Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1990 relatif au tarif de cession des produits sanguins

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 mars 1990
NatureArrêté
Signé le2 mars 1990
Publié le7 mars 1990
Articles1 article en vigueur
NORSPSP9000475A
IdentifiantLEGITEXT000006059413
RéférenceArrêté du 2 mars 1990 relatif au tarif de cession des produits sanguins, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (5 anciennes)

Article 1 LEGIARTI000006719282

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 20 décembre 1983 · modifie
Arrêté du 29 décembre 1988 · abroge
Arrêté du 17 juillet 1989 · abroge
Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
Arrêté du 28 février 1991 · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 mars 1990).

Texte d'origine, publié au JO →
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