Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement d’exécution (UE) 2026/158 de la Commission du 23 janvier 2026 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen peroxide product family» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 23/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement d’exécution (UE) 2026/158

Adopté le23 janvier 2026

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 10 considérants, 1 annexe

CELEX32026R0158

RéférenceRèglement d’exécution (UE) 2026/158, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (10)

(1)

(1) Le 19 janvier 2017, la société Arche Consortia a présenté à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de produits biocides dénommée «Hydrogen peroxide product family», relevant des types de produits 2 et 4 tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-FN029041-50.

(2)

(2) La substance active contenue dans la famille de produits biocides «Hydrogen peroxide product family» est le peroxyde d’hydrogène, qui est inscrit sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2 et 4.

(3)

(3) Le 8 mars 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.

(4)

(4) Le 20 juin 2023, le groupe de travail «Efficacité» de l’ECHA (WG-II-2023) a examiné la demande d’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen peroxide product family» et a conclu que la concentration en peroxyde d’hydrogène des produits dans le cadre de l’utilisation #2 du méta-RCP 5 (résumé des caractéristiques du produit biocide) devrait être portée de 0,5 % de H2O2 à 5 % de H2O2 pour garantir leur efficacité contre les champignons.

(5)

(5) Le 5 octobre 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis, le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Hydrogen peroxide product family» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides. Toutefois, dans son avis, y compris dans le projet de RCP, l’Agence a omis de tenir compte de l’augmentation de la concentration à 5 % de H2O2 en ce qui concerne le risque pour la santé humaine.

(6)

(6) Le 23 octobre 2023, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

(7) Après discussion au sein du comité permanent des produits biocides le 21 juin 2024, la Commission a demandé à l’Agence de rendre un avis révisé, y compris un projet révisé de RCP, définissant des conditions d’utilisation adéquates pour les produits dans le cadre de l’utilisation #2 du méta-RCP 5, conformément à l’article 75, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) no 528/2012, en tenant compte de la concentration de 5 % de H2O2 des produits dans le cadre de l’utilisation #2 du méta-RCP 5.

(8)

(8) Le 28 mai 2025, l’Agence a transmis à la Commission son avis révisé, y compris un projet révisé de RCP, ainsi qu’un rapport d’évaluation actualisé, comprenant une nouvelle évaluation des risques pour les produits contenant 5 % de H2O2 pour l’utilisation #2 contre les champignons dans le méta-RCP 5 et une recommandation relative à des mesures adéquates d’atténuation des risques. Le projet de RCP révisé incluait également une description améliorée et cohérente des utilisations #1, #2 et #3 du méta-RCP 5. Dans cet avis révisé, l’Agence conclut que la famille de produits «Hydrogen peroxide product family» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement.

(9)

(9) La Commission souscrit à l’avis révisé de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen peroxide product family».

(10)

(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

Article 1

Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0031657-0000, à la société Arche Consortia pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen peroxide product family» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 15 février 2026 au 31 janvier 2036.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE — Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Famille des produits de peroxyde d’hydrogène

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Numéro d’autorisation EU-0031657-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0031657-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Nom de famille

| Nom | Famille des produits de peroxyde d’hydrogène

1. 2. Type(s) de produit

| Type(s) de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1. 3. Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | ARCHE Consortia

| Adresse | Liefkensstraat 35D 9032 Wondelgem Belgique

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0000

| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0031657-0000

| Date de l’autorisation | | 15 février 2026

| Date d’expiration de l’autorisation | | 31 janvier 2036

1. 4. Fabricant(s) du produit

| Nom du fabricant | Messing & Keppler Abfülldienst GmbH

| Adresse du fabricant | Im Hengstfeld 47 32657 Lemgo Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | Messing & Keppler Abfülldienst GmbH site 1 Im Hengstfeld 47 32657 Lemgo Allemagne

| Nom du fabricant | Grundmann Service GmbH

| Adresse du fabricant | In der Feige 116 45699 Herten Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | Grundmann Service GmbH site 1 Ruhrorter Str. 108-110 45478 Mülheim a.d.Ruhr Allemagne

| Nom du fabricant | Baufan Bauchemie Leipzig GmbH

| Adresse du fabricant | Ludwig-Hupfeld-Str. 19 04178 Leipzig Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | Baufan Bauchemie Leipzig GmbH site 1 Ludwig-Hupfeld-Str. 19 04178 Leipzig Allemagne

| Nom du fabricant | Wepos Chemie GmbH

| Adresse du fabricant | Textilstr. 2 41751 Viersen Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | Wepos Chemie GmbH site 1 Textilstr. 2 41751 Viersen Allemagne

| Nom du fabricant | MELLERUD CHEMIE GMBH

| Adresse du fabricant | Bernhard-Röttgen-Waldweg 20 41379 Brüggen Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | MELLERUD CHEMIE GMBH site 1 Bernhard-Röttgen-Waldweg 20 41379 Brüggen Allemagne

| Nom du fabricant | MPD plus, s.r.o.

| Adresse du fabricant | Nábřeží Dr. Beneše 2307 269 01 Rakovník Tchéquie

| Emplacement des sites de fabrication | MPD plus, s.r.o. site 1 Nábřeží Dr. Beneše 2307 269 01 Rakovník Tchéquie

| Nom du fabricant | E’COSì s.r.l.

| Adresse du fabricant | Via G.Giorgi 12. 47122 Forlì Italie

| Emplacement des sites de fabrication | E’COSì s.r.l. site 1 Via G.Giorgi 12. 47122 Forlì Italie

1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène

| Nom du fabricant | Evonik Antwerpen NV

| Adresse du fabricant | Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique

| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Antwerpen NV site 1 Tijsmanstunnel West 2040 Antwerpen Belgique

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène

| Nom du fabricant | Evonik Resource Efficiency GmbH

| Adresse du fabricant | Rellinghauser Straße 1-11 45128 Essen Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Resource Efficiency GmbH site 1 Untere Kanalstr. 3 79618 Rheinfelden Allemagne

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène

| Nom du fabricant | Evonik Peroxid GmbH

| Adresse du fabricant | Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche

| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Peroxid GmbH site 1 Industriestraße 1 9721 Weißenstein Autriche

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène

| Nom du fabricant | Evonik Peroxide Netherlands BV

| Adresse du fabricant | Hettenheuvelweg 37 /39 1101 BM Amsterdam Pays-Bas

| Emplacement des sites de fabrication | Evonik Peroxide Netherlands BV site 1 Oosterhorn 14 9936 HD Farmsum Pays-Bas

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène

| Nom du fabricant | Arkema France

| Adresse du fabricant | 420 rue d’Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex France

| Emplacement des sites de fabrication |

Arkema France site 1 Route National 85 BP1 38560 Jarrie France

Arkema France site 2 Am Haupttor, Bau 2410 06237 Leuna Allemagne

Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,04-49,5 % (p/p)

| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0-0,28 % (p/p)

| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-0,9 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation

| Type(s) de formulation |

AL Autre liquide

SL Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 1 identificateur

| Identificateur | Méta-RCP : Méta-RCP 1

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-1

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,04-7,9 % (p/p)

| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0-0,28 % (p/p)

| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-0,9 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

| Mentions de danger |

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H318: Provoque de graves lésions des yeux

| Conseils de prudence |

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P280: Porter un équipement de protection des yeux/du visage.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection de surfaces dans le secteur sanitaire, produit prêt à l’emploi

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans le secteur sanitaire

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2 Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les surfaces ;

a) organismes cibles : bactéries, levures, champignons

temps de contact : 5 minutes

b) organismes cibles : bactéries, champignons, levures et virus

temps de contact : 15 minutes

Fréquence d’utilisation : maximum 4 fois par jour

Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

Pulvérisateur à mousse, polyéthylène haute densité (HDPE) de 500 ml et 750 ml

Bidon en HDPE de 5 litres (recharge pour pulvérisateur à mousse)

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les bactéries, levures, champignons et virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Rincer les surfaces après utilisation.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 1

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection de surfaces de secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, prêt à l’emploi

| Type de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans des secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2 Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Appliquer le produit non dilué.

Température d’utilisation : température ambiante

Temps de contact :

bactéries, levures, champignons ; 5 minutes

virus ; 15 minutes

Fréquence d’utilisation : maximum 10 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Pulvérisateur à mousse, polyéthylène haute densité (HDPE) de 500 ml et 750 ml, Bidon en HDPE de 5 litres (recharge pour pulvérisateur à mousse)

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Rincer les surfaces après utilisation.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 1

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 1

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 1

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5. 1. Consignes d’utilisation

voir les instructions d’utilisation spécifiques

5. 2. Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Le retour dans la pièce n’est permise que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente. Utiliser un capteur étalonné pour confirmer que la concentration dans l’enceinte est inférieure à 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou à la valeur de référence nationale correspondante avant le retour dans la pièce.

Pas d’accès à des tiers pendant le traitement/l’application.

Ne pas utiliser pour le nettoyage des toilettes ni dans un nettoyage régulier des toilettes.

Utilisateur professionnel :

— Pendant les opérations de remplissage : Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente. Se laver les mains après utilisation.

— Pendant l’application : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 20 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection contre les produits chimiques classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour la référence complète à cette loi.

Se laver les mains après utilisation. Toujours pulvériser à distance de l’utilisateur. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2)

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours :

EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Précautions pour la protection de l’environnement :

Ne pas laisser le produit s’écouler dans les égouts ou les plans d’eau.

Diluer les liquides répandus abondamment avec de l’eau.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux. Ne doit pas être éliminé avec les déchets ménagers. Ne pas laisser le produit s’écouler dans le réseau d’égouts. Éliminer conformément aux réglementations locales.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker dans un endroit sec, sombre et bien ventilé. Protéger du gel. Stocker à une température inférieure à 30 °C. Protéger du rayonnement solaire direct. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. À conserver exclusivement dans l’emballage d’origine. La durée de conservation est de 36 mois.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Professionnels (y compris utilisateurs industriels) signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtre à gaz

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-12 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0001 1-1

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,9 % (p/p)

7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-14 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0002 1-1

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,9 % (p/p)

7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-07 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0003 1-1

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,9 % (p/p)

| — | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0,9 % (p/p)

7. 4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-03 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0004 1-1

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,4 % (p/p)

| — | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0,9 % (p/p)

7. 5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-08 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0005 1-1

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,04 % (p/p)

| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0,28 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 2 identificateur

| Identificateur | Méta-RCP : Méta-RCP 2

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-2

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 9,9-9,9 % (p/p)

| — | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0-0,28 % (p/p)

| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-0,9 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

| Mentions de danger |

H318: Provoque de graves lésions des yeux

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

EUH208: Contient du (de la) d-limonène. Peut produire une réaction allergique.

| Conseils de prudence |

P280: Porter un équipement de protection des yeux/du visage.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser à l’eau pour l’extinction.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection de surfaces dans le secteur sanitaire, produit prêt à l’emploi

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans le secteur sanitaire.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2 Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur :

a) organismes cibles : bactéries, levures et champignons

temps de contact : 5 min.

b) organismes cibles : bactéries, champignons, levures et virus

temps de contact : 15 min.

Fréquence d’utilisation : maximum 4 fois par jour

Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Pulvérisateur à mousse HDPE en polyéthylène haute densité (HDPE) de 500 ml et 750 ml

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les bactéries, levures, champignons et virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Rincer les surfaces après utilisation.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 2

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 2

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection de surfaces de secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, prêt à l’emploi

| Type de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans des secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2 Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Appliquer le produit prêt à l’emploi.

Température d’utilisation : température ambiante

Temps de contact :

bactéries, levures, champignons : 5 minutes

virus : 15 minutes

Fréquence d’utilisation : maximum 10 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Pulvérisateur à mousse, polyéthylène haute densité (HDPE) de 500 ml et 750 ml

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Rincer les surfaces après utilisation.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 2

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 2

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5. 1. Consignes d’utilisation

voir les instructions d’utilisation spécifiques

5. 2. Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Le retour dans la pièce n’est permise que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente.

Utiliser un capteur étalonné pour confirmer que la concentration dans l’enceinte est inférieure à 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou à la valeur de référence nationale correspondante avant le retour dans la pièce.

La présence de personnes sans protection n’est pas permise pendant l’application du produit. Pas d’accès à des tiers pendant le traitement/l’application.

Ne pas utiliser pour le nettoyage des toilettes ni dans un nettoyage régulier des toilettes.

Au cours de l’application et d’un retour dans la pièce en cas d’urgence : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 40 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Pendant l’application : Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

Se laver les mains après utilisation.

Toujours pulvériser à distance de l’utilisateur. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2).

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours :

Précautions pour la protection de l’environnement :

Ne pas laisser le produit s’écouler dans les égouts ou les plans d’eau.

Diluer les liquides répandus abondamment avec de l’eau.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Professionnels (y compris utilisateurs industriels) signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtre à gaz

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-01 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0006 1-2

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 9,9 % (p/p)

7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-06 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0007 1-2

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 9,9 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 3 identificateur

| Identificateur | Méta-RCP : Méta-RCP 3

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-3

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 10-10 % (p/p)

| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0-0,28 % (p/p)

| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-0,9 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

| Mentions de danger |

H318: Provoque de graves lésions des yeux

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

| Conseils de prudence |

P280: Porter un équipement de protection des yeux/du visage.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser à l’eau pour l’extinction.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection de surfaces dans le secteur sanitaire, produit prêt à l’emploi

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans le secteur sanitaire.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2 Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les surfaces :

a) organismes cibles : bactéries, levures et champignons

temps de contact : 5 min.

b) organismes cibles : bactéries, champignons, levures et virus

temps de contact : 15 min.

Fréquence d’utilisation : maximum 4 fois par jour

Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

Pulvérisateur à mousse en polyéthylène haute densité (HDPE) de 750 ml, 1 litre

Bidon en HDPE de 5 litres, 10 litres, 20 litres et 50 litres (recharge pour pulvérisateur à mousse)

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les bactéries, levures, champignons et virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Rincer les surfaces après utilisation.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 3

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection de surfaces de secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, prêt à l’emploi

| Type de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans des secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation de mousse de produit prêt à l’emploi

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2 Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Appliquer le produit prêt à l’emploi.

Température d’utilisation : température ambiante

Temps de contact :

bactéries, levures et champignons : 5 minutes

virus : 15 minutes

Fréquence d’utilisation : maximum 10 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

Pulvérisateur à mousse en polyéthylène haute densité (HDPE) de 750 ml, 1 litre

Bidon en HDPE de 5 litres, 10 litres, 20 litres et 50 litres (recharge pour pulvérisateur à mousse)

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Rincer les surfaces après utilisation.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 3

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 3

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5. 1. Consignes d’utilisation

voir les instructions d’utilisation spécifiques

5. 2. Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants. Le retour dans la pièce n’est permise que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente. Utiliser un capteur étalonné pour confirmer que la concentration dans l’enceinte est inférieure à 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou à la valeur de référence nationale correspondante avant le retour dans la pièce.

Ne pas utiliser pour le nettoyage des toilettes ni dans un nettoyage régulier des toilettes.

La présence de personnes sans protection n’est pas permise pendant l’application du produit. Pas d’accès à des tiers pendant le traitement/l’application

— Au cours de l’application et d’un retour dans la pièce en cas d’urgence : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 40 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

— Pendant l’application : Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

Se laver les mains après utilisation.

Toujours pulvériser à distance de l’utilisateur. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2).

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours :

Précautions pour la protection de l’environnement :

Ne pas laisser le produit s’écouler dans les égouts ou les plans d’eau.

Diluer les liquides répandus abondamment avec de l’eau.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN 14387 — Appareils de protection respiratoire

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-15 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0008 1-3

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 10 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 4 identificateur

| Identificateur | Méta-RCP : Méta-RCP 4

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-4

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 19,95-19,95 % (p/p)

| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0-0,28 % (p/p)

| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-0,9 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4

| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

| Mentions de danger |

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

| Conseils de prudence |

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser à l’eau pour l’extinction.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfectant pour le linge dans les secteurs non sanitaires, SL

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfectant pour le linge (bac de lavage) dans les secteurs non sanitaires

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Système clos : machine à laver

Description détaillée:

Introduire (à l’aide d’une pompe doseuse automatisée) le produit non dilué dans la machine à laver (bac de lavage) conjointement avec le rehausseur d’alcalinité P&G Professional Ariel S7 SC Alca Extra et le détergent liquide P&G Professional Ariel S1 Actilift Detergent. Laver à 60 °C ou plus.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Temps de contact : 15 minutes. Rapport textile à liquide : 5 l pour 1 kg de textile Dilution (%) : 2,25 ml de produit par litre d’eau (correspondant à 0,45 ml de H2O2 par litre d’eau), conjointement avec 2 ml par litre de détergent liquide P&G Professional Ariel S1 Actilift Detergent et 0,715 ml par litre de P&G Professional Ariel S7 SC Alca Extra

Nombre et fréquence des applications:

Bactéries et levures : 2,25 ml de produit par litre d’eau (correspondant à 0,45 ml de H2O2 par litre d’eau), conjointement avec 2 ml par litre de détergent liquide P&G Professional Ariel S1 Actilift Detergent et 0,715 ml par litre de P&G Professional Ariel S7 SC Alca Extra

15 minutes

Fréquence d’utilisation : maximum 10 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | récipients en polyéthylène haute densité (HDPE) de 10 litres, 20 litres et 60 litres

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 4

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 4

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 4

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 4

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 4

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4

5. 1. Consignes d’utilisation

Uniquement à usage professionnel.

Introduire (à l’aide d’une pompe doseuse automatisée) le produit pur dans la machine à laver conjointement avec le rehausseur d’alcalinité P&G Professional Ariel S7 SC Alca Extra et le détergent liquide P&G Professional Ariel S1 Actilift Detergent dans le bac de lavage. Laver à 60 °C ou plus.

Dosage : par litre d’eau, 2,25 ml de produit (correspondant à 0,45 ml de H2O2 par litre d’eau), 2 ml par litre de détergent liquide P&G Professional Ariel S1 Actilift Detergent et 0,715 ml de P&G Professional Ariel S7 SC Alca Extra.

Temps de contact : 15 minutes

Rapport textile à liquide : 5 l pour 1 kg de textile

5. 2. Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Pendant le remplissage de la pompe doseuse automatisée avec le produit : Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente et des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

Se laver les mains après utilisation.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours :

Précautions pour la protection de l’environnement :

Ne pas laisser le produit s’écouler dans les égouts ou les plans d’eau.

Diluer les liquides répandus abondamment avec de l’eau.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-09 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0009 1-4

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 19,95 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 5 identificateur

| Identificateur | Méta-RCP : Méta-RCP 5

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-5

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 49,5-49,5 % (p/p)

| - | Alcools, C12-14, éthoxylés, sulfates, sels de sodium | Substance non active | 68891-38-3 | 500-234-8 | 0-0,28 % (p/p)

| - | Étasulfate de sodium | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-0,9 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5

| Type(s) de formulation | SL Concentré soluble

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

| Mentions de danger |

H302: Nocif en cas d’ingestion.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

| Conseils de prudence |

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser à l’eau pour l’extinction.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu conformément aux réglementations locale, nationale et internationale en vigueur..

P501: Éliminer le récipient conformément aux réglementations locale, nationale et internationale en vigueur..

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection de surfaces dans le secteur sanitaire, produit concentré

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans le secteur sanitaire

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Application manuelle

Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation à gâchette de produit concentré dilué. Application manuelle par essuyage à l’aide de lingettes ; application manuelle par lavage à l’aide d’un seau pour serpillère avec essoreuse.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2

Nombre et fréquence des applications:

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé

Appliquer le produit dilué sur les surfaces :

a) Organismes cibles : bactéries, levures et champignons

Temps de contact : 5 minutes

Taux de dilution :

Dilution à 3 % du produit biocide (correspondant à 1,5 % de H2O2) pour les bactéries et les levures ;

Dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2) pour les champignons

b) Organismes cibles : bactéries, champignons, levures et virus

Temps de contact : 15 minutes

Taux de dilution :

Dilution à 3 % du produit biocide (correspondant à 1,5 % de H2O2) pour les bactéries, les levures et les virus ;

Dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2) pour les champignons.

Fréquence d’utilisation : maximum 4 fois par jour.

Température d’utilisation : température ambiante.

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Récipients en polyéthylène haute densité (HDPE) de 10 litres, 20 litres, 50 litres, 200 litres et 1 000 litres

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Préparer la dilution requise du produit manuellement ou utiliser un système de dosage automatisé.

Méthode d’application :

— Pulvérisation : Pulvériser uniformément le produit dilué (pulvérisation à gâchette) et veiller à mouiller complètement les surfaces.

— Essuyage : imbiber la lingette avec le produit dilué dans un seau ou pulvériser directement le produit dilué sur la lingette. Appliquer le produit dilué en essuyant uniformément et veiller à mouiller complètement les surfaces.

— Application à la serpillère : imprégner la serpillère avec le produit dilué en utilisant un seau avec essoreuse. Appliquer le produit dilué en passant uniformément la serpillère et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Rincer les surfaces après utilisation.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Taux de dilution :

Dilution à 3 % du produit biocide (correspondant à 1,5 % de H2O2) pour les bactéries et les levures (3 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau) ;

Dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2) pour les champignons (10 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau).

Pour la lutte contre les bactéries, levures, champignons et virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Taux de dilution :

Dilution à 3 % du produit biocide (correspondant à 1,5 % de H2O2) pour les bactéries, les levures et les virus (3 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau) ;

Dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2) pour les champignons (10 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau).

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La présence de personnes sans protection n’est pas permise pendant l’application du produit. Aucun accès par des tiers pendant l’application ou le traitement. Le retour dans la pièce n’est permise que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente.

Ne pas utiliser pour le nettoyage des toilettes ni dans un nettoyage régulier des toilettes.

Pendant la pulvérisation à gâchette : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 20 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter une combinaison de protection au moins de type 6 classée EN 13034 ou équivalente, des gants classés EN 374 ou équivalente et des lunettes conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente. Se laver les mains après utilisation. Toujours pulvériser à distance de l’utilisateur. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2)

Pendant l’application manuelle par essuyage : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 20 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente, des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente et une combinaison classée EN 13034 ou équivalente. Se laver les mains après utilisation. Utiliser une serpillère ou un balai brosse pour appliquer la solution. Ne pas plonger les mains dans la solution. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (0,5 m2)

Pendant l’application manuelle à l’aide d’une serpillère : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 40 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection classés EN 374 ou équivalente, des lunettes de protection conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente et une combinaison classée EN 13034 ou équivalente. Se laver les mains après utilisation. Utiliser uniquement dans des pièces avec au moins 1,5 renouvellement de l’air par heure ou avec la fenêtre ouverte. Utiliser une serpillère ou un balai brosse pour appliquer la solution. Ne pas plonger les mains dans la solution.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection de surfaces de secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, produit concentré

| Type de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans des secteurs non sanitaires et en contact avec les denrées alimentaires/les aliments pour animaux

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Application manuelle

Pulvérisation

Description détaillée:

Pulvérisation à gâchette de produit concentré dilué. Application manuelle par essuyage à l’aide de lingettes. Application manuelle par lavage à la serpillère avec un seau doté d’une essoreuse

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 40 ml/m2

Nombre et fréquence des applications:

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé

Appliquer le produit dilué :

Temps de contact :

Bactéries, levures et champignons ; 5 minutes

Virus ; 15 minutes

Taux de dilution :

Dilution à 1 % du produit biocide (correspondant à 0,5 % de H2O2) pour les bactéries, les levures et les virus.

Dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2) pour les champignons.

Fréquence d’utilisation : maximum 10 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Récipients en polyéthylène haute densité (HDPE) de 10 litres, 20 litres, 50 litres, 200 litres et 1 000 litres

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Préparer la dilution requise du produit manuellement ou utiliser un système de dosage automatisé.

Méthode d’application :

— Pulvérisation : Pulvériser uniformément le produit dilué (pulvérisation à gâchette) et veiller à mouiller complètement les surfaces.

Rincer les surfaces après utilisation.

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Taux de dilution :

Dilution à 1 % du produit biocide (correspondant à 0,5 % de H2O2) pour les bactéries, les levures et les virus (1 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau) et dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2) pour les champignons.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

La présence de personnes sans protection n’est pas permise pendant l’application du produit. Pas d’accès à des tiers pendant le traitement/l’application. Le retour dans la pièce n’est permise que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente.

Pour une dilution de 1 % en cours d’utilisation :

Pendant la pulvérisation à gâchette : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) filtrant les aérosols et les gaz ayant un facteur de protection assigné d’au moins 4 (le type de filtre (lettre de code, couleur) et les normes doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection, des vêtements de protection (combinaison au moins de type 6) et des lunettes de protection. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2)

Pendant l’application manuelle à l’aide d’une serpillère : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) filtrant les aérosols et les gaz ayant un facteur de protection assigné d’au moins 10 (le type de filtre (lettre de code, couleur) et les normes doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)Porter des gants de protection (EN 374 ou similaire), des lunettes de protection (EN 166 ou similaire) et une combinaison (EN 13034 ou similaire). Utiliser une serpillère ou un balai brosse pour appliquer la solution. Ne pas plonger les mains dans la solution.

Pendant l’application manuelle par essuyage : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) filtrant les aérosols et les gaz ayant un facteur de protection assigné d’au moins 4 (le type de filtre (lettre de code, couleur) et les normes doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)Porter des gants de protection (EN 374 ou similaire), des lunettes de protection (EN 166 ou similaire) et une combinaison (EN 13034 ou similaire). Utiliser une serpillère ou un balai brosse pour appliquer la solution. Ne pas plonger les mains dans la solution. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2)

Se laver les mains après utilisation.

Pour une dilution de 10 % en cours d’utilisation

Pendant la pulvérisation à gâchette : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) filtrant les aérosols et les gaz ayant un facteur de protection assigné d’au moins 20 (le type de filtre (lettre de code, couleur) et les normes doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection (EN374 ou similaire), des vêtements (combinaison au moins de type 6) et des lunettes de protection (EN 166 ou similaire).Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2)

Pendant l’application manuelle à l’aide d’une serpillère : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) filtrant les aérosols et les gaz ayant un facteur de protection assigné d’au moins 40 (le type de filtre (lettre de code, couleur) et les normes doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)Porter des gants de protection (EN 374 ou similaire), des lunettes de protection (EN 166 ou similaire) et une combinaison (EN 13034 ou similaire). Utiliser une serpillère ou un balai brosse pour appliquer la solution. Ne pas plonger les mains dans la solution. Taux de renouvellement d’air minimum de 1,5/h ou avec une fenêtre ouverte.

Pendant l’application manuelle par essuyage : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) filtrant les aérosols et les gaz ayant un facteur de protection assigné d’au moins 40 (le type de filtre (lettre de code, couleur) et les normes doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection (EN 374 ou similaire), des lunettes de protection (EN 166 ou similaire) et une combinaison (EN 13034 ou similaire). Utiliser une serpillère ou un balai brosse pour appliquer la solution. Ne pas plonger les mains dans la solution. Uniquement pour le traitement de petites surfaces (2 m2)

Se laver les mains après utilisation.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

4. 3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection de surfaces intérieures (y compris systèmes CIP et d’eau potable), produit concentré

| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Legionella

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces intérieures (surfaces dures non poreuses) dans l’industrie alimentaire (y compris le nettoyage en place) et de surfaces intérieures dans les systèmes d’eau potable à usage humain et vétérinaire

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Remplissage du système avec du produit concentré dilué.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2)

Nombre et fréquence des applications:

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé

Température d’utilisation : température ambiante

bactéries et levures ; Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2), temps de contact de 5 minutes.

champignons ; Dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2), temps de contact de 5 minutes.

virus ; Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2), temps de contact de 15 minutes.

Legionella, dans des systèmes d’eau potable ; Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2), temps de contact de 30 minutes.

Fréquence d’utilisation : maximum 10 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Récipients en polyéthylène haute densité (HDPE) de 10 litres, 20 litres, 50 litres, 200 litres et 1 000 litres

4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

La désinfection des systèmes d’eau potable ne peut être effectuée que pendant une période hors service.

Les systèmes ne peuvent pas être utilisés pendant la désinfection.

Diluer le produit dans l’installation ou le système jusqu’à l’obtention d’une dilution à 1 %.

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé.

Taux de dilution pour les bactéries, les levures, les virus et Legionella : Dilution à 1 % du produit biocide (correspondant à 0,5 % de H2O2) (1 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau).

Taux de dilution pour les champignons : Dilution à 10 % du produit biocide (correspondant à 5 % de H2O2)

Pour la lutte contre les bactéries, les levures et les champignons : Laisser agir pendant 5 minutes.

Pour la lutte contre les virus : Laisser agir pendant 15 minutes.

Pour la lutte contre la légionelle, dans les systèmes d’eau potable : Laisser agir pendant 30 minutes.

Rincer vigoureusement le système après avoir laissé agir le produit afin d’éliminer la saleté détachée. Utiliser une bandelette de dosage pour mesurer la quantité de peroxyde d’hydrogène dans l’eau de rinçage. Rincer le système de tuyauterie avec de l’eau du robinet pure jusqu’à ne plus trouver trace de peroxyde d’hydrogène dans l’eau de rinçage.

4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

4. 4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des pièces par brumisation, produit concentré

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Tuberculosis bacilli

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces dures non poreuses dans le secteur sanitaire.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Brumisation

Description détaillée:

Brumisation du produit concentré dilué

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: 5 ml/m3 (correspondant à 2,5 ml de H2O2/m3) Dilution à 20 % v/v du produit (correspondant à 10 % de H2O2) dans le dispositif de brumisation

Nombre et fréquence des applications:

Nettoyer les surfaces avant le traitement de désinfection.

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé

Dilution à 20 % v/v du produit (correspondant à 10 % de H2O2) et introduire le produit dilué dans le dispositif de brumisation Medibios basic ;

5 ml/m3 (correspondant à 2,5 ml de H2O2/m3)

Taille de la pièce 30-150 m3.

Humidité relative : 40-80 %

Taille de particule : inférieure à 1-5 μm

La durée de la brumisation est contrôlée et le dispositif s’arrêtera automatiquement.

Temps de contact 2 heures (dans les conditions décrites)

Température d’utilisation : température ambiante

Fréquence d’utilisation : maximum 4 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Récipients en polyéthylène haute densité (HDPE) de 10 litres, 20 litres, 50 litres, 200 litres et 1 000 litres

4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection.

Le cas échéant, éteindre le système de climatisation. Fermer toutes les fenêtres. Fermer les portes et, si nécessaire, colmatez les fissures des portes avec du ruban adhésif. Veillez à ce qu’un panneau d’avertissement interdisant l’accès à la pièce soit placé à l’extérieur de celle-ci.

Le produit est utilisé en combinaison avec le dispositif de brumisation Medibios Basic.

Taux de dilution : Dilution à 20 % du produit (correspondant à 10 % de H2O2) (20 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau)

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé. Introduire la solution diluée à 20 % dans le dispositif de brumisation en utilisant le flacon doseur.

Veiller à ce qu’il n’y ait aucune personne ni animal dans la pièce.

Mettre en marche le dispositif de brumisation Medibios basic après avoir réglé le dosage par mètre cube. Un démarrage retardé de 15 secondes permet à l’utilisateur de quitter la pièce avant le début de la brumisation.

Le dispositif arrêtera automatiquement la brumisation. Laisser un temps de contact de 2 heures après brumisation complète du produit biocide dans la pièce.

Après brumisation et à la fin du temps de contact, veiller à aérer la pièce, de préférence par ventilation mécanique. La durée de la période de ventilation doit être établie par une mesure avec un équipement de mesure approprié. Le panneau d’avertissement doit être retiré après cette période d’attente afin que le public sache qu’il est possible d’entrer de nouveau dans la pièce. Le retour dans la pièce est uniquement permis lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou de la valeur de référence nationale correspondante, si applicable (pour de plus amples détails, voir rubrique «autres informations»).

L’utilisateur professionnel ne peut entrer dans la pièce que dans des situations d’urgence ou pour réactiver la ventilation lorsque le taux de peroxyde d’hydrogène est descendu au-dessous de 36 ppm (50 mg/m3), considérant un EPR avec un FPA 40 contre les vapeurs (masque complet ; type d’EPR, combinaison et gants à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dans des situations d’urgence, l’utilisateur professionnel n’est autorisé à entrer dans la pièce pendant le traitement qu’en portant un équipement de protection individuelle approprié et un appareil respiratoire autonome. Voir rubrique ci-dessous.

L’utilisateur doit toujours effectuer une validation chimique et microbiologique de la désinfection dans les pièces à désinfecter (ou dans une «pièce standard», le cas échéant) avec les dispositifs à utiliser, après quoi un protocole de désinfection de ces pièces peut être préparé et utilisé par la suite.

4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Veillez à ce qu’un panneau d’avertissement interdisant l’accès à la pièce soit placé à l’extérieur de celle-ci.

Quitter la pièce dans les 15 secondes après le démarrage du traitement et veiller à ce qu’il n’y ait aucune personne ni animal dans la pièce.

2,5 heures après la fin de la brumisation, il est sans danger de pénétrer de nouveau dans la pièce et de mettre en marche le système de climatisation. Le panneau d’avertissement doit être retiré après cette période d’attente afin que le public sache qu’il est possible d’entrer de nouveau dans la pièce.

Pour retourner dans la pièce en cas d’urgence : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 40 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Le retour dans la pièce n’est permise que lorsque la concentration dans l’air est descendue au-dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou la valeur de référence nationale inférieure pertinente. Utiliser un capteur étalonné pour confirmer que la concentration dans l’enceinte est inférieure à 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou à une valeur de référence nationale inférieure avant le retour dans la pièce.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

4. 5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection d’équipement/d’instruments, produit concentré

| Type de produit |

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | /

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection d’équipement dans les secteurs sanitaire, non sanitaire et alimentaire.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Système ouvert: immersion

Description détaillée:

Immersion et remplissage

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Secteur sanitaire : 5 % de H2O2 ; secteur non sanitaire : 0,5 % de H2O2 Secteurs comportant des denrées alimentaires et/ou des aliments pour animaux — bactéries et levures ; Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2) champignons ; Dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2) Secteur sanitaire — bactéries, levures, champignons et virus ; dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2)

Nombre et fréquence des applications:

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé

Température d’utilisation : température ambiante

Secteurs comportant des denrées alimentaires et/ou des aliments pour animaux

bactéries et levures ; Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2), temps de contact de 5 minutes

champignons ; Dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2), temps de contact de 5 minutes

Secteur sanitaire

bactéries, champignons, levures et virus ; Dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2), temps de contact de 15 minutes

Fréquence d’utilisation : maximum 30 fois par jour, maximum 10 l par bain

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Récipients en polyéthylène haute densité (HDPE) de 10 litres, 20 litres, 50 litres, 200 litres et 1 000 litres

4. 5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Préparer la dilution manuellement ou en utilisant un système de dosage automatisé.

Immerger l’équipement ou la machine à traiter dans la solution diluée. Laisser agir pendant :

Secteurs comportant des denrées alimentaires et/ou des aliments pour animaux : 5 minutes (bactéries, levures et champignons).

Taux de dilution pour les bactéries et les levures : Dilution à 1 % du produit (correspondant à 0,5 % de H2O2) (1 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau)

Taux de dilution pour les champignons : Dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2) (10 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau)

Secteur sanitaire : 15 minutes (bactéries, champignons, levures et virus).

Taux de dilution : Dilution à 10 % du produit (correspondant à 5 % de H2O2) : 10 ml de produit à 50 % de H2O2, compléter à 100 ml avec de l’eau ;

La solution diluée ne peut être utilisée qu’une fois.

Si l’équipement ou la machine est susceptible d’entrer en contact avec des denrées alimentaires après la désinfection, les rincer à l’eau pure après le traitement.

4. 5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

— Lors de l’application dans les secteurs comportant des denrées alimentaires et/ou des aliments pour animaux : Porter des gants de protection (EN 374 ou équivalente), porter des lunettes de protection (EN ISO 16321 ou équivalente). Se laver les mains après utilisation.

— Pendant l’application dans des secteurs sanitaires : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 10 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des gants de protection (EN 374 ou équivalente), des lunettes de protection (EN ISO 16321 ou équivalente) et une combinaison classée EN 13034 ou équivalent.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6

— Utiliser un panier ou un autre dispositif approprié pour plonger et récupérer le matériel dans le bain afin d’éviter toute exposition.

— Ne pas plonger les mains dans le bain

— Se laver les mains après utilisation.

— Le bain ne peut être utilisé qu’une fois et doit être vidé immédiatement après l’emploi.

4. 5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta RCP 5

4. 5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

consulter les consignes générales pour l’utilisation du méta-RCP 5

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5

5. 1. Consignes d’utilisation

voir les instructions d’utilisation spécifiques

5. 2. Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

— Mélange et chargement manuels : Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) doté d’un filtre à aérosols et à gaz conforme à la norme EN 14387 ou équivalente ayant un facteur de protection assigné d’au moins 4 (le type de filtre (lettre de code, couleur) doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Porter des vêtements de protection conformes à la norme EN 13034 ou équivalente, des gants classés EN 374 ou équivalente et des lunettes conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente. Se laver les mains après utilisation.

— Mélange et chargement automatiques : Porter des vêtements de protection conformes à la norme EN 13034 ou équivalente, des gants classés EN 374 ou équivalente et des lunettes conformes à la norme EN ISO 16321 ou équivalente.

Les références complètes des normes EN sont disponibles dans la rubrique 6.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers secours :

EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale. Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin : Initier des mesures de réanimation le cas échéant, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

Précautions pour la protection de l’environnement : Éviter la pollution du sol et de l’eau. Empêcher le rejet dans les égouts.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Professionnels (y compris utilisateurs industriels) signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans les rubriques 4.1.2, 4.2.2, 4.4.2, 4.5.2 et 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN 13034 — Vêtement de protection résistant aux produits chimiques liquides — Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])

EN 14387 — Appareils de protection respiratoire

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | HP-BPF-10 | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031657-0010 1-5

| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 49,5 % (p/p)