Journal officiel · Décret

Décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l’École centrale de Lille

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 octobre 1993

NatureDécret

Signé le29 septembre 1993

Publié le6 octobre 1993

PublicationJORF du 6 octobre 1993

NORRESN9300804D

IdentifiantJORFTEXT000000882826

RéférenceDécret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l’École centrale de Lille, JO du 6 octobre 1993, NOR RESN9300804DLégifrance →

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Textes cités liens · DILA4

Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application

Décret n° 84-723 du 17 juillet 1984 · modifie

Décret n°89-588 du 24 août 1989 · abroge

Décret n°91-758 du 31 juillet 1991 · abroge

Cité par 7 textes

ARRETE · application

Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art. D651-1, v. init.

DÉCRET n°2015-1522 du 24 novembre 2015 (M)

Décret n°2019-1075 du 21 octobre 2019 (V)

Arrêté du 8 novembre 2019 (V)

Arrêté du 23 juillet 2026

Code de l'éducation - art. D651-1 (M)

Aller plus loin

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