Article 1 LEGIARTI000043390178
1. L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 avril 2021
NatureArrêté
Signé le14 avril 2021
Publié le17 avril 2021
Articles8 articles en vigueur
NORARMD2112044A
IdentifiantLEGITEXT000043390174
La ministre des armées,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense, notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000043390180
A modifié :
- Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 4
Article 3 LEGIARTI000043390182
A modifié :
- Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 6
Article 4 LEGIARTI000043390186
A créé :
- Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 7-1
Article 5 LEGIARTI000043390188
A modifié :
- Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 10
Article 6 LEGIARTI000043390190
A modifié :
- Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 11
Article 7 LEGIARTI000043390192
A modifié :
- Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 12
Article 8 LEGIARTI000043390184
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 avril 2021.
Florence Parly
Textes cités liens · DILA3
Code de la défense. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 avril 2021).