Décret n°2023-1432 du 29 décembre 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2023-1432 du 29 décembre 2023

IdentifiantLEGIARTI000048860711

Texte parentLEGITEXT000048860698

Référencearticle 1 du décret n°2023-1432 du 29 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les articles R. 333-5 à R. 333-14 du code du sport deviennent les articles R. 334-1 à R. 334-12.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Code du sport. : art. R333-5, art. R334-1, art. R333-6, art. R334-2, art. R333-6-1, art. R334-3, art. R333-7, art. R334-4, art. R333-8, art. R334-5, art. R333-9, art. R334-6, art. R333-10, art. R334-7, art. R333-10-1, art. R334-8, art. R333-11, art. R334-9, art. R333-12, art. R334-10, art. R333-13, art. R334-11, art. R333-14, art. R334-12

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →