Considérants (6)
(1)(1) Les versions en langues allemande, croate, française, lituanienne, maltaise, néerlandaise, portugaise, roumaine et suédoise de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773 de la Commission contiennent une erreur à l’appendice B2, règle 8.2, deuxième alinéa, en ce qui concerne l’obligation du conducteur. Cette erreur affecte la substance de la disposition en question.
(2)(2) Les versions en langues allemande, croate, française, lituanienne, maltaise, néerlandaise, portugaise, roumaine et suédoise de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773 contiennent une erreur à l’appendice C2, point 3, troisième alinéa, en ce qui concerne l’émission de l’instruction opérationnelle. Cette erreur affecte la substance de la disposition en question.
(3)(3) La version en langue néerlandaise de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773 contient des erreurs au point 4.7.1.1, premier alinéa; à l’appendice A, point 4.2, tableau 1, définition de «Trip»; à l’appendice A, point 6.36.2, ii); à l’appendice A, point 7.13.2, deuxième alinéa; à l’appendice B2, point 18; à l’appendice C1, point 2,4; à l’appendice C2, point 1.(7); à l’appendice C2, point 6, titre du formulaire «Instruction européenne 7» et à l’appendice D1, tableau, deuxième ligne relative à l’«ETCS», sixième colonne. Ces erreurs ont été introduites par le règlement d’exécution (UE) 2023/1693 de la Commission et affectent la substance des dispositions en question.
(4)(4) La version en langue française de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773 contient une erreur au point 4.2.2.5.1, point B), troisième alinéa, point c), premier alinéa, en ce qui concerne l’un des paramètres pertinents pour la compatibilité avec l’itinéraire, ainsi qu’une erreur à l’appendice A, point 3.1, troisième et quatrième alinéas, en ce qui concerne les références aux systèmes ETCS niveau 1 et niveau 2 dans ledit appendice. Ces erreurs ont été introduites par le règlement d’exécution (UE) 2023/1693 et affectent la substance des dispositions en question.
(5)(5) Il convient dès lors de rectifier en conséquence les versions en langues allemande, croate, française, lituanienne, maltaise, néerlandaise, portugaise, roumaine et suédoise du règlement d’exécution (UE) 2019/773. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées.
(6)(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes aux avis du comité institué en application de l’article 51, paragraphe 1, de la directive (UE) 2016/797, qui ont été rendus avant l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2019/773 et du règlement d’exécution (UE) 2023/1693,
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773 est rectifiée comme suit:
1) Au point 4.2.2.5.1, B), troisième alinéa, point c), le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Information de sécurité relative à l’intégrité du train fournie par le bord et requise pour accès à la ligne et respect du niveau d’intégrité de la sécurité (SIL)».
2) (Ne concerne pas la version française).
3) L’appendice A est rectifié comme suit:
a) au point 3.1, les troisième et quatrième alinéas sont remplacés par le texte suivant:
«Lorsque cet appendice fait référence au niveau 1 de l’ETCS, il vaut pour les deux applications, avec ou sans signalisation latérale, sauf indication contraire.
Lorsque cet appendice fait référence au niveau 2 de l’ETCS, il vaut pour les deux applications, avec ou sans signalisation latérale, sauf indication contraire.»;
b) (ne concerne pas la version française);
c) (ne concerne pas la version française);
d) (ne concerne pas la version française).
4) À l’appendice B2, règle 8.2, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Si le conducteur constate que la communication radio vocale primaire est défaillante, il en informe l’aiguilleur, dès que cela est réalisable, par tout moyen disponible.».
5) (Ne concerne pas la version française).
6) (Ne concerne pas la version française).
7) L’appendice C2 est rectifié comme suit:
a) (ne concerne pas la version française);
b) le point 3, troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Une instruction opérationnelle est émise aussi près que cela est réalisable de la zone touchée.»;
c) (ne concerne pas la version française).
8) (Ne concerne pas la version française).