Article 1 LEGIARTI000034291558
A modifié :
- Arrêté du 30 décembre 2005 : art. 1
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 mars 2017
NatureArrêté
Signé le6 mars 2017
Publié le28 mars 2017
Articles7 articles en vigueur
NORVJSV1707295A
IdentifiantLEGITEXT000034291551
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique d'administration centrale en date du 2 mars 2017,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000034291560
A modifié :
- Arrêté du 30 décembre 2005 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000034291562
A modifié :
- Arrêté du 30 décembre 2005 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000034291554
A modifié :
- Arrêté du 30 décembre 2005 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000034291564
A créé :
- Arrêté du 30 décembre 2005 : art. 5-3
Article 6 LEGIARTI000034291556
A modifié :
- Arrêté du 30 décembre 2005 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000034291566
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 6 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, L. Lefevre
Textes cités liens · DILA2
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 28 mars 2017).