Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2016/1002 de la Commission du 17 juin 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'AMTT, de diquat, de dodine, de glufosinate et de tritosulfuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/06/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2016/1002
Adopté le17 juin 2016
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32016R1002
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diquat ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la dodine, le glufosinate et le tritosulfuron, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, du même règlement.
(2)
(2) Pour le diquat, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives à l'orge, au maïs et au froment (blé). Il convient donc d'abaisser ces LMR. Dans le cas des LMR relatives à tous les autres produits, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne la dodine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux produits d'origine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et aux céleris, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(4)
(4) Pour le glufosinate, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas des LMR concernant les myrtilles, les groseilles à maquereau, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la moutarde brune et les jeunes pousses, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives au maïs doux, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux de Chine, aux choux verts, aux choux-raves, aux cardons, aux céleris, au fenouil, aux poireaux et à la rhubarbe, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu d'informations supplémentaires sur le facteur de variabilité adéquat fournies par la Hongrie après la publication de l'avis motivé et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en la fixant à la valeur actuelle, la LMR concernant les pommes de terre à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) En ce qui concerne le tritosulfuron, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé la fixation de deux définitions des résidus distinctes, l'une pour le tritosulfuron et l'autre pour l'un de ses métabolites, l'AMTT, compte tenu des propriétés toxicologiques différentes de ces substances. Pour le tritosulfuron, elle a recommandé le maintien des LMR existantes. En ce qui concerne le métabolite AMTT, l'Autorité a recommandé la fixation de toutes les LMR à la limite de détermination (LD) applicable. Des méthodes d'analyse permettant d'obtenir la LD la plus faible possible doivent être mises au point pour l'AMTT. Lorsque ces méthodes seront disponibles, les limites fixées par le présent règlement pourront être réexaminées à tout moment.
(6)
(6) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
(8)
(8) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le diquat, d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,02 mg/kg fixée pour l'orge, le maïs et le froment (blé).
(12)
(12) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(13)
(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne les substances actives dodine, glufosinate et tritosulfuron ainsi que le métabolite AMTT dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 14 janvier 2017.
En ce qui concerne la substance active diquat dans et sur tous les produits à l'exception de l'orge, du maïs et du froment (blé), le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 14 janvier 2017.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 janvier 2017.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative au diquat est remplacée par le texte ci-après:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Diquat (somme du diquat et de ses sels, exprimée en diquat)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les études de transformation, abordant la nature des résidus de diquat et de TOPPS dans les produits transformés, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0270010Asperges
0300040Lupins/Fèves de lupins
0401010Graines de lin
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401080Graines de moutarde
0401120Graines de bourrache
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1040000Miels et autres produits de l'apiculture
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages»
| Numéro de Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Diquat (somme du diquat et de ses sels, exprimée en diquat)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 (+)
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,05
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,02
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0154990 | Autres | 0,01
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01
| 0161040 | Kumquats | 0,02
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,02
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,02
| 0163030 | Mangues | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges | (+)
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| 0300010 | Haricots | 0,2
| 0300020 | Lentilles | 0,2
| 0300030 | Pois | 0,3
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2 (+)
| 0300990 | Autres | 0,2
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 5 (+)
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,1 (+)
| 0401040 | Graines de sésame | 0,1 (+)
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,9
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 1,5
| 0401070 | Fèves de soja | 0,3
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 (+)
| 0401090 | Graines de coton | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,1 (+)
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,5 (+)
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,02
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02
| 0500050 | Avoine | 2
| 0500060 | Riz | 0,02
| 0500070 | Seigle | 0,02
| 0500080 | Sorgho | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | 0,02
| 0500990 | Autres | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,02
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,01 (+)
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+)
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05
b) les colonnes suivantes concernant la dodine et le glufosinate sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Dodine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
Glufosinate [somme des isomères du glufosinate, de ses sels et de ses métabolites, l'acide 3-[hydroxy(méthyl)phosphinoyl]propionique (MPP) et le N-acétyl-glufosinate (NAG), exprimée en glufosinate]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154010Myrtilles
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dodine | Glufosinate [somme des isomères du glufosinate, de ses sels et de ses métabolites, l'acide 3-[hydroxy(méthyl)phosphinoyl]propionique (MPP) et le N-acétyl-glufosinate (NAG), exprimée en glufosinate]
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,05
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,1
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,1
| 0130010 | Pommes | 0,9 |
| 0130020 | Poires | 0,9 |
| 0130030 | Coings | 5 |
| 0130040 | Nèfles | 5 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5 |
| 0130990 | Autres | 0,9 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,15
| 0140010 | Abricots | 0,1 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 3 |
| 0140030 | Pêches | 0,1 |
| 0140040 | Prunes | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,15
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | | 0,03
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,03
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0,1
| 0153990 | Autres | | 0,03
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | | 0,9 (+)
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,03
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,9 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,03
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,03
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,03
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,03
| 0154990 | Autres | | 0,03
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | 0,1
| 0161010 | Dattes | 0,01 |
| 0161020 | Figues | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | 20 |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 |
| 0161990 | Autres | 0,01 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,6
| 0162020 | Litchis | | 0,1
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,1
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,1
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,1
| 0162990 | Autres | | 0,1
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,1
| 0163020 | Bananes | 0,5 | 0,2
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,1
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,1
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,1
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,1
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,1
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,1
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,1
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,1
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,1
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,1
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,3
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,03
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | 0,1
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | | 0,03
| 0220020 | Oignons | | 0,05
| 0220030 | Échalotes | | 0,03
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,03
| 0220990 | Autres | | 0,03
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | | 0,1
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,03
| 0231030 | Aubergines | | 0,1
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,03
| 0231990 | Autres | | 0,03
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,1
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,03
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,03
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,03
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,03
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 0,07
| 0251020 | Laitues | | 0,4
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,06
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 0,06 (+)
| 0251050 | Cressons de terre | | 0,06 (+)
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 0,06 (+)
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,06 (+)
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 0,06 (+)
| 0251990 | Autres | | 0,06 (+)
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 |
| 0252010 | Épinards | | 0,06
| 0252020 | Pourpiers | | 0,03
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,04
| 0252990 | Autres | | 0,03
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,03
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,03
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,03
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 |
| 0256010 | Cerfeuils | | 0,04
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,04
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,04
| 0256040 | Persils | | 0,06
| 0256050 | Sauge | | 0,04
| 0256060 | Romarin | | 0,04
| 0256070 | Thym | | 0,04
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 0,04
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,04
| 0256100 | Estragon | | 0,04
| 0256990 | Autres | | 0,04
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,1
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,4
| 0270020 | Cardons | | 0,03
| 0270030 | Céleris | | 0,03
| 0270040 | Fenouils | | 0,03
| 0270050 | Artichauts | | 0,03
| 0270060 | Poireaux | | 0,03
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,03
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,03
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,03
| 0270990 | Autres | | 0,03
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,03
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,03
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | | 0,05
| 0300020 | Lentilles | | 0,03
| 0300030 | Pois | | 0,03
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,03
| 0300990 | Autres | | 0,03
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,01 |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,03
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,03
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,03
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,03
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,03
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 1,5
| 0401070 | Fèves de soja | | 2
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,03
| 0401090 | Graines de coton | | 5
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,03
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,03
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,03
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,03
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,03
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,03
| 0401990 | Autres | | 0,03
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,03
| 0402010 | Olives à huile | 20 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 |
| 0402040 | Kapoks | 0,01 |
| 0402990 | Autres | 0,01 |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,03
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,03
| 0500030 | Maïs | | 0,1
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,03
| 0500050 | Avoine | | 0,03
| 0500060 | Riz | | 0,9
| 0500070 | Seigle | | 0,03
| 0500080 | Sorgho | | 0,03
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,03
| 0500990 | Autres | | 0,03
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | 0,1
| 0620000 | Grains de café | | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,1
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 1,5
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,03
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,03
| 0900990 | Autres | | 0,03
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1011030 | Foie | | 3
| 1011040 | Reins | | 3
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 3
| 1011990 | Autres | | 0,03
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | (+) | 0,05
| 1012020 | Tissus adipeux | (+) | 0,1
| 1012030 | Foie | (+) | 3
| 1012040 | Reins | (+) | 3
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 3
| 1012990 | Autres | | 0,03
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | (+) | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | (+) | 0,1
| 1013030 | Foie | (+) | 3
| 1013040 | Reins | (+) | 3
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 3
| 1013990 | Autres | | 0,03
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | (+) | 0,05
| 1014020 | Tissus adipeux | (+) | 0,1
| 1014030 | Foie | (+) | 3
| 1014040 | Reins | (+) | 3
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 3
| 1014990 | Autres | | 0,03
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1015030 | Foie | | 3
| 1015040 | Reins | | 3
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 3
| 1015990 | Autres | | 0,03
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,05
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,05
| 1016030 | Foie | | 0,1
| 1016040 | Reins | | 0,1
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1
| 1016990 | Autres | | 0,03
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,1
| 1017030 | Foie | | 3
| 1017040 | Reins | | 3
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 3
| 1017990 | Autres | | 0,03
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,03
| 1020010 | Bovins | (+) |
| 1020020 | Ovins | (+) |
| 1020030 | Caprins | (+) |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,05
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant la dodine et le glufosinate sont supprimées;
b) dans la partie B, la colonne relative au diquat est supprimée.
3) À l'annexe V, les colonnes suivantes concernant l'AMTT et le tritosulfuron sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
2-Amino-4-méthoxy-6-(trifluorméthyl)-1,3,5-triazine (AMTT), découlant de l'utilisation du tritosulfuron (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tritosulfuron
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 2-Amino-4-méthoxy-6-(trifluorméthyl)-1,3,5-triazine (AMTT), découlant de l'utilisation du tritosulfuron (L) | Tritosulfuron
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,01
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| 0,01 |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,001 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,001 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,01 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Tissus adipeux | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Tissus adipeux | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Tissus adipeux | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Tissus adipeux | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Tissus adipeux | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Tissus adipeux | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Tissus adipeux | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 | Lait | 0,001 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,01 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01