Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2019/1791 de la Commission du 17 octobre 2019 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1-Décanol, de 2,4-D, d’ABE-IT 56, de cyprodinil, de diméthénamide, d’alcools gras, de florpyrauxifène-benzyle, de fludioxonil, de fluopyram, de mépiquat, de pendiméthaline, de picolinafène, de pyraflufen-éthyle, de pyridaben, d’acide S-abscissique et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/10/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2019/1791
Adopté le17 octobre 2019
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 20 considérants, 1 annexe
CELEX32019R1791
Considérants (20)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4-D, de cyprodinil, de diméthénamide, de fludioxonil, de mépiquat, de pendiméthaline, de picolinafène, de pyraflufen-éthyle, de pyridaben et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fluopyram, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, de ce règlement. Le 1-Décanol, les alcools gras et l’acide S-abscissique ont été inscrits à l’annexe IV de ce même règlement. Pour l’ABE-IT 56 et le florpyrauxifène-benzyle, aucune LMR spécifique n’a été fixée et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation sur les fenouils d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyprodinil», une demande de modification des LMR existantes a été présentée conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont été présentées pour l’utilisation du diméthénamide-P sur les oignons de printemps, les laitues, les scaroles et les «fines herbes et fleurs comestibles», du fludioxonil sur les fenouils, du fluopyram sur les brocolis, du mépiquat sur les champignons de couche, ainsi que de la pendiméthaline sur les fraises, les aulx, les oignons, les échalotes, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, les artichauts, les poireaux et les graines de colza. D’autres demandes encore ont été présentées pour l’utilisation du picolinafène sur l’orge, l’avoine, le seigle et le froment (blé), du pyraflufen-éthyle sur les agrumes, les fruits à coque, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau, les baies de sureau noir, les olives de table, les pommes de terre, les graines de colza, les graines de coton, les olives à huile, l’orge, l’avoine, le seigle et le froment (blé), du pyridaben sur les tomates et les aubergines, ainsi que de la trifloxystrobine sur les brocolis.
(4)
(4) Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de tolérance à l’importation a été présentée pour le 2,4-D utilisé au Canada et aux États-Unis sur les fèves de soja. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu’autorisées dans les pays concernés, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR établie dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) En ce qui concerne le 2,4-D, le demandeur a fourni des informations qui n’étaient pas disponibles lors de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, à savoir une méthode d’analyse validée pour les matrices à forte teneur en huile.
(8)
(8) Pour le diméthénamide, le demandeur a présenté des informations précédemment manquantes sur le métabolisme des végétaux.
(9)
(9) Pour la pendiméthaline, le demandeur a présenté les essais manquants relatifs aux résidus.
(10)
(10) Pour le picolinafène, le demandeur a présenté une méthode d’analyse validée pour les céréales et les produits d’origine animale, ainsi que l’étude manquante sur l’alimentation des ruminants.
(11)
(11) Pour le pyraflufen-éthyle, le demandeur a présenté des méthodes d’analyse validées pour les matrices sèches, acides, grasses et à forte teneur en eau, ainsi que l’étude manquante relative à la stabilité pendant le stockage des céréales, et a mis à disposition sur le marché l’étalon de référence pour le pyraflufen.
(12)
(12) Pour toutes ces demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(13)
(13) En ce qui concerne le mépiquat, les producteurs de champignons ont fourni des données de surveillance récentes, en particulier sur les pleurotes en coquille, dont il ressort que des résidus sont présents dans ces produits à des teneurs plus élevées que l’actuelle LMR temporaire fixée pour les champignons de couche. Ces résidus résultent d’une contamination croisée des champignons de couche par de la paille traitée en toute légalité avec du mépiquat. À la lumière des conclusions de l’Autorité sur les risques pour les consommateurs, il convient de fixer la LMR relative aux pleurotes en coquille à la valeur correspondant au 95e centile de tous les résultats des prélèvements et de conserver la LMR existante pour les autres champignons de couche. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles au 31 décembre 2022.
(14)
(14) Dans le contexte de l’approbation de la substance active «florpyrauxifène-benzyle», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. Cette demande a été évaluée par l’État membre concerné, conformément à l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement. L’Autorité a évalué la demande et rendu ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle recommandait de fixer une LMR qui tienne compte de l’utilisation représentative sur le riz selon les bonnes pratiques agricoles (BPA) dans l’Union.
(15)
(15) Dans le contexte de l’approbation de la substance active «ABE-IT 56», l’Autorité a conclu que l’inscription de cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 était appropriée.
(16)
(16) Le 1-Décanol, les alcools gras et l’acide S-abscissique ont été temporairement inscrits à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 dans l’attente de la finalisation de leur évaluation réalisée au titre de la directive 91/414/CEE ou du règlement (CE) no 1107/2009. L’Autorité a réévalué ces substances et conclu qu’il y avait lieu de les maintenir de manière permanente à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(17)
(17) En ce qui concerne le pyridaben, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2019/90 de la Commission. Celui-ci abaisse les LMR pour plusieurs produits, notamment les tomates et les aubergines, au niveau de la limite de détermination à partir du 13 août 2019. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les LMR prévues par le présent règlement pour le pyridaben s’appliquent à partir de la même date.
(18)
(18) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(19)
(19) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(20)
(20) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Toutefois, il est applicable à partir du 13 août 2019 en ce qui concerne les LMR de pyridaben.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives au 2,4-D, au cyprodinil, au diméthénamide, au fludioxonil, à la pendiméthaline, au picolinafène, au pyraflufen-éthyl, au pyridaben et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
(L)liposoluble
2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
Cyprodinil (L) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Cyprodinil — code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]
Cyprodinil – code 1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et/ou de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0633000c) Racines
0840000Racines ou rhizomes
1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
Fludioxonil (L) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fludioxonil — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en métabolite acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0152000b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude d’alimentation du bétail n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012000b) Bovins
1013000c) Ovins
1014000d) Caprins
Pyraflufen-éthyle (somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
Pyridaben (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0140010Abricots
0140030Pêches
0260010Haricots (non écossés)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d’alimentation animale et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
Trifloxystrobine (L) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Trifloxystrobine — code 1000000, excepté le code 1040000: somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l’acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0243000c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres (2)
0256000f) Fines herbes et fleurs comestibles
0260010Haricots (non écossés)
0500050Avoine»;
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | 2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D) | Cyprodinil (L) (R) | Diméthénamide, y compris les autres mélanges d’isomères constitutifs, dont le diméthénamide-P (somme des isomères) | Fludioxonil (L) (R) | Pendiméthaline (L) | Picolinafène | Pyraflufen-éthyle (somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle) | Pyridaben (L) | Trifloxystrobine (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,02 | |
| 0110000 |
Agrumes
| 1 | 0,02 | | 10 | | | | 0,3 | 0,5
| 0110010 |
Pamplemousses
| | | | | | | | |
| 0110020 |
Oranges
| | | | | | | | |
| 0110030 |
Citrons
| | | | | | | | |
| 0110040 |
Limettes
| | | | | | | | |
| 0110050 |
Mandarines
| | | | | | | | |
| 0110990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0120000 |
Fruits à coque
| 0,2 | | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0120010 |
Amandes
| (+) | 0,02 (+) | | 0,01 | | | | |
| 0120020 |
Noix du Brésil
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120030 |
Noix de cajou
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120040 |
Châtaignes
| | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120050 |
Noix de coco
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120060 |
Noisettes
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120070 |
Noix de Queensland
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120080 |
Noix de pécan
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120090 |
Pignons de pin, sans coquille
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120100 |
Pistaches
| (+) | 0,02 | | 0,2 | | | | |
| 0120110 |
Noix communes
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0120990 |
Autres (2)
| (+) | 0,04 | | 0,01 | | | | |
| 0130000 |
Fruits à pépins
| 0,05 | 2 | | 5 | | | | 0,9 | 0,7
| 0130010 |
Pommes
| | | | | | | | (+) |
| 0130020 |
Poires
| | | | | | | | (+) |
| 0130030 |
Coings
| | | | | | | | (+) |
| 0130040 |
Nèfles
| | | | | | | | (+) |
| 0130050 |
Bibasses/Nèfles du Japon
| | | | | | | | (+) |
| 0130990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0140000 |
Fruits à noyau
| 0,05 | 2 | | | | | | | 3
| 0140010 |
Abricots
| | | | 5 | | | | 0,3 (+) |
| 0140020 |
Cerises (douces)
| | | | 5 | | | | 0,01 |
| 0140030 |
Pêches
| | | | 10 | | | | 0,3 (+) |
| 0140040 |
Prunes
| | | | 5 | | | | 0,01 |
| 0140990 |
Autres (2)
| | | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0150000 |
Baies et petits fruits
| 0,1 | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 3 | | | | | | 0,01 | 3
| 0151010 |
Raisins de table
| | | | 5 | | | | |
| 0151020 |
Raisins de cuve
| | | | 4 | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 5 | | 4 (+) | | | | 0,9 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | 5 | | | | 0,01 | 3
| 0153010 |
Mûres
| | 3 | | | | | | |
| 0153020 |
Mûres des haies
| | 0,02 | | | | | | |
| 0153030 |
Framboises (rouges ou jaunes)
| | 3 | | | | | | |
| 0153990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 3 | | | | | | 0,01 | 3
| 0154010 |
Myrtilles
| | | | 2 | | | | |
| 0154020 |
Airelles canneberges
| | | | 2 | | | | |
| 0154030 |
Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
| | | | 2 | | | | |
| 0154040 |
Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
| | | | 2 | | | | |
| 0154050 |
Cynorrhodons
| | | | 0,01 | | | | |
| 0154060 |
Mûres (blanches ou noires)
| | | | 0,01 | | | | |
| 0154070 |
Azeroles/Nèfles méditerranéennes
| | | | 0,01 | | | | |
| 0154080 |
Baies de sureau noir
| | | | 0,8 | | | | |
| 0154990 |
Autres (2)
| | | | 0,01 | | | | |
| 0160000 |
Fruits divers
| 0,05 | | | | | | | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | 0,01 | | | | |
| 0161010 |
Dattes
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0161020 |
Figues
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0161030 |
Olives de table
| | 0,02 | | | | | | | 0,3
| 0161040 |
Kumquats
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0161050 |
Caramboles
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0161060 |
Kakis/Plaquemines du Japon
| | 2 | | | | | | | 0,01
| 0161070 |
Jamelongues/Prunes de Java
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0161990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,02 | | | | | | |
| 0162010 |
Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
| | | | 15 | | | | | 0,01
| 0162020 |
Litchis
| | | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0162030 |
Fruits de la passion/Maracudjas
| | | | 0,01 | | | | | 4 (+)
| 0162040 |
Figues de Barbarie/Figues de cactus
| | | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0162050 |
Caïmites/Pommes de lait
| | | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0162060 |
Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
| | | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0162990 |
Autres (2)
| | | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | | | | | |
| 0163010 |
Avocats
| | 1 | | 0,4 | | | | | 0,01
| 0163020 |
Bananes
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,05
| 0163030 |
Mangues
| | 0,02 | | 2 | | | | | 0,01
| 0163040 |
Papayes
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,6
| 0163050 |
Grenades
| | 0,02 | | 3 | | | | | 0,01
| 0163060 |
Chérimoles
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0163070 |
Goyaves
| | 1,5 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0163080 |
Ananas
| | 0,02 | | 7 | | | | | 0,01
| 0163090 |
Fruits de l'arbre à pain
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0163100 |
Durions
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0163110 |
Corossols/Anones hérissées
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0163990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | 0,01 | | | | 0,02 | |
| 0210000 |
Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,2 | 0,02 | | 5 | 0,05 | | | | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | 0,02 | | | 0,05 | | | | 0,01
| 0212010 |
Racines de manioc
| | | | 0,01 | | | | |
| 0212020 |
Patates douces
| | | | 10 | | | | |
| 0212030 |
Ignames
| | | | 10 | | | | |
| 0212040 |
Marantes arundinacées
| | | | 0,01 | | | | |
| 0212990 |
Autres (2)
| | | | 0,01 | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,05 | | | | | | | |
| 0213010 |
Betteraves
| | 1,5 | | 1 | 0,05 | | | | 0,02
| 0213020 |
Carottes
| | 1,5 | | 1 | 0,7 | | | | 0,1
| 0213030 |
Céleris-raves/céleris-navets
| | 0,3 | | 0,2 | 0,2 | | | | 0,03
| 0213040 |
Raiforts
| | 1,5 | | 1 | 0,7 | | | | 0,08
| 0213050 |
Topinambours
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0213060 |
Panais
| | 1,5 | | 1 | 0,7 | | | | 0,04
| 0213070 |
Persil à grosse racine/Persil tubéreux
| | 1,5 | | 1 | 0,7 | | | | 0,08
| 0213080 |
Radis
| | 0,3 | | 0,3 | 0,05 | | | | 0,08
| 0213090 |
Salsifis
| | 1,5 | | 1 | 0,7 | | | | 0,04
| 0213100 |
Rutabagas
| | 0,02 | | 0,01 | 0,4 | | | | 0,04
| 0213110 |
Navets
| | 0,02 | | 0,01 | 0,4 | | | | 0,04
| 0213990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0220000 |
Légumes-bulbes
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 |
| 0220010 |
Aulx
| | 0,07 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0220020 |
Oignons
| | 0,3 | | 0,5 | | | | | 0,01
| 0220030 |
Échalotes
| | 0,07 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0220040 |
Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
| | 0,8 | | 5 | | | | | 0,1
| 0220990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0230000 |
Légumes-fruits
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,01 | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | | | | |
| 0231010 |
Tomates
| | 1,5 | | 3 | | | | 0,15 | 0,7
| 0231020 |
Poivrons doux/Piments doux
| | 1,5 | | 1 | | | | 0,01 | 0,4 (+)
| 0231030 |
Aubergines
| | 1,5 | | 0,4 | | | | 0,15 | 0,7
| 0231040 |
Gombos/Camboux
| | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01
| 0231990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,5 | | 0,4 | | | | 0,15 | 0,3
| 0232010 |
Concombres
| | | | | | | | | (+)
| 0232020 |
Cornichons
| | | | | | | | | (+)
| 0232030 |
Courgettes
| | | | | | | | |
| 0232990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,6 | | 0,3 | | | | 0,01 | 0,3
| 0233010 |
Melons
| | | | | | | | |
| 0233020 |
Potirons
| | | | | | | | |
| 0233030 |
Pastèques
| | | | | | | | |
| 0233990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01
| 0240000 |
Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
| 0,05 | | | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 2 | | | 0,05 | | | |
| 0241010 |
Brocolis
| | | | 0,7 | | | | | 0,6
| 0241020 |
Choux-fleurs
| | | | 0,01 | | | | | 0,5
| 0241990 |
Autres (2)
| | | | 0,01 | | | | | 0,5
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | 0,05 | | | |
| 0242010 |
Choux de Bruxelles
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,6
| 0242020 |
Choux pommés
| | 0,7 | | 2 | | | | | 0,5
| 0242990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 0,02 | | | 0,5 | | | | 3 (+)
| 0243010 |
Choux de Chine/Petsaï
| | | | 10 | | | | |
| 0243020 |
Choux verts
| | | | 0,01 | | | | |
| 0243990 |
Autres (2)
| | | | 0,01 | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,02 | | 0,01 | 0,3 | | | | 0,01
| 0250000 |
Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
| | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,05 | 15 | | | | 0,01 | | 0,01 | 15
| 0251010 |
Mâches/Salades de blé
| | | | 20 | 0,6 | | | |
| 0251020 |
Laitues
| | | | 40 | 4 | | | |
| 0251030 |
Scaroles/Endives à larges feuilles
| | | | 20 | 0,05 | | | |
| 0251040 |
Cressons et autres pousses
| | | | 20 | 0,6 | | | |
| 0251050 |
Cressons de terre
| | | | 20 | 0,05 | | | |
| 0251060 |
Roquette/Rucola
| | | | 20 | 0,6 | | | |
| 0251070 |
Moutarde brune
| | | | 20 | 0,05 | | | |
| 0251080 |
Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
| | | | 20 | 0,6 | | | |
| 0251990 |
Autres (2)
| | | | 20 | 0,05 | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,05 | 15 | | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 |
| 0252010 |
Épinards
| | | | 30 | | | | | 20
| 0252020 |
Pourpiers
| | | | 20 | | | | | 15
| 0252030 |
Cardes/Feuilles de bettes
| | | | 20 | | | | | 0,01
| 0252990 |
Autres (2)
| | | | 20 | | | | | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,05 | 0,02 | | 10 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1 | 40 | | 20 | | 0,02 | | 0,02 | 15 (+)
| 0256010 |
Cerfeuils
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256020 |
Ciboulettes
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256030 |
Feuilles de céleri
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256040 |
Persils
| | | | | 2 | | | |
| 0256050 |
Sauge
| | | | | 2 | | | |
| 0256060 |
Romarin
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256070 |
Thym
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256080 |
Basilics et fleurs comestibles
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256090 |
(Feuilles de) Laurier
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256100 |
Estragon
| | | | | 0,6 | | | |
| 0256990 |
Autres (2)
| | | | | 0,6 | | | |
| 0260000 |
Légumineuses potagères
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,01 | | |
| 0260010 |
Haricots (non écossés)
| | 2 | | 1 | | | | 0,2 (+) | 1 (+)
| 0260020 |
Haricots (écossés)
| | 0,08 | | 0,4 | | | | 0,01 | 0,09
| 0260030 |
Pois (non écossés)
| | 2 | | 1 | | | | 0,01 | 1,5
| 0260040 |
Pois (écossés)
| | 0,08 | | 0,3 | | | | 0,01 | 0,09
| 0260050 |
Lentilles
| | 0,2 | | 0,05 | | | | 0,01 | 0,01
| 0260990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01
| 0270000 |
Légumes-tiges
| 0,05 | | | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0270010 |
Asperges
| | 0,02 | | 0,01 | 0,1 | | | | 0,05
| 0270020 |
Cardons
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0270030 |
Céleris
| | 30 | | 1,5 | 0,1 | | | | 1
| 0270040 |
Fenouils
| | 4 | | 1,5 | 0,1 | | | | 0,01
| 0270050 |
Artichauts
| | 4 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,3
| 0270060 |
Poireaux
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,7
| 0270070 |
Rhubarbes
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0270080 |
Pousses de bambou
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0270090 |
Cœurs de palmier
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0270990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | | | | 0,01
| 0280000 |
Champignons, mousses et lichens
| 0,05 | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0280010 |
Champignons de couche
| | | | | | | | |
| 0280020 |
Champignons sauvages
| | | | | | | | |
| 0280990 |
Mousses et lichens
| | | | | | | | |
| 0290000 |
Algues et organismes procaryotes
| 0,05 | 0,02 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05 | | 0,01 | | 0,15 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,2
| 0300010 |
Haricots
| | 0,2 | | 0,5 | | | | |
| 0300020 |
Lentilles
| | 0,02 | | 0,4 | | | | |
| 0300030 |
Pois
| | 0,1 | | 0,4 | | | | |
| 0300040 |
Lupins/Fèves de lupins
| | 0,1 | | 0,4 | | | | |
| 0300990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | 0,4 | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0401000 |
Graines oléagineuses
| | | | | | | | |
| 0401010 |
Graines de lin
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401020 |
Arachides/Cacahuètes
| | 0,02 | | | | | | | 0,02
| 0401030 |
Graines de pavot
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401040 |
Graines de sésame
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401050 |
Graines de tournesol
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401060 |
Graines de colza (grosse navette)
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401070 |
Fèves de soja
| | 0,02 | | | | | | | 0,05
| 0401080 |
Graines de moutarde
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401090 |
Graines de coton
| | 0,02 | | | | | | | 0,4
| 0401100 |
Pépins de courges
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401110 |
Graines de carthame
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401120 |
Graines de bourrache
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401130 |
Graines de cameline
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401140 |
Chènevis (graines de chanvre)
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401150 |
Graines de ricin
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0401990 |
Autres (2)
| | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0402000 |
Fruits oléagineux
| | 0,02 | | | | | | |
| 0402010 |
Olives à huile
| | | | | | | | | 0,3
| 0402020 |
Amandes du palmiste
| | | | | | | | | 0,01
| 0402030 |
Fruits du palmiste
| | | | | | | | | 0,01
| 0402040 |
Kapoks
| | | | | | | | | 0,01
| 0402990 |
Autres (2)
| | | | | | | | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,01 |
| 0500010 |
Orge
| 0,05 | 4 | | | | 0,05 | | | 0,5
| 0500020 |
Sarrasin et autres pseudo-céréales
| 0,05 (+) | 0,02 | | | | 0,05 | | | 0,01
| 0500030 |
Maïs
| 0,05 | 0,02 | | | | 0,05 | | | 0,02
| 0500040 |
Millet commun/Panic
| 0,05 | 0,02 | | | | 0,05 | | | 0,01
| 0500050 |
Avoine
| 0,05 | 4 | | | | 0,05 | | | 0,4 (+)
| 0500060 |
Riz
| 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | 5
| 0500070 |
Seigle
| 2 | 0,5 | | | | 0,05 | | | 0,3
| 0500080 |
Sorgho
| 0,05 | 0,02 | | | | 0,05 | | | 0,01
| 0500090 |
Froment (blé)
| 2 | 0,5 | | | | 0,05 | | | 0,3
| 0500990 |
Autres (2)
| 0,05 | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0610000 |
Thés
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0620000 |
Grains de café
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0630000 |
Infusions (base:)
| | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0631010 |
Camomille
| | | | | | | | |
| 0631020 |
Hibiscus/Oseille de Guinée
| | | | | | | | |
| 0631030 |
Rose
| | | | | | | | |
| 0631040 |
Jasmin
| | | | | | | | |
| 0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
| | | | | | | | |
| 0631990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0632010 |
Fraises
| | | | | | | | |
| 0632020 |
Rooibos
| | | | | | | | |
| 0632030 |
Maté
| | | | | | | | |
| 0632990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 1,5 (+) | | | 0,5 | | | |
| 0633010 |
Valériane
| | | | 1 | | | | |
| 0633020 |
Ginseng
| | | | 4 | | | | |
| 0633990 |
Autres (2)
| | | | 1 | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0640000 |
Fèves de cacao
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0650000 |
Caroubes/Pains de Saint-Jean
| | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | 0,1 | | | | | | | |
| 0810000 |
Épices en graines
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 |
Anis/Graines d'anis
| | | | | | | | |
| 0810020 |
Carvi noir/Cumin noir
| | | | | | | | |
| 0810030 |
Céleri
| | | | | | | | |
| 0810040 |
Coriandre
| | | | | | | | |
| 0810050 |
Cumin
| | | | | | | | |
| 0810060 |
Aneth
| | | | | | | | |
| 0810070 |
Fenouil
| | | | | | | | |
| 0810080 |
Fenugrec
| | | | | | | | |
| 0810090 |
Noix muscade
| | | | | | | | |
| 0810990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0820000 |
Fruits
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 |
Piment de la Jamaïque/Myrte piment
| | | | | | | | |
| 0820020 |
Poivre du Sichuan
| | | | | | | | |
| 0820030 |
Carvi
| | | | | | | | |
| 0820040 |
Cardamome
| | | | | | | | |
| 0820050 |
Baies de genièvre
| | | | | | | | |
| 0820060 |
Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
| | | | | | | | |
| 0820070 |
Vanille
| | | | | | | | |
| 0820080 |
Tamarin
| | | | | | | | |
| 0820990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0830000 |
Écorces
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 |
Cannelle
| | | | | | | | |
| 0830990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0840000 |
Racines ou rhizomes
| | (+) | | | | | | |
| 0840010 |
Réglisse
| | 1,5 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 |
Gingembre (10)
| | 1,5 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 |
Curcuma/Safran des Indes
| | 1,5 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 |
Raifort (11)
| | | | | | | | |
| 0840990 |
Autres (2)
| | 1,5 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
Boutons
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 |
Clous de girofle
| | | | | | | | |
| 0850020 |
Câpres
| | | | | | | | |
| 0850990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0860000 |
Pistils de fleurs
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 |
Safran
| | | | | | | | |
| 0860990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0870000 |
Arilles
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 |
Macis
| | | | | | | | |
| 0870990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0900010 |
Betteraves sucrières
| | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0900020 |
Cannes à sucre
| | | | | 0,05 | | | | 0,01
| 0900030 |
Racines de chicorée
| | | | | 0,2 | | | | 0,01
| 0900990 |
Autres (2)
| | | | | 0,05 | | | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | (+) | | | | | | |
| 1010000 |
Produits (base:)
| | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | 0,05 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | 0,02 | | | | | | | 0,04
| 1011010 |
Muscles
| 0,2 | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 1011020 |
Graisse
| 0,2 | | | 0,05 | 0,2 | | | |
| 1011030 |
Foie
| 5 | | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 1011040 |
Reins
| 5 | | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 1011050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5 | | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 1011990 |
Autres (2)
| 5 | | | 0,05 | 0,01 | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | (+) | | | | |
| 1012010 |
Muscles
| 0,2 | 0,02 | | 0,04 | 0,01 | | | (+) | 0,04
| 1012020 |
Graisse
| 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,2 | | | (+) | 0,06
| 1012030 |
Foie
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,07
| 1012040 |
Reins
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,04
| 1012050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,07
| 1012990 |
Autres (2)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | | | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | (+) | | | | |
| 1013010 |
Muscles
| 0,2 | 0,02 | | 0,04 | 0,01 | | | (+) | 0,04
| 1013020 |
Graisse
| 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,2 | | | (+) | 0,06
| 1013030 |
Foie
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,07
| 1013040 |
Reins
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,04
| 1013050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,07
| 1013990 |
Autres (2)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | | | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | (+) | | | | |
| 1014010 |
Muscles
| 0,2 | 0,02 | | 0,04 | 0,01 | | | (+) | 0,04
| 1014020 |
Graisse
| 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,2 | | | (+) | 0,06
| 1014030 |
Foie
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,07
| 1014040 |
Reins
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,04
| 1014050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,07
| 1014990 |
Autres (2)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | | | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | | |
| 1015010 |
Muscles
| 0,2 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | (+) | 0,04
| 1015020 |
Graisse
| 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,2 | | | (+) | 0,06
| 1015030 |
Foie
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,07
| 1015040 |
Reins
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | (+) | 0,04
| 1015050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,07
| 1015990 |
Autres (2)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | | | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,05 | 0,02 | | | 0,01 | | | | 0,04
| 1016010 |
Muscles
| | | | 0,01 | | | | |
| 1016020 |
Graisse
| | | | 0,05 | | | | |
| 1016030 |
Foie
| | | | 0,05 | | | | |
| 1016040 |
Reins
| | | | 0,05 | | | | |
| 1016050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| | | | 0,05 | | | | |
| 1016990 |
Autres (2)
| | | | 0,05 | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | | |
| 1017010 |
Muscles
| 0,2 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,04
| 1017020 |
Graisse
| 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,2 | | | | 0,06
| 1017030 |
Foie
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | | 0,07
| 1017040 |
Reins
| 5 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | | | 0,04
| 1017050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,07
| 1017990 |
Autres (2)
| 5 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | | | 0,02
| 1020000 |
Lait
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 1020010 |
Bovins
| | | | | | | | (+) |
| 1020020 |
Ovins
| | | | | | | | (+) |
| 1020030 |
Caprins
| | | | | | | | (+) |
| 1020040 |
Chevaux
| | | | | | | | (+) |
| 1020990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 1030000 |
Œufs d'oiseaux
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,04
| 1030010 |
Poule
| | | | | | | | |
| 1030020 |
Cane
| | | | | | | | |
| 1030030 |
Oie
| | | | | | | | |
| 1030040 |
Caille
| | | | | | | | |
| 1030990 |
Autres (2)
| | | | | | | | |
| 1040000 |
Miels et autres produits de l'apiculture (7)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
Amphibiens et reptiles
| 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1060000 |
Invertébrés terrestres
| 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1070000 |
Vertébrés terrestres sauvages
| 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | |
b) la colonne suivante relative au florpyrauxifène-benzyle est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Florpyrauxifène-benzyle
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 |
Agrumes
|
| 0110010 |
Pamplemousses
|
| 0110020 |
Oranges
|
| 0110030 |
Citrons
|
| 0110040 |
Limettes
|
| 0110050 |
Mandarines
|
| 0110990 |
Autres (2)
|
| 0120000 |
Fruits à coque
|
| 0120010 |
Amandes
|
| 0120020 |
Noix du Brésil
|
| 0120030 |
Noix de cajou
|
| 0120040 |
Châtaignes
|
| 0120050 |
Noix de coco
|
| 0120060 |
Noisettes
|
| 0120070 |
Noix de Queensland
|
| 0120080 |
Noix de pécan
|
| 0120090 |
Pignons de pin, sans coquille
|
| 0120100 |
Pistaches
|
| 0120110 |
Noix communes
|
| 0120990 |
Autres (2)
|
| 0130000 |
Fruits à pépins
|
| 0130010 |
Pommes
|
| 0130020 |
Poires
|
| 0130030 |
Coings
|
| 0130040 |
Nèfles
|
| 0130050 |
Bibasses/Nèfles du Japon
|
| 0130990 |
Autres (2)
|
| 0140000 |
Fruits à noyau
|
| 0140010 |
Abricots
|
| 0140020 |
Cerises (douces)
|
| 0140030 |
Pêches
|
| 0140040 |
Prunes
|
| 0140990 |
Autres (2)
|
| 0150000 |
Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 |
Raisins de table
|
| 0151020 |
Raisins de cuve
|
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 |
Mûres
|
| 0153020 |
Mûres des haies
|
| 0153030 |
Framboises (rouges ou jaunes)
|
| 0153990 |
Autres (2)
|
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 |
Myrtilles
|
| 0154020 |
Airelles canneberges
|
| 0154030 |
Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
|
| 0154040 |
Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
|
| 0154050 |
Cynorrhodons
|
| 0154060 |
Mûres (blanches ou noires)
|
| 0154070 |
Azeroles/Nèfles méditerranéennes
|
| 0154080 |
Baies de sureau noir
|
| 0154990 |
Autres (2)
|
| 0160000 |
Fruits divers
|
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 |
Dattes
|
| 0161020 |
Figues
|
| 0161030 |
Olives de table
|
| 0161040 |
Kumquats
|
| 0161050 |
Caramboles
|
| 0161060 |
Kakis/Plaquemines du Japon
|
| 0161070 |
Jamelongues/Prunes de Java
|
| 0161990 |
Autres (2)
|
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 |
Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
|
| 0162020 |
Litchis
|
| 0162030 |
Fruits de la passion/Maracudjas
|
| 0162040 |
Figues de Barbarie/Figues de cactus
|
| 0162050 |
Caïmites/Pommes de lait
|
| 0162060 |
Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
|
| 0162990 |
Autres (2)
|
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 |
Avocats
|
| 0163020 |
Bananes
|
| 0163030 |
Mangues
|
| 0163040 |
Papayes
|
| 0163050 |
Grenades
|
| 0163060 |
Chérimoles
|
| 0163070 |
Goyaves
|
| 0163080 |
Ananas
|
| 0163090 |
Fruits de l'arbre à pain
|
| 0163100 |
Durions
|
| 0163110 |
Corossols/Anones hérissées
|
| 0163990 |
Autres (2)
|
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 |
Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 |
Racines de manioc
|
| 0212020 |
Patates douces
|
| 0212030 |
Ignames
|
| 0212040 |
Marantes arundinacées
|
| 0212990 |
Autres (2)
|
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 |
Betteraves
|
| 0213020 |
Carottes
|
| 0213030 |
Céleris-raves/céleris-navets
|
| 0213040 |
Raiforts
|
| 0213050 |
Topinambours
|
| 0213060 |
Panais
|
| 0213070 |
Persil à grosse racine/Persil tubéreux
|
| 0213080 |
Radis
|
| 0213090 |
Salsifis
|
| 0213100 |
Rutabagas
|
| 0213110 |
Navets
|
| 0213990 |
Autres (2)
|
| 0220000 |
Légumes-bulbes
| 0,01
| 0220010 |
Aulx
|
| 0220020 |
Oignons
|
| 0220030 |
Échalotes
|
| 0220040 |
Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
|
| 0220990 |
Autres (2)
|
| 0230000 |
Légumes-fruits
| 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 |
Tomates
|
| 0231020 |
Poivrons doux/Piments doux
|
| 0231030 |
Aubergines
|
| 0231040 |
Gombos/Camboux
|
| 0231990 |
Autres (2)
|
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 |
Concombres
|
| 0232020 |
Cornichons
|
| 0232030 |
Courgettes
|
| 0232990 |
Autres (2)
|
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 |
Melons
|
| 0233020 |
Potirons
|
| 0233030 |
Pastèques
|
| 0233990 |
Autres (2)
|
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
| 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 |
Brocolis
|
| 0241020 |
Choux-fleurs
|
| 0241990 |
Autres (2)
|
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 |
Choux de Bruxelles
|
| 0242020 |
Choux pommés
|
| 0242990 |
Autres (2)
|
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 |
Choux de Chine/Petsaï
|
| 0243020 |
Choux verts
|
| 0243990 |
Autres (2)
|
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 |
Mâches/Salades de blé
|
| 0251020 |
Laitues
|
| 0251030 |
Scaroles/Endives à larges feuilles
|
| 0251040 |
Cressons et autres pousses
|
| 0251050 |
Cressons de terre
|
| 0251060 |
Roquette/Rucola
|
| 0251070 |
Moutarde brune
|
| 0251080 |
Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
|
| 0251990 |
Autres (2)
|
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 |
Épinards
|
| 0252020 |
Pourpiers
|
| 0252030 |
Cardes/Feuilles de bettes
|
| 0252990 |
Autres (2)
|
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 |
Cerfeuils
|
| 0256020 |
Ciboulettes
|
| 0256030 |
Feuilles de céleri
|
| 0256040 |
Persils
|
| 0256050 |
Sauge
|
| 0256060 |
Romarin
|
| 0256070 |
Thym
|
| 0256080 |
Basilics et fleurs comestibles
|
| 0256090 |
(Feuilles de) Laurier
|
| 0256100 |
Estragon
|
| 0256990 |
Autres (2)
|
| 0260000 |
Légumineuses potagères
| 0,01
| 0260010 |
Haricots (non écossés)
|
| 0260020 |
Haricots (écossés)
|
| 0260030 |
Pois (non écossés)
|
| 0260040 |
Pois (écossés)
|
| 0260050 |
Lentilles
|
| 0260990 |
Autres (2)
|
| 0270000 |
Légumes-tiges
| 0,01
| 0270010 |
Asperges
|
| 0270020 |
Cardons
|
| 0270030 |
Céleris
|
| 0270040 |
Fenouils
|
| 0270050 |
Artichauts
|
| 0270060 |
Poireaux
|
| 0270070 |
Rhubarbes
|
| 0270080 |
Pousses de bambou
|
| 0270090 |
Cœurs de palmier
|
| 0270990 |
Autres (2)
|
| 0280000 |
Champignons, mousses et lichens
| 0,01
| 0280010 |
Champignons de couche
|
| 0280020 |
Champignons sauvages
|
| 0280990 |
Mousses et lichens
|
| 0290000 |
Algues et organismes procaryotes
| 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 |
Haricots
|
| 0300020 |
Lentilles
|
| 0300030 |
Pois
|
| 0300040 |
Lupins/Fèves de lupins
|
| 0300990 |
Autres (2)
|
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 |
Graines oléagineuses
|
| 0401010 |
Graines de lin
|
| 0401020 |
Arachides/Cacahuètes
|
| 0401030 |
Graines de pavot
|
| 0401040 |
Graines de sésame
|
| 0401050 |
Graines de tournesol
|
| 0401060 |
Graines de colza (grosse navette)
|
| 0401070 |
Fèves de soja
|
| 0401080 |
Graines de moutarde
|
| 0401090 |
Graines de coton
|
| 0401100 |
Pépins de courges
|
| 0401110 |
Graines de carthame
|
| 0401120 |
Graines de bourrache
|
| 0401130 |
Graines de cameline
|
| 0401140 |
Chènevis (graines de chanvre)
|
| 0401150 |
Graines de ricin
|
| 0401990 |
Autres (2)
|
| 0402000 |
Fruits oléagineux
|
| 0402010 |
Olives à huile
|
| 0402020 |
Amandes du palmiste
|
| 0402030 |
Fruits du palmiste
|
| 0402040 |
Kapoks
|
| 0402990 |
Autres (2)
|
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 |
Orge
| 0,01
| 0500020 |
Sarrasin et autres pseudo-céréales
| 0,01
| 0500030 |
Maïs
| 0,01
| 0500040 |
Millet commun/Panic
| 0,01
| 0500050 |
Avoine
| 0,01
| 0500060 |
Riz
| 0,02
| 0500070 |
Seigle
| 0,01
| 0500080 |
Sorgho
| 0,01
| 0500090 |
Froment (blé)
| 0,01
| 0500990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 |
Thés
|
| 0620000 |
Grains de café
|
| 0630000 |
Infusions (base:)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 |
Camomille
|
| 0631020 |
Hibiscus/Oseille de Guinée
|
| 0631030 |
Rose
|
| 0631040 |
Jasmin
|
| 0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
|
| 0631990 |
Autres (2)
|
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 |
Fraises
|
| 0632020 |
Rooibos
|
| 0632030 |
Maté
|
| 0632990 |
Autres (2)
|
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 |
Valériane
|
| 0633020 |
Ginseng
|
| 0633990 |
Autres (2)
|
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 |
Fèves de cacao
|
| 0650000 |
Caroubes/Pains de Saint-Jean
|
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 |
Épices en graines
| 0,05
| 0810010 |
Anis/Graines d'anis
|
| 0810020 |
Carvi noir/Cumin noir
|
| 0810030 |
Céleri
|
| 0810040 |
Coriandre
|
| 0810050 |
Cumin
|
| 0810060 |
Aneth
|
| 0810070 |
Fenouil
|
| 0810080 |
Fenugrec
|
| 0810090 |
Noix muscade
|
| 0810990 |
Autres (2)
|
| 0820000 |
Fruits
| 0,05
| 0820010 |
Piment de la Jamaïque/Myrte piment
|
| 0820020 |
Poivre du Sichuan
|
| 0820030 |
Carvi
|
| 0820040 |
Cardamome
|
| 0820050 |
Baies de genièvre
|
| 0820060 |
Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
|
| 0820070 |
Vanille
|
| 0820080 |
Tamarin
|
| 0820990 |
Autres (2)
|
| 0830000 |
Écorces
| 0,05
| 0830010 |
Cannelle
|
| 0830990 |
Autres (2)
|
| 0840000 |
Racines ou rhizomes
|
| 0840010 |
Réglisse
| 0,05
| 0840020 |
Gingembre (10)
| 0,05
| 0840030 |
Curcuma/Safran des Indes
| 0,05
| 0840040 |
Raifort (11)
|
| 0840990 |
Autres (2)
| 0,05
| 0850000 |
Boutons
| 0,05
| 0850010 |
Clous de girofle
|
| 0850020 |
Câpres
|
| 0850990 |
Autres (2)
|
| 0860000 |
Pistils de fleurs
| 0,05
| 0860010 |
Safran
|
| 0860990 |
Autres (2)
|
| 0870000 |
Arilles
| 0,05
| 0870010 |
Macis
|
| 0870990 |
Autres (2)
|
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 |
Betteraves sucrières
|
| 0900020 |
Cannes à sucre
|
| 0900030 |
Racines de chicorée
|
| 0900990 |
Autres (2)
|
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 |
Produits (base:)
| 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 |
Muscles
|
| 1011020 |
Graisse
|
| 1011030 |
Foie
|
| 1011040 |
Reins
|
| 1011050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1011990 |
Autres (2)
|
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 |
Muscles
|
| 1012020 |
Graisse
|
| 1012030 |
Foie
|
| 1012040 |
Reins
|
| 1012050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1012990 |
Autres (2)
|
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 |
Muscles
|
| 1013020 |
Graisse
|
| 1013030 |
Foie
|
| 1013040 |
Reins
|
| 1013050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1013990 |
Autres (2)
|
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 |
Muscles
|
| 1014020 |
Graisse
|
| 1014030 |
Foie
|
| 1014040 |
Reins
|
| 1014050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1014990 |
Autres (2)
|
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 |
Muscles
|
| 1015020 |
Graisse
|
| 1015030 |
Foie
|
| 1015040 |
Reins
|
| 1015050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1015990 |
Autres (2)
|
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 |
Muscles
|
| 1016020 |
Graisse
|
| 1016030 |
Foie
|
| 1016040 |
Reins
|
| 1016050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1016990 |
Autres (2)
|
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 |
Muscles
|
| 1017020 |
Graisse
|
| 1017030 |
Foie
|
| 1017040 |
Reins
|
| 1017050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1017990 |
Autres (2)
|
| 1020000 |
Lait
| 0,01
| 1020010 |
Bovins
|
| 1020020 |
Ovins
|
| 1020030 |
Caprins
|
| 1020040 |
Chevaux
|
| 1020990 |
Autres (2)
|
| 1030000 |
Œufs d'oiseaux
| 0,01
| 1030010 |
Poule
|
| 1030020 |
Cane
|
| 1030030 |
Oie
|
| 1030040 |
Caille
|
| 1030990 |
Autres (2)
|
| 1040000 |
Miels et autres produits de l'apiculture (7)
| 0,05
| 1050000 |
Amphibiens et reptiles
| 0,01
| 1060000 |
Invertébrés terrestres
| 0,01
| 1070000 |
Vertébrés terrestres sauvages
| 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
c) la colonne relative au méquipat est supprimée;
2) l’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:
a) la colonne relative au fluopyram est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
Fluopyram (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram»;
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Fluopyram (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 |
Agrumes
|
| 0110010 |
Pamplemousses
| 0,4
| 0110020 |
Oranges
| 0,6
| 0110030 |
Citrons
| 1
| 0110040 |
Limettes
| 1
| 0110050 |
Mandarines
| 0,6
| 0110990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0120000 |
Fruits à coque
|
| 0120010 |
Amandes
| 0,05
| 0120020 |
Noix du Brésil
| 0,05
| 0120030 |
Noix de cajou
| 0,05
| 0120040 |
Châtaignes
| 0,05
| 0120050 |
Noix de coco
| 0,04
| 0120060 |
Noisettes
| 0,05
| 0120070 |
Noix de Queensland
| 0,05
| 0120080 |
Noix de pécan
| 0,05
| 0120090 |
Pignons de pin, sans coquille
| 0,05
| 0120100 |
Pistaches
| 0,05
| 0120110 |
Noix communes
| 0,05
| 0120990 |
Autres (2)
| 0,05
| 0130000 |
Fruits à pépins
|
| 0130010 |
Pommes
| 0,6
| 0130020 |
Poires
| 0,5
| 0130030 |
Coings
| 0,5
| 0130040 |
Nèfles
| 0,5
| 0130050 |
Bibasses/Nèfles du Japon
| 0,5
| 0130990 |
Autres (2)
| 0,5
| 0140000 |
Fruits à noyau
|
| 0140010 |
Abricots
| 1,5
| 0140020 |
Cerises (douces)
| 2
| 0140030 |
Pêches
| 1,5
| 0140040 |
Prunes
| 0,5
| 0140990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0150000 |
Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5
| 0151010 |
Raisins de table
|
| 0151020 |
Raisins de cuve
|
| 0152000 |
b) Fraises
| 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5
| 0153010 |
Mûres
|
| 0153020 |
Mûres des haies
|
| 0153030 |
Framboises (rouges ou jaunes)
|
| 0153990 |
Autres (2)
|
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 |
Myrtilles
| 7
| 0154020 |
Airelles canneberges
| 3
| 0154030 |
Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
| 7
| 0154040 |
Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
| 7
| 0154050 |
Cynorrhodons
| 7
| 0154060 |
Mûres (blanches ou noires)
| 7
| 0154070 |
Azeroles/Nèfles méditerranéennes
| 3
| 0154080 |
Baies de sureau noir
| 7
| 0154990 |
Autres (2)
| 3
| 0160000 |
Fruits divers
|
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01
| 0161010 |
Dattes
|
| 0161020 |
Figues
|
| 0161030 |
Olives de table
|
| 0161040 |
Kumquats
|
| 0161050 |
Caramboles
|
| 0161060 |
Kakis/Plaquemines du Japon
|
| 0161070 |
Jamelongues/Prunes de Java
|
| 0161990 |
Autres (2)
|
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 |
Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
|
| 0162020 |
Litchis
|
| 0162030 |
Fruits de la passion/Maracudjas
|
| 0162040 |
Figues de Barbarie/Figues de cactus
|
| 0162050 |
Caïmites/Pommes de lait
|
| 0162060 |
Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
|
| 0162990 |
Autres (2)
|
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 |
Avocats
| 0,01
| 0163020 |
Bananes
| 0,8
| 0163030 |
Mangues
| 1
| 0163040 |
Papayes
| 0,01
| 0163050 |
Grenades
| 0,01
| 0163060 |
Chérimoles
| 0,01
| 0163070 |
Goyaves
| 0,01
| 0163080 |
Ananas
| 0,01
| 0163090 |
Fruits de l'arbre à pain
| 0,01
| 0163100 |
Durions
| 0,01
| 0163110 |
Corossols/Anones hérissées
| 0,01
| 0163990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 |
Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,15
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1
| 0212010 |
Racines de manioc
|
| 0212020 |
Patates douces
|
| 0212030 |
Ignames
|
| 0212040 |
Marantes arundinacées
|
| 0212990 |
Autres (2)
|
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 |
Betteraves
| 0,3
| 0213020 |
Carottes
| 0,4
| 0213030 |
Céleris-raves/céleris-navets
| 0,3
| 0213040 |
Raiforts
| 0,3
| 0213050 |
Topinambours
| 0,3
| 0213060 |
Panais
| 0,3
| 0213070 |
Persil à grosse racine/Persil tubéreux
| 0,3
| 0213080 |
Radis
| 0,3
| 0213090 |
Salsifis
| 0,3
| 0213100 |
Rutabagas
| 0,3
| 0213110 |
Navets
| 0,3
| 0213990 |
Autres (2)
| 0,3
| 0220000 |
Légumes-bulbes
|
| 0220010 |
Aulx
| 0,1
| 0220020 |
Oignons
| 0,1
| 0220030 |
Échalotes
| 0,1
| 0220040 |
Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
| 15
| 0220990 |
Autres (2)
| 0,1
| 0230000 |
Légumes-fruits
|
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 |
Tomates
| 0,9
| 0231020 |
Poivrons doux/Piments doux
| 3
| 0231030 |
Aubergines
| 0,9
| 0231040 |
Gombos/Camboux
| 0,01
| 0231990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5
| 0232010 |
Concombres
|
| 0232020 |
Cornichons
|
| 0232030 |
Courgettes
|
| 0232990 |
Autres (2)
|
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,4
| 0233010 |
Melons
|
| 0233020 |
Potirons
|
| 0233030 |
Pastèques
|
| 0233990 |
Autres (2)
|
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 |
Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
|
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 |
Brocolis
| 0,4
| 0241020 |
Choux-fleurs
| 0,2
| 0241990 |
Autres (2)
| 0,2
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,3
| 0242010 |
Choux de Bruxelles
|
| 0242020 |
Choux pommés
|
| 0242990 |
Autres (2)
|
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 |
Choux de Chine/Petsaï
| 0,7
| 0243020 |
Choux verts
| 0,1
| 0243990 |
Autres (2)
| 0,1
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,1
| 0250000 |
Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 |
Mâches/Salades de blé
| 15
| 0251020 |
Laitues
| 15
| 0251030 |
Scaroles/Endives à larges feuilles
| 1,5
| 0251040 |
Cressons et autres pousses
| 15
| 0251050 |
Cressons de terre
| 15
| 0251060 |
Roquette/Rucola
| 15
| 0251070 |
Moutarde brune
| 15
| 0251080 |
Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
| 15
| 0251990 |
Autres (2)
| 15
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 |
Épinards
| 0,2
| 0252020 |
Pourpiers
| 20
| 0252030 |
Cardes/Feuilles de bettes
| 0,2
| 0252990 |
Autres (2)
| 0,2
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,1
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 |
Cerfeuils
| 8
| 0256020 |
Ciboulettes
| 8
| 0256030 |
Feuilles de céleri
| 8
| 0256040 |
Persils
| 8
| 0256050 |
Sauge
| 8
| 0256060 |
Romarin
| 8
| 0256070 |
Thym
| 8
| 0256080 |
Basilics et fleurs comestibles
| 70
| 0256090 |
(Feuilles de) Laurier
| 8
| 0256100 |
Estragon
| 8
| 0256990 |
Autres (2)
| 8
| 0260000 |
Légumineuses potagères
|
| 0260010 |
Haricots (non écossés)
| 1
| 0260020 |
Haricots (écossés)
| 0,2
| 0260030 |
Pois (non écossés)
| 1,5
| 0260040 |
Pois (écossés)
| 0,2
| 0260050 |
Lentilles
| 0,2
| 0260990 |
Autres (2)
| 0,9
| 0270000 |
Légumes-tiges
|
| 0270010 |
Asperges
| 0,01
| 0270020 |
Cardons
| 0,01
| 0270030 |
Céleris
| 0,01
| 0270040 |
Fenouils
| 0,01
| 0270050 |
Artichauts
| 0,5
| 0270060 |
Poireaux
| 0,7
| 0270070 |
Rhubarbes
| 0,01
| 0270080 |
Pousses de bambou
| 0,01
| 0270090 |
Cœurs de palmier
| 0,01
| 0270990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0280000 |
Champignons, mousses et lichens
| 0,01
| 0280010 |
Champignons de couche
|
| 0280020 |
Champignons sauvages
|
| 0280990 |
Mousses et lichens
|
| 0290000 |
Algues et organismes procaryotes
| 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,4
| 0300010 |
Haricots
|
| 0300020 |
Lentilles
|
| 0300030 |
Pois
|
| 0300040 |
Lupins/Fèves de lupins
|
| 0300990 |
Autres (2)
|
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 |
Graines oléagineuses
|
| 0401010 |
Graines de lin
| 0,3
| 0401020 |
Arachides/Cacahuètes
| 0,2
| 0401030 |
Graines de pavot
| 0,3
| 0401040 |
Graines de sésame
| 0,3
| 0401050 |
Graines de tournesol
| 0,7
| 0401060 |
Graines de colza (grosse navette)
| 1
| 0401070 |
Fèves de soja
| 0,3
| 0401080 |
Graines de moutarde
| 0,3
| 0401090 |
Graines de coton
| 0,8
| 0401100 |
Pépins de courges
| 0,3
| 0401110 |
Graines de carthame
| 0,3
| 0401120 |
Graines de bourrache
| 0,3
| 0401130 |
Graines de cameline
| 0,3
| 0401140 |
Chènevis (graines de chanvre)
| 0,3
| 0401150 |
Graines de ricin
| 0,3
| 0401990 |
Autres (2)
| 0,02
| 0402000 |
Fruits oléagineux
| 0,02
| 0402010 |
Olives à huile
|
| 0402020 |
Amandes du palmiste
|
| 0402030 |
Fruits du palmiste
|
| 0402040 |
Kapoks
|
| 0402990 |
Autres (2)
|
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 |
Orge
| 0,2
| 0500020 |
Sarrasin et autres pseudo-céréales
| 0,2
| 0500030 |
Maïs
| 0,02
| 0500040 |
Millet commun/Panic
| 0,01
| 0500050 |
Avoine
| 0,2
| 0500060 |
Riz
| 0,01
| 0500070 |
Seigle
| 0,9
| 0500080 |
Sorgho
| 1,5
| 0500090 |
Froment (blé)
| 0,9
| 0500990 |
Autres (2)
| 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 |
Thés
| 0,05
| 0620000 |
Grains de café
| 0,05
| 0630000 |
Infusions (base:)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1
| 0631010 |
Camomille
|
| 0631020 |
Hibiscus/Oseille de Guinée
|
| 0631030 |
Rose
|
| 0631040 |
Jasmin
|
| 0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
|
| 0631990 |
Autres (2)
|
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1
| 0632010 |
Fraises
|
| 0632020 |
Rooibos
|
| 0632030 |
Maté
|
| 0632990 |
Autres (2)
|
| 0633000 |
c) Racines
| 2,5
| 0633010 |
Valériane
|
| 0633020 |
Ginseng
|
| 0633990 |
Autres (2)
|
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05
| 0640000 |
Fèves de cacao
| 0,05
| 0650000 |
Caroubes/Pains de Saint-Jean
| 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 50
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 |
Épices en graines
|
| 0810010 |
Anis/Graines d'anis
| 0,05
| 0810020 |
Carvi noir/Cumin noir
| 0,05
| 0810030 |
Céleri
| 0,05
| 0810040 |
Coriandre
| 0,05
| 0810050 |
Cumin
| 0,05
| 0810060 |
Aneth
| 70
| 0810070 |
Fenouil
| 0,05
| 0810080 |
Fenugrec
| 0,05
| 0810090 |
Noix muscade
| 0,05
| 0810990 |
Autres (2)
| 0,05
| 0820000 |
Fruits
| 0,05
| 0820010 |
Piment de la Jamaïque/Myrte piment
|
| 0820020 |
Poivre du Sichuan
|
| 0820030 |
Carvi
|
| 0820040 |
Cardamome
|
| 0820050 |
Baies de genièvre
|
| 0820060 |
Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
|
| 0820070 |
Vanille
|
| 0820080 |
Tamarin
|
| 0820990 |
Autres (2)
|
| 0830000 |
Écorces
| 0,05
| 0830010 |
Cannelle
|
| 0830990 |
Autres (2)
|
| 0840000 |
Racines ou rhizomes
|
| 0840010 |
Réglisse
| 0,3
| 0840020 |
Gingembre (10)
| 0,3
| 0840030 |
Curcuma/Safran des Indes
| 0,3
| 0840040 |
Raifort (11)
|
| 0840990 |
Autres (2)
| 0,3
| 0850000 |
Boutons
| 0,05
| 0850010 |
Clous de girofle
|
| 0850020 |
Câpres
|
| 0850990 |
Autres (2)
|
| 0860000 |
Pistils de fleurs
| 0,05
| 0860010 |
Safran
|
| 0860990 |
Autres (2)
|
| 0870000 |
Arilles
| 0,05
| 0870010 |
Macis
|
| 0870990 |
Autres (2)
|
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 |
Betteraves sucrières
| 0,1
| 0900020 |
Cannes à sucre
| 0,01
| 0900030 |
Racines de chicorée
| 0,1
| 0900990 |
Autres (2)
| 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 |
Produits (base:)
|
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 |
Muscles
| 1,5
| 1011020 |
Graisse
| 1,5
| 1011030 |
Foie
| 8
| 1011040 |
Reins
| 8
| 1011050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 8
| 1011990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 |
Muscles
| 1,5
| 1012020 |
Graisse
| 1,5
| 1012030 |
Foie
| 8
| 1012040 |
Reins
| 8
| 1012050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 8
| 1012990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 |
Muscles
| 1,5
| 1013020 |
Graisse
| 1,5
| 1013030 |
Foie
| 8
| 1013040 |
Reins
| 8
| 1013050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 8
| 1013990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 |
Muscles
| 1,5
| 1014020 |
Graisse
| 1,5
| 1014030 |
Foie
| 8
| 1014040 |
Reins
| 8
| 1014050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 8
| 1014990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 |
Muscles
| 1,5
| 1015020 |
Graisse
| 1,5
| 1015030 |
Foie
| 8
| 1015040 |
Reins
| 8
| 1015050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 8
| 1015990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 |
Muscles
| 1,5
| 1016020 |
Graisse
| 1
| 1016030 |
Foie
| 5
| 1016040 |
Reins
| 5
| 1016050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 5
| 1016990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 |
Muscles
| 1,5
| 1017020 |
Graisse
| 1,5
| 1017030 |
Foie
| 8
| 1017040 |
Reins
| 8
| 1017050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 8
| 1017990 |
Autres (2)
| 0,02
| 1020000 |
Lait
| 0,6
| 1020010 |
Bovins
|
| 1020020 |
Ovins
|
| 1020030 |
Caprins
|
| 1020040 |
Chevaux
|
| 1020990 |
Autres (2)
|
| 1030000 |
Œufs d'oiseaux
| 2
| 1030010 |
Poule
|
| 1030020 |
Cane
|
| 1030030 |
Oie
|
| 1030040 |
Caille
|
| 1030990 |
Autres (2)
|
| 1040000 |
Miels et autres produits de l'apiculture (7)
| 0,05
| 1050000 |
Amphibiens et reptiles
| 0,02
| 1060000 |
Invertébrés terrestres
| 0,02
| 1070000 |
Vertébrés terrestres sauvages
| 1,5
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
b) la colonne suivante relative au méquipat est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)
(+) La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 0,7 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du mépiquat peut se produire. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 31 décembre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0280010Champignons de couche
(+) LMR applicable jusqu’au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,05 mg/kg sera applicable, sous réserve d’une modification par la voie d’un règlement.
0401090Graines de coton»;
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 |
Agrumes
| 0,02
| 0110010 |
Pamplemousses
|
| 0110020 |
Oranges
|
| 0110030 |
Citrons
|
| 0110040 |
Limettes
|
| 0110050 |
Mandarines
|
| 0110990 |
Autres (2)
|
| 0120000 |
Fruits à coque
| 0,05
| 0120010 |
Amandes
|
| 0120020 |
Noix du Brésil
|
| 0120030 |
Noix de cajou
|
| 0120040 |
Châtaignes
|
| 0120050 |
Noix de coco
|
| 0120060 |
Noisettes
|
| 0120070 |
Noix de Queensland
|
| 0120080 |
Noix de pécan
|
| 0120090 |
Pignons de pin, sans coquille
|
| 0120100 |
Pistaches
|
| 0120110 |
Noix communes
|
| 0120990 |
Autres (2)
|
| 0130000 |
Fruits à pépins
| 0,02
| 0130010 |
Pommes
|
| 0130020 |
Poires
|
| 0130030 |
Coings
|
| 0130040 |
Nèfles
|
| 0130050 |
Bibasses/Nèfles du Japon
|
| 0130990 |
Autres (2)
|
| 0140000 |
Fruits à noyau
| 0,02
| 0140010 |
Abricots
|
| 0140020 |
Cerises (douces)
|
| 0140030 |
Pêches
|
| 0140040 |
Prunes
|
| 0140990 |
Autres (2)
|
| 0150000 |
Baies et petits fruits
| 0,02
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 |
Raisins de table
|
| 0151020 |
Raisins de cuve
|
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 |
Mûres
|
| 0153020 |
Mûres des haies
|
| 0153030 |
Framboises (rouges ou jaunes)
|
| 0153990 |
Autres (2)
|
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 |
Myrtilles
|
| 0154020 |
Airelles canneberges
|
| 0154030 |
Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
|
| 0154040 |
Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
|
| 0154050 |
Cynorrhodons
|
| 0154060 |
Mûres (blanches ou noires)
|
| 0154070 |
Azeroles/Nèfles méditerranéennes
|
| 0154080 |
Baies de sureau noir
|
| 0154990 |
Autres (2)
|
| 0160000 |
Fruits divers
| 0,02
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 |
Dattes
|
| 0161020 |
Figues
|
| 0161030 |
Olives de table
|
| 0161040 |
Kumquats
|
| 0161050 |
Caramboles
|
| 0161060 |
Kakis/Plaquemines du Japon
|
| 0161070 |
Jamelongues/Prunes de Java
|
| 0161990 |
Autres (2)
|
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 |
Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
|
| 0162020 |
Litchis
|
| 0162030 |
Fruits de la passion/Maracudjas
|
| 0162040 |
Figues de Barbarie/Figues de cactus
|
| 0162050 |
Caïmites/Pommes de lait
|
| 0162060 |
Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
|
| 0162990 |
Autres (2)
|
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 |
Avocats
|
| 0163020 |
Bananes
|
| 0163030 |
Mangues
|
| 0163040 |
Papayes
|
| 0163050 |
Grenades
|
| 0163060 |
Chérimoles
|
| 0163070 |
Goyaves
|
| 0163080 |
Ananas
|
| 0163090 |
Fruits de l'arbre à pain
|
| 0163100 |
Durions
|
| 0163110 |
Corossols/Anones hérissées
|
| 0163990 |
Autres (2)
|
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 |
Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 |
Racines de manioc
|
| 0212020 |
Patates douces
|
| 0212030 |
Ignames
|
| 0212040 |
Marantes arundinacées
|
| 0212990 |
Autres (2)
|
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 |
Betteraves
|
| 0213020 |
Carottes
|
| 0213030 |
Céleris-raves/céleris-navets
|
| 0213040 |
Raiforts
|
| 0213050 |
Topinambours
|
| 0213060 |
Panais
|
| 0213070 |
Persil à grosse racine/Persil tubéreux
|
| 0213080 |
Radis
|
| 0213090 |
Salsifis
|
| 0213100 |
Rutabagas
|
| 0213110 |
Navets
|
| 0213990 |
Autres (2)
|
| 0220000 |
Légumes-bulbes
| 0,02
| 0220010 |
Aulx
|
| 0220020 |
Oignons
|
| 0220030 |
Échalotes
|
| 0220040 |
Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
|
| 0220990 |
Autres (2)
|
| 0230000 |
Légumes-fruits
| 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 |
Tomates
|
| 0231020 |
Poivrons doux/Piments doux
|
| 0231030 |
Aubergines
|
| 0231040 |
Gombos/Camboux
|
| 0231990 |
Autres (2)
|
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 |
Concombres
|
| 0232020 |
Cornichons
|
| 0232030 |
Courgettes
|
| 0232990 |
Autres (2)
|
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 |
Melons
|
| 0233020 |
Potirons
|
| 0233030 |
Pastèques
|
| 0233990 |
Autres (2)
|
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
| 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 |
Brocolis
|
| 0241020 |
Choux-fleurs
|
| 0241990 |
Autres (2)
|
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 |
Choux de Bruxelles
|
| 0242020 |
Choux pommés
|
| 0242990 |
Autres (2)
|
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 |
Choux de Chine/Petsaï
|
| 0243020 |
Choux verts
|
| 0243990 |
Autres (2)
|
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,02
| 0251010 |
Mâches/Salades de blé
|
| 0251020 |
Laitues
|
| 0251030 |
Scaroles/Endives à larges feuilles
|
| 0251040 |
Cressons et autres pousses
|
| 0251050 |
Cressons de terre
|
| 0251060 |
Roquette/Rucola
|
| 0251070 |
Moutarde brune
|
| 0251080 |
Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
|
| 0251990 |
Autres (2)
|
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02
| 0252010 |
Épinards
|
| 0252020 |
Pourpiers
|
| 0252030 |
Cardes/Feuilles de bettes
|
| 0252990 |
Autres (2)
|
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05
| 0256010 |
Cerfeuils
|
| 0256020 |
Ciboulettes
|
| 0256030 |
Feuilles de céleri
|
| 0256040 |
Persils
|
| 0256050 |
Sauge
|
| 0256060 |
Romarin
|
| 0256070 |
Thym
|
| 0256080 |
Basilics et fleurs comestibles
|
| 0256090 |
(Feuilles de) Laurier
|
| 0256100 |
Estragon
|
| 0256990 |
Autres (2)
|
| 0260000 |
Légumineuses potagères
| 0,02
| 0260010 |
Haricots (non écossés)
|
| 0260020 |
Haricots (écossés)
|
| 0260030 |
Pois (non écossés)
|
| 0260040 |
Pois (écossés)
|
| 0260050 |
Lentilles
|
| 0260990 |
Autres (2)
|
| 0270000 |
Légumes-tiges
| 0,02
| 0270010 |
Asperges
|
| 0270020 |
Cardons
|
| 0270030 |
Céleris
|
| 0270040 |
Fenouils
|
| 0270050 |
Artichauts
|
| 0270060 |
Poireaux
|
| 0270070 |
Rhubarbes
|
| 0270080 |
Pousses de bambou
|
| 0270090 |
Cœurs de palmier
|
| 0270990 |
Autres (2)
|
| 0280000 |
Champignons, mousses et lichens
|
| 0280010 |
Champignons de couche
| 0,09 (+)
| 0280020 |
Champignons sauvages
| 0,02
| 0280990 |
Mousses et lichens
| 0,02
| 0290000 |
Algues et organismes procaryotes
| 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02
| 0300010 |
Haricots
|
| 0300020 |
Lentilles
|
| 0300030 |
Pois
|
| 0300040 |
Lupins/Fèves de lupins
|
| 0300990 |
Autres (2)
|
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 |
Graines oléagineuses
|
| 0401010 |
Graines de lin
| 40
| 0401020 |
Arachides/Cacahuètes
| 0,05
| 0401030 |
Graines de pavot
| 40
| 0401040 |
Graines de sésame
| 0,05
| 0401050 |
Graines de tournesol
| 40
| 0401060 |
Graines de colza (grosse navette)
| 15
| 0401070 |
Fèves de soja
| 0,05
| 0401080 |
Graines de moutarde
| 40
| 0401090 |
Graines de coton
| 5
| 0401100 |
Pépins de courges
| 0,05
| 0401110 |
Graines de carthame
| 0,05
| 0401120 |
Graines de bourrache
| 0,05
| 0401130 |
Graines de cameline
| 40
| 0401140 |
Chènevis (graines de chanvre)
| 0,05
| 0401150 |
Graines de ricin
| 0,05
| 0401990 |
Autres (2)
| 0,05
| 0402000 |
Fruits oléagineux
| 0,05
| 0402010 |
Olives à huile
|
| 0402020 |
Amandes du palmiste
|
| 0402030 |
Fruits du palmiste
|
| 0402040 |
Kapoks
|
| 0402990 |
Autres (2)
|
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 |
Orge
| 4
| 0500020 |
Sarrasin et autres pseudo-céréales
| 0,02
| 0500030 |
Maïs
| 0,02
| 0500040 |
Millet commun/Panic
| 0,02
| 0500050 |
Avoine
| 3
| 0500060 |
Riz
| 0,02
| 0500070 |
Seigle
| 3
| 0500080 |
Sorgho
| 0,02
| 0500090 |
Froment (blé)
| 3
| 0500990 |
Autres (2)
| 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 |
Thés
|
| 0620000 |
Grains de café
|
| 0630000 |
Infusions (base:)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 |
Camomille
|
| 0631020 |
Hibiscus/Oseille de Guinée
|
| 0631030 |
Rose
|
| 0631040 |
Jasmin
|
| 0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
|
| 0631990 |
Autres (2)
|
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 |
Fraises
|
| 0632020 |
Rooibos
|
| 0632030 |
Maté
|
| 0632990 |
Autres (2)
|
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 |
Valériane
|
| 0633020 |
Ginseng
|
| 0633990 |
Autres (2)
|
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 |
Fèves de cacao
|
| 0650000 |
Caroubes/Pains de Saint-Jean
|
| 0700000 | HOUBLON | 0,1
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 |
Épices en graines
| 0,1
| 0810010 |
Anis/Graines d'anis
|
| 0810020 |
Carvi noir/Cumin noir
|
| 0810030 |
Céleri
|
| 0810040 |
Coriandre
|
| 0810050 |
Cumin
|
| 0810060 |
Aneth
|
| 0810070 |
Fenouil
|
| 0810080 |
Fenugrec
|
| 0810090 |
Noix muscade
|
| 0810990 |
Autres (2)
|
| 0820000 |
Fruits
| 0,1
| 0820010 |
Piment de la Jamaïque/Myrte piment
|
| 0820020 |
Poivre du Sichuan
|
| 0820030 |
Carvi
|
| 0820040 |
Cardamome
|
| 0820050 |
Baies de genièvre
|
| 0820060 |
Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
|
| 0820070 |
Vanille
|
| 0820080 |
Tamarin
|
| 0820990 |
Autres (2)
|
| 0830000 |
Écorces
| 0,1
| 0830010 |
Cannelle
|
| 0830990 |
Autres (2)
|
| 0840000 |
Racines ou rhizomes
|
| 0840010 |
Réglisse
| 0,1
| 0840020 |
Gingembre (10)
| 0,1
| 0840030 |
Curcuma/Safran des Indes
| 0,1
| 0840040 |
Raifort (11)
|
| 0840990 |
Autres (2)
| 0,1
| 0850000 |
Boutons
| 0,1
| 0850010 |
Clous de girofle
|
| 0850020 |
Câpres
|
| 0850990 |
Autres (2)
|
| 0860000 |
Pistils de fleurs
| 0,1
| 0860010 |
Safran
|
| 0860990 |
Autres (2)
|
| 0870000 |
Arilles
| 0,1
| 0870010 |
Macis
|
| 0870990 |
Autres (2)
|
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02
| 0900010 |
Betteraves sucrières
|
| 0900020 |
Cannes à sucre
|
| 0900030 |
Racines de chicorée
|
| 0900990 |
Autres (2)
|
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 |
Produits (base:)
|
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 |
Muscles
| 0,05
| 1011020 |
Graisse
| 0,05
| 1011030 |
Foie
| 0,07
| 1011040 |
Reins
| 0,07
| 1011050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 0,05
| 1011990 |
Autres (2)
| 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 |
Muscles
| 0,09
| 1012020 |
Graisse
| 0,06
| 1012030 |
Foie
| 0,5
| 1012040 |
Reins
| 0,8
| 1012050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 0,8
| 1012990 |
Autres (2)
| 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 |
Muscles
| 0,09
| 1013020 |
Graisse
| 0,06
| 1013030 |
Foie
| 0,6
| 1013040 |
Reins
| 0,8
| 1013050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 0,8
| 1013990 |
Autres (2)
| 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 |
Muscles
| 0,09
| 1014020 |
Graisse
| 0,06
| 1014030 |
Foie
| 0,6
| 1014040 |
Reins
| 0,8
| 1014050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 0,8
| 1014990 |
Autres (2)
| 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 |
Muscles
| 0,09
| 1015020 |
Graisse
| 0,06
| 1015030 |
Foie
| 0,5
| 1015040 |
Reins
| 0,8
| 1015050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 0,8
| 1015990 |
Autres (2)
| 0,05
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,05
| 1016010 |
Muscles
|
| 1016020 |
Graisse
|
| 1016030 |
Foie
|
| 1016040 |
Reins
|
| 1016050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
|
| 1016990 |
Autres (2)
|
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 |
Muscles
| 0,09
| 1017020 |
Graisse
| 0,06
| 1017030 |
Foie
| 0,5
| 1017040 |
Reins
| 0,8
| 1017050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| 0,8
| 1017990 |
Autres (2)
| 0,05
| 1020000 |
Lait
|
| 1020010 |
Bovins
| 0,07
| 1020020 |
Ovins
| 0,15
| 1020030 |
Caprins
| 0,15
| 1020040 |
Chevaux
| 0,07
| 1020990 |
Autres (2)
| 0,07
| 1030000 |
Œufs d'oiseaux
| 0,07
| 1030010 |
Poule
|
| 1030020 |
Cane
|
| 1030030 |
Oie
|
| 1030040 |
Caille
|
| 1030990 |
Autres (2)
|
| 1040000 |
Miels et autres produits de l'apiculture (7)
| 0,05
| 1050000 |
Amphibiens et reptiles
| 0,05
| 1060000 |
Invertébrés terrestres
| 0,05
| 1070000 |
Vertébrés terrestres sauvages
| 0,05
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) l’annexe IV est modifiée comme suit:
a) l’entrée suivante est insérée dans l’ordre alphabétique: «ABE-IT 56»;
b) les entrées «1-Décanol (1)», «Alcools gras: alcools aliphatiques (1)» et «Acide S-abscissique (1)» sont respectivement remplacées par les entrées suivantes: «1-Décanol», «Alcools gras: alcools aliphatiques» et «Acide S-abscissique».