ANNEXE
MODÈLE DE PLAN DE SURVEILLANCE
PARTIE A
FICHE DE RÉVISION
| No de version | Date de référence | État à la date de référence | Chapitres révisés ou modifiés, avec explication succincte des modifications
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PARTIE B
DONNÉES DE BASE
Tableau B.1
Identification du navire et du propriétaire du navire
| Nom du navire |
| Numéro OMI d’identification du navire |
| Port d’immatriculation |
| Port d’attache (s’il n’est pas identique au port d’immatriculation) |
| Nom du propriétaire du navire |
| Numéro d’identification fiscale du propriétaire du navire (facultatif) |
| Personne de contact du propriétaire du navire (facultatif) |
| Adresse (facultatif) |
| Ville (facultatif) |
| État/Province/Région (facultatif) |
| Numéro de téléphone (facultatif) |
| Adresse électronique (facultatif) |
| Numéro OMI unique d’identification de la compagnie et du propriétaire enregistré |
| Pays d’enregistrement du propriétaire enregistré |
| Type de navire |
| Port en lourd (en tonnes métriques) |
| Jauge brute |
| Société de classification (facultatif) |
| Classe glace (facultatif) |
| État du pavillon (facultatif) |
| Efficacité technique (facultatif) |
| Champ descriptif facultatif ouvert pour la communication d’informations complémentaires sur les caractéristiques du navire |
Tableau B.2
Informations concernant la compagnie
| Nom de la compagnie |
| Nature de la compagnie |
| Numéro OMI unique d’identification de la compagnie et du propriétaire enregistré |
| Pays d’enregistrement de la compagnie |
| Numéro d’identification fiscale de la compagnie (facultatif) |
| Personne de contact |
| Adresse |
| Ville |
| État/Province/Région |
| Code postal/ZIP |
| Pays |
| Numéro de téléphone |
| Adresse électronique |
Tableau B.3
Description des consommateurs de carburant
| No d’unité de consommateur de carburant | Nom de l’unité de consommateur de carburant | Type de consommateur de carburant | Classe de l’unité de consommateur de carburant | Description technique de l’unité de consommateur de carburant (performance/puissance, consommation spécifique de carburant, année d’installation, numéro d’identification dans le cas où il existe plusieurs sources d’émission identiques, etc.) | Types de carburant (potentiellement) utilisés
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Tableau B.4
Équipement permettant le raccordement à l’alimentation électrique à quai (OPS)
| Numéro de référence de l’équipement OPS |
Équipement OPS
(nom, type)
| Description technique de la tension et de la fréquence spécifiées de l’équipement OPS, y compris les engins spécifiés dans les normes CEI/IEEE 80005-1 (haute tension) et IEC/IEEE 80005-3 (basse tension) et emplacement à bord | Normes
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Tableau B.5
Technologies à émissions nulles (ZET)
| Numéro de référence de la technologie à émissions nulles |
Technologies à émissions nulles
(nom, type)
| Description technique de la technologie à émissions nulles
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Tableau B.6
Demande totale de puissance électrique établie du navire à quai
| Demande totale de puissance électrique établie du navire à quai (kW) | Sources des données
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Tableau B.7
Description des systèmes de propulsion assisté par le vent (WAPS) (le cas échéant)
| No de référence WAPS | WAPS (nom, type) | Date d’installation du WAPS | Description technique du WAPS | Pwind | Pprop
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Tableau B.8
Procédures, systèmes et responsabilités mis en œuvre pour mettre à jour, à des fins d’exhaustivité, la liste des consommateurs de carburant, des équipements OPS, des technologies à émissions nulles et des WAPS
| Intitulé de la procédure | Gestion, à des fins d’exhaustivité, de la liste des consommateurs de carburant, des équipements OPS, des technologies à émissions nulles et des WAPS
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau B.9
Procédures de surveillance et de déclaration concernant les facteurs d’émission du puits au réservoir et du réservoir au sillage de l’énergie devant être utilisée à bord, conformément aux méthodes précisées à l’article 10 et aux annexes I et II
| Intitulé de la procédure | Surveillance et déclaration des facteurs d’émission du puits au réservoir et du réservoir au sillage de l’énergie à utiliser à bord
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE C
DONNÉES D’ACTIVITÉ
C.1. Surveillance de la consommation d’énergie
Tableau C.1.1
Méthodes utilisées pour déterminer la consommation de carburant de chaque consommateur d’énergie
| No d’unité de consommateur de carburant | Nom de l’unité de consommateur de carburant | Type de consommateur de carburant | Méthode de surveillance
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Tableau C.1.2
Procédures de détermination du combustible souté et du combustible présent dans les soutes
| Intitulé de la procédure | Détermination du combustible souté et du combustible présent dans les soutes
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.1.3
Vérifications régulières par recoupement entre la quantité soutée telle qu’indiquée dans la BDN et la quantité soutée mesurée au moyen des systèmes embarqués
| Intitulé de la procédure | Vérifications régulières par recoupement entre la quantité soutée telle qu’indiquée dans les BDN et la quantité soutée mesurée au moyen des systèmes embarqués
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
Tableau C.1.4
Méthode de détermination de la densité du carburant
| Type de combustible/soute | Méthode de détermination des valeurs de densité réelle du combustible souté | Méthode de détermination des valeurs de densité réelle du combustible présent dans les soutes
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Tableau C.1.5
Degré d’incertitude associé à la surveillance du combustible
| Méthode de surveillance | Approche utilisée | Valeur de l’incertitude
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Tableau C.1.6
Procédures de surveillance de l’énergie fournie par l’alimentation électrique à quai (OPS) (le cas échéant)
| Intitulé de la procédure | Surveillance de l’énergie fournie par l’alimentation électrique à quai (OPS)
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.1.7
Procédures de surveillance de l’énergie fournie par une technologie à émissions nulles (le cas échéant)
| Intitulé de la procédure | Surveillance de l’énergie fournie par une technologie à émissions nulles
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.1.8
Procédures de surveillance de la consommation de carburant de chaque consommateur de carburant lors d’une navigation dans des conditions de glace
| Intitulé de la procédure | Surveillance de la consommation de carburant de chaque consommateur de carburant lors d’une navigation dans des conditions de glace
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.2. Procédure générale pour les mesures
Tableau C.2.1
Description des instruments de mesure utilisés
| Équipement de mesure (nom) | Éléments concernés (par exemple, unités de consommateur de carburant, réservoirs, sources d’énergie de substitution ou technologie à émissions nulles) |
Description technique
(spécifications, méthodes et intervalles d’étalonnage, intervalles de maintenance)
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Tableau C.2.2
Procédures d’enregistrement, de récupération, de transmission et de stockage des informations concernant les mesures
| Intitulé de la procédure | Enregistrement, récupération, transmission et stockage des informations concernant les mesures
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.2.3
Procédures d’assurance qualité de l’équipement de mesure
| Intitulé de la procédure | Assurance qualité de l’équipement de mesure
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
C.3. Navigation
Tableau C.3.1
Procédures d’établissement et d’enregistrement de la liste des voyages
| Intitulé de la procédure | Enregistrement et garantie de l’exhaustivité des voyages
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement des voyages, leur surveillance, etc.) (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.3.2
Procédures de détermination et d’enregistrement de la distance parcourue
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la distance parcourue par voyage effectué
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les distances) (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.3.3
Procédures de détermination et d’enregistrement de la date, de l’heure et de la position à l’entrée et à la sortie des glaces, ainsi que de la distance parcourue lors de la navigation dans des conditions de glace
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement de la distance parcourue lors de la navigation dans des conditions de glace
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les distances et sur les conditions hivernales) (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau C.3.4
Procédures de détermination et d’enregistrement du temps passé en mer et à quai
| Intitulé de la procédure | Détermination et enregistrement du temps passé en mer entre le quai du port de départ et le quai du port d’arrivée et du temps passé à quai (amarré au quai et au mouillage)
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (y compris l’enregistrement et la gestion des informations sur les ports de départ et d’arrivée) (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Formules et sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE D
LACUNES DANS LES DONNÉES
Tableau D.1
Méthode à utiliser pour estimer la consommation de carburant
| Intitulé de la méthode | Méthode à utiliser pour estimer la consommation de carburant
| Méthode auxiliaire de surveillance |
| Formules utilisées |
| Description de la méthode d’estimation de la consommation de carburant |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.2
Méthodes à utiliser pour estimer la consommation d’énergie provenant de l’OPS et de la ZET (le cas échéant)
| Intitulé de la méthode | Méthode à utiliser pour estimer la consommation d’énergie
| Méthode auxiliaire de surveillance |
| Formules utilisées |
| Description de la méthode d’estimation de la consommation d’énergie |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.3
Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives à la distance parcourue
| Intitulé de la méthode | Méthode visant à combler les lacunes dans les données relatives à la distance parcourue
| Formules utilisées |
| Description de la méthode visant à combler les lacunes dans les données |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.4
Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives à la date, à l’heure et à la position à l’entrée et à la sortie des glaces, ainsi qu’à la distance parcourue lors de la navigation dans des conditions de glace
| Intitulé de la méthode | Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives à la date, à l’heure et à la position à l’entrée et à la sortie des glaces, ainsi qu’à la distance parcourue lors de la navigation dans des conditions de glace
| Formules utilisées |
| Description de la méthode visant à combler les lacunes dans les données |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau D.5
Méthodes à utiliser pour combler les lacunes dans les données relatives au temps passé en mer et au temps passé à quai (quai et mouillage) (le cas échéant)
| Intitulé de la méthode | Méthode visant à combler les lacunes dans les données relatives au temps passé en mer et au temps passé à quai (amarré à quai et au mouillage)
| Formules utilisées |
| Description de la méthode visant à combler les lacunes dans les données |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette méthode |
| Sources de données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE E
GESTION
Tableau E.1
Contrôle périodique de l’adéquation du plan de surveillance
| Intitulé de la procédure | Contrôle périodique de l’adéquation du plan de surveillance
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.2
Procédures applicables aux activités de gestion du flux de données
| Intitulé de la procédure | Procédures applicables aux activités de gestion du flux de données
| Référence de la procédure |
| Description des procédures (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.3
Procédures relatives à l’évaluation des risques
| Intitulé de la procédure | Procédures relatives à l’évaluation des risques
| Référence de la procédure |
| Description des procédures (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.4
Activités de contrôle: assurance qualité et fiabilité des systèmes informatiques
| Intitulé de la procédure | Gestion des systèmes informatiques (par exemple: contrôles d’accès, systèmes de sauvegarde, restauration et sécurité)
| Référence de la procédure |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne responsable de la maintenance des données |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système utilisé (le cas échéant) |
| Liste des systèmes de gestion existants |
Tableau E.5
Activités de contrôle: Analyses internes et validation des données pertinentes
| Intitulé de la procédure | Analyses internes et validation des données FuelEU pertinentes
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description de la procédure (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.6
Activités de contrôle: corrections et mesures correctives
| Intitulé de la procédure | Corrections et mesures correctives
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.7
Activités de contrôle: activités externalisées (le cas échéant)
| Intitulé de la procédure | Activités externalisées
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
Tableau E.8
Activités de contrôle: documentation
| Intitulé de la procédure | Documentation
| Référence de la procédure existante |
| Version de la procédure existante |
| Description des procédures (une brève description de la procédure peut être fournie si elle existe déjà en dehors du plan de surveillance) |
| Nom ou poste de la personne chargée de cette procédure |
| Lieu d’archivage |
| Nom du système informatique utilisé (le cas échéant) |
PARTIE F
AUTRES INFORMATIONS
Tableau F.1
Liste des définitions et des abréviations
| Abréviation, acronyme, définition | Explication
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