Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mars 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 mars 1990
NatureArrêté
Signé le23 février 1990
Publié le7 mars 1990
PublicationJORF n°56 du 7 mars 1990
NOREQUT9000170A
IdentifiantJORFTEXT000000479305
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Fac-similé du JO du 7 mars 1990 →
Textes cités liens · DILA2
Décret n°59-1090 du 23 septembre 1959 · application
Arrêté du 7 octobre 1968 · abroge
Aller plus loin
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