Texte consolidé · Décret

Décret n°77-1177 du 20 octobre 1977 relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités de natation.

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 octobre 1977
NatureDécret
Signé le20 octobre 1977
Publié le22 octobre 1977
Articles1 article en vigueur
IdentifiantLEGITEXT000006062576
RéférenceDécret n°77-1177 du 20 octobre 1977 relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités de natation., version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (10 anciennes)

Article 1 LEGIARTI000006522445

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

Loi n°51-662 du 24 mai 1951 · modifie
Cité par 10 textes
Arrêté du 26 mai 1983 · application
DECRET91-365 · modifie
ARRETE · application
ARRETE · application
Décret2006-665 · modifie
Décret n°2007-1133 du 24 juillet 2007 - art. 7 (V)
Décret2007-1133 · abroge
Arrêté du 14 décembre 2007, v. init.
Arrêté du 22 juin 2011 (V)
DÉCRET n°2014-1294 du 23 octobre 2014 - art. (M)

Aller plus loin

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