Arrêté du 15 juin 1993 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux

Article (sans numéro) JORFARTI000001381744

Art. 1er. - Les annexes de l’arrêté du 13 février 1992 susvisé concernant la liste et les conditions d’incorporation des additifs destinés à l’alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu’il suit :

ANNEXE I

1. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), les libellés des dispositions E 161 h « Zéaxanthine » et E 161 i « Citranaxanthine » sont remplacés par les indications suivantes :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10309.

2. A la partie G (Agents conservateurs) :

a) Les libellés des positions E 200 « Acide sorbique », E 201 « Sorbate de sodium », E 202 « Sorbate de potassium », E 203 « Sorbate de calcium », E 214 « 4-Hydroxybenzoate d’éthyle » et E 215 « 4-Hydroxybenzoate d’éthyl-sodium » sont remplacés par les indications suivantes :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10309.

b) La position suivante et ajoutée :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10310.

c) Sous la position E 285 « Formiate d’ammonium », les indications figurant dans la colonne « Numéro C.E.E. » sont remplacées par les indications suivantes : « E 295 ».

3. A la partie 1 (Oligo-éléments)

a) Sous la position E 1 « Fer-Fe », les indications figurant dans la colonne « Autres dispositions » sont supprimées en ce qui concerne la teneur en fer.

b) Le libellé de la position E 2 « Iode-I » est remplacé par le libellé suivant :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10310.

ANNEXE II

1. A la partie A (Antibiotiques) :

a) Sous la position n° 22 « Avoparcine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée :

- par celle du « 7 avril 1993 » au regard de la catégorie d’animaux « Agneaux dès le début de la rumination, à l’exception des agneaux qui pâturent » et ;

- par celle du « 30 novembre 1993 » au regard de la catégorie d’animaux « Vaches laitières ».

b) Sous la position n° 28 « Avilamycine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée par celle du « 30 novembre 1993 » au regard de la catégorie « Poulets d’engraissement ».

c) Sous la position n° 29 « Efrotomycine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30 novembre 1993 » au regard des catégories d’animaux « Porcelets » et « Porcs ».

2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) :

a) La position n° 16 « Méticlorpindol/méthylbenzoquate » est supprimée.

b) La date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée par celle du « 30 novembre 1993 » pour les positions suivantes :

N° 22 Robenidine ;

N° 23 Narasin/Nicarbazine ;

N° 24 Diclazuril.

3. A la partie G (Agents conservateurs), la position n° 20 « Acide méthylpropionique » est supprimée.

Article (sans numéro) JORFARTI000002094129

Art. 2. - Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le directeur général de l’alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.