Article 1 LEGIARTI000031605433
1. L'arrêté du 15 avril 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 décembre 2015
NatureArrêté
Signé le24 novembre 2015
Publié le12 décembre 2015
Articles6 articles en vigueur
NORMCCC1527062A
IdentifiantLEGITEXT000031605431
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 9, 12 et 21 ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2004 modifié relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000031605435
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2004 : art. 3
Article 3 LEGIARTI000031605437
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2004 : art. 5
Article 4 LEGIARTI000031605441
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2004 : art. 6
Article 5 LEGIARTI000031605443
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2004 : art. 12
Article 6 LEGIARTI000031605439
1. Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 24 novembre 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des musées de France, M.-C. Labourdette
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 décembre 2015).