Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°91-321 du 14 mai 1991 DE LA COMMISSION CONCERNANT LES PREPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PREPARATIONS DE SUITE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le14 mai 1991

Publié le4 juillet 1991

PublicationJOCE du 4 juillet 1991

NOR391L0323

IdentifiantJORFTEXT000000339044

Référence

Directive Européenne n°91-321 du 14 mai 1991 DE LA COMMISSION CONCERNANT LES PREPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PREPARATIONS DE SUITE, JO du 4 juillet 1991, NOR 391L0323

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Textes cités liens · DILA2

Directive Européenne n°79-112 du 18 décembre 1978 · application

Directive 89/398/CEE du Conseil du 3 mai 1989 · application

Cité par 11 textes

Directive Européenne n°92-52 du 18 juin 1992 · application

ARRETE · application

LOI94-442 · application

Directive Européenne n°96-4 du 16 février 1996 · modifie

DECRET98-688 · application

Directive Européenne n°99-50 du 25 mai 1999 · modifie

Directive Européenne n°2003-14 du 10 février 2003 · modifie

Arrêté · application

Directive Européenne n°2006-82 du 23 octobre 2006 · modifie

Directive Européenne n°2006-141 du 22 décembre 2006 · abroge