Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 500/2013 de la Commission du 30 mai 2013 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, d’azoxystrobine, de clothianidine, de fenpyrazamine, d’heptamaloxyloglucane, de métrafénone, de Paecilomyces lilacinus souche 251, de propiconazole, de quizalofop-P, de spiromésifène, de tébuconazole, de thiamethoxam et du virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/05/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 500/2013
Adopté le30 mai 2013
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32013R0500
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’azoxystrobine et de propiconazole ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la clothianidine, le fenpyrazamine, la métrafénone, le quizalofop-P, le spiromésifène, le tébuconazole et le thiamethoxam, des LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les annexes II et III ne prévoient pas de LMR spécifique pour l’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, l’heptamaloxyloglucane, le Paecilomyces lilacinus souche 251 et le virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, et aucune de ces substances n’a été inscrite à l’annexe IV dudit règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg est donc appliquée.
(2)
(2) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acétamipride» sur le pourpier, les légumineuses potagères et les légumineuses (pois, fèves et féveroles), une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne l’azoxystrobine, une demande similaire a été soumise pour les laitues et salades similaires, les épinards et plantes similaires, le céleri, les cardons, les épices (graines, fruits et baies) et la rhubarbe. En ce qui concerne la clothianidine, une demande similaire a été soumise pour les fines herbes (à l’exception du cerfeuil). En ce qui concerne la fenpyrazamine, une demande similaire a été soumise pour les pêches, les abricots et les fraises. La métrafénone, elle, a fait l’objet d’une demande similaire pour les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées et les champignons de culture. Le propiconazole, quant à lui, a fait l’objet d’une demande similaire pour les agrumes. Quant au quizalofop-P, il a fait l’objet d’une demande similaire pour les graines de colza, les graines de tournesol, les graines de soja et les graines de coton. En ce qui concerne le tébuconazole, une demande similaire a été soumise pour les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et salades similaires, le persil, la ciboulette et les légumineuses. Le thiamethoxam, lui, a fait l’objet d’une demande similaire pour les olives de table, les olives destinées à la production d’huile, le chou-fleur et les artichauts.
(4)
(4) Une demande d’utilisation de fenpyrazamine sur les amandes, les raisins et les fraises a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de fenpyrazamine sur ces cultures aux États-Unis, où elle est autorisée, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer des LMR plus élevées pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation desdites cultures.
(5)
(5) En ce qui concerne le spiromésifène, une demande similaire a été soumise pour le thé. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de spiromésifène sur ces cultures au Japon, en Inde et en Indonésie, où elle est autorisée, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faut fixer une LMR plus élevée pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de thé.
(6)
(6) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(7)
(7) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(8)
(8) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu, en ce qui concerne l’utilisation d’acétamipride sur les légumineuses potagères (pois, fèves et féveroles, non écossées) et les légumineuses (pois, fèves et féveroles), que le nombre d’essais était insuffisant pour fixer de nouvelles LMR pour le nord de l’UE. En ce qui concerne l’utilisation de fenpyrazamine sur les abricots et l’utilisation de quizalofop-P sur les graines de soja, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisantes pour établir une nouvelle LMR. En ce qui concerne l’utilisation de fenpyrazamine sur les fraises, l’Autorité a conclu que les données soumises étaient insuffisantes pour établir une nouvelle LMR en vue d’une utilisation en extérieur.
(9)
(9) Pour l’ensemble des autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des cultures et produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
(10)
(10) En ce qui concerne l’Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001, le Paecilomyces lilacinus souche 251 et le virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible, l’Autorité a conclu que ces substances ne sont pas pathogènes pour les êtres humains et qu’elles ne produiront pas de toxines. Compte tenu de ces conclusions, la Commission considère qu’il y a lieu de faire figurer ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne l’heptamaloxyloglucane, l’Autorité a conclu qu’il y a lieu de faire figurer cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Le 7 juillet 2012, la Commission du Codex Alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus (ci-après dénommées «CXL») pour l’acétamipride, la clothianidine, le tébuconazole et le thiamethoxam. Il convient d’ajouter ces CXL au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL qui ne sont pas sûres pour un groupe donné de consommateurs européens et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC.
(12)
(12) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acétamipride, à l’azoxystrobine et au propiconazole sont remplacées par ce qui suit:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Acétamipride (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride - code 1000000: Somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Azoxystrobine | Propiconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 1 | 15 | 6
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,06 | | 0,05
| 0120010 | Amandes | | 0,1 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,1 |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,1 |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,1 |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,1 |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | 0,1 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,1 |
| 0120080 | Noix de Pécan | | 0,1 |
| 0120090 | Pignons | | 0,1 |
| 0120100 | Pistaches | | 1 |
| 0120110 | Noix communes | | 0,1 |
| 0120990 | Autres | | 0,1 |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,8 | 0,05 |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | 0,15
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | 0,05
| 0130030 | Coings | | | 0,05
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,05
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | 2 |
| 0140010 | Abricots | 0,1 | | 0,2
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 1,5 | | 0,05
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,7 | | 0,2
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 0,03 | | 0,05
| 0140990 | Autres | 0,01 | | 0,05
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,5 | 2 | 0,3
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,5 | 10 | 0,05
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 2 | 5 | 0,05
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | 0,05
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 2 | 5 |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 2 | 0,5 |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 2 | 5 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 2 | 5 |
| 0154050 | Cynorhodons | 2 | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 2 | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,01 | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 2 | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | 5 |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | 0,05 | 0,05
| 0161010 | Dattes | 0,01 | |
| 0161020 | Figues | 0,03 | |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | 0,01 | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,01 | |
| 0161060 | Kaki | 0,01 | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,01 | |
| 0161990 | Autres | 0,01 | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | | 0,05
| 0162010 | Kiwis | | 0,05 |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | 0,05 |
| 0162030 | Fruits de la passion | | 4 |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | |
| 0162050 | Caïnite | | |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | |
| 0162990 | Autres | | 0,05 |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0,01 | |
| 0163010 | Avocats | | 0,05 | 0,05
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 2 | 0,1
| 0163030 | Mangues | | 0,7 | 0,05
| 0163040 | Papayes | | 0,3 | 0,05
| 0163050 | Grenades | | 0,05 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,05 | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | |
| 0163100 | Durion | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | |
| 0163990 | Autres | | 0,05 | 0,05
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 1 | 0,05
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | |
| 0212040 | Arrow-root | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | |
| 0213010 | Betterave | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | 10 | 0,05
| 0220010 | Ail | 0,02 | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,02 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 0,01 | |
| 0220990 | Autres | 0,01 | |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | 0,05
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | 3 |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,2 | |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 0,3 | |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,2 | |
| 0231040 | Okras, camboux | 0,2 | |
| 0231990 | Autres | 0,2 | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 1 |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,2 | 1 |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | 0,05 |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | 0,05 |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | 5 | 0,05
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,4 | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | 0,7 | |
| 0242990 | Autres | 0,01 | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0,01 | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,01 | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | 0,05
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | 15 |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 5 | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 5 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 1,5 | |
| 0251040 | Cresson | 3 | |
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 5 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | 5 | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 15 |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | 4 | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 3 | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 3 | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | 0,05 |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | 0,2 |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | |
| 0256010 | Cerfeuil | 3 | 3 |
| 0256020 | Ciboulette | 3 | 70 |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | 3 | 70 |
| 0256040 | Persil | 5 | 70 |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 3 | |
| 0256060 | Romarin | 3 | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 3 | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 3 | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | 3 | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 3 | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | 3 | 70 |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | 3 | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 0,15 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,3 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,4 | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | |
| 0260990 | Autres | 0,01 | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 15 | 0,05
| 0270030 | Céleri | 1,5 | 15 | 0,05
| 0270040 | Fenouil | 0,01 | 10 | 0,05
| 0270050 | Artichauts | 0,6 | 5 | 0,05
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 10 | 0,1
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | 0,6 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | |
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | |
| 0280990 | Autres | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| | 0,1 | 0,05
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,07 | |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | 0,07 | |
| 0300040 | Lupins | 0,01 | |
| 0300990 | Autres | 0,01 | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0401020 | Arachides | 0,01 | 0,2 | 0,2
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,4 | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,5 | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,2 | 0,5 | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 0,5 | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,4 | 0,1
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 0,7 | 0,1
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0401110 | Carthame | 0,01 | |
| 0401120 | Bourrache | 0,01 | |
| 0401130 | Cameline | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0401150 | Ricin | 0,01 | |
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |
| 0402040 | Kapok | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,1
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | |
| 0500010 | Orge | 0,01 | 0,5 | 0,2
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0500050 | Avoine | 0,01 | 0,5 | 0,2
| 0500060 | Riz | 0,01 | 5 | 0,7
| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,3 | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,03 | 0,3 | 0,05
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | | 0,1
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | 0,1 |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | |
| 0633010 | Racine de valériane | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,1 | 30 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | |
| 0810010 | Anis | | |
| 0810020 | Carvi noir | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | |
| 0840010 | Réglisse | | |
| 0840020 | Gingembre | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | |
| 0840040 | Raifort | | |
| 0840990 | Autres | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | |
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | |
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | |
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | 0,01
| 1011010 | Viande | 0,05 | 0,05 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,05 | 0,05 |
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,07 |
| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,07 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,07 |
| 1011990 | Autres | 0,05 | 0,05 |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | |
| 1012010 | Viande | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,1
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,07 | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
| | |
| 1013010 | Viande | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,1
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,07 | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | |
| 1014010 | Viande | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,1
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,07 | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | |
| 1015010 | Viande | 0,05 | |
| 1015020 | Graisse | 0,05 | |
| 1015030 | Foie | 0,1 | |
| 1015040 | Reins | 0,2 | |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05 | |
| 1015990 | Autres | 0,05 | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,05 | 0,01
| 1016010 | Viande | 0,05 | |
| 1016020 | Graisse | 0,05 | |
| 1016030 | Foie | 0,1 | |
| 1016040 | Reins | 0,2 | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,05 | |
| 1016990 | Autres | 0,05 | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | |
| 1017010 | Viande | 0,05 | |
| 1017020 | Graisse | 0,05 | |
| 1017030 | Foie | 0,1 | |
| 1017040 | Reins | 0,2 | |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05 | |
| 1017990 | Autres | 0,05 | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | |
| 1030020 | Canard | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05 | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,05 | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,05 | |
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) Dans la partie A, les colonnes relatives à la clothianidine, au fenpyrazamine, à la métrafénone, au quizalofop-P, au spiromésifène, au tébuconazole et au thiamethoxam sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Clothianidine | Fenpyrazamine | Metrafenone | Quizalofop, y compris le quizalofop-P | Spiromesifen | Tebuconazole | Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine, exprimée en thiametoxam)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | |
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | | | 5 | 0,2
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | | | 0,9 | 0,5
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | | | 5 | 0,2
| 0110040 | Limettes | | | | | | 5 | 0,2
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | | | 5 | 0,2
| 0110990 | Autres | | | | | | 5 | 0,2
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,4 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,5
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | | | 1 |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | | | 1 |
| 0130030 | Coings | | | | | | 0,5 |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | 0,5 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | 0,5 |
| 0130990 | Autres | | | | | | 0,5 |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | 0,05 | | 0,02 | |
| 0140010 | Abricots | 0,1 | 0,01 | | 0,05 | | 1 | 0,3
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 0,1 | 0,01 | | 0,05 | | 5 | 1
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,1 | 4 | | 0,2 | | 1 | 0,3
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | | 1 | 0,3
| 0140990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | | 0,5 | 0,3
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | 0,05 | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,7 | 3 | 5 | | 0,02 | 2 | 0,9
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,02 | 3 | 0,6 | | 1 | 0,05 | 0,5
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 1 | 0,05
| 0153010 | Mûres | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 2 | 0,05
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | | 0,02 | 0,05 |
| 0161010 | Dattes | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0161020 | Figues | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0161030 | Olives de table | 0,09 | | | | | | 0,5
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0161060 | Kaki | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0161990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,02 | | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | 0,02 | 0,5 | 0,2
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | 1 | 1 | 0,05
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162050 | Caïnite | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0162990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0,02 | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163030 | Mangues | | | | | 0,02 | 0,1 | 0,5
| 0163040 | Papayes | | | | | 1 | 2 | 0,05
| 0163050 | Grenades | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163080 | Ananas | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163100 | Durion | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0163990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,05 | | | 0,2 | | 0,2 | 0,3
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | | | 0,4 | | 0,05 | 0,05
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | 0,4 | | |
| 0213010 | Betterave | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0213020 | Carottes | 0,05 | | | | | 0,5 | 0,3
| 0213030 | Céleris-raves | 0,02 | | | | | 0,5 | 0,05
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,02 | | | | | 0,4 | 0,05
| 0213050 | Topinambours | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0213060 | Panais | 0,02 | | | | | 0,5 | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,02 | | | | | 0,5 | 0,05
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,02 | | | | | 0,4 | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | | | | | 0,3 | 0,05
| 0213110 | Navets | 0,02 | | | | | 0,3 | 0,05
| 0213990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,4 | 0,02 | |
| 0220010 | Ail | | | | | | 0,1 | 0,05
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | | | | 0,1 | 0,1
| 0220030 | Échalotes | | | | | | 0,05 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | | | | 0,5 | 0,05
| 0220990 | Autres | | | | | | 0,05 | 0,05
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | 0,4 | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| 0,05 | | | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | 3 | 0,4 | | 1 | 1 | 0,2
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | 3 | 2 | | 0,5 | 0,5 | 0,7
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | 3 | 0,4 | | 0,5 | 0,5 | 0,2
| 0231040 | Okras, camboux | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,02 | 0,7 | 0,15 | | | | 0,5
| 0232010 | Concombres | | | | | 0,3 | 0,5 |
| 0232020 | Cornichons | | | | | 0,3 | 0,05 |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | | 0,3 | 0,2 |
| 0232990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,05 |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,02 | 0,01 | 0,1 | | 0,3 | |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | | | 0,2 | 0,2
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | | | 0,2 | 0,1
| 0233030 | Pastèques | | | | | | 0,2 | 0,2
| 0233990 | Autres | | | | | | 0,05 | 0,1
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,6 | 0,05
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | 0,01 | 0,05 | 0,4 | 0,02 | |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | | | 0,2
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | 0,02 | | | | | 1 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,05 | | | | | 1 |
| 0241990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| 0,02 | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | 0,5 | 0,2
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | | | 1 | 5
| 0242990 | Autres | | | | | | 0,5 | 0,2
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 2 | | | | | | 0,2
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | | | 1 |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | | | 0,05 |
| 0243990 | Autres | | | | | | 0,05 |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,02 | | | | | 0,05 | 0,2
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | 0,01 | 0,05 | 0,4 | 0,02 | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 2 | | | | | 0,5 | 5
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | | | | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | | | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | | | | |
| 0251040 | Cresson | | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 2 | | | | | 0,05 | 3
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 2 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | | | | | 1,5
| 0256010 | Cerfeuil | 2 | | | | | 0,05 |
| 0256020 | Ciboulette | 1,5 | | | | | 2 |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256040 | Persil | 1,5 | | | | | 2 |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256060 | Romarin | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256090 | Feuilles de laurier | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | 1,5 | | | | | 0,05 |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | 0,01 | 0,05 | 0,4 | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | 0,2 | | | | 1 | 2 | 0,5
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,02 | | | | 0,02 | 2 | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 0,2 | | | | 0,02 | 2 | 0,2
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,2
| 0260050 | Lentilles | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0260990 | Autres | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | 0,01 | 0,05 | 0,4 | 0,02 | |
| 0270010 | Asperges | 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0270030 | Céleri | 0,04 | | | | | 0,3 | 1
| 0270040 | Fenouil | 0,02 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0270050 | Artichauts | 0,05 | | | | | 0,6 | 0,5
| 0270060 | Poireaux | 0,02 | | | | | 1 | 0,05
| 0270070 | Rhubarbe | 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0270990 | Autres | 0,04 | | | | | 0,05 | 0,05
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | 0,4 | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | 0,05 | | | |
| 0280990 | Autres | | | 0,05 | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,4 | 0,02 | |
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | 0,3 | 0,05
| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,2 | 0,05
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | | | 0,2 | 0,2
| 0300040 | Lupins | | | | | | 0,2 | 0,05
| 0300990 | Autres | | | | | | 0,2 | 0,05
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | | | 0,05
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 | | | 0,2 | | 0,05 |
| 0401020 | Arachides | 0,02 | | | 0,1 | | 0,15 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | | | 0,7 | | 0,05 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | 0,02 | | | 0,5 | | 0,5 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 | | | 0,1 | | 0,15 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 | | | 0,05 | | 0,2 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | | | 0,15 | | 2 |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401110 | Carthame | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401120 | Bourrache | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401130 | Cameline | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401140 | Chènevis | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401150 | Ricin | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0401990 | Autres | 0,02 | | | 0,1 | | 0,05 |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | | 0,05 | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | 0,09 | | | | | | 0,5
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0402990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,05
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | |
| 0500010 | Orge | 0,04 | | 0,5 | | | 2 | 0,4
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,02 | | 0,05 | | | 0,2 | 0,05
| 0500030 | Maïs | 0,02 | | 0,05 | | | 0,2 | 0,05
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,02 | | 0,05 | | | 0,2 | 0,05
| 0500050 | Avoine | 0,02 | | 0,5 | | | 2 | 0,05
| 0500060 | Riz | 0,5 | | 0,05 | | | 2 | 0,6
| 0500070 | Seigle | 0,02 | | 0,1 | | | 0,2 | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | | 0,05 | | | 0,2 | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,02 | | 0,5 | | | 0,2 | 0,05
| 0500990 | Autres | 0,02 | | 0,05 | | | 0,2 | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,01 | 0,05 | | | |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,7 | | | 0,05 | 50 | 0,05 | 20
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,05 | | | 0,05 | 0,02 | 0,1 | 0,2
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,05 | | | 1 | 0,02 | 50 | 0,1
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,05 | | | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05 | | | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 40 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | | | | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | 0,02 | |
| 0810010 | Anis | | | | 0,05 | | 2 |
| 0810020 | Carvi noir | | | | 0,05 | | 2 |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | 0,05 | | 1 |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | 0,1 | | 2 |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | 0,05 | | 1 |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | 0,05 | | 1 |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | 0,05 | | 2 |
| 0810080 | Fenugrec | | | | 0,05 | | 1 |
| 0810090 | Noix muscade | | | | 0,05 | | 1 |
| 0810990 | Autres | | | | 0,05 | | 1 |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | 0,05 | | 1 |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | 0,02 | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | 0,02 | |
| 0820030 | Carvi | | | | | 0,02 | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | 0,02 | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | 0,02 | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | 0,02 | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | 0,02 | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | 0,02 | |
| 0820990 | Autres | | | | | 0,05 | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | 0,05 | 0,02 | 1 |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | 0,05 | 0,02 | 1 |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | 0,05 | 0,02 | 1 |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | 0,05 | 0,02 | 1 |
| 0860010 | Safran | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | 0,05 | 0,02 | 1 |
| 0870010 | Macis | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,05 |
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,02 | | | 0,1 | | | 0,05
| 0900020 | Canne à sucre | 0,4 | | | 0,05 | | | 0,5
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | | | 0,05 | | | 0,05
| 0900990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | | | 0,05
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | | 0,03
| 1011010 | Viande | 0,02 | | | 0,1 | | 0,1 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 1011030 | Foie | 0,2 | | | 0,05 | | 0,2 |
| 1011040 | Reins | 0,02 | | | 0,05 | | 0,2 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,02 | | | 0,1 | | 0,2 |
| 1011990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | | 0,03
| 1012010 | Viande | 0,02 | | | 0,1 | | 0,1 |
| 1012020 | Graisse | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 1012030 | Foie | 0,2 | | | 0,05 | | 0,2 |
| 1012040 | Reins | 0,02 | | | 0,05 | | 0,2 |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | | | 0,05 | | 0,2 |
| 1012990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | 0,05 | | | 0,03
| 1013010 | Viande | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1013020 | Graisse | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1013030 | Foie | 0,2 | | | | | 0,2 |
| 1013040 | Reins | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1013990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | 0,05 | | | 0,03
| 1014010 | Viande | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1014020 | Graisse | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1014030 | Foie | 0,2 | | | | | 0,2 |
| 1014040 | Reins | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1014990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | 0,05 | | | 0,03
| 1015010 | Viande | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1015020 | Graisse | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1015030 | Foie | 0,05 | | | | | 0,2 |
| 1015040 | Reins | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1015990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | 0,05 | | 0,1 | 0,01
| 1016010 | Viande | 0,01 | | | | | |
| 1016020 | Graisse | 0,01 | | | | | |
| 1016030 | Foie | 0,1 | | | | | |
| 1016040 | Reins | 0,1 | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,1 | | | | | |
| 1016990 | Autres | 0,01 | | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | 0,05 | | | 0,03
| 1017010 | Viande | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1017020 | Graisse | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1017030 | Foie | 0,05 | | | | | 0,2 |
| 1017040 | Reins | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1017990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,1 |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,02 | | | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,1 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,05 | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,05 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,05 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | | | 0,05 | | 0,1 | 0,01
b) Dans la partie B, la colonne relative à l’azoxystrobine est remplacée par ce qui suit:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Azoxystrobine
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,05
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,05
| 0154050 | Cynorhodons | 5
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 5
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,05
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 5
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,05
| 0161060 | Kaki | 0,05
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,05
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,05
| 0162050 | Caïnite | 0,05
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,05
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,05
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,05
| 0163100 | Durion | 0,05
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,05
| 0212040 | Arrow-root | 1
| 0251050 | Cresson de terre | 15
| 0251070 | Moutarde brune | 15
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 15
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,05
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 70
| 0256060 | Romarin | 70
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 70
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 70
| 0256090 | Feuilles de laurier | 70
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 70
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,05
| 0401110 | Carthame | 0,05
| 0401120 | Bourrache | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,4
| 0401150 | Ricin | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 50
| 0631010 | Fleurs de camomille | 50
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 50
| 0631030 | Pétales de rose | 50
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | 50
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 50
| 0631990 | Autres | 50
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 50
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 50
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 50
| 0632030 | Maté | 50
| 0632990 | Autres | 50
| 0633000 |
(c) Racines
| 50
| 0633010 | Racine de valériane | 50
| 0633020 | Racine de ginseng | 50
| 0633990 | Autres | 50
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,1
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,3
| 0810010 | Anis | 0,3
| 0810020 | Carvi noir | 0,3
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,3
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,3
| 0810050 | Graines de cumin | 0,3
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,3
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,3
| 0810080 | Fenugrec | 0,3
| 0810090 | Noix muscade | 0,3
| 0810990 | Autres | 0,3
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,3
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,3
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,3
| 0820030 | Carvi | 0,3
| 0820040 | Cardamome | 0,3
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,3
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,3
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,3
| 0820080 | Tamarin | 0,3
| 0820990 | Autres | 0,3
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,1
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,1
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1
| 0840040 | Raifort | 0,1
| 0840990 | Autres | 0,1
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1
| 0850020 | Câpres | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,1
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1
| 0860010 | Safran | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,1
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,1
| 0870010 | Macis | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,1
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betterave sucrière | 1
| 0900020 | Canne à sucre | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 1
| 0900990 | Autres | 0,05
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Viande | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,07
| 1015040 | Reins | 0,07
| 1015050 | Abats comestibles | 0,07
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
|
| 1017010 | Viande | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,07
| 1017040 | Reins | 0,07
| 1017050 | Abats comestibles | 0,07
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1030020 | Canard | 0,05
| 1030030 | Oie | 0,05
| 1030040 | Caille | 0,05
| 1030990 | Autres | 0,05
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01
3) À l’annexe IV, les entrées: «Adoxophyes orana granulovirus souche BV-0001», «Heptamaloxyloglucane», «Paecilomyces lilacinus souche 251» et «Virus de la mosaïque jaune de la courgette – souche faible» sont ajoutées, par ordre alphabétique.