Article 1
L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/1536 de la Commission du 25 juillet 2023 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de nicotine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 25/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/1536
Adopté le25 juillet 2023
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX32023R1536
Considérants (10)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de nicotine ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) La LMR provisoire existante de 0,6 mg/kg pour la nicotine dans les thés a été abaissée à 0,5 mg/kg par le règlement (UE) 2023/377 de la Commission, sur la base de données de surveillance qui ont démontré qu’un tel niveau inférieur était réalisable. Ce niveau devrait encore être abaissé à 0,4 mg/kg après le 22 février 2026, sous réserve d’une modification à la lumière de nouvelles informations fournies au plus tard le 30 juin 2025. Étant donné que l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs découlant de la LMR existante pour les thés, le règlement (UE) 2023/377 ne prévoyait pas de dispositions transitoires pour les thés produits avant la modification des LMR.
(3)
(3) L’Autorité a reçu de la part de l’Irlande de nouvelles informations dont il ressort que les données relatives à la consommation irlandaise sur la base desquelles l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs découlant de la LMR existante pour la nicotine dans les thés ne reflètent pas correctement l’exposition des enfants irlandais et sont susceptibles d’entraîner une surestimation du risque. Sur la base de ces nouvelles informations, l’Autorité a procédé à une nouvelle évaluation des risques alimentaires aigus (à court terme) liés à la nicotine dans les thés, en excluant les données relatives à la consommation irlandaise précédemment prises en compte, et a conclu que la LMR actuelle de 0,6 mg/kg pour la nicotine dans les thés est sans danger pour les consommateurs. Par conséquent, afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient de prévoir une disposition transitoire pour les thés qui ont été produits avant l’abaissement de la LMR à 0,5 mg/kg pour la nicotine dans les thés, prévue par le règlement (UE) 2023/377, étant donné qu’un niveau élevé de protection des consommateurs est maintenu.
(4)
(4) En ce qui concerne la nicotine dans les cynorrhodons, pour laquelle la LMR provisoire a été abaissée de 0,3 mg/kg à 0,2 mg/kg par le règlement (UE) 2023/377, l’Autorité a confirmé les risques inacceptables pour les consommateurs précédemment mis en évidence en raison de la LMR existante fixée à 0,3 mg/kg. Par conséquent, aucune disposition transitoire ne peut être autorisée pour les cynorrhodons qui ont été produits avant l’abaissement de la LMR.
(5)
(5) En ce qui concerne la nicotine dans les épices en graines et les épices sous forme de fruits, des LMR provisoires ont été fixées à 0,02 mg/kg par le règlement (UE) 2023/377 jusqu’au 22 février 2030, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelles de nicotine dans ces produits. Les laboratoires de référence de l’Union européenne ont communiqué à la Commission de nouvelles informations indiquant qu’une limite de détermination (LD) de 0,05 mg/kg pourrait être plus appropriée pour les épices en graines et les épices sous forme de fruits. Il convient donc de fixer les LMR pour ces produits à la limite de détermination de 0,05 mg/kg. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles au 22 février 2030.
(6)
(6) En ce qui concerne la nicotine dans la cannelle, une LMR provisoire a été fixée à 0,07 mg/kg par le règlement (UE) 2023/377, sur la base d’un ensemble de données combinées pour les épices sous forme d’écorces, les épices sous forme de racines et de rhizomes, les épices sous forme de boutons, les épices sous forme de pistils de fleurs et les épices sous forme d’arilles. Récemment, des données spécifiques relatives à la surveillance concernant la cannelle ont été communiquées à la Commission: il en ressort que des résidus peuvent être présents dans ce produit à des niveaux supérieurs à la LMR provisoire fixée par le règlement (UE) 2023/377. Sur la base de ces données plus spécifiques, la LMR provisoire devrait être fixée à 0,2 mg/kg, ce qui correspond au 95e centile de tous les résultats des prélèvements. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des données de surveillance supplémentaires disponibles au 22 février 2030.
(7)
(7) Eu égard aux évaluations des risques pertinentes de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) Pour des raisons techniques, il convient que les modifications des LMR pour les épices en graines, les épices sous forme de fruits et la cannelle s’appliquent plus tard que celles introduites par le règlement (UE) 2023/377, tandis que la disposition transitoire relative aux nouvelles LMR pour les thés établies dans le règlement (UE) 2023/377 devrait s’appliquer à partir de la même date que le règlement (UE) 2023/377, afin d’éviter toute interruption dans le régime transitoire.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le règlement (UE) 2023/377, continue de s’appliquer aux thés produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 14 septembre 2023.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 15 septembre 2023.
Toutefois, l’article 2 est applicable à partir du 14 septembre 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, la colonne pour la nicotine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Nicotine
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0154050 Cynorrhodons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0280020 Champignons sauvages
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. LMR provisoire valable jusqu’au 22 février 2026. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur adopté à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 juin 2025 au plus tard.
0610000 Thés»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Nicotine
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,2(+)
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,02
| 0161040 | Kumquats | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1(+)
| 0256010 | Cerfeuils | (+)
| 0256020 | Ciboulettes | (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+)
| 0256040 | Persils | (+)
| 0256050 | Sauge | (+)
| 0256060 | Romarin | (+)
| 0256070 | Thym | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+)
| 0256100 | Estragon | (+)
| 0256990 | Autres (2) | (+)
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,01
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,02(+)
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 0,5(+)
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,3(+)
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+)
| 0631010 | Camomille | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+)
| 0631030 | Rose | (+)
| 0631040 | Jasmin | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+)
| 0631990 | Autres (2) | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| (+)
| 0632010 | Fraises | (+)
| 0632020 | Rooibos | (+)
| 0632030 | Maté | (+)
| 0632990 | Autres (2) | (+)
| 0633000 |
c) Racines
| (+)
| 0633010 | Valériane | (+)
| 0633020 | Ginseng | (+)
| 0633990 | Autres (2) | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+)
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05(+)
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | (+)
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+)
| 0810030 | Céleri | (+)
| 0810040 | Coriandre | (+)
| 0810050 | Cumin | (+)
| 0810060 | Aneth | (+)
| 0810070 | Fenouil | (+)
| 0810080 | Fenugrec | (+)
| 0810090 | Noix muscade | (+)
| 0810990 | Autres (2) | (+)
| 0820000 | Fruits | 0,05(+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+)
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+)
| 0820030 | Carvi | (+)
| 0820040 | Cardamome | (+)
| 0820050 | Baies de genièvre | (+)
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | (+)
| 0820070 | Vanille | (+)
| 0820080 | Tamarin | (+)
| 0820990 | Autres (2) | (+)
| 0830000 | Écorces |
| 0830010 | Cannelle | 0,2(+)
| 0830990 | Autres (2) | 0,07(+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+)
| 0840010 | Réglisse | 0,07(+)
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,07(+)
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,07(+)
| 0850000 | Boutons | 0,07(+)
| 0850010 | Clous de girofle | (+)
| 0850020 | Câpres | (+)
| 0850990 | Autres (2) | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,07(+)
| 0860010 | Safran | (+)
| 0860990 | Autres (2) | (+)
| 0870000 | Arilles | 0,07(+)
| 0870010 | Macis | (+)
| 0870990 | Autres (2) | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,05
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |