Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°80-1269 du 16 décembre 1980 NO 801269 CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES A LA PUISSANCE DES MOTEURS DES VEHICULES A MOTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le16 décembre 1980
Publié le31 décembre 1980
PublicationJOCE du 31 décembre 1980
NOR380L1269
IdentifiantJORFTEXT000000520797
RéférenceDirective Européenne n°80-1269 du 16 décembre 1980 NO 801269 CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES A LA PUISSANCE DES MOTEURS DES VEHICULES A MOTEUR, JO du 31 décembre 1980, NOR 380L1269Légifrance →

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Cité par 9 textes
Arrêté du 30 avril 1982 · application
Directive Européenne n°88-195 du 24 mars 1988 · modifie
Arrêté du 28 juillet 1988 · application
Directive Européenne n°89-491 du 17 juillet 1989 · modifie
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Directive Européenne n°97-21 du 18 avril 1997 · modifie
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Directive Européenne n°99-99 du 15 décembre 1999 · modifie
Arrêté · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000520797, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).