Règlement (UE) no 1146/2014 de la Commission du 23 octobre 2014 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'anthraquinone, de benfluraline, de bentazone, de bromoxynil, de chlorothalonil, de famoxadone, d'imazamox, de bromure de méthyle, de propanil et d'acide sulfurique présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article 1

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 18 mai 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 18 mai 2015.

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives à la bentazone, au bromoxynil, au chlorothalonil, à la famoxadone et à l'imazamox sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Bentazone — codes 1010000 à 1070000, sauf 1040000:

Somme de la bentazone, de ses sels et de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0211000

a) Pommes de terre

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0632000

b) Feuilles

0632010Feuilles de fraisier

0632020Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030Maté

0632990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1011010Muscles

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études de métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1011020Graisse

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016] ou, à défaut, de leur absence.

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1012010Muscles

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études de métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1012020Graisse

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1013010Muscles

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études de métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1013020Graisse

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1014010Muscles

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études de métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1014020Graisse

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1015010Muscles

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études de métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1015020Graisse

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1017010Muscles

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études de métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1017020Graisse

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études de métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0700000

7. HOUBLON (séché)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Chlorothalonil (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Chlorothalonil — codes 1010000 à 1070000, sauf 1040000:

2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0130000

iii) Fruits à pépins

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Nèfles du Japon

0130990Autres

0140010Abricots

0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0151000

a) Raisins de table et raisins de cuve

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments relève qu'elle n'a pas pris en compte le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) parce qu'elle ne disposait pas de méthode validée pour l'exécution, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS- 3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0163020Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163040Papayes

0211000

a) Pommes de terre

0213020Carottes

0213030Céleris-raves

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine

0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0213110Navets

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0220000

ii) Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons (autres oignons oignons argentés)

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0220990Autres

0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons (kiwanos)

0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030Pastèques

0233990Autres

0241020Choux-fleurs

0242010Choux de Bruxelles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le [Office des publications: prière d'insérer la date correspondant à deux ans après la date de publication] ou, à défaut, de leur absence.

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260040Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260050Lentilles

0260990Autres

0270010Asperges

0270030Céleris

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0280010Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0300000

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020Lentilles

0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040Lupins

0300990Autres

0401020Arachides

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Autorité européenne de sécurité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-trichloro-4-hydroxyphtalonitrile (SDS-3701) n'a pas été pris en compte, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stockage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0700000

7. HOUBLON (séché)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur le métabolisme des porcins et sur le total des résidus radioactifs chez la volaille n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1016000

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

Famoxadone (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1000000

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i) Tissus

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

1040000

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

1050000

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi) Escargots

1070000

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

Somme de l'imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur le métabolisme des plantes quand on utilise de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020Lentilles

0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur les méthodes d'analyse et sur le métabolisme des plantes quand on utilise de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0400000

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

i) Graines oléagineuses

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0401070Fèves de soja

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur le métabolisme des plantes quand on utilise de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0500030Maïs

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le métabolisme des plantes quand on utilise de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1000000

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i) Tissus

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

1040000

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

1050000

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi) Escargots

1070000

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone (R) | Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil | Chlorothalonil (R) | Famoxadone (L) | Somme de l'imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,03 | 0,01 | | | 0,05

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | 0,01 | 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| | | 0,01 | 0,01 |

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | 2 (+) | 0,01 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | 0,01 |

| 0140010 | Abricots | | | 1 (+) | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,01 | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | 1 (+) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | 0,01 | |

| 0140990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | 3 (+) | 2 |

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 4 (+) | 0,01 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 0,01 | 0,01 |

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | 0,01 |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | 0,01 | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | 0,01 | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 0,01 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | 15 (+) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,01 | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | 0,01 | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | 0,01 | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | 0,01 | |

| 0154990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | 0,01 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | 0,01 | |

| 0161010 | Dattes | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | |

| 0161060 | Kakis | | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | 0,01 | |

| 0162010 | Kiwis | | | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | 15 (+) | |

| 0163030 | Mangues | | | 0,01 | |

| 0163040 | Papayes | | | 15 (+) | |

| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | 0,01 | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | 0,01 | |

| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | 0,01 | |

| 0163100 | Durions | | | 0,01 | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | 0,01 | |

| 0163990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | 0,01 | | | 0,05

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,2 (+) | | 0,01 (+) | 0,02 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| 0,03 | | | 0,01 |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,01 | |

| 0213020 | Carottes | | | 0,3 (+) | |

| 0213030 | Céleris-raves | | | 1 (+) | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,3 (+) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | 0,01 | |

| 0213060 | Panais | | | 0,3 (+) | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,3 (+) | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | 0,01 | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | 0,3 (+) | |

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,01 | |

| 0213110 | Navets | | | 0,3 (+) | |

| 0213990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | (+) | 0,01 | 0,05

| 0220010 | Aulx | 0,06 | 0,01 | 0,01 | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | 0,1 | 0,01 | 0,01 | |

| 0220030 | Échalotes | 0,06 | 0,01 | 0,01 | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,03 | 0,05 | 10 | |

| 0220990 | Autres | 0,03 | 0,01 | 0,01 | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | 0,05

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0,03 | 0,01 | | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | 6 (+) | 2 |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | 0,01 | 0,01 |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | 6 (+) | 1.5 |

| 0231040 | Gombos (camboux) | | | 0,01 | 0,01 |

| 0231990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,03 | 0,01 | 5 (+) | 0,2 |

| 0232010 | Concombres | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,03 | 0,01 | 1 (+) | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | 0,7 |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | | | | 0,01 |

| 0233990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,3 | 0,04 | 0,01 | 0,01 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,03 | 0,01 | | | 0,05

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | 0,1 |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | 0,01 | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | 2 (+) | |

| 0241990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | 0,01 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 3 (+) | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,6 (+) | |

| 0242990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,01 | 0,01 |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,01 | 0,01 |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 10 | 0,02 | | 0,02 | 0,1

| 0256010 | Cerfeuil | | | 0,02 | |

| 0256020 | Ciboulette | | | 0,02 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | 5 (+) | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | 5 (+) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | 0,02 | |

| 0256060 | Romarin | | | 0,02 | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | 0,02 | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | 0,02 | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | 0,02 | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | 0,02 | |

| 0256990 | Autres | | | 0,02 | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| | 0,01 | | 0,01 | 0,05

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 0,3 | | 5 (+) | | (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,05 | | 3 (+) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 0,3 | | 5 (+) | | (+)

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,05 | | 1 (+) | |

| 0260050 | Lentilles | 0,05 | | 0,6 (+) | |

| 0260990 | Autres | 0,03 | | 0,01 (+) | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| | 0,01 | | | 0,05

| 0270010 | Asperges | 0,03 | | 0,01 (+) | 0,01 |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0270030 | Céleris | 0,03 | | 10 (+) | 0,01 |

| 0270040 | Fenouil | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0270060 | Poireaux | 0,15 (+) | | 8 (+) | 2 |

| 0270070 | Rhubarbe | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0270990 | Autres | 0,03 | | 0,01 | 0,01 |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,03 | 0,01 | | 0,01 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | 0,5 (+) | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | 0,01 | |

| 0280990 | Autres | | | 0,01 | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | 0,01 | (+) | 0,01 | 0,05

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,1 | | 3 | | (+)

| 0300020 | Lentilles | 0,03 | | 0,2 | | (+)

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 1 | | 1 | | (+)

| 0300040 | Lupins | 0,03 | | 0,2 | |

| 0300990 | Autres | 0,03 | | 0,01 | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,01 | | 0,01 | 0,05 (+)

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,2 | | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides | 0,05 | | 0,1 (+) | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,03 | | 0,01 | (+) |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401110 | Carthame | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401130 | Cameline | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401150 | Ricin | 0,03 | | 0,01 | |

| 0401990 | Autres | 0,03 | | 0,01 | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0,03 | | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | 0,05

| 0500010 | Orge | 0,1 | 0,05 | 0,4 (+) | 0,2 |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,2 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | (+)

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,08 | 0,1 | 0,01 | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 0,1 | 0,05 | 0,4 (+) | 0,1 |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+)

| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05 |

| 0500080 | Sorgho | 0,1 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,1 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,1 |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,1

| 0610000 |

i) Thé

| | | | 0,05 |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | 0,05 |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | 2 |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| (+) | | | 0,05 |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | 0,05 |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | 0,05 |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | | 0,05 |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | 0,05 |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,05 (+) | 60 (+) | 0,05 | 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810010 | Anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | (+) | (+)

| 1010000 |

i) Tissus

| | | | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| | | (+) | |

| 1011010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,02 | 0,05 |

| 1011020 | Graisse | 0,15 (+) | 0,05 | 0,07 | 0,5 |

| 1011030 | Foie | 0,02 (+) | 0,1 | 0,2 | 0,5 |

| 1011040 | Reins | 0,05 (+) | 0,1 | 0,2 | 0,5 |

| 1011050 | Abats comestibles | 0,15 (+) | 0,1 | 0,2 | 0,5 |

| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,15 | 0,05 |

| 1012020 | Graisse | 1 (+) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 1012030 | Foie | 0,02 (+) | 0,5 | 0,2 | 0,5 |

| 1012040 | Reins | 0,3 (+) | 0,3 | 0,7 | 0,5 |

| 1012050 | Abats comestibles | 1 (+) | 0,5 | 0,7 | 0,5 |

| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,15 | 0,05 |

| 1013020 | Graisse | 1 (+) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 1013030 | Foie | 0,02 (+) | 0,5 | 0,2 | 0,5 |

| 1013040 | Reins | 0,3 (+) | 0,3 | 0,7 | 0,5 |

| 1013050 | Abats comestibles | 1 (+) | 0,5 | 0,7 | 0,5 |

| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,15 | 0,05 |

| 1014020 | Graisse | 1 (+) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 1014030 | Foie | 0,02 (+) | 0,5 | 0,2 | 0,5 |

| 1014040 | Reins | 0,3 (+) | 0,3 | 0,7 | 0,5 |

| 1014050 | Abats comestibles | 1 (+) | 0,5 | 0,7 | 0,5 |

| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,15 | 0,05 |

| 1015020 | Graisse | 1 (+) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 1015030 | Foie | 0,02 (+) | 0,5 | 0,2 | 0,5 |

| 1015040 | Reins | 0,3 (+) | 0,3 | 0,7 | 0,5 |

| 1015050 | Abats comestibles | 1 (+) | 0,5 | 0,7 | 0,5 |

| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,02 | 0,05 | 0,01 (+) | |

| 1016010 | Muscles | | | | 0,01 |

| 1016020 | Graisse | | | | 0,01 |

| 1016030 | Foie | | | | 0,05 |

| 1016040 | Reins | | | | 0,05 |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | 0,05 |

| 1016990 | Autres | | | | 0,05 |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,05 | 0,15 | 0,05 |

| 1017020 | Graisse | 1 (+) | 0,2 | 0,1 | 0,5 |

| 1017030 | Foie | 0,02 (+) | 0,5 | 0,2 | 0,5 |

| 1017040 | Reins | 0,3 (+) | 0,3 | 0,7 | 0,5 |

| 1017050 | Abats comestibles | 1 (+) | 0,5 | 0,7 | 0,5 |

| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02 (+) | 0,01 | 0,1 | 0,03 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,05 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01

| 1030010 | Poules | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01

b) la colonne suivante concernant la benfluraline est ajoutée:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)liposoluble

Benfluraline (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Benfluraline (L)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,02

| 0110000 |

i) Agrumes

|

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

ii) Noix

|

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (avelines) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

|

| 0130010 | Pommes (pommettes) |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

|

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

|

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

|

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

|

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

|

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

|

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (arbouses) |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

|

| 0161000 |

a) Peau comestible

|

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

|

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |

| 0162050 | Caïmites |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

|

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

|

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

|

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |

| 0212040 | Arrowroots |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

|

| 0213010 | Betteraves | 0,02

| 0213020 | Carottes | 0,02

| 0213030 | Céleris-raves | 0,02

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 0,02

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | 0,02

| 0213060 | Panais | 0,02

| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,02

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | 0,02

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 0,05

| 0213100 | Rutabagas | 0,02

| 0213110 | Navets | 0,02

| 0213990 | Autres | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,02

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,02

| 0231000 |

a) Solanacées

|

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |

| 0231040 | Gombos (camboux) |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

|

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

|

| 0233010 | Melons (kiwanos) |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

|

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

|

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,02

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

|

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

|

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

|

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

|

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

|

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,02

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,02

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,05

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,02

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

|

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

|

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,02

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1

| 0610000 |

i) Thé

|

| 0620000 |

ii) Grains de café

|

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

|

| 0631000 |

a) Fleurs

|

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

|

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

|

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

|

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

|

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

|

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

|

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d'aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

|

| 0840010 | Réglisse | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

|

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,02

| 1011000 |

a) Porcins

|

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

|

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

|

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

|

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

|

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

|

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

|

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02

2) À l'annexe III, les colonnes relatives à la benfluraline, à la bentazone, au bromoxynil, au chlorothalonil, à la famoxadone, à l'imazamox et au propanil sont supprimées.

3) À l'annexe IV, l'entrée «acide sulfurique» est ajoutée suivant l'ordre alphabétique.

4) À l'annexe V, les colonnes suivantes concernant l'anthraquinone et le propanil sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Anthraquinone (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Propanil

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Anthraquinone (L) | Propanil

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,01 | 0,01

| 0130010 | Pommes (pommettes) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01 | 0,01

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,01 | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,01 | 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |

| 0161060 | Kakis | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |

| 0162050 | Caïmites | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouil | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbe | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02 | 0,05

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,02 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,02 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,02 | 0,05

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d'aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,02 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,02 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,02 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,02 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,02 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,02 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,01 | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Graisse | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,02 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01 | 0,01