Article 1
L’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement délégué (UE) 2024/2564 de la Commission du 19 juin 2024 modifiant le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 19/06/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement délégué (UE) 2024/2564
Adopté le19 juin 2024
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX32024R2564
Considérants (10)
(1)
(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.
(2)
(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres substances ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées, a adopté les avis suivants concernant ces propositions:
— avis du 18 mars 2022 concernant les tubes de carbone multi-parois (graphite synthétique de forme tubulaire), d’un diamètre géométrique supérieur ou égal à 30 nm et inférieur à 3 μm, d’une longueur supérieure ou égale à 5 μm et d’un rapport d’aspect supérieur à 3:1, y compris les nanotubes de carbone multi-parois, MWC(N)T;
— avis du 18 mars 2022 concernant les substances: α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde [1] (S)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde; (2S)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [2] (R)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde; (2R)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [3];
— avis du 18 mars 2022 concernant l’acétone oxime;
— avis du 18 mars 2022 concernant le (3E)-déc-3-en-2-one;
— avis du 18 mars 2022 concernant le néodécanoate de 2,3-époxypropyle;
— avis du 18 mars 2022 concernant le 3,4,5-trihydroxybenzoate de propyle;
— avis du 18 mars 2022 concernant les substances benthiavalicarbe-isopropyle (ISO); isopropyl[(S)-1-{[(R)-1-(6-fluoro-1,3-benzothiazol-2-yl)éthyl]carbamoyl}-2-méthylpropyl]carbamate;
— avis du 18 mars 2022 concernant le salicylate d’hexyle;
— avis du 18 mars 2022 concernant le soufre;
— avis du 18 mars 2022 concernant la masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide et du N,N’-éthane-1,2-diylbis(12-hydroxyoctadécanamide) [1] et la masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide [2];
— avis du 18 mars 2022 concernant le 2-[éthyl[3-méthyl-4-[(5-nitrothiazole-2-yl)azo]phényl]amino]éthanol;
— avis du 30 mai 2022 concernant le glyphosate (ISO); N-(phosphonométhyl)glycine;
— avis du 2 juin 2022 concernant l’argent massif: [diamètre des particules ≥ 1 mm];
— avis du 2 juin 2022 concernant la poudre d’argent: [diamètre des particules > 100 nm < 1 mm];
— avis du 2 juin 2022 concernant le nano-argent: [diamètre des particules > 1 nm ≤ 100 nm];
— avis du 2 juin 2022 concernant les substances: S-métolachlore (ISO); 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide; (RaSa)-2-chloro-N-(6-éthyl-o-tolyl)-N-[(1S)-2-méthoxy-1-méthyléthyl]acétamide [contenant 80 à 100 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide et 0 à 20 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2R)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide];
— avis du 2 juin 2022 concernant le 2-(diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one;
— avis du 2 juin 2022 concernant le formaldéhyde à ... %;
— avis du 2 juin 2022 concernant l’acide formique à ... %;
— avis du 2 juin 2022 concernant les substances: dicamba (ISO); acide 2,5-dichloro-6-méthoxybenzoïque; acide 3,6-dichloro-2-méthoxybenzoïque;
— avis du 2 juin 2022 concernant le 7-oxabicyclo[4.1.0]heptane-3-carboxylate de 7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ylméthyle;
— avis du 2 juin 2022 concernant l’acide peracétique à … %;
— avis du 2 juin 2022 concernant les substances: tétrasodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-[[2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate [1] produits de réaction de l’acide 4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, couplé deux fois avec hydrogénosulfate de 2-[(4-aminophényl)sulfonyl]éthyle diazoté, sels de sodium [2] disodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis{[4-(vinylsulfonyl) phényl]diazényl}naphtalène-2,7-disulfonate [3];
— avis du 15 septembre 2022 concernant les substances: acide perborique, sel de sodium [1] acide perborique, sel de sodium, monohydrate [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, monohydrate [3] peroxoborate de sodium [4] perborate de sodium [5];
— avis du 15 septembre 2022 concernant les substances: acide perborique [H3BO2(O2)], sel monosodique, trihydrate [1] acide perborique, sel de sodium, tétrahydrate] [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydrate [3] peroxoborate de sodium, hexahydrate [4];
— avis du 15 septembre 2022 concernant le peroxométaborate de sodium;
— avis du 15 septembre 2022 concernant le borate de triméthyle;
— avis du 15 septembre 2022 concernant les substances: éthanethiol;
éthylmercaptan;
— avis du 15 septembre 2022 concernant le 1H-benzotriazole;
— avis du 15 septembre 2022 concernant le méthyl-1H-benzotriazole;
— avis du 15 septembre 2022 concernant le N,N’-méthylènediacrylamide;
— avis du 15 septembre 2022 concernant le 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulfonate de sodium;
— avis du 1er décembre 2022 concernant le 2-éthylperoxyhexanoate de tert-butyle;
— avis du 1er décembre 2022 concernant le n-hexane;
— avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: biphényl-2-ol; phényl-2-phénol; 2-hydroxybiphényle;
— avis du 1er décembre 2022 concernant le cuivre [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg];
— avis du 1er décembre 2022 concernant la masse de réaction du 1,3-dioxanne-5-ol et du 1,3-dioxolanne-4-ylméthanol;
— avis du 1er décembre 2022 concernant le 1,4-dichloro-2-nitrobenzène;
— avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: 2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [1] (1α,2α,5α)-2,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [2] 2,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [3] 3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [4] 3,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [5] 4,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [6] masse de réaction du 3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde et du 2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [7] diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [8] diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [9] 1,2,4(ou 1,3,5)-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [10] 1,3,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [11] 2,2,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [12] 2,4,6-triméthylcyclohex-3-ènecarbaldéhyde [13] isocyclocitral [14] 3,5,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [15] 4,6,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [16];
— avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: pyraclostrobine (ISO); méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényl) N-méthoxy carbamate;
— avis du 1er décembre 2022 concernant le peroxyde de dibenzoyle; peroxyde de benzoyle;
— avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: fenpropidine (ISO); (R,S)-1-[3-(4-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]pipéridine.
(3)
(3) La Commission a reçu des informations complémentaires de la part des parties prenantes contestant l’évaluation scientifique exposée dans les avis du CER du 18 mars 2022 concernant le benthiavalicarbe-isopropyle, le néodécanoate de 2,3-époxypropyle, les tubes de carbone multi-parois, le salicylate d’hexyle; les avis du CER du 2 juin 2022 concernant l’argent massif, la poudre d’argent et le nano-argent; ainsi que les avis du CER du 1er décembre 2022 concernant le n-hexane et le cuivre. Les informations complémentaires ont été examinées par la Commission et n’ont pas été jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER.
(4)
(4) Il convient de modifier l’entrée relative à la substance «paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique)» (numéro index 029-019-01-X) pour la partie qui concerne la classification de cette substance comme dangereuse pour le milieu aquatique afin de l’aligner sur l’entrée plus générique «cuivre; [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg]» (numéro index 029-026-00-0), insérée à l’annexe.
(5)
(5) Il convient de supprimer l’entrée relative à la substance «cuivre en grains» (numéro index 029-024-00-X), celle-ci étant couverte par l’entrée plus générique «cuivre; [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg]» (numéro index 029-026-00-0), insérée à l’annexe.
(6)
(6) Les estimations de la toxicité aiguë (ETA) servent principalement à déterminer la classification, en termes de toxicité aiguë pour la santé humaine, des mélanges qui contiennent des substances classées comme présentant une toxicité aiguë. L’insertion des valeurs harmonisées d’ETA dans les entrées figurant à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 facilite l’harmonisation de la classification des mélanges ainsi que la tâche des autorités chargées de faire appliquer la législation. À la suite d’une nouvelle évaluation scientifique, une valeur d’ETA en ce qui concerne l’inhalation a été obtenue pour la fenpropidine (numéro index 612-299-00-0), en plus des valeurs proposées dans les avis du CER pour d’autres substances. Il y a lieu d’indiquer cette valeur d’ETA dans l’avant-dernière colonne du tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.
(7)
(7) Les entrées correspondant aux numéros index 005-017-00-7, 005-017-01-4, 005-018-00-2, 005-018-01-X, 005-019-00-8, 005-019-01-5 ont été remplacées par les entrées relatives aux substances «acide perborique, sel de sodium [1] acide perborique, sel de sodium, monohydrate [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, monohydrate [3] peroxoborate de sodium [4] perborate de sodium [5]» (numéro index 5-005-022-00), et «acide perborique [H3BO2(O2)], sel monosodique, trihydrate [1] acide perborique, sel de sodium, tétrahydrate] [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydrate [3] peroxoborate de sodium, hexahydrate [4]» (numéro index 4-005-023-X) et «peroxométaborate de sodium» (numéro index 00-005-024-00); il convient donc de les supprimer.
(8)
(8) Eu égard aux avis du CER, il y a lieu d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés des substances concernées sur la base de l’évaluation effectuée dans ces avis et des évaluations ultérieures.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.
(10)
(10) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou actualisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er mai 2026. Les substances et mélanges peuvent toutefois être classés, étiquetés et emballés conformément au règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement à partir de sa date d’entrée en vigueur.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:
1) Les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre des numéros index correspondant à chaque entrée:
| Numéro index | Nom chimique | Numéros CE | Numéros CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «005-022-00-4 |
acide perborique, sel de sodium [1]
acide perborique, sel de sodium, monohydrate [2]
acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, monohydrate [3] peroxoborate de sodium [4]
perborate de sodium [5]
|
234-390-0 [1]
234-390-0 [2]
- [3]
- [4]
239-172-9 [5]
|
11138-47-9 [1]
12040-72-1 [2]
10332-33-9 [3]
- [4]
15120-21-5 [5]
|
Ox. Sol. 3
Repr. 1B
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Eye Dam. 1
|
H272
H360FD
H331
H302
H335
H318
|
GHS03
GHS08
GHS06
GHS05
Dgr
|
H272
H360FD
H331
H302
H335
H318
| |
inhalation: ETA = 0,75 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 890 mg/kg pc
Eye Dam. 1; H318:
C ≥ 22 %
Eye Irrit. 2; H319:
14 % ≤ C < 22 %
| 11»
| «005-023-00-X |
acide perborique [H3BO2(O2)], sel monosodique, trihydrate [1]
acide perborique, sel de sodium, tétrahydrate [2]
acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydrate [3] peroxoborate de sodium, hexahydrate [4]
|
239-172-9 [1]
234-390-0 [2]
- [3]
- [4]
|
13517-20-9 [1]
37244-98-7 [2]
10486-00-7 [3]
- [4]
|
Repr. 1B
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Eye Dam. 1
|
H360FD
H332
H335
H318
|
GHS08
GHS05
GHS07
Dgr
|
H360FD
H332
H335
H318
| |
inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards)
Eye Dam. 1; H318: C ≥ 36 %
Eye Irrit. 2; H319: 22 % ≤ C < 36 %
| 11»
| «005-024-00-5 | peroxométaborate de sodium | 231-556-4 | 7632-04-4 |
Ox. Sol. 2
Repr. 1B
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Eye Dam. 1
|
H272
H360FD
H331
H302
H335
H318
|
GHS03
GHS08
GHS06
GHS05
Dgr
|
H272
H360FD
H331
H302
H335
H318
| |
inhalation: ETA = 0,62 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 730 mg/kg pc
Eye Dam. 1; H318:
C ≥ 22 %
Eye Irrit. 2; H319: 14 % ≤ C < 22 %
| 11»
| «006-104-00-2 | tubes de carbone multi-parois (graphite synthétique de forme tubulaire), d’un diamètre géométrique ≥ 30 nm et < 3 μm, d’une longueur ≥ 5 μm et d’un rapport d’aspect > 3:1, y compris les nanotubes de carbone multi-parois, MWC(N)T | - | - |
Carc. 1B
STOT RE 1
|
H350i
H372 (poumons) (inhalation)
|
GHS08
Dgr
|
H350i
H372 (poumons) (inhalation)
| |
STOT RE 1; H372: C ≥ 1 %;
STOT RE 2; H373: 0,1 % ≤ C < 1 %»
|
| «029-026-00-0 | cuivre; [surface spécifique > 0,67 mm2/mg] | 231-159-6 | 7440-50-8 |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 10
M = 1»
|
| «047-004-00-9 | argent massif: [diamètre des particules ≥ 1 mm] | 231-131-3 | 7440-22-4 |
Repr. 2
STOT RE 2
|
H361f
H373 (système nerveux)
|
GHS08
Wng
|
H361f
H373 (système nerveux)»
| | |
| «047-005-00-4 | poudre d’argent: [diamètre des particules > 100 nm < 1 mm] | 231-131-3 | 7440-22-4 |
Repr. 2
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361f
H373 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361f
H373 (système nerveux)
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
| «047-006-00-X | nano-argent: [diamètre des particules > 1 nm ≤ 100 nm] | 231-131-3 | 7440-22-4 |
Repr. 2
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361f
H373 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361f
H373 (système nerveux)
H410
| |
M = 1000
M = 1000»
|
| «603-247-00-8 | masse de réaction du 1,3-dioxanne-5-ol et du 1,3-dioxolanne-4-ylméthanol | — | — | Repr. 1B | H360Df |
GHS08
Dgr
| H360Df» | | |
| «605-042-00-9 |
α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde [1]
(S)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde;
(2S)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [2]
(R)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde;
(2R)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [3]
|
214-881-6 [1]
- [2]
- [3]
|
1205-17-0 [1]
737776-68-0 [2]
737776-59-9 [3]
| Skin Sens. 1B | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «605-043-00-4 |
2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [1]
(1α,2α,5α)-2,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [2]
2,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [3]
3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [4]
3,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [5]
4,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [6]
masse de réaction du 3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde et du 2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [7]
diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [8]
diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [9]
1,2,4(ou 1,3,5)-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [10]
1,3,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [11]
2,2,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [12]
2,4,6-triméthylcyclohex-3-ènecarbaldéhyde [13]
isocyclocitral [14]
3,5,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [15]
4,6,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [16]
|
268-264-1 [1]
252-395-6 [2]
- [3]
268-263-6 [4]
267-186-5 [5]
253-139-6 [6]
- [7]
248-742-6 [8]
272-113-5 [9]
276-055-1 [10]
- [11]
- [12]
215-833-7 [13]
215-638-7 [14]
266-810-3 [15]
- [16]
|
68039-49-6 [1]
35145-02-9 [2]
6975-94-6 [3]
68039-48-5 [4]
67801-65-4 [5]
36635-35-5 [6]
- [7]
27939-60-2 [8]
68737-61-1 [9]
71832-78-5 [10]
40702-26-9 [11]
1726-47-2 [12]
1423-46-7 [13]
1335-66-6 [14]
67634-07-5 [15]
6754-27-4 [16]
| Skin Sens. 1 | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «606-156-00-1 | acétone oxime | 204-820-1 | 127-06-0 |
Carc. 1B
Acute Tox. 4
STOT SE 3
STOT RE 2
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
|
H350
H312
H336
H373 (système sanguin)
H318
H317
|
GHS08
GHS07
GHS05
Dgr
|
H350
H312
H336
H373 (système sanguin)
H318
H317
| | voie cutanée: ETA = 1 100 mg/kg pc» |
| «606-157-00-7 | (3E)-déc-3-en-2-one | - | 18402-84-1 |
Acute Tox. 4
Asp. Tox. 1
Skin Irrit. 2
Aquatic Chronic 2
|
H332
H304
H315
H411
|
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H332
H304
H315
H411
| EUH071 | inhalation: ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)» |
| «606-158-00-2 | 2-(diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one | 438-340-0 | 119344-86-4 |
Repr. 1B
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360Df
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H360Df
H410
| |
M = 1
M = 1»
|
| «607-770-00-2 | néodécanoate de 2,3-époxypropyle | 247-979-2 | 26761-45-5 |
Muta. 2
Skin Sens. 1A
|
H341
H317
|
GHS08
GHS07
Wng
|
H341
H317
| | Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %» |
| «607-771-00-8 | benthiavalicarbe-isopropyle (ISO); isopropyl[(S)-1-{[(R)-1-(6-fluoro-1,3-benzothiazol-2-yl)éthyl]carbamoyl}-2-méthylpropyl]carbamate | — | 177406-68-7 |
Carc. 1B
Repr. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Chronic 2
|
H350
H361fd
H317
H411
|
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H350
H361fd
H317
H411»
| | |
| «607-772-00-3 | salicylate d’hexyle | 228-408-6 | 6259-76-3 |
Repr. 2
Skin Sens. 1
|
H361d
H317
|
GHS08
GHS07
Wng
|
H361d
H317»
| | |
| «607-773-00-9 | 7-oxabicyclo[4.1.0]heptane-3-carboxylate de 7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ylméthyle | 219-207-4 | 2386-87-0 |
Muta. 2
STOT RE 2
Skin Sens. 1
|
H341
H373 (cavité nasale)
H317
|
GHS08
GHS07
Wng
|
H341
H373 (cavité nasale)
H317»
| | |
| «607-774-00-4 |
tétrasodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-[[2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate [1]
produits de réaction de l’acide 4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, couplé deux fois avec hydrogénosulfate de 2-[(4-aminophényl)sulfonyl]éthyle diazoté, sels de sodium [2]
disodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis{[4-(vinylsulfonyl) phényl]diazényl}naphtalène-2,7-disulfonate [3]
|
241-164-5 [1]
- [2]
- [3]
|
17095-24-8 [1]
- [2]
100556-82-9 [3]
|
Resp. Sens. 1A
Skin Sens. 1
|
H334
H317
|
GHS08
Dgr
|
H334
H317»
| | |
| «607-775-00-X | 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulfonate de sodium | 258-004-5 | 52556-42-0 |
Repr. 1B
Eye Dam. 1
|
H360F
H318
|
GHS08
GHS05
Dgr
|
H360F
H318»
| | |
| «609-074-00-4 | 1,4-dichloro-2-nitrobenzène | 201-923-3 | 89-61-2 | Carc. 1B | H350 |
GHS08
Dgr
| H350» | | |
| «611-182-00-1 | 2-[éthyl[3-méthyl-4-[(5-nitrothiazole-2-yl)azo]phényl]amino]éthanol | 271-183-4 | 68516-81-4 | Skin Sens. 1A | H317 |
GHS07
Wng
| H317 | | Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %» |
| «612-299-00-0 | fenpropidine (ISO); (R,S)-1-[3-(4-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]pipéridine | — | 67306-00-7 |
Repr. 2
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
STOT SE 3
STOT RE 2
Skin Irrit. 2
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H332
H302
H335
H336
H373 (système nerveux, yeux, poumons)
H315
H318
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H361d
H332
H302
H335
H336
H373 (système nerveux, yeux, poumons)
H315
H318
H317
H410
| |
inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 1 330 mg/kg pc
M = 1 000
M = 10 000»
|
| «613-350-00-X | 1H-benzotriazole | 202-394-1 | 95-14-7 | Aquatic Chronic 2 | H411 |
GHS09
Wng
| H411» | | |
| «613-351-00-5 | méthyl-1H-benzotriazole | 249-596-6 | 29385-43-1 | Aquatic Chronic 2 | H411 |
GHS09
Wng
| H411» | | |
| «616-243-00-6 | N,N’-méthylènediacrylamide | 203-750-9 | 110-26-9 | Muta. 1B | H340 |
GHS08
Dgr
| H340» | | |
| «617-024-00-8 | 2-éthylperoxyhexanoate de tert-butyle | 221-110-7 | 3006-82-4 |
Repr. 1B
Skin Sens. 1
|
H360FD
H317
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360FD
H317»
| | |
2) Les entrées correspondant aux numéros index 005-005-00-1, 016-022-00-9, 016-094-00-1, 029-019-01-X, 601-037-00-0, 604-020-00-6, 605-001-00-5, 607-001-00-0, 607-043-00-X, 607-094-00-8, 607-198-00-3, 607-315-00-8, 607-432-00-4, 613-272-00-6, 616-127-00-5 et 617-008-00-0 sont remplacées, respectivement, par les entrées suivantes:
| Numéro index | Nom chimique | Numéros CE | Numéros CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «005-005-00-1 | borate de triméthyle | 204-468-9 | 121-43-7 |
Flam. Liq. 3
Repr. 1B
Acute Tox. 4*
|
H226
H360FD
H312
|
GHS02
GHS08
GHS07
Dgr
|
H226
H360FD
H312
| | | 11»
| «016-022-00-9 |
éthanethiol;
éthylmercaptan
| 200-837-3 | 75-08-1 |
Flam. Liq. 1
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H224
H331
H302
H400
H410
|
GHS02
GHS06
GHS09
Dgr
|
H224
H331
H302
H410
| |
inhalation: ETA = 7,1 mg/l (vapeurs)
oral: ETA = 680 mg/kg pc»
|
| «016-094-00-1 | soufre | 231-722-6 | 7704-34-9 | Skin Irrit. 2 | H315 |
GHS07
Wng
| H315» | | |
| «029-019-01-X | paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique) | | |
Acute Tox. 3 Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
|
H331
H302
H319
H400
H410
|
GHS06
GHS09
Dgr
|
H331
H302
H319
H410
| |
inhalation: ETA = 0,733 mg/l (poussières
ou brouillards)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 1»
|
| «601-037-00-0 | n-hexane | 203-777-6 | 110-54-3 |
Flam. Liq. 2
Repr. 2
Asp. Tox. 1
STOT SE 3
STOT RE 1
Skin Irrit. 2
Aquatic Chronic 2
|
H225
H361f***
H304
H336
H372 (système nerveux)
H315
H411
|
GHS02
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H225
H361f***
H304
H336
H372 (système nerveux)
H315
H411»
| | |
| «604-020-00-6 | biphényl-2-ol; phényl-2-phénol; 2-hydroxybiphényle | 201-993-5 | 90-43-7 |
Carc. 2
Skin Corr. 1
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1B
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H314
H318
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS05
GHS07
GHS09
Dgr
|
H351
H314
H317
H410
| |
M = 1
M = 1»
|
| «605-001-00-5 | formaldéhyde à ... % | 200-001-8 | 50-00-0 |
Carc. 1B
Muta. 2
Acute Tox. 2
Acute Tox. 4
Skin Corr. 1B
Skin Sens. 1A
|
H350
H341
H330
H302
H314
H317
|
GHS08
GHS06
GHS05
Dgr
|
H350
H341
H330
H302
H314
H317
| EUH071 |
inhalation: ETA = 100 ppmV (gaz)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
STOT SE 3; H335: C ≥ 5 %
Skin Corr. 1B; H314: C ≥ 25 %
Skin Irrit. 2; H315: 5 % ≤ C < 25 %
Eye Irrit. 2; H319: 5 % ≤ C < 25 %
| B, D, F»
| «607-001-00-0 | acide formique à % | 200-579-1 | 64-18-6 |
Flam. Liq. 3
Met. Corr. 1
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Skin Corr. 1A
Eye Dam. 1
|
H226
H290
H331
H302
H314
H318
|
GHS02
GHS05
GHS06
Dgr
|
H226
H290
H331
H302
H314
| EUH071 |
inhalation: ETA = 7,4 mg/l (vapeurs)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
Flam. Liq. 3; H226: C > 85 %
Skin Corr. 1A; H314: C ≥ 90 %
Skin Corr. 1B; 314: 10 % ≤ C < 90 %
Skin Irrit. 2; H315: 2 % ≤ C < 10 %
Eye Dam. 1; H318: C ≥ 10 %
Eye Irrit. 2; H319: 2 % ≤ C < 10 %
| B»
| «607-043-00-X | dicamba (ISO); acide 2,5-dichloro-6-méthoxybenzoïque; acide 3,6-dichloro-2-méthoxybenzoïque | 217-635-6 | 1918-00-9 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
STOT SE 3
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 2
|
H332
H302
H335
H336
H318
H400
H411
|
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H332
H302
H335
H336
H318
H410
| |
inhalation: ETA = 4,0 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 1 500 mg/kg pc
M = 1»
|
| «607-094-00-8 | acide peracétique à … % | 201-186-8 | 79-21-0 |
Org. Perox. D
Acute Tox. 2
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
Skin Corr. 1A
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H242
H330
H310
H301
H314
H400
H410
|
GHS02
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H242
H330
H310
H301
H314
H410
| EUH071 |
inhalation: ETA = 0,2 mg/l (poussières ou brouillards)
voie cutanée: ETA = 60 mg/kg pc
oral: ETA = 80 mg/kg pc
STOT SE 3; H335: C ≥ 1 %
M = 10
M = 100
| B, D, T»
| «607-198-00-3 | 3,4,5-trihydroxybenzoate de propyle | 204-498-2 | 121-79-9 |
Acute Tox. 4
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H302
H317
H410
| |
oral: ETA = 1 700 mg/kg pc
M = 1
M = 1»
|
| «607-315-00-8 | glyphosate (ISO); N-(phosphonométhyl)glycine | 213-997-4 | 1071-83-6 |
Eye Dam. 1
Aquatic Chronic 2
|
H318
H411
|
GHS05
GHS09
Dgr
|
H318
H411»
| | |
| «607-432-00-4 |
S-métolachlore (ISO); 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide; (RaSa)-2-chloro-N-(6-éthyl-o-tolyl)-N-[(1S)-2-méthoxy-1-méthyléthyl]acétamide
[contenant 80 à 100 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide et 0 à 20 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2R)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide]
| — | 87392-12-9 |
Carc. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H317
H410
| EUH066 |
M = 10
M = 10»
|
| «613-272-00-6 | pyraclostrobine (ISO); méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényl) N-méthoxy carbamate | — | 175013-18-0 |
Repr. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
STOT SE 3
STOT RE 2
Skin Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H331
H302
H335
H373 (foie, tube digestif, cavité nasale)
H315
H400
H410
|
GHS08
GHS06
GHS09
Dgr
|
H361d
H331
H302
H335
H373 (foie, tube digestif, cavité nasale)
H315
H410
| |
inhalation: ETA = 0,58 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 450 mg/kg pc
M = 100
M = 100»
|
| «616-127-00-5 |
masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide et du N,N’-éthane-1,2-diylbis(12-hydroxyoctadécanamide) [1]
masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide [2]
|
430-050-2 [1]
- [2]
|
- [1]
- [2]
|
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H317
H410
| |
M = 100
M = 10»
|
| «617-008-00-0 | peroxyde de dibenzoyle; peroxyde de benzoyle | 202-327-6 | 94-36-0 |
Org. Perox. B
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H241
H319
H317
H400
H410
|
GHS01
GHS02
GHS07
GHS09
Dgr
|
H241
H319
H317
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
3) Les entrées correspondant aux numéros index 005-017-00-7, 005-017-01-4, 005-018-00-2, 005-018-01-X, 005-019-00-8, 005-019-01-5 et 029-024-00-X sont supprimées.
____