Arrêté du 1 février 1963 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 10 mars 1968.

TexteArrêté du 1 février 1963
Rattachement
ANNEXE II
  1. Annexes
  2. ANNEXE II
IdentifiantLEGIARTI000006719549
Texte parentLEGITEXT000006072910
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 1 février 1963 (version du 10 mars 1968)Légifrance →

1. ECHELLE M 1 :

2. - Agent principal

3. - Chef d'équipe d'ouvriers professionnels Maître ouvrier

4. - Aide-préparateur en pharmacie

5. - Aide technique de laboratoire (cadre d'extinction)

6. - Aide technique d'électroradiologie (cadre d'extinction)

7. - Moniteur d'atelier des établissements départementaux d'aide sociale à l'enfance

8. ==============================

9. ECHELON : INDICES : DUREE

: : MOYENNE
: BRUTS : ANCIENNETE

10. --------:---------:----------- 1 éch : 225 : 1 an 2 éch : 245 : 2 ans 3 éch : 260 : 2 ans 4 éch : 275 : 2 ans 5 éch : 290 : 3 ans 6 éch : 305 : 3 ans 7 éch : 315 : 3 ans 8 éch : 325 : 4 ans 9 éch : 335 : 4 ans 10 éch : 345 : ==============================

Plusieurs (10) textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. La base ne permet pas de dire s'il s'agit de deux articles ou de deux versions. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « ANNEXE II »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
  • LEGIARTI000006719539 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 12 septembre 1964
    « ECHELLE ME 3 : Accessible aux contremaîtres et chefs du service intérieur remplissant les conditions prévues à l'article 3 de l'arrêté du… »
  • LEGIARTI000006719540 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 12 septembre 1964
    « ECHELLE ME 2 : - Contremaître - Chef du service intérieur ============================== ECHELON : INDICES : DUREE : : MOYENNE : BRUTS :… »
  • LEGIARTI000006719542 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 12 septembre 1964
    « ECHELLE ES 4 - Conducteur ambulancier. - Chef d'équipe d'ouvriers professionnels de 1re catégorie (cadre d'extinction).… »
  • LEGIARTI000006719553 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 10 mars 1968
    « ECHELLE E 3 (4) - Agent de bureau. - Manoeuvre spécialisé. ============================== ECHELON : INDICES : DUREE : : MOYENNE : BRUTS :… »
  • LEGIARTI000006719554 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 10 mars 1968
    « ECHELLE E 2 (4) - Garçon de laboratoire (cadre d'extinction). - Agent des services hospitaliers. - Agent du service intérieur de 2e… »
  • LEGIARTI000006719555 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 10 mars 1968
    « ECHELLE E 1 (4) - Agent du service intérieur de 1re catégorie. - Manoeuvre. ============================== ECHELON : INDICES : DUREE : :… »
  • LEGIARTI000006719557 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 10 mars 1968
    « ECHELLE ES 2 (3) - Sténodactylographe. - Téléphoniste. - Ouvrier professionnel de 1re catégorie. - Conducteur automobile (tourisme et… »
  • LEGIARTI000006719558 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 10 mars 1968
    « ECHELLE ES 1 (4) - Aide-ouvrier. - Chauffeur de chaudière à basse pression. - Surveillant des services généraux (cadre d'extinction). -… »
  • LEGIARTI000006719559 — section « ANNEXE II » — en vigueur depuis le 10 mars 1968
    « ECHELLE ES 3 (3) : - Commis. - Secrétaire médicale. - Agent de désinfection. - Agent d'amphithéâtre. - Ouvrier chef de 1re catégorie. -… »
Nota : abrogé implicitement par l'arrêté du 3 novembre 1970*].

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006719549, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.