Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/2612 de la Commission du 7 octobre 2024 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chitosane, de clopyralide, de difénoconazole, de résidus de distillation de graisses, de flonicamide, de protéines hydrolysées et de sénécioate de lavandulyle présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 07/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/2612
Adopté le7 octobre 2024
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX32024R2612
Considérants (10)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance active «flonicamide» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour les substances actives «clopyralide» et «difénoconazole», les LMR figurent dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le chitosane, les résidus de distillation de graisses, les protéines hydrolysées et le sénécioate de lavandulyle, et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) En ce qui concerne le clopyralide, une demande de modification des LMR existantes a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les miels et les autres produits de l’apiculture. En ce qui concerne le difénoconazole, une demande similaire a été présentée pour le seigle et le froment (blé). En ce qui concerne le flonicamide, une demande similaire a été présentée pour les pommes de terre, les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les haricots (écossés), les cardons, les céleris, les fenouils et les rhubarbes.
(3)
(3) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a communiqué les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(4)
(4) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ses avis motivés aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(5)
(5) En ce qui concerne les LMR pour le difénoconazole dans le seigle et le froment (blé), l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait étant donné que l’exposition chronique globale était considérée comme provisoire dans l’attente de la communication de données confirmatives sur un éventuel métabolisme préférentiel ou une éventuelle dégradation préférentielle des quatre stéréoisomères du difénoconazole chez les végétaux et les animaux et sur l’incidence de l’isomérisation sur la toxicité du difénoconazole. Étant donné que le seigle et le froment (blé) contribuent peu à l’exposition chronique globale et que l’Autorité a confirmé qu’il n’y avait pas lieu de s’attendre à des dépassements, même dans l’hypothèse d’une éventuelle modification du rapport entre les isomères, il convient d’établir la nouvelle LMR pour le difénoconazole dans le seigle et le froment (blé) à la valeur proposée par l’Autorité, à savoir 0,1 mg/kg.
(6)
(6) En ce qui concerne toutes les autres modifications proposées par les demandeurs quant aux LMR applicables au clopyralide, au difénoconazole et au flonicamide, l’Autorité a conclu qu’il avait été satisfait à toutes les exigences en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, lesdites modifications étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de ces substances. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’est démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) Eu égard aux avis de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il est conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.
(8)
(8) Le chitosane est approuvé en tant que substance de base par le règlement d’exécution (UE) 2022/456 de la Commission. L’approbation, en tant que substances actives à faible risque, des résidus de distillation de graisses et des protéines hydrolysées a été renouvelée par, respectivement, le règlement d’exécution (UE) 2023/1755 de la Commission et le règlement d’exécution (UE) 2024/821 de la Commission. Le sénécioate de lavandulyle a été approuvé en tant que substance active à faible risque par le règlement d’exécution (UE) 2020/646 de la Commission. Étant donné que les conditions d’utilisation de ces substances ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour le consommateur, aucune LMR n’est requise. Il convient dès lors d’inscrire ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au flonicamide sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Flonicamide — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du flonicamide et du TFNA-AM, exprimée en flonicamide.».
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,15
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,06
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,3
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,3
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,4
| 0140030 | Pêches | 0,4
| 0140040 | Prunes | 0,3
| 0140990 | Autres (2) | 0,03
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,03
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,7
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres | 1
| 0153020 | Mûres des haies | 0,03
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1
| 0153990 | Autres (2) | 0,03
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,8
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,8
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,8
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,8
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,7
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,7
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,7
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,7
| 0154990 | Autres (2) | 0,7
| 0160000 | Fruits divers | 0,03
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,2
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,03
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves | 0,3
| 0213020 | Carottes | 0,3
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3
| 0213040 | Raiforts | 0,3
| 0213050 | Topinambours | 0,3
| 0213060 | Panais | 0,3
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,3
| 0213080 | Radis | 0,6
| 0213090 | Salsifis | 0,3
| 0213100 | Rutabagas | 0,3
| 0213110 | Navets | 0,3
| 0213990 | Autres (2) | 0,3
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,5
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3
| 0231030 | Aubergines | 0,5
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,03
| 0231990 | Autres (2) | 0,03
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,4
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,03
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,03
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,03
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | 0,5
| 0242990 | Autres (2) | 0,03
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,5
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,15
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,6
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,6
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,03
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,03
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,03
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 6
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1,5
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,7
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1,5
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,7
| 0260050 | Lentilles | 0,03
| 0260990 | Autres (2) | 0,03
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges | 0,03
| 0270020 | Cardons | 0,3
| 0270030 | Céleris | 0,3
| 0270040 | Fenouils | 0,3
| 0270050 | Artichauts | 0,03
| 0270060 | Poireaux | 0,03
| 0270070 | Rhubarbes | 0,3
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,03
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,03
| 0270990 | Autres (2) | 0,03
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,8
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,06
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,06
| 0401030 | Graines de pavot | 0,06
| 0401040 | Graines de sésame | 0,06
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,06
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,06
| 0401070 | Fèves de soja | 0,06
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,06
| 0401090 | Graines de coton | 0,2
| 0401100 | Pépins de courges | 0,06
| 0401110 | Graines de carthame | 0,06
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,06
| 0401130 | Graines de cameline | 0,06
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,06
| 0401150 | Graines de ricin | 0,06
| 0401990 | Autres (2) | 0,06
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,06
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,4
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,03
| 0500030 | Maïs | 0,03
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,03
| 0500050 | Avoine | 0,4
| 0500060 | Riz | 0,03
| 0500070 | Seigle | 2
| 0500080 | Sorgho | 0,03
| 0500090 | Froment (blé) | 2
| 0500990 | Autres (2) | 0,03
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 3
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d’anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,15
| 1011020 | Graisse | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,2
| 1011040 | Reins | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1011990 | Autres (2) | 0,03
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,15
| 1012020 | Graisse | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,2
| 1012040 | Reins | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1012990 | Autres (2) | 0,04
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,15
| 1013020 | Graisse | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,2
| 1013040 | Reins | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1013990 | Autres (2) | 0,04
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,15
| 1014020 | Graisse | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,2
| 1014040 | Reins | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1014990 | Autres (2) | 0,04
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,15
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1015990 | Autres (2) | 0,04
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,1
| 1016020 | Graisse | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,1
| 1016040 | Reins | 0,1
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1
| 1016990 | Autres (2) | 0,03
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,15
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1017990 | Autres (2) | 0,04
| 1020000 | Lait | 0,15
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,15
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes relatives au clopyralide et au difénoconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Clopyralide | Difénoconazole
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,5 | 0,6
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,5 | 0,05
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,8
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,5 |
| 0140010 | Abricots | | 0,7
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,3
| 0140030 | Pêches | | 0,5
| 0140040 | Prunes | | 0,5
| 0140990 | Autres (2) | | 0,1
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,5 | 3
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,5 |
| 0153010 | Mûres | | 1,5
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,1
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 1,5
| 0153990 | Autres (2) | | 0,1
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | 0,5 | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | 4 | 0,1
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,5 | 0,2
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,5 | 0,1
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,5 | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,5 | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,5 | 0,8
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,5 | 0,1
| 0154990 | Autres (2) | 0,5 | 0,1
| 0160000 | Fruits divers | 0,5 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 0,1
| 0161020 | Figues | | 0,1
| 0161030 | Olives de table | | 2
| 0161040 | Kumquats | | 0,6
| 0161050 | Caramboles | | 0,1
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,8
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,1
| 0161990 | Autres (2) | | 0,1
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,1
| 0162020 | Litchis | | 0,1
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,15
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,1
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,1
| 0162990 | Autres (2) | | 0,1
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | | 0,6
| 0163020 | Bananes | | 0,1
| 0163030 | Mangues | | 0,1
| 0163040 | Papayes | | 0,2
| 0163050 | Grenades | | 0,1
| 0163060 | Chérimoles | | 0,1
| 0163070 | Goyaves | | 0,1
| 0163080 | Ananas | | 0,1
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,1
| 0163100 | Durions | | 0,1
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,1
| 0163990 | Autres (2) | | 0,1
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,5 | 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | 0,1
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 1 | 0,4
| 0213020 | Carottes | 0,5 | 0,4
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,5 | 2
| 0213040 | Raiforts | 0,5 | 0,4
| 0213050 | Topinambours | 0,5 | 0,4
| 0213060 | Panais | 0,5 | 0,4
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,5 | 0,4
| 0213080 | Radis | 0,5 | 0,4
| 0213090 | Salsifis | 0,5 | 0,4
| 0213100 | Rutabagas | 1,5 | 0,4
| 0213110 | Navets | 1,5 | 0,4
| 0213990 | Autres (2) | 0,5 | 0,4
| 0220000 | Légumes-bulbes | |
| 0220010 | Aulx | 0,5 | 0,5
| 0220020 | Oignons | 0,5 | 0,5
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | 0,5
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,7 | 9
| 0220990 | Autres (2) | 0,5 | 0,5
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,5 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | | 2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,9
| 0231030 | Aubergines | | 0,6
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,6
| 0231990 | Autres (2) | | 0,6
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,3
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,2
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,6
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | 1,5 | 1
| 0241020 | Choux-fleurs | 3 | 0,2
| 0241990 | Autres (2) | 0,5 | 0,08
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,5 | 0,4
| 0242020 | Choux pommés | 3 | 0,3
| 0242990 | Autres (2) | 0,5 | 0,3
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 2
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 1 |
| 0243020 | Choux verts | 1 |
| 0243990 | Autres (2) | 0,5 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,5 | 0,05
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,5 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 7
| 0251020 | Laitues | | 4
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 3
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 4
| 0251050 | Cressons de terre | | 4
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 3
| 0251070 | Moutarde brune | | 4
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 4
| 0251990 | Autres (2) | | 4
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | 1 | 3
| 0252020 | Pourpiers | 0,5 | 3
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 1 | 4
| 0252990 | Autres (2) | 0,5 | 3
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,5 | 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,5 | 0,5
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,5 | 4
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3 |
| 0256010 | Cerfeuils | | 10
| 0256020 | Ciboulettes | | 4
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 10
| 0256040 | Persils | | 10
| 0256050 | Sauge | | 4
| 0256060 | Romarin | | 4
| 0256070 | Thym | | 4
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 10
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 4
| 0256100 | Estragon | | 4
| 0256990 | Autres (2) | | 4
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,5 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 1
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 1
| 0260040 | Pois (écossés) | | 1
| 0260050 | Lentilles | | 0,05
| 0260990 | Autres (2) | | 0,05
| 0270000 | Légumes-tiges | |
| 0270010 | Asperges | 0,5 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,5 | 7
| 0270030 | Céleris | 0,5 | 7
| 0270040 | Fenouils | 0,5 | 5
| 0270050 | Artichauts | 0,5 | 1,5
| 0270060 | Poireaux | 0,7 | 0,6
| 0270070 | Rhubarbes | 0,5 | 5
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,5 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,5 | 0,05
| 0270990 | Autres (2) | 0,5 | 0,05
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,5 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,5 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,5 |
| 0300010 | Haricots | | 0,06
| 0300020 | Lentilles | | 0,06
| 0300030 | Pois | | 0,15
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,06
| 0300990 | Autres (2) | | 0,06
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 20 | 0,2
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,5 | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | 0,05
| 0401040 | Graines de sésame | 0,5 | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | 0,05
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | 0,05
| 0401100 | Pépins de courges | 0,5 | 0,05
| 0401110 | Graines de carthame | 0,5 | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,5 | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | 0,05
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,5 | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | 0,5 | 0,05
| 0401990 | Autres (2) | 0,5 | 0,05
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,5 |
| 0402010 | Olives à huile | | 2
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,05
| 0402040 | Kapoks | | 0,05
| 0402990 | Autres (2) | | 0,05
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 2 | 0,3
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 2 | 0,05
| 0500030 | Maïs | 2 | 0,05
| 0500040 | Millet commun/Panic | 2 | 0,05
| 0500050 | Avoine | 3 | 0,05
| 0500060 | Riz | 2 | 3
| 0500070 | Seigle | 5 | 0,3
| 0500080 | Sorgho | 2 | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) | 3 | 0,3
| 0500990 | Autres (2) | 2 | 0,05
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | |
| 0610000 | Thés | 0,5 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,5 | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 5 | 20
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,5 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,5 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 5 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,5 | 0,3
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,5 | 0,3
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,5 | 0,3
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,5 | 3
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,5 | 3
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,5 | 3
| 0850000 | Boutons | 0,5 | 0,3
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,5 | 0,3
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,5 | 0,3
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 1 | 0,2
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,6
| 0900990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,05 | 0,05
| 1011020 | Graisse | 0,05 | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,05 | 0,2
| 1011040 | Reins | 0,6 | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,2
| 1011990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,08 | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,15 | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,15 | 0,2
| 1012040 | Reins | 1,5 | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,2
| 1012990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,08 | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,2 | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,2 | 0,2
| 1013040 | Reins | 2 | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,2
| 1013990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,08 | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,2 | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,2 | 0,2
| 1014040 | Reins | 2 | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,2
| 1014990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05 |
| 1015010 | Muscles | | 0,05
| 1015020 | Graisse | | 0,05
| 1015030 | Foie | | 0,2
| 1015040 | Reins | | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1015990 | Autres (2) | | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,05 | 0,1
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05 |
| 1017010 | Muscles | | 0,1
| 1017020 | Graisse | | 0,1
| 1017030 | Foie | | 0,2
| 1017040 | Reins | | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1017990 | Autres (2) | | 0,1
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,005
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 0,05
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,15 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
3) À l’annexe IV, les entrées suivantes sont ajoutées:
«Chitosane
Protéines hydrolysées
Résidus de distillation de graisses
Sénécioate de lavandulyle».