Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 251/2013 de la Commission du 22 mars 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’aminopyralide, de bifénazate, de captane, de fluanizam, de fluopicolide, de folpet, de krésoxim-méthyl, de penthiopyrade, de proquinazide, de pyridate et de tembotrione présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/03/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 251/2013
Adopté le22 mars 2013
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32013R0251
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de captane, de diméthoate, de folpet, d’iprodione, de krésoxim-méthyl, de pymétrozine et de pyridate ont été établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’aminopyralide, de fluazinam, de fluopicolide, de proquinazide et de tembotrione ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Aucune limite maximale spécifique n'a été fixée dans les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 pour les résidus de penthiopyrade, substance qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de ce règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.
(2)
(2) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aminopyralide» sur les graines de colza, une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Pour la substance «bifénazate», une demande similaire a été introduite en ce qui concerne les agrumes, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins de table et de cuve, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines et les cucurbitacées à peau non comestible. Pour la substance «captane», la demande présentée concernait les tomates. Pour la substance «diméthoate», elle concernait les olives de table et celles destinées à la production d’huile; pour la substance «fluazinam», les pommes; pour la substance «fluopicolide», les laitues et autres salades, les épinards et végétaux similaires (feuilles) et les fines herbes; pour la substance «folpet», les mûres, les framboises et les groseilles à grappes et à maquereau; pour la substance «iprodione», le céleri-rave; pour la substance «krésoxim-méthyl», l’orge, le seigle et le blé; pour la substance «proquinazide», les tomates, les aubergines et les cucurbitacées à peau comestible; pour la substance «pymétrozine», la mâche et les haricots non écossés; pour la substance «pyridate», les feuilles d’aneth, et pour la substance «tembotrione», les reins et le foie des bovins et porcins, eu égard aux teneurs en résidus des aliments pour animaux résultant de l’utilisation de cette substance sur le maïs.
(4)
(4) Une demande a été présentée au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 concernant les résidus de la substance «fluopicolide» sur les carottes, les radis et la betterave sucrière. Le demandeur argue que l’utilisation autorisée de fluopicolide sur ces cultures aux États-Unis aboutit à des niveaux de résidus supérieurs aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer des LMR plus élevées pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation desdites cultures.
(5)
(5) Concernant la substance «penthiopyrade», une demande a été introduite conformément à l’article 6, paragraphes 1 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 pour que des LMR soient fixées pour les fruits à coque (à l’exception des noix de coco et des pignons), les fruits à pépins, les cerises, les pêches, les prunes, les fraises, les légumes-racines et légumes-tubercules, l’ail, l’oignon, l’échalote, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées, le maïs doux, les choux à inflorescence, les choux pommés, les choux chinois, les laitues et autres salades - y compris les brassicacées, épinards et végétaux similaires (feuilles) -, le cerfeuil, les feuilles de persil, les haricots (écossés et non écossés), les pois (écossés et non écossés), les cardons, le céleri, le fenouil, la rhubarbe, le poireau, les légumineuses séchées, les arachides, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, l’orge, le maïs, l’avoine, le seigle, le sorgho, le blé, la betterave sucrière et les denrées d’origine animale, au vu des teneurs en résidus des aliments pour animaux. Le demandeur argue que l’utilisation autorisée de cette substance sur les produits susmentionnés, aux États-Unis et au Canada, aboutit à des teneurs en résidus supérieures aux LMR prévues par le règlement (CE) no 396/2005 et que les LMR demandées permettront de concilier les utilisations prévues dans l’Union européenne et celles autorisées aux États-Unis et au Canada. Afin d’éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de ces produits, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.
(6)
(6) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(7)
(7) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en s'intéressant particulièrement aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis, sur les LMR proposées, des avis motivés qu'elle a transmis à la Commission ainsi qu'aux États membres et qu'elle a rendus publics.
(8)
(8) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu, concernant l’utilisation de la substance «diméthoate» sur les olives de table et celles destinées à la production d’huile, que l’évaluation des risques réalisée en vue de la formulation de l’avis motivé devait être considérée comme provisoire et pouvait sous-estimer le risque réel encouru par les consommateurs, car l’évaluation finale des risques était encore attendue. En ce qui concerne l’utilisation de la substance «iprodione» sur le céleri-rave, l’Autorité a souligné les lacunes des études relatives au métabolisme de la plante. Pour ce qui est de l’utilisation de la substance «penthiopyrade» sur les choux chinois et les scaroles, l’Autorité ne recommande pas l’établissement de la LMR proposée, car un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Par ailleurs, les essais visant à déterminer les teneurs en résidus sur le maïs, les graines de colza, le coton, le tournesol et le soja ont été effectués sur des cultures génétiquement modifiées. Le demandeur doit confirmer que le métabolisme de la substance «penthiopyrade» dans ces cultures génétiquement modifiées fonctionne de la même manière que dans les cultures conventionnelles correspondantes. Au sujet de l’utilisation de la substance «pymétrozine» sur les laitues et les haricots (non écossés), l’Autorité a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre l’établissement d’une nouvelle LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.
(9)
(9) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne présentent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l'espèce, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant les substances «bifénazate», «captane», «folpet», «krésoxim-méthyl» et «pyridate» sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
Captane (R)
La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 0260020;
Folpet (R)
La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 0260020;
Krésoxim-méthyl (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Krésoxim méthyl - code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl
Krésoxim méthyl - code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Métabolite 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Bifénazate | Captane (R) | Folpet (R) | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | 0,05
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,9 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01 | | 0,02 | 0,1 |
| 0120010 | Amandes | | 0,3 | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,02 | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,02 | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,02 | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,02 | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | 0,02 | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,02 | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | 0,02 | | |
| 0120090 | Pignons | | 0,02 | | |
| 0120100 | Pistaches | | 0,02 | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,02 | | |
| 0120990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,5 | 3 | 3 | 0,2 |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 2 | | | 0,05 |
| 0140010 | Abricots | | 4 | 0,02 | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | 5 | 2 | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 4 | 0,02 | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | 7 | 0,02 | |
| 0140990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,7 | 0,02 | | 1 |
| 0151010 | Raisins de table | | | 0,02 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | 10 | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 3 | 3 | 3 | 1 |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 7 | | | 0,05 |
| 0153010 | Mûres | | 10 | 10 | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | 10 | 10 | |
| 0153990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 0,01 | 15 | 0,02 | 0,9 |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,9 |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,7 | 15 | 15 | 1 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 0,01 | 15 | 15 | 1 |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | | 0,02 | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | 0,02 | | |
| 0161010 | Dattes | | | | 0,05 |
| 0161020 | Figues | | | | 0,05 |
| 0161030 | Olives de table | | | | 0,2 |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | 0,05 |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | 0,02 | | 0,05 |
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | 0,05 |
| 0163010 | Avocats | | 0,02 | | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,02 | | |
| 0163030 | Mangues | | 2 | | |
| 0163040 | Papayes | | 0,02 | | |
| 0163050 | Grenades | | 0,02 | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,02 | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | |
| 0163990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | | | 0,05 | 0,05
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | 0,05 | 0,1 | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,02 | 0,02 | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | 0,02 | |
| 0213010 | Betterave | | 0,02 | | |
| 0213020 | Carottes | | 0,1 | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | 0,1 | | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,02 | | |
| 0213050 | Topinambour | | 0,02 | | |
| 0213060 | Panais | | 0,02 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,02 | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,02 | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | 0,02 | | |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,02 | | |
| 0213110 | Navets | | 0,02 | | |
| 0213990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0220010 | Ail | | | 0,1 | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | 0,1 | |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,02 | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | 0,02 | |
| 0220990 | Autres | | | 0,02 | |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | | 0,05
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,5 | 3 | 3 | 0,5 |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 3 | 0,1 | 0,02 | 1 |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,5 |
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0232010 | Concombres | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,4 | | 1 | 0,2 |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | 0,1 | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | 0,02 | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,02 | | |
| 0233990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | 0,02 | | 0,05 |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 0,02 | | 0,05
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | 0,02 | | 0,05
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | 0,02 | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | | 0,05
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | | 0,2
| 0243990 | Autres | | | | | 0,05
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | 0,05 | | 0,05
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,01 | | | 0,05 |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | | 0,05
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | 0,02 | 2 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | 2 | 0,02 | |
| 0251040 | Cresson | | 0,02 | 0,02 | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0251990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,02 | | | 0,05
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | 10 | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | 0,02 | |
| 0252990 | Autres | | | 0,02 | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | 0,02 | 0,02 | | 0,05
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | 0,02 | 0,02 | | 0,05
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | 0,02 | 0,02 | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | 0,05
| 0256020 | Ciboulette | | | | | 0,05
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | | 0,3
| 0256040 | Persil | | | | | 0,05
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | | | 0,05
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | | | 0,05 | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 7 | 2 | 2 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,4 | 2 | 2 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 7 | 0,02 | 0,02 | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,4 | 0,02 | 0,02 | |
| 0260050 | Lentilles | 7 | 0,02 | 0,02 | |
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | | 0,02 | |
| 0270010 | Asperges | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0270020 | Cardons | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0270030 | Céleri | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0270040 | Fenouil | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0270050 | Artichauts | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0270060 | Poireaux | | 2 | | 5 | 1
| 0270070 | Rhubarbe | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | |
| 0270990 | Autres | | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,3 | | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | 0,01 | | | |
| 0300040 | Lupins | 0,01 | | | |
| 0300990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,02 | 0,02 | | 0,05
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| 0,02 | | | 0,1 |
| 0401010 | Graines de lin | | | | |
| 0401020 | Arachides | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | | |
| 0401110 | Carthame | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | |
| 0401150 | Ricin | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | 0,05 |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | 0,1 |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 0500010 | Orge | | | 2 | 0,1 |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500030 | Maïs | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500050 | Avoine | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500060 | Riz | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500070 | Seigle | | | 0,02 | 0,1 |
| 0500080 | Sorgho | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | 2 | 0,1 |
| 0500990 | Autres | | | 0,02 | 0,05 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | | 0,1
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 20 | 0,05 | 150 | 0,1 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| 0,01 | 0,02 | | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Viande | | | | 0,02 | 0,05
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | 0,02 | 0,05
| 1011030 | Foie | | | | 0,02 | 0,05
| 1011040 | Reins | | | | 0,05 | 0,4
| 1011050 | Abats comestibles | | | | 0,02 | 0,05
| 1011990 | Autres | | | | 0,02 | 0,05
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | | | | 0,02 | 0,05
| 1012020 | Graisse | | | | 0,02 | 0,05
| 1012030 | Foie | | | | 0,02 | 0,05
| 1012040 | Reins | | | | 0,05 | 0,4
| 1012050 | Abats comestibles | | | | 0,02 | 0,05
| 1012990 | Autres | | | | 0,02 | 0,05
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Viande | | | | 0,02 | 0,05
| 1013020 | Graisse | | | | 0,02 | 0,05
| 1013030 | Foie | | | | 0,02 | 0,05
| 1013040 | Reins | | | | 0,05 | 0,4
| 1013050 | Abats comestibles | | | | 0,02 | 0,05
| 1013990 | Autres | | | | 0,02 | 0,05
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Viande | | | | 0,02 | 0,05
| 1014020 | Graisse | | | | 0,02 | 0,05
| 1014030 | Foie | | | | 0,02 | 0,05
| 1014040 | Reins | | | | 0,05 | 0,4
| 1014050 | Abats comestibles | | | | 0,02 | 0,05
| 1014990 | Autres | | | | 0,02 | 0,05
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | 0,05
| 1016010 | Viande | | | | 0,02 |
| 1016020 | Graisse | | | | 0,02 |
| 1016030 | Foie | | | | 0,02 |
| 1016040 | Reins | | | | 0,05 |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | 0,02 |
| 1016990 | Autres | | | | 0,02 |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | |
| 1017010 | Viande | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | |
2) L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:
a) Les colonnes concernant les substances «aminopyralide», «fluanizam», «fluopicolide», «proquinazide» et «tembotrione» sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
Tembotrione (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Tembotrione - code 1000000, sauf 1040000: métabolite M5 (dihydroxy-tembotrione)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aminopyralide | Fluazinam (L) | Fluopicolide | Proquinazid | Tembotrione (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| 0,01 | | | | 0,02
| 0110000 |
(i) Agrumes
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 |
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 |
| 0120010 | Amandes | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| | | 0,01 | 0,02 |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | 0,3 | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | 0,05 | | |
| 0130030 | Coings | | 0,05 | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | 0,05 | | |
| 0130990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 |
| 0140010 | Abricots | | | | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | | | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | | |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | 2 | 0,5 |
| 0151010 | Raisins de table | | 0,05 | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 3 | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | 0,05 | 0,01 | 1,5 |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 |
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| 0,01 | 0,05 | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | | 0,02 | 0,02
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | 0,03 | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,01 | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betterave | | | 0,01 | |
| 0213020 | Carottes | | | 0,15 | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | 0,01 | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,01 | |
| 0213050 | Topinambour | | | 0,01 | |
| 0213060 | Panais | | | 0,01 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,01 | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | 0,15 | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | 0,01 | |
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,01 | |
| 0213110 | Navets | | | 0,01 | |
| 0213990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | | | 0,02 | 0,02
| 0220010 | Ail | | | 0,01 | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | 1 | |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,01 | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | 10 | |
| 0220990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | 1 | | 0,02
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | | | 0,15 |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | | | 0,02 |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | | | 0,15 |
| 0231040 | Okras, camboux | | | | 0,02 |
| 0231990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | 0,5 | 0,05 | 0,02
| 0232010 | Concombres | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | 0,5 | 0,02 | 0,02
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | | | 0,02 | 0,02
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 2 | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,2 | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | 0,2 | |
| 0242990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | 0,1 | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | 2 | |
| 0243990 | Autres | | | 0,1 | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | 0,03 | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | | 0,02 | 0,02
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | 9 | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | 9 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | 1,5 | |
| 0251040 | Cresson | | | 9 | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | 9 | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | 9 | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 9 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | 9 | |
| 0251990 | Autres | | | 9 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | 4 | |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | 0,01 | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | | 0,01 | |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | | 0,01 | |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | 9 | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | | |
| 0256040 | Persil | | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | | | 0,02 | 0,02
| 0270010 | Asperges | | | 0,01 | |
| 0270020 | Cardons | | | 0,01 | |
| 0270030 | Céleri | | | 0,01 | |
| 0270040 | Fenouil | | | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | | | 0,01 | |
| 0270060 | Poireaux | | | 1,5 | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 | |
| 0270990 | Autres | | | 0,01 | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | | |
| 0401020 | Arachides | 0,01 | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,03 | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | | | |
| 0401110 | Carthame | 0,01 | | | |
| 0401120 | Bourrache | 0,01 | | | |
| 0401130 | Cameline | 0,01 | | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | | |
| 0401150 | Ricin | 0,01 | | | |
| 0401990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0500010 | Orge | 0,1 | | | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | | | |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,01 | | | |
| 0500050 | Avoine | 0,1 | | | |
| 0500060 | Riz | 0,01 | | | |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | | | |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,1 | | | |
| 0500990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0900010 | Betterave sucrière | | | 0,15 | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | 0,01 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,01 | |
| 0900990 | Autres | | | 0,01 | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,05 | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | 0,01 | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Viande | 0,01 | | | | 0,01
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,02 | | | | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,02 | | | | 0,02
| 1011040 | Reins | 0,3 | | | | 0,02
| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | | | | 0,01
| 1011990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | 0,01 | | | | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,02 | | | | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,02 | | | | 0,15
| 1012040 | Reins | 0,1 | | | | 0,04
| 1012050 | Abats comestibles | 0,01 | | | | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Viande | 0,01 | | | | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,02 | | | | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,02 | | | | 0,15
| 1013040 | Reins | 0,3 | | | | 0,04
| 1013050 | Abats comestibles | 0,01 | | | | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Viande | 0,01 | | | | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,02 | | | | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,02 | | | | 0,15
| 1014040 | Reins | 0,3 | | | | 0,04
| 1014050 | Abats comestibles | 0,01 | | | | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | 0,01 | | | | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,02 | | | | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,02 | | | | 0,15
| 1015040 | Reins | 0,3 | | | | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | | | | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | 0,01
| 1016010 | Viande | 0,01 | | | |
| 1016020 | Graisse | 0,02 | | | |
| 1016030 | Foie | 0,02 | | | |
| 1016040 | Reins | 0,3 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,01 | | | |
| 1016990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | |
| 1017010 | Viande | 0,01 | | | | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,02 | | | | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,02 | | | | 0,15
| 1017040 | Reins | 0,3 | | | | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | | | | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,02 | | 0,02 | | 0,002
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | | 0,05 | | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | | 0,01 | | 0,01
b) La colonne suivante est ajoutée pour la substance «penthiopyrade»:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Penthiopyrade
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
|
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
|
| 0120010 | Amandes | 0,05
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05
| 0120040 | Châtaignes | 0,05
| 0120050 | Noix de coco | 0,01
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,05
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,05
| 0120090 | Pignons | 0,01
| 0120100 | Pistaches | 0,05
| 0120110 | Noix communes | 0,05
| 0120990 | Autres | 0,05
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,5
| 0130010 | Pommes (Pommette) |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots | 0,01
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 4
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 2
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 1,5
| 0140990 | Autres | 0,01
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,01
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 3
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) |
| 0161060 | Kaki |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |
| 0162050 | Caïnite |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |
| 0163100 | Durion |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
|
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,04
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,04
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |
| 0212040 | Arrow-root |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betterave | 0,6
| 0213020 | Carottes | 0,6
| 0213030 | Céleris-raves | 0,6
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,6
| 0213050 | Topinambour | 0,6
| 0213060 | Panais | 0,6
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,6
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 3
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,6
| 0213100 | Rutabagas | 0,6
| 0213110 | Navets | 0,6
| 0213990 | Autres | 0,6
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
|
| 0220010 | Ail | 0,8
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,8
| 0220030 | Échalotes | 0,8
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 3
| 0220990 | Autres | 0,8
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
(a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 2
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 2
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 2
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,7
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,6
| 0233010 | Melons (Kiwano) |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 |
(iv) Brassicées
|
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 4
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 4
| 0242990 | Autres | 0,01
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0,01
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 15
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 15
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 0,01
| 0251040 | Cresson | 15
| 0251050 | Cresson de terre | 15
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 15
| 0251070 | Moutarde brune | 15
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | 15
| 0251990 | Autres | 15
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 30
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01
| 0256000 |
(f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil | 20
| 0256020 | Ciboulette | 0,01
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | 0,01
| 0256040 | Persil | 20
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 0,01
| 0256060 | Romarin | 0,01
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,01
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 0,01
| 0256090 | Feuilles de laurier | 0,01
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,01
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | 0,01
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 3
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,4
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 4
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3
| 0260050 | Lentilles | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
|
| 0270010 | Asperges | 0,01
| 0270020 | Cardons | 15
| 0270030 | Céleri | 15
| 0270040 | Fenouil | 15
| 0270050 | Artichauts | 0,01
| 0270060 | Poireaux | 3
| 0270070 | Rhubarbe | 15
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,2
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides | 0,04
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,01
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01
| 0401110 | Carthame | 0,01
| 0401120 | Bourrache | 0,01
| 0401130 | Cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis | 0,01
| 0401150 | Ricin | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapok |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
|
| 0500010 | Orge | 0,2
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,8
| 0500050 | Avoine | 0,2
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,1
| 0500080 | Sorgho | 0,8
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,1
| 0500990 | Autres | 0,01
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
| 0620000 |
(ii) Grains de café
|
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
(a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
(b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
(c) Racines
|
| 0633010 | Racine de valériane |
| 0633020 | Racine de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
|
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,02
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,02
| 0810000 |
(i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
(iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
(v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
(vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,5
| 0900020 | Canne à sucre | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| 0,01
| 1011000 |
(a) Porcins
|
| 1011010 | Viande |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
(b) Bovins
|
| 1012010 | Viande |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
(c) Ovins
|
| 1013010 | Viande |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
(d) Caprins
|
| 1014010 | Viande |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Viande |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Viande |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
|
| 1017010 | Viande |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01
| 1030010 | Poulet |
| 1030020 | Canard |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01
3) À l’annexe III, partie B, les colonnes concernant les substances «bifénazate», «captane», «krésoxim-méthyl» et «pyridate» sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
Captane (R)
La définition des résidus applicable se réfère à la "somme du captane et du folpet" pour les codes suivants: 0130000; 0152000; 0153010; 0153030; 0154030; 0154040; 0231010; 0260010; 0260020;
Krésoxim-méthyl (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Krésoxim méthyl - code 1010000: 490M1 exprimé en krésoxim méthyl
Krésoxim méthyl - code 1020000: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
Métabolite 490M1 = acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Bifénazate | Captane (R) | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0130040 | Nèfles | 0,5 | 3 | 0,2 | 0,05
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,5 | 3 | 0,2 | 0,05
| 0154050 | Cynorhodons | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0161060 | Kaki | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162050 | Caïnite | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163100 | Durion | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0212040 | Arrow-root | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0251050 | Cresson de terre | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0256060 | Romarin | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0256090 | Feuilles de laurier | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0290000 |
(ix) Algues
| | 0,02 | 0,05 |
| 0401110 | Carthame | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0401120 | Bourrache | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0401150 | Ricin | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,02 | 0,05 | 0,1 |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0631030 | Pétales de rose | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0631990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0632030 | Maté | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0632990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0633000 |
(c) Racines
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0633010 | Racine de valériane | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0633020 | Racine de ginseng | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0633990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 1
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810010 | Anis | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810020 | Carvi noir | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810090 | Noix muscade | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820030 | Carvi | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820040 | Cardamome | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820080 | Tamarin | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840040 | Raifort | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850020 | Câpres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0860010 | Safran | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0870010 | Macis | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0900020 | Canne à sucre | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,01 | 0,02 | |
| 1015010 | Viande | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,4
| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| 0,01 | 0,02 | | 0,05
| 1017010 | Viande | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1030020 | Canard | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1030030 | Oie | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1030040 | Caille | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1030990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05