Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°89-491 du 17 juillet 1989 DE LA COMMISSION NO 89491 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DES DIRECTIVES 70157 CEE,70220 CEE,72245 CEE,72306 CEE,801268 CEE,801269 CEE DANS LE DOMAINE DES VEHICULES A MOTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le17 juillet 1989

Publié le15 août 1989

PublicationJOCE du 15 août 1989

NOR389L0491

IdentifiantJORFTEXT000000888387

Référence

Directive Européenne n°89-491 du 17 juillet 1989 DE LA COMMISSION NO 89491 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DES DIRECTIVES 70157 CEE,70220 CEE,72245 CEE,72306 CEE,801268 CEE,801269 CEE DANS LE DOMAINE DES VEHICULES A MOTEUR, JO du 15 août 1989, NOR 389L0491

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Textes cités liens · DILA6

Directive 70/157/CEE du Conseil du 6 février 1970 · modifie

Directive 70/220/CEE du Conseil, du 20 mars 1970 · modifie

Directive 72/245/CEE du Conseil du 20 juin 1972, · modifie

Directive Européenne n°72-306 du 2 août 1972 · modifie

Directive Européenne n°80-1269 du 16 décembre 1980 · modifie

Directive Européenne n°80-1268 du 16 décembre 1980 · modifie

Cité par 6 textes

Arrêté du 30 avril 1982 · application

Arrêté du 16 juillet 1984 · application

Arrêté du 7 janvier 1985 · application

ARRETE · application