Article 1 LEGIARTI000006447982
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 29 juin 1992 modifiant l'arrêté du 26 mai 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 juillet 1992
NatureArrêté
Signé le29 juin 1992
Publié le16 juillet 1992
Articles3 articles en vigueur
NORDEFP9201656A
IdentifiantLEGITEXT000006079478
Le ministre de la défense,
Vu le décret no 82-776 du 10 septembre 1982 modifié relatif aux lycées militaires;
Vu l'arrêté du 26 mai 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires,
Article 2 LEGIARTI000006447983
1. L'annexe I de l'arrêté du 26 mai 1983 susvisé est modifiée dans les conditions prévues à l'annexe jointe au présent arrêté.
Nota : : L'annexe, qui est publiée au Bulletin officiel des armées, peut être demandée au commandement des écoles de l'armée de terre, caserne Lourcine,37, boulevard du Port-Royal,00466 Armées.
Elle peut, en outre, être délivrée aux frais des demandeurs, au secrétariat de la commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées (C. P. B. O.), hôtel national des Invalides,75007 Paris.
Article 3 LEGIARTI000006447981
1. Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 juin 1992.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la fonction militaire et du personnel civil, J.-P. CHAMPEY
Textes cités liens · DILA2
Décret n°82-776 du 10 septembre 1982 · application
Arrêté du 26 mai 1983 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 juillet 1992).