Journal officiel · Décret
Décret n°59-808 du 4 juillet 1959 ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 1959. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le4 juillet 1959
Publié le8 juillet 1959
PublicationJORF du 8 juillet 1959
IdentifiantJORFTEXT000000849404
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 47-1063 du 12 juin 1947 · modifie
Cité par 8 textes
Décret n°60-677 du 11 juillet 1960 · modifie
Décret n°62-781 du 9 juillet 1962 · modifie
Décret n°62-1119 du 24 septembre 1962 · modifie
Décret n°63-1093 du 30 octobre 1963 · modifie
Décret n°64-856 du 19 août 1964 · modifie
Décret n°67-723 du 25 août 1967 · modifie
Décret n°70-323 du 13 avril 1970 · modifie