Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 141/2013 de la Commission du 19 février 2013 portant application du règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail, en ce qui concerne les statistiques fondées sur l’enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, consolidée au 17/02/2014.

Version consolidée au 17/02/2014 (consolidation EUR-Lex 02013R0141-20140217, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/02/2013).

ActeRèglement (UE) n° 141/2013
Adopté le19 février 2013
VersionConsolidée au 17/02/2014
Contenu7 articles, 6 considérants, 3 annexes
CELEX02013R0141-20140217
RéférenceRèglement (UE) n° 141/2013, consolidée au 17/02/2014EUR-Lex →
Considérants (6)
(1)

(1) Le règlement (CE) no 1338/2008 établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques européennes de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail.

(2)

(2) Conformément à l’article 9, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2008, des mesures d’application sont nécessaires pour préciser les données et métadonnées à transmettre sur l’état de santé, les déterminants de la santé et les soins de santé couverts par l’annexe I dudit règlement, ainsi que pour déterminer les périodes de référence et intervalles de transmission de ces données.

(3)

(3) Ces données constituent un ensemble minimal de données statistiques qui devrait permettre un meilleur suivi des programmes de santé de l’Union et de ses politiques dans les domaines de l’inclusion sociale et de la protection sociale, des inégalités de santé et du vieillissement en bonne santé.

(4)

(4) Les données confidentielles transmises par les États membres à la Commission (Eurostat) devraient être traitées conformément au principe de secret statistique, tel que défini dans le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes, et au règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données.

(5)

(5) Une analyse coût-efficacité a été réalisée et évaluée conformément à l’article 6 du règlement (CE) no 1338/2008. Elle a montré que la disponibilité de données comparables à l’échelle de l’Union devrait s’avérer fort utile pour les décisions en matière de politique sanitaire et sociale, ainsi que pour les besoins scientifiques, l’utilisation d’outils communs permettant d’assurer la cohérence des données entre les pays, même si les coûts correspondants varieraient en fonction du degré d’intégration des variables et de la méthodologie requises dans les enquêtes nationales existantes.

(6)

(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen,

Article 1

Champ d’application

Les statistiques européennes fondées sur l’enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) concernent l’état de santé, les soins de santé et les déterminants de la santé, ainsi que les caractéristiques sociodémographiques de la population âgée de 15 ans et plus.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «ménage»une personne isolée ou un groupe de personnes qui vivent en commun dans le même logement privatif et qui partagent leurs dépenses, notamment pour l’acquisition de produits de première nécessité. Cette définition ne couvre pas les ménages collectifs, tels que les hôpitaux, les centres de soins ou les foyers, les prisons, les casernes, les institutions religieuses, les pensions de famille ou les hôtels;

2) «résidence habituelle»

l’endroit où une personne passe habituellement sa période de repos quotidien, sans tenir compte d’absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et à des parents, d’activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux ou, à défaut, le lieu de résidence légale ou officielle.

Seules les personnes suivantes sont considérées comme des résidents habituels de la zone géographique concernée:

a) les personnes qui habitent sur le lieu de leur résidence habituelle depuis une période continue d’au moins douze mois avant la date de référence; ou

b) les personnes qui sont arrivées sur le lieu de leur résidence habituelle dans les douze mois précédant la date de référence avec l’intention d’y demeurer au moins un an.

En cas d’impossibilité d’établir les circonstances visées aux points a) ou b), la notion de «résidence habituelle» se réfère au lieu de résidence légale ou officielle;

3) «microdonnées»des observations ou mesures non agrégées des caractéristiques des unités individuelles;

4) «métadonnées»des données qui définissent et décrivent d’autres données, ainsi que les processus statistiques.

Article 3

Données requises

1. Chaque État membre fournit à la Commission (Eurostat) les microdonnées figurant à l’annexe I.

2. Ces microdonnées sont fondées sur des échantillons aléatoires représentatifs au niveau national.

3. En vue d’obtenir un degré élevé d’harmonisation des résultats de l’enquête entre les pays, la Commission (Eurostat), en étroite coopération avec les États membres, propose des recommandations et des lignes directrices méthodologiques et pratiques relatives à l’échantillonnage et à la réalisation de l’enquête, sous la forme d’un «Manuel de l’enquête européenne par interview sur la santé» contenant un questionnaire type.

4. La taille d’échantillon effective minimale, calculée dans l’hypothèse d’un échantillonnage aléatoire simple, est indiquée à l’annexe II. Des facteurs de pondération sont calculés afin de tenir compte de la probabilité de sélection des unités, de la non-réponse et, le cas échéant, de l’ajustement de l’échantillon à des données extérieures relatives à la distribution des personnes dans la population cible.

5. Les petites parties du territoire national ne représentant pas plus de 2 % de la population nationale des États membres concernés, ainsi que les territoires nationaux énumérés à l’annexe III, sont exclus.

Article 4

Année et population de référence

1. L’année de référence est 2013, 2014 ou 2015.

2. La population de référence est constituée des individus âgés de 15 ans et plus qui vivent dans des ménages privés résidant sur le territoire de l’État membre concerné au moment de la collecte de données.

3. La collecte de données est répartie sur une période d’au moins trois mois, incluant au moins un mois de la saison automnale (septembre-décembre).

Article 5

Métadonnées de référence

1. Les métadonnées de référence relatives à la qualité sont fournies conformément à la norme du système statistique européen spécifiée par la Commission (Eurostat) et convenue avec les États membres.

2. Les États membres fournissent ces métadonnées à la Commission (Eurostat) au plus tard deux mois après la transmission des microdonnées.

Article 6

Fourniture des microdonnées et des métadonnées de référence à la Commission (Eurostat)

1. Les États membres fournissent les microdonnées – finalisées, validées et pondérées – et les métadonnées de référence relatives à la qualité requises par le présent règlement conformément à une norme d’échange spécifiée par la Commission (Eurostat). Les microdonnées et les métadonnées de référence relatives à la qualité sont transmises en utilisant les services du point d’entrée unique.

2. Les microdonnées sont mises à disposition au plus tard le 30 septembre 2015 ou neuf mois après la fin de la période de collecte des données nationales, si l’enquête est réalisée au-delà de décembre 2014.

Article 7

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe I

ANNEXE I

Microdonnées à transmettre à la Commission (Eurostat)

VARIABLES D’ENQUÊTE TECHNIQUES

| Nom de la variable | Description | Catégories et codes de réponse | Filtre

| PID | Numéro d’identification du répondant |

Nombre à 10 chiffres

– 1Manquante

| Toutes personnes

| HHID | Numéro d’identification du ménage |

Nombre à 10 chiffres

– 1Manquante

| Toutes personnes

| PRIMSTRAT | Strates primaires utilisées lors de la sélection de l’échantillon |

0001 – 9999

– 2Sans objet (pas de stratification)

| Toutes personnes

| PSU | Unités d’échantillonnage primaires utilisées lors de la sélection de l’échantillon |

0001 – 9999

– 2Sans objet (pas d’échantillonnage à plusieurs degrés)

| Toutes personnes

| WGT | Pondération individuelle finale |

Nombre à 5 chiffres au total, dont au maximum 3 décimales

– 1Manquante

| Toutes personnes

| PROXY | Interview effectuée avec la personne sélectionnée ou avec une autre personne (interview indirecte)? |

1. La personne sélectionnée elle-même

2. Un autre membre du ménage

3. Une autre personne extérieure au ménage

– 1Manquante

| Toutes personnes

| REFYEAR | Année de référence de l’interview | 4 chiffres | Toutes personnes

| REFMONTH | Mois de référence de l’interview |

1 – 12

– 1Manquante

| Toutes personnes

| INTMETHOD | Méthode de collecte de données utilisée |

10. Courrier postal, version non électronique

11. Courrier postal, version électronique (courriel)

20. Interview face-à-face, version non électronique

21. Interview face-à-face, version électronique

30. Téléphone, version non électronique

31. Téléphone, version électronique

40. Utilisation d’internet

50. Mode de collecte mixte (par exemple collecte de données à la fois par courrier postal et par interview)

| Toutes personnes

| INTLANG | Langue utilisée pour l’interview |

Codes à 3 lettres (liste de codes standard d’Eurostat)

– 1Manquante

| Toutes personnes

VARIABLES SOCIALES DE BASE

| Nom de la variable | Description | Catégories et codes de réponse | Filtre

| SEX | Sexe du répondant |

1. Masculin

2. Féminin

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AGE | Âge du répondant en années révolues au moment de l’interview |

Nombre en chiffres

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| COUNTRY | Pays de résidence |

2 lettres sur la base de la NUTS, au niveau le plus agrégé (niveau 0 ou niveau national)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| BIRTHPLACE | Pays de naissance |

10. Personne née dans le pays

21. Personne née dans un autre État membre de l’Union européenne

22. Personne née dans un pays non membre de l’Union européenne

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CITIZEN | Pays de citoyenneté au moment de la collecte de données |

10. National/a la citoyenneté du pays déclarant

21. Non-national/a la citoyenneté non pas du pays déclarant, mais d’un autre État membre de l’Union européenne

22. Non-national/a la citoyenneté non pas du pays déclarant, mais d’un pays non membre de l’Union européenne

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| REGION | Région de résidence |

Codification conformément à la NUTS au niveau à 2 chiffres

– 1Manquante

| Toutes personnes

| DEG_URB | Degré d’urbanisation |

1. Zone densément peuplée

2. Zone moyennement peuplée

3. Zone faiblement peuplée

– 1Manquante

| Toutes personnes

| MARSTALEGAL | Situation matrimoniale légale |

1. Personne jamais mariée et jamais en partenariat enregistré

2. Personne mariée ou en partenariat enregistré

3. Personne veuve ou dont le partenariat enregistré s’est terminé par le décès du partenaire (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré)

4. Personne divorcée ou dont le partenariat enregistré a été légalement dissous (ni remariée ni à nouveau en partenariat enregistré)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MARSTADEFACTO | Situation matrimoniale de fait |

1. Personne vivant en union consensuelle

2. Personne ne vivant pas en union consensuelle

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HATLEVEL | Plus haut niveau d’études atteint |

Sur la base de la classification CITE-2011

0. Développement de la petite enfance, enseignement préprimaire

1. Enseignement primaire

2. Premier cycle de l’enseignement secondaire

3. Deuxième cycle de l’enseignement secondaire

4. Enseignement postsecondaire non supérieur

5. Enseignement supérieur; cycle court

6. Enseignement supérieur; niveau licence ou équivalent

7. Enseignement supérieur; niveau master ou équivalent

8. Enseignement supérieur; niveau doctorat ou équivalent

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MAINSTAT | Situation au regard de l’emploi autodéclarée |

10. Exerce un emploi ou une activité, y compris les travaux non rémunérés pour une entreprise ou une affaire familiale, un apprentissage ou un stage rémunéré, etc.

20. Chômeur

31. Élève, étudiant, en formation, travail non rémunéré

32. À la retraite, en retraite anticipée ou a cessé son activité

33. En invalidité permanente

34. Service militaire ou civil obligatoire

35. Effectue des tâches domestiques

36. Autre personne inactive

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| FT_PT | Travail à temps plein ou partiel |

1. Temps plein

2. Temps partiel

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| MAINSTAT = 10

| JOBSTAT | Situation dans la profession |

10. Indépendant

21. Salarié ayant un emploi permanent/contrat de travail à durée indéterminée

22. Salarié ayant un emploi temporaire/contrat de travail à durée déterminée

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| MAINSTAT = 10

| JOBISCO | Emploi occupé |

Codée selon la CITP-08 au niveau à 2 chiffres

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| MAINSTAT = 10

| LOCNACE | Secteur économique de l’emploi |

Sections de la NACE Rév. 2

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| MAINSTAT = 10

| HHNBPERS | Nombre de personnes vivant dans le ménage, y compris le répondant |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHNBPERS_0_4 | Nombre de personnes âgées de 4 ans ou moins |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHNBPERS_5_13 | Nombre de personnes âgées de 5 à 13 ans |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHNBPERS_14_15 | Nombre de personnes âgées de 14 à 15 ans |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHNBPERS_16_24 | Nombre de personnes âgées de 16 à 24 ans |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHNBPERS_25_64 | Nombre de personnes âgées de 25 à 64 ans |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHNBPERS_65plus | Nombre de personnes âgées de 65 ans ou plus |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHTYPE | Type de ménage |

10. Ménage d’une personne

21. Parent isolé avec enfant(s) âgé(s) de moins de 25 ans

22. Couple sans enfant(s) âgé(s) de moins de 25 ans

23. Couple avec enfant(s) âgé(s) de moins de 25 ans

24. Couple ou parent isolé avec enfant(s) âgé(s) de moins de 25 ans et autres personnes vivant dans le ménage

25. Autre type de ménage

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HH_ACT | Nombre de personnes âgées de 16 à 64 ans vivant dans le ménage et ayant un emploi |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HH_INACT | Nombre de personnes âgées de 16 à 64 ans vivant dans le ménage, au chômage ou inactives |

0 – 98

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HHINCOME | Revenu équivalent mensuel net du ménage |

1. En dessous du 1er quintile

2. Entre le 1er et le 2e quintile

3. Entre le 2e et le 3e quintile

4. Entre le 3e et le 4e quintile

5. Entre le 4e et le 5e quintile

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

VARIABLES DE SANTÉ

| Nom de la variable | Description | Catégories et codes de réponse | Filtre

État de santé – Module européen minimum sur la santé

| HS1 |

Autoperception de l’état de santé général:

façon dont une personne perçoit son état de santé en général

|

1. Très bon

2. Bon

3. Moyen (ni bon, ni mauvais)

4. Mauvais

5. Très mauvais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HS2 |

Problème de santé à caractère durable:

la personne souffre d’une maladie ou d’un problème de santé d’une durée d’au moins six mois

|

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HS3 |

Limitation d’activité générale:

limitation depuis au moins six mois, à cause de problèmes de santé, dans les activités que les gens font habituellement

|

1. Fortement limité

2. Limité, mais pas fortement

3. Pas limité du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Maladies et états chroniques

| CD1a | La personne a souffert d’asthme (y compris asthme allergique) au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1b | La personne a souffert de bronchite chronique, de broncho-pneumopathie chronique obstructive ou d’emphysème au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1c | La personne a souffert d’infarctus du myocarde (crise cardiaque) au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1d | La personne a souffert d’une maladie coronarienne ou d’une angine de poitrine au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1e | La personne a souffert d’une tension artérielle élevée au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1f | La personne a souffert d’un accident vasculaire cérébral (hémorragie cérébrale, thrombose cérébrale) au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1g | La personne a souffert d’arthrose (à l’exclusion de l’arthrite) au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1h | La personne a souffert d’un trouble ou d’une affection persistante au bas du dos au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1i | La personne a souffert d’un trouble ou d’une affection persistante au niveau de la nuque ou du cou au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1j | La personne a souffert de diabète au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1k | La personne a souffert d’une allergie, telle qu’une rhinite, une conjonctivite, une dermatite (ou une inflammation de la peau), une allergie alimentaire ou autre (à l’exclusion de l’asthme allergique), au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1l | La personne a souffert de cirrhose du foie au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1m | La personne a souffert d’incontinence urinaire (problèmes de contrôle de la vessie) au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1n | La personne a souffert de problèmes rénaux au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| CD1o | La personne a souffert de dépression au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Accidents et blessures

| AC1a | Survenue d’un accident de la circulation routière au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AC1b | Survenue d’un accident domestique au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AC1c | Survenue d’un accident de loisirs au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AC2 | Intervention médicale la plus lourde pour l’accident le plus grave au cours des 12 derniers mois |

1. Admission dans un hôpital ou tout autre établissement sanitaire

2. Un médecin ou un(e) infirmier(ière)

3. Aucune consultation n’était nécessaire

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si

AC1a = 1 ou

AC1b = 1 ou

AC1c = 1

Absence du travail (en raison de problèmes de santé)

| AW1 | La personne a été absente du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si MAINSTAT = 10

| AW2 | Nombre de jours d’absence du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois |

Nombre de jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AW1 = 1

Limitations fonctionnelles physiques et sensorielles

| PL1 | Port de lunettes ou de lentilles de contact |

1. Oui

2. Non

3. Aveugle ou ne peut pas voir du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PL2 | Difficultés pour voir, même en portant des lunettes ou des lentilles de contact |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si PL1 = 1 ou 2

| PL3 | Utilisation d’un appareil auditif |

1. Oui

2. Non

3. Sourd profond

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PL4 | Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce calme, même en utilisant un appareil auditif |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si PL3 = 1 ou 2

| PL5 | Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce bruyante, même en utilisant un appareil auditif |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si PL3 = 1 ou 2 et

PL4 = 1 ou 2 ou 3

| PL6 | Difficultés pour marcher 500 mètres sur terrain plat sans l’utilisation d’aucune aide |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PL7 | Difficultés pour monter ou descendre 12 marches d’escalier |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Activités de soins personnels

| PC1a | Difficultés pour se nourrir seul |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| PC1b | Difficultés pour se coucher et se lever du lit ou pour s’asseoir et se relever d’une chaise |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| PC1c | Difficultés pour s’habiller et se déshabiller |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| PC1d | Difficultés pour utiliser les toilettes |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| PC1e | Difficultés pour prendre un bain ou une douche |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| PC2 | La personne reçoit habituellement de l’aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s’asseoir et se relever d’une chaise, s’habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche. |

1. Oui, pour une activité au moins

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si (AGE >= 65) et

{PC1a ≠ 1 ou PC1b ≠ 1 ou PC1c ≠ 1 ou PC1d ≠ 1 ou PC1e ≠ 1}

| PC3 | La personne a besoin d’aide ou de davantage d’aide pour une ou plusieurs activités de soins personnel: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s’asseoir et se relever d’une chaise, s’habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche. |

1. Oui, pour une activité au moins

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si (AGE >= 65) et

{PC1a ≠ 1 ou PC1b ≠ 1 ou PC1c ≠ 1 ou PC1d ≠ 1 ou PC1e ≠ 1}

Activités domestiques

| HA1a | Difficultés pour préparer les repas |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA1b | Difficultés pour utiliser le téléphone |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA1c | Difficultés pour faire les courses |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA1d | Difficultés pour gérer la prise de médicaments |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA1e | Difficultés pour faire le ménage/effectuer des tâches ménagères légères |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA1f | Difficultés pour effectuer occasionnellement des tâches ménagères lourdes |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA1g | Difficultés pour gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes |

1. Aucune difficulté

2. Quelques difficultés

3. Beaucoup de difficultés

4. Ne le peut pas du tout

5. Sans objet (n’a jamais essayé ou n’a pas besoin de le faire)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AGE >= 65

| HA2 | La personne reçoit habituellement de l’aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes. |

1. Oui, pour une activité au moins

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si (AGE >= 65) et

{HA1a ≠ 1 ou HA1b ≠ 1 ou HA1c ≠ 1 ou HA1d ≠ 1 ou HA1e ≠ 1 ou HA1f ≠ 1ou HA1 g ≠ 1}

| HA3 | La personne a besoin d’aide ou de davantage d’aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes. |

1. Oui, pour une activité au moins

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si (AGE >= 65) et

{HA1a ≠ 1 ou HA1b ≠ 1 ou HA1c ≠ 1 ou HA1d ≠ 1 ou HA1e ≠ 1 ou HA1f ≠ 1ou HA1 g ≠ 1}

Douleur

| PN1 | Intensité de la douleur physique au cours des 4 dernières semaines |

1. Nulle

2. Très faible

3. Faible

4. Moyenne

5. Forte

6. Très forte

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PN2 | Mesure dans laquelle la douleur a perturbé le travail normal (à la fois le travail hors du domicile et les activités domestiques) au cours des 4 dernières semaines |

1. Pas du tout

2. Un peu

3. Moyennement

4. Beaucoup

5. Énormément

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Santé mentale

| MH1a | Mesure dans laquelle la personne a éprouvé peu d’intérêt ou de plaisir à faire les choses au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1b | Mesure dans laquelle la personne s’est sentie triste, déprimée ou désespérée au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1c | Mesure dans laquelle la personne a eu des difficultés à s’endormir ou à rester endormie, ou a trop dormi au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1d | Mesure dans laquelle la personne s’est sentie fatiguée ou a manqué d’énergie au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1e | Mesure dans laquelle la personne a eu peu d’appétit ou a mangé trop au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1f | Mesure dans laquelle la personne a eu une mauvaise opinion d’elle-même ou le sentiment d’être nulle au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1g | Mesure dans laquelle la personne a eu du mal à se concentrer, par exemple pour lire le journal ou regarder la télévision, au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MH1h | Mesure dans laquelle la personne a bougé ou parlé si lentement que les autres auraient pu le remarquer, ou a été si agitée qu’elle a eu du mal à tenir en place, au cours des 2 dernières semaines |

1. Jamais

2. Plusieurs jours

3. Plus de la moitié du temps

4. Presque tous les jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Soins de santéUtilisation de soins hospitaliers et de soins de jour

| HO1 | Admission, en tant que patient hospitalisé, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HO2 | Nombre de nuits passées, en tant que patient, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |

Nombre de 1 à 99

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si HO1 = 1

| HO3 | Admission en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| HO4 | Nombre d’admissions en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |

Nombre de 1 à 300

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si HO3 = 1

Utilisation de soins ambulatoires et de soins à domicile

| AM1 |

Dernière visite chez un dentiste ou un orthodontiste

(pour un traitement personnel)

|

1. Il y a moins de 6 mois

2. Il y a entre 6 et 12 mois

3. Il y a 12 mois ou plus

4. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AM2 | Dernière consultation d’un médecin généraliste ou d’un médecin de famille (pour un traitement personnel) |

1. Il y a moins de 12 mois

2. Il y a 12 mois ou plus

3. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AM3 | Nombre de consultations d’un médecin généraliste ou d’un médecin de famille au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel) |

Nombre de 0 à 99

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AM2 = 1

| AM4 | Dernière consultation d’un médecin spécialiste ou d’un chirurgien (pour un traitement personnel) |

1. Il y a moins de 12 mois

2. Il y a 12 mois ou plus

3. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AM5 | Nombre de consultations d’un médecin spécialiste ou d’un chirurgien au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel) |

Nombre de 0 à 99

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AM4 = 1

| AM6a | Consultation d’un physiothérapeute ou d’un kinésithérapeute au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AM6b | Consultation d’un psychologue ou d’un psychothérapeute au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AM7 | Utilisation de services à domicile pour des besoins personnels au cours des 12 derniers mois |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Consommation de médicaments

| MD1 |

Consommation de médicaments prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines

(à l’exclusion des contraceptifs)

|

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| MD2 | Consommation de médicaments, de plantes médicinales ou de vitamines non prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines |

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Services préventifs

| PA1 | Dernière vaccination contre la grippe |

Mois/année (MMAAAA)

Jamais ou il y a trop longtemps (0)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PA2 | Dernière mesure de la tension artérielle par un professionnel de santé |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans

3. Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans

4. Il y a plus de 5 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PA3 | Dernière mesure du taux de cholestérol dans le sang par un professionnel de santé |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans

3. Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans

4. Il y a plus de 5 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PA4 | Dernière mesure du taux de sucre dans le sang par un professionnel de santé |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 3 ans

3. Il y a 3 ans ou plus, mais moins de 5 ans

4. Il y a plus de 5 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PA5 | Dernier test de recherche de sang occulte dans les selles |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans

3. Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans

4. Il y a plus de 3 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PA6 | Dernière coloscopie |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 5 ans

3. Il y a 5 ans ou plus, mais moins de 10 ans

4. Il y a plus de 10 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PA7 | Dernière mammographie (radiographie des seins) |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans

3. Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans

4. Il y a plus de 3 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si SEX = 2

| PA8 | Dernier frottis vaginal |

1. Au cours des 12 derniers mois

2. Il y a 1 an ou plus, mais moins de 2 ans

3. Il y a 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans

4. Il y a plus de 3 ans

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si SEX = 2

Besoins en soins non satisfaits

| UN1a | Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de longue(s) liste(s) d’attente |

1. Oui

2. Non

3. Aucun besoin en soins de santé

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| UN1b | Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de problèmes de distance ou de transport |

1. Oui

2. Non

3. Aucun besoin en soins de santé

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| UN2a | La personne n’a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement médical au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

3. Aucun besoin.

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| UN2b | La personne n’a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement dentaire au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

3. Aucun besoin.

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| UN2c | La personne n’a pas eu les moyens financiers pour des médicaments prescrits par un médecin au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

3. Aucun besoin.

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| UN2d | La personne n’a pas eu les moyens financiers pour des soins de santé mentale (dispensés par un psychologue ou un psychiatre, par exemple) au cours des 12 derniers mois. |

1. Oui

2. Non

3. Aucun besoin.

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Déterminants de la santéPoids et taille

| BM1 | Taille sans chaussures |

Nombre en cm

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| BM2 | Poids sans vêtements et sans chaussures |

Nombre en kg

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Activité/exercice physique

| PE1 | Effort physique dans le cadre d’activités de travail (rémunéré et non rémunéré) |

1. Principalement rester en position assise ou en station debout

2. Principalement marcher ou accomplir des tâches à effort physique modéré

3. Principalement effectuer du travail de force ou des tâches physiquement exigeantes

4. N’a aucune activité de travail

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PE2 | Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d’au moins 10 minutes à pied |

Nombre de jours de 1 à 7

0. Ne pratique jamais une telle activité physique

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PE3 | Temps passé à marcher pour se rendre d’un endroit à un autre au cours d’une journée normale |

1. De 10 à 29 minutes par jour

2. De 30 à 59 minutes par jour

3. De 1 à moins de 2 heures par jour

4. De 2 à moins de 3 heures par jour

5. 3 heures ou plus par jour

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si PE2 ≠ 0

| PE4 | Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d’au moins 10 minutes à vélo |

Nombre de jours de 1 à 7

0. Ne pratique jamais une telle activité physique

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PE5 | Temps passé à faire du vélo pour se rendre d’un endroit à un autre au cours d’une journée normale |

1. De 10 à 29 minutes par jour

2. De 30 à 59 minutes par jour

3. De 1 à moins de 2 heures par jour

4. De 2 à moins de 3 heures par jour

5. 3 heures ou plus par jour

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si PE4 ≠ 0

| PE6 | Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne pratique, pendant au moins 10 minutes d’affilée, des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) qui entraînent au moins une légère accélération de la respiration ou du rythme cardiaque |

Nombre de jours de 1 à 7

0. Ne pratique jamais une telle activité physique

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| PE7 | Temps passé à pratiquer des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) au cours d’une semaine normale |

HHMM (heures/minutes)

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si PE6 ≠ 0

| PE8 | Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne pratique des activités de renforcement musculaire |

Nombre de jours de 1 à 7

0. Ne pratique jamais une telle activité physique

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Consommation de fruits et légumes

| FV1 | Fréquence de consommation de fruits, à l’exclusion des jus |

1. Une ou plusieurs fois par jour

2. 4 à 6 fois par semaine

3. 1 à 3 fois par semaine

4. Moins d’une fois par semaine

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| FV2 | Nombre de portions de fruits par jour, à l’exclusion des jus |

Nombre de 1 à 99

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si FV1 = 1

| FV3 | Fréquence de consommation de légumes ou de salade, à l’exclusion des jus et des pommes de terre |

1. Une ou plusieurs fois par jour

2. 4 à 6 fois par semaine

3. 1 à 3 fois par semaine

4. Moins d’une fois par semaine

5. Jamais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| FV4 | Nombre de portions de légumes ou de salade par jour, à l’exclusion des jus et des pommes de terre |

Nombre de 1 à 99

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si FV3 = 1

Tabagisme

| SK1 | Type de comportement tabagique |

1. Fume quotidiennement

2. Fume occasionnellement

3. Ne fume pas

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| SK2 | Type de produit du tabac consommé |

1. Cigarettes (manufacturées et/ou roulées à la main)

2. Cigares

3. Tabac à pipe

4. Autres

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si SK1 = 1 ou 2

| SK3 | Nombre moyen de cigarettes par jour |

Nombre de 1 à 99

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

|

Si SK1 = 1 et

SK2 = 1

| SK4 | Fréquence d’exposition à la fumée de tabac à l’intérieur de locaux |

1. Jamais ou presque jamais

2. Moins d’une heure par jour

3. Une heure ou plus par jour

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Consommation d’alcool

| AL1 | Fréquence de consommation d’une boisson alcoolisée quelconque (bière, vin, cidre, spiritueux, cocktails, prémix, liqueurs, alcool de fabrication maison, etc.) au cours des 12 derniers mois |

1. Tous les jours ou presque

2. 5 ou 6 jours par semaine

3. 3 ou 4 jours par semaine

4. 1 ou 2 jours par semaine

5. 2 ou 3 jours par mois

6. Une fois par mois

7. Moins d’une fois par mois

8. Pas du tout au cours des 12 derniers mois, car ne boit plus d’alcool

9. Jamais de toute la vie, ou seulement quelques gorgées ou essais

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| AL2 | Fréquence de consommation d’une boisson alcoolisée au cours des jours de lundi à jeudi |

1. Au cours de chacun des 4 jours

2. Au cours de 3 des 4 jours

3. Au cours de 2 des 4 jours

4. Au cours de 1 des 4 jours

5. Au cours d’aucun des 4 jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AL1 = 1, 2, 3 ou 4

| AL3 | Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) par jour, du lundi au jeudi |

1. 16 boissons ou plus par jour

2. 10 à 15 boissons par jour

3. 6 à 9 boissons par jour

4. 4 à 5 boissons par jour

5. 3 boissons par jour

6. 2 boissons par jour

7. 1 boisson un jour

8. 0 boisson un jour

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si (AL1 = 1, 2, 3 ou 4) et (AL2 = 1, 2, 3 ou 4)

| AL4 | Fréquence de consommation d’une boisson alcoolisée au cours des jours de vendredi à dimanche |

1. Au cours de chacun des 3 jours

2. Au cours de 2 des 3 jours

3. Au cours de 1 des 3 jours

4. Au cours d’aucun des 3 jours

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AL1 = 1, 2, 3 ou 4

| AL5 | Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) par jour, du vendredi au dimanche |

1. 16 boissons ou plus par jour

2. 10 à 15 boissons par jour

3. 6 à 9 boissons par jour

4. 4 à 5 boissons par jour

5. 3 boissons par jour

6. 2 boissons par jour

7. 1 boisson un jour

8. 0 boisson un jour

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si (AL1 = 1, 2, 3 ou 4) et (AL4 = 1, 2, ou 3)

| AL6 | Fréquence d’une consommation à risque, en une même occasion, de boissons alcoolisées (équivalent de 60 g d’éthanol pur ou plus) au cours des 12 derniers mois |

1. Tous les jours ou presque

2. 5 ou 6 jours par semaine

3. 3 ou 4 jours par semaine

4. 1 ou 2 jours par semaine

5. 2 ou 3 jours par mois

6. Une fois par mois

7. Moins d’une fois par mois

8. Pas du tout au cours des 12 derniers mois

9. Jamais de toute la vie

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si AL1 = 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7

Soutien social

| SS1 | Nombre de personnes proches sur lesquelles il est possible de compter en cas de graves problèmes personnels |

1. Aucune

2. 1 ou 2

3. 3 à 5

4. 6 ou plus

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| SS2 | Mesure dans laquelle les autres gens prêtent attention/s’intéressent à ce que la personne fait |

1. Beaucoup d’attention ou d’intérêt

2. Pas mal d’attention ou d’intérêt

3. Ni beaucoup ni peu d’attention ou d’intérêt

4. Peu d’attention ou d’intérêt

5. Pas du tout d’attention ou d’intérêt

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| SS3 | Facilité d’obtenir une aide pratique de la part de voisins en cas de besoin |

1. Très facile

2. Facile

3. Possible

4. Difficile

5. Très difficile

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

Fourniture de soins ou d’assistance informels

| IC1 |

Fourniture de soins ou d’assistance, au moins une fois par semaine, à une ou plusieurs personne(s) souffrant d’un problème lié à l’âge, d’un état chronique ou d’une infirmité

(à l’exclusion des activités professionnelles)

|

1. Oui

2. Non

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

| Toutes personnes

| IC2 | Relation avec la/les personne(s) souffrant d’un problème lié à l’âge, d’un état chronique ou d’une infirmité et recevant, au moins une fois par semaine, des soins ou une assistance de la part du répondant |

1. Membre(s) de la famille du répondant

2. Non-membre(s) de la famille du répondant

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si IC1 = 1

| IC3 | Nombre d’heures par semaine passées par le répondant à fournir des soins ou une assistance à la/aux personne(s) souffrant d’un problème lié à l’âge, d’un état chronique ou d’une infirmité |

1. Moins de 10 heures par semaine

2. Au moins 10, mais moins de 20 heures par semaine

3. 20 heures ou plus par semaine

– 1Manquante (ne sait pas, refus)

– 2Sans objet

| Si IC1 = 1

Annexe II

ANNEXE II

Tailles d’échantillon finales à atteindre

| | Personnes âgées de quinze ans ou plus à interviewer

| États membres de l’Union européenne |

| Belgique | 6 500

| Bulgarie | 5 920

| République tchèque | 6 510

| Danemark | 5 350

| Allemagne | 15 260

| Estonie | 4 270

| Irlande | 5 057

| Grèce | 6 667

| Espagne | 11 620

| France | 13 110

| Croatie | 5 000

| Italie | 13 180

| Chypre | 4 095

| Lettonie | 4 555

| Lituanie | 4 850

| Luxembourg | 4 000

| Hongrie | 6 410

| Malte | 3 975

| Pays-Bas | 7 515

| Autriche | 6 050

| Pologne | 10 690

| Portugal | 6 515

| Roumanie | 8 420

| Slovénie | 4 486

| Slovaquie | 5 370

| Finlande | 5 330

| Suède | 6 200

| Royaume-Uni | 13 085

| Total des États membres de l’Union européenne | 199 990

| Suisse | 5 900

| Islande | 3 940

| Norvège | 5 170

| Total, y compris la Suisse, l’Islande et la Norvège | 215 000

Annexe III

ANNEXE III

Territoires nationaux exclus de l’enquête

| Pays | Territoires nationaux

| France | Départements et territoires d’outre-mer

| Chypre | La zone non contrôlée par le gouvernement

| Pays-Bas | Îles des Caraïbes (Bonaire, Saint-Eustache et Saba) et îles de la Frise occidentale, sauf Texel

| Irlande | Toutes les îles situées au large des côtes, sauf Achill, Bull, Cruit, Gorumna, Inishnee, Lettermore, Lettermullan et Valentia

| Royaume-Uni | Partie de l’Écosse située au nord du Canal calédonien et îles Sorlingues

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013R0141-20140217. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).