Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes

Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 octobre 2003

NatureArrêté

Signé le5 septembre 2003

Publié le10 octobre 2003

Articles7 articles en vigueur

NORAGRG0301217A

IdentifiantLEGITEXT000005673731

RéférenceArrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes, version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

En vigueur Toutes les versions

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, la ministre déléguée à l'industrie et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation,

Vu la directive 98/34/CE modifiée du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, notamment la notification n° 2002/0460/F ;

Vu le code des douanes, notamment son article 38 ;

Vu le code de la consommation, notamment son article L. 214-1 ;

Vu le code rural, notamment son article L. 255-2 ;

Vu la loi n° 41-1987 du 24 mai 1941 relative à la normalisation ;

Vu le décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié fixant le statut de la normalisation, notamment son article 12 ;

Vu l'arrêté du 4 décembre 1974 portant homologation et annulation de normes ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2001 modifiant des arrêtés portant mise en application obligatoire de normes relatives aux matières fertilisantes et supports de culture ;

Vu la proposition du délégué interministériel aux normes,

Arrêtent :

Article 1 LEGIARTI000031834955

1. Les normes françaises homologuées dont la liste figure en annexe I du présent arrêté sont rendues d'application obligatoire, à l'exception des avant-propos et des annexes informatives.

Article 1 Modifié LEGIARTI000006224460

en vigueur le 10 octobre 2003, jusqu'au 25 décembre 2015

1. Les normes françaises homologuées dont la liste figure en annexe I du présent arrêté sont rendues d'application obligatoire, à l'exception des avant-propos et des annexes informatives.

2. Sont également rendues d'application obligatoire et, à ce titre, utilisables, le cas échéant, au lieu et place des normes françaises précitées les normes ou les règles techniques en vigueur dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord instituant l'Espace économique européen, dès lors que ces normes ou ces règles techniques ont été reconnues équivalentes en France à l'issue de la procédure dont les modalités sont précisées en annexe II du présent arrêté et dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

Article 1 bis Abrogé LEGIARTI000006635264

en vigueur le 28 août 2007, jusqu'au 11 septembre 2010

1. A titre transitoire, les prescriptions relatives au compost urbain frais, demi-mûr et mûr de la norme NF U 44-051 (décembre 1981) restent d'application obligatoire dix-huit mois à compter de la publication du présent arrêté.

2. A titre transitoire, les prescriptions relatives aux inertes et impuretés pour la dénomination 4 (compost vert) seront rendues d'application obligatoire six mois à compter de la publication du présent arrêté.

3. Les autres dénominations de la norme NF U 44-051 (décembre 1981) et celle de la norme NF U 44-071 (décembre 1981) ne sont plus d'application obligatoire sauf en vue de l'écoulement des sacheries pendant dix-huit mois à compter de la publication du présent arrêté. Pour la dénomination "compost végétal", l'étiquetage devra mentionner de façon claire la version de la norme à laquelle le produit satisfait.

Article 2 LEGIARTI000006224461

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006224462

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. Arrêté du 9 juin 1975

Article 4 LEGIARTI000006224463

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 5 LEGIARTI000006224464

1. Les arrêtés du 27 décembre 1982 et du 28 février 1989 modifié portant mise en application obligatoire de normes sont abrogés.

Article 6 LEGIARTI000006224465

1. Le délégué interministériel aux normes, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des douanes et droits indirects, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de la forêt et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article Annexe II Abrogé LEGIARTI000006635269

en vigueur le 10 octobre 2003, jusqu'au 25 décembre 2015

1. 1. La demande de reconnaissance de cette norme ou de cette règle technique doit être introduite par le fabricant, importateur ou distributeur concerné auprès de l'Association française de normalisation (AFNOR, direction normes et stratégies, service affaires générales).

2. Le dossier de demande de reconnaissance doit comporter les éléments d'information suivants :

3. - éléments d'identification du demandeur, du fabricant et du produit fini (nom commercial) ;

4. - références précises de la norme ou de la règle technique appliquée pour fabriquer le produit, accompagnées, le cas échéant, des éléments relatifs à la notification de cette norme ou de cette règle technique à la Commission européenne (effectuée en application de la directive 98/34/CE modifiée) ;

5. - texte de la norme ou de la réglementation appliquée par le fabricant ;

6. - références et description des méthodes permettant de vérifier la conformité du produit à cette norme ou à cette règle technique ;

7. - éléments d'information sur les matières premières utilisées, les effets revendiqués, les conditions et précautions d'emploi du produit ;

8. - toute autre information en la possession de l'opérateur, utile à l'appréciation de sa demande.

9. 2. Le délégué interministériel aux normes statue sur la demande de reconnaissance dans les trois mois suivant la réception du dossier complet fourni à l'appui de celle-ci. Il prend sa décision au vu d'un rapport de présentation établi par l'AFNOR. Cette décision fait l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française.

10. Si la décision du délégué interministériel aux normes porte reconnaissance du fait que la norme ou la règle technique en cause permet de garantir un niveau de sécurité et d'efficacité équivalant à celui qu'apporte la norme française d'application obligatoire, tout produit conforme à cette norme ou règle technique peut être mis sur le marché français.

11. 3. Les références de la norme ou de la règle technique reconnue par le délégué interministériel aux normes sont intégrées dans l'annexe d'un projet d'arrêté modifiant l'arrêté initial portant mise en application obligatoire de normes pour être utilisables, le cas échéant, aux lieu et place des normes déjà publiées.

Normes françaises homologuées et normes reconnues équivalentes.

Article Annexe I LEGIARTI000052420272

1. NORMES FRANÇAISES HOMOLOGUÉES

2. NF U 42-001-1 (octobre 2011). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

3. NF U 42-001-1/ A1 (août 2019). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

4. NF U 42-001-2 (octobre 2020). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 2 : engrais organiques.

5. NF U 42-001-2/ A1 (2022). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 2 : engrais organiques

6. NF U 42-001-3 (novembre 2020). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 3 : engrais organo-minéraux.

7. NF U 42-002-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-002-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-003-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-004 (juillet 2008). Engrais-Engrais pour solutions nutritives minérales.-Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-005 (octobre 1994). Engrais-Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

13. NF U 42-006 (octobre 1994). Engrais-Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

14. NF U 44-001 (août 2017). Amendements minéraux basiques.-Exigences et spécifications techniques.

15. NF U 44-001/ A1 (2024). Amendements minéraux basiques.-Exigences et spécifications techniques.

16. NF U 44-003 (juillet 2015). Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux.

17. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

18. NF U 44-051/ A1 (décembre 2010). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

19. NF U 44-051/ A2 (mars 2018). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

20. NF U 44-051/ A3 (août 2019). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

21. NF U 44-095 (mai 2002). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

22. NF U 44-095/ A1 (octobre 2008). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

23. NF U 44-203 (mars 2012). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

24. NF U 44-203/ A1 (mars 2020). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

25. NF U 44-204 (mai 2015). Matière fertilisante avec additif agronomique.-Dénominations et spécifications.

26. NF U 44-204/ A1 (2024). Matière fertilisante avec additif agronomique.-Dénominations et spécifications.

27. NF U 44-295 (août 2017). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendement organique-Engrais-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P 2 O 5 supérieure ou égale à 3 %.

28. NF U 44-551 (mai 2002). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

29. NF U 44-551/ A1 (février 2004). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

30. NF U 44-551/ A3 (janvier 2008). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

31. NF U 44-551/ A4 (décembre 2009). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

32. Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000046580871

en vigueur le 21 novembre 2022, jusqu'au 24 octobre 2025

1. Annexe I - Normes françaises homologuées

2. NF U 42-001-1 (octobre 2011). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

3. NF U 42-001-1/ A1 (août 2019). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

4. NF U 42-001-2 (octobre 2020). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 2 : engrais organiques.

5. NF U 42-001-3 (novembre 2020). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 3 : engrais organo-minéraux.

6. NF U 42-002-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

7. NF U 42-002-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-003-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-004 (juillet 2008). Engrais-Engrais pour solutions nutritives minérales.-Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-005 (octobre 1994). Engrais-Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-006 (octobre 1994). Engrais-Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

13. NF U 44-001 (août 2017). Amendements minéraux basiques.-Exigences et spécifications techniques.

14. NF U 44-003 (juillet 2015). Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux.

15. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

16. NF U 44-051/ A1 (décembre 2010). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

17. NF U 44-051/ A2 (mars 2018). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

18. NF U 44-051/ A3 (août 2019). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

19. NF U 44-095 (mai 2002). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

20. NF U 44-095/ A1 (octobre 2008). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

21. NF U 44-203 (mars 2012). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

22. NF U 44-203/ A1 (mars 2020). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

23. NF U 44-204 (mai 2015). Matière fertilisante avec additif agronomique.-Dénominations et spécifications.

24. NF U 44-295 (septembre 2017). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendement organique-Engrais-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P2O5 supérieure ou égale à 3 %.

25. NF U 44-551 (mai 2002). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

26. NF U 44-551/ A1 (février 2004). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

27. NF U 44-551/ A3 (janvier 2008). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

28. NF U 44-551/ A4 (décembre 2009). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000042671550

en vigueur le 14 décembre 2020, jusqu'au 21 novembre 2022

1. ANNEXE I

2. NORMES FRANÇAISES HOMOLOGUÉES

3. NF U 42-001 (décembre 1981). Engrais.-Dénominations et spécifications.

4. NF U 42-001/ A10 (décembre 2009). Engrais.-Dénominations et spécifications.

5. NF U 42-001/ A11 (janvier 2014). Engrais.-Dénominations et spécifications.

6. NF U 42-001/ A12 (mai 2015). Engrais.-Dénominations et spécifications.

7. NF U 42-001-1 (octobre 2011). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

8. NF U 42-001-1/ A1 (août 2019). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

9. NF U 42-002-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol.-Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-002-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol.-Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s).-Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-003-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire.-Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s).-Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-003-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire.-Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s).-Dénominations et spécifications.

13. NF U 42-004 (juillet 2008). Engrais-Engrais pour solutions nutritives minérales.-Dénominations et spécifications.

14. NF U 42-005 (octobre 1994). Engrais-Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

15. NF U 42-006 (octobre 1994). Engrais-Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

16. NF U 44-001 (août 2017). Amendements minéraux basiques.-Exigences et spécifications techniques.

17. NF U 44-003 (juillet 2015). Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux.

18. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

19. NF U 44-051/ A1 (décembre 2010). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

20. NF U 44-051/ A2 (mars 2018). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

21. NF U 44-051/ A3 (août 2019). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

22. NF U 44-095 (mai 2002). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

23. NF U 44-095/ A1 (octobre 2008). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

24. NF U 44-203 (mars 2012). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

25. NF U 44-204 (mai 2015). Matière fertilisante avec additif agronomique.-Dénominations et spécifications.

26. NF U 44-295 (août 2017). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendement organique-Engrais-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P2O5 supérieure ou égale à 3 %.

27. NF U 44-551 (mai 2002). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

28. NF U 44-551/ A1 (février 2004). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

29. NF U 44-551/ A3 (janvier 2008). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

30. NF U 44-551/ A4 (décembre 2009). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000038072803

en vigueur le 30 janvier 2019, jusqu'au 14 décembre 2020

1. Normes françaises homologuées

2. NF U 42-001 (décembre 1981). Engrais. - Dénominations et spécifications.

3. NF U 42-001/A10 (décembre 2009). Engrais. - Dénominations et spécifications.

4. NF U 42-001/A11 (janvier 2014). Engrais. - Dénominations et spécifications.

5. NF U 42-001/A12 (mai 2015). Engrais. - Dénominations et spécifications.

6. NF U 42-001-1 (octobre 2011). Engrais. - Dénominations et spécifications. - Partie 1 : engrais minéraux.

7. NF U 42-002-1 (novembre 1990). Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) destinés à être apportés au sol - Partie 1 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s). Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-002-2 (juin 1992). Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) destinés à être apportés au sol - Partie 2 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) organique(s). Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-1 (novembre 1990). Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s). Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-003-2 (juin 1992). Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison(s) organique(s). Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-004 (juillet 2008). Engrais - Engrais pour solutions nutritives minérales. - Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-005 (octobre 1994). Engrais - Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

13. NF U 42-006 (octobre 1994). Engrais - Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

14. NF U 44-001 (août 2017). Amendements minéraux basiques. - Exigences et spécifications techniques.

15. NF U 44-003 (juillet 2015). Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux.

16. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

17. NF U 44-051/A1 (décembre 2010). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

18. NF U 44-051/A2 (mars 2018). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

19. NF U 44-095 (mai 2002). Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

20. NF U 44-095/A1 (octobre 2008). Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

21. NF U 44-203 (mars 2012). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes -Amendements minéraux basiques. - Engrais. - Dénominations et spécifications.

22. NF U 44-204 (mai 2015). Matière fertilisante avec additif agronomique. - Dénominations et spécifications.

23. NF U 44-295 (août 2017). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes - Amendement organique - Engrais - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P2O5 supérieure ou égale à 3 %.

24. NF U 44-551 (mai 2002). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

25. NF U 44-551/A1 (février 2004). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

26. NF U 44-551/A3 (janvier 2008). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

27. NF U 44-551/A4 (décembre 2009). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000037333993

en vigueur le 25 août 2018, jusqu'au 30 janvier 2019

1. NORMES FRANÇAISES HOMOLOGUÉES

2. NF U 42-001 (décembre 1981). Engrais. - Dénominations et spécifications.

3. NF U 42-001/ A10 (décembre 2009). Engrais. - Dénominations et spécifications.

4. NF U 42-001/ A11 (janvier 2014). Engrais. - Dénominations et spécifications.

5. NF U 42-001/ A12 (mai 2015). Engrais. - Dénominations et spécifications.

6. NF U 42-001-1 (octobre 2011). Engrais. - Dénominations et spécifications. - Partie 1 : engrais minéraux.

7. NF U 42-002-1 (novembre 1990). Engrais - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-002-2 (juin 1992). Engrais - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-1 (novembre 1990). Engrais - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-003-2 (juin 1992). Engrais - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-004 (juillet 2008). Engrais - Engrais pour solutions nutritives minérales. - Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-005 (octobre 1994). Engrais - Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

13. NF U 42-006 (octobre 1994). Engrais - Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

14. NF U 44-001 (septembre 2017). Amendements minéraux basiques. - Exigences et spécifications techniques.

15. NF U 44-003 (août 2015). Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux.

16. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

17. NF U 44-051/ A1 (décembre 2010). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

18. NF U 44-095 (mai 2002). Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

19. NF U 44-095/ A1 (octobre 2008). Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

20. NF U 44-203 (mars 2012). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes - Amendements minéraux basiques. - Engrais. - Dénominations et spécifications.

21. NF U 44-204 (mai 2015). Matière fertilisante avec additif agronomique. - Dénominations et spécifications.

22. NF U 44-295 (septembre 2017). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes - Amendement organique - Engrais. - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P2O5 supérieure ou égale à 3 %

23. NF U 44-551 (mai 2002). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

24. NF U 44-551/ A1 (février 2004). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

25. NF U 44-551/ A3 (janvier 2008). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

26. NF U 44-551/ A4 (décembre 2009). Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000031834959

en vigueur le 25 décembre 2015, jusqu'au 25 août 2018

1. NORMES FRANÇAISES HOMOLOGUÉES ET NORMES RECONNUES ÉQUIVALENTES

2. NF U 42-001 (décembre 1981). - Engrais. - Dénominations et spécifications.

3. NF U 42-001 /A10 (décembre 2009). - Engrais. - Dénominations et spécifications.

4. NF U 42-001-1 (octobre 2011). - Engrais. - Dénominations et spécifications. - Partie 1 : engrais minéraux.

5. NF U 42-001/A11 (11 janvier 2014). - Engrais. - Dénominations et spécifications. NF U 42-001/A12 (mai 2015). - Engrais. - Dénominations et spécifications.

6. NF U 42-002-1 (novembre 1990). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol. - Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). - Dénominations et spécifications.

7. NF U 42-002-2 (juin 1992). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol. - Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). - Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-003-1 (novembre 1990). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). - Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-2 (juin 1992). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligoélément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). - Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-004 (juillet 2008). - Engrais pour solutions nutritives minérales. - Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-005 (octobre 1994). - Engrais : acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-006 (octobre 1994). - Engrais : produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

13. NF U 44-001 (avril 2009). - Amendements minéraux basiques. - Dénominations et spécifications. NF U 44-003 (août 2015). - Amendements basiques contenant des matières d'intérêt agronomique issues du traitement biologique des eaux.

14. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

15. NF U 44-051/A1 (décembre 2010). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage. NF U 44-095 (mai 2002). - Amendements organiques. - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux, ainsi que son amendement A1, NF U 44 - 095/A1 (octobre 2008).

16. NF U 44-203 (mars 2012). - Matières fertilisantes ayant des caractéristiques mixtes : amendements minéraux basiques. - Engrais. - Dénominations et spécifications.

17. NF U 44-204 (mai 2015). - Matières fertilisantes avec additif agronomique. - Dénominations et spécifications.

18. NF U 44-551 (mai 2002). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

19. NF U 44-551/A1 (février 2004). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

20. NF U 44-551/A3 (janvier 2008). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

21. NF U 44-551/A4 (décembre 2009). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000029479814

en vigueur le 21 septembre 2014, jusqu'au 25 décembre 2015

1. NORMES FRANÇAISES HOMOLOGUÉES ET NORMES RECONNUES ÉQUIVALENTES

2. NF U 42-001 (décembre 1981). - Engrais. - Dénominations et spécifications, complétée par ses additifs 1 (février 1991), 2 (mai 1984) et 5 (juillet 1991).

3. NF U 42-001 /A8 (décembre 2006). - Engrais. - Dénominations et spécifications.

4. NF U 42-001 /A10 (décembre 2009). - Engrais. - Dénominations et spécifications.

5. NF U 42-001 (1er octobre 2011). - Engrais. - Dénominations et spécifications. - Partie 1 : engrais minéraux.

6. NF U 42-001/A11 (11 janvier 2014). - Engrais. - Dénominations et spécifications.

7. NF U 42-002-1 (novembre 1990). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol. - Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). - Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-002-2 (juin 1992). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol. - Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). - Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-1 (novembre 1990). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). - Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-003-2 (juin 1992). - Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligoélément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). - Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-004 (juillet 2008). - Engrais pour solutions nutritives minérales. - Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-005 (octobre 1994). - Engrais : acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

13. NF U 42-006 (octobre 1994). - Engrais : produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004. - Dénominations et spécifications.

14. NF U 44-001 (avril 2009). - Amendements minéraux basiques. - Dénominations et spécifications.

15. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

16. NF U 44-051/A1 (décembre 2010). Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage.

17. NF U 44-203 (mars 2012). - Matières fertilisantes ayant des caractéristiques mixtes : amendements minéraux basiques. - Engrais. - Dénominations et spécifications.

18. NF U 44-204 (septembre 2011). - Engrais ou amendement minéral basique ou amendement minéral basique-engrais avec additif agronomique. - Dénominations et spécifications.

19. NF U 44-551 (mai 2002). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

20. NF U 44-551/A1 (février 2004). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

21. NF U 44-551/A3 (janvier 2008). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

22. NF U 44-551/A4 (décembre 2009). - Supports de culture. - Dénominations, spécifications, marquage.

Nota : Les dates indiquées entre parenthèses correspondent aux dates de prise d'effet de l'homologation des normes par l'AFNOR.

Article Annexe I Modifié LEGIARTI000026834541

en vigueur le 1er janvier 2013, jusqu'au 21 septembre 2014