Arrêté du 25 octobre 2018 fixant les modalités de l'évaluation de l'aptitude à la conduite des motocyclettes des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaires titulaires du permis A2 depuis moins de cinq ans

Article 1 LEGIARTI000037582928

1. Pour accéder à la formation qualifiante en vue d'obtenir la qualification permettant de faire passer les épreuves de l'examen du permis de conduire des catégories A1 et A2, les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaires, titulaires du permis A2 depuis moins de cinq ans à la date de réunion de la commission pédagogique de fin de formation prévue à l'article 14 de l'arrêté du 2 août 2018 susvisé, doivent réussir l'évaluation prévue à l'article 10 du décret du 22 mai 2013 susvisé.

2. La date de réunion de la commission pédagogique de fin de formation est fixée chaque année par l'institut national de sécurité routière et de recherches.

Article 2 LEGIARTI000037582922

1. Cette évaluation théorique et pratique de leur aptitude à la conduite d'un niveau supérieur à celui requis pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie A2 comporte deux épreuves :

2. 1° Une première épreuve hors circulation ;

3. 2° Une seconde épreuve en circulation.

4. L'épreuve hors circulation constitue une admissibilité pour l'épreuve en circulation.

Article 3 LEGIARTI000037582930

1. L'épreuve hors circulation est composée de deux phases :

2. 1° Une phase de maîtrise de la motocyclette hors circulation qui comprend cinq exercices dont le contenu et les modalités d'évaluation figurent à l'annexe I sur des parcours dont le plan est précisé à l'annexe II. Cette phase est notée sur 40 points. Une note inférieure à 26 sur 40 est éliminatoire.

3. 2° Une phase orale de test des connaissances théoriques relatives à la sécurité, à l'environnement de la motocyclette et à la mécanique. Chaque inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaire tire au sort une fiche thématique dans la banque de onze fiches figurant à l'annexe III. Cette phase orale, d'une durée de 6 minutes, est notée sur 20 points. Une note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.

4. Pour réussir cette épreuve, l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaire doit obtenir une note supérieure à 35 points, sans s'être vu attribuer une note éliminatoire à l'une des deux phases de cette épreuve.

Article 4 LEGIARTI000037582931

1. L'épreuve de maîtrise de la motocyclette en circulation est notée sur 27 points. L'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaire est évalué conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 23 avril 2012 susvisé, à l'exception du F.

2. Pour réussir cette épreuve, l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaire doit obtenir une note supérieure à 21 et ne pas avoir commis d'erreur éliminatoire.

Article 5 LEGIARTI000037582923

1. Pour être admis à l'évaluation de l'aptitude à la conduite d'un niveau supérieur à celui requis pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie A2, l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaire doit réunir les conditions suivantes :

2. 1° Réussir l'épreuve hors circulation ;

3. 2° Réussir l'épreuve en circulation.

Article 6 LEGIARTI000037582924

1. Pour les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaires ayant échoué à l'évaluation de l'aptitude à la conduite d'un niveau supérieur à celui requis pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie A2, une session de rattrapage est organisée avant la fin de leur période de stage à la suite d'une nouvelle formation.

Article 7 LEGIARTI000037582925

1. En cas d'échec à l'une des deux phases de l'épreuve hors circulation, le stagiaire conserve le cas échéant le bénéfice de la réussite à l'autre phase et la notation correspondante pour se présenter au rattrapage.

2. En cas d'échec à l'un des exercices de la phase de l'épreuve hors circulation " maîtrise de la motocyclette hors circulation ", le stagiaire conserve le cas échéant le bénéfice de la réussite aux autres exercices et la notation correspondante pour se présenter au rattrapage.

Article 8 LEGIARTI000037582926

1. En cas d'échec à l'épreuve en circulation, le stagiaire garde le bénéfice de sa réussite à l'épreuve hors circulation pour se présenter au rattrapage.

Article 9 LEGIARTI000037582927

1. Le délégué à la sécurité routière est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I LEGIARTI000037639430

1. MAÎTRISE DE LA MOTOCYCLETTE HORS CIRCULATION

2. Chaque inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR) stagiaire réalise cinq exercices.

3. La reconnaissance des parcours s'effectue de manière individuelle sur fiche pour chaque exercice.

4. L'évaluateur ne donne aucune indication sur la façon de procéder pour réussir l'exercice à l'IPCSR stagiaire.

5. Il lui communique les valeurs relevées par le chronomètre et le radar, puis, à l'issue de chaque exercice, sa notation.

6. Pour chaque exercice, l'IPCSR stagiaire peut réaliser un second essai, sauf en cas de chute de la motocyclette ou lorsque la notation maximale est atteinte. La meilleure note des deux essais est conservée.

7. La chute pendant un des essais ou le refus de l'IPCSR stagiaire de se soumettre à un des exercices entraîne l'échec et met fin à la phase " maîtrise de la motocyclette hors circulation ".

8. 1. Maniabilité de la motocyclette au pas

9. La position de départ de la motocyclette se situe face à la porte (1).

10. L'IPCSR stagiaire effectue le parcours dans le sens (1-2).

11. Le chronométrage débute lors du passage de la première porte par la roue avant (point de contact au sol) (1) et se termine lors du franchissement intégral de la porte par l'aplomb arrière de la motocyclette (2).

12. Toute marche arrière est interdite.

13. A l'issue du test chronométré, la notation est annoncée à l'IPCSR stagiaire et le chronomètre lui est montré.

14. Critères d'évaluation

15. Le parcours initialement reconnu est respecté.

16. La zone de contact au sol entre le point de départ de la machine et le franchissement de la roue au point (1) est une zone neutralisée. Le nombre d'essais accordés pour se repositionner est limité à deux. Au-delà, le stagiaire ne se repositionne pas et le parcours est réalisé.

17. Le parcours est effectué dans un temps supérieur ou égal à 27 secondes. L'IPCSR stagiaire ne doit pas s'arrêter, poser de pied (s) au sol, ni déplacer ou renverser de cône (s).

18. Il ne franchit pas les limites du terrain.

19. Le calage n'est pas évalué en tant que tel.

20. Un arrêt non prévu dans le parcours, un temps inférieur à 25 secondes sur la partie chronométrée, 2 cônes ou plus renversés ou déplacés, 2 reprises d'équilibre ou plus avec pied (s) au sol) ou le non-respect du parcours entraîne l'invalidation de l'essai en cours.

21. La chute de la machine ou le refus de réaliser l'exercice (abandon) entraîne l'arrêt immédiat de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

22. L'exercice est terminé porte franchie, moto arrêtée, pied (s) au sol.

23. Barème

24. Cet exercice est noté sur 8 points.

25. Une note inférieure à 4 points à l'issue des deux essais entraîne l'arrêt de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

26. 2. Maniabilité de la motocyclette avec un passager

27. La position de départ de la motocyclette se situe face à la porte (1).

28. L'IPCSR stagiaire effectue le parcours dans le sens (1-2).

29. Toute marche arrière est interdite.

30. A l'issue du test, la notation est annoncée à l'IPCSR stagiaire.

31. Critères d'évaluation

32. Le parcours initialement reconnu est respecté.

33. La zone de contact au sol entre le point de départ de la machine et le franchissement de la roue au point (1) est une zone neutralisée. Le nombre d'essais accordés pour se repositionner est limité à deux. Au-delà, le stagiaire ne se repositionne pas et le parcours est réalisé.

34. L'IPCSR stagiaire ne doit pas s'arrêter, poser de pied (s) au sol, ni déplacer ou renverser de cône (s).

35. Il ne franchit pas les limites du terrain.

36. Le calage n'est pas évalué en tant que tel.

37. L'exercice est terminé porte franchie, moto arrêtée, pied (s) au sol.

38. Un arrêt non prévu dans le parcours, 2 cônes ou plus renversés ou déplacés, 2 reprises d'équilibre ou plus avec pied (s) au sol) ou le non-respect du parcours entraîne l'invalidation de l'essai en cours.

39. La chute de la machine ou le refus de réaliser l'exercice (abandon) entraîne l'arrêt immédiat de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

40. Barème

41. Cet exercice est noté sur 4 points.

42. Une note inférieure à 2 sur 4 à l'issue des deux essais entraîne l'arrêt de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

43. 3. Maniabilité de la motocyclette à allure reduite

44. La position de départ de la motocyclette se situe en (1), c'est-à-dire l'aplomb avant à hauteur de la ligne C6

45. L'IPCSR stagiaire effectue le parcours dans le sens (1-5).

46. Il enclenche le deuxième rapport de vitesse entre les points (2) et (3), puis marque l'arrêt au point (4), moto immobilisée, pied (s) au sol, avant de repartir vers le point (5), comme défini sur le schéma.

47. Toute marche arrière est interdite.

48. Critères d'évaluation

49. Le parcours initialement reconnu est respecté.

50. L'IPCSR stagiaire ne doit pas s'arrêter, sauf au point (4), poser de pied (s) au sol, ni déplacer ou renverser de cône (s) ou de piquet (s).

51. En cas de calage au moment de quitter la zone (4), l'IPCSR stagiaire ne se repositionne pas. Tout pied posé au sol, même après franchissement de la ligne par la roue avant ne constitue par une erreur.

52. Il ne franchit pas les limites du terrain.

53. Le calage n'est pas évalué en tant que tel.

54. Un arrêt non prévu dans le parcours, 2 cônes/ piquets ou plus renversés ou déplacés, 2 reprises d'équilibre ou plus avec pied (s) au sol) ou le non-respect du parcours entraîne l'invalidation de l'essai en cours.

55. La chute de la machine ou le refus de réaliser l'exercice (abandon) entraîne l'arrêt immédiat de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

56. L'exercice est terminé une fois que la moto est arrêtée, pied (s) au sol, au point (5).

57. Barème

58. Cet exercice est noté sur 8 points.

59. Une note inférieure à 4 sur 8 à l'issue des deux essais entraîne l'arrêt la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

60. 4. Maniabilité de la motocyclette a allure plus élevée : freinage

61. L'IPCSR stagiaire démarre au début de la piste. Il doit effectuer un slalom, un demi-tour et un freinage d'urgence.

62. A l'aller, et au retour, le troisième rapport de vitesse (minimum) doit être engagé au plus tard avant la première porte.

63. A l'aller, l'IPCSR stagiaire atteint la vitesse minimum de 40 km/ h à la ligne C7, et au retour, la vitesse minimum de 50 km/ h à la ligne C6.

64. Il doit au passage en ligne C6 effectuer un freinage d'urgence et immobiliser sa moto :

65. - avant la ligne C5 si la piste est sèche ;

66. - avant la ligne C4 si la piste est humide.

67. Critères d'évaluation

68. Le parcours initialement reconnu est respecté.

69. L'IPCSR stagiaire ne doit pas s'arrêter (sauf en zone de freinage), poser de pied (s) au sol, ni déplacer ou renverser de cône (s).

70. Il ne franchit pas les limites du terrain.

71. Le calage n'est pas évalué en tant que tel.

72. Un arrêt non prévu dans le parcours, le freinage avant la ligne C6, la vitesse minimum non atteinte aux lignes C6 ou C7, l'arrêt au-delà des lignes C5 ou C4 (si piste humide), 2 cônes ou plus renversés ou déplacés, 2 reprises d'équilibre ou plus avec pied (s) au sol, la sortie du terrain au demi-tour ou le non-respect du parcours entraîne l'invalidation de l'essai en cours.

73. La chute de la machine ou le refus de réaliser l'exercice (abandon) entraîne l'arrêt immédiat de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

74. L'exercice est terminé une fois que la moto est arrêtée, pied (s) au sol, au niveau des lignes C5 ou C4 (si piste humide).

75. Barème

76. Cet exercice est noté sur 10 points.

77. Une note inférieure à 7 sur 10 à l'issue des deux essais entraîne l'arrêt de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

78. 5. Maniabilité de la motocyclette à allure plus élevée : évitement

79. L'IPCSR stagiaire démarre au début de la piste. Il effectue un slalom, un demi-tour et un évitement suivi d'un arrêt de précision.

80. A l'aller, et au retour, le troisième rapport de vitesse (minimum) doit être engagé au plus tard avant la première porte.

81. A l'aller, l'IPCSR stagiaire atteint la vitesse minimum de 40 km/ h à la ligne C7, et au retour, la vitesse minimum de 50 km/ h à la ligne C6.

82. L'arrêt s'effectue dans la zone (1) matérialisée par quatre cônes.

83. Critères d'évaluation

84. Le parcours initialement reconnu est respecté.

85. L'IPCSR stagiaire ne doit pas s'arrêter [sauf dans la zone d'arrêt (1)], poser de pied (s) au sol, ni déplacer ou renverser de cône (s).

86. Il ne franchit pas les limites du terrain.

87. Le calage n'est pas évalué en tant que tel.

88. Un arrêt non prévu dans le parcours, la vitesse minimum non atteinte aux lignes C6 ou C7, 2 reprises d'équilibre ou plus avec pied (s) au sol, 2 cônes ou plus renversés ou déplacés, un ou plusieurs cône (s) de l'évitement renversé (s) ou déplacé (s), l'arrêt de précision hors zone (1) (tout ou partie de la moto), la sortie du terrain au demi-tour ou le non-respect du parcours entraîne l'invalidation de l'essai en cours.

89. La chute de la machine ou le refus de réaliser l'exercice (abandon) entraîne l'arrêt immédiat de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

90. L'exercice est terminé une fois que la moto est arrêtée, pied (s) au sol, dans la zone (1).

91. Barème

92. Cet exercice est noté sur 10 points.

93. Une note inférieure à 7 sur 10 à l'issue des deux essais entraîne l'arrêt de la phase 1 de l'épreuve hors circulation (phase de " maîtrise de la motocyclette hors circulation ").

Article Annexe II LEGIARTI000037582920

1. PLAN DES DIFFÉRENTS PARCOURS

2. Les mesures des terrains d'exercices sont identiques à celles définies au 1 du I de l'annexe I de l'arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A.

3. Allure au pas et avec passager 1 :

4. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

5. Allure au pas et avec passager 2 :

6. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

7. Allure réduite 1 :

8. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

9. Allure réduite 2 :

10. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

11. Freinage 1 :

12. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

13. Freinage 2 :

14. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

15. Evitement 1 :

16. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

17. Evitement 2 :

18. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037581817

Article Annexe III LEGIARTI000037582921

1. INTERROGATION ORALE SUR LES CONNAISSANCES THÉORIQUES LIÉES À LA SÉCURITÉ, AU PHÉNOMÈNE MOTOCYCLETTE ET À LA MÉCANIQUE

2. 1. Fiches thématiques précisant le contenu de l'interrogation orale

3. Fiche 1 : forme physique du motard et conduite

4. Forme et efficacité.

5. Fatigue.

6. Alcool.

7. Drogues et psychotropes.

8. Fiche 2 : équipement du motard et de la motocyclette

9. Pourquoi un équipement ?

10. Equipement du motard.

11. Equipement de la motocyclette.

12. Vérification et entretien de la motocyclette.

13. Fiche 3 : conditions de conduites difficiles et accidents

14. Circulation dans des conditions difficiles.

15. Attitude en présence d'un accident.

16. Fiche 4 : la vitesse

17. Vitesse en mètres par seconde.

18. Distances d'arrêt et vitesse.

19. Temps de réaction.

20. Distance de freinage.

21. Force centrifuge.

22. Impression d'aller plus vite et d'aller plus lentement ou accoutumance à la vitesse.

23. Fiche 5 : freinage

24. Freinage et distance d'arrêt.

25. Pneus et freinage.

26. Etat de la route.

27. Commandes de frein.

28. Freinage et réaction de la motocyclette.

29. Freinage et dérapage.

30. Fiche 6 : accidents et risques

31. Données à actualiser chaque année

32. Nombre de tués et de blessés.

33. Accidents.

34. Principaux facteurs.

35. Fiche 7 : stabilité et trajectoire

36. Effet gyroscopique.

37. Force centrifuge.

38. Contre-braquage.

39. Virages en motocyclette.

40. Chargement.

41. Fiche 8 : assurance-réglementation

42. Conséquences de l'absence d'assurance.

43. Différents types d'assurance.

44. Constat amiable.

45. Cas de refus de payer par l'assurance.

46. Réglementation propre à la motocyclette.

47. Fiche 9 : quelques risques à connaître

48. Ne pas être vu ou être vu trop tard.

49. Accélération brutale qui surprend.

50. Changements de direction des autres.

51. Dépassements

52. Virages :

53. Marge de sécurité ;

54. Risques particuliers aux débutants ;

55. Motocyclette dont on n'a pas l'habitude.

56. Fiche 10 : choix d'une motocyclette

57. Différentes catégories de motocyclette.

58. Raisons d'un choix.

59. Coût de la motocyclette et budget.

60. Motocyclette et voiture.

61. Fiche 11 : connaissances mécaniques liées à la motocyclette

62. Système de direction.

63. Système de suspension;

64. Système de freinage.

65. Pneus.

66. Système d'échappement.

67. Niveau des fluides.

68. 2. Déroulement de l'interrogation orale

69. L'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR) stagiaire prend connaissance de la fiche thématique tirée au sort, qui sert de support à l'interrogation orale.

70. Il restitue l'ensemble de ses connaissances sur le thème.

71. Si le thème est mal compris ou que les connaissances restituées sont incomplètes ou inexactes, l'évaluateur lui pose des questions.

72. 3. Modalités d'évaluation

73. Il n'est pas attendu une récitation par cœur du contenu de la fiche.

74. Le barème de notation, exprimé en nombre de points, est le suivant :