Règlement d’exécution (UE) 2021/1832 de la Commission du 12 octobre 2021 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

Article 1

L’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexe I

ANNEXE I — NOMENCLATURE COMBINÉE

PREMIÈRE PARTIE

DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES

TITRE I

RÈGLES GÉNÉRALES

A. Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée

Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.

1. Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.

2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.

b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.

3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit:

a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète;

b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination;

c) Dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.

5. Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après:

a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel;

b) Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.

6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.

B. Règles générales relatives aux droits

1. Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels l'Union européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 3 du tableau des droits. Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.

Les droits de douane conventionnels mentionnés dans la colonne 3 sont applicables à partir du 1 janvier 2022.

Les droits de douane autonomes mentionnés au moyen de renvois de bas de page sont applicables lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels.

2. Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.

3. Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit de l'Union européenne justifie cette application.

4. Lorsque, dans la colonne 3, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.

5. La mention «EA» figurant dans la colonne 3 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément agricole déterminé conformément aux dispositions de l'annexe 1.

6. La mention «AD S/Z» ou «AD F/M» figurant dans la colonne 3 des chapitres 17 à 19 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions de l'annexe 1.

7. Dans le chapitre 22, l'utilisation du symbole «€/% vol/hl» dans la colonne 3 signifie qu'un droit spécifique, exprimé en euros, doit être calculé pour chaque pourcentage de volume d'alcool par hectolitre. Cela signifie qu'une boisson ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % serait taxée de la façon suivante:

— «1 €/% vol/hl» = 1 € × 40, représentant un droit de 40 € par hectolitre, ou

— «1 €/% vol/hl + 5 €/hl» = 1 € × 40 + 5 €, représentant un droit de 45 € par hectolitre.

Lorsque, par ailleurs, le symbole «MIN» apparaît (par exemple «1,6 €/% vol/hl MIN 9 €/hl»), cela signifie que le droit, calculé sur la base de la règle mentionnée ci-dessus, doit être comparé avec le droit minimal (par exemple «9 €/hl») et que le plus élevé des deux doit être appliqué.

8. Lorsque, aux chapitres 17 à 19 et 21, le symbole «MAX» apparaît [par exemple «(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)»], cela signifie que le droit calculé par l'addition de 9 % et de l'«élément agricole» (EA) ne peut pas dépasser la somme de 24,2 % et du droit additionnel sur le sucre («AD S/Z»).

C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits

1. Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.

2. Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:

a) en ce qui concerne le «poids brut», du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;

b) en ce qui concerne le «poids net» ou le «poids» sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.

3. La contre-valeur en monnaies nationales de l'euro, pour les États membres autres que les États membres participants tels que définis dans le règlement (CE) no 974/98 du Conseil (ci-après dénommés «États membres non participants»), est fixée selon les dispositions prévues par l'article 53 du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil.

4. Traitement tarifaire favorable dont peuvent bénéficier certaines marchandises en raison de la destination particulière:

Toute marchandise destinée à une utilisation particulière pour laquelle le droit à l'importation applicable dans le cadre de la destination particulière n'est pas inférieur à celui qui lui est applicable, abstraction faite de ladite destination, doit être classée dans la sous-position comportant la destination particulière, sans que les dispositions prévues à l'article 254 du règlement (UE) n° 952/2013 ne s'appliquent.

TITRE II

DISPOSITIONS SPÉCIALES

A. Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation

1. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.

2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:

a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:

1) fixes, du no ex843049, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres;

2) flottantes ou submersibles, du no 890520,

aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'équipement de ces plates-formes.

Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, leur réparation, leur entretien, leur transformation ou leur équipement;

b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Codes NCDésignation des marchandises8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises890110Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs89011010pour la navigation maritime890120Bateaux-citernes89012010pour la navigation maritime890130Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 89012089013010pour la navigation maritime890190autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises89019010pour la navigation maritime890200Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche89020010pour la navigation maritime8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoësBateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire890322D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m89032210pour la navigation maritime890323D'une longueur excédant 24 m89032310pour la navigation maritimeBateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord890332D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m89033210pour la navigation maritime890333D'une longueur excédant 24 m89033310pour la navigation maritime890400Remorqueurs et bateaux-pousseurs89040010RemorqueursBateaux-pousseurs89040091pour la navigation maritime8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles890510Bateaux-dragueurs89051010pour la navigation maritime890590autres89059010pour la navigation maritime8906Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames89061000Navires de guerre890690autres89069010pour la navigation maritime

3. Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

B. Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils

1. L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:

— des aéronefs civils,

— de certains produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,

— des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.

Ces produits font l'objet de positions et de sous-positions énumérées dans les tableaux figurant au paragraphe 5.

2. Pour l'application du point 1, premier et deuxième tirets, on entend par «aéronefs civils» les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.

3. Pour l'application du point 1, deuxième tiret, l'expression «destinés à des aéronefs civils» couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.

4. L'exemption des droits de douane est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits [voir article 254 du règlement (UE) n° 952/2013].

Ces conditions ne s'appliquent cependant pas aux cas dans lesquels les aéronefs civils relevant des sous-positions 880211, 880212, 880220, 880230 et 880240 ont été dûment immatriculés par un État membre ou un pays tiers conformément à la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944 et lorsqu'il est fait référence, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, au certificat d'immatriculation correspondant.

Les dispositions préliminaires du titre I — Règles générales, point C.4, de la nomenclature combinée, s'appliquent mutatis mutandis.

5. Les marchandises éligibles à l'exemption des droits de douane sont couvertes par les nos et sous-positions suivants:

391740, 401130, 401213, 401220, 732410, 732620, 830210, 830220, 830242, 830249, 830260, 840710, 840890, 840910, 8411, 841210, 841221, 841229, 841231, 841239, 84128080, 841290, 841319, 841320, 841330, 841350, 841360, 841370, 841381, 841391, 841410, 841420, 841430, 841451, 841459, 841480, 841490, 841581, 841582, 841583, 841810, 841830, 841840, 841861, 841869, 841950, 841981, 842119, 842121, 842123, 842129, 842131, 842132, 842139, 842410, 847990, 848310, 848330, 848340, 848350, 848360, 848390, 848410, 848490, 850132, 850152, 850161, 850162, 850163, 8502, 850410, 850431, 850432, 850433, 850440, 850450, 8507, 851110, 851120, 851130, 851140, 851150, 851180, 851810, 851822, 851829, 851830, 851840, 851850, 851981, 852110, 8526, 852852, 852910, 85311095, 853120, 853180, 853910, 854430, 8801, 880211, 880212, 880220, 880230, 880240, 880610, 880621, 880622, 880623, 880624, 880629, 880691, 880692, 880693, 880694, 880699, 880710, 880720, 880730, 880790, 900190, 900290, 901410, 9025, 90292038, 903031, 903033, 903089, 9032, 9104.

Pour les nos et sous-positions suivants, l'exemption des droits de douane pour les produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils n'est accordée qu'aux marchandises décrites dans la colonne 2:

| Sous-position | Désignation des marchandises

| 39172190, 39172290, 39172390, 39172900, 391731, 391733, 39173900, 741300, 830710, 830790 | munis d'accessoires

| 400829 | Profilés, coupés à dimension

| 400912, 400922, 400932, 400942 | pour la conduite de gaz ou de liquides

| 392690, 401610, 401693, 401699 | pour usages techniques

| 450490 | Joints

| 681280 | autres que les vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, papiers, cartons et feutres, feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux

| 681299 | Autres que les papiers, cartons et feutres; autres que les feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux

| 681320, 681381, 681389 | à base d'amiante ou d'autres substances minérales

| 700721 | Pare-brises, non encadrés

| 732290 | Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties

| 732490 | Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties

| 760810, 760820 | munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

| 810890 | Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

| 841590 | de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des nos 841581, 841582 ou 841583

| 841990 | Parties d'échangeurs de chaleur

| 847989 | Accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non électriques; démarreurs non électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non électriques; régulateurs d'hélices non électriques

| 850120, 850140 | d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW

| 850131 | Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices

| 850133 | Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices

| 850134 | Générateurs d'une puissance excédant 375 kW

| 850151 | d'une puissance excédant 735 W

| 850153 | d'une puissance n'excédant pas 150 kW

| 850172 | d'une puissance excédant 735 W

| 850180 | d'une puissance n'excédant pas 750 kW

| 85168020 | montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage

| 852290 | Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés à la sous-position 851981

| 852990 | Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au no 8526

| 853670 | Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

| 85437090 | Synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuée à résistances électriques

| 902000 | à l'exclusion des parties

| 902910 | Compteurs de tours électriques ou électroniques

| 902990 | de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres

| 910910, 910990 | d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm

| 940511, 940519, 940561, 940569 | en matières plastiques ou en métaux communs

| 940592, 940599 | des articles des nos 940511, 940519, 940561 ou 940569, en matières plastiques ou en métaux communs

6. Les produits visés au point 5 sont intégrés au TARIC au moyen de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) n° 952/2013]».

Toutefois, pour les sous-positions 880211, 880212, 880220, 880230 et 880240, la note de bas de page est libellée comme suit:

«L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013]. Ces conditions ne s'appliquent pas aux cas dans lesquels les aéronefs civils ont été dûment immatriculés par un État membre ou un pays tiers conformément à la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944 et lorsqu'il est fait référence, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, au certificat d'immatriculation correspondant.»

C. Produits pharmaceutiques

1. L'exonération des droits de douane est accordée aux produits pharmaceutiques des catégories suivantes:

1) produits pharmaceutiques couverts par les CAS RN (Chemical Abstracts Service Registry Numbers) et par les dénominations communes internationales (DCI) énumérées dans l'annexe 3;

2) sels, esters et hydrates de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;

3) sels, esters et hydrates de DCI, énumérés dans l'annexe 5 et ne pouvant pas être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;

4) produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés des types utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, couverts par les CAS RN et par les dénominations chimiques énumérés dans l'annexe 6.

2. Cas particuliers:

1) les DCI couvrent seulement les substances décrites sur les listes recommandées et proposées publiées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Quand le nombre de substances couvertes par une DCI est inférieur à celui couvert par le CAS RN, seules les substances couvertes par la DCI sont exonérées;

2) quand un produit des annexes 3 ou 6 est identifié par un CAS RN correspondant à un isomère spécifique, seul cet isomère peut bénéficier de l'exonération;

3) les doubles dérivés (sels, esters et hydrates) de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante, bénéficient de l'exonération:

exemple: ester méthylique de l'alanine, chlorhydrate;

4) quand une DCI de l'annexe 3 est un sel (ou un ester), aucun autre sel (ou ester) de l'acide correspondant à la DCI ne bénéficie de l'exonération:

exemple: oxprénoate de potassium (DCI): exonéré,

oxprénoate de sodium: pas exonéré.

5) quand aucun numéro CAS n’est indiqué pour un produit de l’annexe 3 ou de l’annexe 6 (numéro 0-00-0), la dénomination commune internationale (DCI) ou la dénomination des substances chimiques répertoriées est suffisante pour bénéficier de l’exonération.

D. Taxation forfaitaire

1. Un droit de douane forfaitaire de 2,5 % ad valorem est applicable aux marchandises:

— contenues dans les envois adressés de particulier à particulier, ou

— contenues dans les bagages personnels des voyageurs,

pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.

Le droit de douane forfaitaire de 2,5 % est applicable dès lors que la valeur intrinsèque des marchandises soumises aux droits à l'importation n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 700 EUR.

Sont exclues de l'application du droit de douane forfaitaire les marchandises en regard desquelles figure la mention «exemption» dans le tableau des droits de douane, ainsi que les marchandises relevant du chapitre 24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités excédant les limites fixées, selon le cas, à l'article 27 ou en vertu de l'article 41 du règlement (CE) no 1186/2009 du Conseil du 16 novembre 2009 relatif à l’établissement du régime communautaire des franchises douanières.

2. Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial:

a) en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois:

— présentent un caractère occasionnel,

— contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial,

— sont adressés par l'expéditeur au destinataire sans paiement d'aucune sorte;

b) en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les importations qui, à la fois:

— présentent un caractère occasionnel, et

— portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial.

3. Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les conditions définies aux paragraphes 1 et 2 et pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 25 à 27 et 41 du règlement (CE) no 1186/2009.

Aux fins du premier alinéa, on entend par «droits à l'importation» tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les impositions à l'importation prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.

4. Les États membres non participants ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies nationales du montant de 700 €.

5. Les États membres non participants ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 700 € si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 53 du règlement (UE) n° 952/2013, la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 4, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement de cette contre-valeur.

E. Contenants et emballages

Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.

1. Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:

a) soumis au même droit de douane que la marchandise:

— lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem, ou

— lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;

b) admis en exemption de droits de douane:

— lorsque la marchandise est exempte de droits de douane, ou

— lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur, ou

— lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.

2. Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1, points a) et b), renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.

F. Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises

1. Sous certaines conditions, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature peut être octroyé aux marchandises suivantes:

— marchandises impropres à l'alimentation,

— semences,

— gazes et toiles à bluter, non confectionnées,

— certains raisins frais de table, tabacs et nitrates.

Ces marchandises font l'objet de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires» ou «L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires».

2. Les marchandises impropres à l'alimentation, pour lesquelles un traitement tarifaire favorable est octroyé en raison de leur nature, sont énumérées à l'annexe 8 en correspondance avec les positions dans lesquelles elles sont classées et avec le nom et la quantité des dénaturants utilisés. Ces marchandises sont présumées être impropres à l'alimentation quand le mélange entre le produit à dénaturer et le dénaturant est homogène et que leur séparation ne puisse être économiquement rentable.

3. Les marchandises énumérées ci-dessous sont classées dans les sous-positions appropriées relatives à l'ensemencement pour autant qu'elles remplissent les conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière:

— le maïs doux, l'épeautre, le maïs hybride de semence, le riz et le sorgho destinés à l'ensemencement: directive 66/402/CEE du Conseil,

— les pommes de terre destinées à l'ensemencement: directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002.

— les graines et les fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement: directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002.

Toutefois, s'agissant de maïs doux, d'épeautre, du maïs hybride, de riz, de sorgho hybride ou de graines et fruits oléagineux auxquels les dispositions agricoles ne s'appliquent pas, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature est octroyé à la condition qu'il soit prouvé de manière indéniable que ces produits sont destinés à l'ensemencement.

4. Un traitement tarifaire favorable est octroyé aux gazes et toiles à bluter, non confectionnées, à la condition que ces marchandises portent une marque indélébile les identifiant comme destinées au blutage ou à d'autres usages industriels similaires.

5. Un traitement tarifaire favorable est octroyé à certains raisins frais de table, tabacs et nitrates sur présentation d'un certificat dûment visé. Les dispositions particulières et les modèles de certificats sont repris à l'annexe 9.

LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES

★Désigne les nouveaux numéros de code

■Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l'année précédente, mais avec un contenu différent

AD F/MDroit additionnel sur la farine

AD S/ZDroit additionnel sur le sucre

b/fBonbonne

cm/sCentimètre(s) par seconde

EAÉlément agricole

€Euro

DCIDénomination commune internationale

DCIMDénomination commune internationale modifiée

ISOOrganisation internationale de normalisation

Kbit1 024 bits

kg/brKilogramme poids brut

kg/netKilogramme poids net

kg/net edaKilogramme poids net égoutté

kg/net masKilogramme net de la matière sèche

MAXMaximum

Mbit1 048 576 bits

MINMinimum

ml/gMillilitre(s) par gramme

mm/sMillimètre(s) par seconde

IORIndice d'octane recherche

Remarque:

Un numéro de position placé entre crochets dans la colonne 1 du tableau des droits indique que cette position a été supprimée (exemple: no [1519]). Dans une annexe du tableau des droits de douane, la référence à l'annexe placée entre crochets indique que le contenu de ladite annexe a été supprimé (exemple: [Annexe 7]).

LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES

c/kNombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10–4 kg)

ce/elNombre d'éléments

ct/lCapacité de charge utile en tonnes métriques

gGramme

gi F/SGramme isotopes fissiles

kg H2O2Kilogramme de peroxyde d'hydrogène

kg K2OKilogramme d'oxyde de potassium

kg KOHKilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)

kg met.am.Kilogramme de méthylamines

kg NKilogramme d'azote

kg NaOHKilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)

kg/net edaKilogramme poids net égoutté

kg P2O5Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore

kg 90 % sdtKilogramme de matière sèche à 90 %

kg UKilogramme d'uranium

1 000 kWhMille kilowattheures

lLitre

l alc. 100 %Litre d'alcool pur (100 %)

mMètre

m2Mètre carré

m3Mètre cube

1 000 m3Mille mètres cubes

paNombre de paires

p/stNombre de pièces

100 p/stCent pièces

1 000 p/stMille pièces

TJTérajoule (pouvoir calorifique supérieur)

t. CO2Tonne de CO2 (dioxide de carbone) equivalent

— Pas d'unité supplémentaire

DEUXIÈME PARTIE

TABLEAU DES DROITS

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

Notes

1. Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.

2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits «séchés ou desséchés» couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.

CHAPITRE 1

ANIMAUX VIVANTS

Note

1. Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:

a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301, 0306, 0307 ou 0308;

b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002;

c) des animaux du no 9508.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0101Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivantsChevaux01012100reproducteurs de race pureexemptionp/st010129autres01012910destinés à la boucherieexemptionp/st01012990autres11,5p/st01013000Ânes7,7p/st01019000autres10,9p/st0102Animaux vivants de l'espèce bovineBovins domestiques010221reproducteurs de race pure01022110Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)exemptionp/st01022130Vachesexemptionp/st01022190autresexemptionp/st010229autres01022905du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagusexemptionp/stautres01022910d'un poids n'excédant pas 80 kg10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/std'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg01022921destinés à la boucherie10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01022929autres10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/std'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg01022941destinés à la boucherie10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01022949autres10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/std'un poids excédant 300 kgGénisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)01022951destinées à la boucherie10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01022959autres10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/stVaches01022961destinées à la boucherie10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01022969autres10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/stautres01022991destinés à la boucherie10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01022999autres10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/stBuffles01023100reproducteurs de race pureexemptionp/st010239autres01023910des espèces domestiques10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01023990autresexemptionp/st010290autres01029020reproducteurs de race pureexemptionp/stautres01029091des espèces domestiques10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st01029099autresexemptionp/st0103Animaux vivants de l'espèce porcine01031000reproducteurs de race pureexemptionp/stautres010391d'un poids inférieur à 50 kg01039110des espèces domestiques41,2 €/100 kg/netp/st01039190autresexemptionp/st010392d'un poids égal ou supérieur à 50 kgdes espèces domestiques01039211Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg35,1 €/100 kg/netp/st01039219autres41,2 €/100 kg/netp/st01039290autresexemptionp/st0104Animaux vivants des espèces ovine ou caprine010410de l'espèce ovine01041010reproducteurs de race pureexemptionp/stautres01041030Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)80,5 €/100 kg/netp/st01041080autres80,5 €/100 kg/netp/st010420de l'espèce caprine01042010reproducteurs de race pure3,2p/st01042090autres80,5 €/100 kg/netp/st0105Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiquesd'un poids n'excédant pas 185 g010511Volailles de l'espèce Gallus domesticusPoussins femelles de sélection et de multiplication01051111de race de ponte52 €/1 000 p/stp/st01051119autres52 €/1 000 p/stp/stautres01051191de race de ponte52 €/1 000 p/stp/st01051199autres52 €/1 000 p/stp/st01051200Dindes et dindons152 €/1 000 p/stp/st01051300Canards52 €/1 000 p/stp/st01051400Oies152 €/1 000 p/stp/st01051500Pintades52 €/1 000 p/stp/stautres01059400Volailles de l'espèce Gallus domesticus20,9 €/100 kg/netp/st010599autres01059910Canards32,3 €/100 kg/netp/st01059920Oies31,6 €/100 kg/netp/st01059930Dindes et dindons23,8 €/100 kg/netp/st01059950Pintades34,5 €/100 kg/netp/st0106Autres animaux vivantsMammifères01061100Primatesexemptionp/st01061200Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)exemptionp/st01061300Chameaux et autres camélidés (Camelidae)exemptionp/st010614Lapins et lièvres01061410Lapins domestiques3,8p/st01061490autresexemption—01061900autresexemption—01062000Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)exemptionp/stOiseaux01063100Oiseaux de proieexemptionp/st01063200Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)exemptionp/st01063300Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae).exemptionp/st010639autres01063910Pigeons6,4p/st01063980autresexemption—Insectes01064100Abeillesexemption—01064900Autresexemption—01069000autresexemption—

CHAPITRE 2

VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 ou 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;

b) les insectes comestibles, non vivants (no 0410);

c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504) ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002);

d) les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).

Notes complémentaires

1. A. Sont considérés comme:

a) «carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 020110 et 020210, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;

b) «demi-carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 020110 et 020210, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;

c) «quartier compensé», au sens des sous-positions 02012020 et 02022010, l'ensemble constitué:

— soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,

— soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.

Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);

d) «quartier avant attenant», au sens des sous-positions 02012030 et 02022030, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;

e) «quartier avant séparé», au sens des sous-positions 02012030 et 02022030, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;

f) «quartier arrière attenant», au sens des sous-positions 02012050 et 02022050, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;

g) «quartier arrière séparé», au sens des sous-positions 02012050 et 02022050, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;

h) 1. «découpes de quartiers avant dites «australiennes», au sens de la sous-position 02023050, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;

2. «découpe de poitrine dite «australienne», au sens de la sous-position 02023050, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.

B. Les produits visés à la note complémentaire 1 A, points a) à g), peuvent être présentés avec ou sans colonne vertébrale.

C. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. Dans le cas où la colonne vertébrale a été enlevée, seules les côtes entières ou coupées, qui autrement auraient été attenantes à la colonne vertébrale, doivent être prises en considération.

2. A. Sont considérés comme:

a) «carcasses ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 02031110 et 02032110, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée, par le ou le long du sternum et par la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses», les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;

b) «jambon», au sens des sous-positions 02031211, 02032211, 02101111 et 02101131, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.

Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;

c) «partie avant», au sens des sous-positions 02031911, 02032911, 02101930 et 02101960, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, avec ou sans la partie de la gorge appelée «joues basses», comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.

La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;

d) «épaule», au sens des sous-positions 02031219, 02032219, 02101119 et 02101139, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;

e) «longe», au sens des sous-positions 02031913, 02032913, 02101940 et 02101970, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.

La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;

f) «poitrine», au sens des sous-positions 02031915, 02032915, 02101211 et 02101219, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée «entrelardé», située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;

g) «demi-carcasse de bacon», au sens de la sous-position 02101910, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;

h) «trois-quarts avant», au sens de la sous-position 02101910, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;

ij) «trois-quarts arrière», au sens de la sous-position 02101920, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;

k) «milieu», au sens de la sous-position 02101920, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.

La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.

B. Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A, point f), ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard.

Si les découpes relevant des sous-positions 02101111, 02101119, 02101131, 02101139, 02101930 et 02101960 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A, point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A, points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os.

C. Relèvent notamment des sous-positions 02064900 et 02109949, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.

La tête est séparée du reste de la demi-carcasse comme suit:

— par une coupe droite parallèle au crâne, ou

— par une coupe parallèle au crâne jusqu'au niveau des yeux et ensuite en biais vers l'avant de la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses» restant attenante à la demi-carcasse.

Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne. Toutefois, les morceaux de viande sans os présentés seuls appartenant à la partie avant (la partie de la gorge partie épaule, la partie de la gorge appelée «joues basses» ou la partie comprenant à la fois les «joues basses» et la partie de la gorge partie épaule) relèvent des sous-positions 02031955, 02032955, 02101950 ou 02101981 selon le cas.

D. Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 02091011 et 02091019, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.

Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.

E. Sont considérés comme «séchés ou fumés», au sens des sous-positions 02101131, 02101139, 02101219 et 02101960 à 02101989, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.

3. A. Sont considérés comme:

a) «carcasse», au sens des nos et sous-positions 020410, 020421, 020430, 020441, 02045011 et 02045051, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;

b) «demi-carcasse», au sens des nos et sous-positions 020410, 020421, 020430, 020441, 02045011 et 02045051, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;

c) «casque», au sens des sous-positions 02042210, 02044210, 02045013 et 02045053, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;

d) «demi-casque», au sens des sous-positions 02042210, 02044210, 02045013 et 02045053, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;

e) «carré et selle», au sens des sous-positions 02042230, 02044230, 02045015 et 02045055, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;

f) «demi-carré et demi-selle», au sens des sous-positions 02042230, 02044230, 02045015 et 02045055, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;

g) «culotte», au sens des sous-positions 02042250, 02044250, 02045019 et 02045059, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;

h) «demi-culotte», au sens des sous-positions 02042250, 02044250, 02045019 et 02045059, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.

B. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.

4. Sont considérés comme:

a) «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 02071320 à 02071360, 02071420 à 02071460, 02072620 à 02072670, 02072720 à 02072770, 02074421 à 02074461, 02074521 à 02074561, 02075421 à 02075461, 02075521 à 02075561 et 02076021 à 02076061: lesdites parties comprenant tous les os.

Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 02071370, 02071470, 02072680, 02072780, 02074471, 02074481, 02074571, 02074581, 02075471, 02075481, 02075571, 02075581 et 02076081;

b) «demis», au sens des sous-positions 02071320, 02071420, 02072620, 02072720, 02074421, 02074521, 02075421, 02075521 et 02076021: les moitiés de carcasses de volailles résultant d'une découpe longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine;

c) «quarts», au sens des sous-positions 02071320, 02071420, 02072620, 02072720, 02074421, 02074521, 02075421, 02075521 et 02076021: les quarts postérieurs ou quarts antérieurs obtenus par la découpe transversale d'une moitié;

d) «ailes entières, même sans la pointe», au sens des sous-positions 02071330, 02071430, 02072630, 02072730, 02074431, 02074531, 02075431, 02075531 et 02076031: les morceaux de volailles composés de l'humérus, du radius et du cubitus, avec la masse musculaire les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe, peut avoir été enlevée ou non. Les découpes doivent être pratiquées aux articulations;

e) «poitrines», au sens des sous-positions 02071350, 02071450, 02072650, 02072750, 02074451, 02074551, 02075451 et 02075551 et 02076051: les morceaux de volailles composés du bréchet et des côtes, répartis de chaque côté avec la masse musculaire les enveloppant;

f) «cuisses», au sens des sous-positions 02071360, 02071460, 02074461, 02074561, 02075461, 02075561 et 02076061: les morceaux de volailles composés du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;

g) «pilons de dindons ou de dindes», au sens des sous-positions 02072660 et 02072760: les morceaux de dindons ou de dindes composés du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;

h) «cuisses de dindons et de dindes, autre que pilons», au sens des sous-positions 02072670 et 02072770: les morceaux de dindons ou de dindes composés du fémur et de la masse musculaire l'enveloppant ou du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;

ij) «parties dites «paletots» de canard ou d'oie », au sens des sous-positions 02074471, 02074571, 02075471 et 02075571: les produits constitués de canards ou d'oies présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.

5. Le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:

a) lorsqu'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;

b) dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.

6. a) Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme «viandes assaisonnées» les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.

b) Les produits du no 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no 0210.

7. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens des nos 021011 à 021093, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no 021099, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0201Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées02011000en carcasses ou demi-carcasses12,8 + 176,8 €/100 kg/net—020120autres morceaux non désossés02012020Quartiers dits «compensés»12,8 + 176,8 €/100 kg/net—02012030Quartiers avant attenants ou séparés12,8 + 141,4 €/100 kg/net—02012050Quartiers arrière attenants ou séparés12,8 + 212,2 €/100 kg/net—02012090autres12,8 + 265,2 €/100 kg/net—02013000désossées12,8 + 303,4 €/100 kg/net—0202Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées02021000en carcasses ou demi-carcasses12,8 + 176,8 €/100 kg/net—020220autres morceaux non désossés02022010Quartiers dits «compensés»12,8 + 176,8 €/100 kg/net—02022030Quartiers avant attenants ou séparés12,8 + 141,4 €/100 kg/net—02022050Quartiers arrière attenants ou séparés12,8 + 221,1 €/100 kg/net—02022090autres12,8 + 265,3 €/100 kg/net—020230désossées02023010Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau12,8 + 221,1 €/100 kg/net—02023050Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes»12,8 + 221,1 €/100 kg/net—02023090autres12,8 + 304,1 €/100 kg/net—0203Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congeléesfraîches ou réfrigérées020311en carcasses ou demi-carcasses02031110des animaux de l'espèce porcine domestique53,6 €/100 kg/net—02031190autresexemption—020312Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossésdes animaux de l'espèce porcine domestique02031211Jambons et morceaux de jambons77,8 €/100 kg/net—02031219Épaules et morceaux d'épaules60,1 €/100 kg/net—02031290autresexemption—020319autresdes animaux de l'espèce porcine domestique02031911Parties avant et morceaux de parties avant60,1 €/100 kg/net—02031913Longes et morceaux de longes86,9 €/100 kg/net—02031915Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines46,7 €/100 kg/net—autres02031955désossées86,9 €/100 kg/net—02031959autres86,9 €/100 kg/net—02031990autresexemption—congelées020321en carcasses ou demi-carcasses02032110des animaux de l'espèce porcine domestique53,6 €/100 kg/net—02032190autresexemption—020322Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossésdes animaux de l'espèce porcine domestique02032211Jambons et morceaux de jambons77,8 €/100 kg/net—02032219Épaules et morceaux d'épaules60,1 €/100 kg/net—02032290autresexemption—020329autresdes animaux de l'espèce porcine domestique02032911Parties avant et morceaux de parties avant60,1 €/100 kg/net—02032913Longes et morceaux de longes86,9 €/100 kg/net—02032915Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines46,7 €/100 kg/net—autres02032955désossées86,9 €/100 kg/net—02032959autres86,9 €/100 kg/net—02032990autresexemption—0204Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées02041000Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées12,8 + 171,3 €/100 kg/net—autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées02042100en carcasses ou demi-carcasses12,8 + 171,3 €/100 kg/net—020422en autres morceaux non désossés02042210Casque ou demi-casque12,8 + 119,9 €/100 kg/net—02042230Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle12,8 + 188,5 €/100 kg/net—02042250Culotte ou demi-culotte12,8 + 222,7 €/100 kg/net—02042290autres12,8 + 222,7 €/100 kg/net—02042300désossées12,8 + 311,8 €/100 kg/net—02043000Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées12,8 + 128,8 €/100 kg/net—autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées02044100en carcasses ou demi-carcasses12,8 + 128,8 €/100 kg/net—020442en autres morceaux non désossés02044210Casque ou demi-casque12,8 + 90,2 €/100 kg/net—02044230Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle12,8 + 141,7 €/100 kg/net—02044250Culotte ou demi-culotte12,8 + 167,5 €/100 kg/net—02044290autres12,8 + 167,5 €/100 kg/net—020443désossées02044310d'agneau12,8 + 234,5 €/100 kg/net—02044390autres12,8 + 234,5 €/100 kg/net—020450Viandes des animaux de l'espèce caprinefraîches ou réfrigérées02045011Carcasses ou demi-carcasses12,8 + 171,3 €/100 kg/net—02045013Casque ou demi-casque12,8 + 119,9 €/100 kg/net—02045015Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle12,8 + 188,5 €/100 kg/net—02045019Culotte ou demi-culotte12,8 + 222,7 €/100 kg/net—autres02045031Morceaux non désossés12,8 + 222,7 €/100 kg/net—02045039Morceaux désossés12,8 + 311,8 €/100 kg/net—congelées02045051Carcasses ou demi-carcasses12,8 + 128,8 €/100 kg/net—02045053Casque ou demi-casque12,8 + 90,2 €/100 kg/net—02045055Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle12,8 + 141,7 €/100 kg/net—02045059Culotte ou demi-culotte12,8 + 167,5 €/100 kg/net—autres02045071Morceaux non désossés12,8 + 167,5 €/100 kg/net—02045079Morceaux désossés12,8 + 234,5 €/100 kg/net—020500Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées02050020fraîches ou réfrigérées5,1—02050080congelées5,1—0206Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés020610de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés02061010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemption—autres02061095Onglets et hampes12,8 + 303,4 €/100 kg/net—02061098autresexemption—de l'espèce bovine, congelés02062100Languesexemption—02062200Foiesexemption—020629autres02062910destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemption—autres02062991Onglets et hampes12,8 + 304,1 €/100 kg/net—02062999autresexemption—02063000de l'espèce porcine, frais ou réfrigérésexemption—de l'espèce porcine, congelés02064100Foiesexemption—02064900autresexemption—020680autres, frais ou réfrigérés02068010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemption—autres02068091des espèces chevaline, asine ou mulassière6,4—02068099des espèces ovine ou caprineexemption—020690autres, congelés02069010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemption—autres02069091des espèces chevaline, asine ou mulassière6,4—02069099des espèces ovine ou caprineexemption—0207Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105de volailles de l'espèce Gallus domesticus020711non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés02071110présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»26,2 €/100 kg/net—02071130présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»29,9 €/100 kg/net—02071190présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés32,5 €/100 kg/net—020712non découpés en morceaux, congelés02071210présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»29,9 €/100 kg/net—02071290présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés32,5 €/100 kg/net—020713Morceaux et abats, frais ou réfrigérésMorceaux02071310désossés102,4 €/100 kg/net—non désossés02071320Demis ou quarts35,8 €/100 kg/net—02071330Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02071340Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02071350Poitrines et morceaux de poitrines60,2 €/100 kg/net—02071360Cuisses et morceaux de cuisses46,3 €/100 kg/net—02071370autres100,8 €/100 kg/net—Abats02071391Foies6,4—02071399autres18,7 €/100 kg/net—020714Morceaux et abats, congelésMorceaux02071410désossés102,4 €/100 kg/net—non désossés02071420Demis ou quarts35,8 €/100 kg/net—02071430Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02071440Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02071450Poitrines et morceaux de poitrines60,2 €/100 kg/net—02071460Cuisses et morceaux de cuisses46,3 €/100 kg/net—02071470autres100,8 €/100 kg/net—Abats02071491Foies6,4—02071499autres18,7 €/100 kg/net—de dindes et dindons020724non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés02072410présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»34 €/100 kg/net—02072490présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés37,3 €/100 kg/net—020725non découpés en morceaux, congelés02072510présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»34 €/100 kg/net—02072590présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés37,3 €/100 kg/net—020726Morceaux et abats, frais ou réfrigérésMorceaux02072610désossés85,1 €/100 kg/net—non désossés02072620Demis ou quarts41 €/100 kg/net—02072630Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02072640Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02072650Poitrines et morceaux de poitrines67,9 €/100 kg/net—Cuisses et morceaux de cuisses02072660Pilons et morceaux de pilons25,5 €/100 kg/net—02072670autres46 €/100 kg/net—02072680autres83 €/100 kg/net—Abats02072691Foies6,4—02072699autres18,7 €/100 kg/net—020727Morceaux et abats, congelésMorceaux02072710désossés85,1 €/100 kg/net—non désossés02072720Demis ou quarts41 €/100 kg/net—02072730Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02072740Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02072750Poitrines et morceaux de poitrines67,9 €/100 kg/net—Cuisses et morceaux de cuisses02072760Pilons et morceaux de pilons25,5 €/100 kg/net—02072770autres46 €/100 kg/net—02072780autres83 €/100 kg/net—Abats02072791Foies6,4—02072799autres18,7 €/100 kg/net—de canards020741non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés02074120présentés plumés, saignés, sans boyaux mais non vidés, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %»38 €/100 kg/net—02074130présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»46,2 €/100 kg/net—02074180présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés51,3 €/100 kg/net—020742non découpés en morceaux, congelés02074230présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»46,2 €/100 kg/net—02074280présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés51,3 €/100 kg/net—02074300Foies gras, frais ou réfrigérésexemption—020744autres, frais ou réfrigérésMorceaux02074410désossés128,3 €/100 kg/net—non désossés02074421Demis ou quarts56,4 €/100 kg/net—02074431Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02074441Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02074451Poitrines et morceaux de poitrines115,5 €/100 kg/net—02074461Cuisses et morceaux de cuisses46,3 €/100 kg/net—02074471Paletots66 €/100 kg/net—02074481autres123,2 €/100 kg/net—Abats02074491Foies, autres que les foies gras6,4—02074499autres18,7 €/100 kg/net—020745autres, congelésMorceaux02074510désossés128,3 €/100 kg/net—non désossés02074521Demis ou quarts56,4 €/100 kg/net—02074531Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02074541Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02074551Poitrines et morceaux de poitrines115,5 €/100 kg/net—02074561Cuisses et morceaux de cuisses46,3 €/100 kg/net—02074571Paletots66 €/100 kg/net—02074581autres123,2 €/100 kg/net—AbatsFoies02074593Foies grasexemption—02074595autres6,4—02074599autres18,7 €/100 kg/net—d'oies020751non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés02075110présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»45,1 €/100 kg/net—02075190présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées48,1 €/100 kg/net—020752non découpés en morceaux, congelés02075210présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»45,1 €/100 kg/net—02075290présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées48,1 €/100 kg/net—02075300Foies gras, frais ou réfrigérésexemption—020754autres, frais ou réfrigérésMorceaux02075410désossés110,5 €/100 kg/net—non désossés02075421Demis ou quarts52,9 €/100 kg/net—02075431Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02075441Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02075451Poitrines et morceaux de poitrines86,5 €/100 kg/net—02075461Cuisses et morceaux de cuisses69,7 €/100 kg/net—02075471Paletots66 €/100 kg/net—02075481autres123,2 €/100 kg/net—Abats02075491Foies, autres que les foies gras6,4—02075499autres18,7 €/100 kg/net—020755autres, congelésMorceaux02075510désossés110,5 €/100 kg/net—non désossés02075521Demis ou quarts52,9 €/100 kg/net—02075531Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02075541Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02075551Poitrines et morceaux de poitrines86,5 €/100 kg/net—02075561Cuisses et morceaux de cuisses69,7 €/100 kg/net—02075571Paletots66 €/100 kg/net—02075581autres123,2 €/100 kg/net—AbatsFoies02075593Foies grasexemption—02075595autres6,4—02075599autres18,7 €/100 kg/net—020760de pintades02076005non découpés en morceaux, frais, réfrigérés ou congelés49,3 €/100 kg/net—autres, frais, réfrigérés ou congelésMorceaux02076010désossés128,3 €/100 kg/net—non désossés02076021Demis ou quarts54,2 €/100 kg/net—02076031Ailes entières, même sans la pointe26,9 €/100 kg/net—02076041Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18,7 €/100 kg/net—02076051Poitrines et morceaux de poitrines115,5 €/100 kg/net—02076061Cuisses et morceaux de cuisses46,3 €/100 kg/net—02076081autres123,2 €/100 kg/net—Abats02076091Foies6,4—02076099autres18,7 €/100 kg/net—0208Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés020810de lapins ou de lièvres02081010de lapins domestiques6,4—02081090autresexemption—02083000de primates9—020840de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia)02084010Viande de baleine6,4—02084020Viande de phoque6,4—02084080autres9—02085000de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)9—02086000de chameaux et d'autres camélidés (Camelidae)9—020890autres02089010de pigeons domestiques6,4—02089030de gibier, autres que de lapins ou de lièvresexemption—02089060de rennes9—02089070Cuisses de grenouilles6,4—02089098autres9—0209Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés020910de porcLard02091011frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure21,4 €/100 kg/net—02091019séché ou fumé23,6 €/100 kg/net—02091090Graisse de porc12,9 €/100 kg/net—02099000autres41,5 €/100 kg/net—0210Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abatsViandes de l'espèce porcine021011Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossésde l'espèce porcine domestiquesalés ou en saumure02101111Jambons et morceaux de jambons77,8 €/100 kg/net—02101119Épaules et morceaux d'épaules60,1 €/100 kg/net—séchés ou fumés02101131Jambons et morceaux de jambons151,2 €/100 kg/net—02101139Épaules et morceaux d'épaules119 €/100 kg/net—02101190autres15,4—021012Poitrines (entrelardées) et leurs morceauxde l'espèce porcine domestique02101211salées ou en saumure46,7 €/100 kg/net—02101219séchées ou fumées77,8 €/100 kg/net—02101290autres15,4—021019autresde l'espèce porcine domestiquesalées ou en saumure02101910Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant68,7 €/100 kg/net—02101920Trois-quarts arrière ou milieux75,1 €/100 kg/net—02101930Parties avant et morceaux de parties avant60,1 €/100 kg/net—02101940Longes et morceaux de longes86,9 €/100 kg/net—02101950autres86,9 €/100 kg/net—séchées ou fumées02101960Parties avant et morceaux de parties avant119 €/100 kg/net—02101970Longes et morceaux de longes149,6 €/100 kg/net—autres02101981désossées151,2 €/100 kg/net—02101989autres151,2 €/100 kg/net—02101990autres15,4—021020Viandes de l'espèce bovine02102010non désossées15,4 + 265,2 €/100 kg/net—02102090désossées15,4 + 303,4 €/100 kg/net—autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats02109100de primates15,4—021092de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)02109210de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)15,4—autres02109291Viandes130 €/100 kg/net—02109292Abats15,4—02109299Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats15,4 + 303,4 €/100 kg/net—02109300de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)15,4—021099autresViandes02109910de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées6,4—des espèces ovine et caprine02109921non désossées222,7 €/100 kg/net—02109929désossées311,8 €/100 kg/net—02109931de rennes15,4—02109939autres130 €/100 kg/net—Abatsde l'espèce porcine domestique02109941Foies64,9 €/100 kg/net—02109949autres47,2 €/100 kg/net—de l'espèce bovine02109951Onglets et hampes15,4 + 303,4 €/100 kg/net—02109959autres12,8—autresFoies de volailles02109971Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumureexemption—02109979autres6,4—02109985autres15,4—02109990Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats15,4 + 303,4 €/100 kg/net—

CHAPITRE 3

POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mammifères du no 0106;

b) les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);

c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);

d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).

2. Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.

3. Les nos 0305 à 0308 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n° 0309).

Notes complémentaires

1. Aux sens des sous-positions 03053211 et 03053219, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.

En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 03047110 et 03047190, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.

2. Aux sens des sous-positions visées au troisième alinéa, le terme «filets» inclut également les «longes», c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.

La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.

Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:

a) thons (du genre Thunnus) des sous-positions 03044990 et 03048700;

b) espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 03044500 et 03048400;

c) makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 03044990 et 03048990;

d) requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Isuridae) des sous-positions 03044790 et 03048819.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0301Poissons vivantsPoissons d'ornement03011100d'eau douceexemption—03011900autres7,5—autres poissons vivants030191Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)03019110des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster8—03019190autres12—030192Anguilles (Anguilla spp.)03019210d'une longueur de moins de 12 cmexemption—03019230d'une longueur de 12 cm ou plus mais de moins de 20 cmexemption—03019290d'une longueur de 20 cm ou plusexemption—03019300Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)8—030194Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)03019410Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)16—03019490Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)16—03019500Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)16—030199autresd'eau douce03019911Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)2—03019917autres8—03019985autres16—0302Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299030211Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)03021110des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster8—03021120de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce12—03021180autres12—03021300Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)2—03021400Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)2—03021900autres8—Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299030221Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)03022110Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)8—03022130Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)8—03022190Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)15—03022200Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)7,5—03022300Soles (Solea spp.)15—03022400Turbots (Psetta maxima)15—030229autres03022910Cardines (Lepidorhombus spp.)15—03022980autres15—Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299030231Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)03023110destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023190autres22—030232Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)03023210destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023290autres22—030233Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)03023310destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023390autres22—030234Thons obèses (Thunnus obesus)03023410destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023490autres22—030235Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)03023511destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023519autres22—Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)03023591destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023599autres22—030236Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)03023610destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023690autres22—030239autres03023920destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03023980autres22—Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 03029903024100Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)—03024200Anchois (Engraulis spp.)15—030243Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)03024310Sardines de l'espèce Sardina pilchardus23—03024330Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)15—03024390Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)—03024400Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)—030245Chinchards noirs (Trachurus spp.)03024510Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)15—03024530Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)15—03024590autres15—03024600Mafous (Rachycentron canadum)15—03024700Espadons (Xiphias gladius)15—030249autresThonines orientales (Euthynnus affinis)03024911destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 160422—03024919autres22—03024990autres15—Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299030251Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03025110de l'espèce Gadus morhua12—03025190autres12—03025200Églefins (Melanogrammus aeglefinus)7,5—03025300Lieus noirs (Pollachius virens)7,5—030254Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)Merlus du genre Merluccius03025411Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)15—03025415Merlus australs (Merluccius australis)15—03025419autres15—03025490Merlus du genre Urophycis15—03025500Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)7,5—03025600Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)7,5—030259autres03025910Morues polaires (Boreogadus saida)12—03025920Merlans (Merlangius merlangus)7,5—03025930Lieus jaunes (Pollachius pollachius)7,5—03025940Lingues (Molva spp.)7,5—03025990autres15—Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 03029903027100Tilapias (Oreochromis spp.)8—03027200Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)8—03027300Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)8—03027400Anguilles (Anguilla spp.)exemption—03027900autres8—Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299030281Squales03028115Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)6—03028130Requins-taupes communs (Lamna nasus)8—03028140Requins bleus (Prionace glauca)8—03028180autres8—03028200Raies (Rajidae)15—03028300Légines (Dissostichus spp.)15—030284Bars (Dicentrarchus spp.)03028410Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)15—03028490autres15—030285Dorades (Sparidés) (Sparidae)03028510Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp.15—03028530Dorades royales (Sparus aurata)15—03028590autres15—030289autres03028910d'eau douce8—autresPoissons de l’espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l’objet du n° 03024903028921destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03028929autres22—Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)03028931de l'espèce Sebastes marinus7,5—03028939autres7,5—03028940Castagnoles (Brama spp.)15—03028950Baudroies (Lophius spp.)15—03028960Abadèches roses (Genypterus blacodes)7,5—03028990autres15—Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles03029100Foies, oeufs et laitances10—03029200Ailerons de requins8—03029900autres10—0303Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 03039903031100Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)2—03031200autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)2—03031300Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)2—030314Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)03031410des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster9—03031420de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce12—03031490autres12—03031900autres9—Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 03039903032300Tilapias (Oreochromis spp.)8—03032400Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)8—03032500Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)8—03032600Anguilles (Anguilla spp.)exemption—03032900autres8—Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399030331Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)03033110Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)7,5—03033130Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)7,5—03033190Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)15—03033200Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)15—03033300Soles (Solea spp.)7,5—03033400Turbots (Psetta maxima)15—030339autres03033910Flets communs (Platichthys flesus)7,5—03033930Poissons du genre Rhombosolea7,5—03033950Poissons des espèces Pelotreis flavilatus ou Peltorhamphus novaezelandiae7,5—03033985autres15—Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399030341Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)03034110destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034190autres22—030342Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)03034220destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160420—03034290autres22—030343Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)03034310destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034390autres22—030344Thons obèses (Thunnus obesus)03034410destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034490autres22—030345Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)03034512destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034518autres22—Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)03034591destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034599autres22—030346Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)03034610destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034690autres22—030349autres03034920destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03034985autres22—Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 03039903035100Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)—030353Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)03035310Sardines de l'espèce Sardina pilchardus23—03035330Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)15—03035390Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)—030354Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)03035410des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus—03035490de l'espèce Scomber australasicus15—030355Chinchards noirs (Trachurus spp.)03035510Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)15—03035530Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)15—03035590autres15—03035600Mafous (Rachycentron canadum)15—03035700Espadons (Xiphias gladius)7,5—030359autres03035910Anchois (Engraulis spp.)15—Thonines orientales (Euthynnus affinis)03035921destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03035929autres22—03035990autres15—Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399030363Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03036310de l'espèce Gadus morhua12—03036330de l'espèce Gadus ogac12—03036390de l'espèce Gadus macrocephalus12—03036400Églefins (Melanogrammus aeglefinus)7,5—03036500Lieus noirs (Pollachius virens)7,5—030366Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)Merlus du genre Merluccius03036611Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)15—03036612Merlus argentins (Merluccius hubbsi)15—03036613Merlus australs (Merluccius australis)15—03036619autres15—03036690Merlus du genre Urophycis15—03036700Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)15—030368Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)03036810Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)7,5—03036890Merlans bleus australs (Micromesistius australis)7,5—030369autres03036910Morues polaires (Boreogadus saida)12—03036930Merlans (Merlangius merlangus)7,5—03036950Lieus jaunes (Pollachius pollachius)15—03036970Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)7,5—03036980Lingues (Molva spp.)7,5—03036990autres15—Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399030381Squales03038115Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)6—03038130Requins-taupes communs (Lamna nasus)8—03038140Requins bleus (Prionace glauca)8—03038190autres8—03038200Raies (Rajidae)15—03038300Légines (Dissostichus spp.)15—030384Bars (Dicentrarchus spp.)03038410Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)15—03038490autres15—030389autres03038910d'eau douce8—autresPoissons de l’espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l’objet du n° 03035903038921destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160422—03038929autres22—Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)03038931de l'espèce Sebastes marinus7,5—03038939autres7,5—03038940Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor—03038950Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.15—03038955Dorades royales (Sparus aurata)15—03038960Castagnoles (Brama spp.)15—03038965Baudroies (Lophius spp.)15—03038970Abadèches roses (Genypterus blacodes)7,5—03038990autres15—Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles030391Foies, oeufs et laitances03039110Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamineexemption—03039190autres10—03039200Ailerons de requins8—03039900autres10—0304Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelésFilets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés03043100Tilapias (Oreochromis spp.)9—03043200Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)9—03043300Perches du Nil (Lates niloticus)9—03043900autres9—Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés03044100Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)2—030442Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)03044210de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce12—03044250des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster9—03044290autres12—03044300Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,Scophthalmidae et Citharidae)18—030444Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae03044410Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)18—03044430Lieus noirs (Pollachius virens)18—03044490autres18—03044500Espadons (Xiphias gladius)18—03044600Légines (Dissostichus spp.)18—030447Squales03044710Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)18—03044720Requins-taupes communs (Lamna nasus)18—03044730Requins bleus (Prionace glauca)18—03044790autres18—03044800Raies (Rajidae)18—030449autres03044910de poissons d'eau douce9—autres03044950Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)18—03044990autres18—autres, frais ou réfrigérés03045100Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)8—03045200Salmonidés8—03045300Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae15—03045400Espadons (Xiphias gladius)15—03045500Légines (Dissostichus spp.)15—030456Squales03045610Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)15—03045620Requins-taupes communs (Lamna nasus)15—03045630Requins bleus (Prionace glauca)15—03045690autres15—03045700Raies (Rajidae)15—030459autres03045910de poissons d'eau douce8—autres03045950Flancs de harengs—03045990autres15—Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés03046100Tilapias (Oreochromis spp.)9—03046200Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)9—03046300Perches du Nil (Lates niloticus)9—03046900autres9—Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés030471Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03047110de l'espèce Gadus macrocephalus7,5—03047190autres7,5—03047200Églefins (Melanogrammus aeglefinus)7,5—03047300Lieus noirs (Pollachius virens)7,5—030474Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)Merlus du genre Merluccius03047411Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)7,5—03047415Merlus argentins (Merluccius hubbsi)7,5—03047419autres6,1—03047490Merlus du genre Urophycis7,5—03047500Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)13,7—030479autres03047910Morues polaires (Boreogadus saida)7,5—03047930Merlans (Merlangius merlangus)7,5—03047950Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)7,5—03047980Lingues (Molva spp.)7,5—03047990autres15—Filets d'autres poissons, congelés03048100Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)2—030482Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)03048210de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce12—03048250des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster9—03048290autres12—030483Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,, Scophthalmidae et Citharidae)03048310Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)7,5—03048330Flets communs (Platichthys flesus)7,5—03048350Megrim (Lepidorhombus spp.)15—03048390autres15—03048400Espadons (Xiphias gladius)7,5—03048500Légines (Dissostichus spp.)15—03048600Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)15—03048700Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)18—030488Squales, raies (Rajidae)Squales03048811Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)7,5—03048815Requins-taupes communs (Lamna nasus)7,5—03048818Requins bleus (Prionace glauca)7,5—03048819autres7,5—03048890Raies (Rajidae)15—030489autres03048910Poissons d'eau douce9—autresRascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)03048921de l'espèce Sebastes marinus7,5—03048929autres7,5—03048930Poissons du genre Euthynnus18—Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor03048941de l'espèce Scomber australasicus15—03048949autres15—03048960Baudroies (Lophius spp.)15—03048990autres15—autres, congelés03049100Espadons (Xiphias gladius)7,5—03049200Légines (Dissostichus spp.)7,5—030493Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)03049310Surimi14,2—03049390autres8—030494Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)03049410Surimi14,2—03049490autres7,5—030495Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)03049510Surimi14,2—autresMorues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)03049521de l'espèce Gadus macrocephalus7,5—03049525de l'espèce Gadus morhua7,5—03049529autres7,5—03049530Églefins (Melanogrammus aeglefinus)7,5—03049540Lieus noirs (Pollachius virens)7,5—03049550Merlus du genre Merluccius7,5—03049560Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)7,5—03049590autres7,5—030496Squales03049610Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)7,5—03049620Requins-taupes communs (Lamna nasus)7,5—03049630Requins bleus (Prionace glauca)7,5—03049690autres7,5—03049700Raies (Rajidae)7,5—030499autres03049910Surimi14,2—autres03049921Poissons d'eau douce8—autres03049923Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)—03049929Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)8—03049955Cardines (Lepidorhombus spp.)15—03049961Castagnoles (Brama spp.)15—03049965Baudroies (Lophius spp.)7,5—03049999autres7,5—0305Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage03052000Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure11—Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés03053100Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)16—030532Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et MuraenolepididaeMorues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)03053211de l'espèce Gadus macrocephalus16—03053219autres20—03053290autres16—030539autres03053910Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure15—03053950Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure15—03053990autres16—Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles03054100Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)13—03054200Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)10—03054300Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)14—030544Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)03054410Anguilles (Anguilla spp.)14—03054490autres14—030549autres03054910Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)15—03054920Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)16—03054930Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)14—03054980autres14—Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés030551Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03055110séchées, non salées13—03055190séchées et salées13—03055200Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)12—030553Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae,Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03055310Morues polaires (Boreogadus saida)13—03055390autres12—030554Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinopsspp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae)03055430Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)12—03055450Anchois (Engraulis spp.)10—03055490autres12—030559autres03055970Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)15—03055985autres12—Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles03056100Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)12—03056200Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)13—03056300Anchois (Engraulis spp.)10—03056400Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)12—030569autres03056910Morues polaires (Boreogadus saida)13—03056930Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)15—03056950Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)11—03056980autres12—Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles03057100Ailerons de requins12—03057200Têtes, queues et vessies natatoires de poissons13—03057900autres13—0306Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumurecongelés030611Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)03061110Queues de langoustes12,5—03061190autres12,5—030612Homards (Homarus spp.)03061210entiers6—03061290autres16—030614Crabes03061410Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus7,5—03061430Crabes des espèces Cancer pagurus7,5—03061490autres7,5—03061500Langoustines (Nephrops norvegicus)12—030616Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)03061691Crevettes des espèces Crangon crangon18—03061699autres12—030617autres crevettes03061791Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)12—03061792Crevettes du genre Penaeus12—03061793Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus12—03061794Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon12—03061799autres12—030619autres03061910Écrevisses7,5—03061990autres12—Vivants, frais ou réfrigérés03063100Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)12,5—030632Homards (Homarus spp.)03063210vivants8—autres03063291entiers8—03063299autres10—030633Crabes03063310Crabes du genre Cancer pagurus7,5—03063390autres7,5—03063400Langoustines (Nephrops norvegicus)12—030635Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)Crevettes du genre Crangon crangon03063510fraîches et réfrigérées18—03063550autres18—03063590autres12—030636autres crevettes03063610Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus12—03063650Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon18—03063690autres12—030639autres03063910Écrevisses7,5—03063990autres12—autres03069100Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)12,5—030692Homards (Homarus spp.)03069210entiers8—03069290autres10—030693Crabes03069310Crabes du genre Cancer pagurus7,5—03069390autres7,5—03069400Langoustines (Nephrops norvegicus)12—030695CrevettesCrevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)Crevettes de l’espèce Crangon crangon03069511cuites à l’eau ou à la vapeur18—03069519autres18—03069520Pandalus spp.12autres crevettes03069530Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus12—03069540Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon18—03069590autres12—030699autres03069910Ecrevisses7,5—03069990autres12—0307Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageHuîtres030711vivantes, fraîches ou réfrigérées03071110Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièceexemption—03071190autres9—03071200congelées9—03071900autres9—Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae030721vivants, frais ou réfrigérés03072110Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten8—03072190autres11—030722congelésCoquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten03072210Coquilles St Jacques (Pecten maximus)8—03072290autres8—03072295autres11—030729autres03072910Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten8—03072990autres11—Moules (Mytilus spp., Perna spp.)030731vivantes, fraîches ou réfrigérées03073110Mytilus spp.10—03073190Perna spp.8—030732congelées03073210Mytilus spp.10—03073290Perna spp.8—030739autres03073920Mytilus spp.10—03073980Perna spp.8—Seiches et sépioles; calmars et encornets030742vivants, frais ou réfrigérés03074210Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.8—03074220Loligo spp.6—03074230Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.8—03074240Todarodes sagittatus6—03074290autres11—030743congelésSepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.Sepiola spp.03074321Sepiola rondeleti6—03074325autres8—03074329Sepia officinalis, Rossia macrosoma8—Loligo spp.03074331Loligo vulgaris6—03074333Loligo pealei6—03074335Loligo gahi6—03074338autres6—03074391Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.8—03074392Illex spp.8—03074395Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)6—03074399autres11—030749autres03074920Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.8—03074940Loligo spp.6—03074950Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.8—03074960Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)6—03074980autres11—Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)03075100vivants, frais ou réfrigérés8—03075200congelés8—03075900autres8—03076000Escargots, autres que de merexemption—Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae)03077100vivants, frais ou réfrigérés11—030772congelés03077210Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées8—03077290autres11—03077900autres11—Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.)03078100Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés11—03078200Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés11—03078300Ormeaux (Haliotis spp.) congelés11—03078400Strombes (Strombus spp.) congelés11—03078700autres ormeaux (Haliotis spp.)11—03078800autres strombes (Strombus spp.)11—autres03079100vivants, frais ou réfrigérés11—03079200congelés11—03079900autres11—0308Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageBêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea)03081100vivantes, fraîches ou réfrigérées11—03081200congelées11—03081900autres11—Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus)03082100vivants, frais ou réfrigérés11—03082200congelés11—03082900autres11—030830Méduses (Rhopilema spp.)03083050congeléesexemption—03083080autres11—030890autres03089010vivants, frais ou réfrigérés11—03089050congelés11—03089090autres11—0309Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine03091000de poisson13—03099000autres11—

CHAPITRE 4

LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

Notes

1. On considère comme «lait» le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.

2. Aux fins du no 0403, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.

3. Aux fins du no 0405:

a) le terme «beurre» s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives;

b) l'expression «pâtes à tartiner laitières» s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile» pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.

4. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:

a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;

b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;

c) être mis en forme ou susceptible de l'être.

5. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (no 0511);

b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702);

c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nos 1901 ou 2106);

d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504).

6. Aux fins du no 0410, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).

Notes de sous-positions

1. Aux fins du no 040410, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.

2. Aux fins du no 040510, le terme «beurre» ne couvre pas le beurre déshydraté et le «ghee» (no 040590).

Notes complémentaires

1. Le droit applicable aux mélanges relevant des nos 0401 à 0406 s'établit comme suit:

a) pour les mélanges où l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;

b) pour les autres mélanges, le droit applicable est celui qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.

2. Dans le cas des nos 040811 et 040819, les dispositions suivantes s'appliquent:

l'expression «autrement conservés» se réfère également aux jaunes d'œufs pour lesquels des quantités limitées de sel (généralement jusqu'à environ 12 % en poids) ou de faibles quantités de produits chimiques sont ajoutées à des fins de conservation, à condition que les exigences suivantes soient satisfaites:

i) les produits conservent leur caractère de jaunes d'œufs classés aux nos 040811 et 040819;

ii) les quantités utilisées de sel ou de produits chimiques ne doivent pas être supérieures à ce qui est nécessaire pour assurer la conservation des produits.

3. Les produits laitiers mentionnés au chapitre 4 incluent les perméats laitiers, qui sont des produits laitiers caractérisés par une forte teneur en lactose obtenus par l'élimination des graisses et protéines laitières du lait, du lactosérum, de la crème, du babeurre et/ou de matières premières similaires, par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation.

4. Les dispositions suivantes s'appliquent pour les nos 040410 et 040490:

Le perméat de lait et le perméat de lactosérum peuvent être distingués par analyse, par la présence de substances (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) qui sont associées à la production de lactosérum.

Le no 040410 inclut le «perméat de lactosérum», un produit dont l'odeur est en général légèrement aigre et qui est obtenu à partir de lactosérum ou de mélanges de constituants naturels du lactosérum par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation.

La présence de substances associées à la production de lactosérum (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) est une condition au classement des perméats de lactosérum dans cette sous-position.

Le no 040490 inclut le «perméat de lait», produit à l'odeur généralement lactée qui est obtenu à partir du lait par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation. La quantité limitée ou l'absence d'acide lactique et de lactates (est inférieure à 0,100 % en poids dans les perméats de lait en poudre ou est inférieure à 0,015 % en poids dans les perméats de lait sous forme liquide), ainsi que l'absence de glycomacropeptides, sont les conditions du classement des perméats de lait dans le no 040490.

La méthode à utiliser pour la détection d'acide lactique et de lactates est la méthode ISO 8069:2005 et la méthode de détection de la présence de lactosérum présure (c’est-à-dire la présence de caséinomacropeptides comme les glycomacropeptides) est la méthode énoncée à l'appendice II du règlement d'exécution (UE) 2018/150 de la Commission.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0401Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants040110d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %04011010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l13,8 €/100 kg/net—04011090autres12,9 €/100 kg/net—040120d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %n'excédant pas 3 %04012011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l18,8 €/100 kg/net—04012019autres17,9 €/100 kg/net—excédant 3 %04012091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l22,7 €/100 kg/net—04012099autres21,8 €/100 kg/net—040140d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %04014010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l57,5 €/100 kg/net—04014090autres56,6 €/100 kg/net—040150d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %n'excédant pas 21 %04015011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l57,5 €/100 kg/net—04015019autres56,6 €/100 kg/net—excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %04015031en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l110 €/100 kg/net—04015039autres109,1 €/100 kg/net—excédant 45 %04015091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l183,7 €/100 kg/net—04015099autres182,8 €/100 kg/net—0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants040210en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %sans addition de sucre ou d'autres édulcorants04021011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg125,4 €/100 kg/net—04021019autres118,8 €/100 kg/net—autres04021091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg1,19 €/kg + 27,5 €/100 kg/net—04021099autres1,19 €/kg + 21 €/100 kg/net—en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %040221sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %04022111en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg135,7 €/100 kg/net—04022118autres130,4 €/100 kg/net—d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %04022191en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg167,2 €/100 kg/net—04022199autres161,9 €/100 kg/net—040229autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %04022911Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net—autres04022915en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net—04022919autres1,31 €/kg + 16,8 €/100 kg/net—d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %04022991en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net—04022999autres1,62 €/kg + 16,8 €/100 kg/net—autres040291sans addition de sucre ou d'autres édulcorants04029110d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %34,7 €/100 kg/net—04029130d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %43,4 €/100 kg/net—d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %04029151en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg110 €/100 kg/net—04029159autres109,1 €/100 kg/net—d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %04029191en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg183,7 €/100 kg/net—04029199autres182,8 €/100 kg/net—040299autres04029910d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %57,2 €/100 kg/net—d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %04029931en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg1,08 €/kg + 19,4 €/100 kg/net—04029939autres1,08 €/kg + 18,5 €/100 kg/net—d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %04029991en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg1,81 €/kg + 19,4 €/100 kg/net—04029999autres1,81 €/kg + 18,5 €/100 kg/net—0403Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao040320Yoghourtnon aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangeriesans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04032011n'excédant pas 3 %20,5 €/100 kg/net—04032013excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %24,4 €/100 kg/net—04032019excédant 6 %59,2 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de matières grasses04032031n'excédant pas 3 %0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—04032033excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—04032039excédant 6 %0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie04032041d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule12,8—04032049Other7,6 + EA—autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04032051n'excédant pas 1,5 %8,3 + 95 €/100 kg/net—04032053excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %8,3 + 130,4 €/100 kg/net—04032059excédant 27 %8,3 + 168,8 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04032091n'excédant pas 3 %8,3 + 12,4 €/100 kg/net—04032093excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %8,3 + 17,1 €/100 kg/net—04032099excédant 6 %8,3 + 26,6 €/100 kg/net—040390autresnon aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidessans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04039011n'excédant pas 1,5 %100,4 €/100 kg/net—04039013excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %135,7 €/100 kg/net—04039019excédant 27 %167,2 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de matières grasses04039031n'excédant pas 1,5 %0,95 €/kg + 22 €/100 kg/net—04039033excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net—04039039excédant 27 %1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net—autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04039051n'excédant pas 3 %20,5 €/100 kg/net—04039053excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %24,4 €/100 kg/net—04039059excédant 6 %59,2 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de matières grasses04039061n'excédant pas 3 %0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—04039063excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—04039069excédant 6 %0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04039071n'excédant pas 1,5 %8,3 + 95 €/100 kg/net—04039073excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %8,3 + 130,4 €/100 kg/net—04039079excédant 27 %8,3 + 168,8 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04039091n'excédant pas 3 %8,3 + 12,4 €/100 kg/net—04039093excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %8,3 + 17,1 €/100 kg/net—04039099excédant 6 %8,3 + 26,6 €/100 kg/net—0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs040410Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorantsen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidessans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041002n'excédant pas 1,5 %7 €/100 kg/net—04041004excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %135,7 €/100 kg/net—04041006excédant 27 %167,2 €/100 kg/net—excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041012n'excédant pas 1,5 %100,4 €/100 kg/net—04041014excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %135,7 €/100 kg/net—04041016excédant 27 %167,2 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041026n'excédant pas 1,5 %0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net—04041028excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04041032excédant 27 %1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041034n'excédant pas 1,5 %0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04041036excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04041038excédant 27 %1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041048n'excédant pas 1,5 %0,07 €/kg/net—04041052excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %135,7 €/100 kg/net—04041054excédant 27 %167,2 €/100 kg/net—excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041056n'excédant pas 1,5 %100,4 €/100 kg/net—04041058excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %135,7 €/100 kg/net—04041062excédant 27 %167,2 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041072n'excédant pas 1,5 %0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net—04041074excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04041076excédant 27 %1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041078n'excédant pas 1,5 %0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04041082excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04041084excédant 27 %1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—040490autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04049021n'excédant pas 1,5 %100,4 €/100 kg/net—04049023excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %135,7 €/100 kg/net—04049029excédant 27 %167,2 €/100 kg/net—autres, d'une teneur en poids de matières grasses04049081n'excédant pas 1,5 %0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04049083excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—04049089excédant 27 %1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net—0405Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières040510Beurred'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %Beurre naturel04051011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg189,6 €/100 kg/net—04051019autre189,6 €/100 kg/net—04051030Beurre recombiné189,6 €/100 kg/net—04051050Beurre de lactosérum189,6 €/100 kg/net—04051090autre231,3 €/100 kg/net—040520Pâtes à tartiner laitières04052010d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %9 + EA—04052030d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %9 + EA—04052090d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %189,6 €/100 kg/net—040590autres04059010d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %231,3 €/100 kg/net—04059090autres231,3 €/100 kg/net—0406Fromages et caillebotte040610Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotted'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %04061030Mozzarella, même dans un liquide185,2 €/100 kg/net—04061050autres185,2 €/100 kg/net—04061080autres221,2 €/100 kg/net—04062000Fromages râpés ou en poudre, de tous types188,2 €/100 kg/net—040630Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre04063010dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %144,9 €/100 kg/net—autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche04063031n'excédant pas 48 %139,1 €/100 kg/net—04063039excédant 48 %144,9 €/100 kg/net—04063090d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %215 €/100 kg/net—040640Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti04064010Roquefort140,9 €/100 kg/net—04064050Gorgonzola140,9 €/100 kg/net—04064090autres140,9 €/100 kg/net—040690autres fromages04069001destinés à la transformation167,1 €/100 kg/net—autres04069013Emmental171,7 €/100 kg/net—04069015Gruyère, sbrinz171,7 €/100 kg/net—04069017Bergkäse, appenzell171,7 €/100 kg/net—04069018Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine171,7 €/100 kg/net—04069021Cheddar167,1 €/100 kg/net—04069023Edam151 €/100 kg/net—04069025Tilsit151 €/100 kg/net—04069029Kashkaval151 €/100 kg/net—04069032Feta151 €/100 kg/net—04069035Kefalotyri151 €/100 kg/net—04069037Finlandia151 €/100 kg/net—04069039Jarlsberg151 €/100 kg/net—autres04069050Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre151 €/100 kg/net—autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grassen'excédant pas 47 %04069061Grana padano, parmigiano reggiano188,2 €/100 kg/net—04069063Fiore sardo, pecorino188,2 €/100 kg/net—04069069autres188,2 €/100 kg/net—excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %04069073Provolone151 €/100 kg/net—04069074Maasdam151 €/100 kg/net—04069075Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano151 €/100 kg/net—04069076Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø151 €/100 kg/net—04069078Gouda151 €/100 kg/net—04069079Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio151 €/100 kg/net—04069081Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey151 €/100 kg/net—04069082Camembert151 €/100 kg/net—04069084Brie151 €/100 kg/net—04069085Kefalograviera, kasseri151 €/100 kg/net—autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse04069086excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %151 €/100 kg/net—04069089excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %151 €/100 kg/net—04069092excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %151 €/100 kg/net—04069093excédant 72 %185,2 €/100 kg/net—04069099autres221,2 €/100 kg/net—0407Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuitsŒufs fertilisés destinés à l’incubation04071100de volailles de l'espèce Gallus domesticus35 €/1 000 p/stp/st040719autresde volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus04071911de dindes ou d'oies105 €/1 000 p/stp/st04071919autres35 €/1 000 p/stp/st04071990autres7,7p/stautres œufs frais04072100de volailles de l'espèce Gallus domesticus30,4 €/100 kg/net1 000 p/st040729autres04072910de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus30,4 €/100 kg/net1 000 p/st04072990autres7,7p/st040790autres04079010de volailles30,4 €/100 kg/net1 000 p/st04079090autres7,7p/st0408Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsJaunes d'œufs040811séchés04081120impropres à des usages alimentairesexemption—04081180autres142,3 €/100 kg/net—040819autres04081920impropres à des usages alimentairesexemption—autres04081981liquides62 €/100 kg/net—04081989autres, y compris congelés66,3 €/100 kg/net—autres040891séchés04089120impropres à des usages alimentairesexemption—04089180autres137,4 €/100 kg/net—040899autres04089920impropres à des usages alimentairesexemption—04089980autres35,3 €/100 kg/net—04090000Miel naturel17,3—0410Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs041010Insectes04101010frais, réfrigérés ou congelés9—autres04101091Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats15,4 + 303,4 €/100 kg/net—04101099autres130 €/100 kg/net—04109000autres7,7—

CHAPITRE 5

AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);

b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);

c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);

d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

2. Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).

3. Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.

4. Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire05010000Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveuxexemption—0502Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils05021000Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soiesexemption—05029000autresexemption—050305040000Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fuméexemption—0505Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes050510Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet05051010brutsexemption—05051090autresexemption—05059000autresexemption—0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières05061000Osséine et os acidulésexemption—05069000autresexemption—0507Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières05071000Ivoire; poudre et déchets d'ivoireexemption—05079000autresexemption—050800Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets05080010Corail rouge (Corallium rubrum)exemption—05080090autresexemption—050905100000Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoireexemption—0511Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine05111000Sperme de taureauxexemptionp/stautres051191Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 305119110Déchets de poissonsexemption—05119190autresexemption—051199autres05119910Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutesexemption—Éponges naturelles d'origine animale05119931brutesexemption—05119939autres5,1—05119985autresexemption—

SECTION II

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

Note

1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

CHAPITRE 6

PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

Notes

1. Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.

2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212060110Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif06011010Jacinthes5,1p/st06011020Narcisses5,1p/st06011030Tulipes5,1p/st06011040Glaïeuls5,1p/st06011090autres5,1p/st060120Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée06012010Plants, plantes et racines de chicoréeexemption—06012030Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes9,6—06012090autres6,4—0602Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons060210Boutures non racinées et greffons06021010de vigneexemption—06021090autres4—060220Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non06022010Plants de vigne, greffés ou racinésexemption—autres06022020à racines nues8,3p/stautres06022030Agrumes8,3p/st06022080autres8,3p/st06023000Rhododendrons et azalées, greffés ou non8,3p/st06024000Rosiers, greffés ou non8,3p/st060290autres06029010Blanc de champignons8,3—06029020Plants d'ananasexemption—06029030Plants de légumes et plants de fraisiers8,3—autresPlantes de plein airArbres, arbustes et arbrisseaux06029041forestiers8,3p/stautres06029045Boutures racinées et jeunes plants6,5p/stautres06029046à racines nues8,3p/stautres06029047Conifères et essences à feuilles persistantes8,3p/st06029048autres8,3p/st06029050autres plantes de plein air8,3—Plantes d'intérieur06029070Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées6,5p/stautres06029091Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées6,5p/st06029099autres6,5p/st0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparésfrais06031100Rosesp/st06031200Œilletsp/st06031300Orchidéesp/st06031400Chrysanthèmesp/st06031500Lis (Lilium spp.)p/st060319autres06031910Glaïeulsp/st06031920Renonculesp/st06031970autresp/st06039000autres10—0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés060420FraisMousses et lichens06042011Lichens des rennesexemption—06042019autres5—06042020Arbres de Noël2,5p/st06042040Rameaux de conifères2,5—06042090autres2—060490autresMousses et lichens06049011Lichens des rennesexemption—06049019autres5—autres06049091simplement séchésexemption—06049099autres10,9—

CHAPITRE 7

LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.

2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:

a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);

b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;

c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);

d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).

5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré07011000de semence4,5—070190autres07019010destinées à la fabrication de la fécule5,8—autres07019050de primeurs, du 1er janvier au 30 juin—07019090autres11,5—07020000Tomates, à l'état frais ou réfrigéré—0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré070310Oignons et échalotesOignons07031011de semence9,6—07031019autres9,6—07031090Échalotes9,6—07032000Aulx9,6 + 120 €/100 kg/net—07039000Poireaux et autres légumes alliacés10,4—0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré070410Choux-fleurs et choux brocolis07041010Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis—07041090autres12—07042000Choux de Bruxelles12—070490autres07049010Choux blancs et choux rouges12 MIN 0,4 €/100 kg/net—07049090autres12—0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéréLaitues07051100pommées—07051900autres10,4—Chicorées07052100Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)10,4—07052900autres10,4—0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré07061000Carottes et navets13,6—070690autres07069010Céleris-raves—07069030Raifort (Cochlearia armoracia)12—07069090autres13,6—070700Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07070005Concombres—07070090Cornichons12,8—0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré07081000Pois (Pisum sativum)—07082000Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)—07089000autres légumes à cosse11,2—0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré07092000Asperges10,2—07093000Aubergines12,8—07094000Céleris, autres que les céleris-raves12,8—Champignons et truffes07095100Champignons du genre Agaricus12,8—07095200Champignons du genre Boletus5,6—07095300Champignons du genre Cantharellus3,2—07095400Shiitake (Lentinus edodes)6,4—07095500Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)6,4—07095600Truffes (Tuber spp.)6,4—07095900autres6,4—070960Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta07096010Piments doux ou poivrons7,2—autres07096091du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicumexemption—07096095destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemption—07096099autres6,4—07097000Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)10,4—autres07099100Artichauts—070992Olives07099210destinées à des usages autres que la production de l'huile4,5—07099290autres13,1 €/100 kg/net—070993Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)07099310Courgettes—07099390autres12,8—070999autres07099910Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)10,4—07099920Cardes et cardons10,4—07099940Câpres5,6—07099950Fenouil8—07099960Maïs doux9,4 €/100 kg/net—07099990autres12,8—0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07101000Pommes de terre14,4—Légumes à cosse, écossés ou non07102100Pois (Pisum sativum)14,4—07102200Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)14,4—07102900autres14,4—07103000Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)14,4—07104000Maïs doux5,1 + 9,4 €/100 kg/net—071080autres légumes07108010Olives15,2—Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta07108051Piments doux ou poivrons14,4—07108059autres6,4—Champignons07108061du genre Agaricus14,4—07108069autres14,4—07108070Tomates14,4—07108080Artichauts14,4—07108085Asperges14,4—07108095autres14,4—07109000Mélanges de légumes14,4—0711Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation071120Olives07112010destinées à des usages autres que la production de l'huile6,4—07112090autres13,1 €/100 kg/net—07114000Concombres et cornichons12—Champignons et truffes07115100Champignons du genre Agaricus9,6 + 191 €/100 kg/net edakg/net eda07115900autres9,6—071190autres légumes; mélanges de légumesLégumes07119010Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons6,4—07119030Maïs doux5,1 + 9,4 €/100 kg/net—07119050Oignons7,2—07119070Câpres4,8—07119080autres9,6—07119090Mélanges de légumes12—0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés07122000Oignons12,8—Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes07123100Champignons du genre Agaricus12,8—07123200Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)12,8—07123300Trémelles (Tremella spp.)12,8—07123400Shiitake (Lentinus edodes)12,8—07123900autres12,8—071290autres légumes; mélanges de légumes07129005Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées10,2—Maïs doux (Zea mays var. saccharata)07129011hybride, destiné à l'ensemencementexemption—07129019autre9,4 €/100 kg/net—07129030Tomates12,8—07129050Carottes12,8—07129090autres12,8—0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés071310Pois (Pisum sativum)07131010destinés à l'ensemencementexemption—07131090autresexemption—07132000Pois chichesexemption—Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)07133100Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczekexemption—07133200Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)exemption—071333Haricots communs (Phaseolus vulgaris)07133310destinés à l'ensemencementexemption—07133390autresexemption—07133400Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)exemption—07133500Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)exemption—07133900autresexemption—07134000Lentillesexemption—07135000Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)3,2—07136000Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)3,2—07139000autres3,2—0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier07141000Racines de manioc9,5 €/100 kg/net—071420Patates douces07142010fraîches, entières, destinées à la consommation humaine3,8—07142090autres6,4 €/100 kg/net—07143000Ignames (Dioscorea spp.)9,5 €/100 kg/net—07144000Colocases (Colocasia spp.)9,5 €/100 kg/net—07145000Yautias (Xanthosoma spp.)9,5 €/100 kg/net—071490autres07149020Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule9,5 €/100 kg/net—07149090autres3,8—

CHAPITRE 8

FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.

2. Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.

3. Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:

a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);

b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)

pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.

4. Le no 0812 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

Notes complémentaires

1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.

2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquéesNoix de coco08011100desséchéesexemption—08011200en coques internes (endocarpe)exemption—08011900autresexemption—Noix du Brésil08012100en coquesexemption—08012200sans coquesexemption—Noix de cajou08013100en coquesexemption—08013200sans coquesexemption—0802Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiquésAmandes080211en coques08021110amèresexemption—08021190autres5,6—080212sans coques08021210amèresexemption—08021290autres3,5—Noisettes (Corylus spp.)08022100en coques3,2—08022200sans coques3,2—Noix communes08023100en coques4—08023200sans coques5,1—Châtaignes et marrons (Castanea spp.)08024100en coques5,6—08024200sans coques5,6—Pistaches08025100en coques1,6—08025200sans coques1,6—Noix macadamia08026100en coques2—08026200sans coques2—08027000Noix de cola (Cola spp.)exemption—08028000Noix d’arecexemption—autres08029100Pignons, en coques3,2—08029200Pignons, sans coques3,2—080299autres08029910Noix de Pécanexemption—08029990autres3,2—0803Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches080310Plantains08031010frais16—08031090secs16—080390autres08039010fraîches114 €/1 000 kg/net—08039090sèches16—0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs08041000Dattes7,7—080420Figues08042010fraîches5,6—08042090sèches8—08043000Ananas5,8—08044000Avocats—08045000Goyaves, mangues et mangoustansexemption—0805Agrumes, frais ou secs080510OrangesOranges douces, fraîches08051022Oranges navel—08051024Oranges blanches—08051028autres—08051080autres—Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes080521Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)08052110Satsumas—08052190autres—08052200Clémentines—08052900autres—08054000Pamplemousses et pomelos—080550Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)08055010Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)—08055090Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)12,8—08059000autres12,8—0806Raisins, frais ou secs080610frais08061010de table—08061090autres—080620secs08062010Raisins de Corinthe2,4—08062030Sultanines2,4—08062090autres2,4—0807Melons (y compris les pastèques) et papayes, fraisMelons (y compris les pastèques)08071100Pastèques8,8—08071900autres8,8—08072000Papayesexemption—0808Pommes, poires et coings, frais080810Pommes08081010Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net—08081080autres—080830Poires08083010Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net—08083090autres—08084000Coings7,2—0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais08091000Abricots—Cerises08092100Cerises acides (Prunus cerasus)—08092900autres—080930Pêches, y compris les brugnons et nectarines08093010Brugnons et nectarines—08093090autres—080940Prunes et prunelles08094005Prunes—08094090Prunelles12—0810Autres fruits frais08101000Fraises—081020Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises08102010Framboises8,8—08102090autres9,6—081030Groseilles à grappes ou à maquereau08103010Groseilles à grappes noires (cassis)8,8—08103030Groseilles à grappes rouges8,8—08103090autres9,6—081040Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium08104010Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)exemption—08104030Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)3,2—08104050Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum3,2—08104090autres9,6—08105000Kiwis—08106000Durians8,8—08107000Kakis (Plaquemines)8,8—081090autres08109020Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayasexemption—08109075autres8,8—0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants081110Fraisesadditionnées de sucre ou d'autres édulcorants08111011d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids20,8 + 8,4 €/100 kg/net—08111019autres20,8—08111090autres14,4—081120Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereauadditionnées de sucre ou d'autres édulcorants08112011d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids20,8 + 8,4 €/100 kg/net—08112019autres20,8—autres08112031Framboises14,4—08112039Groseilles à grappes noires (cassis)14,4—08112051Groseilles à grappes rouges12—08112059Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises12—08112090autres14,4—081190autresadditionnés de sucre ou d'autres édulcorantsd'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids08119011Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux13 + 5,3 €/100 kg/net—08119019autres20,8 + 8,4 €/100 kg/net—autres08119031Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux13—08119039autres20,8—autres08119050Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)12—08119070Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium3,2—Cerises08119075Cerises acides (Prunus cerasus)14,4—08119080autres14,4—08119085Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux9—08119095autres14,4—0812Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation08121000Cerises8,8—081290autres08129025Abricots; oranges12,8—08129030Papayes2,3—08129040Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)6,4—08129070Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales5,5—08129098autres8,8—0813Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre08131000Abricots5,6—08132000Pruneaux9,6—08133000Pommes3,2—081340autres fruits08134010Pêches, y compris les brugnons et nectarines5,6—08134030Poires6,4—08134050Papayes2—08134065Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayasexemption—08134095autres2,4—081350Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitreMélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806sans pruneaux08135012de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas4—08135015autres6,4—08135019avec pruneaux9,6—Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 080208135031de fruits à coques tropicaux4—08135039autres6,4—autres mélanges08135091sans pruneaux ni figues8—08135099autres9,6—08140000Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées1,6—

CHAPITRE 9

CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES

Notes

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:

a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.

Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.

Note complémentaire

1. Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1, point a), ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire0901Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélangeCafé non torréfié09011100non décaféinéexemption—09011200décaféiné8,3—Café torréfié09012100non décaféiné7,5—09012200décaféiné9—090190autres09019010Coques et pellicules de caféexemption—09019090Succédanés du café contenant du café11,5—0902Thé, même aromatisé09021000Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg3,2—09022000Thé vert (non fermenté) présenté autrementexemption—09023000Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kgexemption—09024000Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrementexemption—09030000Matéexemption—0904Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisésPoivre09041100non broyé ni pulvériséexemption—09041200broyé ou pulvérisé4—Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta090421séchés, non broyés ni pulvérisés09042110Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)9,6—09042190autresexemption—09042200broyés ou pulvérisés5—0905Vanille09051000non broyée ni pulvérisée6—09052000broyée ou pulvérisée6—0906Cannelle et fleurs de canneliernon broyées ni pulvérisées09061100Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)exemption—09061900autresexemption—09062000broyées ou pulvériséesexemption—0907Girofles (antofles, clous et griffes)09071000non broyées ni pulvérisées8—09072000broyées ou pulvérisées8—0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomesNoix muscades09081100non broyées ni pulvériséesexemption—09081200broyées ou pulvériséesexemption—Macis09082100non broyés ni pulvérisésexemption—09082200broyés ou pulvérisésexemption—Amomes et cardamomes09083100non broyés ni pulvérisésexemption—09083200broyés ou pulvérisésexemption—0909Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvreGraines de coriandre09092100non broyées ni pulvériséesexemption—09092200broyées ou pulvériséesexemption—Graines de cumin09093100non broyées ni pulvériséesexemption—09093200broyées ou pulvériséesexemption—Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre09096100non broyées ni pulvériséesexemption—09096200broyées ou pulvériséesexemption—0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épicesGingembre09101100non broyé ni pulvériséexemption—09101200broyé ou pulvériséexemption—091020Safran09102010non broyé ni pulvériséexemption—09102090broyé ou pulvérisé8,5—09103000Curcumaexemption—autres épices091091Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre09109105Curryexemption—autres09109110non broyés ni pulvérisésexemption—09109190broyés ou pulvérisés12,5—091099autres09109910Graines de fenugrecexemption—Thymnon broyé ni pulvérisé09109931Serpolet (Thymus serpyllum L.)exemption—09109933autre7—09109939broyé ou pulvérisé8,5—09109950Feuilles de laurier7—autres09109991non broyées ni pulvériséesexemption—09109999broyées ou pulvérisées12,5—

CHAPITRE 10

CÉRÉALES

Notes

1. A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.

B) Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 1006. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le no 1008.

2. Le no 1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).

Note de sous-position

1. On considère comme «froment (blé) dur» le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.

Notes complémentaires

1. Sont considérés comme:

a) «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 10061030, 10062011, 10062092, 10063021, 10063042, 10063061 et 10063092, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;

b) «riz à grains moyens», au sens des sous-positions 10061050, 10062013, 10062094, 10063023, 10063044, 10063063 et 10063094, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 mm et inférieure ou égale à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3;

c) «riz à grains longs», au sens des sous-positions 10061071, 10061079, 10062015, 10062017, 10062096, 10062098, 10063025, 10063027, 10063046, 10063048, 10063065, 10063067, 10063096 et 10063098, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm;

d) «riz paddy», au sens des sous-positions 10061030, 10061050, 10061071 et 10061079, le riz muni de sa balle après battage;

e) «riz décortiqué», au sens des sous-positions 10062011, 10062013, 10062015, 10062017, 10062092, 10062094, 10062096 et 10062098, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de «riz brun», «riz cargo», «riz loonzain» et «riz sbramato»;

f) «riz semi-blanchi», au sens des sous-positions 10063021, 10063023, 10063025, 10063027, 10063042, 10063044, 10063046 et 10063048, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;

g) «riz blanchi», au sens des sous-positions 10063061, 10063063, 10063065, 10063067, 10063092, 10063094, 10063096 et 10063098, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;

h) «brisures», au sens du no 100640, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.

2. Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:

a) pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;

b) pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1001Froment (blé) et méteilFroment (blé) dur10011100de semence148 €/t—10011900autres148 €/t—autres100191de semence10019110Épeautre12,8—10019120Froment (blé) tendre et méteil95 €/t—10019190autres95 €/t—10019900autres95 €/t—1002Seigle10021000de semence93 €/t—10029000autres93 €/t—1003Orge10031000de semence93 €/t—10039000autres93 €/t—1004Avoine10041000de semence89 €/t—10049000autres89 €/t—1005Maïs100510de semencehybride10051013hybride trois voiesexemption—10051015hybride simpleexemption—10051018autreexemption—10051090autre94 €/t—10059000autres94 €/t—1006Riz100610Riz en paille (riz paddy)10061010destiné à l'ensemencement7,7—autre10061030à grains ronds211 €/t—10061050à grains moyens211 €/t—à grains longs10061071présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3211 €/t—10061079présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3211 €/t—100620Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)étuvé10062011à grains ronds65 €/t—10062013à grains moyens65 €/t—à grains longs10062015présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 365 €/t—10062017présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 365 €/t—autre10062092à grains ronds65 €/t—10062094à grains moyens65 €/t—à grains longs10062096présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 365 €/t—10062098présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 365 €/t—100630Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacéRiz semi-blanchiétuvé10063021à grains ronds175 €/t—10063023à grains moyens175 €/t—à grains longs10063025présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3175 €/t—10063027présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3175 €/t—autre10063042à grains ronds175 €/t—10063044à grains moyens175 €/t—à grains longs10063046présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3175 €/t—10063048présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3175 €/t—Riz blanchiétuvé10063061à grains ronds175 €/t—10063063à grains moyens175 €/t—à grains longs10063065présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3175 €/t—10063067présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3175 €/t—autre10063092à grains ronds175 €/t—10063094à grains moyens175 €/t—à grains longs10063096présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3175 €/t—10063098présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3175 €/t—10064000Riz en brisures128 €/t—1007Sorgho à grains100710de semence10071010hybride, destiné à l'ensemencement6,4—10071090autre94 €/t—10079000autres94 €/t—1008Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales10081000Sarrasin37 €/t—Millet10082100de semence56 €/t—10082900autres56 €/t—10083000Alpisteexemption—10084000Fonio (Digitaria spp.)37 €/t—10085000Quinoa (Chenopodium quinoa)37 €/t—10086000Triticale93 €/t—10089000autres céréales37 €/t—

CHAPITRE 11

PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

Notes

1. Sont exclus du présent chapitre:

a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);

b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;

c) les corn-flakes et autres produits du no 1904;

d) les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;

e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);

f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).

2. A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:

a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;

b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.

Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 1104.

B) Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.

| Nature de la céréale | Teneur en amidon | Teneur en cendres | Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de

| | | | 315 micromètres (microns) | 500 micromètres (microns)

| 1 | 2 | 3 | 4 | 5

| Froment et seigle | 45 % | 2,5 % | 80 % | —

| Orge | 45 % | 3 % | 80 % | —

| Avoine | 45 % | 5 % | 80 % | —

| Maïs et sorgho à grains | 45 % | 2 % | — | 90 %

| Riz | 45 % | 1,6 % | 80 % | —

| Sarrasin | 45 % | 4 % | 80 % | —

| Autres céréales | 45 % | 2 % | 50 % | —

3. Au sens du no 1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:

a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.

Notes complémentaires

1. Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:

a) pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;

b) pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.

2. Au sens du no 1106, on considère comme «farines», «semoules» et «poudres» les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:

a) les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

b) les fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire110100Farines de froment (blé) ou de méteilde froment (blé)11010011de froment (blé) dur172 €/t—11010015de froment (blé) tendre et d'épeautre172 €/t—11010090de méteil172 €/t—1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil110220Farine de maïs11022010d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids173 €/t—11022090autre98 €/t—110290autres11029010d'orge171 €/t—11029030d'avoine164 €/t—11029050Farine de riz138 €/t—11029070Farine de seigle168 €/t—11029090autres98 €/t—1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréalesGruaux et semoules110311de froment (blé)11031110de froment (blé) dur267 €/t—11031190de froment (blé) tendre et d'épeautre186 €/t—110313de maïs11031310d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids173 €/t—11031390autres98 €/t—110319d'autres céréales11031920de seigle ou d'orge171 €/t—11031940d'avoine164 €/t—11031950de riz138 €/t—11031990autres98 €/t—110320Agglomérés sous forme de pellets11032025de seigle ou d'orge171 €/t—11032030d'avoine164 €/t—11032040de maïs173 €/t—11032050de riz138 €/t—11032060de froment (blé)175 €/t—11032090autres98 €/t—1104Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulusGrains aplatis ou en flocons110412d'avoine11041210Grains aplatis93 €/t—11041290Flocons182 €/t—110419d'autres céréales11041910de froment (blé)175 €/t—11041930de seigle171 €/t—11041950de maïs173 €/t—d'orge11041961Grains aplatis97 €/t—11041969Flocons189 €/t—autres11041991Flocons de riz234 €/t—11041999autres173 €/t—autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)110422d'avoine11042240mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés162 €/t—11042250perlés145 €/t—11042295autres93 €/t—110423de maïs11042340mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés152 €/t—11042398autres98 €/t—110429d'autres céréalesd'orge11042904mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés150 €/t—11042905perlés236 €/t—11042908autres97 €/t—autres11042917mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés129 €/t—11042930perlés154 €/t—seulement concassés11042951de froment (blé)99 €/t—11042955de seigle97 €/t—11042959autres98 €/t—autres11042981de froment (blé)99 €/t—11042985de seigle97 €/t—11042989autres98 €/t—110430Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus11043010de froment (blé)76 €/t—11043090autres75 €/t—1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre11051000Farine, semoule et poudre12,2—11052000Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets12,2—1106Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 811061000de légumes à cosse secs du no 07137,7—110620de sagou ou des racines ou tubercules du no 071411062010dénaturées95 €/t—11062090autres166 €/t—110630des produits du chapitre 811063010de bananes10,9—11063090autres8,3—1107Malt, même torréfié110710non torréfiéde froment (blé)11071011présenté sous forme de farine177 €/t—11071019autre134 €/t—autre11071091présenté sous forme de farine173 €/t—11071099autre131 €/t—11072000torréfié152 €/t—1108Amidons et fécules; inulineAmidons et fécules11081100Amidon de froment (blé)224 €/t—11081200Amidon de maïs166 €/t—11081300Fécule de pommes de terre166 €/t—11081400Fécule de manioc (cassave)166 €/t—110819autres amidons et fécules11081910Amidon de riz216 €/t—11081990autres166 €/t—11082000Inuline19,2—11090000Gluten de froment (blé), même à l'état sec512 €/t—

CHAPITRE 12

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

Notes

1. Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses» au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).

2. Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.

3. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme «graines à ensemencer» du no 1209.

Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:

a) les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);

b) les épices et autres produits du chapitre 9;

c) les céréales (chapitre 10);

d) les produits des nos 1201 à 1207 ou du no 1211.

4. Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.

En sont, en revanche, exclus:

a) les produits pharmaceutiques du chapitre 30;

b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du chapitre 33;

c) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.

5. Pour l'application du no 1212, le terme «algues» ne couvre pas:

a) les micro-organismes monocellulaires morts du no 2102;

b) les cultures de micro-organismes du no 3002;

c) les engrais des nos 3101 ou 3105.

Note de sous-position

1. Pour l'application du no 120510, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1201Fèves de soja, même concassées12011000de semenceexemption—12019000autresexemption—1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées12023000de semenceexemption—autres12024100en coquesexemption—12024200décortiquées, même concasséesexemption—12030000Coprahexemption—120400Graines de lin, même concassées12040010destinées à l'ensemencementexemption—12040090autresexemption—1205Graines de navette ou de colza, même concassées120510Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique12051010destinées à l'ensemencementexemption—12051090autresexemption—12059000autresexemption—120600Graines de tournesol, même concassées12060010destinées à l'ensemencementexemption—autres12060091décortiquées; en coques striées gris et blancexemption—12060099autresexemption—1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassés12071000Noix et amandes de palmisteexemption—Graines de coton12072100de semenceexemption—12072900autresexemption—12073000Graines de ricinexemption—120740Graines de sésame12074010destinées à l'ensemencementexemption—12074090autresexemption—120750Graines de moutarde12075010destinées à l'ensemencementexemption—12075090autresexemption—12076000Graines de carthame (Carthamus tinctorius)exemption—12077000Graines de melonexemption—autres120791Graines d’œillette ou de pavot12079110destinées à l'ensemencementexemption—12079190autresexemption—120799autres12079920destinés à l'ensemencementexemption—autres12079991Graines de chanvreexemption—12079996autresexemption—1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde12081000de fèves de soja4,5—12089000autresexemption—1209Graines, fruits et spores à ensemencer12091000Graines de betteraves à sucre8,3—Graines fourragères12092100de luzerne2,5—120922de trèfle (Trifolium spp.)12092210Trèfle violet (Trifolium pratense L.)exemption—12092280autresexemption—120923de fétuque12092311Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)exemption—12092315Fétuque rouge (Festuca rubra L.)exemption—12092380autres2,5—12092400de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)exemption—120925de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)12092510Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)exemption—12092590Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)exemption—120929autres12092945Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)exemption—12092950Graines de lupin2,5—12092960Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)8,3—12092980autres2,5—12093000Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs3—autres120991Graines de légumes12099130Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva)8,3—12099180autres3—120999autres12099910Graines forestièresexemption—autres12099991Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 1209303—12099999autres4—1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline12101000Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets5,8—121020Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline12102010Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline5,8—12102090autres5,8—1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés12112000Racines de ginsengexemption—12113000Coca (feuille de)exemption—12114000Paille de pavotexemption—12115000Ephédraexemption—12116000Écorce de cerisier africain (Prunus africana)exemption—121190autres12119030Fèves de tonka3—12119086autresexemption—1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleursAlgues12122100destinées à l’alimentation humaineexemption—12122900autresexemption—autres121291Betteraves à sucre12129120séchées, même pulvérisées23 €/100 kg/net—12129180autres6,7 €/100 kg/net—12129200Caroubes5,1—12129300Cannes à sucre4,6 €/100 kg/net—12129400Racines de chicoréeexemption—121299autresGraines de caroubes12129941non décortiquées, ni concassées, ni mouluesexemption—12129949autres5,8—12129995autresexemption—12130000Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pelletsexemption—1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets12141000Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerneexemption—121490autres12149010Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères5,8—12149090autresexemption—

CHAPITRE 13

GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX

Note

1. Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, en revanche, exclus:

a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);

b) les extraits de malt (no 1901);

c) les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);

d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);

e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;

f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (no 2939);

g) les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3822);

h) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);

ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);

k) le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).

Note complémentaire

1. Les mélanges de matières pectiques et de sucre, d'une teneur en sucre supérieure à 90 % en poids, calculée sur matière sèche, sont exclus de la sous-position 130220 et doivent en principe être classés dans le chapitre 17, car le caractère du produit est considéré comme conféré par le sucre.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles13012000Gomme arabiqueexemption—13019000autresexemption—1302Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiésSucs et extraits végétaux13021100Opiumexemption—13021200de réglisse3,2—13021300de houblon3,2—13021400d'éphédraexemption—130219autres13021905Oléorésine de vanille3—13021970autresexemption—130220Matières pectiques, pectinates et pectates13022010à l'état sec19,2—13022090autres11,2—Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés13023100Agar-agarexemption—130232Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés13023210de caroubes ou de graines de caroubesexemption—13023290de graines de guaréeexemption—13023900autresexemption—

CHAPITRE 14

MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

Notes

1. Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2. Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).

3. N'entrent pas dans le no 1404 la laine de bois (no 4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1401Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)14011000Bambousexemption—14012000Rotinsexemption—14019000autresexemption—140214031404Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs14042000Linters de cotonexemption—14049000autresexemption—

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

CHAPITRE 15

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 0209;

b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 1804);

c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);

d) les cretons (no 2301) et les résidus des nos 2304 à 2306;

e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;

f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 4002).

2. Le no 1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 1510).

3. Le no 1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.

4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 1522.

Notes de sous-positions

1. Aux fins de l’application du no 150930, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981du Codex Alimentarius.

2. Pour l'application des nos 151411 et 151419, l'expression «huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des nos et sous-positions 150710, 150810, 15101000, 151110, 151211, 151221, 151311, 151321, 151411, 151491, 151511, 151521, 15155011, 15155019, 15159021, 15159029, 15159040 à 15159059 et 15180031:

a) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes» si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:

— la décantation dans les délais normaux,

— la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;

b) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme «brutes» lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;

c) sont considérées également comme «huiles brutes» l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.

2. A. Ne relèvent des nos 1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et présentant les caractéristiques relatives aux teneurs en acides gras et en stérols visées à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91 de la Commission. La présence de ces éléments peut être déterminée à l’aide des méthodes indiquées dans les annexes X et XIX dudit règlement.

Ne relèvent pas des nos 1509 et 1510 les huiles d'olive modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature. La présence d'huile d'olive réestérifiée est établie à l'aide de la méthode indiquée dans l'annexe VII du règlement (CEE) n° 2568/91.

B. Ne relèvent des sous-positions 15092000, 15093000 et 15094000 que les huiles d'olive définies aux points 1, 2 et 3 visés ci-après, obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou par d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas l'altération de l'huile, et qui n'ont subi aucun autre traitement que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles d'olive obtenues par solvant, par adjuvant à action chimique ou biochimique, ou par des procédés de réestérification, et par tout mélange avec des huiles d'autre nature sont exclues de ces sous-positions.

1. Est considérée comme «huile d’olive vierge extra» au sens de la sous-position 15092000, l’huile présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 1 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.

2. Relèvent de la sous-position 15093000, les huiles d'olive vierges présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 2 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.

3. Sont considérées comme «autres huiles d’olive vierge» au sens de la sous-position 15094000, les huiles présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 3 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.

C. Relève de la sous-position 15099000 l'huile d'olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions 15092000, 15093000 et 15094000, même coupée d'huile d'olive vierge extra ou d’huile d’olive vierge, et qui présente les caractéristiques des huiles d'olive des catégories 4 et 5 telles que définies à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.

D. Est considérée comme «huile de grignons d’olive brute» au sens de la sous-position 15101000, l’huile présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 6 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.

E. Relèvent de la sous-position 15109000 les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position 15101000, même coupées d'huile d'olive vierge extra ou d’huile d’olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux points B, C et D de la présente note complémentaire.

Les huiles de la présente sous-position doivent avoir les caractéristiques des huiles d’olive des catégories 7 et 8 telles que définies à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.

3. Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039:

a) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode indiquée à l'annexe XVI du règlement (CEE) no 2568/91, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;

b) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément à l'annexe XIX du règlement (CEE) no 2568/91, représente moins de 93,0 % de la superficie totale des pics des stérols.

4. Les méthodes d'analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) no 2568/91. À cette fin, il y a lieu de prendre aussi en considération les notes de bas de pages de l'annexe I dudit règlement.

5. Les préparations alimentaires fabriquées à partir de produits du chapitre 15 présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du présent chapitre. Le caractère essentiel d'un complément alimentaire n'est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d'absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans la position 2106, pour autant qu'elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1501Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503150110Saindoux15011010destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15011090autres17,2 €/100 kg/net—150120autres graisses de porc15012010destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15012090autres17,2 €/100 kg/net—15019000autres11,5—1502Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503150210Suif15021010destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15021090autres3,2—150290autres15029010destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15029090autres3,2—150300Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparéesStéarine solaire et oléostéarine15030011destinées à des usages industrielsexemption—15030019autres5,1—15030030Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15030090autres6,4—1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150410Huiles de foies de poissons et leurs fractions15041010d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme3,8—autres15041091de flétansexemption—15041099autres3,8—150420Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies15042010Fractions solides10,9—15042090autresexemption—150430Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions15043010Fractions solides10,9—15043090autresexemption—150500Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline15050010Graisse de suint brute (suintine)3,2—15050090autresexemption—15060000Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesexemption—1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150710Huile brute, même dégommée15071010destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—15071090autre6,4—150790autres15079010destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15079090autres9,6—1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150810Huile brute15081010destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15081090autre6,4—150890autres15089010destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15089090autres9,6—1509Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées15092000Huile d’olive vierge extra124,5 €/100 kg/net—15093000Huile d’olive vierge124,5 €/100 kg/net—15094000autres huiles d’olive vierge122,6 €/100 kg/net—15099000autres134,6 €/100 kg/net—1510Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 150915101000Huile de grignons d’olive brute110,2 €/100 kg/net—15109000autres160,3 €/100 kg/net—1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées151110Huile brute15111010destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15111090autre3,8—151190autresFractions solides15119011présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15119019autrement présentées10,9—autres15119091destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15119099autres9—1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesHuiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions151211Huiles brutes15121110destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—autres15121191de tournesol6,4—15121199de carthame6,4—151219autres15121910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15121990autres9,6—Huile de coton et ses fractions151221Huile brute, même dépourvue de gossipol15122110destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—15122190autre6,4—151229autres15122910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15122990autres9,6—1513Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesHuile de coco (huile de coprah) et ses fractions151311Huile brute15131110destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine2,5—autre15131191présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15131199autrement présentée6,4—151319autresFractions solides15131911présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15131919autrement présentées10,9—autres15131930destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—autres15131991présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15131999autrement présentées9,6—Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions151321Huiles brutes15132110destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—autres15132130présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15132190autrement présentées6,4—151329autresFractions solides15132911présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15132919autrement présentées10,9—autres15132930destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—autres15132950présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15132990autrement présentées9,6—1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesHuiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions151411Huiles brutes15141110destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—15141190autres6,4—151419autres15141910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15141990autres9,6—autres151491Huiles brutes15149110destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—15149190autres6,4—151499autres15149910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15149990autres9,6—1515Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiéHuile de lin et ses fractions15151100Huile brute3,2—151519autres15151910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15151990autres9,6—Huile de maïs et ses fractions151521Huile brute15152110destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—15152190autre6,4—151529autres15152910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15152990autres9,6—151530Huile de ricin et ses fractions15153010destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiquesexemption—15153090autres5,1—151550Huile de sésame et ses fractionsHuile brute15155011destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—15155019autre6,4—autres15155091destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—15155099autres9,6—151560Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractionsHuile brute15156011destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—autres15156051concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15156059concrètes, autrement présentées; fluides6,4—autres15156060destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—autres15156091concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15156099concrètes, autrement présentées; fluides9,6—151590autres15159011Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractionsexemption—Huile de graines de tabac et ses fractionsHuile brute15159021destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15159029autre6,4—autres15159031destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaineexemption—15159039autres9,6—autres huiles et leurs fractionsHuiles brutes15159040destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine3,2—autres15159051concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15159059concrètes, autrement présentées; fluides6,4—autres15159060destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—autres15159091concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15159099concrètes, autrement présentées; fluides9,6—1516Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées151610Graisses et huiles animales et leurs fractions15161010présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15161090autrement présentées10,9—151620Graisses et huiles végétales et leurs fractions15162010Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»3,4—autres15162091présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—autrement présentées15162095Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5,1—autres15162096Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba9,6—15162098autres10,9—151630Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions15163091présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins12,8—15163098autres10,9—1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516151710Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide15171010d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %8,3 + 28,4 €/100 kg/net—15171090autre16—151790autres15179010d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %8,3 + 28,4 €/100 kg/net—autres15179091Huiles végétales fixes, fluides, mélangées9,6—15179093Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage2,9—15179099autres16—151800Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs15180010Linoxyne7,7—Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine15180031brutes3,2—15180039autres5,1—autres15180091Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15167,7—autres15180095Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions2—15180099autres7,7—151915200000Glycérol brut; eaux et lessives glycérineusesexemption—1521Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés15211000Cires végétalesexemption—152190autres15219010Spermaceti, même raffiné ou coloréexemption—Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées15219091brutesexemption—15219099autres2,5—152200Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales15220010Dégras3,8—Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalescontenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive15220031Pâtes de neutralisation (soap-stocks)29,9 €/100 kg/net—15220039autres47,8 €/100 kg/net—autres15220091Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)3,2—15220099autresexemption—

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

Note

1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

CHAPITRE 16

PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 0504.

2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.

Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos 1601 et 1602.

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.

2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.

Notes complémentaires

1. Au sens des sous-positions 16023111, 16023211, 16023921, 16025010 et 16029061, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 16025010 et 16029061, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.

2. Au sens des sous-positions 16024110, 16024210 et 16024911 à 16024915, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire160100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits16010010de foie15,4—autres16010091Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits149,4 €/100 kg/net—16010099autres100,5 €/100 kg/net—1602Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes16021000Préparations homogénéisées16,6—160220de foies de tous animaux16022010d'oie ou de canard10,2—16022090autres16—de volailles du no 0105160231de dindecontenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles16023111contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite102,4 €/100 kg/net—16023119autres102,4 €/100 kg/net—16023180autres102,4 €/100 kg/net—160232de volailles de l’espèce Gallus domesticuscontenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles16023211non cuits276,5 €/100 kg/net—16023219autres102,4 €/100 kg/net—16023230contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles276,5 €/100 kg/net—16023290autres276,5 €/100 kg/net—160239autrescontenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles16023921non cuits276,5 €/100 kg/net—16023929autres276,5 €/100 kg/net—16023985autres276,5 €/100 kg/net—de l'espèce porcine160241Jambons et leurs morceaux16024110de l'espèce porcine domestique156,8 €/100 kg/net—16024190autres10,9—160242Épaules et leurs morceaux16024210de l'espèce porcine domestique129,3 €/100 kg/net—16024290autres10,9—160249autres, y compris les mélangesde l'espèce porcine domestiquecontenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine16024911Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons156,8 €/100 kg/net—16024913Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules129,3 €/100 kg/net—16024915autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux129,3 €/100 kg/net—16024919autres85,7 €/100 kg/net—16024930contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine75 €/100 kg/net—16024950contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine54,3 €/100 kg/net—16024990autres10,9—160250de l'espèce bovine16025010non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits303,4 €/100 kg/net—autres16025031Corned beef, en récipients hermétiquement clos16,6—16025095autres16,6—160290autres, y compris les préparations de sang de tous animaux16029010Préparations de sang de tous animaux16,6—autres16029031de gibier ou de lapin10,9—autres16029051contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique85,7 €/100 kg/net—autrescontenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine16029061non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits303,4 €/100 kg/net—16029069autres16,6—autres16029091d'ovins12,8—16029095de caprins16,6—16029099autres16,6—160300Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques16030010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg12,8—16030080autresexemption—1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissonPoissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés16041100Saumons5,5—160412Harengs16041210Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés15—autres16041291en récipients hermétiquement clos20—16041299autres20—160413Sardines, sardinelles et sprats ou esprotsSardines16041311à l'huile d'olive12,5—16041319autres12,5—16041390autres12,5—160414Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)Thons et listaosListaos ou bonites à ventre rayé16041421à l'huile végétale24—autres16041426Filets dénommés «longes»24—16041428autres24—Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)16041431à l'huile végétale24—autres16041436Filets dénommés «longes»24—16041438autres24—autres16041441à l'huile végétale24—autres16041446Filets dénommés «longes»24—16041448autres24—16041490Bonites (Sarda spp.)25—160415Maquereauxdes espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus16041511Filets25—16041519autres25—16041590de l'espèce Scomber australasicus20—16041600Anchois25—16041700Anguilles20—16041800Ailerons de requins20—160419autres16041910Salmonidés, autres que les saumons7—Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos (Katsuwonus pelamis)16041931Filets dénommés «longes»24—16041939autres24—16041950Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor12,5—autres16041991Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés7,5—autres16041992Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)20—16041993Lieus noirs (Pollachius virens)20—16041994Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)20—16041995Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)20—16041997autres20—160420autres préparations et conserves de poissons16042005Préparations de surimi20—autres16042010de saumons5,5—16042030de salmonidés, autres que les saumons7—16042040d'anchois25—16042050de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor25—16042070de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus24—16042090d'autres poissons14—Caviar et ses succédanés16043100Caviar20—16043200Succédanés de caviar20—1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés16051000Crabes8—Crevettes160521Non présentées dans un contenant hermétique16052110en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg20—16052190autres20—16052900autres20—160530Homards16053010Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de saucesexemption—16053090autres20—16054000autres crustacés20—Mollusques16055100Huîtres20—16055200Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages20—160553Moules16055310en récipients hermétiquement clos20—16055390autres20—16055400Seiches, sépioles, calmars et encornets20—16055500Poulpes ou pieuvres20—16055600Clams, coques et arches20—16055700Ormeaux20—16055800Escargots, autres que de mer20—16055900Autres20—autres invertébrés aquatiques16056100Bêches-de-mer26—16056200Oursins26—16056300Méduses26—16056900Autres26—

CHAPITRE 17

SUCRES ET SUCRERIES

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les sucreries contenant du cacao (no 1806);

b) les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no 2940;

c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

Notes de sous-positions

1. Au sens des nos 170112, 170113 et 170114, on entend par «sucre brut» le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.

2. Le no 170113 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des sous-positions 17011210, 17011290, 17011310, 17011390, 17011410 et 17011490, on considère comme «sucres bruts» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.

2. Le droit applicable au sucre brut relevant des sous-positions 17011210, 17011310 et 17011410 pour lequel le rendement déterminé conformément à l'annexe III, partie B), point III), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) s'écarte de 92 %, est calculé comme suit:

le taux indiqué est multiplié par un coefficient correcteur obtenu en divisant le pourcentage du rendement déterminé conformément à la disposition précitée par 92.

3. Pour l'application de la sous-position 17019910, on considère comme «sucres blancs» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.

4. En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 17022010, 17026095 et 17029071, la teneur en sucre (saccharose, fructose, glucose, maltose, lorsque le fructose et le glucose sont exprimés en équivalent saccharose) doit être déterminée en appliquant la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l’aide de la formule suivante:

S + 0,95 × (F + G) + M

dans laquelle:

«S» correspond à la teneur en saccharose déterminée par la méthode HPLC;

«F» correspond à la teneur en fructose déterminée par la méthode HPLC;

«G» correspond à la teneur en glucose déterminée par la méthode HPLC;

«M» correspond à la teneur en maltose déterminée par la méthode HPLC.

En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 17026080, 17029080 et 17029095, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission]. Pour les produits des sous-positions 17026080 et 17029080, la conversion des résultats en équivalent saccharose est obtenue en multipliant les degrés Brix par le coefficient 0,95.

5. Est considéré comme «isoglucose» au sens des sous-positions 17023010, 17024010, 17026010 et 17029030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.

En ce qui concerne les produits relevant de ces sous-positions, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].

6. Est considéré comme «sirop d'inuline»:

a) au sens de la sous-position 17026080, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant plus de 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;

b) au sens de la sous-position 17029080, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant au moins 10 % mais n'excédant pas 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.

La quantité de «fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose» est déterminée à l'aide de la formule F + 0,5 S/0,95 calculée sur matière sèche, dans laquelle «F» correspond à la teneur en fructose et «S» à la teneur en saccharose, telles que déterminées par la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance.

7. Les marchandises du no 170490 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.

8. Dans la nomenclature, les mélanges de sucre avec de petites quantités d'autres substances sont classés dans le chapitre 17, à moins qu'ils aient le caractère d'une préparation classée ailleurs.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1701Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solideSucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants170112de betterave17011210destinés à être raffinés33,9 €/100 kg/net—17011290autres41,9 €/100 kg/net—170113Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre17011310destiné à être raffiné33,9 €/100 kg/net—17011390autres41,9 €/100 kg/net—170114autres sucres de canne17011410destinés à être raffinés33,9 €/100 kg/net—17011490autres41,9 €/100 kg/net—autres17019100additionnés d'aromatisants ou de colorants41,9 €/100 kg/net—170199autres17019910Sucres blancs41,9 €/100 kg/net—17019990autres41,9 €/100 kg/net—1702Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisésLactose et sirop de lactose17021100contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche14 €/100 kg/net—17021900autres14 €/100 kg/net—170220Sucre et sirop d'érable17022010Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants0,4 €/100 kg/net—17022090autres8—170230Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose17023010Isoglucose50,7 €/100 kg/net mas—autres17023050en poudre cristalline blanche, même agglomérée26,8 €/100 kg/net—17023090autres20 €/100 kg/net—170240Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)17024010Isoglucose50,7 €/100 kg/net mas—17024090autres20 €/100 kg/net—17025000Fructose chimiquement pur16 + 50,7 €/100 kg/net mas—170260autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)17026010Isoglucose50,7 €/100 kg/net mas—17026080Sirop d'inuline0,4 €/100 kg/net—17026095autres0,4 €/100 kg/net—170290autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose17029010Maltose chimiquement pur12,8—17029030Isoglucose50,7 €/100 kg/net mas—17029050Maltodextrine et sirop de maltodextrine20 €/100 kg/net—Sucres et mélasses, caramélisés17029071contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose0,4 €/100 kg/net—autres17029075en poudre, même agglomérée27,7 €/100 kg/net—17029079autres19,2 €/100 kg/net—17029080Sirop d'inuline0,4 €/100 kg/net—17029095autres0,4 €/100 kg/net—1703Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre17031000Mélasses de canne0,35 €/100 kg/net—17039000autres0,35 €/100 kg/net—1704Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)170410Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre17041010d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)6,2 + 27,1 €/100 kg/net MAX 17,9—17041090d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)6,3 + 30,9 €/100 kg/net MAX 18,2—170490autres17049010Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières13,4—17049030Préparation dite «chocolat blanc»9,1 + 45,1 €/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 €/100 kg/net—autres17049051Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—17049055Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—17049061Dragées et sucreries similaires dragéifiées(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—autres17049065Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—17049071Bonbons de sucre cuit, même fourrés(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—17049075Caramels(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—autres17049081obtenues par compression(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—17049099autres(9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—

CHAPITRE 18

CACAO ET SES PRÉPARATIONS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

b) les préparations des nos 0403, 1901, 1902, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.

2. Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.

Notes complémentaires

1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire18010000Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiésexemption—18020000Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacaoexemption—1803Pâte de cacao, même dégraissée18031000non dégraissée9,6—18032000complètement ou partiellement dégraissée9,6—18040000Beurre, graisse et huile de cacao7,7—18050000Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants8—1806Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao180610Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants18061015ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose8—18061020d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %8 + 25,2 €/100 kg/net—18061030d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %8 + 31,4 €/100 kg/net—18061090d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %8 + 41,9 €/100 kg/net—180620autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg18062010d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18062030d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—autres18062050d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18062070Préparations dites «chocolate milk crumb»15,4 + EA—18062080Glaçage au cacao(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18062095autres(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons18063100fourrés(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—180632non fourrés18063210additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z—18063290autres(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—180690autresChocolat et articles en chocolatBonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non18069011contenant de l'alcool(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18069019autres(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—autres18069031fourrés(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18069039non fourrés(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18069050Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18069060Pâtes à tartiner contenant du cacao(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18069070Préparations pour boissons contenant du cacao(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—18069090autres(8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—

CHAPITRE 19

PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

b) «farines» et «semoules»:

1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes complémentaires

1. Les marchandises des sous-positions 190531, 190532, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Au sens de la sous-position 190531 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).

3. La sous-position 19059020 couvre uniquement les produits secs et cassants.

4. Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire1901Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs19011000Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail7,6 + EA—19012000Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19057,6 + EA—190190autresExtraits de malt19019011d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids5,1 + 18 €/100 kg/net—19019019autres5,1 + 14,7 €/100 kg/net—autres19019091ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 040412,8—19019095préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30 % en poids7,6 + EA—19019099autres7,6 + EA—1902Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparéPâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées19021100contenant des œufs7,7 + 24,6 €/100 kg/net—190219autres19021910ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre7,7 + 24,6 €/100 kg/net—19021990autres7,7 + 21,1 €/100 kg/net—190220Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)19022010contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques8,5—19022030contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine54,3 €/100 kg/net—autres19022091cuites8,3 + 6,1 €/100 kg/net—19022099autres8,3 + 17,1 €/100 kg/net—190230autres pâtes alimentaires19023010séchées6,4 + 24,6 €/100 kg/net—19023090autres6,4 + 9,7 €/100 kg/net—190240Couscous19024010non préparé7,7 + 24,6 €/100 kg/net—19024090autre6,4 + 9,7 €/100 kg/net—19030000Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires6,4 + 15,1 €/100 kg/net—1904Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs190410Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage19041010à base de maïs3,8 + 20 €/100 kg/net—19041030à base de riz5,1 + 46 €/100 kg/net—19041090autres5,1 + 33,6 €/100 kg/net—190420Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées19042010Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés9 + EA—autres19042091à base de maïs3,8 + 20 €/100 kg/net—19042095à base de riz5,1 + 46 €/100 kg/net—19042099autres5,1 + 33,6 €/100 kg/net—19043000Bulgur de blé8,3 + 25,7 €/100 kg/net—190490autres19049010à base de riz8,3 + 46 €/100 kg/net—19049080autres8,3 + 25,7 €/100 kg/net—1905Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires19051000Pain croustillant dit Knäckebrot5,8 + 13 €/100 kg/net—190520Pain d'épices19052010d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] inférieure à 30 %9,4 + 18,3 €/100 kg/net—19052030d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %9,8 + 24,6 €/100 kg/net—19052090d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 50 %10,1 + 31,4 €/100 kg/net—Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes190531Biscuits additionnés d'édulcorantsentièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao19053111en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—19053119autres(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—autres19053130d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—autres19053191doubles biscuits fourrés(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—19053199autres(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—190532Gaufres et gaufrettes19053205d'une teneur en eau excédant 10 %(9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M)—autresentièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao19053211en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—19053219autres(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—autres19053291salées, fourrées ou non(9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M)—19053299autres(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—190540Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés19054010Biscottes9,7 + EA—19054090autres9,7 + EA—190590autres19059010Pain azyme (mazoth)3,8 + 15,9 €/100 kg/net—19059020Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires4,5 + 60,5 €/100 kg/net—autres19059030Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche9,7 + EA—19059045Biscuits(9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M)—19059055Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés(9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M)—autres19059070contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)—19059080autres(9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M)—

CHAPITRE 20

PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;

b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);

c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;

e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.

2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).

3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).

4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.

5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.

6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 200510, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 200510 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005.

2. Au sens du no 200710, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 200710 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007.

3. Aux fins des nos 200912, 200921, 200931, 200941, 200961 et 200971, l'expression «valeur Brix» s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.

Notes complémentaires

1. Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 20019050 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.

2. a) La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014] et multipliée par le facteur:

— 0,93 pour les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899,

— 0,95 pour les produits des autres positions.

Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre:

— produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12,

— produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714,

— produits élaborés à base de feuilles de vigne,

correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante:

S + (G + F) × 0,95,

où:

«S» correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC,

«F» correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC,

«G» correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.

b) L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions du no 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].

3. Les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:

— ananas, raisins: 13 %,

— autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.

4. Pour l'application des sous-positions 20083011 à 20083039, 20084011 à 20084039, 20085011 à 20085059, 20086011 à20086039, 20087011 à 20087059, 20088011 à 20088039, 20089311 à 20089329, 20089712 à 20089738 et 20089911 à 20089940, on entend par:

— «titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,

— «% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique.

5. Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:

a) la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:

— jus de citrons ou de tomates: 3,

— jus de raisins: 15,

— jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13;

b) les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009.

Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.

6. Au sens des sous-positions 20096951 et 20096971, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] est égale ou supérieure à 50,9 %.

7. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20071091, 20079993, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794, 20089797, 20089924, 20089931, 20089936, 20089938, 20089948, 20089963, 20098934, 20098936, 20098973, 20098985, 20098988, 20098997, 20099092, 20099095 et 20099097, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

8. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20079993, 20081912, 20081992, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794 et 20089797, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

9. Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique20011000Concombres et cornichons17,6kg/net eda200190autres20019010Chutney de manguesexemption—20019020Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons5—20019030Maïs doux (Zea mays var. saccharata)5,1 + 9,4 €/100 kg/net—20019040Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %8,3 + 3,8 €/100 kg/net—20019050Champignons16—20019065Olives16—20019070Piments doux ou poivrons16—20019092Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier10—20019097autres16—2002Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique200210Tomates, entières ou en morceaux20021010pelées14,4—20021090autres14,4—200290autresd'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %20029011en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg14,4—20029019en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg14,4—d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %20029031en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg14,4—20029039en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg14,4—d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %20029091en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg14,4—20029099en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg14,4—2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique200310Champignons du genre Agaricus20031020conservés provisoirement, cuits à cœur18,4 + 191 €/100 kg/net edakg/net eda20031030autres18,4 + 222 €/100 kg/net edakg/net eda200390autres20039010Truffes14,4—20039090autres18,4—2004Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006200410Pommes de terre20041010simplement cuites14,4—autres20041091sous forme de farines, semoules ou flocons7,6 + EA—20041099autres17,6—200490autres légumes et mélanges de légumes20049010Maïs doux (Zea mays var. saccharata)5,1 + 9,4 €/100 kg/net—20049030Choucroute, câpres et olives16—20049050Pois (Pisum sativum) et haricots verts19,2—autres, y compris les mélanges20049091Oignons, simplement cuits14,4—20049098autres17,6—2005Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 200620051000Légumes homogénéisés17,6—200520Pommes de terre20052010sous forme de farines, semoules ou flocons8,8 + EA—autres20052020en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état14,1—20052080autres14,1—20054000Pois (Pisum sativum)19,2—Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)20055100Haricots en grains17,6—20055900autres19,2—20056000Asperges17,6—20057000Olives12,8kg/net eda20058000Maïs doux (Zea mays var. saccharata)5,1 + 9,4 €/100 kg/net—autres légumes et mélanges de légumes20059100Jets de bambou17,6—200599autres20059910Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons6,4—20059920Câpres16—20059930Artichauts17,6—20059950Mélanges de légumes17,6—20059960Choucroute16—20059980autres17,6—200600Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)20060010Gingembreexemption—autresd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20060031Cerises20 + 23,9 €/100 kg/net—20060035Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux12,5 + 15 €/100 kg/net—20060038autres20 + 23,9 €/100 kg/net—autres20060091Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux12,5—20060099autres20—2007Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants200710Préparations homogénéisées20071010d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids24 + 4,2 €/100 kg/net—autres20071091de fruits tropicaux15—20071099autres24—autres200791Agrumes20079110d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids20 + 23 €/100 kg/net—20079130d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids20 + 4,2 €/100 kg/net—20079190autres21,6—200799autresd'une teneur en sucres excédant 30 % en poids20079910Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle22,4—20079920Purées et pâtes de marrons24 + 19,7 €/100 kg/net—autres20079931de cerises24 + 23 €/100 kg/net—20079933de fraises24 + 23 €/100 kg/net—20079935de framboises24 + 23 €/100 kg/net—20079939autres24 + 23 €/100 kg/net—20079950d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids24 + 4,2 €/100 kg/net—autres20079993de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux15—20079997autres24—2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleursFruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux200811Arachides20081110Beurre d'arachide12,8—autres, en emballages immédiats d'un contenu net20081191excédant 1 kg11,2—n'excédant pas 1 kg20081196grillées12—20081198autres12,8—200819autres, y compris les mélangesen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20081912Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux7—autres20081913Amandes et pistaches, grillées9—20081919autres11,2—en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20081992Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux8—autresFruits à coques, grillés20081993Amandes et pistaches10,2—20081995autres12—20081999autres12,8—200820Ananasavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20082011d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids25,6 + 2,5 €/100 kg/net—20082019autres25,6—en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20082031d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids25,6 + 2,5 €/100 kg/net—20082039autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20082051d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids19,2—20082059autres17,6—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20082071d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids20,8—20082079autres19,2—20082090sans addition de sucre18,4—200830Agrumesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20083011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20083019autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20083031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20083039autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20083051Segments de pamplemousses et de pomelos15,2—20083055Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes18,4—20083059autres17,6—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20083071Segments de pamplemousses et de pomelos15,2—20083075Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes17,6—20083079autres20,8—20083090sans addition de sucre18,4—200840Poiresavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20084011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20084019autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20084021ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20084029autres25,6—en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20084031d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids25,6 + 4,2 €/100 kg/net—20084039autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20084051d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids17,6—20084059autres16—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20084071d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids19,2—20084079autres17,6—20084090sans addition de sucre16,8—200850Abricotsavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20085011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20085019autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20085031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20085039autres25,6—en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20085051d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids25,6 + 4,2 €/100 kg/net—20085059autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20085061d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids19,2—20085069autres17,6—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20085071d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids20,8—20085079autres19,2—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20085092de 5 kg ou plus13,6—20085098de moins de 5 kg18,4—200860Cerisesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20086011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20086019autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20086031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20086039autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20086050excédant 1 kg17,6—20086060n'excédant pas 1 kg20,8—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20086070de 4,5 kg ou plus18,4—20086090de moins de 4,5 kg18,4—200870Pêches, y compris les brugnons et nectarinesavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20087011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20087019autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20087031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20087039autres25,6—en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20087051d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids25,6 + 4,2 €/100 kg/net—20087059autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20087061d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids19,2—20087069autres17,6—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20087071d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids19,2—20087079autres17,6—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20087092de 5 kg ou plus15,2—20087098de moins de 5 kg18,4—200880Fraisesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20088011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20088019autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20088031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20088039autres25,6—sans addition d'alcool20088050avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg17,6—20088070avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20,8—20088090sans addition de sucre18,4—autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 20081920089100Cœurs de palmier10—200893Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)avec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20089311ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas25,6—20089319autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autres20089321ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas24—20089329autres25,6—sans addition d'alcool20089391avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg17,6—20089393avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20,8—20089399sans addition de sucre18,4—200897Mélangesde fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux20089703en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg7—20089705en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg8—autresavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poidsayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089712de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)16—20089714autres25,6—autres20089716de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)16 + 2,6 €/100 kg/net—20089718autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autresayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089732de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)15—20089734autres24—autres20089736de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)16—20089738autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucreen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20089751de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)11—20089759autres17,6—autresMélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés20089772de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)8,5—20089774autres13,6—autres20089776de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)12—20089778autres19,2—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu netde 5 kg ou plus20089792de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)11,5—20089793autres18,4—de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg20089794de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)11,5—20089796autres18,4—de moins de 4,5 kg20089797de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)11,5—20089798autres18,4—200899autresavec addition d'alcoolGingembre20089911ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas10—20089919autres16—Raisins20089921d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids25,6 + 3,8 €/100 kg/net—20089923autres25,6—autresd'une teneur en sucres excédant 9 % en poidsayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089924Fruits tropicaux16—20089928autres25,6—autres20089931Fruits tropicaux16 + 2,6 €/100 kg/net—20089934autres25,6 + 4,2 €/100 kg/net—autresayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089936Fruits tropicaux15—20089937autres24—autres20089938Fruits tropicaux16—20089940autres25,6—sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20089941Gingembreexemption—20089943Raisins19,2—20089945Prunes17,6—20089948Fruits tropicaux11—20089949autres17,6—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20089951Gingembreexemption—20089963Fruits tropicaux13—20089967autres20,8—sans addition de sucrePrunes en emballages immédiats d'un contenu net20089972de 5 kg ou plus15,2—20089978de moins de 5 kg18,4—20089985Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)5,1 + 9,4 €/100 kg/net—20089991Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %8,3 + 3,8 €/100 kg/net—20089999autres18,4—2009Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsJus d'orange200911congelésd'une valeur Brix excédant 6720091111d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20091119autres33,6—d'une valeur Brix n'excédant pas 6720091191d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids15,2 + 20,6 €/100 kg/net—20091199autres15,2—20091200non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 2012,2—200919autresd'une valeur Brix excédant 6720091911d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20091919autres33,6—d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 6720091991d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids15,2 + 20,6 €/100 kg/net—20091998autres12,2—Jus de pamplemousse; jus de pomelo20092100d'une valeur Brix n'excédant pas 2012—200929autresd'une valeur Brix excédant 6720092911d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20092919autres33,6—d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 6720092991d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids12 + 20,6 €/100 kg/net—20092999autres12—Jus de tout autre agrume200931d'une valeur Brix n'excédant pas 20d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net20093111contenant des sucres d'addition14,4—20093119ne contenant pas de sucres d'addition15,2—d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids netde citrons20093151contenant des sucres d'addition14,4—20093159ne contenant pas de sucres d'addition15,2—d'autres agrumes20093191contenant des sucres d'addition14,4—20093199ne contenant pas de sucres d'addition15,2—200939autresd'une valeur Brix excédant 6720093911d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20093919autres33,6—d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net20093931contenant des sucres d'addition14,4—20093939ne contenant pas de sucres d'addition15,2—d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids netde citrons20093951d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids14,4 + 20,6 €/100 kg/net—20093955d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids14,4—20093959ne contenant pas de sucres d'addition15,2—d'autres agrumes20093991d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids14,4 + 20,6 €/100 kg/net—20093995d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids14,4—20093999ne contenant pas de sucres d'addition15,2—Jus d'ananas200941d'une valeur Brix n'excédant pas 2020094192contenant des sucres d'addition15,2—20094199ne contenant pas de sucres d'addition16—200949autresd'une valeur Brix excédant 6720094911d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20094919autres33,6—d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 6720094930d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition15,2—autres20094991d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids15,2 + 20,6 €/100 kg/net—20094993d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids15,2—20094999ne contenant pas de sucres d'addition16—200950Jus de tomate20095010contenant des sucres d'addition16—20095090autres16,8—Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)200961d'une valeur Brix n'excédant pas 3020096110d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net—20096190d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net22,4 + 27 €/hl—200969autresd'une valeur Brix excédant 6720096911d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net—20096919autres—d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net20096951concentrés—20096959autres—d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids netd'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20096971concentrés22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net—20096979autres22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net—20096990autres22,4 + 27 €/hl—Jus de pomme200971d'une valeur Brix n'excédant pas 2020097120contenant des sucres d'addition18—20097199ne contenant pas de sucres d'addition18—200979autresd'une valeur Brix excédant 6720097911d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net30 + 18,4 €/100 kg/net—20097919autres30—d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 6720097930d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition18—autres20097991d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids18 + 19,3 €/100 kg/net—20097998autres18—Jus de tout autre fruit ou légume200981Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)d'une valeur Brix excédant 6720098111d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20098119autres33,6—d'une valeur Brix n'excédant pas 6720098131d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition16,8—autres20098151d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids16,8 + 20,6 €/100 kg/net—20098159d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids16,8—ne contenant pas de sucres d'addition20098195Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon14—20098199autres17,6—200989autresd'une valeur Brix excédant 67Jus de poires20098911d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20098919autres33,6—autresd'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net20098934Jus de fruits tropicaux21 + 12,9 €/100 kg/net—20098935autres33,6 + 20,6 €/100 kg/net—autres20098936Jus de fruits tropicaux21—20098938autres33,6—d'une valeur Brix n'excédant pas 67Jus de poires20098950d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition19,2—autres20098961d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids19,2 + 20,6 €/100 kg/net—20098963d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids19,2—20098969ne contenant pas de sucres d'addition20—autresd'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition20098971Jus de cerises16,8—20098973Jus de fruits tropicaux10,5—20098979autres16,8—autresd'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20098985Jus de fruits tropicaux10,5 + 12,9 €/100 kg/net—20098986autres16,8 + 20,6 €/100 kg/net—d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids20098988Jus de fruits tropicaux10,5—20098989autres16,8—ne contenant pas de sucres d'addition20098996Jus de cerises17,6—20098997Jus de fruits tropicaux11—20098999autres17,6—200990Mélanges de jusd'une valeur Brix excédant 67Mélanges de jus de pommes et de jus de poires20099011d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20099019autres33,6—autres20099021d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net33,6 + 20,6 €/100 kg/net—20099029autres33,6—d'une valeur Brix n'excédant pas 67Mélanges de jus de pommes et de jus de poires20099031d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20 + 20,6 €/100 kg/net—20099039autres20—autresd'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids netMélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas20099041contenant des sucres d'addition15,2—20099049autres16—autres20099051contenant des sucres d'addition16,8—20099059autres17,6—d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids netMélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas20099071d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids15,2 + 20,6 €/100 kg/net—20099073d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids15,2—20099079ne contenant pas de sucres d'addition16—autresd'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20099092Mélanges de jus de fruits tropicaux10,5 + 12,9 €/100 kg/net—20099094autres16,8 + 20,6 €/100 kg/net—d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids20099095Mélanges de jus de fruits tropicaux10,5—20099096autres16,8—ne contenant pas de sucres d'addition20099097Mélanges de jus de fruits tropicaux11—20099098autres17,6—

CHAPITRE 21

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mélanges de légumes du no 0712;

b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);

c) le thé aromatisé (no 0902);

d) les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;

e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);

f) les produits du no 2404;

g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;

h) les enzymes préparées du no 3507.

2. Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no 2101.

3. Au sens du no 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des sous-positions 21061020 et 21069092, les termes «amidon ou fécule» incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.

2. Au sens de la sous-position 21069020, on entend par «préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol.

3. Est considéré comme «isoglucose» au sens au sens de la sous-position 21069030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.

4. En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 21069030 et 21069059, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].

5. Les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.

6. Les préparations à base de café, de thé ou de maté, ou de leurs extraits, essences et concentrés, d'une teneur en sucre de 97 % ou plus en poids, calculée sur matière sèche, sont exclues de la position 2101 et doivent en principe être classées dans le chapitre 17. Le caractère de ces produits n'est plus considéré comme conféré par le café, le thé ou le maté, ni par leurs extraits, essences et concentrés.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2101Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrésExtraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café21011100Extraits, essences et concentrés9—210112Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café21011292Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café11,5—21011298autres9 + EA—210120Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté21012020Extraits, essences et concentrés6—Préparations21012092à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté6—21012098autres6,5 + EA—210130Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrésChicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café21013011Chicorée torréfiée11,5—21013019autres5,1 + 12,7 €/100 kg/net—Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café21013091de chicorée torréfiée14,1—21013099autres10,8 + 22,7 €/100 kg/net—2102Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées210210Levures vivantes21021010Levures mères sélectionnées (levures de culture)10,9—Levures de panification21021031séchées12 + 49,2 €/100 kg/net—21021039autres12 + 14,5 €/100 kg/net—21021090autres14,7—210220Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires mortsLevures mortes21022011en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg8,3—21022019autres5,1—21022090autresexemption—21023000Poudres à lever préparées6,1—2103Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée21031000Sauce de soja7,7—21032000Tomato ketchup et autres sauces tomates10,2—210330Farine de moutarde et moutarde préparée21033010Farine de moutardeexemption—21033090Moutarde préparée9—210390autres21039010Chutney de mangue liquideexemption—21039030Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 lexemptionl alc. 100 %21039090autres7,7—2104Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées21041000Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés11,5—21042000Préparations alimentaires composites homogénéisées14,1—210500Glaces de consommation, même contenant du cacao21050010ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait(8,6 + 20,2 €/100 kg/net) MAX (19,4 + 9,4 €/100 kg/net)—d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait21050091égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %(8 + 38,5 €/100 kg/net) MAX (18,1 + 7 €/100 kg/net)—21050099égale ou supérieure à 7 %(7,9 + 54 €/100 kg/net) MAX (17,8 + 6,9 €/100 kg/net)—2106Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs210610Concentrats de protéines et substances protéiques texturées21061020ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule12,8—21061080autresEA—210690autres21069020Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons17,3 MIN 1 €/% vol/hll alc. 100 %Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants21069030d'isoglucose42,7 €/100 kg/net mas—autres21069051de lactose14 €/100 kg/net—21069055de glucose ou de maltodextrine20 €/100 kg/net—21069059autres0,4 €/100 kg/net—autres21069092ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule12,8—21069098autres9 + EA—

CHAPITRE 22

BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 2103 généralement);

b) l'eau de mer (no 2501);

c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2853);

d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915);

e) les médicaments des nos 3003 ou 3004;

f) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).

2. Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique» est déterminé à la température de 20 °C.

3. Au sens du no 2202, on entend par «boissons non alcooliques» les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208.

Note de sous-position

1. Au sens du no 220410, on entend par «vins mousseux» les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.

Notes complémentaires

1. La sous-position 22021000 comprend les eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, pour autant qu'elles soient directement consommables en l'état en tant que boissons.

2. Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 22060010 selon le cas, on entend par:

a) «titre alcoométrique volumique acquis» : le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;

b) «titre alcoométrique volumique en puissance» : le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;

c) «titre alcoométrique volumique total» : la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;

d) «titre alcoométrique volumique naturel» : le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;

e) «% vol», : le symbole du titre alcoométrique volumique.

3. Pour l'application de la sous-position 22043010, on considère comme «moût de raisin partiellement fermenté» le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisin et ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.

4. Pour l'application des sous-positions 220421, 220422 et 220429:

A. on entend par «extrait sec total» la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.

La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;

B.

a) la présence dans les produits relevant des sous-positions 22042111 à 22042198 et 22042222 à 22042298 et 22042922 à 22042998 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires 1, 2, 3 et 4 visées ci-dessous est sans influence sur leur classement:

1) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;

2) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;

3) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;

4) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.

Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 22042198, 22042298 et 22042998;

b) les règles visées ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22042123 et 22042233.

5. Les sous-positions 22042111 à 22042198, 22042222 à 22042298 et 22042922 à 22042998 comprennent notamment:

a) le moût de raisin frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:

— ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol, et

— obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisin non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;

b) le vin viné, c'est-à-dire le produit:

— ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,

— obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et

— ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;

c) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:

— ayant un titre alcoométrique volumique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol, et

— obtenu à partir de moût de raisin ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:

— par congélation, ou

— par addition, pendant ou après fermentation:

— soit d'un produit provenant de la distillation du vin,

— soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur avec appellation d'origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement (CE) no 607/2009 (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60) et pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, ou

— soit d'un mélange de ces produits.

Toutefois, certains vins de liqueur avec appellation d'origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement (CE) no 607/2009 peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.

6. Pour l'application des sous-positions 220410, 220421, 220422 et 220429:

a) sont considérés comme «vins avec appellation d'origine protégée (AOP)» et «vins avec indication géographique protégée (IGP)» les vins répondant aux prescriptions des articles 93 à 108, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;

b) sont considérés comme «vins de cépages» les vins répondant aux prescriptions de l'article 120, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;

c) sont considérés comme «vins produits dans l'Union européenne» les vins répondant aux prescriptions du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de l'article 55 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission.

7. Pour l'application des sous-positions 22043092 et 22043096, est considéré comme «moût de raisins concentré» le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre (utilisé selon la méthode prévue au «Recueil des méthodes internationales d'analyse des vins et des moûts» de l'Organisation internationale de la vigne et du vin, publié au Journal officiel, série C) est égale ou supérieure à 50,9 %.

8. Sont considérés comme des produits relevant du no 2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique volumique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol.

9. Pour l'application de la sous-position 22060010, on considère comme «piquette» le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.

10. Pour l'application des sous-positions 22060031 et 22060039, on considère comme «mousseuses»:

— les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,

— les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 3 bars, mesurée à la température de 20 °C.

11. Pour l'application des sous-positions 22090011 et 22090019, on considère comme «vinaigre de vin» le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.

12. Relèvent de la sous-position 220720 les mélanges d'alcool éthylique utilisés comme matière première pour la production de carburants pour les véhicules à moteur d'un titre alcoométrique volumique de 50 % ou plus et dénaturés au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes:

a) essence automobile (conforme à la norme EN 228);

b) oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE);

c) oxyde de tert-butyle et de méthyle (MTBE);

d) 2-méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique, tert-butanol, TBA);

e) 2-méthylpropane-1-ol (2-méthylpropane-1, isobutanol);

f) propane-2-ol (alcool isopropylique, 2-propanol, isopropanol).

Les dénaturants visés aux points e) et f) du premier alinéa doivent être utilisés en combinaison avec au moins un des dénaturants énumérés aux points a) à d) du premier alinéa.

13. Aux fins des sous-positions 22029911 et 22029915, la teneur en protéines est déterminée en multipliant la teneur en azote totale, calculée selon la méthode prévue aux points 2 à 8 de la partie C de l'annexe III du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, par le facteur 6,25.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige220110Eaux minérales et eaux gazéifiéesEaux minérales naturelles22011011sans dioxyde de carboneexemptionl22011019autresexemptionl22011090autresexemptionl22019000autresexemption—2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 200922021000Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées9,6lautres22029100Bière sans alcool9,6l220299autresne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 040422029911Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %9,6l22029915Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 129,6l22029919autres9,6lautres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 040422029991inférieure à 0,2 %6,4 + 13,7 €/100 kg/netl22029995égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %5,5 + 12,1 €/100 kg/netl22029999égale ou supérieure à 2 %5,4 + 21,2 €/100 kg/netl220300Bières de malten récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l22030001présentées dans des bouteillesexemptionl22030009autresexemptionl22030010en récipients d'une contenance excédant 10 lexemptionl2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009220410Vins mousseuxVins avec appellation d'origine protégée (AOP)22041011Champagne32 €/hll22041013Cava32 €/hll22041015Prosecco32 €/hll22041091Asti spumante32 €/hll22041093autres32 €/hll22041094Vins avec indication géographique protégée (IGP)32 €/hll22041096autres vins de cépages32 €/hll22041098autres32 €/hllautres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool220421en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 lVins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars22042106Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)32 €/hll22042107Vins avec indication géographique protégée (IGP)32 €/hll22042108autres vins de cépages32 €/hll22042109autres32 €/hllautresproduits dans l'Union européenneayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % volVins avec appellation d'origine protégée (AOP)Vins blancs22042111Alsacel22042112Bordeauxl22042113Bourgognel22042117Val de Loirel22042118Mosell22042119Pfalz (Palatinat)l22042122Rheinhessen (Hesse rhénane)l22042123Tokajl22042124Lazio (Latium)l22042126Toscana (Toscane)l22042127Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)l22042128Veneto (Vénétie)l22042131Sicilial22042132Vinho Verdel22042134Penedésl22042136Riojal22042137Valencial22042138autreslautres22042142Bordeauxl22042143Bourgognel22042144Beaujolaisl22042146Vallée du Rhônel22042147Languedoc-Roussillonl22042148Val de Loirel22042161Sicilial22042162Piemonte (Piémont)l22042166Toscana (Toscane)l22042167Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)l22042168Veneto (Vénétie)l22042169Dão, Bairrada et Dourol22042171Navarral22042174Penedésl22042176Riojal22042177Valdepeñasl22042178autreslVins avec indication géographique protégée (IGP)22042179Vins blancsl22042180autreslautres vins de cépages22042181Vins blancsl22042182autreslautres22042183Vins blancsl22042184autreslayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % volVins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)22042185Vin de Madère et moscatel de Setúball22042186Vin de Xérèsl22042187Vin de Marsalal22042188Vin de Samos et muscat de Lemnosl22042189Vin de Portol22042190autresl22042191autreslautresVins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)22042193Vins blancsl22042194autreslautres vins de cépages22042195Vins blancsl22042196autreslautres22042197Vins blancsl22042198autresl220422En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l22042210Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars32 €/hllautresproduits dans l'Union européenneayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % volVins avec appellation d'origine protégée (AOP)22042222Bordeauxl22042223Bourgognel22042224Beaujolaisl22042226Vallée du Rhônel22042227Languedoc-Roussillonl22042228Val de Loirel22042232Piemonte (Piémont)l22042233Tokajlautres22042238Vins blancsl22042278autreslVins avec indication géographique protégée (IGP)22042279Vins blancsl22042280autreslautres vins de cépages22042281Vins blancsl22042282autreslautres22042283Vins blancsl22042284autreslayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % volVins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)22042285Vin de Madère et moscatel de Setúball22042286Vin de Xérèsl22042288Vin de Samos et muscat de Lemnosl22042290autresl22042291autreslautresVins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)22042293Vins blancsl22042294autreslautres vins de cépages22042295Vins blancsl22042296autreslautres22042297Vins blancsl22042298autresl220429autres22042910Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars32 €/hllautresproduits dans l'Union européenneayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % volVins avec appellation d'origine protégée (AOP)22042922Bordeauxl22042923Bourgognel22042924Beaujolaisl22042926Vallée du Rhônel22042927Languedoc-Roussillonl22042928Val de Loirel22042932Piemonte (Piémont)lautres22042938Vins blancsl22042978autreslVins avec indication géographique protégée (IGP)22042979Vins blancsl22042980autreslautres vins de cépages22042981Vins blancsl22042982autreslautres22042983Vins blancsl22042984autreslayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % volVins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)22042985Vin de Madère et moscatel de Setúball22042986Vin de Xérèsl22042988Vin de Samos et muscat de Lemnosl22042990autresl22042991autreslautresVins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)22042993Vins blancsl22042994autreslautres vins de cépages22042995Vins blancsl22042996autreslautres22042997Vins blancsl22042998autresl220430autres moûts de raisin22043010partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool32lautresd'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins22043092concentrésl22043094autreslautres22043096concentrésl22043098autresl2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques220510en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l22051010ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol10,9 €/hll22051090ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol0,9 €/% vol/hl + 6,4 €/hll220590autres22059010ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol9 €/hll22059090ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol0,9 €/% vol/hll220600Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs22060010Piquette1,3 €/% vol/hl MIN 7,2 €/hllautresmousseuses22060031Cidre et poiré19,2 €/hll22060039autres19,2 €/hllnon mousseuses, présentées en récipients d'une contenancen'excédant pas 2 l22060051Cidre et poiré7,7 €/hll22060059autres7,7 €/hllexcédant 2 l22060081Cidre et poiré5,76 €/hll22060089autres5,76 €/hll2207Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres22071000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus19,2 €/hll22072000Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres10,2 €/hll2208Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses220820Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisinsprésentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 lEaux-de-vie de vin22082012Cognacexemptionl alc. 100 %22082014Armagnacexemptionl alc. 100 %Brandy ou Weinbrand22082016Brandy de Jerezexemptionl alc. 100 %22082018autresexemptionl alc. 100 %22082019autresexemptionl alc. 100 %Eau-de-vie de marc de raisins22082026Grappaexemptionl alc. 100 %22082028autresexemptionl alc. 100 %présentées en récipients d'une contenance excédant 2 lEaux-de-vie de vin22082062Cognacexemptionl alc. 100 %22082066Brandy ou Weinbrandexemptionl alc. 100 %22082069autresexemptionl alc. 100 %Eau-de-vie de marc de raisins22082086Grappaexemptionl alc. 100 %22082088autresexemptionl alc. 100 %220830WhiskiesWhisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance22083011n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22083019excédant 2 lexemptionl alc. 100 %Whisky écossais (Scotch whisky)22083030Whisky single maltexemptionl alc. 100 %Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance22083041n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22083049excédant 2 lexemptionl alc. 100 %Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance22083061n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22083069excédant 2 lexemptionl alc. 100 %autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance22083071n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22083079excédant 2 lexemptionl alc. 100 %autres, présentés en récipients d'une contenance22083082n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22083088excédant 2 lexemptionl alc. 100 %220840Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucreprésentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l22084011Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hll alc. 100 %autres22084031d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool purexemptionl alc. 100 %22084039autres0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hll alc. 100 %présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l22084051Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)0,6 €/% vol/hll alc. 100 %autres22084091d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool purexemptionl alc. 100 %22084099autres0,6 €/% vol/hll alc. 100 %220850Gin et genièvreGin, présenté en récipients d'une contenance22085011n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22085019excédant 2 lexemptionl alc. 100 %Genièvre, présenté en récipients d'une contenance22085091n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22085099excédant 2 lexemptionl alc. 100 %220860Vodkad'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance22086011n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22086019excédant 2 lexemptionl alc. 100 %d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance22086091n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22086099excédant 2 lexemptionl alc. 100 %220870Liqueurs22087010présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22087090présentées en récipients d'une contenance excédant 2 lexemptionl alc. 100 %220890autresArak, présenté en récipients d'une contenance22089011n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22089019excédant 2 lexemptionl alc. 100 %Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance22089033n'excédant pas 2 lexemptionl alc. 100 %22089038excédant 2 lexemptionl alc. 100 %autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenancen'excédant pas 2 l22089041Ouzoexemptionl alc. 100 %autresEaux-de-viede fruits22089045Calvadosexemptionl alc. 100 %22089048autresexemptionl alc. 100 %autres22089054Tequilaexemptionl alc. 100 %22089056autresexemptionl alc. 100 %22089069autres boissons spiritueusesexemptionl alc. 100 %excédant 2 lEaux-de-vie22089071de fruitsexemptionl alc. 100 %22089075Tequilaexemptionl alc. 100 %22089077autresexemptionl alc. 100 %22089078autres boissons spiritueusesexemptionl alc. 100 %Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance22089091n'excédant pas 2 l1 €/% vol/hl + 6,4 €/hll alc. 100 %22089099excédant 2 l1 €/% vol/hll alc. 100 %220900Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétiqueVinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance22090011n'excédant pas 2 l6,4 €/hll22090019excédant 2 l4,8 €/hllautres, présentés en récipients d'une contenance22090091n'excédant pas 2 l5,12 €/hll22090099excédant 2 l3,84 €/hll

CHAPITRE 23

RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

Note

1. Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.

Note de sous-position

1. Pour l'application du no 230641, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines définies dans la note 1 de sous-positions du chapitre 12.

Notes complémentaires

1. Sont classés dans les sous-positions 23031011 et 23031019 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production de l'amidon par voie humide.

Leur teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.

2. Sont classés dans la sous-position 23069005 seulement les résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs qui présentent à la fois, calculées en poids sur la matière sèche, les teneurs suivantes:

a) produits d'une teneur en matières grasses inférieure à 3 %:

— teneur en amidon: inférieure à 45 %,

— teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 11,5 %;

b) produits d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 %:

— teneur en amidon: inférieure à 45 %,

— teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 13 %.

Ces résidus ne peuvent, en outre, contenir des composants qui ne proviennent pas du grain de maïs.

Pour la détermination de la teneur en amidon et en protéines, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points L et C.

Pour la détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points H et A, respectivement.

Les produits contenant des composants provenant de parties du grain de maïs qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction de l'huile et qui ont été ajoutées en dehors de celui-ci sont exclus de cette sous-position.

3. Pour l'application des sous-positions 23070011, 23070019, 23080011 et 23080019, on entend par:

— «titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,

— «titre alcoométrique massique en puissance» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,

— «titre alcoométrique massique total» : la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,

— «% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique.

4. Pour l'application des sous-positions 23091011 à 23091070 et 23099031 à 23099070, on considère comme «produits laitiers» les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 04032011 à 04032039, 04039011 à 04039069, 17021100, 17021900 et 21069051.

5. Sont classés dans la sous-position 23099020 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production d'amidon par voie humide, contenant:

— des résidus du criblage du maïs utilisé dans le procédé par voie humide, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, et/ou

— des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs du procédé par voie humide, utilisée dans la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon.

Ces produits peuvent, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide.

La teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en protéines doit être inférieure ou égale à 40 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point C, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons23011000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretonsexemption—23012000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiquesexemption—2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses230210de maïs23021010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids44 €/t—23021090autres89 €/t—230230de froment23023010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids44 €/t—23023090autres89 €/t—230240d'autres céréalesde riz23024002dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids44 €/t—23024008autres89 €/t—autres23024010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids44 €/t—23024090autres89 €/t—23025000de légumineuses5,1—2303Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets230310Résidus d'amidonnerie et résidus similairesRésidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche23031011supérieure à 40 % en poids320 €/t—23031019inférieure ou égale à 40 % en poidsexemption—23031090autresexemption—230320Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie23032010Pulpes de betteravesexemption—23032090autresexemption—23033000Drêches et déchets de brasserie ou de distillerieexemption—23040000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de sojaexemption—23050000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachideexemption—2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 230523061000de graines de cotonexemption—23062000de graines de linexemption—23063000de graines de tournesolexemption—de graines de navette ou de colza23064100de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciqueexemption—23064900autresexemption—23065000de noix de coco ou de coprahexemption—23066000de noix ou d'amandes de palmisteexemption—230690autres23069005de germes de maïsexemption—autresGrignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive23069011ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %exemption—23069019ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %48 €/t—23069090autresexemption—230700Lies de vin; tartre brutLies de vin23070011d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poidsexemption—23070019autres1,62 €/kg/tot. alc.—23070090Tartre brutexemption—230800Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleursMarcs de raisins23080011ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poidsexemption—23080019autres1,62 €/kg/tot. alc.—23080040Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisinsexemption—23080090autres1,6—2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux230910Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détailcontenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitierscontenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrinene contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %23091011ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %exemption—23091013d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %498 €/t—23091015d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %730 €/t—23091019d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %948 €/t—d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %23091031ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %exemption—23091033d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %530 €/t—23091039d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %888 €/t—d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %23091051ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %102 €/t—23091053d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %577 €/t—23091059d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %730 €/t—23091070ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers948 €/t—23091090autres9,6—230990autres23099010Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins3,8—23099020Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitreexemption—autres, y compris les prémélangescontenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitierscontenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrinene contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %23099031ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %23 €/t—23099033d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %498 €/t—23099035d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %730 €/t—23099039d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %948 €/t—d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %23099041ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %55 €/t—23099043d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %530 €/t—23099049d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %888 €/t—d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %23099051ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %102 €/t—23099053d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %577 €/t—23099059d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %730 €/t—23099070ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers948 €/t—autres23099091Pulpes de betteraves mélassées12—23099096autres9,6—

CHAPITRE 24

TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).

2. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2404 et d’une autre position de ce chapitre est à classer au no 2404.

3. Au sens du no 2404, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion.

Note de sous-position

1. Au sens du no 240311, il faut entendre par «tabac pour pipe à eau» le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2401Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac240110Tabacs non écotés24011035Tabacs light air cured11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24011060Tabacs sun cured du type oriental11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24011070Tabacs dark air cured11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24011085Tabacs flue cured11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24011095autres10 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—240120Tabacs partiellement ou totalement écotés24012035Tabacs light air cured11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24012060Tabacs sun cured du type oriental11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24012070Tabacs dark air cured11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24012085Tabacs flue cured11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24012095autres11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—24013000Déchets de tabac11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net—2402Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac24021000Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac261 000 p/st240220Cigarettes contenant du tabac24022010contenant des girofles101 000 p/st24022090autres57,61 000 p/st24029000autres57,6—2403Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabacTabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion24031100Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre74,9—240319autres24031910en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g74,9—24031990autres74,9—autres24039100Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»16,6—240399autres24039910Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)41,6—24039990autres16,6—2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humainProduits destine à une inhalation sans combustion24041100Contenant du tabac ou du tabac reconstitué16,6—24041200Autres, contenant de la nicotine6,5—240419autres24041910Contenant des succédanés de tabac16,6—24041990autres6,5—autres240491Pour une application orale24049110Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac12,8—24049190autres16,6—24049200Pour une application percutanéeexemption—24049900autres6,5—

SECTION V

PRODUITS MINÉRAUX

CHAPITRE 25

SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS

Notes

1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.

Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 2802);

b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no 2821);

c) les médicaments et autres produits du chapitre 30;

d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);

e) les pisés de dolomie (no 3816);

f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 6803);

g) les pierres gemmes (nos 7102 ou 7103);

h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 9001);

ij) les craies de billards (no 9504);

k) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 9609).

3. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no 2517.

4. Le no 2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire250100Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer25010010Eau de mer et eaux mères de salinesexemption—Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité25010031destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produitsexemption—autres25010051dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale1,7 €/1 000 kg/net—autres25010091Sel propre à l'alimentation humaine2,6 €/1 000 kg/net—25010099autres2,6 €/1 000 kg/net—25020000Pyrites de fer non grilléesexemption—250300Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal25030010Soufres bruts et soufres non raffinésexemption—25030090autres1,7—2504Graphite naturel25041000en poudre ou en paillettesexemption—25049000autreexemption—2505Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 2625051000Sables siliceux et sables quartzeuxexemption—25059000autres sablesexemption—2506Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25061000Quartzexemption—25062000Quartzitesexemption—250700Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés25070020Kaolinexemption—25070080autres argiles kaoliniquesexemption—2508Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas25081000Bentoniteexemption—25083000Argiles réfractairesexemption—25084000autres argilesexemption—25085000Andalousite, cyanite et sillimaniteexemption—25086000Mulliteexemption—25087000Terres de chamotte ou de dinasexemption—25090000Craieexemption—2510Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées25101000non moulusexemption—25102000moulusexemption—2511Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 281625111000Sulfate de baryum naturel (barytine)exemption—25112000Carbonate de baryum naturel (withérite)exemption—25120000Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinéesexemption—2513Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement25131000Pierre ponceexemption—25132000Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturelsexemption—25140000Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireexemption—2515Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireMarbres et travertins25151100bruts ou dégrossisexemption—25151200simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireexemption—25152000Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtreexemption—2516Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireGranit25161100brut ou dégrossiexemption—25161200simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireexemption—25162000Grèsexemption—25169000autres pierres de taille ou de constructionexemption—2517Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement251710Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement25171010Cailloux, graviers, silex et galetsexemption—25171020Dolomie et pierres à chaux, concasséesexemption—25171080autresexemption—25172000Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710exemption—25173000Tarmacadamexemption—Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement25174100de marbreexemption—25174900autresexemption—2518Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25181000Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»exemption—25182000Dolomie calcinée ou frittéeexemption—2519Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur25191000Carbonate de magnésium naturel (magnésite)exemption—251990autres25199010Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné1,7—25199030Magnésie calcinée à mort (frittée)exemption—25199090autresexemption—2520Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs25201000Gypse; anhydriteexemption—25202000Plâtresexemption—25210000Castines; pierres à chaux ou à cimentexemption—2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 282525221000Chaux vive1,7—25222000Chaux éteinte1,7—25223000Chaux hydraulique1,7—2523Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés25231000Ciments non pulvérisés dits «clinkers»1,7—Ciments Portland25232100Ciments blancs, même colorés artificiellement1,7—25232900autres1,7—25233000Ciments alumineux1,7—25239000autres ciments hydrauliques1,7—2524Amiante (asbeste)25241000Crocidoliteexemption—25249000autreexemption—2525Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica25251000Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulièresexemption—25252000Mica en poudreexemption—25253000Déchets de micaexemption—2526Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc25261000non broyés ni pulvérisésexemption—25262000broyés ou pulvérisésexemption—252725280000Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit secexemption—2529Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor25291000Feldspathexemption—Spath fluor25292100contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calciumexemption—25292200contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calciumexemption—25293000Leucite; néphéline et néphéline syéniteexemption—2530Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs25301000Vermiculite, perlite et chlorites, non expanséesexemption—25302000Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)exemption—25309000autresexemption—

CHAPITRE 26

MINERAIS, SCORIES ET CENDRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 2517);

b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 2519);

c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no 2710);

d) les scories de déphosphoration du chapitre 31;

e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 6806);

f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (nos 7112 ou 8549);

g) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).

2. Au sens des nos 2601 à 2617, on entend par «minerais» les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.

3. Le no 2620 ne couvre que:

a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (no 2621);

b) les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.

Notes de sous-positions

1. Aux fins du no 262021, «les boues d'essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb» s'entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer.

2. Les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le no 262060.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2601Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)26011100non agglomérésexemption—26011200agglomérésexemption—26012000Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)exemption—26020000Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit secexemption—26030000Minerais de cuivre et leurs concentrésexemption—26040000Minerais de nickel et leurs concentrésexemption—26050000Minerais de cobalt et leurs concentrésexemption—26060000Minerais d'aluminium et leurs concentrésexemption—26070000Minerais de plomb et leurs concentrésexemption—26080000Minerais de zinc et leurs concentrésexemption—26090000Minerais d'étain et leurs concentrésexemption—26100000Minerais de chrome et leurs concentrésexemption—26110000Minerais de tungstène et leurs concentrésexemption—2612Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés261210Minerais d'uranium et leurs concentrés26121010Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)exemption—26121090autresexemption—261220Minerais de thorium et leurs concentrés26122010Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)exemption—26122090autresexemption—2613Minerais de molybdène et leurs concentrés26131000grillésexemption—26139000autresexemption—26140000Minerais de titane et leurs concentrésexemption—2615Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés26151000Minerais de zirconium et leurs concentrésexemption—26159000autresexemption—2616Minerais de métaux précieux et leurs concentrés26161000Minerais d'argent et leurs concentrésexemption—26169000autresexemption—2617Autres minerais et leurs concentrés26171000Minerais d'antimoine et leurs concentrésexemption—26179000autresexemption—26180000Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acierexemption—261900Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier26190020Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèseexemption—26190090autresexemption—2620Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composéscontenant principalement du zinc26201100Mattes de galvanisationexemption—26201900autresexemption—contenant principalement du plomb26202100Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plombexemption—26202900autresexemption—26203000contenant principalement du cuivreexemption—26204000contenant principalement de l'aluminiumexemption—26206000contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiquesexemption—autres26209100contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélangesexemption—262099autres26209910contenant principalement du nickelexemption—26209920contenant principalement du niobium ou du tantaleexemption—26209940contenant principalement de l'étainexemption—26209960contenant principalement du titaneexemption—26209995autresexemption—2621Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux26211000Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipauxexemption—26219000autresexemption—

CHAPITRE 27

COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 2711;

b) les médicaments des nos 3003 ou 3004;

c) les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 3301, 3302 ou 3805.

2. Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.

Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).

3. Aux fins du no 2710, par «déchets d'huiles» on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la note 2 du présent chapitre), mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment:

a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);

b) les boues d’huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires;

c) les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 270111, on entend par «anthracite» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.

2. Au sens du no 270112, on entend par «houille bitumineuse» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833 kilocalories par kilogramme.

3. Au sens des nos 270710, 270720, 270730 et 270740, on entend par «benzol (benzène)», «toluol (toluène)», «xylol (xylènes)» et «naphtalène» des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes et de naphtalène.

4. Au sens du n° 271012, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86).

5. Aux fins des sous-positions du no 2710, le terme «biodiesel» désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne même usagées.

Notes complémentaires

1. Au sens de la sous-position 27079980, on entend par «phénols» des produits qui contiennent plus de 50 % en poids de phénols.

2. Pour l'application du no 2710, on considère comme:

a) «essences spéciales» (sous-positions 27101221 et 27101225), les huiles légères définies dans la note 4 de sous-positions du présent chapitre, ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;

b) «white spirit» (sous-position 27101221), les essences spéciales définies au point a) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 13736;

c) «huiles moyennes» (sous-positions 27101911 à 27101929), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);

d) «huiles lourdes» (sous-positions 27101931 à 27101999 et 27102011 à 27102090), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;

e) «gazole» (sous-positions 27101931 à 27101948 et 27102011 à 27102019), les huiles lourdes définies au point d) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);

f) «fuel oils» (sous-positions 27101951 à 27101967 et 27102032 à 27102038), les huiles lourdes, définies au point d), autres que le gas oil, défini au point e), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:

— soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau figurant ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ISO 3987, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ISO 6293-1 ou ISO 6293-2 (à l'exception des produits contenant un ou plusieurs biocomposants, auquel cas l'obligation prévue au présent tiret selon laquelle l'indice de saponification doit être inférieur à 4 ne s'applique pas),

— soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016,

— soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.

Tableau de correspondance couleur diluée (C) /viscosité (V)

| Couleur (C) | | 0 | 0,5 | 1 | 1,5 | 2 | 2,5 | 3 | 3,5 | 4 | 4,5 | 5 | 5,5 | 6 | 6,5 | 7 | 7,5 et plus

|

Viscosité

(V)

| I | 4 | 4 | 4 | 5,4 | 9 | 15,1 | 25,3 | 42,4 | 71,1 | 119 | 200 | 335 | 562 | 943 | 1 580 | 2 650

| | II | 7 | 7 | 7 | 7 | 9 | 15,1 | 25,3 | 42,4 | 71,1 | 119 | 200 | 335 | 562 | 943 | 1 580 | 2 650

Par «viscosité (V)», il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10–6 m2 s–1 d'après la méthode EN ISO 3104.

Par «couleur diluée (C)», il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du xylène, du toluène ou un autre solvant approprié. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.

On entend par «biocomposants» les graisses animales ou végétales, les huiles animales ou végétales ou les esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG).

La couleur des fuel oils des sous-positions 27101951 à 27101967 et 27102032 à 27102038 doit être naturelle.

Ces sous-positions ne comprennent pas les huiles lourdes définies au point d), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:

— soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86),

— soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 3104,

— soit la couleur diluée C, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).

Ces produits relèvent des sous-positions 27101971 à 27101999 ou 27102090;

g) «contenant du biodiesel» le fait que les produits de la sous-position 271020 ont une teneur minimale en biodiesel, c'est-à-dire en esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG) du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, de 0,5 % en volume (détermination par la méthode EN 14078).

3. Pour l'application du no 2712, on considère comme «vaseline brute» (sous-position 27121010) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).

4. Pour l'application des sous-positions 27129031 à 27129039, on considère comme «bruts» les produits présentant:

a) une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5 % en poids, si leur viscosité à 100 °C est inférieure à 9 × 10– 6 m2 s– 1 d'après la méthode EN ISO 3104; ou

b) une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9 × 10–6 m2 s–1, d'après la méthode EN ISO 3104.

5. Par «traitement défini», au sens des nos 2710 à 2712, on entend les opérations suivantes:

a) la distillation sous vide;

b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;

c) le craquage;

d) le reformage;

e) l'extraction par solvants sélectifs;

f) le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;

g) la polymérisation;

h) l'alkylation;

ij) l'isomérisation;

k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101931 à 27101999, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthodes EN ISO 20846, EN ISO 20884 ou EN ISO 14596 ou EN ISO 24260, EN ISO 20847 et EN ISO 8754);

l) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no 2710;

m) le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101931 à 27101999, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 27101971 à 27101999 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;

n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101951 à 27101967, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 27101211 à 27101290 ou 27101911 à 27101929 sont passibles des droits de douane prévus pour les sous-positions 27101962 à 27101967 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;

o) le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27101971 à 27101999;

p) le déshuilage par cristallisation fractionnée, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27129031.

Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.

6. Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 27071000, 27072000, 27073000, 27075000, 2710, 2711, 271210, 271220, 27129031 à 27129099 et 271390 sont passibles des droits de douane prévus pour les produits «destinés à d'autres usages» selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 2710 à 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houilleHouilles, même pulvérisées, mais non agglomérées27011100Anthraciteexemption—270112Houille bitumineuse27011210Houille à cokeexemption—27011290autreexemption—27011900autres houillesexemption—27012000Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houilleexemption—2702Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais27021000Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérésexemption—27022000Lignites agglomérésexemption—27030000Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même aggloméréeexemption—270400Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue27040010Cokes et semi-cokes de houilleexemption—27040030Cokes et semi-cokes de ligniteexemption—27040090autresexemption—27050000Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxexemption1 000 m327060000Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstituésexemption—2707Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques27071000Benzol (benzène)3—27072000Toluol (toluène)3—27073000Xylol (xylènes)3—27074000Naphtalèneexemption—27075000Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)3—autres27079100Huiles de créosote1,7—270799autresHuiles brutes27079911Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C1,7—27079919autresexemption—27079920Têtes sulfurées; anthracèneexemption—27079950Produits basiques1,7—27079980Phénols1,2—autres27079991destinés à la fabrication des produits du no 2803exemption—27079999autres1,7—2708Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux27081000Braiexemption—27082000Coke de braiexemption—270900Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux27090010Condensats de gaz naturelexemption—27090090autresexemption—2710Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huilesHuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles271012Huiles légères et préparations27101211destinées à subir un traitement défini4,7—27101215destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271012114,7—destinées à d'autres usagesEssences spéciales27101221White spirit4,7—27101225autres4,7—autresEssences pour moteur27101231Essences d'aviation4,7—autres, d'une teneur en plombn'excédant pas 0,013 g par l27101241avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 954,7m327101245avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 984,7m327101249avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus4,7m327101250excédant 0,013 g par l4,7m327101270Carburéacteurs, type essence4,7—27101290autres huiles légères4,7—271019autresHuiles moyennes27101911destinées à subir un traitement défini4,7—27101915destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271019114,7—destinées à d'autres usagesPétrole lampant27101921Carburéacteurs4,7—27101925autre4,7—27101929autres4,7—Huiles lourdesGazole27101931destiné à subir un traitement défini3,5—27101935destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271019313,5—destiné à d'autres usages27101943d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %3,5—27101946d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %3,5—27101947d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %3,5—27101948d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %3,5—Fuel oils27101951destinés à subir un traitement défini3,5—27101955destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271019513,5—destinés à d'autres usages27101962d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %3,5—27101966d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %3,5—27101967d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %3,5—Huiles lubrifiantes et autres huiles27101971destinées à subir un traitement défini3,7—27101975destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271019713,7—destinées à d'autres usages27101981Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines3,7—27101983Huiles hydrauliques3,7—27101985Huiles blanches, paraffine liquide3,7—27101987Huiles pour engrenages3,7—27101991Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives3,7—27101993Huiles isolantes3,7—27101999autres huiles lubrifiantes et autres huiles3,7—271020Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huilesGazole27102011d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %3,5—27102016d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %3,5—27102019d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %3,5—Fuel oils27102032d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %3,5—27102038d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %3,5—27102090autres huiles3,7—Déchets d'huiles27109100contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)3,5—27109900autres3,5—2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxliquéfiés27111100Gaz naturel0,7TJ271112PropanePropane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %27111211destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible8—27111219destiné à d'autres usagesexemption—autre27111291destiné à subir un traitement défini0,7—27111293destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271112910,7—destiné à d'autres usages27111294d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %0,7—27111297autres0,7—271113Butanes27111310destinés à subir un traitement défini0,7—27111330destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271113100,7—destinés à d'autres usages27111391d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %0,7—27111397autres0,7—27111400Éthylène, propylène, butylène et butadiène0,7—27111900autres0,7—à l'état gazeux27112100Gaz naturel0,7TJ27112900autres0,7—2712Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés271210Vaseline27121010brute0,7—27121090autre2,2—271220Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile27122010Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560exemption—27122090autres2,2—271290autresOzokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)27129011brutes0,7—27129019autres2,2—autresbruts27129031destinés à subir un traitement défini0,7—27129033destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290310,7—27129039destinés à d'autres usages0,7—autres27129091Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carboneexemption—27129099autres2,2—2713Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxCoke de pétrole27131100non calcinéexemption—27131200calcinéexemption—27132000Bitume de pétroleexemption—271390autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux27139010destinés à la fabrication des produits du no 28030,7—27139090autres0,7—2714Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques27141000Schistes et sables bitumineuxexemption—27149000autresexemption—27150000Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)exemption—27160000Énergie électriqueexemption1 000 kWh

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Notes

1. A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.

B) Sous réserve des dispositions du point A ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2843, 2846 ou 2852 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.

3. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

4. Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d'une ou de plusieurs positions de la section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du no 3827, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le no 3827.

CHAPITRE 28

PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES

Notes

1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:

a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;

b) les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;

c) les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

d) les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;

e) les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.

2. Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2842), les produits organiques compris dans les nos 2843 à 2846 et 2852 et les carbures (no 2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:

a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2811);

b) les oxyhalogénures de carbone (no 2812);

c) le disulfure de carbone (no 2813);

d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2842);

e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 2853), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).

3. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:

a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;

b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;

c) les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;

d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores», du no 3206; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no 3207;

e) le graphite artificiel (no 3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 3824, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824;

f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;

g) les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la section XV;

h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no 9001).

4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2811.

5. Les nos 2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.

Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2842.

6. Le no 2844 comprend seulement:

a) le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;

b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;

c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;

d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);

e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;

f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.

On entend par «isotopes» au sens de la présente note et des nos 2844 et 2845:

— les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,

— les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.

7. Entrent dans le n° 2853, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.

8. Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 3818.

Note de sous-position

1. Au sens du no 285210, on entend par «de constitution chimique définie» tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la note 1 du chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la note 1 du chapitre 29.

Note complémentaire

1. Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. ÉLÉMENTS CHIMIQUES2801Fluor, chlore, brome et iode28011000Chlore5,5—28012000Iodeexemption—280130Fluor; brome28013010Fluor5—28013090Brome5,5—28020000Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal4,6—28030000Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)exemption—2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques28041000Hydrogène3,7m3Gaz rares28042100Argon5m3280429autres28042910Héliumexemptionm328042990autres5m328043000Azote5,5m328044000Oxygène5m3280450Bore; tellure28045010Bore5,5—28045090Tellure2,1—Silicium28046100contenant en poids au moins 99,99 % de siliciumexemption—28046900autre5,5—280470Phosphore28047010Phosphore rouge5,5—28047090autre5,5—28048000Arsenic2,1—28049000Séléniumexemption—2805Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercureMétaux alcalins ou alcalino-terreux28051100Sodium5—28051200Calcium5,5—280519autres28051910Strontium et baryum5,5—28051990autres4,1—280530Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux28053010mélangés ou alliés entre eux5,5—autresd'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids28053020Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium2,7—28053030Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium2,7—28053040Scandium2,7—28053080autres2,7—280540Mercure28054010présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur FOB, par bonbonne, n'excède pas 224 €3—28054090autreexemption—II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES2806Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique28061000Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)5,5—28062000Acide chlorosulfurique5,5—28070000Acide sulfurique; oléum3—28080000Acide nitrique; acides sulfonitriques5,5—2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non28091000Pentaoxyde de diphosphore5,5kg P2O528092000Acide phosphorique et acides polyphosphoriques5,5kg P2O5281000Oxydes de bore; acides boriques28100010Trioxyde de diboreexemption—28100090autres3,7—2811Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesautres acides inorganiques28111100Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)5,5—28111200Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique)5,3—281119autres28111910Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)exemption—28111980autres5,3—autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques28112100Dioxyde de carbone5,5—28112200Dioxyde de silicium4,6—281129autres28112905Dioxyde de soufre5,5—28112910Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)4,6—28112930Oxydes d'azote5—28112990autres5,3—III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliquesChlorures et oxychlorures28121100Dichlorure de carbonyle (phosgène)5,5—28121200Oxychlorure de phosphore5,5—28121300Trichlorure de phosphore5,5—28121400Pentachlorure de phosphore5,5—28121500Monochlorure de soufre5,5—28121600Dichlorure de soufre5,5—28121700Chlorure de thionyle5,5—281219autres28121910de phosphore5,5—28121990autres5,5—28129000autres5,5—2813Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce28131000Disulfure de carbone5,5—281390autres28139010Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce5,3—28139090autres3,7—IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX2814Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)28141000Ammoniac anhydre5,5—28142000Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)5,5—2815Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassiumHydroxyde de sodium (soude caustique)28151100solide5,5—28151200en solution aqueuse (lessive de soude caustique)5,5kg NaOH28152000Hydroxyde de potassium (potasse caustique)5,5kg KOH28153000Peroxydes de sodium ou de potassium5,5—2816Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum28161000Hydroxyde et peroxyde de magnésium4,1—28164000Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum5,5—28170000Oxyde de zinc; peroxyde de zinc5,5—2818Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium281810Corindon artificiel, chimiquement défini ou nond'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids28181011dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm5,2—28181019dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm5,2—d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids28181091dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm5,2—28181099dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm5,2—28182000Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel4—28183000Hydroxyde d'aluminium5,5—2819Oxydes et hydroxydes de chrome28191000Trioxyde de chrome5,5—281990autres28199010Dioxyde de chrome3,7—28199090autres5,5—2820Oxydes de manganèse28201000Dioxyde de manganèse5,3—282090autres28209010Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèseexemption—28209090autres5,5—2821Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O328211000Oxydes et hydroxydes de fer4,6—28212000Terres colorantes4,6—28220000Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce4,6—28230000Oxydes de titane5,5—2824Oxydes de plomb; minium et mine orange28241000Monoxyde de plomb (litharge, massicot)5,5—28249000autres5,5—2825Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux28251000Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques5,5—28252000Oxyde et hydroxyde de lithium5,3—28253000Oxydes et hydroxydes de vanadium5,5—28254000Oxydes et hydroxydes de nickelexemption—28255000Oxydes et hydroxydes de cuivre3,2—28256000Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium5,5—28257000Oxydes et hydroxydes de molybdène5,3—28258000Oxydes d'antimoine5,5—282590autresOxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium28259011Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont:

— pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, et

— pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre

exemption—28259019autres4,6—28259020Oxyde et hydroxyde de béryllium5,3—28259040Oxydes et hydroxydes de tungstène4,6—28259060Oxyde de cadmiumexemption—28259085autres5,5—V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES2826Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluorFluorures28261200d'aluminium5,3—282619autres28261910d'ammonium ou de sodium5,5—28261990autres5,3—28263000Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)5,5—282690autres28269010Hexafluorozirconate de dipotassium5—28269080autres5,5—2827Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures28271000Chlorure d'ammonium5,5—28272000Chlorure de calcium4,6—autres chlorures28273100de magnésium4,6—28273200d'aluminium5,5—28273500de nickel5,5—282739autres28273910d'étain4,1—28273920de fer2,1—28273930de cobalt5,5—28273985autres5,5—Oxychlorures et hydroxychlorures28274100de cuivre3,2—282749autres28274910de plomb3,2—28274990autres5,3—Bromures et oxybromures28275100Bromures de sodium ou de potassium5,5—28275900autres5,5—28276000Iodures et oxyiodures5,5—2828Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites28281000Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium5,5—28289000autres5,5—2829Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodatesChlorates28291100de sodium5,5—28291900autres5,5—282990autres28299010Perchlorates4,8—28299040Bromate de potassium ou de sodiumexemption—28299080autres5,5—2830Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non28301000Sulfures de sodium5,5—283090autres28309011Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer4,6—28309085autres5,5—2831Dithionites et sulfoxylates28311000de sodium5,5—28319000autres5,5—2832Sulfites; thiosulfates28321000Sulfites de sodium5,5—28322000autres sulfites5,5—28323000Thiosulfates5,5—2833Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)Sulfates de sodium28331100Sulfate de disodium5,5—28331900autres5,5—autres sulfates28332100de magnésium5,5—28332200d'aluminium5,5—28332400de nickel5—28332500de cuivre3,2—28332700de baryum5,5—283329autres28332920de cadmium, de chrome, de zinc5,5—28332930de cobalt, de titane5,3—28332960de plomb4,6—28332980autres5—28333000Aluns5,5—28334000Peroxosulfates (persulfates)5,5—2834Nitrites; nitrates28341000Nitrites5,5—Nitrates28342100de potassium5,5—283429autres28342920de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb5,5—28342940de cuivre4,6—28342980autres3—2835Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non28351000Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)5,5—Phosphates28352200de mono- ou de disodium5,5—28352400de potassium5,5—28352500Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)5,5—28352600autres phosphates de calcium5,5—283529autres28352910de triammonium5,3—28352930de trisodium5,5—28352990autres5,5—Polyphosphates28353100Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)5,5—28353900autres5,5—2836Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium28362000Carbonate de disodium5,5—28363000Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium5,5—28364000Carbonates de potassium5,5—28365000Carbonate de calcium5—28366000Carbonate de baryum5,5—autres28369100Carbonates de lithium5,5—28369200Carbonate de strontium5,5—283699autresCarbonates28369911de magnésium, de cuivre3,7—28369917autres5,5—28369990Peroxocarbonates (percarbonates)5,5—2837Cyanures, oxycyanures et cyanures complexesCyanures et oxycyanures28371100de sodium5,5—28371900autres5,5—28372000Cyanures complexes5,5—28382839Silicates; silicates des métaux alcalins du commercede sodium28391100Métasilicates5—28391900autres5—28399000autres5—2840Borates; peroxoborates (perborates)Tétraborate de disodium (borax raffiné)28401100anhydreexemption—284019autre28401910Tétraborate de disodium pentahydratéexemption—28401990autre5,3—284020autres borates28402010Borates de sodium, anhydresexemption—28402090autres5,3—28403000Peroxoborates (perborates)5,5—2841Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques28413000Dichromate de sodium5,5—28415000autres chromates et dichromates; peroxochromates5,5—Manganites, manganates et permanganates28416100Permanganate de potassium5,5—28416900autres5,5—28417000Molybdates5,5—28418000Tungstates (wolframates)5,5—284190autres28419030Zincates, vanadates4,6—28419085autres5,5—2842Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures28421000Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non5,5—284290autres28429010Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure5,3—28429080autres5,5—VI. DIVERS2843Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux284310Métaux précieux à l'état colloïdal28431010Argent5,3—28431090autres3,7—Composés d'argent28432100Nitrate d'argent5,5—28432900autres5,5—28433000Composés d'or3g284390autres composés; amalgames28439010Amalgames5,3—28439090autres3g2844Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits284410Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturelUranium naturel28441010brut; déchets et débris (Euratom)exemptionkg U28441030ouvré (Euratom)exemptionkg U28441050Ferro-uraniumexemptionkg U28441090autres (Euratom)exemptionkg U284420Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produitsUranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits28442025Ferro-uraniumexemptiongi F/S28442035autres (Euratom)exemptiongi F/SPlutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produitsMélanges d'uranium et de plutonium28442051Ferro-uraniumexemptiongi F/S28442059autres (Euratom)exemptiongi F/S28442099autresexemptiongi F/S284430Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produitsUranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit28443011Cermets5,5—28443019autres2,9—Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit28443051Cermets5,5—autres28443055brut; déchets et débris (Euratom)exemption—ouvré28443061Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)exemption—28443069autres (Euratom)1,5—Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux28443091de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thoriumexemption—28443099autresexemption—Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs284441Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés28444110Isotope radioactif artificiel (Euratom); composés d’un isotope radioactif artificiel (Euratom)exemption—28444190autresexemption—284442Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés28444210Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)exemption—28444290autresexemption—284443Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composésexemption—28444310Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produitexemption—28444320Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)exemption—28444380autresexemption—28444400Résidus radioactifsexemption—28445000Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)exemptiongi F/S2845Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non28451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)5,5—28452000Bore enrichi en bore-10 et ses composés5,5—28453000Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés5,5—28454000Hélium-35,5—284590autres28459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)5,5—28459090autres5,5—2846Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux28461000Composés de cérium3,2—284690autres28469010Composés du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium3,2—28469020Composés de l’europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium3,2—28469030Composés du scandium3,2—28469090Composés de mélanges de métaux3,2—28470000Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée5,5kg H2O228482849Carbures, de constitution chimique définie ou non28491000de calcium5,5—28492000de silicium5,5—284990autres28499010de bore4,1—28499030de tungstène5,5—28499050d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane5,5—28499090autres5,3—285000Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 284928500020Hydrures; nitrures4,6—28500060Azotures; siliciures5,5—28500090Borures5,3—28512852Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames28521000de constitution chimique définie5,5—28529000autres5,5—2853Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux28531000Chlorure de cyanogène (chlorcyan)5,5—285390autres28539010Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté2,7—28539030Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé4,1—28539090autres5,5—

CHAPITRE 29

PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

Notes

1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:

a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;

b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);

c) les produits des nos 2936 à 2939, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no 2940 et les produits du no 2941, de constitution chimique définie ou non;

d) les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;

e) les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

f) les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;

g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d’une substance anti-poussiéreuse, d’un colorant ou d’un odoriférant ou d’un émétique, afin d’en faciliter l’identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu’à son emploi général;

h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits du no 1504, ainsi que le glycérol brut du no 1520;

b) l'alcool éthylique (nos 2207 ou 2208);

c) le méthane et le propane (no 2711);

d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;

e) les produits immunologiques du n° 3002;

f) l'urée (nos 3102 ou 3105);

g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents» ou comme «luminophores» (no 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 3212);

h) les enzymes (no 3507);

ij) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no 3606);

k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 3824;

l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 9001).

3. Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.

4. Dans les nos 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.

Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions azotées» au sens du no 2929.

Pour l’application des nos 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, l’expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des nos 2905 à 2920.

5. A) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.

B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.

C) Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:

1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;

2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre;

3) les composés de coordination, autres que les produits relevant du sous-chapitre XI ou du no 2941, sont à classer dans la position du chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.

D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol (no 2905).

E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.

6. Les composés des nos 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.

Les nos 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).

7. Les nos 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.

Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.

8. Pour l'application du no 2937:

a) la dénomination «hormones» comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteurs d'hormones et les antagonistes d'hormones (anti-hormones);

b) l'expression «utilisés principalement comme hormones» s'applique non seulement aux dérivés d'hormones et aux analogues structurels d'hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d'hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.

Notes de sous-positions

1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «autres» dans la série des sous-positions concernées.

2. La note 3 du chapitre 29 ne s'applique pas aux sous-positions du présent chapitre.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS2901Hydrocarbures acycliques29011000saturésexemption—non saturés29012100Éthylèneexemption—29012200Propène (propylène)exemption—29012300Butène (butylène) et ses isomèresexemption—29012400Buta-1,3-diène et isoprèneexemption—29012900autresexemption—2902Hydrocarbures cycliquescyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques29021100Cyclohexaneexemption—29021900autresexemption—29022000Benzèneexemption—29023000Toluèneexemption—Xylènes29024100o-Xylèneexemption—29024200m-Xylèneexemption—29024300p-Xylèneexemption—29024400Isomères du xylène en mélangeexemption—29025000Styrèneexemption—29026000Éthylbenzèneexemption—29027000Cumèneexemption—29029000autresexemption—2903Dérivés halogénés des hydrocarburesDérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques29031100Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)5,5—29031200Dichlorométhane (chlorure de méthylène)5,5—29031300Chloroforme (trichlorométhane)5,5—29031400Tétrachlorure de carbone5,5—29031500Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)5,5—29031900autres5,5—Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques29032100Chlorure de vinyle (chloroéthylène)5,5—29032200Trichloroéthylène5,5—29032300Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)5,5—29032900autres5,5—Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques29034100Trifluorométhane (HFC-23)5,529034200Difluorométhane (HFC-32)5,529034300Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)5,5—29034400Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)5,5—290345001,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)5,5—290346001,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)5,5—290347001,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)5,5—290348001,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)5,5—290349autres29034910autres pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes5,5—29034930Dérivés perfluorés5,5—29034990autres5,5—Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques290351002,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)5,5—29035900autres5,5—Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques29036100Bromure de méthyle (bromométhane)5,5—29036200Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)5,5—290369autresBromures29036911Dibromométhaneexemption—29036919autres5,5—29036980Iodures5,5—Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents29037100Chlorodifluorométhane (HCFC-22)5,5—29037200Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)5,5—29037300Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b)5,5—29037400Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)5,5—29037500Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)5,5—290376Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)29037610Bromochlorodifluorométhane (halon-1211)5,5—29037620Bromotrifluorométhane (halon-1301)5,5—29037690Dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)5,5—290377Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore29037760Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane5,5—29037790autres5,5—29037800Autres dérivés perhalogénés5,5—290379Autres29037930halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome5,5—29037980autres5,5—Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques290381001,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)5,5—29038200Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)5,5—29038300Mirex (ISO)5,5—290389autres290389101,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanesexemption—29038980autres5,5—Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques29039100Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène5,5—29039200Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]5,5—29039300Pentachlorobenzène (ISO)5,5—29039400Hexabromobiphényles5,5—290399autres290399102,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzèneexemption—29039980autres5,5—2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés29041000Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques5,5—29042000Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés5,5—Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle29043100Acide perfluorooctane sulfonique5,5—29043200Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium5,5—29043300Sulfonate de perfluorooctane de lithium5,5—29043400Sulfonate de perfluorooctane de potassium5,5—29043500autres sels d’acide perfluorooctane sulfonique5,5—29043600Fluorure de perfluorooctane sulfonyle5,5—autres29049100Trichloronitrométhane (chloropicrine)5,5—29049900autres5,5—II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésMonoalcools saturés29051100Méthanol (alcool méthylique)5,5—29051200Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)5,5—29051300Butane-1-ol (alcool n-butylique)5,5—290514autres butanols290514102-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique)4,6—29051490autres5,5—290516Octanol (alcool octylique) et ses isomères29051620Octane-2-olexemption—29051685autres5,5—29051700Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)5,5—29051900autres5,5—Monoalcools non saturés29052200Alcools terpéniques acycliques5,5—290529autres29052910Alcool allylique5,5—29052990autres5,5—Diols29053100Éthylène glycol (éthanediol)5,5—29053200Propylène glycol (propane-1,2-diol)5,5—290539autres29053920Butane-1,3-diolexemption—Butane-1,4-diol29053926Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse5,5—29053928autres5,5—290539302,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diolexemption—29053995autres5,5—autres polyalcools290541002-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)5,5—29054200Pentaérythritol (pentaérythrite)5,5—29054300Mannitol9,6 + 125,8 €/100 kg/net—290544D-Glucitol (sorbitol)en solution aqueuse29054411contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol7,7 + 16,1 €/100 kg/net—29054419autre9,6 + 37,8 €/100 kg/net—autre29054491contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol7,7 + 23 €/100 kg/net—29054499autre9,6 + 53,7 €/100 kg/net—29054500Glycérol3,8—29054900autres5,5—Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques29055100Ethchlorvynol (DCI)exemption—290559autres290559912,2-Bis(bromométhyl)propanediolexemption—29055998autres5,5—2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitroséscyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques29061100Menthol5,5—29061200Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols5,5—290613Stérols et inositols29061310Stérols5,5—29061390Inositolsexemption—29061900autres5,5—aromatiques29062100Alcool benzylique5,5—29062900autres5,5—III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS2907Phénols; phénols-alcoolsMonophénols29071100Phénol (hydroxybenzène) et ses sels3—29071200Crésols et leurs sels2,1—29071300Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits5,5—290715Naphtols et leurs sels290715101-Naphtolexemption—29071590autres5,5—290719autres29071910Xylénols et leurs sels2,1—29071990autres5,5—Polyphénols; phénols-alcools29072100Résorcinol et ses sels5,5—29072200Hydroquinone et ses sels5,5—290723004,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels5,5—29072900autres5,5—2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsDérivés seulement halogénés et leurs sels29081100Pentachlorophénol (ISO)5,5—29081900autres5,5—autres29089100Dinosèbe (ISO) et ses sels5,5—290892004,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels5,5—29089900autres5,5—IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D’ACÉTALS ET D’HÉMI-ACÉTALS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésÉthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29091100Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)5,5—290919autres29091910Oxyde de tert-butyle et d’éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)5,5—29091990autres5,5—29092000Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés5,5—290930Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29093010Éther diphénylique (oxyde de diphényle)exemption—Dérivés halogénés uniquement avec du brome29093031Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzèneexemption—290930351,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)exemption—29093038autres5,5—29093090autres5,5—Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés290941002,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)5,5—29094300Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol5,5—29094400autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol5,5—290949autres290949112-(2-Chloroéthoxy)éthanolexemption—29094980autres5,5—29095000Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés5,5—290960Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29096010Peroxides d’acétals et d’hémi-acétals5—29096090autres5,5—2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29101000Oxiranne (oxyde d'éthylène)5,5—29102000Méthyloxiranne (oxyde de propylène)5,5—291030001-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)5,5—29104000Dieldrine (ISO, DCI)5,5—29105000Endrine (ISO)5,5—29109000autres5,5—29110000Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés5—V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhydeAldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29121100Méthanal (formaldéhyde)5,5—29121200Éthanal (acétaldéhyde)5,5—29121900autres5,5—Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29122100Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)5,5—29122900autres5,5—Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées29124100Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)5,5—29124200Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)5,5—29124900autres5,5—29125000Polymères cycliques des aldéhydes5,5—29126000Paraformaldéhyde5,5—29130000Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29125,5—VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29141100Acétone5,5—29141200Butanone (méthyléthylcétone)5,5—291413004-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)5,5—291419autres291419105-Méthylhexane-2-oneexemption—29141990autres5,5—Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29142200Cyclohexanone et méthylcyclohexanones5,5—29142300Ionones et méthylionones5,5—29142900autres5,5—Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29143100Phénylacétone (phénylpropane-2-one)5,5—29143900autres5,5—291440Cétones-alcools et cétones-aldéhydes291440104-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)5,5—29144090autres3—29145000Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées5,5—Quinones29146100Anthraquinone5,5—29146200Coenzyme Q10 [ubidécarénone (DCI)]5,5—291469autres291469101,4-Naphtoquinoneexemption—29146980autres5,5—Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29147100Chlordécone (ISO)5,5—29147900autres5,5—VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcide formique, ses sels et ses esters29151100Acide formique5,5—29151200Sels de l'acide formique5,5—29151300Esters de l'acide formique5,5—Acide acétique et ses sels; anhydride acétique29152100Acide acétique5,5—29152400Anhydride acétique5,5—29152900autres5,5—Esters de l'acide acétique29153100Acétate d'éthyle5,5—29153200Acétate de vinyle5,5—29153300Acétate de n-butyle5,5—29153600Acétate de dinosèbe (ISO)5,5—29153900autres5,5—29154000Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters5,5—29155000Acide propionique, ses sels et ses esters4,2—291560Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs estersAcides butanoïques, leurs sels et leurs esters29156011Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylèneexemption—29156019autres5,5—29156090Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters5,5—291570Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters29157040Acide palmitique, ses sels et ses esters5,5—29157050Acide stéarique, ses sels et ses esters5,5—291590autres29159030Acide laurique, ses sels et ses esters5,5—29159070autres5,5—2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29161100Acide acrylique et ses sels6,5—29161200Esters de l'acide acrylique6,5—29161300Acide méthacrylique et ses sels6,5—29161400Esters de l'acide méthacrylique6,5—29161500Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters6,5—29161600Binapacryl (ISO)6,5—291619autres29161910Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters5,9—29161940Acide crotoniqueexemption—29161995autres6,5—29162000Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés6,5—Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29163100Acide benzoïque, ses sels et ses esters6,5—29163200Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle6,5—29163400Acide phénylacétique et ses selsexemption—291639autres29163910Esters de l'acide phénylacétiqueexemption—29163990autres6,5—2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29171100Acide oxalique, ses sels et ses esters6,5—29171200Acide adipique, ses sels et ses esters6,5—291713Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters29171310Acide sébaciqueexemption—29171390autres6—29171400Anhydride maléique6,5—291719autres29171910Acide malonique, ses sels et ses esters6,5—29171920Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse6,3—29171980autres6,3—29172000Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés6—Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29173200Orthophtalates de dioctyle6,5—29173300Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle6,5—29173400autres esters de l'acide orthophtalique6,5—29173500Anhydride phtalique6,5—29173600Acide téréphtalique et ses sels6,5—29173700Téréphtalate de diméthyle6,5—291739autres29173920Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodiumexemption—29173995autres6,5—2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29181100Acide lactique, ses sels et ses esters6,5—29181200Acide tartrique6,5—29181300Sels et esters de l'acide tartrique6,5—29181400Acide citrique6,5—29181500Sels et esters de l'acide citrique6,5—29181600Acide gluconique, ses sels et ses esters6,5—29181700Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)6,5—29181800Chlorobenzilate (ISO)6,5—291819autres29181930Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters6,3—29181940Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propioniqueexemption—29181998autres6,5—Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29182100Acide salicylique et ses sels6,5—29182200Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters6,5—29182300autres esters de l'acide salicylique et leurs sels6,5—29182900autres6,5—29183000Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés6,5—autres291891002,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters6,5—291899autres29189940Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodiumexemption—29189990autres6,5—VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS2919Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29191000Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)6,5—29199000autres6,5—2920Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésEsters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29201100Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion)6,5—29201900autres6,5—Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29202100Phosphite de diméthyle6,5—29202200Phosphite de diéthyle6,5—29202300Phosphite de triméthyle6,5—29202400Phosphite de triéthyle6,5—29202900autres6,5—29203000Endosulfan (ISO)6,5—292090autres29209010Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés6,5—29209070autres6,5—IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES2921Composés à fonction amineMonoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits29211100Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels6,5kg met.am.29211200Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine)6,5—29211300Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine)6,5—29211400Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine)6,5—292119autres292119401,1,3,3-Tétraméthylbutylamineexemption—29211950Diéthylamine et ses sels5,7—29211999autres6,5—Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits29212100Éthylènediamine et ses sels6—29212200Hexaméthylènediamine et ses sels6,5—29212900autres6—292130Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits29213010Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels6,3—29213091Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)exemption—29213099autres6,5—Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits29214100Aniline et ses sels6,5—29214200Dérivés de l'aniline et leurs sels6,5—29214300Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits6,5—29214400Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits6,5—292145001-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits6,5—29214600Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produitsexemption—29214900autres6,5—Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits292151o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produitso-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits29215111m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

— 1 % ou moins en poids d'eau,

— 200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et

— 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine

exemption—29215119autres6,5—29215190autres6,5—292159autres29215950m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline; 4,4′-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamineexemption—29215990autres6,5—2922Composés aminés à fonctions oxygénéesAmino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits29221100Monoéthanolamine et ses sels6,5—29221200Diéthanolamine et ses sels6,5—29221400Dextropropoxyphène (DCI) et ses selsexemption—29221500Triéthanolamine6,5—29221600Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium6,5—29221700Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine6,5—292218002-(N,N-Diisopropylamino)éthanol6,5—29221900autres6,5—Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits29222100Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels6,5—29222900autres6,5—Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits29223100Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produitsexemption—29223900autres6,5—Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits29224100Lysine et ses esters; sels de ces produits6,3—29224200Acide glutamique et ses sels6,5—29224300Acide anthranilique et ses sels6,5—29224400Tilidine (DCI) et ses selsexemption—292249autres29224920ß-Alanineexemption—29224985autres6,5—29225000Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées6,5—2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non29231000Choline et ses sels6,5—29232000Lécithines et autres phosphoaminolipides5,7—29233000Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium6,5—29234000Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium6,5—29239000autres6,5—2924Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carboniqueAmides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits29241100Méprobamate (DCI)exemption—29241200Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)6,5—29241900autres6,5—Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits29242100Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits6,5—29242300Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels6,5—29242400Éthinamate (DCI)exemption—29242500Alachlor (ISO)6,5—292429autres29242910Lidocaïne (DCI)exemption—29242970autres6,5—2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imineImides et leurs dérivés; sels de ces produits29251100Saccharine et ses sels6,5—29251200Glutéthimide (DCI)exemption—292519autres292519203,3′,4,4′,5,5′,6,6′-Octabromo-N,N′-éthylènediphtalimide; N,N′-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)exemption—29251995autres6,5—Imines et leurs dérivés; sels de ces produits29252100Chlordiméforme (ISO)6,5—29252900autres6,5—2926Composés à fonction nitrile29261000Acrylonitrile6,5—292620001-Cyanoguanidine (dicyandiamide)6,5—29263000Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)6,5—29264000alpha-Phenylacétoacétonitrile6,5—292690autres29269020Isophtalonitrile6—29269070autres6,5—29270000Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques6,5—292800Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine29280010N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamineexemption—29280090autres6,5—2929Composés à autres fonctions azotées29291000Isocyanates6,5—29299000autres6,5—X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES2930Thiocomposés organiques293010002-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol6,5—29302000Thiocarbamates et dithiocarbamates6,5—29303000Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame6,5—293040Méthionine29304010Méthionine (DCI)exemption—29304090autres6,5—293060002-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol6,5—29307000Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]6,5—29308000Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)6,5—293090autres29309013Cystéine et cystine6,5—29309016Dérivés de la cystéine ou de la cystine6,5—29309030Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyriqueexemption—29309040Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2′-thiodiéthyleexemption—29309050Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamineexemption—29309098autres6,5—2931Autres composés organo-inorganiques29311000Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle6,5—29312000Composés du tributylétain6,5—Dérivés organo-phosphoriques non halogénés29314100Méthylphosphonate de diméthyle6,5—29314200Propylphosphonate de diméthyle6,5—29314300Ethylphosphonate de diéthyle6,5—29314400Acide méthylphosphonique6,5—29314500Sel d’acide méthylphosphonique et de l’ (aminoiminométhyl)urée (1: 1)6,5—293146002,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane6,5—29314700Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle6,5—293148003,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane6,5—293149autres29314910Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle6,5—29314920Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle6,5—29314930Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels6,5—29314940Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits6,5—29314990autres6,5—Dérivés organo-phosphoriques halogénés29315100Dichlorure méthylphosphonique6,5—29315200Dichlorure propylphosphonique6,5—29315300Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]6,5—29315400Trichlorfon (ISO)6,5—293159autres29315910Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)6,5—29315990autres6,5—29319000autres6,5—2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivementComposés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé29321100Tétrahydrofuranne6,5—293212002-Furaldéhyde (furfural)6,5—29321300Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique6,5—29321400Sucralose6,5—29321900autres6,5—293220Lactones29322010Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3′-Chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-Éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyleexemption—29322020gamma-Butyrolactone6,5—29322090autres6,5—autres29329100Isosafrole6,5—293292001-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one6,5—29329300Pipéronal6,5—29329400Safrole6,5—29329500Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)6,5—29329600Carbofurane (ISO)6,5—29329900autres6,5—2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivementComposés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé293311Phénazone (antipyrine) et ses dérivés29331110Propyphénazone (DCI)exemption—29331190autres6,5—293319autres29331910Phénylbutazone (DCI)exemption—29331990autres6,5—Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé29332100Hydantoïne et ses dérivés6,5—293329autres29332910Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)exemption—29332990autres6,5—Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé29333100Pyridine et ses sels5,3—29333200Pipéridine et ses sels6,5—29333300Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits6,5—29333400autres fentanyls et leurs dérivés6,5—29333500Quinuclidin-3-ol6,5—293336004-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP)6,5—29333700N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP)6,5—293339autres29333910Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)exemption—293339202,3,5,6-Tétrachloropyridineexemption—29333925Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxyliqueexemption—293339353,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammoniumexemption—293339403,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyleexemption—293339453,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridineexemption—29333950Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)4—293339554-Méthylpyridineexemption—29333999autres6,5—Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations29334100Lévorphanol (DCI) et ses selsexemption—293349autres29334910Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques5,5—29334930Dextrométhorphane (DCI) et ses selsexemption—29334990autres6,5—Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine29335200Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels6,5—293353Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits29335310Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs selsexemption—29335390autres6,5—29335400autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits6,5—29335500Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produitsexemption—293359autres29335910Diazinon (ISO)exemption—293359201,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)exemption—29335995autres6,5—Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé29336100Mélamine6,5—293369autres29336910Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)5,5—29336940Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénolexemption—29336980autres6,5—Lactames293371006-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)6,5—29337200Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)exemption—29337900autres lactames6,5—autres293391Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits29339110Chlordiazépoxide (DCI)exemption—29339190autres6,5—29339200Azinphos-méthyl (ISO)6,5—293399autres29339920Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d’imipramine (DCIM)5,5—293399502,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénolexemption—29339980autres6,5—2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques29341000Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé6,5—293420Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations29342020Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels6,5—29342080autres6,5—293430Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations29343010Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses selsexemption—29343090autres6,5—autres29349100Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produitsexemption—29349200autres fentanyls et leurs dérivés6,5—293499autres29349960Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridiniumexemption—29349990autres6,5—2935Sulfonamides29351000N-Méthylperfluorooctane sulfonamide6,5—29352000N-Éthylperfluorooctane sulfonamide6,5—29353000N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide6,5—29354000N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide6,5—29355000autres perfluorooctanes sulfonamides6,5—293590autres293590303-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)exemption—29359090autres6,5—XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES2936Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconquesVitamines et leurs dérivés, non mélangés29362100Vitamines A et leurs dérivésexemption—29362200Vitamine B1 et ses dérivésexemption—29362300Vitamine B2 et ses dérivésexemption—29362400Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivésexemption—29362500Vitamine B6 et ses dérivésexemption—29362600Vitamine B12 et ses dérivésexemption—29362700Vitamine C et ses dérivésexemption—29362800Vitamine E et ses dérivésexemption—29362900autres vitamines et leurs dérivésexemption—29369000autres, y compris les concentrats naturelsexemption—2937Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormonesHormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels29371100Somatropine, ses dérivés et analogues structurelsexemptiong29371200Insuline et ses selsexemptiong29371900autresexemptiongHormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels29372100Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)exemptiong29372200Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdesexemptiong29372300Œstrogènes et progestogènesexemptiong29372900autresexemptiong29375000Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurelsexemptiong29379000autresexemptiongXII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés29381000Rutoside (rutine) et ses dérivés6,5—293890autres29389010Hétérosides des digitales6—29389030Glycyrrhizine et glycyrrhizates5,7—29389090autres6,5—2939Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivésAlcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits29391100Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produitsexemption—29391900autresexemption—29392000Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produitsexemption—29393000Caféine et ses selsexemption—Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits29394100Éphédrine et ses selsexemption—29394200Pseudoéphédrine (DCI) et ses selsexemption—29394300Cathine (DCI) et ses selsexemption—29394400Noréphédrine et ses selsexemption—29394500Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs selsexemption—29394900autresexemption—Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits29395100Fénétylline (DCI) et ses selsexemption—29395900autresexemption—Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits29396100Ergométrine (DCI) et ses selsexemption—29396200Ergotamine (DCI) et ses selsexemption—29396300Acide lysergique et ses selsexemption—29396900autresexemption—autres, d’origine végétale29397200Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produitsexemption—293979autres29397910Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivésexemption—29397990autresexemption—29398000autresexemption—XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES29400000Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 29396,5—2941Antibiotiques29411000Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produitsexemption—294120Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits29412030Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates5,3—29412080autresexemption—29413000Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produitsexemption—29414000Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produitsexemption—29415000Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produitsexemption—29419000autresexemption—29420000Autres composés organiques6,5—

CHAPITRE 30

PRODUITS PHARMACEUTIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (section IV);

b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (no 2404);

c) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 2520);

d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 3301);

e) les préparations des nos 3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;

f) les savons et autres produits du no 3401 additionnés de substances médicamenteuses;

g) les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 3407);

h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 3502);

ij) les réactifs de diagnostic du no 3822.

2. Au sens du n° 3002, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 2937) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF).

3. Au sens des nos 3003 et 3004 et de la note 4, point d), du chapitre, on considère:

a) comme «produits non mélangés»:

1) les solutions aqueuses de produits non mélangés;

2) tous les produits des chapitres 28 ou 29;

3) les extraits végétaux simples du no 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;

b) comme «produits mélangés»:

1) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);

2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;

3) les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.

4. Ne sont compris dans le no 3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:

a) les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;

b) les laminaires stériles;

c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;

d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;

e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs;

f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;

g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;

h) les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides;

ij) les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;

k) les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption;

l) les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales.

Notes de sous-positions

1. Au sens des nos 300213 et 300214, on considère:

a) comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés;

b) comme produits mélangés:

1) les solutions aqueuses et les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus;

2) les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;

3) les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs.

2. Les nos 300360 et 300460 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de l’arténimol (DCI); de l’artémotil (DCI); de l’artéméther (DCI); de l’artésunate (DCI); de la chloroquine (DCI); de la dihydroartémisinine (DCI); de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la pipéraquine (DCI); de la pyriméthamine (DCI) ou de la sulfadoxine (DCI).

Note complémentaire

1. Le no 3004 comprend des préparations médicinales à base de plantes et des préparations à base des substances actives suivantes: vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, conditionnés pour la vente au détail. Ces préparations sont à classer dans le no 3004 si l'étiquette, l'emballage ou le mode d'emploi porte les indications suivantes:

a) les maladies, affections ou leurs symptômes, spécifiques, contre lesquels elles doivent être employées;

b) la concentration de la substance active ou des substances actives qu'elles contiennent;

c) la posologie; et

d) le mode d'administration.

Cette position comprend également les préparations homéopathiques à usage médical à condition qu'elles remplissent les conditions a), c) et d) mentionnées ci-dessus.

Dans le cas des préparations à base de vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, le niveau d'une de ces substances par dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette doit être significativement plus élevé que l'apport journalier recommandé nécessaire pour garder la santé en général ou le bien-être.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3001Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs300120Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions30012010d'origine humaineexemption—30012090autresexemption—300190autres30019020d'origine humaineexemption—autres30019091Héparine et ses selsexemption—30019098autresexemption—3002Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiéesAntisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique30021200Antisérums et autres fractions du sangexemption—30021300Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détailexemption—30021400Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détailexemption—30021500Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détailexemption—Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires300241Vaccins pour la médecine humaine30024110Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV)exemptionp/st30024190autresexemption—30024200Vaccins pour la médecine vétérinaireexemption—30024900autresexemption—Cultures de cellules, même modifiées30025100Produits de thérapie cellulaireexemption—30025900autresexemption—300290autres30029010Sang humainexemption—30029030Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnosticexemption—30029090autresexemption—3003Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail30031000contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produitsexemption—30032000autres, contenant des antibiotiquesexemption—autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 293730033100contenant de l'insulineexemption—30033900autresexemption—autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés30034100contenant de l’éphédrine ou ses selsexemption—30034200contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses selsexemption—30034300contenant de la noréphédrine ou ses selsexemption—30034900autresexemption—30036000autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitreexemption—30039000autresexemption—3004Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail30041000contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produitsexemption—30042000autres, contenant des antibiotiquesexemption—autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 293730043100contenant de l'insulineexemption—30043200contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurelsexemption—30043900autresexemption—autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés30044100contenant de l’éphédrine ou ses selsexemption—30044200contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses selsexemption—30044300contenant de la noréphédrine ou ses selsexemption—30044900autresexemption—30045000autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 2936exemption—30046000autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitreexemption—30049000autresexemption—3005Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires30051000Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésiveexemption—300590autres30059010Ouates et articles en ouateexemption—autresen matières textiles30059031Gazes et articles en gazeexemption—30059050autresexemption—30059099autresexemption—3006Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre300610Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non30061010Catguts stérilesexemption—30061030Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non6,5—30061090autresexemption—30063000Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patientexemption—30064000Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuseexemption—30065000Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgenceexemption—30066000Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicidesexemption—30067000Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux6,5—autres30069100Appareillages identifiables de stomie6,5—30069200Déchets pharmaceutiquesexemption—30069300Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de dosesexemption—

CHAPITRE 31

ENGRAIS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) le sang animal du no 0511;

b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point a), 3 point a), 4 point a) ou 5 ci-dessous;

c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 9001).

2. Le no 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:

a) les produits ci-après:

1) le nitrate de sodium, même pur;

2) le nitrate d'ammonium, même pur;

3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;

4) le sulfate d'ammonium, même pur;

5) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;

6) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;

7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;

8) l'urée, même pure;

b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus;

c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;

d) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.

3. Le no 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:

a) les produits ci-après:

1) les scories de déphosphoration;

2) les phosphates naturels du no 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;

3) les superphosphates (simples, doubles ou triples);

4) l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;

b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;

c) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.

4. Le no 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:

a) les produits ci-après:

1) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);

2) le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);

3) le sulfate de potassium, même pur;

4) le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;

b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus.

5. L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 3105.

6. Au sens du no 3105, l'expression «autres engrais» ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire31010000Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétaleexemption—3102Engrais minéraux ou chimiques azotés310210Urée, même en solution aqueuse31021010Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec6,5kg N31021090autre6,5kg NSulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium31022100Sulfate d'ammonium6,5kg N31022900autres6,5kg N310230Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse31023010en solution aqueuse6,5kg N31023090autre6,5kg N310240Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant31024010d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids6,5kg N31024090d'une teneur en azote excédant 28 % en poids6,5kg N31025000Nitrate de sodium6,5kg N31026000Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium6,5kg N31028000Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales6,5kg N31029000autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes6,5kg N3103Engrais minéraux ou chimiques phosphatésSuperphosphates31031100contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5)4,8kg P2O531031900autres4,8kg P2O531039000autresexemptionkg P2O53104Engrais minéraux ou chimiques potassiques310420Chlorure de potassium31042010d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état secexemptionkg K2O31042050d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état secexemptionkg K2O31042090d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état secexemptionkg K2O31043000Sulfate de potassiumexemptionkg K2O31049000autresexemptionkg K2O3105Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg31051000Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg6,5—310520Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium31052010d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec6,5—31052090autres6,5—31053000Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)6,5—31054000Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)6,5—autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore31055100contenant des nitrates et des phosphates6,5—31055900autres6,5—31056000Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium3,2—310590autres31059020d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec6,5—31059080autres3,2—

CHAPITRE 32

EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme «luminophores» (no 3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 3212;

b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;

c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 2715).

2. Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 3204.

3. Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.

4. Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 3901 à 3913 sont comprises dans le no 3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.

5. Au sens du présent chapitre, les termes «matières colorantes» ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.

6. Au sens du no 3212, ne sont considérées comme «feuilles pour le marquage au fer» que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:

a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;

b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3201Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés32011000Extrait de quebrachoexemption—32012000Extrait de mimosa6,5—320190autres32019020Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier5,8—32019090autres5,3—3202Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage32021000Produits tannants organiques synthétiques5,3—32029000autres5,3—320300Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale32030010Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matièresexemption—32030090Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières2,5—3204Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définieMatières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes32041100Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants6,5—32041200Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants6,5—32041300Colorants basiques et préparations à base de ces colorants6,5—32041400Colorants directs et préparations à base de ces colorants6,5—32041500Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants6,5—32041600Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants6,5—32041700Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants6,5—32041800Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières6,5—32041900autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 320411 à 3204196,5—32042000Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents6—32049000autres6,5—32050000Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes6,5—3206Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définiePigments et préparations à base de dioxyde de titane32061100contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche6—32061900autres6,5—32062000Pigments et préparations à base de composés du chrome6,5—autres matières colorantes et autres préparations32064100Outremer et ses préparations6,5—32064200Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc6,5—320649autres32064910Magnétite4,9—32064970autres6,5—32065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores5,3—3207Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32071000Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires6,5—320720Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires32072010Engobes5,3—32072090autres6,3—32073000Lustres liquides et préparations similaires5,3—320740Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32074040Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de siliciumexemption—32074085autres3,7—3208Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre320810à base de polyesters32081010Solutions définies à la note 4 du présent chapitre6,5—32081090autres6,5—320820à base de polymères acryliques ou vinyliques32082010Solutions définies à la note 4 du présent chapitre6,5—32082090autres6,5—320890autresSolutions définies à la note 4 du présent chapitre32089011Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymèreexemption—32089013Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymèreexemption—32089019autres6,5—autres32089091à base de polymères synthétiques6,5—32089099à base de polymères naturels modifiés6,5—3209Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux32091000à base de polymères acryliques ou vinyliques6,5—32099000autres6,5—321000Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs32100010Peintures et vernis à l'huile6,5—32100090autres6,5—32110000Siccatifs préparés6,5—3212Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail32121000Feuilles pour le marquage au fer6,5—32129000autres6,5—3213Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires32131000Couleurs en assortiments6,5—32139000autres6,5—3214Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie321410Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture32141010Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics5—32141090Enduits utilisés en peinture5—32149000autres5—3215Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solidesEncres d'imprimerie32151100noires6,5—32151900autres6,5—321590autres32159020Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339, et incluant des composants mécaniques ou électriques; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339exemption—32159070autres6,5—

CHAPITRE 33

HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;

b) les savons et autres produits du no 3401;

c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.

2. Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.

3. Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.

4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3301Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentiellesHuiles essentielles d'agrumes330112d'orange33011210non déterpénées7—33011290déterpénées4,4—330113de citron33011310non déterpénées7—33011390déterpénées4,4—330119autres33011920non déterpénées7—33011980déterpénées4,4—Huiles essentielles autres que d'agrumes330124de menthe poivrée (Mentha piperita)33012410non déterpénéesexemption—33012490déterpénées2,9—330125d'autres menthes33012510non déterpénéesexemption—33012590déterpénées2,9—330129autresde girofle, de niaouli, d'ylang-ylang33012911non déterpénéesexemption—33012931déterpénées2,9—autresnon déterpénées33012942de roseexemption—33012949autresexemption—déterpénées33012971de géranium, de jasmin, de vétiver2,3—33012979de lavande ou de lavandin2,9—33012991autres2,9—33013000Résinoïdes2—330190autres33019010Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles2,3—Oléorésines d'extraction33019021de réglisse et de houblon3,2—33019030autresexemption—33019090autres3—3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons330210des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissonsdes types utilisés pour les industries des boissonsPréparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson33021010ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol17,3 MIN 1 €/% vol/hl—autres33021021ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule12,8—33021029autres9 + EA—33021040autresexemption—33021090des types utilisés pour les industries alimentairesexemption—330290autres33029010Solutions alcooliquesexemption—33029090autresexemption—330300Parfums et eaux de toilette33030010Parfumsexemption—33030090Eaux de toiletteexemption—3304Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures33041000Produits de maquillage pour les lèvresexemption—33042000Produits de maquillage pour les yeuxexemption—33043000Préparations pour manucures ou pédicuresexemption—autres33049100Poudres, y compris les poudres compactesexemption—33049900autresexemption—3305Préparations capillaires33051000Shampooingsexemption—33052000Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanentsexemption—33053000Laques pour cheveuxexemption—33059000autresexemption—3306Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail33061000Dentifricesexemption—33062000Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)4—33069000autresexemption—3307Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes33071000Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage6,5—33072000Désodorisants corporels et antisudoraux6,5—33073000Sels parfumés et autres préparations pour bains6,5—Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses33074100«Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion6,5—33074900autres6,5—33079000autres6,5—

CHAPITRE 34

SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);

b) les composés isolés de constitution chimique définie;

c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).

2. Au sens du no 3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.

3. Au sens du no 3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:

a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et

b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10–2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.

4. Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.

5. Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:

a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;

b) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;

c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.

Par contre, le no 3404 ne comprend pas:

a) les produits des nos 1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;

b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;

c) les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;

d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3401Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergentsSavons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents34011100de toilette (y compris ceux à usages médicaux)exemption—34011900autresexemption—340120Savons sous autres formes34012010Flocons, paillettes, granulés ou poudresexemption—34012090autresexemption—34013000Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon4—3402Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail34023100Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels4—340239autres34023910Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodiumexemption—34023990autres4—Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail34024100cationiques4—34024200non ioniques4—34024900autres4—340250Préparations conditionnées pour la vente au détail34025010Préparations tensio-actives4—34025090Préparations pour lessives et préparations de nettoyage4—340290autres34029010Préparations tensio-actives4—34029090Préparations pour lessives et préparations de nettoyage4—3403Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxcontenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux34031100Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières4,6—340319autres34031910contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base6,5—34031920Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %4,6—34031980autres4,6—autres34039100Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières4,6—34039900autres4,6—3404Cires artificielles et cires préparées34042000de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)exemption—34049000autresexemption—3405Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 340434051000Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuirexemption—34052000Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseriesexemption—34053000Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métauxexemption—34054000Pâtes, poudres et autres préparations à récurerexemption—340590autres34059010Brillants pour métauxexemption—34059090autresexemption—34060000Bougies, chandelles, cierges et articles similairesexemption—34070000Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtreexemption—

CHAPITRE 35

MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les levures (no 2102);

b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;

c) les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 3202);

d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;

e) les protéines durcies (no 3913);

f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).

2. Le terme «dextrine» employé dans le libellé du no 3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.

Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 1702.

Note complémentaire

1. La sous-position 35040010 comprend les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3501Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine350110Caséines35011010destinées à la fabrication de fibres textiles artificiellesexemption—35011050destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers3,2—35011090autres9—350190autres35019010Colles de caséine8,3—35019090autres6,4—3502Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albuminesOvalbumine350211séchée35021110impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaineexemption—35021190autre123,5 €/100 kg/net—350219autre35021910impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaineexemption—35021990autre16,7 €/100 kg/net—350220Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum35022010impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaineexemption—autre35022091séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)123,5 €/100 kg/net—35022099autre16,7 €/100 kg/net—350290autresAlbumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine35029020impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaineexemption—35029070autres6,4—35029090Albuminates et autres dérivés des albumines7,7—350300Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 350135030010Gélatines et leurs dérivés7,7—35030080autres7,7—350400Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome35040010Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire 1 du présent chapitre3,4—35040090autres3,4—3505Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés350510Dextrine et autres amidons et fécules modifiés35051010Dextrine9 + 17,7 €/100 kg/net—autres amidons et fécules modifiés35051050Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés7,7—35051090autres9 + 17,7 €/100 kg/net—350520Colles35052010d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %8,3 + 4,5 €/100 kg/net MAX 11,5—35052030d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 11,5—35052050d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %8,3 + 14,2 €/100 kg/net MAX 11,5—35052090d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 11,5—3506Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg35061000Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg6,5—autres350691Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc35069110Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactilesexemption—35069190autres6,5—35069900autres6,5—3507Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs35071000Présure et ses concentrats6,3—350790autres35079030Lipoprotéine lipase; aspergillus alkaline protéaseexemption—35079090autres6,3—

CHAPITRE 36

POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b) ci-dessous.

2. On entend par «articles en matières inflammables», au sens du no 3606, exclusivement:

a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;

b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;

c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire36010000Poudres propulsives5,7—36020000Explosifs préparés autres que les poudres propulsives6,5—3603Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques36031000Mèches de sûreté6—36032000Cordeaux détonants6—36033000Amorces fulminantes6,5—36034000Capsules fulminantes6,5—36035000Allumeurs6,5—36036000Détonateurs électriques6,5—3604Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie36041000Articles pour feux d'artifice6,5—36049000autres6,5—36050000Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 36046,5—3606Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre36061000Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm36,5—360690autres36069010Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes6—36069090autres6,5—

CHAPITRE 37

PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.

2. Dans le présent chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles.

Notes complémentaires

1. Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).

2. Par «films d'actualités», au sens de la sous-position 37069052, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3701Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs37011000pour rayons X6,5m237012000Films à développement et tirage instantanés6,5p/st37013000autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mmexemptionm2autres37019100pour la photographie en couleurs (polychrome)6,5—37019900autresexemption—3702Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées37021000pour rayons X6,5m2autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm370231pour la photographie en couleurs (polychrome)37023191Négatif de film couleur:

— d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et

— d'une longueur de 100 m ou plus,

destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantanéexemptionm37023197autres6,5m370232autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argentd'une largeur n'excédant pas 35 mm37023210Microfilms; films pour les arts graphiques6,5—37023220autres5,3—37023285d'une largeur excédant 35 mm6,5—37023900autres6,5—autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm37024100d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)6,5m237024200d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs6,5m237024300d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m6,5m237024400d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm6,5m2autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)37025200d'une largeur n'excédant pas 16 mm5,3—37025300d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives5,3p/st37025400d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives5p/st37025500d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m5,3m37025600d'une largeur excédant 35 mm6,5—autres370296d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m37029610Microfilms; films pour les arts graphiques6,5—37029690autres5,3p/st370297d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m37029710Microfilms; films pour les arts graphiques6,5—37029790autres5,3m37029800d'une largeur excédant 35 mm6,5—3703Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés37031000en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm6,5—37032000autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)6,5—37039000autres6,5—370400Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés37040010Plaques, pellicules et filmsexemption—37040090autres6,5—370500Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques37050010pour la reproduction offset5,3—37050090autresexemption—3706Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son370610d'une largeur de 35 mm ou plus37061020ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travailexemptionm37061099autres positifs6,5m370690autres37069052ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualitésexemptionmautres, d'une largeur37069091de moins de 10 mmexemptionm37069099de 10 mm ou plus5,4m3707Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi37071000Émulsions pour la sensibilisation des surfaces6—370790autres37079020Révélateurs et fixateursexemption—37079090autresexemption—

CHAPITRE 38

PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:

1) le graphite artificiel (no 3801);

2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 3808;

3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 3813);

4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la note 2 ci-après;

5) les produits visés dans les notes 3 point a) ou 3 point c) ci-après;

b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 2106 généralement);

c) les produits du no 2404;

d) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la note 3 point a) ou 3 point b) du chapitre 26 (no 2620);

e) les médicaments (nos 3003 ou 3004);

f) les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (no 2620), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 7112) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (sections XIV ou XV).

2. A) Au sens du no 3822, on entend par «matériau de référence certifié» un matériau de référence qui est accompagné d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d'analyse, d'étalonnage ou de référence.

B) À l'exclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le no 3822 a priorité sur toute autre position de la nomenclature.

3. Sont compris dans le no 3824 et non dans une autre position de la nomenclature:

a) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;

b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel;

c) les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;

d) les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du no 9612), conditionnés dans des emballages pour la vente au détail;

e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).

4. Dans la nomenclature, par «déchets municipaux» on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L'expression «déchets municipaux» ne couvre toutefois pas:

a) les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;

b) les déchets industriels;

c) les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la note 4 point k) du chapitre 30;

d) les déchets cliniques définis à la note 6 point a) ci-dessous.

5. Aux fins du no 3825, par «boues d'épuration» on entend les boues provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu'engrais, sont exclues (chapitre 31).

6. Aux fins du no 3825, l'expression «autres déchets» couvre:

a) les déchets cliniques, c'est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale, des travaux d'analyse ou d'autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple: pansements, gants usagés et seringues usagées);

b) les déchets de solvants organiques;

c) les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel;

d) les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes.

Toutefois, l'expression «autres déchets» ne couvre pas les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (no 2710).

7. Aux fins du no 3826, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

Notes de sous-positions

1. Les nos 380852 et 380859 couvrent uniquement les marchandises du no 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6- dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l'heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO).

2. Les nos 380861 à 380869 couvrent uniquement les marchandises du n° 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO).

3. Les nos 382481 à 382489 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles (PBB); des polychlorobiphényles (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle); de l’aldrine (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du chlordane (ISO); du chlordécone (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis(pchlorophényl) éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); de l'endosulfan (ISO); de l'endrine (ISO); de l’heptachlore (ISO); du mirex (ISO); du 1,2,3,4,5,6- hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du pentachlorobenzène (ISO); du hexachlorobenzène (ISO); de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; des éthers tètra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques; des paraffines chlorées à chaîne courte.

Les paraffines chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48 % en poids, et dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où x=10 – 13 et y= 1 – 13.

4. Aux fins des nos 382541 et 382549, par «déchets de solvants organiques» on entend les déchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l'état à leur utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits38011000Graphite artificiel3,6—380120Graphite colloïdal ou semi-colloïdal38012010Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal6,5—38012090autre4,1—38013000Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours5,3—38019000autres3,7—3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé38021000Charbons activés3,2—38029000autres5,7—380300Tall oil, même raffiné38030010brutexemption—38030090autre4,1—38040000Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38035—3805Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal380510Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate38051010Essence de térébenthine4—38051030Essence de bois de pin3,7—38051090Essence de papeterie au sulfate3,2—380590autres38059010Huile de pin3,7—38059090autres3,4—3806Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues38061000Colophanes et acides résiniques5—38062000Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes4,2—38063000Gommes esters6,5—38069000autres4,2—380700Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales38070010Goudrons de bois2,1—38070090autres4,6—3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouchesMarchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre38085200DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g6—38085900autres6—Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre38086100conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g6—38086200conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg6—38086900autres6—autres380891Insecticides38089110à base de pyréthrinoïdes6—38089120à base d'hydrocarbures chlorés6—38089130à base de carbamates6—38089140à base d'organo-phosphorés6—38089190autres6—380892Fongicidesinorganiques38089210Préparations cupriques4,6—38089220autres6—autres38089230à base de dithiocarbamates6—38089240à base de benzimidazoles6—38089250à base de diazoles ou de triazoles6—38089260à base de diazines ou de morpholines6—38089290autres6—380893Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantesHerbicides38089311à base de phénoxyphytohormones6—38089313à base de triazines6—38089315à base d'amides6—38089317à base de carbamates6—38089321à base de dérivés de dinitroanilines6—38089323à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées6—38089327autres6—38089330Inhibiteurs de germination6—38089390Régulateurs de croissance pour plantes6,5—380894Désinfectants38089410à base de sels d'ammonium quaternaire6—38089420à base de composés halogénés6—38089490autres6—380899autres38089910Rodenticides6—38089990autres6—3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs380910à base de matières amylacées38091010d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 12,8—38091030d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %8,3 + 12,4 €/100 kg/net MAX 12,8—38091050d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %8,3 + 15,1 €/100 kg/net MAX 12,8—38091090d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 12,8—autres38099100des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires6,3—38099200des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires6,3—38099300des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires6,3—3810Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage38101000Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits6,5—381090autres38109010Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage4,1—38109090autres5—3811Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minéralesPréparations antidétonantes381111à base de composés du plomb38111110à base de plomb tétraéthyle6,5—38111190autres5,8—38111900autres5,8—Additifs pour huiles lubrifiantes38112100contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux5,3—38112900autres5,8—38119000autres5,8—3812Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques38121000Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»6,3—381220Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques38122010Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyleexemption—38122090autres6,5—Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques38123100Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)6,5—381239autres38123910Préparations antioxydantes6,5—38123990autres6,5—38130000Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices6,5—381400Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis38140010à base d'acétate de butyle6,5—38140090autres6,5—3815Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleursCatalyseurs supportés38151100ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel6,5—38151200ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux6,5—381519autres38151910Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:

— 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,

— 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,

et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0exemption—38151990autres6,5—381590autres38159010Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanolexemption—38159090autres6,5—381600Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 380138160010Pisé de dolomieexemption—38160090autres2,7—381700Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 290238170050Alkylbenzène linéaire6,3—38170080autres6,3—381800Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique38180010Silicium dopéexemption—38180090autresexemption—38190000Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids6,5—38200000Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage6,5—38210000Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales5—3822Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiésRéactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses38221100Pour le paludismeexemption—38221200Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedesexemption—38221300Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguinsexemption—38221900autresexemption—38229000autresexemption—3823Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industrielsAcides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage38231100Acide stéarique5,1—38231200Acide oléique4,5—38231300Tall acides gras2,9—382319autres38231910Acides gras distillés2,9—38231930Distillat d'acide gras2,9—38231990autres2,9—38237000Alcools gras industriels3,8—3824Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs38241000Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie6,5—38243000Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques5,3—38244000Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons6,5—382450Mortiers et bétons, non réfractaires38245010Béton prêt à la coulée6,5—38245090autres6,5—382460Sorbitol, autre que celui du no 290544en solution aqueuse38246011contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol7,7 + 16,1 €/100 kg/net—38246019autre9,6 + 37,8 €/100 kg/net—autre38246091contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol7,7 + 23 €/100 kg/net—38246099autre9,6 + 53,7 €/100 kg/net—Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre38248100contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)6,5—38248200contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)6,5—38248300contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle6,5—38248400contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)6,5—38248500contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)6,5—38248600contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)6,5—38248700contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle6,5—38248800contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques6,5—38248900Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte6,5—autres38249100Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]6,5—38249200Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique6,5—382499autres38249910Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels5,7—38249915Échangeurs d'ions6,5—38249920Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques6—38249925Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut5,1—38249930Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters3,2—autres38249945Préparations désincrustantes et similaires6,5—38249950Préparations pour la galvanoplastie6,5—38249955Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)6,5—Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales38249961Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaineexemption—38249962Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensinexemption—38249964autres6,5—38249965Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000)6,5—38249970Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions6,5—autres38249975Tranches de niobate de lithium, non dopéesexemption—38249980Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550exemption—382499853-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluèneexemption—38249986Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore6,5—Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs38249992sous forme liquide à 20 °C6,5—38249993autres6,5—38249996autres6,5—3825Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre38251000Déchets municipaux6,5—38252000Boues d'épuration6,5—38253000Déchets cliniques6,5—Déchets de solvants organiques38254100halogénés6,5—38254900autres6,5—38255000Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel6,5—autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes38256100contenant principalement des constituants organiques6,5—38256900autres6,5—382590autres38259010Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz5—38259090autres6,5—382600Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids38260010Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE)6,5—38260090autres6,5—3827Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleursContenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)38271100Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)6,5—38271200Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)6,5—38271300Contenant du tétrachlorure de carbone6,5—38271400Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)6,5—38272000Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)6,5—Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)38273100Contenant des substances des nos 290341 à 2903486,5—38273200Autres, contenant des substances des nos 290371 à 2903756,5—38273900autres6,5—38274000Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane6,5—Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)38275100Contenant du trifluorométhane (HFC-23)6,5—38275900autres6,5—Contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)38276100Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)6,5—38276200Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)6,5—38276300Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)6,5—38276400Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)6,5—38276500Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)6,5—38276800Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 2903486,5—38276900autres6,5—38279000autres6,5—

SECTION VII

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Notes

1. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

2. À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.

CHAPITRE 39

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Notes

1. Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des nos 3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.

Dans la nomenclature, l'expression «matières plastiques» couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les préparations lubrifiantes des nos 2710 ou 3403;

b) les cires des nos 2712 ou 3404;

c) les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);

d) l'héparine et ses sels (no 3001);

e) les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos 3901 à 3913 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no 3208); les feuilles pour le marquage au fer du no 3212;

f) les agents de surface organiques et les préparations du no 3402;

g) les gommes fondues et les gommes esters (no 3806);

h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l'essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (no 3811);

ij) les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du chapitre 39 (no 3819);

k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no 3822);

l) le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;

m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202;

n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;

o) les revêtements muraux du no 4814;

p) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);

q) les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);

r) les articles de bijouterie de fantaisie du no 7117;

s) les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);

t) les parties du matériel de transport de la section XVII;

u) les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);

v) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

w) les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);

x) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);

y) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

z) les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple).

3. N'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:

a) les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 3901 et 3902);

b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no 3911);

c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;

d) les silicones (no 3910);

e) les résols (no 3909) et les autres prépolymères.

4. On entend par «copolymères» tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.

Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.

Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

5. Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.

6. Au sens des nos 3901 à 3914, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:

a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;

b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.

7. Le no 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 3901 à 3914).

8. Au sens du no 3917, les termes «tubes et tuyaux» s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme «tubes et tuyaux» mais comme «profilés».

9. Au sens du no 3918, les termes «revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques» s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.

10. Au sens des nos 3920 et 3921, l'expression «plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames» s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).

11. Le no 3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:

a) réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;

b) éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;

c) gouttières et leurs accessoires;

d) portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;

e) rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;

f) volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;

g) rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;

h) motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;

ij) accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.

Notes de sous-positions

1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:

a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres» dans la série des sous-positions en cause:

1) le préfixe «poly» précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;

2) les copolymères cités dans les nos 390130, 390140, 390320, 390330 et 390430 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;

3) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;

4) les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;

b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres» dans la même série:

1) les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;

2) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.

Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.

2. Aux fins du no 392043, le terme «plastifiants» couvre également les plastifiants secondaires.

Note complémentaire

1. Le chapitre 39 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:

— en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5903), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ou

— en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire,

pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 2, point a) 5, au chapitre 59].

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. FORMES PRIMAIRES3901Polymères de l'éthylène, sous formes primaires390110Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,9439011010Polyéthylène linéaire6,5—39011090autre6,5—390120Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,9439012010Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:

— 50 mg/kg ou moins d'aluminium,

— 2 mg/kg ou moins de calcium,

— 2 mg/kg ou moins de chrome,

— 2 mg/kg ou moins de fer,

— 2 mg/kg ou moins de nickel,

— 2 mg/kg ou moins de titane,

— 8 mg/kg ou moins de vanadium,

destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfonéexemption—39012090autres6,5—39013000Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle6,5—39014000Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,946,5—390190autres39019030Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitreexemption—39019080autres6,5—3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires39021000Polypropylène6,5—39022000Polyisobutylène6,5—39023000Copolymères de propylène6,5—390290autres39029010Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitreexemption—39029020Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitreexemption—39029090autres6,5—3903Polymères du styrène, sous formes primairesPolystyrène39031100expansible6,5—39031900autre6,5—39032000Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)6,5—39033000Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)6,5—390390autres39039010Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175exemption—39039020Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitreexemption—39039090autres6,5—3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires39041000Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances6,5—autre poly(chlorure de vinyle)39042100non plastifié6,5—39042200plastifié6,5—39043000Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle6,5—39044000autres copolymères du chlorure de vinyle6,5—390450Polymères du chlorure de vinylidène39045010Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètresexemption—39045090autres6,5—Polymères fluorés39046100Polytétrafluoroéthylène6,5—390469autres39046910Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitreexemption—39046920Fluoroélastomères FKM6,5—39046980autres6,5—39049000autres6,5—3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPoly(acétate de vinyle)39051200en dispersion aqueuse6,5—39051900autre6,5—Copolymères d'acétate de vinyle39052100en dispersion aqueuse6,5—39052900autres6,5—39053000Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés6,5—autres39059100Copolymères6,5—390599autres39059910Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:

— 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et

— 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

exemption—39059990autres6,5—3906Polymères acryliques, sous formes primaires39061000Poly(méthacrylate de méthyle)6,5—390690autres39069010Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]exemption—39069020Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymèreexemption—39069030Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyleexemption—39069040Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)exemption—39069050Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textilesexemption—39069060Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice5—39069090autres6,5—3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires39071000Polyacétals6,5—autres polyéthers39072100Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)6,5—390729autresPolyéther-alcools39072911Polyéthylèneglycols6,5—39072920autres6,5—autres39072991Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylèneexemption—39072999autres6,5—39073000Résines époxydes6,5—39074000Polycarbonates6,5—39075000Résines alkydes6,5—Poly(éthylène téréphtalate)39076100d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus6,5—39076900autres6,5—39077000Poly(acide lactique)6,5—autres polyesters390791non saturés39079110liquides6,5—39079190autres6,5—390799autres39079905Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquidesexemption—39079910Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)exemption—39079980autres6,5—3908Polyamides sous formes primaires39081000Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,126,5—39089000autres6,5—3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires39091000Résines uréiques; résines de thiourée6,5—39092000Résines mélaminiques6,5—autres résines aminiques39093100Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)6,5—39093900autres6,5—39094000Résines phénoliques6,5—390950Polyuréthannes39095010Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymèreexemption—39095090autres6,5—39100000Silicones sous formes primaires6,5—3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires39111000Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes6,5—39112000Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)6,5—391190autresProduits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39119011Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre3,5—39119013Poly(thio-1,4-phénylène)exemption—39119019autres6,5—autres39119092Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénésexemption—39119099autres6,5—3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesAcétates de cellulose39121100non plastifiés6,5—39121200plastifiés6,5—391220Nitrates de cellulose (y compris les collodions)non plastifiés39122011Collodions et celloïdine6,5—39122019autres6—39122090plastifiés6,5—Éthers de cellulose39123100Carboxyméthylcellulose et ses sels6,5—391239autres39123920Hydroxypropylcelluloseexemption—39123985autres6,5—391290autres39129010Esters de la cellulose6,4—39129090autres6,5—3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires39131000Acide alginique, ses sels et ses esters5—39139000autres6,5—39140000Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires6,5—II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES3915Déchets, rognures et débris de matières plastiques39151000de polymères de l'éthylène6,5—39152000de polymères du styrène6,5—39153000de polymères du chlorure de vinyle6,5—391590d'autres matières plastiques39159011de polymères du propylène6,5—39159080autres6,5—3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques39161000en polymères de l'éthylène6,5—39162000en polymères du chlorure de vinyle6,5—391690en autres matières plastiques39169010en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement6,5—39169050en produits de polymérisation d'addition6,5—39169090autres6,5—3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques391710Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques39171010en protéines durcies5,3—39171090en matières plastiques cellulosiques6,5—Tubes et tuyaux rigides391721en polymères de l'éthylène39172110obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés6,5—39172190autres6,5—391722en polymères du propylène39172210obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés6,5—39172290autres6,5—391723en polymères du chlorure de vinyle39172310obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés6,5—39172390autres6,5—39172900en autres matières plastiques6,5—autres tubes et tuyaux39173100Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa6,5—39173200autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires6,5—39173300autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires6,5—39173900autres6,5—39174000Accessoires6,5—3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre391810en polymères du chlorure de vinyle39181010consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)6,5m239181090autres6,5m239189000en autres matières plastiques6,5m23919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux391910en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cmBandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé39191012en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène6,3—39191015en polypropylène6,3—39191019autres6,3—39191080autres6,5—391990autres39199020Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteurexemption—39199080autres6,5—3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières392010en polymères de l'éthylèned'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mmen polyéthylène d'une densitéinférieure à 0,9439201023Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimésexemption—39201024Feuilles étirables, non imprimées6,5—39201025autres6,5—39201028égale ou supérieure à 0,946,5—39201040autres6,5—d'une épaisseur excédant 0,125 mm39201081Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eauexemption—39201089autres6,5—392020en polymères du propylèned'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm39202021biaxialement orientés6,5—39202029autres6,5—39202080d'une épaisseur excédant 0,10 mm6,5—39203000en polymères du styrène6,5—en polymères du chlorure de vinyle392043contenant en poids au moins 6 % de plastifiants39204310d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm6,5—39204390d'une épaisseur excédant 1 mm6,5—392049autres39204910d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm6,5—39204990d'une épaisseur excédant 1 mm6,5—en polymères acryliques39205100en poly(méthacrylate de méthyle)6,5—392059autres39205910Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètresexemption—39205990autres6,5—en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters39206100en polycarbonates6,5—392062en poly(éthylène téréphtalate)d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm39206212Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymèresexemption—39206219autres6,5—39206290d'une épaisseur excédant 0,35 mm6,5—39206300en polyesters non saturés6,5—39206900en autres polyesters6,5—en cellulose ou en ses dérivés chimiques39207100en cellulose régénérée6,5—392073en acétate de cellulose39207310Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie6,3—39207380autres6,5—392079en autres dérivés de la cellulose39207910en fibre vulcanisée5,7—39207990autres6,5—en autres matières plastiques39209100en poly(butyral de vinyle)6,1—39209200en polyamides6,5—39209300en résines aminiques6,5—39209400en résines phénoliques6,5—392099en autres matières plastiquesen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39209921Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiquesexemption—39209928autres6,5—en produits de polymérisation d'addition39209952Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)exemption—39209953Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soudeexemption—39209959autres6,5—39209990autres6,5—3921Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiquesProduits alvéolaires39211100en polymères du styrène6,5—39211200en polymères du chlorure de vinyle6,5—392113en polyuréthannes39211310flexibles6,5—39211390autres6,5—39211400en cellulose régénérée6,5—39211900en autres matières plastiques6,5—392190autresen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39219010en polyesters6,5—39219030en résines phénoliques6,5—en résines aminiquesstratifiées39219041sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces6,5—39219043autres6,5—39219049autres6,5—39219055autres6,5—39219060en produits de polymérisation d'addition6,5—39219090autres6,5—3922Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques39221000Baignoires, douches, éviers et lavabos6,5—39222000Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance6,5—39229000autres6,5—3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques392310Boîtes, caisses, casiers et articles similaires39231010Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticulesexemption—39231090autres6,5—Sacs, sachets, pochettes et cornets39232100en polymères de l'éthylène6,5—392329en autres matières plastiques39232910en poly(chlorure de vinyle)6,5—39232990autres6,5—392330Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires39233010d'une contenance n'excédant pas 2 l6,5p/st39233090d'une contenance excédant 2 l6,5p/st392340Bobines, fusettes, canettes et supports similaires39234010Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 85235,3—39234090autres6,5—392350Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture39235010Capsules de bouchage ou de surbouchage6,5—39235090autres6,5—39239000autres6,5—3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques39241000Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine6,5—39249000autres6,5—3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs39251000Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l6,5—39252000Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils6,5p/st39253000Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties6,5—392590autres39259010Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment6,5—39259020Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques6,5—39259080autres6,5—3926Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 391439261000Articles de bureau et articles scolaires6,5—39262000Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)6,5—39263000Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires6,5—39264000Statuettes et autres objets d'ornementation6,5—392690autres39269050Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts6,5—39269060Écrans faciaux/visières de protection6,5p/st39269097autres6,5—

CHAPITRE 40

CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Notes

1. Sauf dispositions contraires, la dénomination «caoutchouc» s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);

b) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;

c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;

d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;

e) les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;

f) les articles du chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos 4011 à 4013.

3. Dans les nos 4001 à 4003 et 4005, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:

a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);

b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.

4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no 4002, la dénomination «caoutchouc synthétique» s'applique:

a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 point B) 2) et 3) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;

b) aux thioplastes (TM);

c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.

5. A) Les nos 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:

1) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);

2) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;

3) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point B);

B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:

1) émulsifiants et agents antipoissage;

2) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;

3) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.

6. Au sens du no 4004, on entend par «déchets, débris et rognures» les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.

7. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no 4008.

8. Le no 4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.

9. Au sens des nos 4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par «plaques, feuilles et bandes» uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).

Quant aux «profilés» et «bâtons» du no 4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.

Note complémentaire

1. Le chapitre 40 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:

— en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5906), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, ou

— en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire,

pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 5, dernier paragraphe, au chapitre 59].

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40011000Latex de caoutchouc naturel, même prévulcaniséexemption—Caoutchouc naturel sous d'autres formes40012100Feuilles fuméesexemption—40012200Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)exemption—40012900autresexemption—40013000Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analoguesexemption—4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesCaoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)40021100Latexexemption—400219autres40021910Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en ballesexemption—40021920Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudresexemption—40021930Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en ballesexemption—40021990autresexemption—40022000Caoutchouc butadiène (BR)exemption—Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)40023100Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)exemption—40023900autresexemption—Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)40024100Latexexemption—40024900autresexemption—Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)40025100Latexexemption—40025900autresexemption—40026000Caoutchouc isoprène (IR)exemption—40027000Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)exemption—40028000Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente positionexemption—autres40029100Latexexemption—400299autres40029910Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques2,9—40029990autresexemption—40030000Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesexemption—40040000Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulésexemption—4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40051000Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de siliceexemption—40052000Solutions; dispersions autres que celles du no 400510exemption—autres40059100Plaques, feuilles et bandesexemption—40059900autresexemption—4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé40061000Profilés pour le rechapageexemption—40069000autresexemption—40070000Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé3—4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durcien caoutchouc alvéolaire40081100Plaques, feuilles et bandes3—40081900autres2,9—en caoutchouc non alvéolaire400821Plaques, feuilles et bandes40082110Revêtements de sol et tapis de pied3m240082190autres3—40082900autres2,9—4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières40091100sans accessoires3—40091200avec accessoires3—renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal40092100sans accessoires3—40092200avec accessoires3—renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles40093100sans accessoires3—40093200avec accessoires3—renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières40094100sans accessoires3—40094200avec accessoires3—4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcaniséCourroies transporteuses40101100renforcées seulement de métal6,5—40101200renforcées seulement de matières textiles6,5—40101900autres6,5—Courroies de transmission40103100Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm6,5—40103200Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm6,5—40103300Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm6,5—40103400Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm6,5—40103500Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm6,5—40103600Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm6,5—40103900autres6,5—4011Pneumatiques neufs, en caoutchouc40111000des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)4,5p/st401120des types utilisés pour autobus ou camions40112010ayant un indice de charge inférieur ou égal à 1214,5p/st40112090ayant un indice de charge supérieur à 1214,5p/st40113000des types utilisés pour véhicules aériens4,5p/st40114000des types utilisés pour motocycles4,5p/st40115000des types utilisés pour bicyclettes4p/st40117000des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers4p/st40118000des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle4p/st40119000autres4p/st4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchoucPneumatiques rechapés40121100des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)4,5p/st40121200des types utilisés pour autobus ou camions4,5p/st40121300des types utilisés pour véhicules aériens4,5p/st40121900autres4,5p/st40122000Pneumatiques usagés4,5p/st401290autres40129020Bandages pleins ou creux (mi-pleins)2,5—40129030Bandes de roulement pour pneumatiques2,5—40129090«Flaps»4—4013Chambres à air, en caoutchouc40131000des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions4p/st40132000des types utilisés pour bicyclettes4p/st40139000autres4p/st4014Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci40141000Préservatifsexemption—40149000autresexemption—4015Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usagesGants, mitaines et moufles40151200Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l'art vétérinaire2pa40151900autres2,7pa40159000autres5—4016Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci40161000en caoutchouc alvéolaire3,5—autres40169100Revêtements de sol et tapis de pied2,5—40169200Gommes à effacer2,5—40169300Joints2,5—40169400Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux2,5—40169500autres articles gonflables2,5—401699autrespour véhicules automobiles des nos 8701 à 870540169952Pièces en caoutchouc-métal2,5—40169957autres2,5—autres40169991Pièces en caoutchouc-métal2,5—40169997autres2,5—40170000Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durciexemption—

SECTION VIII

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

CHAPITRE 41

PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);

b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);

c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.

2. A) Les nos 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (nos 4101 à 4103, selon le cas).

B) Aux fins des nos 4104 à 4106, le terme «en croûte» couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.

3. Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué» s'entend des matières reprises au no 4115.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4101Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus410120Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés41012010fraisexemptionp/st41012030salés vertsexemptionp/st41012050séchés ou salés secsexemptionp/st41012080autresexemptionp/st410150Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg41015010fraisexemptionp/st41015030salés vertsexemptionp/st41015050séchés ou salés secsexemptionp/st41015090autresexemptionp/st41019000autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancsexemption—4102Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre410210lainées41021010d'agneauxexemptionp/st41021090d'autres ovinsexemptionp/stépilées ou sans laine41022100pickléesexemptionp/st41022900autresexemptionp/st4103Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre41032000de reptilesexemptionp/st41033000de porcinsexemptionp/st41039000autresexemption—4104Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparésà l'état humide (y compris wet-blue)410411pleine fleur, non refendue; côtés fleur41041110Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)exemptionp/stautresde bovins (y compris les buffles)41041151Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)exemptionp/st41041159autresexemptionp/st41041190autres5,5p/st410419autres41041910Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)exemptionp/stautresde bovins (y compris les buffles)41041951Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)exemptionp/st41041959autresexemptionp/st41041990autres5,5p/stà l'état sec (en croûte)410441pleine fleur, non refendue; côtés fleurCuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)41044111de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionp/st41044119autres6,5p/stautresde bovins (y compris les buffles)41044151Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)6,5p/st41044159autres6,5p/st41044190autres5,5p/st410449autresCuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)41044911de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionp/st41044919autres6,5p/stautresde bovins (y compris les buffles)41044951Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)6,5p/st41044959autres6,5p/st41044990autres5,5p/st4105Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées41051000à l'état humide (y compris wet-blue)2p/st410530à l'état sec (en croûte)41053010de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionp/st41053090autres2p/st4106Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparésde caprins41062100à l'état humide (y compris wet-blue)2p/st410622à l'état sec (en croûte)41062210de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionp/st41062290autres2p/stde porcins41063100à l'état humide (y compris wet-blue)2p/st41063200à l'état sec (en croûte)2p/st410640de reptiles41064010à prétannage végétalexemptionp/st41064090autres2p/stautres41069100à l'état humide (y compris wet-blue)2—41069200à l'état sec (en croûte)2p/st4107Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114Cuirs et peaux entiers410711pleine fleur, non refendueCuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)41071111Box-calf6,5m241071119autres6,5m241071190autres6,5m2410712côtés fleurCuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)41071211Box-calf6,5m241071219autres6,5m2autres41071291de bovins (y compris les buffles)5,5m241071299d'équidés6,5m2410719autres41071910Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)6,5m241071990autres6,5m2autres, y compris les bandes410791pleine fleur, non refendue41079110pour semelles6,5—41079190autres6,5m2410792côtés fleur41079210de bovins (y compris les buffles)5,5m241079290d'équidés6,5m2410799autres41079910de bovins (y compris les buffles)6,5m241079990d'équidés6,5m2410841094110411141120000Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 41143,5m24113Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 411441131000de caprins3,5m241132000de porcins2m241133000de reptiles2m241139000autres2m24114Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés411410Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)41141010d'ovins2,5p/st41141090d'autres animaux2,5p/st41142000Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés2,5m24115Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir41151000Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées2,5—41152000Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuirexemption—

CHAPITRE 42

OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

Notes

1. Au sens du présent chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006);

b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 4303 ou 4304, selon le cas);

c) les articles confectionnés en filet du no 5608;

d) les articles du chapitre 64;

e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;

f) les fouets, cravaches et autres articles du no 6602;

g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 7117);

h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);

ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 9209);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no 9606.

3. A) Outre les dispositions de la note 2 ci-dessus, le no 4202 ne comprend pas:

a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 3923);

b) les articles en matières à tresser (no 4602).

B) Les ouvrages repris dans les nos 4202 et 4203 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au chapitre 71.

4. Au sens du no 4203, l'expression «vêtements et accessoires du vêtement» s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 9113).

Note complémentaire

1. Le terme «surface extérieure» au sens des sous-positions du no 4202 désigne la matière de la surface extérieure du contenant perceptible à l'œil nu, même si cette matière n'est que la couche extérieure d'une combinaison de matières qui constituent le matériau extérieur du contenant.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire42010000Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières2,7—4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papierMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires420211à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué42021110Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires3p/st42021190autres3—420212à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textilesen feuilles de matières plastiques42021211Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires9,7p/st42021219autres9,7—42021250en matière plastique moulée5,2—en autres matières, y compris la fibre vulcanisée42021291Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires3,7p/st42021299autres3,7—420219autres42021910en aluminium5,7—42021990en autres matières3,7—Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée42022100à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué3p/st420222à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles42022210en feuilles de matières plastiques9,7p/st42022290en matières textiles3,7p/st42022900autres3,7p/stArticles de poche ou de sac à main42023100à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué3—420232à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles42023210en feuilles de matières plastiques9,7—42023290en matières textiles3,7—42023900autres3,7—autres420291à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué42029110Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport3—42029180autres3—420292à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textilesen feuilles de matières plastiques42029211Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport9,7—42029215Contenants pour instruments de musique6,7—42029219autres9,7—en matières textiles42029291Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport2,7—42029298autres2,7—42029900autres3,7—4203Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué42031000Vêtements4—Gants, mitaines et moufles42032100spécialement conçus pour la pratique de sports9pa420329autres42032910de protection pour tous métiers9pa42032990autres7pa42033000Ceintures, ceinturons et baudriers5—42034000autres accessoires du vêtement5—4204420500Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstituéà usages techniques42050011Courroies de transmission ou de transport2—42050019autres3—42050090autres2,5—42060000Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons1,7—

CHAPITRE 43

PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES

Notes

1. Indépendamment des pelleteries brutes du no 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);

b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;

c) les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 4203);

d) les articles du chapitre 64;

e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;

f) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

3. Relèvent du no 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.

4. Entrent dans les nos 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.

5. Dans la nomenclature, on considère comme «pelleteries factices» les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 5801 ou 6001, généralement).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4301Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 410343011000de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionp/st43013000d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionp/st43016000de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionp/st43018000autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemption—43019000Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterieexemption—4302Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées43021100de visonsexemptionp/st430219autres43021915de castors, de rats musqués ou de renardsexemptionp/st43021935de lapins ou de lièvresexemptionp/stde phoques ou d'otaries43021941de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)2,2p/st43021949autres2,2p/std'ovins43021975d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibetexemptionp/st43021980autres2,2p/st43021999autres2,2—43022000Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblésexemption—430230Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés43023010Peaux dites «allongées»2,7—autres43023025de lapins ou de lièvres2,2p/stde phoques ou d'otaries43023051de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)2,2p/st43023055autres2,2p/st43023099autres2,2—4303Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries430310Vêtements et accessoires du vêtement43031010en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)3,7—43031090autres3,7—43039000autres3,7—43040000Pelleteries factices et articles en pelleteries factices3,2—

SECTION IX

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

CHAPITRE 44

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);

b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);

c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);

d) les charbons activés (no 3802);

e) les articles du no 4202;

f) les ouvrages du chapitre 46;

g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;

h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);

ij) les ouvrages du no 6808;

k) la bijouterie de fantaisie du no 7117;

l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);

m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);

n) les parties d'armes (no 9305);

o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;

r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.

3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.

4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.

5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.

6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.

Notes de sous-positions

1. Aux fins du no 440131, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.

2. Aux fins du no 440132, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.

3. Aux fins du no 440713, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.

4. Aux fins du no 440714, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue.

Notes complémentaires

1. On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.

2. Pour l'application des sous-positions 44140010, 44182110, 44192010, 44201110 et 44209091, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4401Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similairesBois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires44011100de conifèresexemption—44011200autres que de conifèresexemption—Bois en plaquettes ou en particules44012100de conifèresexemption—440122autres que de conifères44012210d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)exemption—44012290autresexemption—Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires44013100granulés de boisexemption—44013200briquettes de boisexemption—44013900autresexemption—Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés44014100sciuresexemption—44014900autresexemption—4402Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré44021000de bambouexemption—44022000de coques ou de noixexemption—44029000autresexemption—4403Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarristraités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation44031100de conifèresexemptionm344031200autres que de conifèresexemptionm3autres, de conifères440321de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm44032110Grumes de sciageexemptionm344032190autresexemptionm344032200de pin (Pinus spp.), autresexemptionm3440323de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm44032310Grumes de sciageexemptionm344032390autresexemptionm344032400de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autresexemptionm3440325autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm44032510Grumes de sciageexemptionm344032590autresexemptionm344032600autresexemptionm3autres, de bois tropicaux44034100Dark red meranti, light red meranti et meranti bakauexemptionm344034200Teakexemptionm3440349autres44034910Acajou d'Afrique, iroko et sapelliexemptionm344034935Okoumé et sipoexemptionm344034985autresexemptionm3autres44039100de chêne (Quercus spp.)exemptionm344039300de hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmexemptionm344039400de hêtre (Fagus spp.), autresexemptionm3440395de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm44039510Grumes de sciageexemptionm344039590autresexemptionm344039600de bouleau (Betula spp.), autresexemptionm344039700de peuplier (Populus spp.)exemptionm344039800d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)exemptionm344039900autresexemptionm34404Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires44041000de conifèresexemption—44042000autres que de conifèresexemption—44050000Laine (paille) de bois; farine de boisexemption—4406Traverses en bois pour voies ferrées ou similairesnon imprégnées44061100de conifèresexemptionm344061200autres que de conifèresexemptionm3autres44069100de conifèresexemptionm344069200autres que de conifèresexemptionm34407Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mmde conifères440711de pin (Pinus spp.)44071110collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm344071120rabotésexemptionm344071190autresexemptionm3440712de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)44071210collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm344071220rabotésexemptionm344071290autresexemptionm344071300de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))exemptionm344071400de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))exemptionm3440719autres44071910collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm344071920rabotésexemptionm344071990autresexemptionm3de bois tropicaux440721Mahogany (Swietenia spp.)44072110poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072191rabotés4m344072199autresexemptionm3440722Virola, imbuia et balsa44072210poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072291rabotés4m344072299autresexemptionm3440723Teak44072310poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m344072320rabotés4m344072390autresexemptionm3440725Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau44072510collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072530rabotés4m344072550poncés4,9m344072590autresexemptionm3440726White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan44072610collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072630rabotés4m344072650poncés4,9m344072690autresexemptionm3440727Sapelli44072710poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072791rabotés4m344072799autresexemptionm3440728Iroko44072810poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072891rabotés4m344072899autresexemptionm3440729autresAbura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola44072915collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44072920Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose, rabotés4,9m3autres44072983rabotés4m344072985poncés4,9m344072995autresexemptionm3autres bois tropicaux44072996rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44072997poncés2,5m344072998autresexemptionm3autres440791de chêne (Quercus spp.)44079115poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autresrabotés44079131Lames et frises pour parquets, non assembléesexemptionm244079139autresexemptionm344079190autresexemptionm344079200de hêtre (Fagus spp.)exemptionm3440793d'érable (Acer spp.)44079310rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44079391poncés2,5m344079399autresexemptionm3440794de cerisier (Prunus spp.)44079410rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44079491poncés2,5m344079499autresexemptionm3440795de frêne (Fraxinus spp.)44079510rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44079591poncés2,5m344079599autresexemptionm3440796de bouleau (Betula spp.)44079610rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44079691poncés2,5m344079699autresexemptionm3440797de peuplier (Populus spp.)44079710rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44079791poncés2,5m344079799autresexemptionm3440799autres44079927rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncésexemptionm3autres44079940poncés2,5m344079990autresexemptionm34408Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm440810de conifères44081015rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés3m3autres44081091Planchettes destinées à la fabrication de crayonsexemptionm344081098autres4m3de bois tropicaux440831Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau44083111collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44083121rabotés4m344083125poncés4,9m344083130autres6m3440839autresAcajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan44083915poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés4,9m3autres44083921rabotés4m344083930autres6m3autres44083955rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés3m3autres44083970Planchettes destinées à la fabrication de crayonsexemptionm3autres44083985d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm4m344083995d'une épaisseur excédant 1 mm4m3440890autres44089015rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés3m3autres44089035Planchettes destinées à la fabrication de crayonsexemptionm3autres44089085d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm4m344089095d'une épaisseur excédant 1 mm4m34409Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout440910de conifères44091011Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similairesexemptionm44091018autresexemption—autres que de conifères44092100en bambouexemption—44092200de bois tropicauxexemption—440929autres44092910Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similairesexemptionmautres44092991Lames et frises pour parquets, non assembléesexemptionm244092999autresexemption—4410Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiquesen bois441011Panneaux de particules44101110bruts ou simplement poncés (panneaux bruts)7m344101130recouverts en surface de papier imprégné de mélamine7m344101150recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique7m344101190autres7m3441012Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)44101210bruts ou simplement poncés (panneaux bruts)7m344101290autres7m344101900autres7m344109000autres7m34411Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiquesPanneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF»441112d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm44111210non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)7m3autres44111292d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 (HDF)7m344111294d'une masse volumique n'excédant pas 0,8 g/cm37m3441113d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm44111310non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)7m3autres44111392d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 (HDF)7m344111394d'une masse volumique n'excédant pas 0,8 g/cm37m3441114d'une épaisseur excédant 9 mm44111410non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)7m3autres44111492d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 (HDF)7m344111495d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm37m344111497d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm37m3autres441192d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm344119210non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)7m344119290autres7m344119300d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm37m3441194d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm344119410non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)7m344119490autres7m34412Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires44121000en bambou10m3autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm441231ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux44123110en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan10m344123190autres7m3441233autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)44123310ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.)7m344123320sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.)7m344123330sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.)7m344123390autres7m344123400autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 4412337m344123900autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères7m3Bois de placage stratifié (lamibois (LVL))441241Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux44124191ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères10m344124199autres10m344124200autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères10m344124900autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères10m3à âme panneautée, lattée ou lamellée441251ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux44125110ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères10m344125190autres6m344125200autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères10m344125900autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères6m3autres441291ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux44129110contenant au moins un panneau de particules6m3autres44129191ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères10m344129199autres10m3441292autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères44129210contenant au moins un panneau de particules6m344129290autres10m3441299autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères44129910contenant au moins un panneau de particules6m344129990autres10m344130000Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilésexemptionm34414Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires441410en bois tropicaux44141010en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre5,1—44141090autresexemption—44149000autresexemption—4415Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois441510Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles44151010Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires4—44151090Tambours (tourets) pour câbles3—441520Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes44152020Palettes simples; rehausses de palettes3p/st44152090autres4—44160000Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrainsexemption—44170000Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en boisexemption—4418Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en boisFenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles44181100en bois tropicaux3p/st441819autres44181950de conifères3p/st44181990autres3p/stPortes et leurs cadres, chambranles et seuils441821en bois tropicaux44182110en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre6p/st44182190autresexemptionp/st441829autres44182950de conifèresexemptionp/st44182980autresexemptionp/st44183000Poteaux et poutres autres que les produits des nos 441881 à 441889exemption—44184000Coffrages pour le bétonnageexemption—44185000Bardeaux (shingles et shakes)exemption—Panneaux assemblés pour revêtement de sol441873en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou44187310pour sols mosaïques3m244187390autresexemptionm244187400autres, pour sols mosaïques3m244187500autres, multicouchesexemptionm244187900autresexemptionm2bois d’ingénierie structural44188100bois lamellé-collé (BLC)exemption—44188200bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)exemption—44188300poutres en Iexemption—44188900autresexemption—autres44189100en bambouexemption—44189200panneaux cellulaires en boisexemption—44189900autresexemption—4419Articles en bois pour la table ou la cuisineen bambou44191100Planches à pain, planches à hacher et articles similairesexemption—44191200Baguettesexemption—44191900autresexemption—441920en bois tropicaux44192010en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre3—44192090autresexemption—44199000autresexemption—4420Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94Statuettes et autres objets d’ornement442011en bois tropicaux44201110en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre6—44201190autresexemption—44201900autresexemption—442090autres44209010Bois marquetés et bois incrustés4m3autres44209091en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre6—44209099autresexemption—4421Autres ouvrages en bois44211000Cintres pour vêtementsexemptionp/st44212000Cercueilsexemptionp/stautres44219100en bambouexemption—442199autres44219910en panneaux de fibres4—44219999autresexemption—

CHAPITRE 45

LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;

b) les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;

c) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4501Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé45011000Liège naturel brut ou simplement préparéexemption—45019000autresexemption—45020000Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)exemption—4503Ouvrages en liège naturel450310Bouchons45031010cylindriques4,7—45031090autres4,7—45039000autres4,7—4504Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré450410Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disquesBouchons45041011pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel4,7—45041019autres4,7—autres45041091avec liant4,7—45041099autres4,7—450490autres45049020Bouchons4,7—45049080autres4,7—

CHAPITRE 46

OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

Notes

1. Dans le présent chapitre, le terme «matières à tresser» vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les revêtements muraux du no 4814;

b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);

c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;

d) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);

e) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple).

3. Au sens du no 4601, on considère comme «matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés» les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4601Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)Nattes, paillassons et claies en matières végétales460121en bambou46012110confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser3,7—46012190autres2,2—460122en rotin46012210confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser3,7—46012290autres2,2—460129autres46012910confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser3,7—46012990autres2,2—autres460192en bambou46019205Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandesexemption—autres46019210confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser3,7—46019290autres2,2—460193en rotin46019305Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandesexemption—autres46019310confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser3,7—46019390autres2,2—460194en autres matières végétales46019405Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandesexemption—autres46019410confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser3,7—46019490autres2,2—460199autres46019905Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes1,7—autres46019910confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser4,7—46019990autres2,7—4602Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffaen matières végétales46021100en bambou3,7—46021200en rotin3,7—460219autres46021910Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection1,7—46021990autres3,7—46029000autres4,7—

SECTION X

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS

CHAPITRE 47

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)

Note

1. Au sens du no 4702, on entend par «pâtes chimiques de bois, à dissoudre» les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire470100Pâtes mécaniques de bois47010010Pâtes thermomécaniques de boisexemptionkg 90 % sdt47010090autresexemptionkg 90 % sdt47020000Pâtes chimiques de bois, à dissoudreexemptionkg 90 % sdt4703Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudreécrues47031100de conifèresexemptionkg 90 % sdt47031900autres que de conifèresexemptionkg 90 % sdtmi-blanchies ou blanchies47032100de conifèresexemptionkg 90 % sdt47032900autres que de conifèresexemptionkg 90 % sdt4704Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudreécrues47041100de conifèresexemptionkg 90 % sdt47041900autres que de conifèresexemptionkg 90 % sdtmi-blanchies ou blanchies47042100de conifèresexemptionkg 90 % sdt47042900autres que de conifèresexemptionkg 90 % sdt47050000Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimiqueexemptionkg 90 % sdt4706Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques47061000Pâtes de linters de cotonexemption—47062000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)exemptionkg 90 % sdt47063000autres, de bambouexemptionkg 90 % sdtautres47069100mécaniquesexemptionkg 90 % sdt47069200chimiquesexemptionkg 90 % sdt47069300obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimiqueexemptionkg 90 % sdt4707Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)47071000Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulésexemption—47072000autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masseexemption—470730Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)47073010vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitairesexemption—47073090autresexemption—470790autres, y compris les déchets et rebuts non triés47079010non triésexemption—47079090triésexemption—

CHAPITRE 48

PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON

Notes

1. Aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme «papier» couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles du chapitre 30;

b) les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;

c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (chapitre 33);

d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405);

e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704;

f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 3822);

g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39);

h) les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple);

ij) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);

k) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);

l) les articles des chapitres 64 ou 65;

m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;

n) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement sections XIV ou XV);

o) les articles du no 9209;

p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

q) les articles du chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple).

3. Sous réserve des dispositions de la note 7, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803.

4. Dans le présent chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié.

5. Au sens du no 4803 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l’une des conditions ci-après:

A. Pour les papiers ou cartons d’un poids au m2 n’excédant pas 150 g:

a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et

1) avoir un poids au m2 n’excédant pas 80 g, ou

2) être colorés dans la masse;

b) contenir plus de 8 % de cendres, et

1) avoir un poids au m2 n’excédant pas 80 g; ou

2) être colorés dans la masse;

c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus;

d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l’éclatement n’excédant pas 2,5 kPa·m2/g;

e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l’éclatement n’excédant pas 2,5 kPa·m2/g.

B. Pour les papiers ou cartons d’un poids au m2 excédant 150 g:

a) être colorés dans la masse;

b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et

1) une épaisseur n’excédant pas 225 micromètres (microns), ou

2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n’excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;

c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n’excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.

Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.

6. Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.

7. Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.

8. N’entrent dans les nos 4803 à 4809 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes:

a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou

b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié.

9. On entend par «papiers peints et revêtements muraux similaires» au sens du no 4814:

a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:

1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;

2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;

3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou

4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;

b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;

c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.

Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4823.

10. Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.

11. Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.

12. À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.

Notes de sous-positions

1. Au sens des nos 480411 et 480419, sont considérés comme «papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.

| Grammage (g/m2) | Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)

| 115 | 393

| 125 | 417

| 200 | 637

| 300 | 824

| 400 | 961

2. Au sens des nos 480421 et 480429, sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:

a) avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m2/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;

b) avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:

| Grammage (g/m2) | Résistance minimale à la déchirure (mN) | Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m)

| | Sens machine | Sens machine plus sens travers | Sens travers | Sens machine plus sens travers

| 60 | 700 | 1 510 | 1,9 | 6

| 70 | 830 | 1 790 | 2,3 | 7,2

| 80 | 965 | 2 070 | 2,8 | 8,3

| 100 | 1 230 | 2 635 | 3,7 | 10,6

| 115 | 1 425 | 3 060 | 4,4 | 12,3

3. Au sens du no 480511, on entend par «papier mi-chimique pour cannelure» le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.

4. Le no 480512 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenue par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.

5. Les nos 480524 et 480525 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa m2/g.

6. Au sens du no 480530, on entend par «papier sulfite d'emballage» le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m2/g.

7. Au sens du no 481022, on entend par «papier couché léger, dit LWC» le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire48010000Papier journal, en rouleaux ou en feuillesexemption—4802Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)48021000Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)exemption—48022000Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensiblesexemption—480240Papiers supports pour papiers peints48024010sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibresexemption—48024090autresexemption—autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres48025400d'un poids au mètre carré inférieur à 40 gexemption—480255d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux48025515d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 gexemption—48025525d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 gexemption—48025530d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 gexemption—48025590d'un poids au mètre carré de 80 g ou plusexemption—480256d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié48025620dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)exemption—48025680autresexemption—48025700autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 gexemption—480258d'un poids au mètre carré excédant 150 g48025810en rouleauxexemption—48025890autresexemption—autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique480261en rouleaux48026115d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécaniqueexemption—48026180autresexemption—48026200en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non pliéexemption—48026900autresexemption—480300Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles48030010Ouate de celluloseexemption—Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré48030031n'excédant pas 25 gexemption—48030039excédant 25 gexemption—48030090autresexemption—4804Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner480411écrusdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48041111d'un poids au mètre carré inférieur à 150 gexemption—48041115d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclusexemption—48041119d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 gexemption—48041190autresexemption—480419autresdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soudecomposés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré48041912inférieur à 175 gexemption—48041919égal ou supérieur à 175 gexemption—48041930autresexemption—48041990autresexemption—Papiers kraft pour sacs de grande contenance480421écrus48042110dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soudeexemption—48042190autresexemption—480429autres48042910dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soudeexemption—48042990autresexemption—autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g480431écrusdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48043151servant d'isolant pour des usages électrotechniquesexemption—48043158autresexemption—48043180autresexemption—480439autresdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48043951blanchis uniformément dans la masseexemption—48043958autresexemption—48043980autresexemption—autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus480441écrus48044191Papiers et cartons, dits saturating kraftexemption—48044198autresexemption—48044200blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimiqueexemption—48044900autresexemption—autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g48045100écrusexemption—48045200blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimiqueexemption—480459autres48045910dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soudeexemption—48045990autresexemption—4805Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitrePapier pour cannelure48051100Papier mi-chimique pour cannelureexemption—48051200Papier paille pour cannelureexemption—480519autres48051910Wellenstoffexemption—48051990autresexemption—Testliner (fibres récupérées)48052400d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 gexemption—48052500d'un poids au mètre carré excédant 150 gexemption—48053000Papier sulfite d'emballageexemption—48054000Papier et carton filtreexemption—48055000Papier et carton feutre, papier et carton laineuxexemption—autres48059100d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 gexemption—48059200d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 gexemption—480593d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g48059320à base de papiers recyclésexemption—48059380autresexemption—4806Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles48061000Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)exemption—48062000Papiers ingraissables (greaseproof)exemption—48063000Papiers-calquesexemption—480640Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides48064010Papier dit «cristal»exemption—48064090autresexemption—480700Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles48070030à base de papiers recyclés, même recouverts de papierexemption—48070080autresexemption—4808Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 480348081000Papiers et cartons ondulés, même perforésexemption—48084000Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforésexemption—48089000autresexemption—4809Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles48092000Papiers dits «autocopiants»exemption—48099000autresexemption—4810Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout formatPapiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres48101300en rouleauxexemption—48101400en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non pliéexemption—48101900autresexemption—Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique48102200Papier couché léger, dit LWCexemption—481029autres48102930en rouleauxexemption—48102980autresexemption—Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques48103100blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 gexemption—481032blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g48103210couchés ou enduits de kaolinexemption—48103290autresexemption—48103900autresexemption—autres papiers et cartons481092multicouches48109210dont chaque couche est blanchieexemption—48109230dont une seule couche extérieure est blanchieexemption—48109290autresexemption—481099autres48109910de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolinexemption—48109980autresexemption—4811Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 481048111000Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltésexemption—Papiers et cartons gommés ou adhésifs481141auto-adhésifs48114120d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcaniséexemption—48114190autresexemption—48114900autresexemption—Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)48115100blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 gexemption—48115900autresexemption—48116000Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérolexemption—48119000autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de celluloseexemption—48120000Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papierexemption—4813Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes48131000en cahiers ou en tubesexemption—48132000en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cmexemption—481390autres48139010en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cmexemption—48139090autresexemption—4814Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies48142000Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décoréeexemption—481490autres48149010Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparenteexemption—48149070autresexemption—48154816Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes48162000Papiers dits «autocopiants»exemption—48169000autresexemption—4817Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance48171000Enveloppesexemption—48172000Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondanceexemption—48173000Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondanceexemption—4818Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose481810Papier hygiénique48181010d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 gexemption—48181090d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 gexemption—481820Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains48182010Mouchoirs et serviettes à démaquillerexemption—Essuie-mains48182091en rouleauxexemption—48182099autresexemption—48183000Nappes et serviettes de tableexemption—48185000Vêtements et accessoires du vêtementexemption—481890autres48189010Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détailexemption—48189090autresexemption—4819Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires48191000Boîtes et caisses en papier ou carton onduléexemption—48192000Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non onduléexemption—48193000Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plusexemption—48194000autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornetsexemption—48195000autres emballages, y compris les pochettes pour disquesexemption—48196000Cartonnages de bureau, de magasin ou similairesexemption—4820Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton482010Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires48201010Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittancesexemption—48201030Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandumsexemption—48201050Agendasexemption—48201090autresexemption—48202000Cahiersexemption—48203000Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiersexemption—48204000Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carboneexemption—48205000Albums pour échantillonnages ou pour collectionsexemption—48209000autresexemption—4821Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non482110imprimées48211010autoadhésivesexemption—48211090autresexemption—482190autres48219010autoadhésivesexemption—48219090autresexemption—4822Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis48221000des types utilisés pour l'enroulement des fils textilesexemption—48229000autresexemption—4823Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose48232000Papier et carton-filtreexemption—48234000Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disquesexemption—Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton48236100en bambouexemption—482369autres48236910Plateaux, plats et assiettesexemption—48236990autresexemption—482370Articles moulés ou pressés en pâte à papier48237010Emballages alvéolaires pour œufsexemption—48237090autresexemption—482390autres48239040Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiquesexemption—48239085autresexemption—

CHAPITRE 49

PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);

b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 9023);

c) les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;

d) les gravures, estampes et lithographies originales (no 9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.

2. Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé» signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.

3. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.

4. Entrent également dans le no 4901:

a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;

b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;

c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.

Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 4911.

5. Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no 4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 4911.

6. Au sens du no 4903, on considère comme «albums ou livres d'images pour enfants» les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire4901Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés49011000en feuillets isolés, même pliésexemption—autres49019100Dictionnaires et encyclopédies, même en fasciculesexemption—49019900autresexemption—4902Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité49021000paraissant au moins quatre fois par semaineexemption—49029000autresexemption—49030000Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfantsexemption—49040000Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliéeexemption—4905Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés49052000Sous forme de livres ou de brochuresexemption—49059000autresexemption—49060000Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessusexemption—490700Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires49070010Timbres-poste, timbres fiscaux et analoguesexemption—49070030Billets de banqueexemption—49070090autresexemption—4908Décalcomanies de tous genres49081000Décalcomanies vitrifiablesexemption—49089000autresexemption—49090000Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applicationsexemption—49100000Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuillerexemption—4911Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies491110Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires49111010Catalogues commerciauxexemption—49111090autresexemption—autres49119100Images, gravures et photographiesexemption—49119900autresexemption—

SECTION XI

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Notes

1. La présente section ne comprend pas:

a) les poils et soies de brosserie (no 0502), les crins et déchets de crins (no 0511);

b) les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 5911;

c) les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;

d) l'amiante (asbeste) du no 2524 et articles en amiante et autres produits des nos 6812 ou 6813;

e) les articles des nos 3005 ou 3006; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no 3306;

f) les textiles sensibilisés des nos 3701 à 3704;

g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);

h) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;

ij) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;

k) les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 4303 ou 4304;

l) les articles en matières textiles des nos 4201 ou 4202;

m) les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);

n) les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;

o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;

p) les produits du chapitre 67;

q) les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 6815;

r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);

s) les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);

t) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);

u) les articles du chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple) ;

v) les articles du chapitre 97.

2. A) Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.

Lorsque aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

B) Pour l'application de cette règle:

a) les filés de crin guipés (no 5110) et les fils métalliques (no 5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;

b) le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;

c) lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;

d) lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.

C) Les dispositions des paragraphes A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.

3. A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend dans la présente section par «ficelles, cordes et cordages» les fils (simples, retors ou câblés):

a) de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20 000 décitex;

b) de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10 000 décitex;

c) de chanvre ou de lin:

1) polis ou glacés, titrant 1 429 décitex ou plus,

2) non polis ni glacés, titrant plus de 20 000 décitex;

d) de coco, comportant trois bouts ou plus;

e) d'autres fibres végétales, titrant plus de 20 000 décitex;

f) armés de fils de métal.

B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a) aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;

b) aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du chapitre 54;

c) au poil de Messine du no 5006 et aux monofilaments du chapitre 54;

d) aux filés métalliques du no 5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par le paragraphe A, point f), ci-dessus;

e) aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits «de chaînette» du no 5606.

4. A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend par «fils conditionnés pour la vente au détail» dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:

a) sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:

1) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou

2) 125 grammes pour les autres fils;

b) en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:

1) 85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000 décitex, de soie ou de déchets de soie, ou

2) 125 grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitex, ou

3) 500 grammes pour les autres fils;

c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:

1) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou

2) 125 grammes pour les autres fils.

B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a) aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:

1) des fils simples de laine ou de poils fins, écrus, et

2) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;

b) aux fils écrus, retors ou câblés:

1) de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation, ou

2) des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;

c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;

d) aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:

1) en écheveaux à dévidage croisé, ou

2) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].

5. Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par «fils à coudre» les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:

a) disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;

b) apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre et

c) de torsion finale «Z».

6. Dans la présente section, on entend par «fils à haute ténacité» les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:

| — fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters: | 60 cN/tex,

| — fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters: | 53 cN/tex,

| — fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose: | 27 cN/tex.

7. Dans la présente section, on entend par «confectionnés»:

a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;

b) les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards («carrés») et couvertures;

c) les articles découpés aux dimensions requises dont au moins un des bords a été «thermoscellé» et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente note; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés ou découpés à chaud;

d) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;

e) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;

f) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);

g) les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités.

8. Pour l'application des chapitres 50 à 60:

a) ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus;

b) ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 les articles des chapitres 56 à 59.

9. Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.

10. Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.

11. Dans la présente section, le terme «imprégnés» s'entend également des adhérisés.

12. Dans la présente section, le terme «polyamides» s'entend également des aramides.

13. Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par «fils d'élastomères» les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive.

14. Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211.

15. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une fonctionnalité, qu'ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l'intérieur de la fibre ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la section XI à condition qu'ils conservent le caractère essentiel des articles de cette section.

Notes de sous-positions

1. Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:

a) «fils écrus»:

les fils:

1) présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression, ou

2) sans couleur bien déterminée (dits «fils grisaille») fabriqués à partir d'effilochés.

Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);

b) «fils blanchis»:

les fils:

1) ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc, ou

2) constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies, ou

3) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;

c) «fils colorés (teints ou imprimés)»:

les fils:

1) teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées, ou

2) constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés), ou

3) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé, ou

4) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.

Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;

d) «tissus écrus»:

les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;

e) «tissus blanchis»:

les tissus:

1) blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce, ou

2) constitués de fils blanchis, ou

3) constitués de fils écrus et de fils blanchis;

f) «tissus teints»:

les tissus:

1) teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce, ou

2) constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;

g) «tissus en fils de diverses couleurs»:

les tissus (autres que les tissus imprimés):

1) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives, ou

2) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés, ou

3) constitués de fils jaspés ou mêlés.

(Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);

h) «tissus imprimés»:

les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.

(Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)

Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus.

Les définitions des points d) à h) ci-dessus s'appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie;

ij) «armure toile»:

une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.

2. A) Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 ou du no 5809 obtenu à partir des mêmes matières.

B) Pour l'application de cette règle:

a) il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;

b) il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;

c) il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 5810 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.

CHAPITRE 50

SOIE

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire50010000Cocons de vers à soie propres au dévidageexemption—50020000Soie grège (non moulinée)exemption—50030000Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)exemption—500400Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail50040010écrus, décrués ou blanchis4—50040090autres4—500500Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail50050010écrus, décrués ou blanchis2,9—50050090autres2,9—500600Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)50060010Fils de soie5—50060090Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)2,9—5007Tissus de soie ou de déchets de soie50071000Tissus de bourrette3m2500720autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourretteCrêpes50072011écrus, décrués ou blanchis6,9m250072019autres6,9m2Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)50072021à armure toile, écrus ou simplement décrués5,3m2autres50072031à armure toile7,5m250072039autres7,5m2autres50072041Tissus clairs (non serrés)7,2m2autres50072051écrus, décrués ou blanchis7,2m250072059teints7,2m2en fils de diverses couleurs50072061d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm7,2m250072069autres7,2m250072071imprimés7,2m2500790autres tissus50079010écrus, décrués ou blanchis6,9m250079030teints6,9m250079050en fils de diverses couleurs6,9m250079090imprimés6,9m2

CHAPITRE 51

LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN

Note

1. Dans la nomenclature, on entend par:

a) «laine» la fibre naturelle recouvrant les ovins;

b) «poils fins» les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;

c) «poils grossiers» les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 0502) et des crins (no 0511).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5101Laines, non cardées ni peignéesen suint, y compris les laines lavées à dos51011100Laines de tonteexemption—51011900autresexemption—dégraissées, non carbonisées51012100Laines de tonteexemption—51012900autresexemption—51013000carboniséesexemption—5102Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignésPoils fins51021100de chèvre du Cachemireexemption—510219autres51021910de lapin angoraexemption—51021930d'alpaga, de lama, de vigogneexemption—51021940de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similairesexemption—51021990d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musquéexemption—51022000Poils grossiersexemption—5103Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés510310Blousses de laine ou de poils fins51031010non carboniséesexemption—51031090carboniséesexemption—51032000autres déchets de laine ou de poils finsexemption—51033000Déchets de poils grossiersexemption—51040000Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiersexemption—5105Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)51051000Laine cardée2—Laine peignée51052100«Laine peignée en vrac»2—51052900autre2—Poils fins, cardés ou peignés51053100de chèvre du Cachemire2—51053900autres2—51054000Poils grossiers, cardés ou peignés2—5106Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail510610contenant au moins 85 % en poids de laine51061010écrus3,8—51061090autres3,8—510620contenant moins de 85 % en poids de laine51062010contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins4—autres51062091écrus4—51062099autres4—5107Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail510710contenant au moins 85 % en poids de laine51071010écrus3,8—51071090autres3,8—510720contenant moins de 85 % en poids de lainecontenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins51072010écrus4—51072030autres4—autresmélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues51072051écrus4—51072059autres4—autrement mélangés51072091écrus4—51072099autres4—5108Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail510810cardés51081010écrus3,2—51081090autres3,2—510820peignés51082010écrus3,2—51082090autres3,2—5109Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail510910contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins51091010en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g3,8—51091090autres5—51099000autres5—51100000Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail3,5—5111Tissus de laine cardée ou de poils fins cardéscontenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins51111100d'un poids n'excédant pas 300 g/m28m251111900autres8m251112000autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels8m2511130autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues51113010d'un poids n'excédant pas 300 g/m28m251113080d'un poids excédant 300 g/m28m2511190autres51119010contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 507,2m2autres51119091d'un poids n'excédant pas 300 g/m28m251119098d'un poids excédant 300 g/m28m25112Tissus de laine peignée ou de poils fins peignéscontenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins51121100d'un poids n'excédant pas 200 g/m28m251121900autres8m251122000autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels8m2511230autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues51123010d'un poids n'excédant pas 200 g/m28m251123080d'un poids excédant 200 g/m28m2511290autres51129010contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 507,2m2autres51129091d'un poids n'excédant pas 200 g/m28m251129098d'un poids excédant 200 g/m28m251130000Tissus de poils grossiers ou de crin5,3m2

CHAPITRE 52

COTON

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 520942 et 521142, on entend par «tissus dits «denim»» les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire520100Coton, non cardé ni peigné52010010hydrophile ou blanchiexemption—52010090autreexemption—5202Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)52021000Déchets de filsexemption—autres52029100Effilochésexemption—52029900autresexemption—52030000Coton, cardé ou peignéexemption—5204Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détailnon conditionnés pour la vente au détail52041100contenant au moins 85 % en poids de coton4—52041900autres4—52042000conditionnés pour la vente au détail5—5205Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détailFils simples, en fibres non peignées52051100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)4—52051200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)4—52051300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)4—52051400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)4—520515titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)52051510titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)4,4—52051590titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)4—Fils simples, en fibres peignées52052100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)4—52052200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)4—52052300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)4—52052400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)4—52052600titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)4—52052700titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)4—52052800titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)4—Fils retors ou câblés, en fibres non peignées52053100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)4—52053200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)4—52053300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)4—52053400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)4—52053500titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)4—Fils retors ou câblés, en fibres peignées52054100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)4—52054200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)4—52054300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)4—52054400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)4—52054600titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)4—52054700titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)4—52054800titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)4—5206Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détailFils simples, en fibres non peignées52061100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)4—52061200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)4—52061300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)4—52061400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)4—52061500titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)4—Fils simples, en fibres peignées52062100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)4—52062200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)4—52062300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)4—52062400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)4—52062500titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)4—Fils retors ou câblés, en fibres non peignées52063100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)4—52063200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)4—52063300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)4—52063400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)4—52063500titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)4—Fils retors ou câblés, en fibres peignées52064100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)4—52064200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)4—52064300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)4—52064400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)4—52064500titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)4—5207Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail52071000contenant au moins 85 % en poids de coton5—52079000autres5—5208Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2écrus520811à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m252081110Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement8m252081190autres8m2520812à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur52081216n'excédant pas 165 cm8m252081219excédant 165 cm8m2à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur52081296n'excédant pas 165 cm8m252081299excédant 165 cm8m252081300à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252081900autres tissus8m2blanchis520821à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m252082110Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement8m252082190autres8m2520822à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur52082216n'excédant pas 165 cm8m252082219excédant 165 cm8m2à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur52082296n'excédant pas 165 cm8m252082299excédant 165 cm8m252082300à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252082900autres tissus8m2teints52083100à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m28m2520832à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur52083216n'excédant pas 165 cm8m252083219excédant 165 cm8m2à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur52083296n'excédant pas 165 cm8m252083299excédant 165 cm8m252083300à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252083900autres tissus8m2en fils de diverses couleurs52084100à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m28m252084200à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m28m252084300à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252084900autres tissus8m2imprimés52085100à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m28m252085200à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m28m2520859autres tissus52085910à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252085990autres8m25209Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2écrus52091100à armure toile8m252091200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252091900autres tissus8m2blanchis52092100à armure toile8m252092200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252092900autres tissus8m2teints52093100à armure toile8m252093200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252093900autres tissus8m2en fils de diverses couleurs52094100à armure toile8m252094200Tissus dits «denim»8m252094300autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252094900autres tissus8m2imprimés52095100à armure toile8m252095200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252095900autres tissus8m25210Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2écrus52101100à armure toile8m252101900autres tissus8m2blanchis52102100à armure toile8m252102900autres tissus8m2teints52103100à armure toile8m252103200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252103900autres tissus8m2en fils de diverses couleurs52104100à armure toile8m252104900autres tissus8m2imprimés52105100à armure toile8m252105900autres tissus8m25211Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2écrus52111100à armure toile8m252111200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252111900autres tissus8m252112000blanchis8m2teints52113100à armure toile8m252113200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252113900autres tissus8m2en fils de diverses couleurs52114100à armure toile8m252114200Tissus dits «denim»8m252114300autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m2521149autres tissus52114910Tissus Jacquard8m252114990autres8m2imprimés52115100à armure toile8m252115200à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m252115900autres tissus8m25212Autres tissus de cotond'un poids n'excédant pas 200 g/m2521211écrus52121110mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252121190autrement mélangés8m2521212blanchis52121210mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252121290autrement mélangés8m2521213teints52121310mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252121390autrement mélangés8m2521214en fils de diverses couleurs52121410mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252121490autrement mélangés8m2521215imprimés52121510mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252121590autrement mélangés8m2d'un poids excédant 200 g/m2521221écrus52122110mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252122190autrement mélangés8m2521222blanchis52122210mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252122290autrement mélangés8m2521223teints52122310mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252122390autrement mélangés8m2521224en fils de diverses couleurs52122410mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252122490autrement mélangés8m2521225imprimés52122510mélangés principalement ou uniquement avec du lin8m252122590autrement mélangés8m2

CHAPITRE 53

AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

Note complémentaire

1. A) Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 53061090, 53062090 et 53082090, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:

a) sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;

b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;

c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.

B) Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a) aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;

b) aux fils retors ou câblés présentés:

1) en écheveaux à dévidage croisé;

2) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5301Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)53011000Lin brut ou rouiexemption—Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé53012100brisé ou teilléexemption—53012900autreexemption—53013000Étoupes et déchets de linexemption—5302Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)53021000Chanvre brut ou rouiexemption—53029000autresexemption—5303Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)53031000Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouisexemption—53039000autresexemption—530453050000Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)exemption—5306Fils de lin530610simplesnon conditionnés pour la vente au détail53061010titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)4—53061030titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)4—53061050titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)3,8—53061090conditionnés pour la vente au détail5—530620retors ou câblés53062010non conditionnés pour la vente au détail4—53062090conditionnés pour la vente au détail5—5307Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 530353071000simplesexemption—53072000retors ou câblésexemption—5308Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier53081000Fils de cocoexemption—530820Fils de chanvre53082010non conditionnés pour la vente au détail3—53082090conditionnés pour la vente au détail4,9—530890autresFils de ramie53089012titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques)4—53089019titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)3,8—53089050Fils de papier4—53089090autres3,8—5309Tissus de lincontenant au moins 85 % en poids de lin530911écrus ou blanchis53091110écrus8m253091190blanchis8m253091900autres8m2contenant moins de 85 % en poids de lin53092100écrus ou blanchis8m253092900autres8m25310Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303531010écrus53101010d'une largeur n'excédant pas 150 cm4m253101090d'une largeur excédant 150 cm4m253109000autres4m2531100Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier53110010Tissus de ramie8m253110090autres5,8m2

CHAPITRE 54

FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES

Notes

1. Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:

a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];

b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.

On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.

Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».

2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail540110de filaments synthétiquesnon conditionnés pour la vente au détailFils à âme dits core yarn54011012Filaments de polyester enrobés de fibres de coton4—54011014autres4—autres54011016Fils texturés4—54011018autres4—54011090conditionnés pour la vente au détail5—540120de filaments artificiels54012010non conditionnés pour la vente au détail4—54012090conditionnés pour la vente au détail5—5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitexFils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés54021100d'aramides4—54021900autres4—54022000Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés4—Fils texturés54023100de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins4—54023200de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex4—54023300de polyesters4—54023400de polypropylène4—54023900autres4—autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre54024400d'élastomères4—54024500autres, de nylon ou d'autres polyamides4—54024600autres, de polyesters, partiellement orientés4—54024700autres, de polyesters4—54024800autres, de polypropylène4—54024900autres4—autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre54025100de nylon ou d'autres polyamides4—54025200de polyesters4—54025300de polypropylène4—54025900autres4—autres fils, retors ou câblés54026100de nylon ou d'autres polyamides4—54026200de polyesters4—54026300de polypropylène4—54026900autres4—5403Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex54031000Fils à haute ténacité en rayonne viscose4—autres fils, simples54033100de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre4—54033200de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre4—54033300d'acétate de cellulose4—54033900autres4—autres fils, retors ou câblés54034100de rayonne viscose4—54034200d'acétate de cellulose4—54034900autres4—5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmMonofilaments54041100d'élastomères4—54041200autres, de polypropylène4—54041900autres4—540490autres54049010de polypropylène4—54049090autres4—54050000Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm3,8—54060000Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail5—5407Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 540454071000Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters8m2540720Tissus obtenus à partir de lames ou formes similairesde polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur54072011de moins de 3 m8m254072019de 3 m ou plus8m254072090autres8m254073000«Tissus» visés à la note 9 de la section XI8m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides54074100écrus ou blanchis8m254074200teints8m254074300en fils de diverses couleurs8m254074400imprimés8m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés54075100écrus ou blanchis8m254075200teints8m254075300en fils de diverses couleurs8m254075400imprimés8m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester540761contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés54076110écrus ou blanchis8m254076130teints8m254076150en fils de diverses couleurs8m254076190imprimés8m2540769autres54076910écrus ou blanchis8m254076990autres8m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques54077100écrus ou blanchis8m254077200teints8m254077300en fils de diverses couleurs8m254077400imprimés8m2autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton54078100écrus ou blanchis8m254078200teints8m254078300en fils de diverses couleurs8m254078400imprimés8m2autres tissus54079100écrus ou blanchis8m254079200teints8m254079300en fils de diverses couleurs8m254079400imprimés8m25408Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 540554081000Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose8m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels54082100écrus ou blanchis8m2540822teints54082210d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin8m254082290autres8m254082300en fils de diverses couleurs8m254082400imprimés8m2autres tissus54083100écrus ou blanchis8m254083200teints8m254083300en fils de diverses couleurs8m254083400imprimés8m2

CHAPITRE 55

FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES

Note

1. Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels» les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:

a) longueur du câble excédant 2 mètres;

b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;

c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;

d) câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;

e) titre total du câble excédant 20 000 décitex.

Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5501Câbles de filaments synthétiquesde nylon ou d'autres polyamides55011100d’aramides4—55011900autres4—55012000de polyesters4—55013000acryliques ou modacryliques4—55014000de polypropylène4—55019000autres4—5502Câbles de filaments artificiels55021000d’acétate de cellulose4—55029000autres4—5503Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturede nylon ou d'autres polyamides55031100d'aramides4—55031900autres4—55032000de polyesters4—55033000acryliques ou modacryliques4—55034000de polypropylène4—55039000autres4—5504Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55041000de rayonne viscose4—55049000autres4—5505Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)550510de fibres synthétiques55051010de nylon ou d'autres polyamides4—55051030de polyesters4—55051050acryliques ou modacryliques4—55051070de polypropylène4—55051090autres4—55052000de fibres artificielles4—5506Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55061000de nylon ou d'autres polyamides4—55062000de polyesters4—55063000acryliques ou modacryliques4—55064000de polypropylène4—55069000autres4—55070000Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature4—5508Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail550810de fibres synthétiques discontinues55081010non conditionnés pour la vente au détail4—55081090conditionnés pour la vente au détail5—550820de fibres artificielles discontinues55082010non conditionnés pour la vente au détail4—55082090conditionnés pour la vente au détail5—5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailcontenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides55091100simples4—55091200retors ou câblés4—contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester55092100simples4—55092200retors ou câblés4—contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques55093100simples4—55093200retors ou câblés4—autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues55094100simples4—55094200retors ou câblés4—autres fils, de fibres discontinues de polyester55095100mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues4—55095200mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins4—55095300mélangées principalement ou uniquement avec du coton4—55095900autres4—autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques55096100mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins4—55096200mélangées principalement ou uniquement avec du coton4—55096900autres4—autres fils55099100mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins4—55099200mélangés principalement ou uniquement avec du coton4—55099900autres4—5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailcontenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues55101100simples4—55101200retors ou câblés4—55102000autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins4—55103000autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton4—55109000autres fils4—5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail55111000de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres5—55112000de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres5—55113000de fibres artificielles discontinues5—5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinuescontenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester55121100écrus ou blanchis8m2551219autres55121910imprimés8m255121990autres8m2contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques55122100écrus ou blanchis8m2551229autres55122910imprimés8m255122990autres8m2autres55129100écrus ou blanchis8m2551299autres55129910imprimés8m255129990autres8m25513Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2écrus ou blanchis551311en fibres discontinues de polyester, à armure toile55131120d'une largeur n'excédant pas 165 cm8m255131190d'une largeur excédant 165 cm8m255131200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m255131300autres tissus de fibres discontinues de polyester8m255131900autres tissus8m2teints55132100en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m2551323autres tissus de fibres discontinues de polyester55132310à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m255132390autres8m255132900autres tissus8m2en fils de diverses couleurs55133100en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m255133900autres tissus8m2imprimés55134100en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m255134900autres tissus8m25514Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2écrus ou blanchis55141100en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m255141200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m2551419autres tissus55141910en fibres discontinues de polyester8m255141990autres8m2teints55142100en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m255142200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m255142300autres tissus de fibres discontinues de polyester8m255142900autres tissus8m2551430en fils de diverses couleurs55143010en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m255143030en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m255143050autres tissus de fibres discontinues de polyester8m255143090autres tissus8m2imprimés55144100en fibres discontinues de polyester, à armure toile8m255144200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48m255144300autres tissus de fibres discontinues de polyester8m255144900autres tissus8m25515Autres tissus de fibres synthétiques discontinuesde fibres discontinues de polyester551511mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose55151110écrus ou blanchis8m255151130imprimés8m255151190autres8m2551512mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55151210écrus ou blanchis8m255151230imprimés8m255151290autres8m2551513mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsmélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés55151311écrus ou blanchis8m255151319autres8m2mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés55151391écrus ou blanchis8m255151399autres8m2551519autres55151910écrus ou blanchis8m255151930imprimés8m255151990autres8m2de fibres discontinues acryliques ou modacryliques551521mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55152110écrus ou blanchis8m255152130imprimés8m255152190autres8m2551522mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsmélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés55152211écrus ou blanchis8m255152219autres8m2mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés55152291écrus ou blanchis8m255152299autres8m255152900autres8m2autres tissus551591mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55159110écrus ou blanchis8m255159130imprimés8m255159190autres8m2551599autres55159920écrus ou blanchis8m255159940imprimés8m255159980autres8m25516Tissus de fibres artificielles discontinuescontenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues55161100écrus ou blanchis8m255161200teints8m255161300en fils de diverses couleurs8m255161400imprimés8m2contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55162100écrus ou blanchis8m255162200teints8m2551623en fils de diverses couleurs55162310Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)8m255162390autres8m255162400imprimés8m2contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55163100écrus ou blanchis8m255163200teints8m255163300en fils de diverses couleurs8m255163400imprimés8m2contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton55164100écrus ou blanchis8m255164200teints8m255164300en fils de diverses couleurs8m255164400imprimés8m2autres55169100écrus ou blanchis8m255169200teints8m255169300en fils de diverses couleurs8m255169400imprimés8m2

CHAPITRE 56

OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du chapitre 33, de savon ou détergent du no 3401, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 3405, d'adoucissant pour textiles du no 3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;

b) les produits textiles du no 5811;

c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 6805);

d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 6814);

e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement sections XIV ou XV); ou

f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du no 9619.

2. Le terme «feutre» s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.

3. Les nos 5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).

Le no 5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.

Les nos 5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:

a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);

b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);

c) Les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du non tissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).

4. Le no 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5601Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textilesOuates de matières textiles et articles en ces ouates560121de coton56012110hydrophile3,8—56012190autre3,8—560122de fibres synthétiques ou artificielles56012210Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm3,8—56012290autres4—56012900autres3,8—56013000Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles3,2—5602Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés560210Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotésnon imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiésFeutres aiguilletés56021011de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53036,7—56021019d'autres matières textiles6,7—Produits cousus-tricotés56021031de laine ou de poils fins6,7—56021038d'autres matières textiles6,7—56021090imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés6,7—autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés56022100de laine ou de poils fins6,7—56022900d'autres matières textiles6,7—56029000autres6,7—5603Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésde filaments synthétiques ou artificiels560311d'un poids n'excédant pas 25 g/m256031110enduits ou recouverts4,3—56031190autres4,3—560312d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m256031210enduits ou recouverts4,3—56031290autres4,3—560313d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m256031310enduits ou recouverts4,3—56031390autres4,3—560314d'un poids supérieur à 150 g/m256031410enduits ou recouverts4,3—56031490autres4,3—autres560391d'un poids n'excédant pas 25 g/m256039110enduits ou recouverts4,3—56039190autres4,3—560392d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m256039210enduits ou recouverts4,3—56039290autres4,3—560393d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m256039310enduits ou recouverts4,3—56039390autres4,3—560394d'un poids supérieur à 150 g/m256039410enduits ou recouverts4,3—56039490autres4,3—5604Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique56041000Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles4—560490autres56049010Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits4—56049090autres4—56050000Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal4—560600Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»56060010Fils dits «de chaînette»8—autres56060091Fils guipés5,3—56060099autres5,3—5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastiquede sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave56072100Ficelles lieuses ou botteleuses12—56072900autres12—de polyéthylène ou de polypropylène56074100Ficelles lieuses ou botteleuses8—560749autrestitrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)56074911tressés8—56074919autres8—56074990titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins8—560750d'autres fibres synthétiquesde nylon ou d'autres polyamides ou de polyesterstitrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)56075011tressés8—56075019autres8—56075030titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins8—56075090d'autres fibres synthétiques8—560790autres56079020d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53036—56079090autres8—5608Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textilesen matières textiles synthétiques ou artificielles560811Filets confectionnés pour la pêche56081120en ficelles, cordes ou cordages8—56081180autres8—560819autresFilets confectionnésen nylon ou en autres polyamides56081911en ficelles, cordes ou cordages8—56081919autres8—56081930autres8—56081990autres8—56089000autres8—56090000Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs5,8—

CHAPITRE 57

TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES

Notes

1. Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtements de sol en matières textiles» tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.

2. Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.

Note complémentaire

1. Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 57011090, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5701Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés570110de laine ou de poils fins57011010contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)8m257011090autres8 MAX 2,8 €/m2m2570190d'autres matières textiles57019010de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés8m257019090d'autres matières textiles3,5m25702Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main57021000Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main3m257022000Revêtements de sol en coco4m2autres, à velours, non confectionnés570231de laine ou de poils fins57023110Tapis Axminster8m257023180autres8m257023200de matières textiles synthétiques ou artificielles8m257023900d'autres matières textiles8m2autres, à velours, confectionnés570241de laine ou de poils fins57024110Tapis Axminster8m257024190autres8m257024200de matières textiles synthétiques ou artificielles8m257024900d'autres matières textiles8m2570250autres, sans velours, non confectionnés57025010de laine ou de poils fins8m2de matières textiles synthétiques ou artificielles57025031de polypropylène8m257025039autres8m257025090d'autres matières textiles8m2autres, sans velours, confectionnés57029100de laine ou de poils fins8m2570292de matières textiles synthétiques ou artificielles57029210de polypropylène8m257029290autres8m257029900d'autres matières textiles8m25703Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés57031000de laine ou de poils fins8m2de nylon ou d'autres polyamides57032100gazon8m2570329autresimprimés57032910Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m28m257032919autres8m2autres57032991Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m28m257032999autres8m2d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles57033100Gazon8m2570339autresde polypropylène57033910Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m28m257033919autres8m2autres57033991Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m28m257033999autres8m2570390d'autres matières textiles57039020Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m28m257039080autres8m25704Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés57041000Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m26,7m257042000Carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n'excède pas 1 m26,7m257049000autres6,7m2570500Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés57050030de matières textiles synthétiques ou artificielles8m257050080d'autres matières textiles8m2

CHAPITRE 58

TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES

Notes

1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.

2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.

3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.

4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.

5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:

a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;

b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;

c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.

Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.

6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).

7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 580658011000de laine ou de poils fins8m2de coton58012100Velours et peluches par la trame, non coupés8m258012200Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés8m258012300autres velours et peluches par la trame8m258012600Tissus de chenille8m258012700Velours et peluches par la chaîne8m2de fibres synthétiques ou artificielles58013100Velours et peluches par la trame, non coupés8m258013200Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés8m258013300autres velours et peluches par la trame8m258013600Tissus de chenille8m258013700Velours et peluches par la chaîne8m2580190d'autres matières textiles58019010de lin8m258019090autres8m25802Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 570358021000Tissus bouclés du genre éponge, en coton8m258022000Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles8m258023000Surfaces textiles touffetées8m2580300Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 580658030010de coton5,8m258030030de soie ou de déchets de soie7,2m258030090autres8m25804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006580410Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées58041010unis6,5—58041090autres8—Dentelles à la mécanique58042100de fibres synthétiques ou artificielles8—58042900d'autres matières textiles8—58043000Dentelles à la main8—58050000Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées5,6—5806Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)58061000Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge6,3—58062000autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc7,5—autre rubanerie58063100de coton7,5—580632de fibres synthétiques ou artificielles58063210à lisières réelles7,5—58063290autres7,5—58063900d'autres matières textiles7,5—58064000Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)6,2—5807Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés580710tissés58071010avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage6,2—58071090autres6,2—580790autres58079010en feutre ou en nontissés6,3—58079090autres8—5808Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires58081000Tresses en pièces5—58089000autres5,3—58090000Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs5,6—5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifs581010Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé58101010d'une valeur excédant 35 € par kg poids net5,8—58101090autres8—autres broderies581091de coton58109110d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net5,8—58109190autres7,2—581092de fibres synthétiques ou artificielles58109210d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net5,8—58109290autres7,2—581099d'autres matières textiles58109910d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net5,8—58109990autres7,2—58110000Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58108m2

CHAPITRE 59

TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES

Notes

1. Sauf dispositions contraires, la dénomination «tissus», lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie des nos 6002 à 6006.

2. Le no 5903 comprend:

a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:

1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;

2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);

3) des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);

4) des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);

5) des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);

6) des produits textiles du no 5811;

b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 5604.

3. Au sens du n° 5903, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’œil nu en section transversale.

4. On entend par «revêtements muraux en matières textiles», au sens du no 5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).

Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no 4814) ou sur un support en matières textiles (no 5907 généralement).

5. On entend par «tissus caoutchoutés», au sens du no 5906:

a) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:

— d'un poids n'excédant pas 1 500 grammes par mètre carré, ou

— d'un poids excédant 1 500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;

b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 5604;

c) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.

Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (chapitre 40) et les produits textiles du no 5811.

6. Le no 5907 ne comprend pas:

a) les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;

b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);

c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;

d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;

e) les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 4408);

f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 6805);

g) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 6814);

h) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement sections XIV ou XV).

7. Le no 5910 ne comprend pas:

a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;

b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 4010).

8. Le no 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:

a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 5908 à 5910):

— les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples,

— les gazes et toiles à bluter,

— les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,

— les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,

— les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,

— les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;

b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire5901Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie59011000Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires6,5m259019000autres6,5m25902Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose590210de nylon ou d'autres polyamides59021010imprégnées de caoutchouc5,6m259021090autres8m2590220de polyesters59022010imprégnées de caoutchouc5,6m259022090autres8m2590290autres59029010imprégnées de caoutchouc5,6m259029090autres8m25903Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902590310avec du poly(chlorure de vinyle)59031010imprégnés8m259031090enduits, recouverts ou stratifiés8m2590320avec du polyuréthanne59032010imprégnés8m259032090enduits, recouverts ou stratifiés8m2590390autres59039010imprégnés8m2enduits, recouverts ou stratifiés59039091avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit8m259039099autres8m25904Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés59041000Linoléums5,3m259049000autres5,3m2590500Revêtements muraux en matières textiles59050010consistant en fils disposés parallèlement sur un support5,8—autres59050030de lin8—59050050de jute4—59050070de fibres synthétiques ou artificielles8—59050090autres6—5906Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 590259061000Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm4,6—autres59069100de bonneterie6,5—590699autres59069910Nappes visées à la note 5, point c), du présent chapitre8—59069990autres5,6—59070000Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues4,9m259080000Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés5,6—590900Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières59090010de fibres synthétiques6,5—59090090d'autres matières textiles6,5—59100000Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières5,1—5911Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre59111000Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples5,3—59112000Gazes et toiles à bluter, même confectionnées4,6—Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)591131d'un poids au m2 inférieur à 650 gde soie, de fibres synthétiques ou artificielles59113111Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)5,8m259113119autres5,8—59113190d'autres matières textiles4,4—591132d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 gde soie, de fibres synthétiques ou artificielles59113211Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, des types utilisés sur les machines à papier (feutres de presse, par exemple)5,8m259113219autres5,8m259113290d'autres matières textiles4,4—59114000toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux6—591190autres59119010en feutre6—autres59119091Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteurexemption—59119099Autres6—

CHAPITRE 60

ÉTOFFES DE BONNETERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les dentelles au crochet du no 5804;

b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 5807;

c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 6001.

2. Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

3. Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.

Note de sous-positions

1. Le no 600535 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m2 mais n’excédant pas 55 g/m2, dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm2 mais pas plus de 100 perforations/cm2, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire6001Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie60011000Étoffes dites «à longs poils»8—Étoffes à boucles60012100de coton8—60012200de fibres synthétiques ou artificielles8—60012900d'autres matières textiles8—autres60019100de coton8—60019200de fibres synthétiques ou artificielles8—60019900d'autres matières textiles8—6002Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 600160024000contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc8—60029000autres6,5—6003Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 600260031000de laine ou de poils fins8—60032000de coton8—600330de fibres synthétiques60033010Dentelles Raschel8—60033090autres8—60034000de fibres artificielles8—60039000autres8—6004Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 600160041000contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc8—60049000autres6,5—6005Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004de coton60052100écrues ou blanchies8—60052200teintes8—60052300en fils de diverses couleurs8—60052400imprimées8—de fibres synthétiques60053500Étoffes mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre8—60053600autres, écrues ou blanchies8—60053700autres, teintes8—60053800autres, en fils de diverses couleurs8—60053900autres, imprimées8—de fibres artificielles60054100écrues ou blanchies8—60054200teintes8—60054300en fils de diverses couleurs8—60054400imprimées8—600590autres60059010de laine ou de poils fins8—60059090autres8—6006Autres étoffes de bonneterie60061000de laine ou de poils fins8—de coton60062100écrues ou blanchies8—60062200teintes8—60062300en fils de diverses couleurs8—60062400imprimées8—de fibres synthétiques60063100écrues ou blanchies8—60063200teintes8—60063300en fils de diverses couleurs8—60063400imprimées8—de fibres artificielles60064100écrues ou blanchies8—60064200teintes8—60064300en fils de diverses couleurs8—60064400imprimées8—60069000autres8—

CHAPITRE 61

VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.

2. Ce chapitre ne comprend pas:

a) les articles du no 6212;

b) les articles de friperie du no 6309;

c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).

3. Au sens des nos 6103 et 6104:

a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:

— d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.

Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.

Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.

L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:

— les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,

— les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,

— les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;

b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,

— d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.

Tous les composants d'un «ensemble» doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6112.

4. Les nos 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le no 6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.

Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.

5. Le no 6109 ne couvre pas les vêtements comportant un bord-côtes, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.

6. Pour l'interprétation du no 6111:

a) les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;

b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6111.

7. Au sens du no 6112, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:

a) soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;

b) soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,

— d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.

L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

8. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6111, doivent être classés au no 6113.

9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Notes complémentaires

1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.

À cette fin:

— l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée,

— reste considéré comme composant d'un «ensemble» le pull-over ou le gilet qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la partie inférieure du corps n'en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l'opération de tricotage.

Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.

Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.

2. Pour l'application du no 6109, l'expression «maillots de corps» comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.

Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.

3. Le no 6111 ou les sous-positions 61161020 et 61161080 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:

— en étoffes de bonneterie des nos 5903 ou 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou

— en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.

Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 4, dernier paragraphe au chapitre 59].

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire6101Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103610120de coton61012010Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61012090Anoraks, blousons et articles similaires12p/st610130de fibres synthétiques ou artificielles61013010Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61013090Anoraks, blousons et articles similaires12p/st610190d'autres matières textiles61019020Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61019080Anoraks, blousons et articles similaires12p/st6102Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104610210de laine ou de poils fins61021010Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61021090Anoraks, blousons et articles similaires12p/st610220de coton61022010Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61022090Anoraks, blousons et articles similaires12p/st610230de fibres synthétiques ou artificielles61023010Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61023090Anoraks, blousons et articles similaires12p/st610290d'autres matières textiles61029010Manteaux, cabans, capes et articles similaires12p/st61029090Anoraks, blousons et articles similaires12p/st6103Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets610310Costumes ou complets61031010de laine ou de poils fins12p/st61031090d'autres matières textiles12p/stEnsembles61032200de coton12p/st61032300de fibres synthétiques12p/st61032900d'autres matières textiles12p/stVestons61033100de laine ou de poils fins12p/st61033200de coton12p/st61033300de fibres synthétiques12p/st61033900d'autres matières textiles12p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts61034100de laine ou de poils fins12p/st61034200de coton12p/st61034300de fibres synthétiques12p/st61034900d'autres matières textiles12p/st6104Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettesCostumes tailleurs61041300de fibres synthétiques12p/st610419d'autres matières textiles61041920de coton12p/st61041990d'autres matières textiles12p/stEnsembles61042200de coton12p/st61042300de fibres synthétiques12p/st610429d'autres matières textiles61042910de laine ou de poils fins12p/st61042990d'autres matières textiles12p/stVestes61043100de laine ou de poils fins12p/st61043200de coton12p/st61043300de fibres synthétiques12p/st61043900d'autres matières textiles12p/stRobes61044100de laine ou de poils fins12p/st61044200de coton12p/st61044300de fibres synthétiques12p/st61044400de fibres artificielles12p/st61044900d'autres matières textiles12p/stJupes et jupes-culottes61045100de laine ou de poils fins12p/st61045200de coton12p/st61045300de fibres synthétiques12p/st61045900d'autres matières textiles12p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts61046100de laine ou de poils fins12p/st61046200de coton12p/st61046300de fibres synthétiques12p/st61046900d'autres matières textiles12p/st6105Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets61051000de coton12p/st610520de fibres synthétiques ou artificielles61052010de fibres synthétiques12p/st61052090de fibres artificielles12p/st610590d'autres matières textiles61059010de laine ou de poils fins12p/st61059090d'autres matières textiles12p/st6106Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes61061000de coton12p/st61062000de fibres synthétiques ou artificielles12p/st610690d'autres matières textiles61069010de laine ou de poils fins12p/st61069030de soie ou de déchets de soie12p/st61069050de lin ou de ramie12p/st61069090d'autres matières textiles12p/st6107Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnetsSlips et caleçons61071100de coton12p/st61071200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61071900d'autres matières textiles12p/stChemises de nuit et pyjamas61072100de coton12p/st61072200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61072900d'autres matières textiles12p/stautres61079100de coton12p/st61079900d'autres matières textiles12p/st6108Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettesCombinaisons ou fonds de robes et jupons61081100de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61081900d'autres matières textiles12p/stSlips et culottes61082100de coton12p/st61082200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61082900d'autres matières textiles12p/stChemises de nuit et pyjamas61083100de coton12p/st61083200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61083900d'autres matières textiles12p/stautres61089100de coton12p/st61089200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61089900d'autres matières textiles12p/st6109T-shirts et maillots de corps, en bonneterie61091000de coton12p/st610990d'autres matières textiles61099020de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles12p/st61099090d'autres matières textiles12p/st6110Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneteriede laine ou de poils fins611011de laine61101110Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité10,5p/stautres61101130pour hommes ou garçonnets12p/st61101190pour femmes ou fillettes12p/st611012de chèvre du Cachemire61101210pour hommes ou garçonnets12p/st61101290pour femmes ou fillettes12p/st611019autres61101910pour hommes ou garçonnets12p/st61101990pour femmes ou fillettes12p/st611020de coton61102010Sous-pulls12p/stautres61102091pour hommes ou garçonnets12p/st61102099pour femmes ou fillettes12p/st611030de fibres synthétiques ou artificielles61103010Sous-pulls12p/stautres61103091pour hommes ou garçonnets12p/st61103099pour femmes ou fillettes12p/st611090d'autres matières textiles61109010de lin ou de ramie12p/st61109090d'autres matières textiles12p/st6111Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés611120de coton61112010Gants8,9pa61112090autres12—611130de fibres synthétiques61113010Gants8,9pa61113090autres12—611190d'autres matières textilesde laine ou de poils fins61119011Gants8,9pa61119019autres12—61119090d'autres matières textiles12—6112Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings)61121100de coton12p/st61121200de fibres synthétiques12p/st61121900d'autres matières textiles12p/st61122000Combinaisons et ensembles de ski12—Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets611231de fibres synthétiques61123110contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc8p/st61123190autres12p/st611239d'autres matières textiles61123910contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc8p/st61123990autres12p/stMaillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes611241de fibres synthétiques61124110contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc8p/st61124190autres12p/st611249d'autres matières textiles61124910contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc8p/st61124990autres12p/st611300Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 590761130010en étoffes de bonneterie du no 59068—61130090autres12—6114Autres vêtements, en bonneterie61142000de coton12—61143000de fibres synthétiques ou artificielles12—61149000d'autres matières textiles12—6115Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie611510Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)61151010de fibres synthétiques8pa61151090autres12—autres collants (bas-culottes)61152100de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex12p/st61152200de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus12p/st61152900d'autres matières textiles12p/st611530autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitexde fibres synthétiques61153011Mi-bas12pa61153019Bas12pa61153090d'autres matières textiles12paautres61159400de laine ou de poils fins12pa61159500de coton12pa611596de fibres synthétiques61159610Mi-bas12paautres61159691Bas pour femmes12pa61159699autres12pa61159900d'autres matières textiles12pa6116Gants, mitaines et moufles, en bonneterie611610Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières61161020Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc8pa61161080autres8,9paautres61169100de laine ou de poils fins8,9pa61169200de coton8,9pa61169300de fibres synthétiques8,9pa61169900d'autres matières textiles8,9pa6117Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie61171000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires12—611780autres accessoires61178010en bonneterie élastique ou caoutchoutée8—61178080autres12—61179000Parties12—

CHAPITRE 62

VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212).

2. Ce chapitre ne comprend pas:

a) les articles de friperie du no 6309;

b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).

3. Au sens des nos 6203 et 6204:

a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:

— d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.

Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.

Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.

L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:

— les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,

— les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,

— les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;

b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,

— d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.

Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble» ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211.

4. Les nos 6205 et 6206 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 6205 ne comprend pas de vêtements sans manches.

Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu’une ouverture, même partielle, partant de l’encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.

5. Pour l'interprétation du no 6209:

a) les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;

b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209.

6. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210.

7. Au sens du no 6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:

a) soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;

b) soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,

— d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.

L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

8. Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214.

9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Notes complémentaires

1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.

À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.

Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.

Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.

2. Les nos 6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:

— en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos 5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou

— en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.

Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 5 dernier paragraphe au chapitre 59].

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire6201Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 620362012000de laine ou de poils fins12p/st620130de coton62013010d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg12p/st62013090d’un poids, par unité, excédant 1 kg12p/st620140de fibres synthétiques ou artificielles62014010d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg12p/st62014090d’un poids, par unité, excédant 1 kg12p/st62019000d’autres matières textiles12p/st6202Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 620462022000de laine ou de poils fins12p/st620230de coton62023010d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg12p/st62023090d’un poids, par unité, excédant 1 kg12p/st620240de fibres synthétiques ou artificielles62024010d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg12p/st62024090d’un poids, par unité, excédant 1 kg12p/st62029000d’autres matières textiles12p/st6203Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnetsCostumes ou complets62031100de laine ou de poils fins12p/st62031200de fibres synthétiques12p/st620319d'autres matières textiles62031910de coton12p/st62031930de fibres artificielles12p/st62031990d'autres matières textiles12p/stEnsembles620322de coton62032210de travail12p/st62032280autres12p/st620323de fibres synthétiques62032310de travail12p/st62032380autres12p/st620329d'autres matières textilesde fibres artificielles62032911de travail12p/st62032918autres12p/st62032930de laine ou de poils fins12p/st62032990d'autres matières textiles12p/stVestons62033100de laine ou de poils fins12p/st620332de coton62033210de travail12p/st62033290autres12p/st620333de fibres synthétiques62033310de travail12p/st62033390autres12p/st620339d'autres matières textilesde fibres artificielles62033911de travail12p/st62033919autres12p/st62033990d'autres matières textiles12p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts620341de laine ou de poils fins62034110Pantalons et culottes12p/st62034130Salopettes à bretelles12p/st62034190autres12p/st620342de cotonPantalons et culottes62034211de travail12p/stautres62034231en tissus dits «denim»12p/st62034233en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés12p/st62034235autres12p/stSalopettes à bretelles62034251de travail12p/st62034259autres12p/st62034290autres12p/st620343de fibres synthétiquesPantalons et culottes62034311de travail12p/st62034319autres12p/stSalopettes à bretelles62034331de travail12p/st62034339autres12p/st62034390autres12p/st620349d'autres matières textilesde fibres artificiellesPantalons et culottes62034911de travail12p/st62034919autres12p/stSalopettes à bretelles62034931de travail12p/st62034939autres12p/st62034950autres12p/st62034990d'autres matières textiles12p/st6204Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettesCostumes tailleurs62041100de laine ou de poils fins12p/st62041200de coton12p/st62041300de fibres synthétiques12p/st620419d'autres matières textiles62041910de fibres artificielles12p/st62041990d'autres matières textiles12p/stEnsembles62042100de laine ou de poils fins12p/st620422de coton62042210de travail12p/st62042280autres12p/st620423de fibres synthétiques62042310de travail12p/st62042380autres12p/st620429d'autres matières textilesde fibres artificielles62042911de travail12p/st62042918autres12p/st62042990d'autres matières textiles12p/stVestes62043100de laine ou de poils fins12p/st620432de coton62043210de travail12p/st62043290autres12p/st620433de fibres synthétiques62043310de travail12p/st62043390autres12p/st620439d'autres matières textilesde fibres artificielles62043911de travail12p/st62043919autres12p/st62043990d'autres matières textiles12p/stRobes62044100de laine ou de poils fins12p/st62044200de coton12p/st62044300de fibres synthétiques12p/st62044400de fibres artificielles12p/st620449d'autres matières textiles62044910de soie ou de déchets de soie12p/st62044990d'autres matières textiles12p/stJupes et jupes-culottes62045100de laine ou de poils fins12p/st62045200de coton12p/st62045300de fibres synthétiques12p/st620459d'autres matières textiles62045910de fibres artificielles12p/st62045990d'autres matières textiles12p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts620461de laine ou de poils fins62046110Pantalons et culottes12p/st62046185autres12p/st620462de cotonPantalons et culottes62046211de travail12p/stautres62046231en tissus dits «denim»12p/st62046233en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés12p/st62046239autres12p/stSalopettes à bretelles62046251de travail12p/st62046259autres12p/st62046290autres12p/st620463de fibres synthétiquesPantalons et culottes62046311de travail12p/st62046318autres12p/stSalopettes à bretelles62046331de travail12p/st62046339autres12p/st62046390autres12p/st620469d'autres matières textilesde fibres artificiellesPantalons et culottes62046911de travail12p/st62046918autres12p/stSalopettes à bretelles62046931de travail12p/st62046939autres12p/st62046950autres12p/st62046990d'autres matières textiles12p/st6205Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets62052000de coton12p/st62053000de fibres synthétiques ou artificielles12p/st620590d'autres matières textiles62059010de lin ou de ramie12p/st62059080d'autres matières textiles12p/st6206Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes62061000de soie ou de déchets de soie12p/st62062000de laine ou de poils fins12p/st62063000de coton12p/st62064000de fibres synthétiques ou artificielles12p/st620690d'autres matières textiles62069010de lin ou de ramie12p/st62069090d'autres matières textiles12p/st6207Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnetsSlips et caleçons62071100de coton12p/st62071900d'autres matières textiles12p/stChemises de nuit et pyjamas62072100de coton12p/st62072200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st62072900d'autres matières textiles12p/stautres62079100de coton12—620799d'autres matières textiles62079910de fibres synthétiques ou artificielles12—62079990d'autres matières textiles12—6208Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettesCombinaisons ou fonds de robes et jupons62081100de fibres synthétiques ou artificielles12p/st62081900d'autres matières textiles12p/stChemises de nuit et pyjamas62082100de coton12p/st62082200de fibres synthétiques ou artificielles12p/st62082900d'autres matières textiles12p/stautres62089100de coton12—62089200de fibres synthétiques ou artificielles12—62089900d'autres matières textiles12—6209Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés62092000de coton10,5—62093000de fibres synthétiques10,5—620990d'autres matières textiles62099010de laine ou de poils fins10,5—62099090d'autres matières textiles10,5—6210Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907621010en produits des nos 5602 ou 560362101010en produits du no 560212—en produits du no 560362101092Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales12—62101098autres12—62102000autres vêtements, des types visés dans le n° 620112p/st62103000autres vêtements, des types visés dans le n° 620212p/st62104000autres vêtements pour hommes ou garçonnets12—62105000autres vêtements pour femmes ou fillettes12—6211Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtementsMaillots, culottes et slips de bain62111100pour hommes ou garçonnets12p/st62111200pour femmes ou fillettes12p/st62112000Combinaisons et ensembles de ski12p/stautres vêtements pour hommes ou garçonnets621132de coton62113210Vêtements de travail12—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62113231dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe12p/stautres62113241Parties supérieures12p/st62113242Parties inférieures12p/st62113290autres12—621133de fibres synthétiques ou artificielles62113310Vêtements de travail12—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62113331dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe12p/stautres62113341Parties supérieures12p/st62113342Parties inférieures12p/st62113390autres12—62113900d'autres matières textiles12—autres vêtements pour femmes ou fillettes621142de coton62114210Tabliers, blouses et autres vêtements de travail12—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62114231dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe12p/stautres62114241Parties supérieures12p/st62114242Parties inférieures12p/st62114290autres12—621143de fibres synthétiques ou artificielles62114310Tabliers, blouses et autres vêtements de travail12—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62114331dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe12p/stautres62114341Parties supérieures12p/st62114342Parties inférieures12p/st62114390autres12—62114900d'autres matières textiles12—6212Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie621210Soutiens-gorge et bustiers62121010présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip6,5p/st62121090autres6,5p/st62122000Gaines et gaines-culottes6,5p/st62123000Combinés6,5p/st62129000autres6,5—6213Mouchoirs et pochettes62132000de coton10p/st62139000d'autres matières textiles10p/st6214Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires62141000de soie ou de déchets de soie8p/st62142000de laine ou de poils fins8p/st62143000de fibres synthétiques8p/st62144000de fibres artificielles8p/st62149000d'autres matières textiles8p/st6215Cravates, nœuds papillons et foulards cravates62151000de soie ou de déchets de soie6,3p/st62152000de fibres synthétiques ou artificielles6,3p/st62159000d'autres matières textiles6,3p/st62160000Gants, mitaines et moufles7,6pa6217Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 621262171000Accessoires6,3—62179000Parties12—

CHAPITRE 63

AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS

Notes

1. Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.

2. Ce sous-chapitre I ne comprend pas:

a) les produits des chapitres 56 à 62;

b) les articles de friperie du no 6309.

3. Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:

a) articles en matières textiles:

— vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,

— couvertures,

— linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,

— articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 5701 à 5705 et les tapisseries du no 5805;

b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.

Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:

— porter des traces appréciables d'usage, et

— être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.

Note de sous-positions

1. Le no 630420 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS6301Couvertures63011000Couvertures chauffantes électriques6,9p/st630120Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins63012010en bonneterie12p/st63012090autres12p/st630130Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton63013010en bonneterie12p/st63013090autres7,5p/st630140Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques63014010en bonneterie12p/st63014090autres12p/st630190autres couvertures63019010en bonneterie12p/st63019090autres12p/st6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine63021000Linge de lit en bonneterie12—autre linge de lit, imprimé63022100de coton12—630222de fibres synthétiques ou artificielles63022210en nontissés6,9—63022290autre12—630229d'autres matières textiles63022910de lin ou de ramie12—63022990autre12—autre linge de lit63023100de coton12—630232de fibres synthétiques ou artificielles63023210en nontissés6,9—63023290autre12—630239d'autres matières textiles63023920de lin ou de ramie12—63023990autre12—63024000Linge de table en bonneterie12—autre linge de table63025100de coton12—630253de fibres synthétiques ou artificielles63025310en nontissés6,9—63025390autre12—630259d'autres matières textiles63025910de lin12—63025990autre12—63026000Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton12—autre63029100de coton12—630293de fibres synthétiques ou artificielles63029310en nontissés6,9—63029390autre12—630299d'autres matières textiles63029910de lin12—63029990autre12—6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de liten bonneterie63031200de fibres synthétiques12m263031900d'autres matières textiles12m2autres63039100de coton12m2630392de fibres synthétiques63039210en nontissés6,9m263039290autres12m2630399d'autres matières textiles63039910en nontissés6,9m263039990autres12m26304Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404Couvre-lits63041100en bonneterie12p/st630419autres63041910de coton12p/st63041930de lin ou de ramie12p/st63041990d'autres matières textiles12p/st63042000Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre12p/stautres63049100en bonneterie12—63049200autres qu'en bonneterie, de coton12—63049300autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques12—63049900autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles12—6305Sacs et sachets d'emballage630510de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 530363051010usagés2—63051090autres4—63052000de coton7,2—de matières textiles synthétiques ou artificielles630532Contenants souples pour matières en vracobtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène63053211en bonneterie12—63053219autres7,2—63053290autres7,2—630533autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène63053310en bonneterie12—63053390autres7,2—63053900autres7,2—63059000d'autres matières textiles6,2—6306Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campementBâches et stores d'extérieur63061200de fibres synthétiques12—63061900d'autres matières textiles12—Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires)63062200de fibres synthétiques12—63062900d'autres matières textiles12—63063000Voiles12—63064000Matelas pneumatiques12p/st63069000autres12—6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements630710Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires63071010en bonneterie12—63071030en nontissés6,9—63071090autres7,7—63072000Ceintures et gilets de sauvetage6,3—630790autres63079010en bonneterie12—autres63079091en feutre6,3—autres63079092Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales6,3—Masques de protection63079093Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules6,3p/st63079095autres6,3p/st63079098autres6,3—II. ASSORTIMENTS63080000Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail12—III. FRIPERIE ET CHIFFONS63090000Articles de friperie5,3—6310Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage63101000triésexemption—63109000autresexemption—

SECTION XII

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

CHAPITRE 64

CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);

b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);

c) les chaussures usagées du no 6309;

d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);

e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);

f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).

2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).

3. Au sens du présent chapitre:

a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;

b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.

4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:

a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;

b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Notes complémentaires

1. Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher.

Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.

2. Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire6401Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés64011000Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17paautres chaussures640192couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou64019210à dessus en caoutchouc17pa64019290à dessus en matière plastique17pa64019900autres17pa6402Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastiqueChaussures de sport640212Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges64021210Chaussures de ski17pa64021290Chaussures pour le surf des neiges17pa64021900autres16,9pa64022000Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons17paautres chaussures640291couvrant la cheville64029110comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17pa64029190autres16,9pa640299autres64029905comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17paautres64029910à dessus en caoutchouc16,8paà dessus en matière plastiqueChaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures64029931dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm16,8pa64029939autres16,8pa64029950Pantoufles et autres chaussures d'intérieur16,8paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64029991inférieure à 24 cm16,8pade 24 cm ou plus64029993Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes16,8paautres64029996pour hommes16,8pa64029998pour femmes16,8pa6403Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturelChaussures de sport64031200Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges8pa64031900autres8pa64032000Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil8pa64034000autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal8paautres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel640351couvrant la cheville64035105à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures8paautrescouvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur64035111inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64035115pour hommes8pa64035119pour femmes8paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64035191inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64035195pour hommes8pa64035199pour femmes8pa640359autres64035905à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures8paautresChaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures64035911dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm5paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64035931inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64035935pour hommes8pa64035939pour femmes8pa64035950Pantoufles et autres chaussures d'intérieur8paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64035991inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64035995pour hommes8pa64035999pour femmes8paautres chaussures640391couvrant la cheville64039105à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures8paautrescouvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur64039111inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64039113Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes8paautres64039116pour hommes8pa64039118pour femmes8paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64039191inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64039193Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes8paautres64039196pour hommes8pa64039198pour femmes5pa640399autres64039905à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures8paautresChaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures64039911dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm8paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64039931inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64039933Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes8paautres64039936pour hommes8pa64039938pour femmes5pa64039950Pantoufles et autres chaussures d'intérieur8paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64039991inférieure à 24 cm8pade 24 cm ou plus64039993Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes8paautres64039996pour hommes8pa64039998pour femmes7pa6404Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textilesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique64041100Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires16,9pa640419autres64041910Pantoufles et autres chaussures d'intérieur16,9pa64041990autres16,9pa640420Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué64042010Pantoufles et autres chaussures d'intérieur17pa64042090autres17pa6405Autres chaussures64051000à dessus en cuir naturel ou reconstitué3,5pa640520à dessus en matières textiles64052010à semelles extérieures en bois ou en liège3,5paà semelles extérieures en autres matières64052091Pantoufles et autres chaussures d'intérieur4pa64052099autres4pa640590autres64059010à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué17pa64059090à semelles extérieures en autres matières4pa6406Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties640610Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs64061010en cuir naturel3—64061090en autres matières3—640620Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique64062010en caoutchouc3—64062090en matière plastique3—640690autres64069030Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures3pa64069050Semelles intérieures et autres accessoires amovibles3—64069060Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué3—64069090autres3—

CHAPITRE 65

COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les coiffures usagées du no 6309;

b) les coiffures en amiante (asbeste) (no 6812);

c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).

2. Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire65010000Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux2,7p/st65020000Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garniesexemptionp/st650365040000Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnisexemptionp/st650500Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis65050010en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 650100005,7p/stautres65050030Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière2,7p/st65050090autres2,7—6506Autres chapeaux et coiffures, même garnis650610Coiffures de sécurité65061010en matière plastique2,7p/st65061080en autres matières2,7p/stautres65069100en caoutchouc ou en matière plastique2,7p/st650699en autres matières65069910en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 650100005,7p/st65069990autres2,7p/st65070000Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie2,7—

CHAPITRE 66

PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les cannes-mesures et similaires (no 9017);

b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);

c) les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).

2. Le no 6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire6601Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)66011000Parasols de jardin et articles similaires4,7p/stautres66019100à mât ou manche télescopique4,7p/st660199autres66019920avec couverture en tissus de matières textiles4,7p/st66019990autres4,7p/st66020000Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires2,7—6603Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 660266032000Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols5,2—660390autres66039010Poignées et pommeaux2,7—66039090autres5—

CHAPITRE 67

PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (no 5911);

b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);

c) les chaussures (chapitre 64);

d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);

e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);

f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).

2. Le no 6701 ne comprend pas:

a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;

b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;

c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.

3. Le no 6702 ne comprend pas:

a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);

b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire67010000Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés2,7—6702Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels67021000en matières plastiques4,7—67029000en autres matières4,7—67030000Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires1,7—6704Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleursen matières textiles synthétiques67041100Perruques complètes2,2—67041900autres2,2—67042000en cheveux2,2—67049000en autres matières2,2—

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

CHAPITRE 68

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles du chapitre 25;

b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);

c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);

d) les articles du chapitre 71;

e) les outils et parties d'outils du chapitre 82;

f) les pierres lithographiques du no 8442;

g) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

h) les petites meules pour tours dentaires (no 9018);

ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les articles du n° 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 b) du chapitre 96, les articles du n° 9606 (les boutons, par exemple), du n° 9609 (les crayons d'ardoises, par exemple), du n° 9610 (les ardoises pour l'écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 9620 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);

n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Au sens du no 6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées» s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire68010000Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)exemption—6802Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement68021000Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellementexemption—autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie68022100Marbre, travertin et albâtre1,7—68022300Granit1,7—68022900autres pierres1,7—autres68029100Marbre, travertin et albâtre1,7—68029200autres pierres calcaires1,7—680293Granit68029310poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kgexemption—68029390autre1,7—680299autres pierres68029910polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kgexemption—68029990autres1,7—680300Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)68030010Ardoise pour toitures ou pour façades1,7—68030090autres1,7—6804Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières68041000Meules à moudre ou à défibrerexemption—autres meules et articles similaires68042100en diamant naturel ou synthétique, aggloméré1,7—680422en autres abrasifs agglomérés ou en céramiqueen abrasifs artificiels, avec aggloméranten résines synthétiques ou artificielles68042212non renforcésexemption—68042218renforcésexemption—68042230en céramique ou en silicatesexemption—68042250en autres matièresexemption—68042290autresexemption—68042300en pierres naturellesexemption—68043000Pierres à aiguiser ou à polir à la mainexemption—6805Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés68051000appliqués sur tissus en matières textiles seulement1,7—68052000appliqués sur papier ou carton seulement1,7—68053000appliqués sur d'autres matières1,7—6806Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 6968061000Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleauxexemption—680620Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux68062010Argiles expanséesexemption—68062090autresexemption—68069000autresexemption—6807Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)68071000en rouleauxexemptionm268079000autresexemption—68080000Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux1,7—6809Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtrePlanches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés68091100revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement1,7m268091900autres1,7m268099000autres ouvrages1,7—6810Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armésTuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires681011Blocs et briques pour la construction68101110en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)1,7—68101190autres1,7—68101900autres1,7—autres ouvrages68109100Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil1,7—68109900autres1,7—6811Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires68114000contenant de l’amiante1,7—ne contenant pas d’amiante68118100Plaques ondulées1,7—68118200autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires1,7—68118900autres ouvrages1,7—6812Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813681280en crocidolite68128010en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium1,7—68128090autres3,7—autres68129100Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures3,7—681299autres68129910Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium1,7—68129990autres3,7—6813Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières68132000contenant de l'amiante2,7—ne contenant pas d'amiante68138100Garnitures de freins2,7—68138900autres2,7—6814Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières68141000Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support1,7—68149000autres1,7—6815Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleursFibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques68151100Fibres de carboneexemption—68151200Textiles en fibres de carboneexemption—68151300autres ouvrages en fibres de carboneexemption—68151900autresexemption—68152000Ouvrages en tourbeexemption—autres ouvrages68159100contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromiteexemption—68159900autresexemption—

CHAPITRE 69

PRODUITS CÉRAMIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:

a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;

b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;

c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits du no 2844;

b) les articles du no 6804;

c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

d) les cermets du no 8113;

e) les articles du chapitre 82;

f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

g) les dents artificielles en céramique (no 9021);

h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES69010000Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues2—6902Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues69021000contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O32—690220contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits69022010contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)2—autres69022091contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)2—69022099autres2—69029000autres2—6903Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues69031000Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre5—690320contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)69032010contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)5—69032090contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)5—690390autres69039010contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits5—69039090autres5—II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES6904Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique69041000Briques de construction2p/st69049000autres2—6905Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment69051000Tuilesexemptionp/st69059000autresexemption—69060000Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramiqueexemption—6907Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramiqueCarreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 690730 et 69074069072100d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %5m269072200d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %5m269072300d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %5m269073000cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que ceux du n° 6907405m269074000Pièces de finition5m269086909Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramiqueAppareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques69091100en porcelaine5—69091200Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs5—69091900autres5—69099000autres5—6910Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique69101000en porcelaine7—69109000autres7—6911Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine69111000Articles pour le service de la table ou de la cuisine12—69119000autres12—691200Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaineArticles pour le service de la table ou de la cuisine69120021en terre commune5—69120023en grès5,5—69120025en faïence ou en poterie fine9—69120029autres7—autres69120081en terre commune5—69120083en grès5,5—69120085en faïence ou en poterie fine9—69120089autres7—6913Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique69131000en porcelaine6—691390autres69139010en terre commune3,5—autres69139093en faïence ou en poterie fine6—69139098autres6—6914Autres ouvrages en céramique69141000en porcelaine5—69149000autres3—

CHAPITRE 70

VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);

b) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);

c) les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des chapitres 86 à 88;

e) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des chapitres 86 à 88;

f) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;

g) les luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;

h) les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;

ij) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.

2. Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:

a) ne sont pas considérés comme «travaillés» les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;

b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;

c) on entend par «couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes» des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.

3. Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.

4. Au sens du no 7019, on considère comme «laine de verre»:

a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;

b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.

Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.

5. Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme «verre».

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 701322, 701333, 701341 et 701391, l'expression «cristal au plomb» ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire700100Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en masse70010010Calcin et autres déchets et débris de verreexemption—Verre en masse70010091Verre d'optique3—70010099autreexemption—7002Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé70021000Billes3—700220Barres ou baguettes70022010en verre d'optique3—70022090autres3—Tubes70023100en quartz ou en autre silice fondus3—70023200en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C3—70023900autres3—7003Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléPlaques et feuilles, non armées700312colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante70031210en verre d'optique3m2autres70031291à couche non réfléchissante3m270031299autres3,8 MIN 0,6 €/100 kg/brm2700319autres70031910en verre d'optique3m270031990autres3,8 MIN 0,6 €/100 kg/brm270032000Plaques et feuilles, armées3,8 MIN 0,4 €/100 kg/brm270033000Profilés3—7004Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé700420Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante70042010Verre d'optique3m2autre70042091à couche non réfléchissante3m270042099autre4,4 MIN 0,4 €/100 kg/brm2700490autre verre70049010Verre d'optique3m270049080autre4,4 MIN 0,4 €/100 kg/brm27005Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée700510Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante70051005à couche non réfléchissante3m2autre, d'une épaisseur70051025n'excédant pas 3,5 mm2m270051030excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm2m270051080excédant 4,5 mm2m2autre glace non armée700521colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie70052125d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm2m270052130d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm2m270052180d'une épaisseur excédant 4,5 mm2m2700529autre70052925d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm2m270052935d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm2m270052980d'une épaisseur excédant 4,5 mm2m270053000Glace armée2m2700600Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières70060010Verre d'optique3—70060090autre3—7007Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecolléesVerres trempés700711de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules70071110de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs3—70071190autres3—700719autres70071910émaillés3m270071920colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante3m270071980autres3m2Verres formés de feuilles contrecollées700721de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules70072120de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs3—70072180autres3—70072900autres3m2700800Vitrages isolants à parois multiples70080020colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante3m2autres70080081formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide3m270080089autres3m27009Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs70091000Miroirs rétroviseurs pour véhicules4p/stautres70099100non encadrés4—70099200encadrés4—7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre70101000Ampoules3p/st70102000Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture5—701090autres70109010Bocaux à stériliser5p/stautres70109021obtenus à partir d'un tube de verre5p/stautres, d'une contenance nominale70109031de 2,5 l ou plus5p/stde moins de 2,5 lpour produits alimentaires et boissonsBouteilles et flaconsen verre non coloré, d'une contenance nominale70109041de 1 l ou plus5p/st70109043excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l5p/st701090450,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l5p/st70109047de moins de 0,15 l5p/sten verre coloré, d'une contenance nominale70109051de 1 l ou plus5p/st70109053excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l5p/st701090550,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l5p/st70109057de moins de 0,15 l5p/stautres, d'une contenance nominale70109061de 0,25 l ou plus5p/st70109067de moins de 0,25 l5p/stpour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale70109071excédant 0,055 l5p/st70109079n'excédant pas 0,055 l5p/stpour autres produits70109091en verre non coloré5p/st70109099en verre coloré5p/st7011Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires70111000pour l'éclairage électrique4—70112000pour tubes cathodiques4—70119000autres4—70127013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 701870131000Objets en vitrocérame11p/stVerres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame701322en cristal au plomb70132210cueilli à la main11p/st70132290cueilli mécaniquement11p/st701328autres70132810cueilli à la main11p/st70132890cueilli mécaniquement11p/stautres verres à boire, autres qu'en vitrocérame701333en cristal au plombcueilli à la main70133311taillés ou autrement décorés11p/st70133319autres11p/stcueilli mécaniquement70133391taillés ou autrement décorés11p/st70133399autres11p/st701337autres70133710en verre trempé11p/stautrescueilli à la main70133751taillés ou autrement décorés11p/st70133759autres11p/stcueilli mécaniquement70133791taillés ou autrement décorés11p/st70133799autres11p/stObjets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame701341en cristal au plomb70134110cueilli à la main11p/st70134190cueilli mécaniquement11p/st70134200en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C11p/st701349autres70134910en verre trempé11p/sten autre verre70134991cueilli à la main11p/st70134999cueilli mécaniquement11p/stautres objets701391en cristal au plomb70139110cueilli à la main11p/st70139190cueilli mécaniquement11p/st70139900autres11p/st70140000Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement3—7015Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres70151000Verres de lunetterie médicale3—70159000autres3—7016Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires70161000Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires8—701690autres70169010Verres assemblés en vitraux3m270169040Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction3 MIN 1,2 €/100 kg/br—70169070autres3 MIN 1,2 €/100 kg/br—7017Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée70171000en quartz ou en autre silice fondus3—70172000en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C3—70179000autre3—7018Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm701810Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroteriePerles de verre70181011taillées et polies mécaniquementexemption—70181019autres7—70181030Imitations de perles fines ou de cultureexemption—Imitations de pierres gemmes70181051taillées et polies mécaniquementexemption—70181059autres3—70181090autres3—70182000Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm3—701890autres70189010Yeux en verre; objets de verroterie3—70189090autres6—7019Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières70191100Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm7—70191200Stratifils (rovings)7—70191300autres fils, mèches7—70191400Mats liés mécaniquement7—70191500Mats liés chimiquement7—70191900autres7Étoffes liées mécaniquement70196100Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée7—70196200autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée5—70196300Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés7—70196400Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés7—70196500Tissus à maille ouverte d’une largeur n’excédant pas 30 cm7—70196600Tissus à maille ouverte d’une largeur excédant 30 cm7—701969autres70196910Étoffes par couture-tricotage et étoffes aiguilletées5—70196990autres7—Étoffes liées chimiquement70197100Voiles (fine couches)5—70197200autres étoffes à maille fermée5—70197300autres étoffes à maille ouverte5—701980Laine de verre et ouvrages en ces matières70198010Panneaux, matelas et produits similaires5—70198090autres7—70199000autres7—702000Autres ouvrages en verre70200005Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductricesexemption—Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide70200007non finies3—70200008finies6—autres70200010en quartz ou en autre silice fondus3—70200030en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C3—70200080autres3—

SECTION XIV

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

CHAPITRE 71

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

Notes

1. Sous réserve de l'application de la note 1, point a), de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:

a) de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou

b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.

2. A) Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.

B) Ne relèvent du no 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.

3. Le présent chapitre ne couvre pas:

a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 2843);

b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;

c) les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);

d) les catalyseurs supportés (no 3815);

e) les articles des nos 4202 et 4203 visés à la note 3 B du chapitre 42;

f) les articles des nos 4303 ou 4304;

g) les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);

h) les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;

ij) les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;

k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);

l) les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);

m) les armes et leurs parties (chapitre 93);

n) les articles visés à la note 2 du chapitre 95;

o) les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre;

p) les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 9703), les objets de collection (no 9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no 9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.

4. A) On entend par «métaux précieux» l'argent, l'or et le platine.

B) Le terme «platine» couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

C) Les termes «pierres gemmes» et «pierres synthétiques ou reconstituées» ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2, point b), du chapitre 96.

5. Au sens du présent chapitre, sont considérés comme «alliages de métaux précieux» les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:

a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;

b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;

c) tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.

6. Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression «métal précieux» ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.

7. Dans la nomenclature, on entend par «plaqués ou doublés de métaux précieux» les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.

8. Sous réserve des dispositions de la note 1, point A), de la section VI, les produits repris dans le libellé du no 7112 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la nomenclature.

9. Au sens du no 7113, on entend par «articles de bijouterie» ou de «joaillerie»:

a) les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);

b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).

Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple.

10. Au sens du no 7114, on entend par «articles d'orfèvrerie» les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.

11. Au sens du no 7117, on entend par «bijouterie de fantaisie» les articles de la nature de ceux définis à la note 9, point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.

Notes de sous-positions

1. Au sens des nos 710610, 710811, 711011, 711021, 711031 et 711041, les termes «poudres» et «en poudre» couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

2. Nonobstant les dispositions de la note 4, point B), du présent chapitre, au sens des nos 711011 et 711019, le terme «platine» ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

3. Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES7101Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport71011000Perles finesexemptiongPerles de culture71012100brutesexemptiong71012200travailléesexemptiong7102Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis71021000non triésexemptionc/kindustriels71022100bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutésexemptionc/k71022900autresexemptionc/knon industriels71023100bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutésexemptionc/k71023900autresexemptionc/k7103Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport71031000brutes ou simplement sciées ou dégrossiesexemption—autrement travaillées71039100Rubis, saphirs et émeraudesexemptiong71039900autresexemptiong7104Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport71041000Quartz piézo-électriqueexemptiongautres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies71042100Diamantsexemptiong71042900autresexemptiongautres71049100Diamantsexemptiong71049900autresexemptiong7105Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques71051000de diamantsexemptiong71059000autresexemptiongII. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX7106Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre71061000Poudresexemptiongautre71069100sous formes brutesexemptiong71069200sous formes mi-ouvréesexemptiong71070000Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvréesexemption—7108Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudreà usages non monétaires71081100Poudresexemptiong71081200sous autres formes brutesexemptiong710813sous autres formes mi-ouvrées71081310Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mmexemptiong71081380autresexemptiong71082000à usage monétaireexemptiong71090000Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvréesexemption—7110Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudrePlatine71101100sous formes brutes ou en poudreexemptiong711019autre71101910Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mmexemptiong71101980autreexemptiongPalladium71102100sous formes brutes ou en poudreexemptiong71102900autreexemptiongRhodium71103100sous formes brutes ou en poudreexemptiong71103900autreexemptiongIridium, osmium et ruthénium71104100sous formes brutes ou en poudreexemptiong71104900autresexemptiong71110000Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvréesexemption—7112Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 854971123000Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvreexemption—autres71129100d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieuxexemption—71129200de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieuxexemption—71129900autresexemption—III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES7113Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxen métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux71131100en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux2,5g71131900en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux2,5g71132000en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs4—7114Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxen métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux71141100en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux2g71141900en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux2g71142000en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs2—7115Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux71151000Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platineexemption—71159000autres3—7116Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées71161000en perles fines ou de cultureexemptiong711620en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées71162011Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoiresexemptiong71162080autres2,5g7117Bijouterie de fantaisieen métaux communs, même argentés, dorés ou platinés71171100Boutons de manchettes et boutons similaires4—71171900autre4—71179000autre4—7118Monnaies71181000Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'orexemptiong71189000autresexemptiong

SECTION XV

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

Notes

1. La présente section ne comprend pas:

a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);

b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 3606);

c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 6506 ou 6507;

d) les montures de parapluies et autres articles du no 6603;

e) les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);

f) les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);

g) les voies ferrées assemblées (no 8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);

h) les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;

ij) les plombs de chasse (no 9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);

n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général»:

a) les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 9021);

b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114);

c) les articles des nos 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 8306.

Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.

Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.

3. Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.

4. Dans la nomenclature, le terme «cermets» s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal.

5. Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):

a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;

b) les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;

c) les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.

6. Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5.

7. Règle des articles composites:

Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y compris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interprétatives), qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l’ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.

Pour l'application de cette règle, on considère:

a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;

b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la note 5;

c) un cermet du no 8113 comme constituant un seul métal commun.

8. Dans la présente section, on entend par:

a) «déchets et débris»

1) tous les déchets et débris métalliques;

2) les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs.

b) «poudres»:

les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

9. Au sens des chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :

a) Barres

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 7403, les barres à fil et les billettes du chapitre 74 qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du chapitre 81.

b) Profilés

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

c) Fils

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur

d) Tôles, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

- sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur

- sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Les positions se référant aux tôles, bandes et feuilles, couvrent notamment les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs.

e) Tubes et tuyaux

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

CHAPITRE 72

FONTE, FER ET ACIER

Notes

1. Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:

a) «fontes brutes»:

les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:

— 10 % ou moins de chrome,

— 6 % ou moins de manganèse,

— 3 % ou moins de phosphore,

— 8 % ou moins de silicium,

— 10 % ou moins, au total, d'autres éléments;

b) «fontes spiegel»:

les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1, point a);

c) «ferro-alliages»:

les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:

— plus de 10 % de chrome,

— plus de 30 % de manganèse,

— plus de 3 % de phosphore,

— plus de 8 % de silicium,

— plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;

d) «aciers»:

les matières ferreuses autres que celles du no 7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;

e) «aciers inoxydables»:

les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;

f) «autres aciers alliés»:

les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:

— 0,3 % ou plus d'aluminium,

— 0,0008 % ou plus de bore,

— 0,3 % ou plus de chrome,

— 0,3 % ou plus de cobalt,

— 0,4 % ou plus de cuivre,

— 0,4 % ou plus de plomb,

— 1,65 % ou plus de manganèse,

— 0,08 % ou plus de molybdène,

— 0,3 % ou plus de nickel,

— 0,06 % ou plus de niobium,

— 0,6 % ou plus de silicium,

— 0,05 % ou plus de titane,

— 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),

— 0,1 % ou plus de vanadium,

— 0,05 % ou plus de zirconium,

— 0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;

g) «déchets lingotés en fer ou en acier»:

les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;

h) «grenailles»:

les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;

ij) «demi-produits»:

les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.

Ces produits ne sont pas présentés enroulés;

k) «produits laminés plats»:

les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ij) ci-dessus:

— enroulée en spires superposées ou

— non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.

Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

l) «fil machine»:

les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);

m) «barres»:

les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).

Ces produits peuvent:

— comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),

— avoir subi une torsion après laminage;

n) «profilés»:

les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.

Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 7301 ou 7302;

o) «fils»:

les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;

p) «barres creuses pour le forage»:

les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 7304.

2. Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.

3. Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.

Notes de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «fontes brutes alliées»:

les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:

— plus de 0,2 % de chrome,

— plus de 0,3 % de cuivre,

— plus de 0,3 % de nickel,

— plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;

b) «aciers non alliés de décolletage»:

les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:

— 0,08 % ou plus de soufre,

— 0,1 % ou plus de plomb,

— plus de 0,05 % de sélénium,

— plus de 0,01 % de tellure,

— plus de 0,05 % de bismuth;

c) «aciers au silicium dits “magnétiques”»:

les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;

d) «aciers à coupe rapide»:

les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;

e) «aciers silico-manganeux»:

les aciers contenant en poids:

— pas plus de 0,7 % de carbone,

— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse et

— 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.

2. Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 7202 obéit à la règle ci-après:

Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1, point c), du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.

Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1, point c), du chapitre et couverts par les termes «autres éléments» doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.

Note complémentaire

1. On considère comme:

— produits laminés plats dits «magnétiques» au sens des sous-positions 72091610, 72091710, 72091810, 72092610, 72092710, 72092810 et 72112320, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:

— inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,

— inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,

— inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,

— «fer-blanc» au sens des sous-positions 72101220, 72107010, 72121010 et 72124020, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids,

— «aciers pour outillage» au sens des sous-positions 72241010, 72249002, 72253010, 72254012, 72269120, 72283020, 72284010, 72285020 et 72286020 les aciers, autres que les aciers inoxydables ou à coupe rapide, contenant en poids une des compositions suivantes, avec ou sans autres éléments:

— moins de 0,6 % de carbone

et

0,7 % ou plus de silicium et 0,05 % ou plus de vanadium

ou

4 % ou plus de tungstène (wolfram),

— 0,8 % ou plus de carbone

et

0,05 % ou plus de vanadium,

— plus de 1,2 % de carbone

et

11 % ou plus mais pas plus de 15 % de chrome,

— 0,16 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone

et

3,8 % ou plus mais pas plus de 4,3 % de nickel

et

1,1 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de chrome

et

0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène,

— 0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone

et

1,4 % ou plus mais pas plus de 2,1 % de chrome

et

0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène

et

moins de 1,2 % de nickel,

— 0,3 % ou plus de carbone

et

moins de 5,2 % de chrome

et

0,65 % ou plus de molybdène ou 0,4 % ou plus de tungstène,

— 0,5 % ou plus mais pas plus de 0,6 % de carbone

et

1,25 % ou plus mais pas plus de 1,8 % de nickel

et

0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de chrome

et

0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaireI. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES7201Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires720110Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphorecontenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse72011011d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %1,7—72011019d'une teneur en silicium excédant 1 %1,7—72011030contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse1,7—72011090contenant en poids moins de 0,1 % de manganèseexemption—72012000Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore2,2—720150Fontes brutes alliées; fontes spiegel72015010Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadiumexemption—72015090autres1,7—7202Ferro-alliagesFerromanganèse720211contenant en poids plus de 2 % de carbone72021120d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %2,7—72021180autre2,7—72021900autre2,7—Ferrosilicium72022100contenant en poids plus de 55 % de silicium5,7—720229autre72022910contenant en poids 4 % ou plus mais pas plus de 10 % de magnésium5,7—72022990autre5,7—72023000Ferrosilicomanganèse3,7—Ferrochrome720241contenant en poids plus de 4 % de carbone72024110contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone4—72024190contenant en poids plus de 6 % de carbone4—720249autre72024910contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone7—72024950contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone7—72024990contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone7—72025000Ferrosilicochrome2,7—72026000Ferronickelexemption—72027000Ferromolybdène2,7—72028000Ferrotungstène et ferrosilicotungstèneexemption—autres72029100Ferrotitane et ferrosilicotitane2,7—72029200Ferrovanadium2,7—72029300Ferroniobiumexemption—720299autres72029910Ferrophosphoreexemption—72029930Ferrosilicomagnésium2,7—72029980autres2,7—7203Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires72031000Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de ferexemption—72039000autresexemption—7204Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier72041000Déchets et débris de fonteexemption—Déchets et débris d'aciers alliés720421d'aciers inoxydables72042110contenant en poids 8 % ou plus de nickelexemption—72042190autresexemption—72042900autresexemption—72043000Déchets et débris de fer ou d'acier étamésexemption—autres déchets et débris720441Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets72044110Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limaillesexemption—Chutes d'estampage ou de découpage72044191en paquetsexemption—72044199autresexemption—720449autres72044910déchiquetésexemption—autres72044930en paquetsexemption—72044990autresexemption—72045000Déchets lingotésexemption—7205Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier72051000Grenaillesexemption—Poudres72052100d'aciers alliésexemption—72052900autresexemption—II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS7206Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 720372061000Lingotsexemption—72069000autresexemption—7207Demi-produits en fer ou en aciers non alliéscontenant en poids moins de 0,25 % de carbone720711de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseurlaminés ou obtenus par coulée continue72071111en aciers de décolletageexemption—autres72071114d'une épaisseur n'excédant pas 130 mmexemption—72071116d'une épaisseur excédant 130 mmexemption—72071190forgésexemption—720712autres, de section transversale rectangulaire72071210laminés ou obtenus par coulée continueexemption—72071290forgésexemption—720719autresde section transversale circulaire ou polygonale72071912laminés ou obtenus par coulée continueexemption—72071919forgésexemption—72071980autresexemption—720720contenant en poids 0,25 % ou plus de carbonede section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseurlaminés ou obtenus par coulée continue72072011en aciers de décolletageexemption—autres, contenant en poids720720150,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carboneexemption—720720170,6 % ou plus de carboneexemption—72072019forgésexemption—autres, de section transversale rectangulaire72072032laminés ou obtenus par coulée continueexemption—72072039forgésexemption—de section transversale circulaire ou polygonale72072052laminés ou obtenus par coulée continueexemption—72072059forgésexemption—72072080autresexemption—7208Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus72081000enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en reliefexemption—autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés72082500d'une épaisseur de 4,75 mm ou plusexemption—72082600d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mmexemption—72082700d'une épaisseur inférieure à 3 mmexemption—autres, enroulés, simplement laminés à chaud72083600d'une épaisseur excédant 10 mmexemption—72083700d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mmexemption—72083800d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mmexemption—72083900d'une épaisseur inférieure à 3 mmexemption—72084000non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en reliefexemption—autres, non enroulés, simplement laminés à chaud720851d'une épaisseur excédant 10 mm72085120d'une épaisseur excédant 15 mmexemption—d'une épaisseur excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur72085191de 2 050 mm ou plusexemption—72085198inférieure à 2 050 mmexemption—720852d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm72085210laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mmexemption—autres, d'une largeur72085291de 2 050 mm ou plusexemption—72085299inférieure 2 050 mmexemption—720853d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm72085310laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm d'une épaisseur de 4 mm ou plusexemption—72085390autresexemption—72085400d'une épaisseur inférieure à 3 mmexemption—720890autres72089020perforésexemption—72089080autresexemption—7209Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtusenroulés, simplement laminés à froid72091500d'une épaisseur de 3 mm ou plusexemption—720916d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72091610dits «magnétiques»exemption—72091690autresexemption—720917d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72091710dits «magnétiques»exemption—72091790autresexemption—720918d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72091810dits «magnétiques»exemption—autres72091891d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mmexemption—72091899d'une épaisseur inférieure à 0,35 mmexemption—non enroulés, simplement laminés à froid72092500d'une épaisseur de 3 mm ou plusexemption—720926d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72092610dits «magnétiques»exemption—72092690autresexemption—720927d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72092710dits «magnétiques»exemption—72092790autresexemption—720928d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72092810dits «magnétiques»exemption—72092890autresexemption—720990autres72099020perforésexemption—72099080autresexemption—7210Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtusétamés72101100d'une épaisseur de 0,5 mm ou plusexemption—721012d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72101220Fer-blancexemption—72101280autresexemption—72102000plombés, y compris le fer terneexemption—72103000zingués électrolytiquementexemption—autrement zingués72104100ondulésexemption—72104900autresexemption—72105000revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chromeexemption—revêtus d'aluminium72106100revêtus d'alliages d'aluminium et de zincexemption—72106900autresexemption—721070peints, vernis ou revêtus de matières plastiques72107010Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernisexemption—72107080autresexemption—721090autres72109030plaquésexemption—72109040étamés et imprimésexemption—72109080autresexemption—7211Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtussimplement laminés à chaud72111300laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en reliefexemption—72111400autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plusexemption—72111900autresexemption—simplement laminés à froid721123contenant en poids moins de 0,25 % de carbone72112320dits «magnétiques»exemption—autres72112330d'une épaisseur de 0,35 mm ou plusexemption—72112380d'une épaisseur inférieure à 0,35 mmexemption—72112900autresexemption—721190autres72119020perforésexemption—72119080autresexemption—7212Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus721210étamés72121010Fer-blanc, simplement traité à la surfaceexemption—72121090autresexemption—72122000zingués électrolytiquementexemption—72123000autrement zinguésexemption—721240peints, vernis ou revêtus de matières plastiques72124020Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernisexemption—72124080autresexemption—721250autrement revêtus72125020revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chromeexemption—72125030chromés ou nickelésexemption—72125040cuivrésexemption—revêtus d'aluminium72125061revêtus d'alliages d'aluminium et de zincexemption—72125069autresexemption—72125090autresexemption—72126000plaquésexemption—7213Fil machine en fer ou en aciers non alliés72131000comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminageexemption—72132000autres, en aciers de décolletageexemption—autres721391de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm72139110du type utilisé pour armature pour bétonexemption—72139120du type utilisé pour le renforcement des pneumatiquesexemption—autres72139141contenant en poids 0,06 % ou moins de carboneexemption—72139149contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carboneexemption—72139170contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carboneexemption—72139190contenant en poids plus de 0,75 % de carboneexemption—721399autres72139910contenant en poids moins de 0,25 % de carboneexemption—72139990contenant en poids 0,25 % ou plus de carboneexemption—7214Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage72141000forgéesexemption—72142000comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminageexemption—72143000autres, en aciers de décolletageexemption—autres721491de section transversale rectangulaire72149110contenant en poids moins de 0,25 % de carboneexemption—72149190contenant en poids 0,25 % ou plus de carboneexemption—721499autrescontenant en poids moins de 0,25 % de carbone72149910du type utilisé pour armature pour bétonexemption—autres, de section circulaire d'un diamètre72149931égal ou supérieur à 80 mmexemption—72149939inférieur à 80 mmexemption—72149950autresexemption—contenant en poids 0,25 % ou plus de carbonede section circulaire d'un diamètre72149971égal ou supérieur à 80 mmexemption—72149979inférieur à 80 mmexemption—72149995autresexemption—7215Autres barres en fer ou en aciers non alliés72151000en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froidexemption—721550autres, simplement obtenues ou parachevées à froidcontenant en poids moins de 0,25 % de carbone72155011de section rectangulaireexemption—72155019autresexemption—72155080contenant en poids 0,25 % ou plus de carboneexemption—72159000autresexemption—7216Profilés en fer ou en aciers non alliés72161000Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mmexemption—Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm72162100Profilés en Lexemption—72162200Profilés en Texemption—Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus721631Profilés en U72163110d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mmexemption—72163190d'une hauteur excédant 220 mmexemption—721632Profilés en Id'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm72163211à ailes à faces parallèlesexemption—72163219autresexemption—d'une hauteur excédant 220 mm72163291à ailes à faces parallèlesexemption—72163299autresexemption—721633Profilés en H72163310d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mmexemption—72163390d'une hauteur excédant 180 mmexemption—721640Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus72164010Profilés en Lexemption—72164090Profilés en Texemption—721650autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud72165010d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mmexemption—autres72165091Plats à boudins (à bourrelets)exemption—72165099autresexemption—Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid721661obtenus à partir de produits laminés plats72166110Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvertexemption—72166190autresexemption—72166900autresexemption—autres721691obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats72169110Tôles nervuréesexemption—72169180autresexemption—72169900autresexemption—7217Fils en fer ou en aciers non alliés721710non revêtus, même poliscontenant en poids moins de 0,25 % de carbone72171010dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mmexemption—dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm72171031comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminageexemption—72171039autresexemption—72171050contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carboneexemption—72171090contenant en poids 0,6 % ou plus de carboneexemption—721720zinguéscontenant en poids moins de 0,25 % de carbone72172010dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mmexemption—72172030dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mmexemption—72172050contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carboneexemption—72172090contenant en poids 0,6 % ou plus de carboneexemption—721730revêtus d'autres métaux communscontenant en poids moins de 0,25 % de carbone72173041cuivrésexemption—72173049autresexemption—72173050contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carboneexemption—72173090contenant en poids 0,6 % ou plus de carboneexemption—721790autres72179020contenant en poids moins de 0,25 % de carboneexemption—72179050contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carboneexemption—72179090contenant en poids 0,6 % ou plus de carboneexemption—III. ACIERS INOXYDABLES7218Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables72181000Lingots et autres formes primairesexemption—autres721891de section transversale rectangulaire72189110contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72189180contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721899autresde section transversale carrée72189911laminés ou obtenus par coulée continueexemption—72189919forgésexemption—autres72189920laminés ou obtenus par coulée continueexemption—72189980forgésexemption—7219Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plussimplement laminés à chaud, enroulés72191100d'une épaisseur excédant 10 mmexemption—721912d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm72191210contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72191290contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721913d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm72191310contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72191390contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721914d'une épaisseur inférieure à 3 mm72191410contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72191490contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—simplement laminés à chaud, non enroulés721921d'une épaisseur excédant 10 mm72192110contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72192190contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721922d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm72192210contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72192290contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—72192300d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mmexemption—72192400d'une épaisseur inférieure à 3 mmexemption—simplement laminés à froid72193100d'une épaisseur de 4,75 mm ou plusexemption—721932d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm72193210contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72193290contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721933d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72193310contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72193390contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721934d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72193410contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72193490contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721935d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72193510contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72193590contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—721990autres72199020perforésexemption—72199080autresexemption—7220Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mmsimplement laminés à chaud72201100d'une épaisseur de 4,75 mm ou plusexemption—72201200d'une épaisseur inférieure à 4,75 mmexemption—722020simplement laminés à froidd'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids722020212,5 % ou plus de nickelexemption—72202029moins de 2,5 % de nickelexemption—d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids722020412,5 % ou plus de nickelexemption—72202049moins de 2,5 % de nickelexemption—d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids722020812,5 % ou plus de nickelexemption—72202089moins de 2,5 % de nickelexemption—722090autres72209020perforésexemption—72209080autresexemption—722100Fil machine en aciers inoxydables72210010contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72210090contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—7222Barres et profilés en aciers inoxydablesBarres simplement laminées ou filées à chaud722211de section circulaired'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids722211112,5 % ou plus de nickelexemption—72221119moins de 2,5 % de nickelexemption—d'un diamètre inférieur à 80 mm, contenant en poids722211812,5 % ou plus de nickelexemption—72221189moins de 2,5 % de nickelexemption—722219autres72221910contenant en poids 2,5 % ou plus de nickelexemption—72221990contenant en poids moins de 2,5 % de nickelexemption—722220Barres simplement obtenues ou parachevées à froidde section circulaired'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids722220112,5 % ou plus de nickelexemption—72222019moins de 2,5 % de nickelexemption—d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids722220212,5 % ou plus de nickelexemption—72222029moins de 2,5 % de nickelexemption—d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids722220312,5 % ou plus de nickelexemption—72222039moins de 2,5 % de nickelexemption—autres, contenant en poids722220812,5 % ou plus de nickelexemption—72222089moins de 2,5 % de nickelexemption—722230autres barresforgées, contenant en poids722230512,5 % ou plus de nickelexemption—72223091moins de 2,5 % de nickelexemption—72223097autresexemption—722240Profilés72224010simplement laminés ou filés à chaudexemption—72224050simplement obtenus ou parachevés à froidexemption—72224090autresexemption—722300Fils en aciers inoxydablescontenant en poids 2,5 % ou plus de nickel72230011contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chromeexemption—72230019autresexemption—contenant en poids moins de 2,5 % de nickel72230091contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminiumexemption—72230099autresexemption—IV. AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS7224Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés722410Lingots et autres formes primaires72241010en aciers pour outillageexemption—72241090autresexemption—722490autres72249002en aciers pour outillageexemption—autresde section transversale carrée ou rectangulairelaminés à chaud ou obtenus par coulée continuedont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur72249003en aciers à coupe rapideexemption—72249005contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitreexemption—72249007autresexemption—72249014autresexemption—72249018forgésexemption—autreslaminés à chaud ou obtenus par coulée continue72249031contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdèneexemption—72249038autresexemption—72249090forgésexemption—7225Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plusen aciers au silicium dits «magnétiques»72251100à grains orientésexemption—722519autres72251910laminés à chaudexemption—72251990laminés à froidexemption—722530autres, simplement laminés à chaud, enroulés72253010en aciers pour outillageexemption—72253030en aciers à coupe rapideexemption—72253090autresexemption—722540autres, simplement laminés à chaud, non enroulés72254012en aciers pour outillageexemption—72254015en aciers à coupe rapideexemption—autres72254040d'une épaisseur excédant 10 mmexemption—72254060d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mmexemption—72254090d'une épaisseur inférieure à 4,75 mmexemption—722550autres, simplement laminés à froid72255020en aciers à coupe rapideexemption—72255080autresexemption—autres72259100zingués électrolytiquementexemption—72259200autrement zinguésexemption—72259900autresexemption—7226Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mmen aciers au silicium dits «magnétiques»72261100à grains orientésexemption—722619autres72261910simplement laminés à chaudexemption—72261980autresexemption—72262000en aciers à coupe rapideexemption—autres722691simplement laminés à chaud72269120en aciers pour outillageexemption—autres72269191d'une épaisseur de 4,75 mm ou plusexemption—72269199d'une épaisseur inférieure à 4,75 mmexemption—72269200simplement laminés à froidexemption—722699autres72269910zingués électrolytiquementexemption—72269930autrement zinguésexemption—72269970autresexemption—7227Fil machine en autres aciers alliés72271000en aciers à coupe rapideexemption—72272000en aciers silicomanganeuxexemption—722790autres72279010contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitreexemption—72279050contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdèneexemption—72279095autresexemption—7228Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés722810Barres en aciers à coupe rapide72281020simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquéesexemption—72281050forgéesexemption—72281090autresexemption—722820Barres en aciers silicomanganeux72282010de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre facesexemption—autres72282091simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquéesexemption—72282099autresexemption—722830autres barres, simplement laminées ou filées à chaud72283020en aciers pour outillageexemption—contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène72283041de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plusexemption—72283049autresexemption—autresde section circulaire, d'un diamètre de7228306180 mm ou plusexemption—72283069inférieur à 80 mmexemption—72283070de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre facesexemption—72283089autresexemption—722840autres barres, simplement forgées72284010en aciers pour outillageexemption—72284090autresexemption—722850autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid72285020en aciers pour outillageexemption—72285040contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdèneexemption—autresde section circulaire, d'un diamètre de7228506180 mm ou plusexemption—72285069inférieur à 80 mmexemption—72285080autresexemption—722860autres barres72286020en aciers pour outillageexemption—72286080autresexemption—722870Profilés72287010simplement laminés ou filés à chaudexemption—72287090autresexemption—72288000Barres creuses pour le forageexemption—7229Fils en autres aciers alliés72292000en aciers silicomanganeuxexemption—722990autres72299020en aciers à coupe rapideexemption—72299050contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdèneexemption—72299090autresexemption—

CHAPITRE 73

OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER

Notes

1. Dans ce chapitre, on entend par «fontes» les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1, point d), du chapitre 72.

2. Aux fins du présent chapitre, le terme «fils» s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire7301Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier73011000Palplanchesexemption—73012000Profilésexemption—7302Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails730210Rails73021010conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreuxexemption—autresneufsRails «Vignole»73021022d'un poids au mètre de 36 kg ou plusexemption—73021028d'un poids au mètre inférieur à 36 kgexemption—73021040Rails à ornièresexemption—73021050autresexemption—73021090usagésexemption—73023000Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies2,7—73024000Éclisses et selles d'assiseexemption—73029000autresexemption—730300Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte73030010Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression3,2—73030090autres3,2—7304Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acierTubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs73041100en aciers inoxydablesexemption—730419autres73041910d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mmexemption—73041930d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mmexemption—73041990d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mmexemption—Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz73042200Tiges de forage en aciers inoxydablesexemption—73042300autres tiges de forageexemption—73042400autres, en aciers inoxydablesexemption—730429autres73042910d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mmexemption—73042930d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mmexemption—73042990d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mmexemption—autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés730431étirés ou laminés à froid73043120de précisionexemption—73043180autresexemption—730439autres73043950Tubes filetés ou filetables dits «gaz»exemption—autres, d'un diamètre extérieur73043982n'excédant pas 168,3 mmexemption—73043983excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mmexemption—73043988excédant 406,4 mmexemption—autres, de section circulaire, en aciers inoxydables73044100étirés ou laminés à froidexemption—730449autres73044983d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mmexemption—73044985d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mmexemption—73044989d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mmexemption—autres, de section circulaire, en autres aciers alliés730451étirés ou laminés à froid73045110droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdèneexemption—autres73045181de précisionexemption—73045189autresexemption—730459autres73045930droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdèneexemption—autres73045982d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mmexemption—73045983d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mmexemption—73045989d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mmexemption—73049000autresexemption—7305Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acierTubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs73051100soudés longitudinalement à l'arc immergéexemption—73051200soudés longitudinalement, autresexemption—73051900autresexemption—73052000Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gazexemption—autres, soudés73053100soudés longitudinalementexemption—73053900autresexemption—73059000autresexemption—7306Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acierTubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs73061100soudés, en aciers inoxydablesexemption—73061900autresexemption—Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz73062100soudés, en aciers inoxydablesexemption—73062900autresexemption—730630autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliésde précision73063012étirés ou laminés à froidexemption—73063018autresexemption—autresTubes filetés ou filetables dits «gaz»73063041zinguésexemption—73063049autresexemption—autres, d'un diamètre extérieurn'excédant pas 168,3 mm73063072zinguésexemption—73063077autresexemption—73063080excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mmexemption—730640autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables73064020étirés ou laminés à froidexemption—73064080autresexemption—730650autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliésde précision73065021étirés ou laminés à froidexemption—73065029autresexemption—73065080autresexemption—autres, soudés, de section non circulaire730661de section carrée ou rectangulaire73066110en aciers inoxydablesexemption—autres73066192d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mmexemption—73066199d'une épaisseur de paroi excédant 2 mmexemption—730669de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire73066910en aciers inoxydablesexemption—73066990autresexemption—73069000autresexemption—7307Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou aciermoulés730711en fonte non malléable73071110pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression3,7—73071190autres3,7—730719autres73071910en fonte3,7—73071990autres3,7—autres, en aciers inoxydables73072100Brides3,7—730722Coudes, courbes et manchons, filetés73072210Manchonsexemption—73072290Coudes et courbes3,7—730723Accessoires à souder bout à bout73072310Coudes et courbes3,7—73072390autres3,7—730729autres73072910filetés3,7—73072980autres3,7—autres73079100Brides3,7—730792Coudes, courbes et manchons, filetés73079210Manchonsexemption—73079290Coudes et courbes3,7—730793Accessoires à souder bout à boutdont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm73079311Coudes et courbes3,7—73079319autres3,7—dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm73079391Coudes et courbes3,7—73079399autres3,7—730799autres73079910filetés3,7—73079980autres3,7—7308Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction73081000Ponts et éléments de pontsexemption—73082000Tours et pylônesexemption—73083000Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuilsexemptionp/st73084000Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayageexemption—730890autresuniquement ou principalement en tôle73089051Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolanteexemption—73089059autresexemption—73089098autresexemption—730900Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge73090010pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)2,2—pour matières liquides73090030avec revêtement intérieur ou calorifuge2,2—autres, d'une contenance73090051excédant 100 000 l2,2—73090059n'excédant pas 100 000 l2,2—73090090pour matières solides2,2—7310Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge73101000d'une contenance de 50 l ou plus2,7—d'une contenance de moins de 50 l731021Boîtes à fermer par soudage ou sertissage73102111Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires2,7—73102119Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons2,7—autres, d'une épaisseur de paroi73102191inférieure à 0,5 mm2,7—73102199égale ou supérieure à 0,5 mm2,7—731029autres73102910d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm2,7—73102990d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm2,7—731100Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou aciersans soudurepour une pression de 165 bars ou plus, d’une contenance73110011de moins de 20 l2,7p/st73110013de 20 l ou plus mais n’excédant pas 50 l2,7p/st73110019excédant 50 l2,7p/st73110030autres2,7p/stautres, d’une contenance73110091de moins de 1 000 l2,7—731100991 000 l ou plus2,7—7312Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité731210Torons et câbles73121020en aciers inoxydablesexemption—autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversalen'excède pas 3 mm73121041revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)exemption—73121049autresexemption—excède 3 mmTorons73121061non revêtusexemption—revêtus73121065zinguésexemption—73121069autresexemption—Câbles, y compris les câbles closnon revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale73121081excède 3 mm mais n'excède pas 12 mmexemption—73121083excède 12 mm mais n'excède pas 24 mmexemption—73121085excède 24 mm mais n'excède pas 48 mmexemption—73121089excède 48 mmexemption—73121098autresexemption—73129000autresexemption—73130000Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôturesexemption—7314Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acierToiles métalliques tissées73141200Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydablesexemption—73141400autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydablesexemption—73141900autresexemption—731420Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm273142010en fils nervurésexemption—73142090autresexemption—autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre73143100zinguésexemption—73143900autresexemption—autres toiles métalliques, grillages et treillis73144100zinguésexemption—73144200recouverts de matières plastiquesexemption—73144900autresexemption—73145000Tôles et bandes déployéesexemption—7315Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acierChaînes à maillons articulés et leurs parties731511Chaînes à rouleaux73151110des types utilisés pour cycles et motocycles2,7—73151190autres2,7—73151200autres chaînes2,7—73151900Parties2,7—73152000Chaînes antidérapantes2,7—autres chaînes et chaînettes73158100Chaînes à maillons à étais2,7—73158200autres chaînes, à maillons soudés2,7—73158900autres2,7—73159000autres parties2,7—73160000Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier2,7—731700Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivrede tréfilerie73170020Pointes encollées, en bandes ou en rouleauxexemption—73170060autresexemption—73170080autresexemption—7318Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acierArticles filetés73181100Tire-fond3,7—731812autres vis à bois73181210en aciers inoxydables3,7—73181290autres3,7—73181300Crochets et pitons à pas de vis3,7—731814Vis autotaraudeuses73181410en aciers inoxydables3,7—autres73181491Vis à tôles3,7—73181499autres3,7—731815autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles73181520pour la fixation des éléments de voies ferrées3,7—autressans tête73181535en aciers inoxydables3,7—autres, d'une résistance à la traction73181542de moins de 800 MPa3,7—73181548de 800 MPa ou plus3,7—avec têtefendue ou à empreinte cruciforme73181552en aciers inoxydables3,7—73181558autres3,7—à six pans creux73181562en aciers inoxydables3,7—73181568autres3,7—hexagonale73181575en aciers inoxydables3,7—autres, d'une résistance à la traction73181582de moins de 800 MPa3,7—73181588de 800 MPa ou plus3,7—73181595autres3,7—731816Écrousen aciers inoxydables73181631Écrous à sertir3,7—73181639autres3,7—autres73181640Écrous à sertir3,7—73181660de sécurité3,7—autres, d'un diamètre intérieur73181692n'excédant pas 12 mm3,7—73181699excédant 12 mm3,7—73181900autres3,7—Articles non filetés73182100Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage3,7—73182200autres rondelles3,7—73182300Rivets3,7—73182400Goupilles et clavettes3,7—73182900autres3,7—7319Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs73194000Épingles de sûreté et autres épingles2,7—731990autres73199010Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder2,7—73199090autres2,7—7320Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier732010Ressorts à lames et leurs lamesformés à chaud73201011Ressorts paraboliques et leurs lames2,7—73201019autres2,7—73201090autres2,7—732020Ressorts en hélice73202020formés à chaud2,7—autres73202081Ressorts de compression2,7—73202085Ressorts de traction2,7—73202089autres2,7—732090autres73209010Ressorts spiraux plats2,7—73209030Ressorts ayant la forme de disques2,7—73209090autres2,7—7321Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acierAppareils de cuisson et chauffe-plats732111à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles73211110avec four, y compris les fours séparés2,7p/st73211190autres2,7p/st73211200à combustibles liquides2,7p/st73211900autres, y compris les appareils à combustibles solides2,7p/stautres appareils73218100à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles2,7p/st73218200à combustibles liquides2,7p/st73218900autres, y compris les appareils à combustibles solides2,7p/st73219000Parties2,7—7322Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acierRadiateurs et leurs parties73221100en fonte3,2—73221900autres3,2—73229000autres3,2—7323Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier73231000Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues3,2—autres73239100en fonte, non émaillés3,2—73239200en fonte émaillée3,2—73239300en aciers inoxydables3,2—73239400en fer ou en acier, émaillés3,2—73239900autres3,2—7324Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier73241000Éviers et lavabos en aciers inoxydables2,7—Baignoires73242100en fonte, même émaillée3,2p/st73242900autres3,2p/st73249000autres, y compris les parties3,2—7325Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier73251000en fonte non malléable1,7—autres73259100Boulets et articles similaires pour broyeurs2,7—732599autres73259910en fonte2,7—73259990autres2,7—7326Autres ouvrages en fer ou en acierforgés ou estampés mais non autrement travaillés73261100Boulets et articles similaires pour broyeurs2,7—732619autres73261910forgés2,7—73261990autres2,7—73262000Ouvrages en fils de fer ou d'acier2,7—732690autres73269030Échelles et escabeaux2,7—73269040Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises2,7—73269050Bobines pour câbles, tuyaux, etc.2,7—73269060Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment2,7—autres ouvrages en fer ou en acier73269092forgés2,7—73269094estampés2,7—73269096frittés2,7—73269098autres2,7—

CHAPITRE 74

CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «cuivre affiné»:

le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou

le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Ag | Argent | 0,25

| As | Arsenic | 0,5

| Cd | Cadmium | 1,3

| Cr | Chrome | 1,4

| Mg | Magnésium | 0,8

| Pb | Plomb | 1,5

| S | Soufre | 0,7

| Sn | Étain | 0,8

| Te | Tellure | 0,8

| Zn | Zinc | 1

| Zr | Zirconium | 0,3

| Autres éléments, chacun | 0,3

b) «alliages de cuivre»:

les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:

1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ou

2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;

c) «alliages mères de cuivre»:

les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2853;

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «alliages à base de cuivre-zinc (laiton)»:

tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:

— le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,

— la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],

— la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];

b) «alliages à base de cuivre-étain (bronze)»:

tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;

c) «alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)»:

tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];

d) «alliages à base de cuivre-nickel»:

tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire74010000Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)exemption—74020000Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiqueexemption—7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme bruteCuivre affiné74031100Cathodes et sections de cathodesexemption—74031200Barres à fil (wire-bars)exemption—74031300Billettesexemption—74031900autresexemption—Alliages de cuivre74032100à base de cuivre-zinc (laiton)exemption—74032200à base de cuivre-étain (bronze)exemption—74032900autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)exemption—740400Déchets et débris de cuivre74040010de cuivre affinéexemption—d'alliages de cuivre74040091à base de cuivre-zinc (laiton)exemption—74040099autresexemption—74050000Alliages mères de cuivreexemption—7406Poudres et paillettes de cuivre74061000Poudres à structure non lamellaireexemption—74062000Poudres à structure lamellaire; paillettesexemption—7407Barres et profilés en cuivre74071000en cuivre affiné4,8—en alliages de cuivre740721à base de cuivre-zinc (laiton)74072110Barres4,8—74072190Profilés4,8—74072900autres4,8—7408Fils de cuivreen cuivre affiné74081100dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm4,8—740819autres74081910dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm4,8—74081990dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm4,8—en alliages de cuivre74082100à base de cuivre-zinc (laiton)4,8—74082200à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)4,8—74082900autres4,8—7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mmen cuivre affiné74091100enroulées4,8—74091900autres4,8—en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)74092100enroulées4,8—74092900autres4,8—en alliages à base de cuivre-étain (bronze)74093100enroulées4,8—74093900autres4,8—74094000en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)4,8—74099000en autres alliages de cuivre4,8—7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)sans support74101100en cuivre affiné5,2—74101200en alliages de cuivre5,2—sur support74102100en cuivre affiné5,2—74102200en alliages de cuivre5,2—7411Tubes et tuyaux en cuivre741110en cuivre affiné74111010droits4,8—74111090autres4,8—en alliages de cuivre741121à base de cuivre-zinc (laiton)74112110droits4,8—74112190autres4,8—74112200à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)4,8—74112900autres4,8—7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre74121000en cuivre affiné5,2—74122000en alliages de cuivre5,2—74130000Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité5,2—74147415Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre74151000Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires4—autres articles, non filetés74152100Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)3—74152900autres3—autres articles, filetés74153300Vis; boulons et écrous3—74153900autres3—741674177418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre741810Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues74181010Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties4—74181090autres3—74182000Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties3—7419Autres ouvrages en cuivre74192000Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés3—741980autres74198010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées4,3—74198030Ressorts4—74198090autres3—

CHAPITRE 75

NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL

Notes de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «nickel non allié»:

le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:

1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et

2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Fe | Fer | 0,5

| O | Oxygène | 0,4

| Autres éléments, chacun | 0,3

b) «alliages de nickel»:

les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:

1) la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,

2) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou

3) la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.

2. Nonobstant les dispositions de la note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du no 750810, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire7501Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel75011000Mattes de nickelexemption—75012000Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelexemption—7502Nickel sous forme brute75021000Nickel non alliéexemption—75022000Alliages de nickelexemption—750300Déchets et débris de nickel75030010de nickel non alliéexemption—75030090d'alliages de nickelexemption—75040000Poudres et paillettes de nickelexemption—7505Barres, profilés et fils, en nickelBarres et profilés75051100en nickel non alliéexemption—75051200en alliages de nickel2,9—Fils75052100en nickel non alliéexemption—75052200en alliages de nickel2,9—7506Tôles, bandes et feuilles, en nickel75061000en nickel non alliéexemption—75062000en alliages de nickel3,3—7507Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickelTubes et tuyaux75071100en nickel non alliéexemption—75071200en alliages de nickelexemption—75072000Accessoires de tuyauterie2,5—7508Autres ouvrages en nickel75081000Toiles métalliques et grillages, en fils de nickelexemption—75089000autresexemption—

CHAPITRE 76

ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM

Notes de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «aluminium non allié»:

le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Fe + Si (total fer silicium) | 1

| Autres éléments, chacun | 0,1

b) «alliages d'aluminium»:

les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:

1) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou

2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.

2. Nonobstant les dispositions de la note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du no 761691, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non dont la coupe transversale de forme quelconque n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.

Note complémentaire

1. Pour l'application de la sous-position 76012020, on entend par:

— «plaques»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme rectangulaire ou plus généralement polygonale, d'une largeur excédant 800 mm, d'une épaisseur excédant 280 mm et dont la longueur est toujours supérieure à la largeur et à l'épaisseur. Ces produits sont destinés au laminage;

— «billettes»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme circulaire (y compris les «cercles aplatis»), d'un diamètre excédant 125 mm. Ces produits sont destinés à l'extrusion.

2. Au sens des sous-positions 76061211 et 76061219, on entend par:

— «bandes pour corps de boîtes boisson»: les tôles ou bandes enroulées, laminées, dont le principal élément d’alliage est le manganèse et d’une résistance minimale à la traction de 262 MPa. Ces tôles ou bandes ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur, sont d’une largeur égale ou supérieure à 300 mm mais n’excédant pas 2 000 mm, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm mais n’excédant pas 0,4 mm, et d’une longueur toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Les bandes pour corps de boîtes boisson sont prélubrifiées, avec une surface brillante;

— «bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson»: les tôles ou bandes enroulées, dont le principal élément d’alliage est le magnésium et d’une résistance minimale à la traction de 345 MPa. Ces tôles ou bandes ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur, sont d’une largeur égale ou supérieure à 30 mm mais n’excédant pas 2 000 mm, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm mais n’excédant pas 0,35 mm, et d’une longueur toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Les bandes pour couvercles de boîtes boisson sont vernies des deux côtés. Les bandes pour anneaux de boîtes boisson sont dégraissées et huilées.

Ces produits sont destinés à la fabrication de boîtes boisson rigides, y compris les couvercles et les anneaux.

3. Au sens des sous-positions 76061130, 76061230 et 76072091, on entend par:

— «panneau composite en aluminium» : les produits stratifiés constitués de deux feuillets ou feuilles d’aluminium laminés plats, alliés ou non, chacun(e) ayant une épaisseur de 0,08 mm ou plus mais n’excédant pas 0,55 mm, et une âme continue en matière polymère ou minérale non poreuse, maintenus ensemble au moyen d’un adhésif, d’une épaisseur totale de 1,0 mm ou plus mais n’excédant pas 6,1 mm. Les deux feuillets ou feuilles extérieures en aluminium peuvent avoir des finitions différentes. Ces produits ne peuvent pas être enroulés.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire7601Aluminium sous forme brute76011000Aluminium non allié6—760120Alliages d'aluminium76012020Plaques et billettes6—76012080autres6—760200Déchets et débris d'aluminiumDéchets76020011Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)exemption—76020019autres (y compris les rebuts de fabrication)exemption—76020090Débrisexemption—7603Poudres et paillettes d'aluminium76031000Poudres à structure non lamellaire5—76032000Poudres à structure lamellaire; paillettes5—7604Barres et profilés en aluminium760410en aluminium non allié76041010Barres7,5—76041090Profilés7,5—en alliages d'aluminium76042100Profilés creux7,5—760429autres76042910Barres7,5—76042990Profilés7,5—7605Fils en aluminiumen aluminium non allié76051100dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm7,5—76051900autres7,5—en alliages d'aluminium76052100dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm7,5—76052900autres7,5—7606Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mmde forme carrée ou rectangulaire760611en aluminium non allié76061130Panneau composite en aluminium7,5m2autres76061150peintes, vernies ou revêtues de matière plastique7,5—autres, d'une épaisseur76061191inférieure à 3 mm7,5—76061193de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm7,5—76061199de 6 mm ou plus7,5—760612en alliages d'aluminiumBandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson76061211Bandes pour corps de boîtes boisson7,5—76061219Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson7,5—76061230Panneau composite en aluminium7,5m2autres76061250peintes, vernies ou revêtues de matière plastique7,5—autres, d'une épaisseur76061292inférieure à 3 mm7,5—76061293de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm7,5—76061299de 6 mm ou plus7,5—autres76069100en aluminium non allié7,5—76069200en alliages d'aluminium7,5—7607Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)sans support760711simplement laminéesd'une épaisseur inférieure à 0,021 mm76071111en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg7,5—76071119autres7,5—76071190d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm7,5—760719autres76071910d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm7,5—76071990d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm7,5—760720sur support76072010d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm10—d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm76072091Panneau composite en aluminium7,5m276072099autres7,5—7608Tubes et tuyaux en aluminium76081000en aluminium non allié7,5—760820en alliages d'aluminium76082020soudés7,5—autres76082081simplement filés à chaud7,5—76082089autres7,5—76090000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium5,9—7610Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction76101000Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils6p/st761090autres76109010Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes7—76109090autres6—76110000Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge6—7612Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge76121000Étuis tubulaires souples6—761290autres76129020Récipients des types utilisés pour aérosols6p/st76129030fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm6—76129080autres6—76130000Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés6—7614Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité76141000avec âme en acier6—76149000autres6—7615Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium761510Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues76151010coulés ou moulés6—76151030fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm6—76151080autres6—76152000Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties6—7616Autres ouvrages en aluminium76161000Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires6—autres76169100Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium6—761699autres76169910coulés ou moulés6—76169990autres6—

CHAPITRE 78

PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par «plomb affiné»:

le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Ag | Argent | 0,02

| As | Arsenic | 0,005

| Bi | Bismuth | 0,05

| Ca | Calcium | 0,002

| Cd | Cadmium | 0,002

| Cu | Cuivre | 0,08

| Fe | Fer | 0,002

| S | Soufre | 0,002

| Sb | Antimoine | 0,005

| Sn | Étain | 0,005

| Zn | Zinc | 0,002

| Autres (Te, par exemple), chacun | 0,001

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire7801Plomb sous forme brute78011000Plomb affiné2,5—autre78019100contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids2,5—780199autre78019910contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre)exemption—78019990autre2,5—78020000Déchets et débris de plombexemption—78037804Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plombTôles, feuilles et bandes78041100Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)5—78041900autres5—78042000Poudres et paillettesexemption—7805780600Autres ouvrages en plomb78060010Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)exemption—78060080autres5—

CHAPITRE 79

ZINC ET OUVRAGES EN ZINC

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «zinc non allié»:

le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;

b) «alliages de zinc»:

les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;

c) «poussières de zinc»:

les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire7901Zinc sous forme bruteZinc non allié79011100contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc2,5—790112contenant en poids moins de 99,99 % de zinc79011210contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc2,5—79011230contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc2,5—79011290contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc2,5—79012000Alliages de zinc2,5—79020000Déchets et débris de zincexemption—7903Poussières, poudres et paillettes, de zinc79031000Poussières de zinc2,5—79039000autres2,5—79040000Barres, profilés et fils, en zinc5—79050000Tôles, feuilles et bandes, en zinc5—790679070000Autres ouvrages en zinc5—

CHAPITRE 80

ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) «étain non allié»:

le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Bi | Bismuth | 0,1

| Cu | Cuivre | 0,4

b) «alliages d'étain»:

les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:

1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que

2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8001Étain sous forme brute80011000Étain non alliéexemption—80012000Alliages d'étainexemption—80020000Déchets et débris d'étainexemption—80030000Barres, profilés et fils, en étainexemption—800480058006800700Autres ouvrages en étain80070010Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mmexemption—80070080autresexemption—

CHAPITRE 81

AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8101Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris81011000Poudres5—autres81019400Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage5—81019600Fils6—81019700Déchets et débrisexemption—810199autres81019910Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles6—81019990autres7—8102Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris81021000Poudres4—autres81029400Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage3—81029500Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles5—81029600Fils6,1—81029700Déchets et débrisexemption—81029900autres7—8103Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris81032000Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudresexemption—81033000Déchets et débrisexemption—autres81039100Creusets4—810399autres81039910Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles3—81039990autres4—8104Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débrisMagnésium sous forme brute81041100contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium5,3—81041900autres4—81042000Déchets et débrisexemption—81043000Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres4—81049000autres4—8105Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris81052000Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudresexemption—81053000Déchets et débrisexemption—81059000autres3—8106Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris810610Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth81061010Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudresexemption—81061090autres2—810690autres81069010Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudresexemption81069090autres281078108Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris81082000Titane sous forme brute; poudres5—81083000Déchets et débris5—810890autres81089030Barres, profilés et fils7—81089050Tôles, bandes et feuilles7—81089060Tubes et tuyaux7—81089090autres7—8109Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débrisZirconium sous forme brute; poudres81092100Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium5—81092900autres5—Déchets et débris81093100Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconiumexemption—81093900autresexemption—autres81099100Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium9—81099900autres9—8110Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris81101000Antimoine sous forme brute; poudres7—81102000Déchets et débrisexemption—81109000autres7—811100Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débrisManganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres81110011Manganèse sous forme brute; poudresexemption—81110019Déchets et débrisexemption—81110090autres5—8112Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débrisBéryllium81121200sous forme brute; poudresexemption—81121300Déchets et débrisexemption—81121900autres3—Chrome811221sous forme brute; poudres81122110Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickelexemption—81122190autres3—81122200Déchets et débrisexemption—81122900autres5—Hafnium (celtium)81123100sous forme brute; déchets et débris; poudres3—81123900autres7—Rhénium811241sous forme brute; déchets et débris; poudres81124110Déchets et débrisexemption—81124190autres3—81124900autres9—Thallium81125100sous forme brute; poudres1,5—81125200Déchets et débrisexemption—81125900autres3—Cadmium81126100Déchets et débrisexemption—811269autres81126910Cadmium sous forme brute; poudres3—81126990autres4—autres811292sous forme brute; déchets et débris; poudresNiobium (columbium), gallium, indium, vanadium, germanium81129221Déchets et débrisexemption—autres81129240Niobium (columbium)3—81129281Indium2—81129289Gallium1,5—81129291Vanadiumexemption—81129295Germanium4,5—811299autres81129940Germanium7—81129950Niobium (columbium)9—81129970Gallium, indium, vanadium3—811300Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris81130020sous forme brute4—81130040Déchets et débrisexemption—81130090autres5—

CHAPITRE 82

OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS

Notes

1. Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:

a) en métal commun;

b) en carbures métalliques ou en cermets;

c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;

d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

2. Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.

Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).

3. Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8201Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main82011000Bêches et pelles1,7p/st82013000Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs1,7—82014000Haches, serpes et outils similaires à taillants1,7—82015000Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main1,7p/st82016000Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains1,7—82019000autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main1,7—8202Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)82021000Scies à main1,7—82022000Lames de scies à ruban1,7—Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)82023100avec partie travaillante en acier2,7—82023900autres, y compris les parties2,7—82024000Chaînes de scies, dites «coupantes»1,7—autres lames de scies82029100Lames de scies droites, pour le travail des métaux2,7—820299autres82029920pour le travail des métaux2,7—82029980pour le travail d'autres matières2,7—8203Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main82031000Limes, râpes et outils similaires1,7—82032000Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires1,7—82033000Cisailles à métaux et outils similaires1,7—82034000Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires1,7—8204Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manchesClés de serrage à main82041100à ouverture fixe1,7—82041200à ouverture variable1,7—82042000Douilles de serrage interchangeables, même avec manches1,7—8205Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale82051000Outils de perçage, de filetage ou de taraudage1,7—82052000Marteaux et masses3,7—82053000Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois3,7—82054000Tournevis3,7—autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)82055100d'économie domestique3,7—820559autres82055910Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres3,7—82055980autres2,7—82056000Lampes à souder et similaires2,7—82057000Étaux, serre-joints et similaires3,7—820590autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position82059010Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale2,7—82059090Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position3,7—82060000Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail3,7—8207Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondageOutils de forage ou de sondage82071300avec partie travaillante en cermets2,7—820719autres, y compris les parties82071910avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant2,7—82071990autres2,7—820720Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux82072010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant2,7—82072090avec partie travaillante en autres matières2,7—820730Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner82073010pour l'usinage des métaux2,7—82073090autres2,7—820740Outils à tarauder ou à fileterpour l'usinage des métaux82074010Outils à tarauder2,7—82074030Outils à fileter2,7—82074090autres2,7—820750Outils à percer82075010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant2,7—avec partie travaillante en autres matières82075030Forets de maçonnerie2,7—autrespour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82075050en cermets2,7—82075060en aciers à coupe rapide2,7—82075070en autres matières2,7—82075090autres2,7—820760Outils à aléser ou à brocher82076010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant2,7—avec partie travaillante en autres matièresOutils à aléser82076030pour l'usinage des métaux2,7—82076050autres2,7—Outils à brocher82076070pour l'usinage des métaux2,7—82076090autres2,7—820770Outils à fraiserpour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82077010en cermets2,7—en autres matières82077031Fraises à queue2,7—82077037autres2,7—82077090autres2,7—820780Outils à tournerpour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82078011en cermets2,7—82078019en autres matières2,7—82078090autres2,7—820790autres outils interchangeables82079010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant2,7—avec partie travaillante en autres matières82079030Lames de tournevis2,7—82079050Outils de taillage des engrenages2,7—autres, avec partie travaillanteen cermets82079071pour l'usinage des métaux2,7—82079078autres2,7—en autres matières82079091pour l'usinage des métaux2,7—82079099autres2,7—8208Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques82081000pour le travail des métaux1,7—82082000pour le travail du bois1,7—82083000pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire1,7—82084000pour machines agricoles, horticoles ou forestières1,7—82089000autres1,7—820900Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets82090020Plaquettes amovibles2,7—82090080autres2,7—82100000Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons2,7—8211Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames82111000Assortiments8,5—autres82119100Couteaux de table à lame fixe8,5—82119200autres couteaux à lame fixe8,5—82119300Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes8,5—82119400Lames6,7—82119500Manches en métaux communs2,7—8212Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)821210Rasoirs82121010Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables2,7p/st82121090autres2,7p/st82122000Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes2,71 000 p/st82129000autres parties2,7—82130000Ciseaux à doubles branches et leurs lames4,2—8214Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)82141000Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames2,7—82142000Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)2,7—82149000autres2,7—8215Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires821510Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné82151020contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés4,7—autres82151030en aciers inoxydables8,5—82151080autres4,7—821520autres assortiments82152010en aciers inoxydables8,5—82152090autres4,7—autres82159100argentés, dorés ou platinés4,7—821599autres82159910en aciers inoxydables8,5—82159990autres4,7—

CHAPITRE 83

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

Notes

1. Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).

2. Au sens du no 8302, on entend par «roulettes» celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8301Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs83011000Cadenas2,7—83012000Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles2,7—83013000Serrures des types utilisés pour meubles2,7—830140autres serrures; verrousSerrures des types utilisés pour portes de bâtiments83014011Serrures à cylindres2,7—83014019autres2,7—83014090autres serrures; verrous2,7—83015000Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure2,7—83016000Parties2,7—83017000Clefs présentées isolément2,7—8302Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs83021000Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)2,7—83022000Roulettes2,7—83023000autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles2,7—autres garnitures, ferrures et articles similaires830241pour bâtiments83024110pour portes2,7—83024150pour fenêtres et portes-fenêtres2,7—83024190autres2,7—83024200autres, pour meubles2,7—83024900autres2,7—83025000Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires2,7—83026000Ferme-portes automatiques2,7—830300Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs83030040Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes2,7—83030090Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires2,7—83040000Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94032,7—8305Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs83051000Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs2,7—83052000Agrafes présentées en barrettes2,7—83059000autres, y compris les parties2,7—8306Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs83061000Cloches, sonnettes, gongs et articles similairesexemption—Statuettes et autres objets d'ornement83062100argentés, dorés ou platinésexemption—83062900autresexemption—83063000Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs2,7—8307Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires83071000en fer ou en acier2,7—83079000en autres métaux communs2,7—8308Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs83081000Agrafes, crochets et œillets2,7—83082000Rivets tubulaires ou à tige fendue2,7—83089000autres, y compris les parties2,7—8309Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs83091000Bouchons-couronnes2,7—830990autres83099010Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm3,7—83099090autres2,7—83100000Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94052,7—8311Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection83111000Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs2,7—83112000Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs2,7—83113000Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs2,7—83119000autres2,7—

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

Notes

1. La présente section ne comprend pas:

a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (no 4010), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);

b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 4205) ou en pelleteries (no 4303);

c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);

d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);

e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 5911);

f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);

g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

h) les tiges de forage (no 7304);

ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);

k) les articles des chapitres 82 ou 83;

l) les articles de la section XVII;

m) les articles du chapitre 90;

n) les articles d'horlogerie (chapitre 91);

o) les outils interchangeables du no 8207 et les brosses constituant des éléments de machines (no 9603), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 6804, 6909, par exemple);

p) les articles du chapitre 95;

q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou no 9612 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 9620.

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:

a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;

b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du no 8524 sont à classer dans le no 8529.

c) les autres parties relèvent des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538, selon le cas, ou, à défaut, des nos 8487 ou 8548.

3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.

4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.

5. Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination «machines» couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.

6. A) Dans la nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui:

a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d'origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d'origine serait économiquement inappropriée;

b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d'éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement.

B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le no 8549.

C) La présente section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la note 4 du chapitre 38.

Notes complémentaires

1. Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.

2. Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté ou non monté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.

3. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.

CHAPITRE 84

RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

Notes

1. Sont exclus de ce chapitre:

a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;

b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (chapitre 69);

c) la verrerie de laboratoire (no 7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 ou 7020);

d) les articles des nos 7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);

e) les aspirateurs du no 8508;

f) les appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509; les appareils photographiques numériques du no 8525;

g) les radiateurs pour les articles de la section XVII;

h) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (9603).

2. Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI et de la note 11 du présent chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 8401 à 8424 ou du no 8486, d’une part, et des nos 8425 à 8480, d’autre part, sont classés dans les nos 8401 à 8424 ou dans le no 8486, selon le cas. Toutefois,

A) Ne relèvent pas du no 8419:

a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 8436);

b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 8437);

c) les diffuseurs de sucrerie (no 8438);

d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (no 8451);

e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.

B) Ne relèvent pas du no 8422:

a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 8452);

b) les machines et appareils de bureau du no 8472.

C) Ne relèvent pas du no 8424:

a) les machines à imprimer à jet d’encre (no 8443);

b) les machines à découper par jet d’eau (no 8456).

3. Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 8456, d'une part, et des nos 8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no 8456.

4. Ne relèvent du no 8457 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:

a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);

b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe); ou

c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).

5. Aux fins du no 8462, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d’un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille.

6. A) On entend par «machines automatiques de traitement de l'information» au sens du no 8471 les machines aptes à:

1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;

2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;

3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et

4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.

B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.

C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:

1) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;

2) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et

3) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme – codes ou signaux – utilisable par le système.

Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du no 8471.

Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le no 8471.

D) Le no 8471 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent toutes les conditions énoncées à la note 6 C):

1) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;

2) les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu);

3) les enceintes et microphones;

4) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou

5) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision.

E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.

7. Relèvent du no 8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.

Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 7326.

8. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 8479.

Relèvent également, en tout état de cause, du no 8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.

9. Pour l'application du no 8470, l'expression «de poche» s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.

10. Au sens du no 8485, l'expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, matières plastiques matières céramiques, par exemple), puis consolidation et solidification de la matière.

Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du no 8485 devront être classées sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.

11. A) Les notes 12 a) et 12 b) du chapitre 85 s'appliquent également aux expressions «dispositifs à semi-conducteur» et «circuits intégrés électroniques» telles qu'utilisées dans la présente note et dans le no 8486. Toutefois, aux fins de cette note et du no 8486, l'expression «dispositifs à semi-conducteur» couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière (LED).

B) Pour l’application de cette note et du no 8486, l'expression «fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat» couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l’assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d’autres composants électroniques sur l’écran plat. Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.

C) Le no 8486 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour:

1) la fabrication ou la réparation des masques et réticules;

2) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques;

3) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat.

D) Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du no 8486 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.

Notes de sous-positions

1. Aux fins du n° 846520, le terme «centres d’usinage» s’applique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage.

2. Au sens du no 847149, on entend par «systèmes» les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 6 C) du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).

3. Au sens du n° 848120, on entend par «valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques» les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un «fluide de moteur» dans un système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple). Le n° 848120 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 8481.

4. Le no 848240 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.

Notes complémentaires

1. Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.

2. La sous-position 84717030 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique84011000Réacteurs nucléaires (Euratom)5,7—84012000Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)3,7—84013000Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)3,7gi F/S84014000Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)3,7—8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»Chaudières à vapeur84021100Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t2,7—84021200Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t2,7—840219autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes84021910Chaudières à tubes de fumée2,7—84021990autres2,7—84022000Chaudières dites «à eau surchauffée»2,7—84029000Parties2,7—8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402840310Chaudières84031010en fonte2,7—84031090autres2,7—840390Parties84039010en fonte2,7—84039090autres2,7—8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur84041000Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 84032,7—84042000Condenseurs pour machines à vapeur2,7—84049000Parties2,7—8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs84051000Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs1,7—84059000Parties1,7—8406Turbines à vapeur84061000Turbines pour la propulsion de bateaux2,7—autres turbines84068100d'une puissance excédant 40 MW2,7—84068200d'une puissance n'excédant pas 40 MW2,7—840690Parties84069010Ailettes, aubages et rotors2,7—84069090autres2,7—8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)84071000Moteurs pour l'aviation1,7p/stMoteurs pour la propulsion de bateaux840721du type hors-bord84072110d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm36,2p/std'une cylindrée excédant 325 cm384072191d'une puissance n'excédant pas 30 kW4,2p/st84072199d'une puissance excédant 30 kW4,2p/st84072900autres4,2p/stMoteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 8784073100d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm32,7p/st840732d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm384073210d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm32,7p/st84073290d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm32,7p/st840733d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm384073320d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm32,7p/st84073380d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm32,7p/st840734d'une cylindrée excédant 1 000 cm384073410destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 87052,7p/stautres84073430usagés4,2p/stneufs, d'une cylindrée84073491n'excédant pas 1 500 cm34,2p/st84073499excédant 1 500 cm34,2p/st840790autres moteurs84079010d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm32,7p/std'une cylindrée excédant 250 cm384079050destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 87052,7p/stautres84079080d'une puissance n'excédant pas 10 kW4,2p/st84079090d'une puissance excédant 10 kW4,2p/st8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)840810Moteurs pour la propulsion de bateauxusagés84081011destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081019autres2,7p/stneufs, d'une puissancen'excédant pas 50 kW84081023destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081027autres2,7p/stexcédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW84081031destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081039autres2,7p/stexcédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW84081041destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081049autres2,7p/stexcédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW84081051destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081059autres2,7p/stexcédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW84081061destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081069autres2,7p/stexcédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW84081071destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081079autres2,7p/stexcédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW84081081destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081089autres2,7p/stexcédant 5 000 kW84081091destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000exemptionp/st84081099autres2,7p/st840820Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 8784082010destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 87052,7p/stautrespour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance84082031n'excédant pas 50 kW4,2p/st84082035excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW4,2p/st84082037excédant 100 kW4,2p/stpour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance84082051n'excédant pas 50 kW4,2p/st84082055excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW4,2p/st84082057excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW4,2p/st84082099excédant 200 kW4,2p/st840890autres moteurs84089021de propulsion pour véhicules ferroviaires4,2p/stautres84089027usagés4,2p/stneufs, d'une puissance84089041n'excédant pas 15 kW4,2p/st84089043excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW4,2p/st84089045excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW4,2p/st84089047excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW4,2p/st84089061excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW4,2p/st84089065excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW4,2p/st84089067excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW4,2p/st84089081excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW4,2p/st84089085excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW4,2p/st84089089excédant 5 000 kW4,2p/st8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 840884091000de moteurs pour l'aviation1,7—autres84099100reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles2,7—84099900autres2,7—8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursTurbines et roues hydrauliques84101100d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW4,5—84101200d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW4,5—84101300d'une puissance excédant 10 000 kW4,5—84109000Parties, y compris les régulateurs4,5—8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazTurboréacteurs84111100d'une poussée n'excédant pas 25 kN3,2p/st841112d'une poussée excédant 25 kN84111210d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN2,7p/st84111230d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN2,7p/st84111280d'une poussée excédant 132 kN2,7p/stTurbopropulseurs84112100d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW3,6p/st841122d'une puissance excédant 1 100 kW84112220d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW2,7p/st84112280d'une puissance excédant 3 730 kW2,7p/stautres turbines à gaz84118100d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW4,1p/st841182d'une puissance excédant 5 000 kW84118220d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW4,1p/st84118260d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW4,1p/st84118280d'une puissance excédant 50 000 kW4,1p/stParties84119100de turboréacteurs ou de turbopropulseurs2,7—84119900autres4,1—8412Autres moteurs et machines motrices84121000Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs2,2p/stMoteurs hydrauliques841221à mouvement rectiligne (cylindres)84122120Systèmes hydrauliques2,7—84122180autres2,7—841229autres84122920Systèmes hydrauliques4,2—autres84122981Moteurs oléohydrauliques4,2—84122989autres4,2—Moteurs pneumatiques84123100à mouvement rectiligne (cylindres)4,2—84123900autres4,2—841280autres84128010Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs2,7—84128080autres4,2—841290Parties84129020de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs1,7—84129040de moteurs hydrauliques2,7—84129080autres2,7—8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquidesPompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif84131100Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages1,7p/st84131900autres1,7p/st84132000Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 8413191,7p/st841330Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression84133020Pompes à injection1,7p/st84133080autres1,7p/st84134000Pompes à béton1,7p/st841350autres pompes volumétriques alternatives84135020Agrégats hydrauliques1,7—84135040Pompes doseuses1,7p/stautresPompes à piston84135061Pompes oléohydrauliques1,7p/st84135069autres1,7p/st84135080autres1,7p/st841360autres pompes volumétriques rotatives84136020Agrégats hydrauliques1,7—autresPompes à engrenages84136031Pompes oléohydrauliques1,7p/st84136039autres1,7p/stPompes à palettes entraînées84136061Pompes oléohydrauliques1,7p/st84136069autres1,7p/st84136070Pompes à vis hélicoïdales1,7p/st84136080autres1,7p/st841370autres pompes centrifugesPompes immergées84137021monocellulaires1,7p/st84137029multicellulaires1,7p/st84137030Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude1,7p/stautres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre84137035n'excédant pas 15 mm1,7p/stexcédant 15 mm84137045Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral1,7p/stPompes à roue radialemonocellulairesà simple flux84137051monobloc1,7p/st84137059autres1,7p/st84137065à plusieurs flux1,7p/st84137075multicellulaires1,7p/stautres pompes centrifuges84137081monocellulaires1,7p/st84137089multicellulaires1,7p/stautres pompes; élévateurs à liquides84138100Pompes1,7p/st84138200Élévateurs à liquides1,7p/stParties84139100de pompes1,7—84139200d'élévateurs à liquides1,7—8414Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes841410Pompes à vide84141015des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran platexemptionp/stautres84141025Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots1,7p/stautres84141081Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption1,7p/st84141089autres1,7p/st841420Pompes à air, à main ou à pied84142020Pompes à main pour cycles1,7p/st84142080autres2,2p/st841430Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques84143020d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW2,2p/std'une puissance excédant 0,4 kW84143081hermétiques ou semi-hermétiques2,2p/st84143089autres2,2p/st841440Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables84144010d'un débit par minute n'excédant pas 2 m32,2p/st84144090d'un débit par minute excédant 2 m32,2p/stVentilateurs84145100Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W3,2p/st841459autres84145915Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unitésexemptionp/stautres84145925ventilateurs axiaux2,3p/st84145935ventilateurs centrifuges2,3p/st84145995autres2,3p/st84146000Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm2,7p/st84147000Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz2,2p/st841480autresTurbocompresseurs84148011monocellulaires2,2p/st84148019multicellulaires2,2p/stCompresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpressionn'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure84148022n'excédant pas 60 m32,2p/st84148028excédant 60 m32,2p/stexcédant 15 bar, d'un débit par heure84148051n'excédant pas 120 m32,2p/st84148059excédant 120 m32,2p/stCompresseurs volumétriques rotatifs84148073à un seul arbre2,2p/stà plusieurs arbres84148075à vis2,2p/st84148078autres2,2p/st84148080autres2,2p/st84149000Parties2,2—8415Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément841510des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)84151010formant un seul corps2,2—84151090Systèmes à éléments séparés («split-system»)2,5—84152000du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles2,7—autres84158100avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)2,7—84158200autres, avec dispositif de réfrigération2,7—84158300sans dispositif de réfrigération2,7—84159000Parties2,7—8416Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires841610Brûleurs à combustibles liquides84161010avec dispositif de contrôle automatique monté1,7p/st84161090autres1,7p/st841620autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes84162010exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle1,7p/stautres84162020Brûleurs mixtes1,7p/st84162080autres1,7—84163000Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires1,7—84169000Parties1,7—8417Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques84171000Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux1,7—841720Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie84172010Fours à tunnel1,7—84172090autres1,7—841780autres84178030Fours pour la cuisson des produits céramiques1,7p/st84178050Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques1,7p/st84178070autres1,7—84179000Parties1,7—8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415841810Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments84181020d'une capacité excédant 340 l1,9p/st84181080autres1,9p/stRéfrigérateurs de type ménager841821à compression84182110d'une capacité excédant 340 l1,5p/stautres84182151Modèle table2,5p/st84182159à encastrer1,9p/stautres, d'une capacité84182191n'excédant pas 250 l2,5p/st84182199excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l1,9p/st84182900autres2,2p/st841830Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l84183020d'une capacité n'excédant pas 400 l2,2p/st84183080d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l2,2p/st841840Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l84184020d'une capacité n'excédant pas 250 l2,2p/st84184080d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l2,2p/st841850autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froidMeubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)84185011pour produits congelés2,2p/st84185019autres2,2p/st84185090autres meubles frigorifiques2,2p/stautres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur84186100Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84152,2—84186900autres2,2—Parties84189100Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid2,2—841899autres84189910Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager2,2—84189990autres2,2—8419Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulationChauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation84191100à chauffage instantané, à gaz2,6—84191200Chauffe-eau solaires2,6—84191900autres2,6—84192000Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoiresexemption—Séchoirs84193300Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation1,7—84193400autres, pour produits agricoles1,7—84193500autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton1,7—84193900autres1,7—84194000Appareils de distillation ou de rectification1,7—841950Échangeurs de chaleur84195020Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cmexemption—84195080autres1,7—84196000Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz1,7—autres appareils et dispositifs841981pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments84198120Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes2,7—84198180autres1,7—841989autres84198910Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi1,7—84198930Appareils et dispositifs de métallisation sous vide2,4—84198998autres2,4—841990Parties84199015de stérilisateurs de la sous-position 84192000exemption—84199085autres1,7—8420Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines842010Calandres et laminoirs84201010des types utilisés dans l'industrie textile1,7—84201030des types utilisés dans l'industrie du papier1,7—autres84201081Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimésexemption—84201089autres1,7—Parties842091Cylindres84209110en fonte1,7—84209180autres2,2—84209900autres2,2—8421Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gazCentrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges84211100Écrémeuses2,2—84211200Essoreuses à linge2,7p/st842119autres84211920Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires1,5—84211970autresexemption—Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides84212100pour la filtration ou l'épuration des eaux1,7—84212200pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau1,7—84212300pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression1,7—842129autres84212920Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 micronsexemption—84212980autres1,7—Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz84213100Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression1,7—84213200Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression1,7—842139autres84213915à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cmexemption—autres84213925Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air1,7—Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz84213935par procédé catalytique1,7—84213985autres1,7—Parties84219100de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges1,7—842199autres84219910Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915exemption—84219990autres1,7—8422Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissonsMachines à laver la vaisselle84221100de type ménager2,7p/st84221900autres1,7p/st84222000Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients1,7—84223000Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons1,7—84224000autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)1,7—842290Parties84229010de machines à laver la vaisselle1,7—84229090autres1,7—8423Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances842310Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage84231010Balances de ménage1,7p/st84231090autres1,7p/st842320Bascules à pesage continu sur transporteurs84232010à pesage électroniqueexemptionp/st84232090autres1,7p/st842330Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses84233010à pesage électroniqueexemptionp/st84233090autres1,7p/stautres appareils et instruments de pesage842381d'une portée n'excédant pas 30 kgà pesage électronique84238121Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondéralesexemptionp/st84238123Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballésexemptionp/st84238125Balances de magasinexemptionp/st84238129autresexemptionp/st84238180autres1,7p/st842382d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg84238220à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobilesexemptionp/stautres84238281Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales1,7p/st84238289autres1,7p/st842389autres84238920à pesage électroniqueexemptionp/st84238980autres1,7p/st842390Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage84239010Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920exemption—84239090autres1,7—8424Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires84241000Extincteurs, même chargés1,7—84242000Pistolets aérographes et appareils similaires1,7—842430Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similairesAppareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé84243001équipés d'un dispositif de chauffage1,7p/st84243008autres1,7p/stautres machines et appareils84243010à air comprimé1,7—84243090autres1,7—Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture84244100Pulvérisateurs portables1,7p/st842449autres84244910Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur1,7p/st84244990autres1,7p/stautres appareils842482pour l'agriculture ou l'horticulture84248210Appareils d'arrosage1,7—84248290autres1,7—842489autres84248940Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimésexemption—84248970autres1,7—842490Parties84249020Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 84248940exemption—84249080autres1,7—8425Palans; treuils et cabestans; crics et vérinsPalans84251100à moteur électriqueexemptionp/st84251900autresexemptionp/stTreuils; cabestans84253100à moteur électriqueexemptionp/st84253900autresexemptionp/stCrics et vérins84254100Élévateurs fixes de voitures pour garagesexemptionp/st84254200autres crics et vérins, hydrauliquesexemptionp/st84254900autresexemptionp/st8426Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-gruesPonts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers84261100Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixesexemption—84261200Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliersexemption—84261900autresexemption—84262000Grues à tourexemption—84263000Grues sur portiquesexemption—autres machines et appareils, autopropulsés84264100sur pneumatiquesexemption—84264900autresexemption—autres machines et appareils842691conçus pour être montés sur un véhicule routier84269110Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhiculeexemptionp/st84269190autresexemption—84269900autresexemption—8427Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage842710Chariots autopropulsés à moteur électrique84271010élevant à une hauteur de 1 m ou plus4,5p/st84271090autres4,5p/st842720autres chariots autopropulsésélevant à une hauteur de 1 m ou plus84272011Chariots-gerbeurs tous terrains4,5p/st84272019autres4,5p/st84272090autres4,5p/st84279000autres chariots4p/st8428Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)842810Ascenseurs et monte-charge84281020électriquesexemption—84281080autresexemption—842820Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques84282020pour produits en vracexemption—84282080autresexemption—autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises84283100spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrainsexemption—84283200autres, à benneexemption—84283300autres, à bande ou à courroieexemption—842839autres84283920Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galetsexemption—84283990autresexemption—84284000Escaliers mécaniques et trottoirs roulantsexemption—84286000Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculairesexemption—84287000Robots industrielsexemption—842890autres machines et appareilsChargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole84289071conçus pour être portés par tracteur agricoleexemption—84289079autresexemption—84289090autresexemption—8429Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsésBouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)84291100à chenillesexemptionp/st84291900autresexemptionp/st84292000Niveleusesexemptionp/st84293000Décapeuses (scrapers)exemptionp/st842940Compacteuses et rouleaux compresseursRouleaux compresseurs84294010Rouleaux à vibrationsexemptionp/st84294030autresexemptionp/st84294090Compacteusesexemptionp/stPelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses842951Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal84295110Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrainsexemptionp/stautres84295191Chargeuses à chenillesexemptionp/st84295199autresexemptionp/st842952Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o84295210Excavateurs à chenillesexemptionp/st84295290autresexemptionp/st84295900autresexemptionp/st8430Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige84301000Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieuxexemptionp/st84302000Chasse-neigeexemptionp/stHaveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries84303100autopropulséesexemption—84303900autresexemption—autres machines de sondage ou de forage84304100autopropulséesexemption—84304900autresexemption—84305000autres machines et appareils, autopropulsésexemption—autres machines et appareils, non autopropulsés84306100Machines et appareils à tasser ou à compacterexemptionp/st84306900autresexemption—8431Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 843084311000de machines ou appareils du no 8425exemption—84312000de machines ou appareils du no 84274—de machines ou appareils du no 842884313100d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniquesexemption—84313900autresexemption—de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 843084314100Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pincesexemption—84314200Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)exemption—84314300Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049exemption—843149autres84314920coulées ou moulées en fonte, fer ou acierexemption—84314980autresexemption—8432Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport84321000Charruesexemptionp/stHerses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses84322100Herses à disques (pulvériseurs)exemptionp/st843229autres84322910Scarificateurs et cultivateursexemptionp/st84322930Hersesexemptionp/st84322950Motohouesexemptionp/st84322990autresexemptionp/stSemoirs, plantoirs et repiqueurs84323100Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labourexemptionp/st843239autresSemoirs84323911de précision, à commande centraleexemptionp/st84323919autresexemptionp/st84323990Plantoirs et repiqueursexemptionp/stÉpandeurs de fumier et distributeurs d'engrais84324100Epandeurs de fumierexemptionp/st84324200Distributeurs d’engraisexemptionp/st84328000autres machines, appareils et enginsexemption—84329000Partiesexemption—8433Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437Tondeuses à gazon843311à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal84331110électriquesexemptionp/stautresautopropulsées84331151équipées d'un siègeexemptionp/st84331159autresexemptionp/st84331190autresexemptionp/st843319autresavec moteur84331910électriqueexemptionp/stautresautopropulsées84331951équipées d'un siègeexemptionp/st84331959autresexemptionp/st84331970autresexemptionp/st84331990sans moteurexemptionp/st843320Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur84332010Avec moteurexemptionp/stautres84332050conçues pour être tractées ou portées par tracteursexemptionp/st84332090autresexemptionp/st84333000autres machines et appareils de fenaisonexemptionp/st84334000Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseusesexemptionp/stautres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage84335100Moissonneuses-batteusesexemptionp/st84335200autres machines et appareils pour le battageexemptionp/st843353Machines pour la récolte des racines ou tubercules84335310Machines pour la récolte des pommes de terreexemptionp/st84335330Décolleteuses et machines pour la récolte des betteravesexemptionp/st84335390autresexemptionp/st843359autresRécolteuses-hacheuses84335911automotricesexemptionp/st84335919autresexemptionp/st84335985autresexemptionp/st84336000Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricolesexemption—84339000Partiesexemption—8434Machines à traire et machines et appareils de laiterie84341000Machines à traireexemption—84342000Machines et appareils de laiterieexemption—84349000Partiesexemption—8435Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires84351000Machines et appareils1,7—84359000Parties1,7—8436Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture84361000Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux1,7—Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses84362100Couveuses et éleveuses1,7—84362900autres1,7—843680autres machines et appareils84368010pour la sylviculture1,7p/st84368090autres1,7—Parties84369100de machines ou appareils d'aviculture1,7—84369900autres1,7—8437Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier84371000Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs1,7p/st84378000autres machines et appareils1,7—84379000Parties1,7—8438Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales843810Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires84381010pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie1,7—84381090pour la fabrication des pâtes alimentaires1,7—84382000Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat1,7—84383000Machines et appareils pour la sucrerie1,7—84384000Machines et appareils pour la brasserie1,7—84385000Machines et appareils pour le travail des viandes1,7—84386000Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes1,7—843880autres machines et appareils84388010pour le traitement et la préparation du café ou du thé1,7—autres84388091pour la préparation ou la fabrication des boissons1,7—84388099autres1,7—84389000Parties1,7—8439Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton84391000Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques1,7—84392000Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton1,7—84393000Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton1,7—Parties84399100de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques1,7—84399900autres1,7—8440Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets844010Machines et appareils84401010Plieuses1,7—84401020Assembleuses1,7—84401030Couseuses ou agrafeuses1,7—84401040Machines à relier par collage1,7—84401090autres1,7—84409000Parties1,7—8441Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types844110Coupeuses84411010Coupeuses-bobineuses1,7—84411020Coupeuses en long ou en travers1,7—84411030Massicots droits1,7—84411070autres1,7—84412000Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes1,7—84413000Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage1,7—84414000Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton1,7—84418000autres machines et appareils1,7—844190Parties84419010de coupeuses1,7—84419090autres1,7—8442Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)84423000Machines, appareils et matérielexemptionp/st84424000Parties de ces machines, appareils ou matérielexemption—84425000Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)exemption—8443Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoiresMachines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 844284431100Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines1,7p/st84431200Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié1,7p/st844313autres machines et appareils à imprimer offsetalimentés en feuilles84431310usagés1,7p/stneufs, pour feuilles d'un format84431332n'excédant pas 53 × 75 cm1,7p/st84431334excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm1,7p/st84431338excédant 75 × 107 cm1,7p/st84431390autres1,7p/st84431400Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques1,7p/st84431500Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques1,7p/st84431600Machines et appareils à imprimer, flexographiques1,7p/st84431700Machines et appareils à imprimer, héliographiques1,7p/st844319autres84431920à imprimer les matières textiles1,7p/st84431940utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs1,7p/st84431970autres1,7p/stautres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles84433100Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseauexemptionp/st844332autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau84433210Imprimantesexemptionp/st84433280autresexemptionp/st84433900autresexemptionp/stParties et accessoires844391Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 844284439110pour machines de la sous-position 84431940exemption—autres84439191coulées ou moulées en fonte, fer ou acierexemption—84439199autresexemption—844399autres84439910Assemblages électroniquesexemption—84439990autresexemption—844400Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles84440010Machines pour le filage1,7p/st84440090autres1,7p/st8445Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447Machines pour la préparation des matières textiles84451100Cardes1,7p/st84451200Peigneuses1,7p/st84451300Bancs à broches1,7p/st84451900autres1,7p/st84452000Machines pour la filature des matières textiles1,7p/st84453000Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles1,7p/st84454000Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles1,7p/st84459000autres1,7p/st8446Métiers à tisser84461000pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm1,7p/stpour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes84462100à moteur1,7p/st84462900autres1,7p/st84463000pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes1,7p/st8447Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeterMétiers à bonneterie circulaires84471100avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm1,7p/st84471200avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm1,7p/st844720Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage84472020Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage1,7p/st84472080autres1,7p/st84479000autres1,7p/st8448Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 844784481100Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation1,7—84481900autres1,7—84482000Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires1,7—Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires84483100Garnitures de cardes1,7—84483200de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes1,7—84483300Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs1,7—84483900autres1,7—Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires84484200Peignes, lisses et cadres de lisses1,7—84484900autres1,7—Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires844851Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles84485110Platines1,7—84485190autres1,7—84485900autres1,7—84490000Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie1,7—8450Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchageMachines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg845011Machines entièrement automatiquesd'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg84501111à chargement frontal3p/st84501119à chargement par le haut3p/st84501190d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg2,6p/st84501200autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée2,7p/st84501900autres2,7p/st84502000Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg2,2p/st84509000Parties2,7—8451Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus84511000Machines pour le nettoyage à sec2,2—Machines à sécher84512100d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg2,2—84512900autres2,2—84513000Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer2,2p/st84514000Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture2,2—84515000Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus2,2—845180autres machines et appareils84518010Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.2,2—84518030Machines pour l'apprêt ou le finissage2,2—84518080autres2,2—84519000Parties2,2—8452Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre845210Machines à coudre de type ménagerMachines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur84521011Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €5,7p/st84521019autres9,7p/st84521090autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre3,7p/stautres machines à coudre84522100Unités automatiques3,7p/st84522900autres3,7p/st84523000Aiguilles pour machines à coudre2,71 000 p/st84529000Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre2,7—8453Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre84531000Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux1,7—84532000Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures1,7—84538000autres machines et appareils1,7—84539000Parties1,7—8454Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie84541000Convertisseurs1,7—84542000Lingotières et poches de coulée1,7—845430Machines à couler (mouler)84543010Machines à couler sous pression1,7—84543090autres1,7—84549000Parties1,7—8455Laminoirs à métaux et leurs cylindres84551000Laminoirs à tubes2,7—autres laminoirs84552100Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid2,7—84552200Laminoirs à froid2,7—845530Cylindres de laminoirs84553010en fonte2,7—en acier forgé84553031Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid2,7—84553039Cylindres de travail à froid2,7—84553090autres2,7—84559000autres parties2,7—8456Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eauopérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons845611opérant par laser84561110utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'informationexemptionp/st84561190autres4,5p/st845612opérant par autre faisceau de lumière ou de photons84561210utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'informationexemptionp/st84561290autres4,5p/st84562000opérant par ultrasons3,5p/st845630opérant par électro-érosionà commande numérique84563011par fil3,5p/st84563019autres3,5p/st84563090autres3,5p/st84564000opérant par jet de plasma3,5p/st84565000Machines à découper par jet d’eau1,7p/st84569000autres3,5p/st8457Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux845710Centres d'usinage84571010horizontaux2,7p/st84571090autres2,7p/st84572000Machines à poste fixe2,7p/st845730Machines à stations multiples84573010à commande numérique2,7p/st84573090autres2,7p/st8458Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métalTours horizontaux845811à commande numérique84581120Centres de tournage2,7p/stTours automatiques84581141monobroche2,7p/st84581149multibroches2,7p/st84581180autres2,7p/st84581900autres2,7p/stautres tours845891à commande numérique84589120Centres de tournage2,7p/st84589180autres2,7p/st84589900autres2,7p/st8459Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 845884591000Unités d'usinage à glissières2,7p/stautres machines à percer84592100à commande numérique2,7p/st84592900autres2,7p/stautres aléseuses-fraiseuses84593100à commande numérique1,7p/st84593900autres1,7p/stautres machines à aléser84594100à commande numérique1,7p/st84594900autres1,7p/stMachines à fraiser, à console84595100à commande numérique2,7p/st84595900autres2,7p/stautres machines à fraiser845961à commande numérique84596110Machines à fraiser les outils2,7p/st84596190autres2,7p/st845969autres84596910Machines à fraiser les outils2,7p/st84596990autres2,7p/st84597000autres machines à fileter ou à tarauder2,7p/st8460Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461Machines à rectifier les surfaces planes84601200à commande numérique1,7p/st84601900autres1,7p/stautres machines à rectifier84602200Machines à rectifier sans centre, à commande numérique1,7p/st84602300autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique1,7p/st84602400autres, à commande numérique1,7p/st846029autres84602910pour surfaces cylindriques2,7p/st84602990autres2,7p/stMachines à affûter84603100à commande numérique1,7p/st84603900autres1,7p/st846040Machines à glacer ou à roder84604010à commande numérique1,7p/st84604090autres1,7p/st84609000autres1,7p/st8461Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs84612000Étaux-limeurs et machines à mortaiser1,7p/st846130Machines à brocher84613010à commande numérique1,7p/st84613090autres1,7p/st846140Machines à tailler ou à finir les engrenagesMachines à tailler les engrenagesà tailler les engrenages cylindriques84614011à commande numérique2,7p/st84614019autres2,7p/stà tailler les autres engrenages84614031à commande numérique1,7p/st84614039autres1,7p/stMachines à finir les engrenagesdont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près84614071à commande numérique2,7p/st84614079autres2,7p/st84614090autres1,7p/st846150Machines à scier ou à tronçonnerMachines à scier84615011à scie circulaire1,7p/st84615019autres1,7p/st84615090Machines à tronçonner1,7p/st84619000autres2,7p/st8462Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessusMachines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets846211Machines pour le forgeage à matrice fermée84621110à commande numérique2,7p/st84621190autres1,7p/st846219autres84621910à commande numérique2,7p/st84621990autres1,7p/stMachines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats846222Machines de formage des profilés84622210à commande numérique2,7p/st84622290autres1,7p/st84622300Presses plieuses, à commande numérique2,7p/st84622400Presses à panneaux, à commande numérique2,7p/st84622500Machines à profiler à galets, à commande numérique2,7p/st84622600Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique2,7p/st846229autres84622910à commande numérique2,7p/st84622990autres1,7p/stLignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats846232Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur achines de formage des profilés84623210à commande numérique2,7p/st84623290autres1,7p/st84623300Machines à cisailler, à commande numérique2,7p/st84623900autres1,7p/stMachines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler84624200à commande numérique2,7p/st84624900autres1,7p/stMachines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)84625100à commande numérique2,7p/st84625900autres1,7p/stPresses à froid à métaux846261Presses hydrauliques84626110à commande numérique2,7p/st84626190autres2,7p/st846262Presses mécaniques84626210à commande numérique2,7p/st84626290autres1,7p/st846263Servopresses84626310à commande numérique2,7p/st84626390autres1,7p/st846269autres84626910à commande numérique2,7p/st84626990autres1,7p/st846290autres84629010à commande numérique2,7p/st84629090autres1,7p/st8463Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière846310Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires84631010Bancs à étirer les fils2,7p/st84631090autres2,7p/st84632000Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage2,7p/st84633000Machines pour le travail des métaux sous forme de fil2,7p/st84639000autres2,7p/st8464Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre84641000Machines à scier2,2p/st846420Machines à meuler ou à polirpour le travail du verre84642011des verres d'optique2,2p/st84642019autres2,2—84642080autres2,2—84649000autres2,2—8465Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846510Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations84651010avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération2,7p/st84651090sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération2,7p/st84652000Centres d’usinage2,7p/stautres846591Machines à scier84659110à ruban2,7p/st84659120Scies circulaires2,7p/st84659190autres2,7p/st84659200Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer2,7p/st84659300Machines à meuler, à poncer ou à polir2,7p/st84659400Machines à cintrer ou à assembler2,7p/st84659500Machines à percer ou à mortaiser2,7p/st84659600Machines à fendre, à trancher ou à dérouler2,7p/st84659900autres2,7p/st8466Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types846610Porte-outils et filières à déclenchement automatiquePorte-outils84661020Mandrins, pinces et douilles1,2—autres84661031pour tours1,2—84661038autres1,2—84661080Filières à déclenchement automatique1,2—846620Porte-pièces84662020Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard1,2—autres84662091pour tours1,2—84662098autres1,2—84663000Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines1,2—autres846691pour machines du no 846484669120coulés ou moulés en fonte, fer ou acier1,2—84669195autres1,2—846692pour machines du no 846584669220coulés ou moulés en fonte, fer ou acier1,2—84669280autres1,2—846693pour machines des nos 8456 à 846184669340parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’informationexemption—autres84669350pour machines de la sous-position 845650001,7—84669360autres1,2—84669400pour machines des nos 8462 ou 84631,2—8467Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la mainPneumatiques846711rotatifs (même à percussion)84671110pour le travail des métaux1,7—84671190autres1,7—84671900autres1,7—à moteur électrique incorporé846721Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives84672110fonctionnant sans source d'énergie extérieure2,7p/stautres84672191électropneumatiques2,7p/st84672199autres2,7p/st846722Scies et tronçonneuses84672210Tronçonneuses2,7p/st84672230Scies circulaires2,7p/st84672290autres2,7p/st846729autres84672920fonctionnant sans source d'énergie extérieure2,7p/stautresMeuleuses et ponceuses84672951Meuleuses d'angle2,7p/st84672953Ponceuses à bandes2,7p/st84672959autres2,7p/st84672970Rabots2,7p/st84672980Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses2,7p/st84672985autres2,7p/stautres outils84678100Tronçonneuses à chaîne1,7p/st84678900autres1,7—Parties84679100de tronçonneuses à chaîne1,7—84679200d'outils pneumatiques1,7—84679900autres1,7—8468Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle84681000Chalumeaux guidés à la main2,2—84682000autres machines et appareils aux gaz2,2—84688000autres machines et appareils2,2—84689000Parties2,2—84698470Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses84701000Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informationsexemptionp/stautres machines à calculer électroniques84702100comportant un organe imprimantexemptionp/st84702900autresexemptionp/st84703000autres machines à calculerexemptionp/st84705000Caisses enregistreusesexemptionp/st84709000autresexemptionp/st8471Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs84713000Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écranexemptionp/stautres machines automatiques de traitement de l'information84714100comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortieexemptionp/st84714900autres, se présentant sous forme de systèmesexemptionp/st84715000Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortieexemptionp/st847160Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire84716060Claviersexemptionp/st84716070autresexemptionp/st847170Unités de mémoire84717020Unités de mémoire centralesexemptionp/stautresUnités de mémoire à disques84717030optiques, y compris les magnéto-optiquesexemptionp/stautres84717050Unités de mémoire à disques dursexemptionp/st84717070autresexemptionp/st84717080Unités de mémoire à bandesexemptionp/st84717098autresexemptionp/st84718000autres unités de machines automatiques de traitement de l'informationexemptionp/st84719000autresexemptionp/st8472Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)84721000Duplicateursexemptionp/st84723000Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres2,2p/st847290autres84729010Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaiesexemptionp/st84729080autresexemption—8473Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472Parties et accessoires des machines du no 8470847321des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 84702984732110Assemblages électroniquesexemption—84732190autresexemption—847329autres84732910Assemblages électroniquesexemption—84732990autresexemption—847330Parties et accessoires des machines du no 847184733020Assemblages électroniquesexemption—84733080autresexemption—847340Parties et accessoires des machines du no 847284734010Assemblages électroniquesexemption—84734080autresexemption—847350Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 847284735020Assemblages électroniquesexemption—84735080autresexemption—8474Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable84741000Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laverexemption—84742000Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériserexemption—Machines et appareils à mélanger ou à malaxer84743100Bétonnières et appareils à gâcher le cimentexemption—84743200Machines à mélanger les matières minérales au bitumeexemption—84743900autresexemption—847480autres machines et appareils84748010Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiquesexemption—84748090autresexemption—847490Parties84749010coulées ou moulées en fonte, fer ou acierexemption—84749090autresexemption—8475Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre84751000Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre1,7—Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre84752100Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauchesexemption—84752900autres1,7—847590Parties84759010Parties des machines de la sous-position 84752100exemption—84759090autres1,7—8476Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaieMachines automatiques de vente de boissons84762100comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération1,7p/st84762900autres1,7p/stautres machines84768100comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération1,7p/st847689autres84768910Machines pour changer la monnaieexemptionp/st84768990autres1,7p/st847690Parties84769010Parties de machines pour changer la monnaieexemption—84769090autres1,7—8477Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre84771000Machines à mouler par injection1,7p/st84772000Extrudeuses1,7p/st84773000Machines à mouler par soufflage1,7p/st84774000Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer1,7p/stautres machines et appareils à mouler ou à former84775100à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air1,7p/st847759autres84775910Presses1,7p/st84775980autres1,7p/st847780autres machines et appareilsMachines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires84778011Machines pour la transformation des résines réactives1,7p/st84778019autres1,7p/stautres84778091Machines à fragmenter1,7p/st84778093Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs1,7p/st84778095Machines de découpage et machines à refendre1,7p/st84778099autres1,7—847790Parties84779010Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier1,7—84779080autres1,7—8478Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre84781000Machines et appareils1,7—84789000Parties1,7—8479Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre84791000Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analoguesexemption—84792000Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales1,7—847930Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège84793010Presses1,7—84793090autres1,7—84794000Machines de corderie ou de câblerie1,7p/st84795000Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs1,7—84796000Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air1,7—Passerelles d’embarquement pour passagers84797100des types utilisés dans les aéroports1,7—84797900autres1,7—autres machines et appareils84798100pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques1,7—84798200à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser1,7—84798300Presses isostatiques à froid1,7—847989autres84798930Soutènement marchant hydraulique pour mines1,7—84798960Appareillages dits de «graissage centralisé»1,7—84798970Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimésexemption—84798997autres1,7—847990Parties84799015Parties de machines relevant de la sous-position 84798970exemption—autres84799020coulées ou moulées en fonte, fer ou acier1,7—84799070autres1,7—8480Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques84801000Châssis de fonderie1,7—84802000Plaques de fond pour moules1,7—848030Modèles pour moules84803010en bois1,7—84803090autres2,7—Moules pour les métaux ou les carbures métalliques84804100pour le moulage par injection ou par compression1,7—84804900autres1,7—84805000Moules pour le verre1,7—84806000Moules pour les matières minérales1,7—Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques84807100pour le moulage par injection ou par compression1,7—84807900autres1,7—8481Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques848110Détendeurs84811005combinés avec filtres ou lubrificateurs2,2—autres84811019en fonte ou en acier2,2—84811099autres2,2—848120Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques84812010Valves pour transmissions oléohydrauliques2,2—84812090Valves pour transmissions pneumatiques2,2—848130Clapets et soupapes de retenue84813091en fonte ou en acier2,2—84813099autres2,2—848140Soupapes de trop-plein ou de sûreté84814010en fonte ou en acier2,2—84814090autres2,2—848180autres articles de robinetterie et organes similairesRobinetterie sanitaire84818011Mélangeurs, mitigeurs2,2—84818019autres2,2—Robinetterie pour radiateurs de chauffage central84818031Robinets thermostatiques2,2—84818039autres2,2—84818040Valves pour pneumatiques et chambres à air2,2—autresVannes de régulation84818051de température2,2—84818059autres2,2—autresRobinets et vannes à passage direct84818061en fonte2,2—84818063en acier2,2—84818069autres2,2—Robinets à soupapes84818071en fonte2,2—84818073en acier2,2—84818079autres2,2—84818081Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique2,2—84818085Robinets à papillon2,2—84818087Robinets à membrane2,2—84818099autres2,2—84819000Parties2,2—8482Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles848210Roulements à billes84821010dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm8—84821090autres8—84822000Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques8—84823000Roulements à rouleaux en forme de tonneau8—84824000Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles8—84825000Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux8—84828000autres, y compris les roulements combinés8—Parties848291Billes, galets, rouleaux et aiguilles84829110Rouleaux coniques8—84829190autres7,7—84829900autres8—8483Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation848310Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivellesManivelles et vilebrequins84831021coulés ou moulés en fonte, fer ou acier4—84831025en acier forgé4—84831029autres4—84831050Arbres articulés4—84831095autres4—84832000Paliers à roulements incorporés6—848330Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinetsPaliers84833032pour roulements de tous genres5,7—84833038autres3,4—84833080Coussinets3,4—848340Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de coupleEngrenages84834021à roues cylindriques3,7—84834023à roues coniques ou cylindroconiques3,7—84834025à vis sans fin3,7—84834029autres3,7—84834030Broches filetées à billes ou à rouleaux3,7—Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse84834051Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses3,7—84834059autres3,7—84834090autres3,7—848350Volants et poulies, y compris les poulies à moufles84835020coulés ou moulés en fonte, fer ou acier2,7—84835080autres2,7—848360Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation84836020coulés ou moulés en fonte, fer ou acier2,7—84836080autres2,7—848390Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties84839020Parties de paliers pour roulements de tous genres5,7—autres84839081coulés ou moulés en fonte, fer ou acier2,7—84839089autres2,7—8484Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques84841000Joints métalloplastiques1,7—84842000Joints d'étanchéité mécaniques1,7—84849000autres1,7—8485Machines pour la fabrication additive84851000Par dépôt métallique2,7p/st84852000Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc1,7p/st848530Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre84853010Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramiqueexemption—84853090autres1,7p/st84858000autres1,7p/st848590Parties84859010Parties des machines de la sous-position 84853010exemption—84859090autres1,7—8486Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires84861000Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettesexemption—84862000Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniquesexemption—84863000Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran platexemption—84864000Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitreexemption—84869000Parties et accessoiresexemption—8487Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques848710Hélices pour bateaux et leurs pales84871010en bronze1,7p/st84871090autres1,7p/st848790autres84879040en fonte1,7—en fer ou en acier84879051en acier coulé ou moulé1,7—84879057en fer ou acier, forgé ou estampé1,7—84879059autres1,7—84879090autres1,7—

CHAPITRE 85

MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

Notes

1. Sont exclus de ce chapitre:

a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;

b) les ouvrages en verre du no 7011;

c) les machines et appareils du no 8486;

d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire (no 9018); ou

e) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.

2. Les articles susceptibles de relever des nos 8501 à 8504, d'une part, et des nos 8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.

Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 8504.

3. Au sens du n° 8507, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés.

4. Le no 8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:

a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;

b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 8414), des essoreuses centrifuges à linge (no 8421), des machines à laver la vaisselle (no 8422), des machines à laver le linge (no 8450), des machines à repasser (nos 8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 8452), des ciseaux électriques (no 8467) et des appareils électrothermiques (no 8516).

5. Au sens du n° 8517, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation.

6. Au sens du no 8523:

a) on entend par «dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs» («cartes mémoire flash» ou «cartes à mémoire électronique flash», par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash («E2PROM FLASH», par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;

b) l'expression «cartes intelligentes» s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)] sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.

7. Au sens du n° 8524, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment – mais pas seulement – être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 8524 ne comprend pas les modules d’affichage dotés de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d’application) ou qui ont pris le caractère de marchandises d’autres positions.

Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans la présente note, le n° 8524 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature.

8. On considère comme «circuits imprimés» au sens du no 8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).

L'expression «circuits imprimés» ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.

Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 8542.

9. Aux fins du no 8536, on entend par «connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques» les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.

10. Le no 8537 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (no 8543).

11. Au sens du n° 8539, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre:

a) ‘les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des nos 8536 ou 8542 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.

b) les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d’un ou plusieurs modules à LED, contenant d’autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.

12. Au sens des nos 8541 et 8542, on considère comme:

a) i) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.

Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.

Les transducteurs à semi-conducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une fonction intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.

Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.

Aux fins de la présente définition:

1) L’expression à semi-conducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semi-conducteur, fabriqués au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semi conductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques.

2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.

3) Les capteurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.

4) Les actionneurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.

5) Les résonateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.

6) Les oscillateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.

ii) ‘Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semi-conducteur fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection.

Les diodes émettrices de lumière (LED) du n° 8541 ne comportent pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance;.

b) «circuits intégrés»:

1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable;

2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;

3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.

4) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des nos 8532, 8533, 8541, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 8504, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.

Aux fins de la présente définition:

1) Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants.

2) L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré.

3) a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.

b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.

c) Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.

d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.

Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les nos 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature, à l'exception du no 8523 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.

Notes de sous-positions

1. Le n° 852581 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :

- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;

- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;

- fréquence d’image excédant 225 000 images par seconde.

2. En ce qui concerne le n° 852582, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.

3. La sous-position 852583 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n° 852589, généralement).

4. Le no 852712 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.

5. Au sens des nos 854911 à 854919, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.

Notes complémentaires

1. Les sous-positions 85192010 et 85193000 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture par faisceau laser.

2. Au sens des sous-positions 85287115 et 85287191 uniquement, le terme «modem» couvre les dispositifs ou équipements permettant de moduler et de démoduler les signaux entrants et sortants, comme les modems V.90 ou les modems-câble, et d'autres dispositifs qui utilisent des technologies analogues permettant d'accéder à l'internet, telles que WLAN, RNIS et Ethernet. L'étendue de l'accès à l'internet peut être limitée par le prestataire de service.

Les appareils des présentes sous-positions doivent permettre une communication dans les deux sens ou un échange réciproque d'informations aux fins de la fourniture d'un échange d'informations interactif.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes850110Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W85011010Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W4,7p/stautres85011091Moteurs universels2,7p/st85011093Moteurs à courant alternatif2,7p/st85011099Moteurs à courant continu2,7p/st85012000Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W2,7p/stAutres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques85013100d'une puissance n'excédant pas 750 W2,7p/st85013200d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW2,7p/st85013300d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW2,7p/st85013400d'une puissance excédant 375 kW2,7p/st850140autres moteurs à courant alternatif, monophasés85014020d'une puissance n'excédant pas 750 W2,7p/st85014080d'une puissance excédant 750 W2,7p/stautres moteurs à courant alternatif, polyphasés85015100d'une puissance n'excédant pas 750 W2,7p/st850152d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW85015220d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW2,7p/st85015230d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW2,7p/st85015290d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW2,7p/st850153d'une puissance excédant 75 kW85015350Moteurs de traction2,7p/stautres, d'une puissance85015381excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW2,7p/st85015394excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW2,7p/st85015399excédant 750 kW2,7p/stMachines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques850161d'une puissance n'excédant pas 75 kVA85016120d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA2,7p/st85016180d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA2,7p/st85016200d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA2,7p/st85016300d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA2,7p/st85016400d'une puissance excédant 750 kVA2,7p/stMachines génératrices photovoltaïques à courant continu85017100D'une puissance n’excédant pas 50 W2,7p/st85017200D'une puissance excédant 50 W2,7p/st85018000Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif2,7p/st8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesGroupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)850211d'une puissance n'excédant pas 75 kVA85021120d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA2,7p/st85021180d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA2,7p/st85021200d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA2,7p/st850213d'une puissance excédant 375 kVA85021320d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA2,7p/st85021340d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA2,7p/st85021380d'une puissance excédant 2 000 kVA2,7p/st850220Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)85022020d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA2,7p/st85022040d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA2,7p/st85022060d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA2,7p/st85022080d'une puissance excédant 750 kVA2,7p/stautres groupes électrogènes85023100à énergie éolienne2,7p/st850239autres85023920Turbogénératrices2,7p/st85023980autres2,7p/st85024000Convertisseurs rotatifs électriques2,7p/st850300Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 850285030010Frettes amagnétiques2,7—autres85030091coulées ou moulées en fonte, fer ou acier2,7—85030099autres2,7—8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs850410Ballasts pour lampes ou tubes à décharge85041020Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé3,7p/st85041080autres3,7p/stTransformateurs à diélectrique liquide85042100d'une puissance n'excédant pas 650 kVA3,7p/st850422d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA85042210d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA3,7p/st85042290d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA3,7p/st85042300d'une puissance excédant 10 000 kVA3,7p/stautres transformateurs850431d'une puissance n'excédant pas 1 kVATransformateurs de mesure85043121pour la mesure des tensions3,7p/st85043129autres3,7p/st85043180autres3,7p/st85043200d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA3,7p/st85043300d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA3,7p/st85043400d'une puissance excédant 500 kVA3,7p/st850440Convertisseurs statiques85044030du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unitésexemptionp/stautres85044055Chargeurs d'accumulateursexemptionp/stautres85044082Redresseursexemption—Onduleurs85044084d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVAexemption—85044088d'une puissance excédant 7,5 kVAexemption—85044090autresexemption—85045000autres bobines de réactance et autres selfsexemption—850490Partiesde transformateurs, bobines de réactance et selfs85049011Noyaux en ferriteexemption—85049013Tôles feuilletées et âmes en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empiléesexemption—85049017autresexemption—85049090de convertisseurs statiquesexemption—8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiquesAimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation85051100en métal2,2—850519autres85051910Aimants permanents en ferrite agglomérée2,2—85051990autres2,2—85052000Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques2,2—850590autres, y compris les partiesÉlectro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation85059021Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018exemption—85059029autres1,8—85059050Têtes de levage électromagnétiques2,2—85059090Parties1,8—8506Piles et batteries de piles électriques850610au bioxyde de manganèsealcalines85061011Piles cylindriques4,7p/st85061018autres4,7p/stautres85061091Piles cylindriques4,7p/st85061098autres4,7p/st85063000à l'oxyde de mercure4,7p/st85064000à l'oxyde d'argent4,7p/st850650au lithium85065010Piles cylindriques4,7p/st85065030Piles bouton4,7p/st85065090autres4,7p/st85066000à l'air-zinc4,7p/st850680autres piles et batteries de piles85068005Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 Vexemptionp/st85068080autres4,7p/st85069000Parties4,7—8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire850710au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston85071020fonctionnant avec électrolyte liquide3,7p/st85071080autres3,7p/st850720autres accumulateurs au plomb85072020fonctionnant avec électrolyte liquide3,7ce/el85072080autres3,7ce/el850730au nickel-cadmium85073020hermétiquement fermés2,6p/st85073080autres2,6ce/el85075000au nickel-hydrure métallique2,7p/st85076000au lithium-ion2,7p/st85078000autres accumulateurs2,7p/st850790Parties85079030Séparateurs2,7—85079080autres2,7—8508Aspirateursà moteur électrique incorporé85081100d’une puissance n’excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l2,2p/st85081900autres1,7p/st85086000autres aspirateurs1,7p/st85087000Parties1,7—8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 850885094000Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes2,2p/st85098000autres appareils2,2—85099000Parties2,2—8510Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé85101000Rasoirs2,2p/st85102000Tondeuses2,2p/st85103000Appareils à épiler2,2p/st85109000Parties2,2—8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs85111000Bougies d'allumage3,2—85112000Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques3,2—85113000Distributeurs; bobines d'allumage3,2—85114000Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices3,2—85115000autres génératrices3,2—85118000autres appareils et dispositifs3,2—85119000Parties3,2—8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles85121000Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes2,7—85122000autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle2,7—851230Appareils de signalisation acoustique85123010Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles2,2p/st85123090autres2,7—85124000Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée2,7—851290Parties85129010d'appareils de la sous-position 851230102,2—85129090autres2,7—8513Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 851285131000Lampes5,7—85139000Parties5,7—8514Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriquesFours à résistance (à chauffage indirect)85141100Presses isostatiques à chaud2,2p/st851419autres85141910Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie2,2p/st85141980autres2,2p/st851420Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques85142010fonctionnant par induction2,2p/st85142080fonctionnant par pertes diélectriques2,2p/stautres fours851431Fours à faisceau d’électrons85143110des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimésexemptionp/st85143190autres2,2p/st851432Fours à plasma et fours à arc sous vide85143210des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimésexemptionp/st85143290autres2,2p/st851439autres85143910des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimésexemptionp/st85143990autres2,2p/st85144000autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques2,2p/st851490Parties85149030d'autres fours des sous-positions 85143110, 85143210 ou 85143910exemption—85149070autres2,2—8515Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermetsMachines et appareils pour le brasage fort ou tendre85151100Fers et pistolets à braser2,7—851519autres85151910Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimésexemption—85151990autres2,7—Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance85152100entièrement ou partiellement automatiques2,7—85152900autres2,7—Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma85153100entièrement ou partiellement automatiques2,7—851539autresmanuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et85153913d'un transformateur2,7—85153918d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique2,7—85153990autres2,7—851580autres machines et appareils85158010pour le traitement des métaux2,7p/st85158090autres2,7p/st851590Parties85159020des machines de soudage à la vague de la sous-position 85151910exemption—85159080autres2,7—8516Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545851610Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques85161011instantanés2,7p/st85161080autres2,7p/stAppareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires85162100Radiateurs à accumulation2,7p/st851629autres85162910Radiateurs à circulation de liquide2,7p/st85162950Radiateurs par convection2,7p/stautres85162991à ventilateur incorporé2,7p/st85162999autres2,7p/stAppareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains85163100Sèche-cheveux2,7p/st85163200autres appareils pour la coiffure2,7—85163300Appareils pour sécher les mains2,7p/st85164000Fers à repasser électriques2,7p/st85165000Fours à micro-ondes5p/st851660autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires85166010Cuisinières2,7p/st85166050Réchauds (y compris les tables de cuisson)2,7p/st85166070Grils et rôtissoires2,7p/st85166080Fours à encastrer2,7p/st85166090autres2,7p/stautres appareils électrothermiques85167100Appareils pour la préparation du café ou du thé2,7p/st85167200Grille-pain2,7p/st851679autres85167920Friteuses2,7p/st85167970autres2,7p/st851680Résistances chauffantes85168020montées sur un support en matière isolante2,7—85168080autres2,7—85169000Parties2,7—8517Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil85171100Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans filexemptionp/st85171300Téléphones intelligentsexemptionp/st85171400Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans filexemptionp/st85171800autresexemption—autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)85176100Stations de baseexemptionp/st85176200Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routageexemption—851769autres85176910Visiophonesexemptionp/st85176920Interphonesexemption—85176930Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphieexemptionp/st85176990autresexemption—Partiesexemption—85177100Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articlesexemption—85177900autresexemption—8518Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son85181000Microphones et leurs supportsexemption—Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes85182100Haut-parleur unique monté dans son enceinteexemptionp/st85182200Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinteexemptionp/st85182900autresexemptionp/st85183000Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleursexemption—85184000Amplificateurs électriques d'audiofréquenceexemptionp/st85185000Appareils électriques d'amplification du sonexemptionp/st85189000Partiesexemption—8519Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son851920Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement85192010Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton6p/stautres85192091à système de lecture par faisceau laser9,5p/st85192099autres4,5p/st85193000Platines tourne-disques2p/stautres appareils85198100utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteursexemptionp/st85198900autresexemptionp/st85208521Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques852110à bandes magnétiques85211020d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par secondeexemptionp/st85211095autresexemptionp/st85219000autres3,5p/st8522Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 852185221000Lecteurs phonographiques4—85229000autresexemption—8523Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37Supports magnétiques85232100Cartes munies d'une piste magnétiqueexemptionp/st852329autresBandes magnétiques; disques magnétiques85232915non enregistrésexemptionp/st85232919autresexemptionp/st85232990autresexemption—Supports optiques852341non enregistrés85234110Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçablesexemptionp/st85234130Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçablesexemptionp/st85234190autresexemption—852349autresDisques pour systèmes de lecture par faisceau laser85234910Disques numériques versatiles (DVD)exemptionp/st85234920autresexemptionp/st85234990autresexemptionp/stSupports à semi-conducteur852351Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs85235110non enregistrésexemptionp/st85235190autresexemptionp/st85235200«Cartes intelligentes»exemptionp/st852359autres85235910non enregistrésexemptionp/st85235990autresexemptionp/st852380autres85238010non enregistrésexemption—85238090autresexemption—8524Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactilesSans pilotes ni circuits de commande85241100À cristaux liquidesexemptionp/st85241200À diodes émettrices de lumière organiques (OLED)exemptionp/st85241900autresexemptionp/stautres85249100À cristaux liquidesexemptionp/st85249200À diodes émettrices de lumière organiques (OLED)exemptionp/st85249900autresexemptionp/st8525Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes85255000Appareils d'émissionexemptionp/st85256000Appareils d'émission incorporant un appareil de réceptionexemptionp/stCaméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes85258100Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitreexemptionp/st85258200autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitreexemptionp/st85258300autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitreexemptionp/st85258900autresexemptionp/st8526Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande85261000Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)exemption—autres852691Appareils de radionavigation85269120Récepteurs de radionavigationexemptionp/st85269180autresexemption—85269200Appareils de radiotélécommandeexemption—8527Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerieAppareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure85271200Radiocassettes de pocheexemptionp/st85271300autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonexemptionp/st85271900autresexemptionp/stAppareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles852721combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du soncapables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)85272120à système de lecture par faisceau laser3,5p/stautres85272152à cassettes et à système de lecture analogique et numérique3,5p/st85272159autres2,5p/stautres85272170à système de lecture par faisceau laser14p/stautres85272192à cassettes et à système de lecture analogique et numérique14p/st85272198autres10p/st85272900autres3,0p/stautres85279100combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonexemptionp/st85279200non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerieexemptionp/st85279900autresexemptionp/st8528Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des imagesMoniteurs à tube cathodique85284200aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ciexemptionp/st85284900autresexemptionp/stautres moniteurs852852aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci85285210des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471exemptionp/stautres85285291avec un écran à cristaux liquides (LCD)14p/st85285299autres14p/st85285900autres14p/stProjecteurs85286200aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ciexemptionp/st852869autres85286920en monochromes2p/st85286980autres14p/stAppareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images852871non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéoRécepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)85287111Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'informationexemptionp/st85287115Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)exemptionp/st85287119autres3,5p/stautres85287191Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)exemptionp/st85287199autres3,5p/st852872autres, en couleurs85287210Téléprojecteurs14p/st85287220Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique14p/stautres85287230avec tube-image incorporé14p/st85287240avec un écran à cristaux liquides (LCD)14p/st85287260avec un écran à plasma (PDP)14p/st85287280autres14p/st85287300autres, en monochromes2p/st8529Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528852910Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articlesAntennes85291011Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobilesexemption—85291030Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévisionexemption—85291065Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporerexemption—85291069autresexemption—85291080Filtres et séparateurs d'antennesexemption—85291095autresexemption—852990autres85299015Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des nos 852872 ou 8528733—autres85299018des articles des sous-positions 85241100 et 85249100exemption—85299020d'appareils photographiques numériques relevant des sous-positions85258100, 85258200, 85258300 et 85258900; d’appareils des sous-positions 85256000, 85284200, 85285210 et 85286200exemption—autres85299040Meubles, coffrets et boîtiersexemption—85299065Assemblages électroniques0,8—autres85299091Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)exemption—autres85299092pour caméras de télévision des sous-positions 852581, 852582, 852583 et 852589 et appareils des nos 8527 et 85281,3—85299097autres0,8—8530Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)85301000Appareils pour voies ferrées ou similaires1,7—85308000autres appareils1,7—85309000Parties1,7—8531Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530853110Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires85311030des types utilisés pour bâtiments2,2p/st85311095autres2,2p/st853120Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)85312020Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)exemption—incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)85312040incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice activeexemption—85312095autresexemption—853180autres appareils85318040Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues2,2—85318070autresexemption—85319000Partiesexemption—8532Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables85321000Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)exemption—autres condensateurs fixes85322100au tantaleexemption—85322200électrolytiques à l'aluminiumexemption—85322300à diélectrique en céramique, à une seule coucheexemption—85322400à diélectrique en céramique, multicouchesexemption—85322500à diélectrique en papier ou en matières plastiquesexemption—85322900autresexemption—85323000Condensateurs variables ou ajustablesexemption—85329000Partiesexemption—8533Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)85331000Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à coucheexemption—autres résistances fixes85332100pour une puissance n'excédant pas 20 Wexemption—85332900autresexemption—Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées85333100pour une puissance n'excédant pas 20 Wexemption—85333900autresexemption—853340autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)85334010pour une puissance n'excédant pas 20 Wexemption—85334090autresexemption—85339000Partiesexemption—853400Circuits imprimésne comportant que des éléments conducteurs et des contacts85340011Circuits multicouchesexemption—85340019autresexemption—85340090comportant d'autres éléments passifsexemption—8535Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V85351000Fusibles et coupe-circuit à fusibles2,7—Disjoncteurs85352100pour une tension inférieure à 72,5 kV2,7—85352900autres2,7—853530Sectionneurs et interrupteurs85353010pour une tension inférieure à 72,5 kV2,7—85353090autres2,7—85354000Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs2,7—85359000autres2,7—8536Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques853610Fusibles et coupe-circuit à fusibles85361010pour une intensité n'excédant pas 10 A2,3—85361050pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A2,3—85361090pour une intensité excédant 63 A2,3—853620Disjoncteurs85362010pour une intensité n'excédant pas 63 A2,3—85362090pour une intensité excédant 63 A2,3—853630autres appareils pour la protection des circuits électriques85363010pour une intensité n'excédant pas 16 Aexemption—85363030pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 Aexemption—85363090pour une intensité excédant 125 Aexemption—Relais853641pour une tension n'excédant pas 60 V85364110pour une intensité n'excédant pas 2 A2,3—85364190pour une intensité excédant 2 A2,3—85364900autres2,3—853650autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs85365003Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)exemption—85365005Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)exemption—85365007Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 Aexemption—autrespour une tension n'excédant pas 60 V85365011à touche ou à boutonexemption—85365015rotatifsexemption—85365019autresexemption—85365080autresexemption—Douilles pour lampes, fiches et prises de courant853661Douilles pour lampes85366110Douilles Edison2,3—85366190autres2,3—853669autres85366910pour câbles coaxiauxexemption—85366930pour circuits imprimésexemption—85366990autres2,3—85367000Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques3—853690autres appareils85369001Éléments préfabriqués pour canalisations électriquesexemption—85369010Connexions et éléments de contact pour fils et câblesexemption—85369040Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 87112,3—85369095autresexemption—8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517853710pour une tension n'excédant pas 1 000 V85371010Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information2,1—autres85371091Appareils de commande à mémoire programmable2,1—85371095Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichageexemption—85371098autres2,1—853720pour une tension excédant 1 000 V85372091pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV2,1—85372099pour une tension excédant 72,5 kV2,1—8538Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 853785381000Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareilsexemption—853890autrespour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur85389011Assemblages électroniques3,2—85389019autres1,7—autres85389091Assemblages électroniques3,2—85389099autres1,7—8539Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)85391000Articles dits «phares et projecteurs scellés»2,7p/stautres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges853921halogènes, au tungstène85392130des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles2,7p/stautres, d'une tension85392192excédant 100 V2,7p/st85392198n'excédant pas 100 V2,7p/st853922autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V85392210à réflecteurs2,7p/st85392290autres2,7p/st853929autres85392930des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles2,7p/stautres, d'une tension85392992excédant 100 V2,7p/st85392998n'excédant pas 100 V2,7p/stLampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets853931fluorescents, à cathode chaude85393110à deux culots2,7p/st85393190autres2,7p/st853932Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique85393220à vapeur de mercure ou de sodium2,7p/st85393290à halogénure métallique2,7p/st853939autres85393920Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran platexemptionp/st85393980autres2,7p/stLampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc85394100Lampes à arc2,7p/st85394900autres2,7p/stSources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)85395100Modules à diodes émettrices de lumière (LED)2,7p/st85395200Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)3,7p/st853990Parties85399010Culots2,7—85399090autres2,7—8540Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo85401100en couleurs14p/st85401200en monochromes7,5p/st854020Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode85402010Tubes pour caméras de télévision2,7p/st85402080autres tubes2,7p/st85404000Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm2,6p/st85406000autres tubes cathodiques2,6p/stTubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille85407100Magnétrons2,7p/st85407900autres2,7p/stautres lampes, tubes et valves85408100Tubes de réception ou d'amplification2,7p/st85408900autres2,7p/stParties85409100de tubes cathodiques2,7—85409900autres2,7—8541Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés85411000Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)exemption—Transistors, autres que les phototransistors85412100à pouvoir de dissipation inférieur à 1 Wexemption—85412900autresexemption—85413000Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensiblesexemption—Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)85414100Diodes émettrices de lumière (LED)exemption—85414200Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneauxexemption—85414300Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneauxexemption—85414900autresexemption—autres dispositifs à semi-conducteur85415100Transducteurs à semiconducteurexemption—85415900autresexemption—85416000Cristaux piézo-électriques montésexemption—85419000Partiesexemption—8542Circuits intégrés électroniquesCircuits intégrés électroniques854231Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuitsMarchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre85423111Circuits intégrés à composants multiplesexemption—85423119autresexemption—85423190autresexemption—854232MémoiresMarchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre85423211Circuits intégrés à composants multiplesexemption—85423219autresexemption—autresMémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)85423231dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbitsexemptionp/st85423239dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbitsexemptionp/st85423245Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)exemptionp/st85423255Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)exemptionp/stMémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMsFlash E2PROMs85423261dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbitsexemptionp/st85423269dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbitsexemptionp/st85423275autresexemptionp/st85423290autres mémoiresexemption—854233Amplificateurs85423310Circuits intégrés à composants multiplesexemption—85423390autresexemption—854239autresMarchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre85423911Circuits intégrés à composants multiplesexemption—85423919autresexemption—85423990autresexemption—85429000Partiesexemption—8543Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre85431000Accélérateurs de particules4—85432000Générateurs de signauxexemption—854330Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse85433040Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimésexemption—85433070autres3,7—85434000Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires3,7—854370autres machines et appareils85437001Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniquesexemption—85437002Amplificateurs hyperfréquenceexemption—85437003Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarougeexemption—85437004Enregistreurs numériques de données de volexemption—85437005Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audioexemption—85437006Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du sonexemption—85437007Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfantsexemption—85437008Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électroniqueexemption—85437009Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichageexemption—85437010Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaireexemption—85437030Amplificateurs d'antennes3,7—85437050Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage3,7p/st85437060Électrificateurs de clôtures3,7—85437090autres3,7—85439000Partiesexemption—8544Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexionFils pour bobinages854411en cuivre85441110émaillés ou laqués3,7—85441190autres3,7—85441900autres3,7—85442000Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux3,7—85443000Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport3,7—autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V854442munis de pièces de connexion85444210des types utilisés pour les télécommunicationsexemption—85444290autres3,3—854449autres85444920des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 Vexemption—autres85444991Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm3,7—autres85444993pour tensions n'excédant pas 80 V3,7—85444995pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V3,7—85444999pour une tension de 1 000 V3,7—854460autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V85446010avec conducteur en cuivre3,7—85446090avec autres conducteurs3,7—85447000Câbles de fibres optiquesexemption—8545Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriquesÉlectrodes85451100des types utilisés pour fours2,7—85451900autres2,7—85452000Balais2,7—854590autres85459010Résistances chauffantes1,7—85459090autres2,7—8546Isolateurs en toutes matières pour l'électricité85461000en verre3,7—85462000en céramique4,7—854690autres85469010en matières plastiques3,7—85469090autres3,7—8547Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement85471000Pièces isolantes en céramique4,7—85472000Pièces isolantes en matières plastiques3,7—85479000autres3,7—854800Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre85480020Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modulesexemption—85480030Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)exemption—85480090autres2,7—8549Déchets et débris électriques et électroniquesDéchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage854911Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage85491110Accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage2,6—85491190Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acideexemption—854912autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure85491210Piles et batteries de piles électriques hors d'usage4,7p/st85491220Accumulateurs électriques hors d'usage2,6—85491290autresexemption—854913Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure85491310Piles et batteries de piles électriques hors d'usage4,7p/st85491320Accumulateurs électriques hors d'usage2,6—85491390autresexemption—854914en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure85491410Piles et batteries de piles électriques hors d'usage4,7p/st85491420Accumulateurs électriques hors d'usage2,6—85491490autresexemption—854919autres85491910Piles et batteries de piles électriques hors d'usage4,7p/st85491920Accumulateurs électriques hors d'usage2,6—85491990autresexemption—Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux85492100Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)exemption—85492900autresexemption—autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés85493100Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)exemption—85493900autresexemption—autres85499100Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)exemption—85499900autresexemption—

SECTION XVII

MATÉRIEL DE TRANSPORT

Notes

1. La présente section ne comprend pas les articles des nos 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 9506).

2. Ne sont pas considérés comme «parties» ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:

a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);

b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

c) les articles du chapitre 82 (outils);

d) les articles du no 8306;

e) les machines et appareils des nos 8401 à 8479, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la section XVII; les articles des nos 8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 8483;

f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);

g) les instruments et appareils du chapitre 90;

h) les articles du chapitre 91;

ij) les armes (chapitre 93);

k) les luminaires et appareils d'éclairage, et leurs parties, du no 9405;

l) les brosses constituant des éléments de véhicules (no 9603).

3. Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties» ou aux «accessoires» ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.

4. Dans la présente section:

a) les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;

b) les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;

c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du chapitre 88.

5. Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:

a) du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);

b) du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;

c) du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.

Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.

Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.

Notes complémentaires

1. Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.

2. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos 8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.

CHAPITRE 86

VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);

b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 7302;

c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 8530.

2. Relèvent notamment du no 8607:

a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;

b) les châssis, bogies et bissels;

c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;

d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;

e) les articles de carrosserie.

3. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 8608:

a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;

b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8601Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques86011000à source extérieure d'électricité1,7p/st86012000à accumulateurs électriques1,7p/st8602Autres locomotives et locotracteurs; tenders86021000Locomotives diesel-électriques1,7—86029000autres1,7—8603Automotrices et autorails, autres que ceux du no 860486031000à source extérieure d'électricité1,7p/st86039000autres1,7p/st86040000Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)1,7p/st86050000Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)1,7p/st8606Wagons pour le transport sur rail de marchandises86061000Wagons-citernes et similaires1,7p/st86063000Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606101,7p/stautres860691couverts et fermés86069110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)1,7p/st86069180autres1,7p/st86069200ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)1,7p/st86069900autres1,7p/st8607Parties de véhicules pour voies ferrées ou similairesBogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties86071100Bogies et bissels de traction1,7—86071200autres bogies et bissels1,7—860719autres, y compris les parties86071910Essieux, montés ou non; roues et leurs parties2,7—86071990Parties de bogies, bissels et similaires1,7—Freins et leurs parties860721Freins à air comprimé et leurs parties86072110coulés ou moulés en fonte, fer ou acier1,7—86072190autres1,7—86072900autres1,7—86073000Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties1,7—autres860791de locomotives ou de locotracteurs86079110Boîtes d'essieux et leurs parties3,7—86079190autres1,7—860799autres86079910Boîtes d'essieux et leurs parties3,7—86079980autres1,7—86080000Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties1,7—860900Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport86090010Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)exemptionp/st86090090autresexemptionp/st

CHAPITRE 87

VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.

4. Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9503.

Note de sous-positions

1. Le no 870822 couvre:

a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés;

b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques,

pour autant qu’ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des nos 8701 à 8705.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)87011000Tracteurs à essieu simple3p/stTracteurs routiers pour semi-remorques870121uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)87012110neufs16p/st87012190usagés16p/st870122équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique87012210neufs16p/st87012290usagés16p/st870123équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique87012310neufs16p/st87012390usagés16p/st870124uniquement à moteur électrique pour la propulsion87012410neufs16p/st87012490usagés16p/st87012900autres16p/st87013000Tracteurs à chenillesexemptionp/stautres, d’une puissance de moteur870191n’excédant pas 18 kW87019110Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à rouesexemptionp/st87019190autres7p/st870192excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW87019210Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à rouesexemptionp/st87019290autres7p/st870193excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW87019310Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à rouesexemptionp/st87019390autres7p/st870194excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW87019410Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à rouesexemptionp/st87019490autres7p/st870195excédant 130 kW87019510Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à rouesexemptionp/st87019590autres7p/st8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus870210uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)d'une cylindrée excédant 2 500 cm387021011neufs16p/st87021019usagés16p/std'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm387021091neufs10p/st87021099usagés10p/st870220équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique87022010d'une cylindrée excédant 2 500 cm316p/st87022090d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm310p/st870230équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique87023010d'une cylindrée excédant 2 800 cm316p/st87023090d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm310p/st87024000uniquement à moteur électrique pour la propulsion10p/st870290autresà moteur à piston à allumage par étincellesd'une cylindrée excédant 2 800 cm387029011neufs16p/st87029019usagés16p/std'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm387029031neufs10p/st87029039usagés10p/st87029090autres10p/st8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course870310Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires87031011Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles5p/st87031018autres10p/stautres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles870321d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm387032110neufs10p/st87032190usagés10p/st870322d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm387032210neufs10p/st87032290usagés10p/st870323d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3neufs87032311Caravanes automotrices10p/st87032319autres10p/st87032390usagés10p/st870324d'une cylindrée excédant 3 000 cm387032410neufs10p/st87032490usagés10p/stautres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)870331d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm387033110neufs10p/st87033190usagés10p/st870332d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3neufs87033211Caravanes automotrices10p/st87033219autres10p/st87033290usagés10p/st870333d'une cylindrée excédant 2 500 cm3neufs87033311Caravanes automotrices10p/st87033319autres10p/st87033390usagés10p/st870340autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique87034010neufs10p/st87034090usagés10p/st87035000autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique10p/st870360autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique87036010neufs10p/st87036090usagés10p/st87037000autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique10p/st870380autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion87038010neufs10p/st87038090usagés10p/st87039000autres10p/st8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises870410Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier87041010à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincellesexemptionp/st87041090autresexemptionp/stAutres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)870421d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes87042110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautresà moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm387042131neufs22p/st87042139usagés22p/stà moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm387042191neufs10p/st87042199usagés10p/st870422d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes87042210spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautres87042291neufs22p/st87042299usagés22p/st870423d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes87042310spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautres87042391neufs22p/st87042399usagés22p/stAutres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles870431d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes87043110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautresà moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm387043131neufs22p/st87043139usagés22p/stà moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm387043191neufs10p/st87043199usagés10p/st870432d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes87043210spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautres87043291neufs22p/st87043299usagés22p/stAutres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique870441d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes87044110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautresà moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm387044131neufs22p/st87044139usagés22p/stà moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm387044191neufs10p/st87044199usagés10p/st870442d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes87044210spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautres87044291neufs22p/st87044299usagés22p/st870443d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes87044310spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautres87044391neufs22p/st87044399usagés22p/stAutres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique870451d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes87045110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautresà moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm387045131neufs22p/st87045139usagés22p/stà moteur d'une cylindrée n’excédant pas 2 800 cm387045191neufs10p/st87045199usagés10p/st870452d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes87045210spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)3,5p/stautres87045291neufs22p/st87045299usagés22p/st87046000Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion10p/st87049000autres10p/st8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)87051000Camions-grues3,7p/st87052000Derricks automobiles pour le sondage ou le forage3,7p/st87053000Voitures de lutte contre l'incendie3,7p/st87054000Camions-bétonnières3,7p/st870590autres87059030Voitures-pompes à béton3,7p/st87059080autres3,7p/st870600Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurChâssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm387060011de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 870419p/st87060019autres6p/stautres87060091de véhicules automobiles du no 87034,5p/st87060099autres10p/st8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines870710des véhicules du no 870387071010destinés à l'industrie du montage4,5p/st87071090autres4,5p/st870790autres87079010destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87054,5p/st87079090autres4,5p/st8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705870810Pare-chocs et leurs parties87081010destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—87081090autres4,5—autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)870821Ceintures de sécurité87082110destinées à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053p/st87082190autres4,5p/st870822Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre87082210destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—87082290autres4,5—870829autres87082910destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—87082990autres4,5—870830Freins et servo-freins; leurs parties87083010destinées à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87083091pour freins à disques4,5—87083099autres4,5—870840Boîtes de vitesses et leurs parties87084020destinées à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87084050Boîtes de vitesses4,5—Parties87084091en aciers estampés4,5—87084099autres3,5—870850Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties87085020destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87085035Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs4,5—Parties87085055en aciers estampés4,5—autres87085091pour essieux porteurs4,5—87085099autres3,5—870870Roues, leurs parties et accessoires87087010destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87087050Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium4,5—87087091Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier3—87087099autres4,5—870880Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)87088020destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87088035Amortisseurs de suspension4,5—87088055Barres stabilisatrices; barres de torsion3,5—autres87088091en aciers estampés4,5—87088099autres3,5—autres parties et accessoires870891Radiateurs et leurs parties87089120destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87089135Radiateurs4,5—Parties87089191en aciers estampés4,5—87089199autres3,5—870892Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties87089220destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87089235Silencieux et tuyaux d'échappement4,5—Parties87089291en aciers estampés4,5—87089299autres3,5—870893Embrayages et leurs parties87089310destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—87089390autres4,5—870894Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties87089420destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87089435Volants, colonnes et boîtiers de direction4,5—Parties87089491en aciers estampés4,5—87089499autres3,5—870895Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties87089510destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053p/stautres87089591en aciers estampés4,5—87089599autres3,5—870899autres87089910destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,des véhicules automobiles du no 87053—autres87089993en aciers estampés4,5—87089997autres3,5—8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesChariots870911électriques87091110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)2p/st87091190autres4p/st870919autres87091910spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)2p/st87091990autres4p/st87099000Parties3,5—87100000Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties1,7—8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars87111000à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm38p/st871120à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm387112010Scooters8p/stautres, d'une cylindrée87112092excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm38p/st87112098excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm38p/st871130à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm387113010d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm36p/st87113090d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm36p/st87114000à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm36p/st87115000à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm36p/st871160à moteur électrique pour la propulsion87116010Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W6p/st87116090autres6p/st87119000autres6p/st871200Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur87120030Bicyclettes avec roulements à billes14p/st87120070autres15p/st8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion87131000sans mécanisme de propulsionexemptionp/st87139000autresexemptionp/st8714Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713871410de motocycles (y compris les cyclomoteurs)87141010Freins et leurs parties3,7—87141020Boîtes de vitesses et leurs parties3,7—87141030Roues, leurs parties et accessoires3,7—87141040Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties3,7—87141050Embrayages et leurs parties3,7—87141090autres3,7—87142000de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalidesexemption—autres871491Cadres et fourches, et leurs parties87149110Cadres4,7p/st87149130Fourches avant4,7p/st87149190Parties4,7—871492Jantes et rayons87149210Jantes4,7p/st87149290Rayons4,7—87149300Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres4,7—871494Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties87149420Freins4,7—87149490Parties4,7—87149500Selles4,7—871496Pédales et pédaliers, et leurs parties87149610Pédales4,7pa87149630Pédaliers4,7—87149690Parties4,7—871499autres87149910Guidons4,7p/st87149930Porte-bagages4,7p/st87149950Dérailleurs4,7—87149990autres; parties4,7—871500Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties87150010Landaus, poussettes et voitures similaires2,7p/st87150090Parties2,7—8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties871610Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane87161092d'un poids n'excédant pas 1 600 kg2,7p/st87161098d'un poids excédant 1 600 kg2,7p/st87162000Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles2,7p/stautres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises87163100Citernes2,7p/st871639autres87163910spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)2,7p/stautresneuves87163930Semi-remorques2,7p/st87163950autres2,7p/st87163980usagées2,7p/st87164000autres remorques et semi-remorques2,7—87168000autres véhicules1,7—871690Parties87169010Châssis1,7—87169030Carrosseries1,7—87169050Essieux1,7—87169090autres parties1,7—

CHAPITRE 88

NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

Note

1. Au sens du présent chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 8801, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d’autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.

L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 9503).

Notes de sous-positions

1. Par «poids à vide», pour l'application des nos 880211 à 880240, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

2. Pour l’application des nos 880621 à 880624 et 880691 à 880694, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire880100Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur88010010Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes3,7p/st88010090autres2,7p/st8802Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitauxHélicoptères88021100d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg7,5p/st88021200d'un poids à vide excédant 2 000 kg2,7p/st88022000Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg7,7p/st88023000Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg2,7p/st88024000Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg2,7p/st880260Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitauxVéhicules spatiaux (y compris les satellites)88026011Satellites de télécommunicationsexemptionp/st88026019autres4,2p/st88026090Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux4,2p/st880388040000Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires2,7—8805Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties880510Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties88051010Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties2,7—88051090autres1,7—Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties88052100Simulateurs de combat aérien et leurs partiesexemption—88052900autresexemption—8806Véhicules aériens sans pilote880610Conçus pour le transport de passagers88061010d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg7,5p/st88061090d'un poids à vide excédant 2 000 kg2,7p/stAutres, conçus uniquement pour être téléguidés880621D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g88062110Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéoexemptionp/st88062190autres7,5p/st880622D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg88062210Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéoexemptionp/st88062290autres7,5p/st88062300D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg7,5p/st88062400D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg7,5p/st880629autres88062910d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg7,5p/st88062920d'un poids à vide excédant 2 000 kg2,7p/stautres88069100D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g7,5p/st88069200D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg7,5p/st88069300D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg7,5p/st88069400D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg7,5p/st880699autres88069910d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg7,5p/st88069920d'un poids à vide excédant 2 000 kg2,7p/st8807Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 880688071000Hélices et rotors, et leurs parties2,7—88072000Trains d’atterrissage et leur parties2,7—88073000autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote2,7—880790autres88079010de cerfs-volants1,7—de véhicules spatiaux (y compris les satellites)88079021de satellites de télécommunicationsexemption—88079029autres1,7—88079030de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux1,7—88079090autres2,7—

CHAPITRE 89

NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

Note

1. Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 8906.

Notes complémentaires

1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.

2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.

3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:

— pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,

— articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises890110Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs89011010pour la navigation maritimeexemptionp/st89011090autres1,7p/st890120Bateaux-citernes89012010pour la navigation maritimeexemptionp/st89012090autres1,7ct/l890130Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 89012089013010pour la navigation maritimeexemptionp/st89013090autres1,7ct/l890190autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises89019010pour la navigation maritimeexemptionp/st89019090autres1,7ct/l890200Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche89020010pour la navigation maritimeexemptionp/st89020090autres1,7p/st8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoësBateaux gonflables, même à coque rigide89031100Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg2,7p/st89031200Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg2,7p/st89031900autres1,7p/stBateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire89032100D'une longueur n'excédant pas 7,5 m1,7p/st890322D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m89032210pour la navigation maritimeexemptionp/st89032290autres1,7p/st890323D'une longueur excédant 24 m89032310pour la navigation maritimeexemptionp/st89032390autres1,7p/stBateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord89033100D’une longueur n'excédant pas 7,5 m1,7p/st890332D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m89033210pour la navigation maritimeexemptionp/st89033290autres1,7p/st890333D'une longueur excédant 24 m89033310pour la navigation maritimeexemptionp/st89033390autres1,7p/stautres890393D'une longueur n'excédant pas 7,5 m89039310d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg2,7p/st89039390autres1,7p/st890399autres89039910d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg2,7p/st89039999autres1,7p/st890400Remorqueurs et bateaux-pousseurs89040010Remorqueursexemptionp/stBateaux-pousseurs89040091pour la navigation maritimeexemptionp/st89040099autres1,7—8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles890510Bateaux-dragueurs89051010pour la navigation maritimeexemptionp/st89051090autres1,7p/st89052000Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersiblesexemptionp/st890590autres89059010pour la navigation maritimeexemptionp/st89059090autres1,7p/st8906Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames89061000Navires de guerreexemptionp/st890690autres89069010pour la navigation maritimeexemptionp/stautres89069091d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg2,7p/st89069099autres1,7p/st8907Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)89071000Radeaux gonflables2,7p/st89079000autres2,7p/st89080000Bateaux et autres engins flottants à dépecerexemption—

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

CHAPITRE 90

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4016), en cuir naturel ou reconstitué (no 4205), en matières textiles (no 5911);

b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);

c) les produits réfractaires du no 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 6909;

d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 8306 ou chapitre 71);

e) les articles en verre des nos 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;

f) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39); relèvent toutefois du no 9021 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire.

g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 8423); les appareils de levage ou de manutention (nos 8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no 8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 8481); machines et appareils du no 8486, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;

h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 8512); les lampes électriques portatives du no 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (no 8519); les lecteurs de son (no 8522), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (no 8525); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 8526); les connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (no 8536); les appareils de commande numérique du no 8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés» du no 8539; les câbles de fibres optiques du no 8544;

ij) les projecteurs du no 9405;

k) les articles du chapitre 95;

l) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620;

m) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;

n) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3923, section XV, par exemple).

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:

a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;

b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;

c) les autres parties et accessoires relèvent du no 9033.

3. Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.

4. Le no 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no 9013).

5. Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 9013 et du no 9031, sont classés dans cette dernière position.

6. Au sens du no 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant:

— soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,

— soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.

Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1o) fabriquées sur mesure ou 2o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.

7. Le no 9032 comprend uniquement:

a) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;

b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.

Notes complémentaires

1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.

2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).

Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9001Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement900110Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques90011010Câbles conducteurs d'images2,9—90011090autres2,9—90012000Matières polarisantes en feuilles ou en plaquesexemption—90013000Verres de contact2,9p/st900140Verres de lunetterie en verre90014020non correcteurs2,9p/stcorrecteurscomplètement ouvrés sur les deux faces90014041unifocaux2,9p/st90014049autres2,9p/st90014080autres2,9p/st900150Verres de lunetterie en autres matières90015020non correcteurs2,9p/stcorrecteurscomplètement ouvrés sur les deux faces90015041unifocaux2,9p/st90015049autres2,9p/st90015080autres2,9p/st90019000autresexemption—9002Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquementObjectifs90021100pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction6,7p/st90021900autresexemptionp/st90022000Filtresexemptionp/st90029000autres1,7—9003Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs partiesMontures90031100en matières plastiques2,2p/st90031900en autres matières2,2p/st90039000Parties2,2—9004Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires900410Lunettes solaires90041010avec verres travaillés optiquement2,9p/stautres90041091avec verres en matières plastiques2,9p/st90041099autres2,9p/st900490autres90049010avec verres en matières plastiques2,9—90049090autres2,9—9005Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie90051000Jumelles4,2p/st90058000autres instruments4,2—90059000Parties et accessoires (y compris les bâtis)4,2—9006Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 853990063000Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire4,2p/st90064000Appareils photographiques à développement et tirage instantanés3,2p/stautres appareils photographiques900653pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm90065310Appareils photographiques jetables4,2p/st90065380autres4,2p/st90065900autres4,2p/stAppareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie90066100Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)3,2p/st90066900autres3,2p/stParties et accessoires90069100d'appareils photographiques3,7—90069900autres3,2—9007Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son90071000Caméras3,7p/st90072000Projecteurs3,7p/stParties et accessoires90079100de caméras3,7—90079200de projecteurs3,7—9008Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction90085000Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction3,7p/st90089000Parties et accessoires3,7—90099010Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections90101000Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique2,7—90105000autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopesexemption—90106000Écrans pour projectionsexemption—901090Parties et accessoires90109020des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000exemption—90109080autres2,7—9011Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection90111000Microscopes stéréoscopiquesexemptionp/st901120autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection90112010Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticulesexemptionp/st90112090autres6,7p/st90118000autres microscopesexemptionp/st90119000Parties et accessoiresexemption—9012Microscopes autres qu'optiques; diffractographes90121000Microscopes autres qu'optiques; diffractographesexemption—90129000Parties et accessoiresexemption—9013Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre901310Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI90131010Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVIexemption—90131090autres4,7—90132000Lasers, autres que les diodes laserexemption—90138000autres dispositifs, appareils et instruments4,7—901390Parties et accessoires90139005de lunettes de visée pour armes et de périscopes4,7—90139080autresexemption—9014Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation90141000Boussoles, y compris les compas de navigationexemption—901420Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)90142020Centrales inertiellesexemptionp/st90142080autresexemption—90148000autres instruments et appareilsexemption—90149000Parties et accessoiresexemption—9015Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres90151000Télémètresexemption—90152000Théodolites et tachéomètresexemption—901530Niveaux90153010électroniques3,7—90153090autres2,7—90154000Instruments et appareils de photogrammétrieexemption—901580autres instruments et appareils90158020de météorologie, d'hydrologie et de géophysiqueexemption—90158040de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographieexemption—90158080autresexemption—90159000Parties et accessoiresexemption—901600Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids90160010Balances3,7p/st90160090Parties et accessoires3,7—9017Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre901710Tables et machines à dessiner, même automatiques90171010Traceursexemptionp/st90171090autres2,7p/st901720autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul90172005Traceursexemptionp/st90172010autres instruments de dessin2,7—90172039Instruments de traçage2,7p/st90172090Instruments de calcul2,7p/st90173000Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges2,7p/st901780autres instruments90178010Mètres et règles divisées2,7—90178090autres2,7—90179000Parties et accessoires2,7—9018Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuelsAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)90181100Électrocardiographesexemption—90181200Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)exemption—90181300Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétiqueexemption—90181400Appareils de scintigraphieexemption—901819autres90181910Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiquesexemption—90181990autresexemption—90182000Appareils à rayons ultraviolets ou infrarougesexemption—Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires901831Seringues, avec ou sans aiguilles90183110en matières plastiquesexemption—90183190autresexemption—901832Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures90183210Aiguilles tubulaires en métalexemption—90183290Aiguilles à suturesexemption—90183900autresexemption—autres instruments et appareils, pour l'art dentaire90184100Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentairesexemption—901849autres90184910Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentairesexemption—90184990autresexemption—901850autres instruments et appareils d'ophtalmologie90185010non optiquesexemption—90185090optiquesexemption—901890autres instruments et appareils90189010Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielleexemption—90189020Endoscopesexemption—90189030Reins artificielsexemption—90189040Appareils de diathermieexemption—90189050Appareils de transfusion et de perfusionexemption—90189060Instruments et appareils d'anesthésieexemption—90189075Appareils pour la stimulation nerveuseexemption—90189084autresexemption—9019Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire901910Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie90191010Vibromasseurs électriquesexemption—90191090autresexemption—901920Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire90192010Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasiveexemptionp/st90192020Appareils de ventilation mécanique, non invasiveexemptionp/st90192090Autres, y compris les parties et accessoiresexemption—902000Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible90200010Masques à gaz1,7p/st90200090Autres, y compris les parties et accessoires1,7—9021Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité902110Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures90211010Articles et appareils d'orthopédieexemption—90211090Articles et appareils pour fracturesexemption—Articles et appareils de prothèse dentaire902121Dents artificielles90212110en matières plastiquesexemption100 p/st90212190en autres matièresexemption100 p/st90212900autresexemption—autres articles et appareils de prothèse90213100Prothèses articulairesexemption—902139autres90213910Prothèses oculairesexemption—90213990autresexemption—90214000Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoiresexemptionp/st90215000Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoiresexemptionp/st902190autres90219010Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourdsexemption—90219090autresexemption—9022Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitementAppareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie90221200Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'informationexemptionp/st90221300autres, pour l'art dentaireexemptionp/st90221400autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinairesexemptionp/st90221900pour autres usagesexemptionp/stAppareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie90222100à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaireexemptionp/st90222900pour autres usagesexemptionp/st90223000Tubes à rayons Xexemptionp/st902290autres, y compris les parties et accessoires90229020parties et accessoires d’appareils à rayons Xexemption—90229080autres2,1—902300Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois90230010pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la techniqueexemption—90230080autresexemption—9024Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)902410Machines et appareils d'essais des métaux90241020universels et pour essais de tractionexemption—90241040d'essais de duretéexemption—90241080autresexemption—90248000autres machines et appareilsexemption—90249000Parties et accessoiresexemption—9025Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre euxThermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments902511à liquide, à lecture directe90251120médicaux ou vétérinairesexemptionp/st90251180autres2,8p/st90251900autresexemptionp/st902580autres instruments90258020Baromètres, non combinés à d'autres instruments2,1p/stautres90258040électroniques3,2—90258080autres2,1—90259000Parties et accessoiresexemption—9026Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032902610pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquidesélectroniques90261021Débitmètresexemptionp/st90261029autresexemptionp/stautres90261081Débitmètresexemptionp/st90261089autresexemptionp/st902620pour la mesure ou le contrôle de la pression90262020électroniquesexemptionp/stautres90262040Manomètres à spire ou à membrane manométrique métalliqueexemptionp/st90262080autresexemptionp/st902680autres instruments et appareils90268020électroniquesexemption—90268080autresexemption—90269000Parties et accessoiresexemption—9027Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes902710Analyseurs de gaz ou de fumées90271010électroniquesexemptionp/st90271090autresexemptionp/st90272000Chromatographes et appareils d'électrophorèseexemption—90273000Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)exemption—90275000autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)exemption—autres instruments et appareils90278100Spectromètres de masseexemptionp/st902789autres90278910Posemètresexemption—90278930pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivitéexemption—90278990autresexemption—90279000Microtomes; parties et accessoiresexemption—9028Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage90281000Compteurs de gaz2,1p/st90282000Compteurs de liquides2,1p/st902830Compteurs d'électricitépour courant alternatif90283011monophaséexemptionp/st90283019polyphaséexemptionp/st90283090autresexemptionp/st902890Parties et accessoires90289010de compteurs d'électricitéexemption—90289090autresexemption—9029Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes90291000Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires1,9—902920Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopesIndicateurs de vitesse et tachymètres90292031Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres2,6—90292038autres2,6—90292090Stroboscopes2,6—90299000Parties et accessoires2,2—9030Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes90301000Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantesexemption—90302000Oscilloscopes et oscillographesexemption—autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)90303100Multimètres, sans dispositif enregistreurexemption—90303200Multimètres, avec dispositif enregistreurexemption—903033autres, sans dispositif enregistreur90303320instruments pour la mesure de la résistance2,1—90303370autresexemption—90303900autres, avec dispositif enregistreurexemption—90304000autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)exemption—autres instruments et appareils90308200pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)exemption—90308400autres, avec dispositif enregistreurexemption—90308900autresexemption—90309000Parties et accessoiresexemption—9031Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils90311000Machines à équilibrer les pièces mécaniquesexemption—90312000Bancs d'essai2,8—autres instruments et appareils optiques90314100pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)exemption—903149autres90314910Projecteurs de profilsexemptionp/st90314990autresexemption—903180autres instruments, appareils et machines90318020pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriquesexemption—90318080autresexemption—90319000Parties et accessoiresexemption—9032Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques903210Thermostats90321020électroniques2,8p/st90321080autres2,1p/st90322000Manostats (pressostats)exemptionp/stautres instruments et appareils90328100hydrauliques ou pneumatiquesexemption—90328900autres2,8—90329000Parties et accessoires2,8—903300Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 9090330010Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)exemption—90330090autres3,7—

CHAPITRE 91

HORLOGERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);

c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;

d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);

e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;

f) les roulements à billes (no 8482);

g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxMontres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps91011100à affichage mécanique seulement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91011900autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/stautres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps91012100à remontage automatique4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91012900autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/stautres91019100fonctionnant électriquement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91019900autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps91021100à affichage mécanique seulement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91021200à affichage optoélectronique seulement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91021900autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/stautres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps91022100à remontage automatique4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91022900autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/stautres91029100fonctionnant électriquement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st91029900autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/stp/st9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre91031000fonctionnant électriquement4,7p/st91039000autres4,7p/st91040000Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules3,7p/st9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montreRéveils91051100fonctionnant électriquement4,7p/st91051900autres3,7p/stPendules et horloges, murales91052100fonctionnant électriquement4,7p/st91052900autres3,7p/stautres91059100fonctionnant électriquement4,7p/st91059900autres3,7p/st9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)91061000Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs4,7p/st91069000autres4,7p/st91070000Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone4,7p/st9108Mouvements de montres, complets et assemblésfonctionnant électriquement91081100à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique4,7p/st91081200à affichage optoélectronique seulement4,7p/st91081900autres4,7p/st91082000à remontage automatique5 MIN 0,17 € p/stp/st91089000autres5 MIN 0,17 € p/stp/st9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres91091000fonctionnant électriquement4,7p/st91099000autres4,7p/st9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogeriede montres911011Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)91101110à balancier-spiral5 MIN 0,17 € p/stp/st91101190autres4,7p/st91101200Mouvements incomplets, assemblés3,7—91101900Ébauches4,7—91109000autres3,7—9111Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties91111000Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st91112000Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st91118000autres boîtes0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st91119000Parties0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6—9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties91122000Cages et cabinets2,7p/st91129000Parties2,7—9113Bracelets de montres et leurs parties911310en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux91131010en métaux précieux2,7—91131090en plaqués ou doublés de métaux précieux3,7—91132000en métaux communs, même dorés ou argentés6—91139000autres6—9114Autres fournitures d'horlogerie91143000Cadrans2,7—91144000Platines et ponts2,7—911490autres91149010Ressorts, y compris les spiraux3,7—91149090autres2,7—

CHAPITRE 92

INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);

c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);

d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620);

e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).

2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.

Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9201Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier920110Pianos droits92011010neufs4p/st92011090usagés4p/st92012000Pianos à queue4p/st92019000autres4—9202Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)920210à cordes frottées à l'aide d'un archet92021010Violons3,2p/st92021090autres3,2p/st920290autres92029030Guitares3,2p/st92029080autres3,2p/st920392049205Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie92051000Instruments dits «cuivres»3,2p/st920590autres92059010Accordéons et instruments similaires3,7p/st92059030Harmonicas à bouche3,7p/st92059050Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques3,2—92059090autres3,2—92060000Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)3,2—9207Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)920710Instruments à clavier, autres que les accordéons92071010Orgues3,2p/st92071030Pianos numériques3,2p/st92071050Synthétiseurs3,2p/st92071080autres3,2—920790autres92079010Guitares3,7p/st92079090autres3,7—9208Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche92081000Boîtes à musique2,7—92089000autres3,2—9209Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types92093000Cordes harmoniques2,7—autres92099100Parties et accessoires de pianos2,7—92099200Parties et accessoires des instruments de musique du no 92022,7—92099400Parties et accessoires des instruments de musique du no 92072,7—920999autres92099920Parties et accessoires des instruments de musique du no 92052,7—autres92099940Métronomes et diapasons3,2—92099950Mécanismes de boîtes à musique1,7—92099970autres2,7—

SECTION XIX

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

CHAPITRE 93

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;

b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

c) les chars de combat et automobiles blindées (no 8710);

d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);

e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);

f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).

2. Au sens du no 9306, l'expression «parties» ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 8526.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches93011000Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)exemptionp/st93012000Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similairesexemptionp/st93019000autresexemptionp/st93020000Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 93042,7p/st9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)93031000Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon3,2p/st930320autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse93032010à un canon lisse3,2p/st93032095autres3,2p/st93033000autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif3,2p/st93039000autres3,2p/st93040000Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93073,2p/st9305Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 930493051000de revolvers ou pistolets3,2—93052000de fusils ou carabines du no 93032,7—autres93059100des armes de guerre du no 9301exemption—93059900autres2,7—9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouchesCartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé93062100Cartouches2,71 000 p/st93062900autres2,7—930630autres cartouches et leurs parties93063010pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 93012,7—autres93063030pour armes de guerre1,7—93063090autres2,7—930690autres93069010de guerre1,7—93069090autres2,7—93070000Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux1,7—

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

CHAPITRE 94

MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;

b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);

c) les articles du chapitre 71;

d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;

e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;

f) les appareils d'éclairage du chapitre 85;

g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 ou 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);

h) les articles du no 8714;

ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);

k) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);

l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 9505);

m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620).

2. Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.

Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:

a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;

b) les sièges et lits.

3. A) Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.

B) Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.

4. On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.

Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes.

Note complémentaire

1. Aux fins de la position 9404, l'expression «rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières» englobe les matières de toute épaisseur.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9401Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties94011000Sièges des types utilisés pour véhicules aériensexemption—94012000Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles3,7—Sièges pivotants, ajustables en hauteur94013100en boisexemption—94013900autresexemption—Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits94014100en boisexemption—94014900autresexemption—Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires94015200en bambou5,6—94015300en rotin5,6—94015900autres5,6—autres sièges, avec bâti en bois94016100rembourrésexemption—94016900autresexemption—autres sièges, avec bâti en métal94017100rembourrésexemption—94017900autresexemption—94018000autres siègesexemption—Parties940191en bois94019110de sièges des types utilisés pour véhicules aériens1,7—94019190autres2,7—940199autres94019910de sieges des types utilisés pour véhicules aériens1,7—94019990autres2,7—9402Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles94021000Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs partiesexemption—94029000autresexemption—9403Autres meubles et leurs parties940310Meubles en métal des types utilisés dans les bureauxd'une hauteur n'excédant pas 80 cm94031051Bureauxexemption—94031058autresexemption—d'une hauteur excédant 80 cm94031091Armoires à portes, à volets ou à clapetsexemption—94031093Armoires à tiroirs, classeurs et fichiersexemption—94031098autresexemption—940320autres meubles en métal94032020Litsexemption—94032080autresexemption—940330Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxd'une hauteur n'excédant pas 80 cm94033011Bureauxexemption—94033019autresexemption—d'une hauteur excédant 80 cm94033091Armoires, classeurs et fichiersexemption—94033099autresexemption—940340Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines94034010Éléments de cuisines2,7—94034090autres2,7—94035000Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucherexemption—940360autres meubles en bois94036010Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjourexemption—94036030Meubles en bois des types utilisés dans les magasinsexemption—94036090autres meubles en boisexemption—94037000Meubles en matières plastiquesexemption—Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires94038200en bambou5,6—94038300en rotin5,6—94038900autres5,6—Parties94039100en bois2,7—940399autres94039910en métal2,7—94039990en autres matières2,7—9404Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non94041000Sommiers3,7—Matelas940421en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non94042110en caoutchouc3,7—94042190en matières plastiques3,7—940429en autres matières94042910à ressorts métalliques3,7—94042990autres3,7—94043000Sacs de couchage3,7p/st940440Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes94044010rembourrés de plumes ou de duvet3,7—94044090autres3,7—940490autres94049010rembourrés de plumes ou de duvet3,7—94049090autres3,7—9405Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleursLustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques940511Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)94051140en matières plastiques ou en matières céramiques4,7—94051150en verre3,7—94051190en autres matières2,7—940519autres94051940en matières plastiques ou en matières céramiques4,7—94051950en verre3,7—94051990en autres matières2,7—Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques940521Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)94052140en matières plastiques ou en matières céramiques4,7—94052150en verre3,7—94052190en autres matières2,7—940529autres94052940en matières plastiques ou en matières céramiques4,7—94052950en verre3,7—94052990en autres matières2,7—Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël94053100Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)3,7—94053900autres3,7—Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques940541Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)94054110Projecteurs3,7—autres94054131en matières plastiques4,7—94054139autres2,7—940542Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)94054210Projecteurs3,7—autres94054231en matières plastiques4,7—94054239autres2,7—940549autres94054910Projecteurs3,7—autres94054940en matières plastiques4,7—94054990en autres matières2,7—94055000Luminaires et appareils d'éclairage non électriques2,7—Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires940561Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)94056120en matières plastiques4,7—94056180en autres matières2,7—940569autres94056920en matières plastiques4,7—94056980en autres matières2,7—Parties940591en verre94059110Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)5,7—94059190autres3,7—94059200en matières plastiques4,7—94059900autres2,7—9406Constructions préfabriquées94061000en bois2,7—94062000Unités de construction modulaires en acier2,7—940690autres94069010Résidences mobiles2,7—autresen fer ou en acier94069031Serres2,7—94069038autres2,7—94069090en autres matières2,7—

CHAPITRE 95

JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les bougies (no 3406);

b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;

c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;

d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;

e) les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);

f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;

g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;

h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603);

ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018;

k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306;

m) les pompes pour liquides (no 8413), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no 8421), les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (no 8523), les appareils de radiotélécommande (no 8526) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (no 8543);

n) les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;

o) les bicyclettes pour enfants (no 8712);

p) les véhicules aériens sans pilote (n° 8806);

q) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);

r) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004);

s) les appeaux et sifflets (no 9208);

t) les armes et autres articles du chapitre 93;

u) les guirlandes électriques de tous genres (n° 9405);

v) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 9620);

w) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive);

x) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).

2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

3. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 9503 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la règle générale interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets.

5. Le no 9503 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).

6. Au sens du n° 9508:

a) l’expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l’intérieur d’un secteur défini et ce, principalement à des fins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les aires de jeux;

b) l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d’appareils placés dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques;

c) l’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprennent pas le matériel du n° 9504.

Note de sous-positions

1. Le no 950450 couvre:

a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d'afficher des images sur l'écran d’un récepteur de télévision, d'un moniteur ou d'un autre écran ou surface extérieure; ou

b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.

Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (no 950430).

Note complémentaire

1. Le n° 950510 couvre:

| a) | les articles largement reconnus comme habituellement utilisés à l'occasion des fêtes de Noël et exclusivement fabriqués et conçus en tant qu'articles pour fêtes de Noël.

| | À savoir:

| | 1) les articles associés à la nativité (par exemple des articles pour crèche de Noël traditionnelle), tels que des sujets et animaux pour crèche, des étoiles de Bethléem, les trois rois mages et des crèches;

| | 2) les articles reconnus comme étant utilisés à l'occasion des fêtes de Noël en raison de traditions nationales de longue date, tels que:

| | — les arbres de Noël artificiels,

| | — les chaussettes de Noël,

| | — les sabots et bûches de Noël,

| | — les pétards de Noël,

| | — les pères Noël avec ou sans traîneau,

| | — les angelots de Noël.

| | La sous-position ne couvre pas les articles d'hiver qui se prêtent à une utilisation plus générale en tant que décorations durant cette saison, en raison de leurs caractéristiques objectives qui laissent supposer qu'ils ne sont pas utilisés exclusivement pour les fêtes de Noël mais principalement comme décorations en hiver, tels que les stalactites, les cristaux de glace, les étoiles, les rennes, les rouges-gorges, les bonshommes de neige et d'autres images associées à l'hiver, même si les couleurs ou les éléments font penser aux fêtes de Noël.

| b) | les articles de décoration pour arbres de Noël.

| | Il s'agit d'articles conçus pour être suspendus à un arbre de Noël (à savoir des articles légers en matière généralement non durable conçus pour décorer un arbre de Noël). Les articles doivent être en rapport avec Noël.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire95019502950300Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre95030010Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupéesexemption—Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires95030021Poupées4,7—95030029Parties et accessoiresexemption—95030030Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assemblerexemption—autres assortiments et jouets de construction95030035en matière plastique4,7—95030039en autres matièresexemption—Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines95030041rembourrés4,7—95030049autresexemption—95030055Instruments et appareils de musique-jouetsexemption—Puzzles95030061en boisexemption—95030069autres4,7—95030070autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies4,7—autres jouets et modèles, à moteur95030075en matière plastique4,7—95030079en autres matièresexemption—autres95030081Armes-jouetsexemption—95030085Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal4,7—95030087Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfantsexemption—autres95030095en matière plastique4,7—95030099autresexemption—9504Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement95042000Billards de tout genre et leurs accessoiresexemption—950430Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)95043010Jeux avec écranexemptionp/st95043020autres jeuxexemptionp/st95043090Partiesexemption—95044000Cartes à jouer2,7—95045000Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430exemption—950490autres95049010Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétitionexemption—95049080autresexemption—9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises950510Articles pour fêtes de Noël95051010en verreexemption—95051090en autres matières2,7—95059000autres2,7—9506Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoiresSkis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige950611Skis95061110Skis de fond3,7paSkis alpins95061121Monoskis et surfs des neiges3,7p/st95061129autres3,7pa95061180autres skis3,7pa95061200Fixations pour skis3,7—95061900autres2,7—Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques95062100Planches à voile2,7—95062900autres2,7—Clubs de golf et autre matériel pour le golf95063100Clubs complets2,7p/st95063200Balles2,7p/st950639autres95063910Parties de clubs2,7—95063990autres2,7—95064000Articles et matériel pour le tennis de table2,7—Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées95065100Raquettes de tennis, même non cordées4,7—95065900autres2,7—Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table95066100Balles de tennis2,7—95066200gonflables2,7—950669autres95066910Balles de cricket ou de poloexemption—95066990autres2,7—950670Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins95067010Patins à glaceexemptionpa95067030Patins à roulettes2,7pa95067090Parties et accessoires2,7—autres950691Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme95069110Appareils d'exercices à système d'effort modulable2,7—95069190autres2,7—950699autres95069910Articles de cricket ou de polo autres que les ballesexemption—95069990autres2,7—9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires95071000Cannes à pêche3,7—950720Hameçons, même montés sur avançons95072010Hameçons non montés1,7—95072090autres3,7—95073000Moulinets pour la pêche3,7—95079000autres3,7—9508Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants95081000Cirques ambulants et ménageries ambulantes1,7—Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques95082100Montagnes russes1,7—95082200Carrousels, balançoires et manèges1,7—95082300Autos tamponneuses1,7—95082400Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques1,7—95082500Manèges aquatiques1,7—95082600Attractions de parcs aquatiques1,7—95082900autres1,7—95083000Attractions foraines1,7—95084000Théâtres ambulants1,7—

CHAPITRE 96

OUVRAGES DIVERS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);

b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);

c) la bijouterie de fantaisie (no 7117);

d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;

f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];

g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);

ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).

2. Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no 9602, on entend:

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;

b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.

3. On considère comme «têtes préparées», au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.

4. Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

Note complémentaire

1. Les sous-positions 96190071 à 96190089 incluent les produits en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant:

a) une couche intérieure (en non-tissés, par exemple) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite;

b) une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté;

c) une couche extérieure (en matière plastique, par exemple) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9601Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)96011000Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire2,7—96019000autresexemption—96020000Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie2,2—9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues96031000Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non3,7p/stBrosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils96032100Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers3,7p/st960329autres96032930Brosses à cheveux3,7p/st96032980autres3,7—960330Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques96033010Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire3,7p/st96033090Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques3,7p/st960340Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre96034010Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires3,7p/st96034090Tampons et rouleaux à peindre3,7p/st96035000autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules2,7—960390autres96039010Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur2,7p/stautres96039091Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux3,7—96039099autres3,7—96040000Tamis et cribles, à main3,7—96050000Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements3,7—9606Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons96061000Boutons-pression et leurs parties3,7—Boutons96062100en matières plastiques, non recouverts de matières textiles3,7—96062200en métaux communs, non recouverts de matières textiles3,7—96062900autres3,7—96063000Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons2,7—9607Fermetures à glissière et leurs partiesFermetures à glissière96071100avec agrafes en métaux communs6,7m96071900autres7,7m960720Parties96072010en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)6,7—96072090autres7,7—9608Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609960810Stylos et crayons à bille96081010à encre liquide3,7p/stautres96081092avec cartouche remplaçable3,7p/st96081099autres3,7p/st96082000Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses3,7p/st96083000Stylos à plume et autres stylos3,7p/st96084000Porte-mine3,7p/st96085000Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées3,7—96086000Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe2,7p/stautres96089100Plumes à écrire et becs pour plumes2,7—96089900autres2,7—9609Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs960910Crayons à gaine96091010avec mine de graphite2,7—96091090autres2,7—96092000Mines pour crayons ou porte-mine2,7—960990autres96099010Pastels et fusains2,7—96099090autres1,7—96100000Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés2,7—96110000Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main2,7—9612Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte961210Rubans encreurs96121010en matière plastique2,7—96121020en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machinesexemption—96121080autres2,7—96122000Tampons encreurs2,7—9613Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches96131000Briquets de poche, à gaz, non rechargeables2,7p/st96132000Briquets de poche, à gaz, rechargeables2,7p/st96138000autres briquets et allumeurs2,7—96139000Parties2,7—961400Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties96140010Ébauchons de pipes, en bois ou en racinesexemption—96140090autres2,7—9615Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs partiesPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires96151100en caoutchouc durci ou en matières plastiques2,7—96151900autres2,7—96159000autres2,7—9616Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette961610Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures96161010Vaporisateurs de toilette2,7—96161090Montures et têtes de montures2,7—96162000Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette2,7—96170000Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)6,7—96180000Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages1,7—961900Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières96190030en ouates de matières textiles—en autres matières textiles96190040Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires—96190050Couches pour bébés et articles similaires—en autres matièresServiettes, tampons hygiéniques et articles similaires96190071Serviettes hygiéniques—96190075Tampons hygiéniques—96190079autres—Couches pour bébés et articles similaires96190081Couches pour bébés—96190089autres (articles pour l'incontinence, par exemple)—962000Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires96200010des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 903,7—autres96200091en matières plastiques ou en aluminium6—96200099autresexemption—

SECTION XXI

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

CHAPITRE 97

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du no 4907;

b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no 9706;

c) les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 7101 à 7103).

2. Ne relèvent pas du n°9701 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.

3. On considère comme «gravures, estampes et lithographies originales», au sens du no 9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.

4. Ne relèvent pas du no 9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.

5. A) Sous réserve des notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre

B) Les articles susceptibles de relever à la fois du no 9706 et des nos 9701 à 9705 doivent être classés aux nos 9701 à 9705.

6. Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.

Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente note suivent leur régime propre.

Note complémentaire

1. La position 9705 inclut les véhicules automobiles et les aéronefs de collection présentant un intérêt historique ou ethnographique:

a) qui se trouvent dans leur état d'origine, sans modification substantielle du châssis, de la carrosserie, du système de direction, de freinage, de transmission ou de suspension ni du moteur ou des ailes, etc. Les réparations et les restaurations sont autorisées; les pièces, accessoires et unités endommagés ou usés peuvent être remplacés pour autant que le véhicule soit conservé et maintenu dans un bon état sur le plan historique. Les véhicules automobiles et les aéronefs modernisés ou modifiés sont exclus;

b) qui sont âgés d'au moins 30 ans pour les véhicules automobiles et d'au moins 50 ans pour les aéronefs;

c) qui correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.

Les caractéristiques requises pour faire partie d'une collection, à savoir être relativement rares, ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale, faire l'objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables et présenter une grande valeur sont considérées comme respectées pour les véhicules automobiles et les aéronefs conformes aux trois critères ci-dessus.

Cette position inclut également en tant que pièces de collection:

— les véhicules automobiles et les aéronefs dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique,

— les véhicules automobiles et les aéronefs de compétition dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’événements nationaux ou internationaux prestigieux.

Les pièces et accessoires de véhicules automobiles et d'aéronefs sont classés dans cette position à condition qu'il s'agisse de pièces ou d'accessoires originaux, que ces objets soient âgés d’au moins trente ans (pour les véhicules automobiles) et d’au moins cinquante ans (pour les aéronefs), et que leur production ait cessé.

Les répliques et les reproductions sont exclues à moins de satisfaire aux trois critères ci-dessus.

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)Unité supplémentaire9701Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similairesAyant plus de 100 ans d’âge97012100Tableaux, peintures et dessinsexemption—97012200Mosaïquesexemption—97012900autresexemption—autres97019100Tableaux, peintures et dessinsexemption—97019200Mosaïquesexemption—97019900autresexemption—9702Gravures, estampes et lithographies originales97021000Ayant plus de 100 ans d’âgeexemption—97029000autresexemption—9703Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières97031000Ayant plus de 100 ans d’âgeexemption—97039000autresexemption—97040000Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907exemption—9705Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique97051000Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historiqueexemption—Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique97052100Spécimens humains et leurs partiesexemption—97052200Espèces éteintes ou menaces d’extinction, et leurs partiesexemption—97052900autresexemption—Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique97053100Ayant plus de 100 ans d’âgeexemption—97053900autresexemption—9706Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge97061000Ayant plus de 250 ans d’âgeexemption—97069000autresexemption—

CHAPITRE 98

ENSEMBLES INDUSTRIELS

Note

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1197de la Commission du 30 juillet 2020 autorise les États membres à utiliser une procédure simplifiée de déclaration en vue de l’enregistrement des exportations extra-Union et des importations intra-Union ou des exportations d’ensembles industriels dans les statistiques européennes sur le commerce international de biens. Dans les cas où un État membre a recours à cette possibilité de simplification, les critères et la procédure applicables à cette fin sont définis dans des instructions nationales (voir la liste des services compétents ci-dessous).

| État membre | Nom et adresse du service compétent

| Belgique |

Institut des comptes nationaux

p/a Banque nationale de Belgique

Boulevard de Berlaimont 14

1000 Bruxelles

Instituut voor de Nationale Rekeningen

p/a Nationale Bank van België

de Berlaimontlaan 14

1000 Brussel

| Bulgarie |

Национална агенция за приходите

бул. Дондуков № 52

1000 гр. София

| Tchéquie |

Český statistiký úřad

Na padesátém 3268/81

100 82 Praha 10 – Strašnice

| Danemark |

Toldstyrelsen

Slet Parkvej 1-3

8310 Tranbjerg

| Allemagne |

Statistisches Bundesamt

Gruppe G3 – Außenhandel

65180 Wiesbaden

| Estonie |

Maksu- ja Tolliamet

Lõõtsa 8a

15176 Tallinn

Statistikaamet

Tatari 51

10134 Tallinn

| Grèce |

Ελληνική Στατιστική Αρχή (ΕΛΣΤΑΤ)

Πειραιώς 46 & Επονιτών

185 10 Πειραιάς

| Espagne |

Departamento de Aduanas e Impuestos Especiales

Avda. Llano Castellano, 17

28071 Madrid

| France |

Direction générale des douanes et droits indirects

Département des statistiques et des études économiques

11, rue des Deux Communes

93558 Montreuil Cedex

| Croatie |

Ministarstvo financija

Carinska uprava

Alexandera von Humboldta 4a

HR-10000 Zagreb

Državni zavod za statistiku

Ilica 3

HR-10000 Zagreb

| Italie |

Agenzia Dogane e Monopoli

Direzione Dogane

Ufficio Tariffa e classificazione

Via Mario Carucci, 71

00143 Roma

Istituto Nazionale di Statistica

Servizio Commercio con l'Estero

Via Cesare Balbo 16

00184 Roma

| Irlande |

Central Statistics Office

Ardee Rd.

Rathmines

Dublin 6

Office of the Revenue Commissioners

Dublin Castle

Dublin 2

| Chypre |

Τμήμα Τελωνείων

Υπουργείο Οικονομικών

Γωνία Μιχαήλ Καραολή και Γρηγόρη Αυξεντίου

1096 Λευκωσία

Στατιστική Υπηρεσία

Τμήμα Τελωνείων

Υπουργείο Οικονομικών

Γωνία Μιχαήλ Καραολή και Γρηγόρη Αυξεντίου

1444, Λευκωσία

| Lettonie |

Latvijas Republikas Centrālā statistikas pārvalde,

Lāčplēša ielā 1,

Rīga, LV-1301

Latvijas Republikas Valsts ieņēmumu dienesta

Muitas pārvalde,

Talejas iela 1

Rīga, LV-1978

| Lituanie |

Lietuvos statistikos departamentas

Gedimino pr. 29

LT-01500 Vilnius

Muitinės departamentas prie Lietuvos Respublikos finansų ministerijos

A. Jakšto g.1

LT-01105 Vilnius

| Luxembourg |

Service central de la statistique et des études économiques

Centre administratif Pierre Werner

13, rue Érasme

1468 Luxembourg-Kirchberg

| Hongrie |

Központi Statisztikai Hivatal

Szolgáltatás- és külkereskedelem-statisztikai Főosztály

1024, Budapest, Fényes Elek utca 14-18.

| Malte |

Uffiċċju Nazzjonali ta' I-Istatistika

Lascaris.

II-Belt. CMR 02

| Pays-Bas |

Belastingdienst/Douane

Postbus 3070

6401 DN Heerlen

| Autriche |

Zollamt Österreich

ou

Bundesanstalt Statistik Austria

Guglgasse 13

1110 Wien

| Pologne |

Właściwy dyrektor izby administracji skarbowej

| Portugal |

Autoridade Tributária e Aduaneira

Direcção de Serviços de Tributação Aduaneira

Rua da Alfândega, n.o 5, r/c

1149-006 Lisboa

Instituto Nacional de Estatística

DEE/CII - Departamento de Estatísticas Económicas

Serviço de Estatísticas do Comércio Internacional e Construção

Av. António José de Almeida

1000-043 Lisboa

| Roumanie |

Institutul Național de Statistică

Bd. Libertății 16

București Sector 5

| Slovénie |

Republika Slovenija

Ministrstvo za finance

Finančna uprava Republike Slovenije

Šmartinska cesta 55, p.p. 631

SI-1001 Ljubljana

(za izvoz blaga)

Statistični urad Republike Slovenije

Litostrojska 54

p.p. 3570

SI-1000 Ljubljana

(za odpreme in prejeme blaga)

| Slovaquie |

Štatistický úrad SR

Odbor štatistiky zahraničného obchodu

Miletičova 3

824 67 Bratislava 26

Finančné riaditeľstvo SR

Lazovná 63

974 01 Banská Bystrica

| Finlande |

Tulli

PL 512

FI-00101 Helsinki

Tullen

PB 512

FI-00101 Helsingfors

| Suède |

Tullverket

Box 12854

SE-112 98 Stockholm

Statistiska centralbyrån

Box 24300

SE-104 51 Stockholm

| Code NC | Désignation des marchandises

| | Composants d’ensembles industriels dans le cadre du commerce international [règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020]:

| 9880 XX 00 |

Les codes des marchandises se composent comme suit:

— les quatre premiers chiffres sont 9880,

— les cinquième et sixième chiffres correspondent au chapitre de la NC auquel appartiennent les biens du composant,

— les septième et huitième chiffres sont 0.

CHAPITRE 99

CODES SPÉCIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE

Sous-chapitre I

Codes de la nomenclature combinée applicables à certains mouvements spécifiques de marchandises

(importation ou exportation)

Notes complémentaires

1. Les dispositions du présent sous-chapitre ne s'appliquent qu'au mouvement de marchandises auquel elles se rapportent.

Ces marchandises sont déclarées dans la sous-position appropriée pour autant qu'elles respectent les conditions et les exigences de celle-ci ou de toute autre réglementation applicable. La description de ces marchandises doit être suffisamment précise pour permettre leur identification.

Les États membres peuvent toutefois choisir de ne pas appliquer les dispositions du présent sous-chapitre dans la mesure où des droits à l'importation ou autres impositions sont en jeu.

2. Les dispositions du présent sous-chapitre ne s’appliquent pas au commerce intra-Union.

3. Les marchandises importées et exportées visées au règlement (CE) no 1186/2009 pour lesquelles l'exonération des droits d'importation ou d'exportation a été refusée sont exclues du présent sous-chapitre.

Les mouvements de marchandises qui font l'objet d'une interdiction ou restriction sont également exclus du présent sous-chapitre.

Code NCDésignationNoteCertaines marchandises visées au règlement (CE) no 1186/2009 (importation et exportation)99050000Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale99190000Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnésTrousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une successionTrousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiantsCercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraireBiens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes

Sous-chapitre II

Codes statistiques applicables à certains mouvements particuliers de marchandises

Notes complémentaires

1. Le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet 2020 autorise les États membres à utiliser un système de codage simplifié pour certaines marchandises dans les statistiques européennes sur le commerce international de biens.

2. Les codes figurant dans le présent sous-chapitre sont soumis aux conditions prévues dans le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission.

Code NCDésignation9930Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs99302400Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC99302700Marchandises du chapitre 27 de la NC99309900Marchandises classées ailleurs9931Biens destinés à l'équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer99312400Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC99312700Marchandises du chapitre 27 de la NC99319900Marchandises classées ailleurs99500000Codes utilisés uniquement dans le commerce intra-Union pour les transactions dont la valeur est inférieure à 1 000 € sur la même facture au cours d’un mois de référence

TROISIÈME PARTIE

ANNEXES TARIFAIRES

SECTION I

ANNEXES AGRICOLES

ANNEXE 1

ÉLÉMENTS AGRICOLES (EA), DROITS ADDITIONNELS SUR LE SUCRE (AD S/Z) ET DROITS ADDITIONNELS SUR LA FARINE (AD F/M)

Lorsqu'il est fait un renvoi à la présente annexe, l'élément agricole («EA»), ainsi que, le cas échéant, le droit additionnel sur les sucres divers («AD S/Z») ou le droit additionnel sur la farine («AD F/M»), est déterminé sur la base de la teneur de la marchandise concernée en:

— matières grasses du lait,

— protéines provenant du lait,

— saccharose/sucre inverti/isoglucose,

— amidon-fécule/glucose.

À cette marchandise correspond un code additionnel déterminé sur la base du tableau 1 ci-après.

Lors du calcul de la teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose aux fins de la détermination de l’élément agricole approprié dans les sous-positions concernées, en l’absence déclarée et/ou constatée de saccharose ou de glucose, la quantité de fructose exprimée en saccharose doit être incluse dans le calcul effectué conformément à la note de bas de page (3) du tableau I.

L'élément agricole (en euros par 100 kilogrammes poids net) applicable à la marchandise est fixé à la colonne 2 du tableau 2. Les droits additionnels sur les sucres divers («AD S/Z») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 3 du tableau 2, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD S/Z»; les droits additionnels sur la farine («AD F/M») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 4, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD F/M».

Tableau 1

Code additionnel (selon la composition)

| Matières grasses du lait (% en poids) | Protéines du lait (% en poids) | Amidon-fécule/glucose (% en poids)

| | | ≥0<5 | ≥5<25 | ≥25<50 | ≥50<75 | ≥75

| | | Saccharose/sucre interverti/isoglucose (% en poids)

| | | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30<50 | ≥50<70 | ≥70 | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30<50 | ≥50<70 | ≥70 | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30<50 | ≥50 | ≥0<5 | ≥5<30 | ≥30 | ≥0<5 | ≥5

| ≥0<1,5 | ≥0<2,5 | 7000 | 7001 | 7002 | 7003 | 7004 | 7005 | 7006 | 7007 | 7008 | 7009 | 7010 | 7011 | 7012 | 7013 | 7015 | 7016 | 7017 | 7758 | 7759

| | ≥2,5<6 | 7020 | 7021 | 7022 | 7023 | 7024 | 7025 | 7026 | 7027 | 7028 | 7029 | 7030 | 7031 | 7032 | 7033 | 7035 | 7036 | 7037 | 7768 | 7769

| | ≥6<18 | 7040 | 7041 | 7042 | 7043 | 7044 | 7045 | 7046 | 7047 | 7048 | 7049 | 7050 | 7051 | 7052 | 7053 | 7055 | 7056 | 7057 | 7778 | 7779

| | ≥18<30 | 7060 | 7061 | 7062 | 7063 | 7064 | 7065 | 7066 | 7067 | 7068 | 7069 | 7070 | 7071 | 7072 | 7073 | 7075 | 7076 | 7077 | 7788 | 7789

| | ≥30<60 | 7080 | 7081 | 7082 | 7083 | 7084 | 7085 | 7086 | 7087 | 7088 | × | 7090 | 7091 | 7092 | × | 7095 | 7096 | × | × | ×

| | ≥60 | 7800 | 7801 | 7802 | × | × | 7805 | 7806 | 7807 | × | × | 7810 | 7811 | × | × | × | × | × | × | ×

| ≥1,5<3 | ≥0<2,5 | 7100 | 7101 | 7102 | 7103 | 7104 | 7105 | 7106 | 7107 | 7108 | 7109 | 7110 | 7111 | 7112 | 7113 | 7115 | 7116 | 7117 | 7798 | 7799

| | ≥2,5<6 | 7120 | 7121 | 7122 | 7123 | 7124 | 7125 | 7126 | 7127 | 7128 | 7129 | 7130 | 7131 | 7132 | 7133 | 7135 | 7136 | 7137 | 7808 | 7809

| | ≥6<18 | 7140 | 7141 | 7142 | 7143 | 7144 | 7145 | 7146 | 7147 | 7148 | 7149 | 7150 | 7151 | 7152 | 7153 | 7155 | 7156 | 7157 | 7818 | 7819

| | ≥18<30 | 7160 | 7161 | 7162 | 7163 | 7164 | 7165 | 7166 | 7167 | 7168 | 7169 | 7170 | 7171 | 7172 | 7173 | 7175 | 7176 | 7177 | 7828 | 7829

| | ≥30<60 | 7180 | 7181 | 7182 | 7183 | × | 7185 | 7186 | 7187 | 7188 | × | 7190 | 7191 | 7192 | × | 7195 | 7196 | × | × | ×

| | ≥60 | 7820 | 7821 | 7822 | × | × | 7825 | 7826 | 7827 | × | × | 7830 | 7831 | × | × | × | × | × | × | ×

| ≥3<6 | ≥0<2,5 | 7840 | 7841 | 7842 | 7843 | 7844 | 7845 | 7846 | 7847 | 7848 | 7849 | 7850 | 7851 | 7852 | 7853 | 7855 | 7856 | 7857 | 7858 | 7859

| | ≥2,5<12 | 7200 | 7201 | 7202 | 7203 | 7204 | 7205 | 7206 | 7207 | 7208 | 7209 | 7210 | 7211 | 7212 | 7213 | 7215 | 7216 | 7217 | 7220 | 7221

| | ≥12 | 7260 | 7261 | 7262 | 7263 | 7264 | 7265 | 7266 | 7267 | 7268 | 7269 | 7270 | 7271 | 7272 | 7273 | 7275 | 7276 | × | 7838 | ×

| ≥6<9 | ≥0<4 | 7860 | 7861 | 7862 | 7863 | 7864 | 7865 | 7866 | 7867 | 7868 | 7869 | 7870 | 7871 | 7872 | 7873 | 7875 | 7876 | 7877 | 7878 | 7879

| | ≥4<15 | 7300 | 7301 | 7302 | 7303 | 7304 | 7305 | 7306 | 7307 | 7308 | 7309 | 7310 | 7311 | 7312 | 7313 | 7315 | 7316 | 7317 | 7320 | 7321

| | ≥15 | 7360 | 7361 | 7362 | 7363 | 7364 | 7365 | 7366 | 7367 | 7368 | 7369 | 7370 | 7371 | 7372 | 7373 | 7375 | 7376 | × | 7378 | ×

| ≥9<12 | ≥0<6 | 7900 | 7901 | 7902 | 7903 | 7904 | 7905 | 7906 | 7907 | 7908 | 7909 | 7910 | 7911 | 7912 | 7913 | 7915 | 7916 | 7917 | 7918 | 7919

| | ≥6<18 | 7400 | 7401 | 7402 | 7403 | 7404 | 7405 | 7406 | 7407 | 7408 | 7409 | 7410 | 7411 | 7412 | 7413 | 7415 | 7416 | 7417 | 7420 | 7421

| | ≥18 | 7460 | 7461 | 7462 | 7463 | 7464 | 7465 | 7466 | 7467 | 7468 | × | 7470 | 7471 | 7472 | × | 7475 | 7476 | × | × | ×

| ≥12<18 | ≥0<6 | 7940 | 7941 | 7942 | 7943 | 7944 | 7945 | 7946 | 7947 | 7948 | 7949 | 7950 | 7951 | 7952 | 7953 | 7955 | 7956 | 7957 | 7958 | 7959

| | ≥6<18 | 7500 | 7501 | 7502 | 7503 | 7504 | 7505 | 7506 | 7507 | 7508 | 7509 | 7510 | 7511 | 7512 | 7513 | 7515 | 7516 | 7517 | 7520 | 7521

| | ≥18 | 7560 | 7561 | 7562 | 7563 | 7564 | 7565 | 7566 | 7567 | 7568 | × | 7570 | 7571 | 7572 | × | 7575 | 7576 | × | × | ×

| ≥18<26 | ≥0<6 | 7960 | 7961 | 7962 | 7963 | 7964 | 7965 | 7966 | 7967 | 7968 | 7969 | 7970 | 7971 | 7972 | 7973 | 7975 | 7976 | 7977 | 7978 | 7979

| | ≥6 | 7600 | 7601 | 7602 | 7603 | 7604 | 7605 | 7606 | 7607 | 7608 | 7609 | 7610 | 7611 | 7612 | 7613 | 7615 | 7616 | × | 7620 | ×

| ≥26<40 | ≥0<6 | 7980 | 7981 | 7982 | 7983 | 7984 | 7985 | 7986 | 7987 | 7988 | × | 7990 | 7991 | 7992 | × | 7995 | 7996 | × | × | ×

| | ≥6 | 7700 | 7701 | 7702 | 7703 | × | 7705 | 7706 | 7707 | 7708 | × | 7710 | 7711 | 7712 | × | 7715 | 7716 | × | × | ×

| ≥40<55 | | 7720 | 7721 | 7722 | 7723 | × | 7725 | 7726 | 7727 | 7728 | × | 7730 | 7731 | 7732 | × | 7735 | 7736 | × | × | ×

| ≥55<70 | | 7740 | 7741 | 7742 | × | × | 7745 | 7746 | 7747 | × | × | 7750 | 7751 | × | × | × | × | × | × | ×

| ≥70<85 | | 7760 | 7761 | 7762 | × | × | 7765 | 7766 | × | × | × | 7770 | 7771 | × | × | × | × | × | × | ×

| ≥85 | | 7780 | 7781 | × | × | × | 7785 | 7786 | × | × | × | × | × | × | × | × | × | × | × | ×

Tableau 2

| Code | Élément agricole | AD S/Z | AD F/M

| 1 | 2 | 3 | 4

| 7000 | 0 | 0 | 0

| 7001 | 10,06 | 10,06 |

| 7002 | 18,87 | 18,87 |

| 7003 | 27,25 | 27,25 |

| 7004 | 38,99 | 38,99 |

| 7005 | 4,16 | | 4,16

| 7006 | 14,22 | 10,06 | 4,16

| 7007 | 23,03 | 18,87 | 4,16

| 7008 | 31,41 | 27,25 | 4,16

| 7009 | 43,15 | 38,99 | 4,16

| 7010 | 8,88 | | 8,88

| 7011 | 18,95 | 10,06 | 8,88

| 7012 | 27,75 | 18,87 | 8,88

| 7013 | 36,14 | 27,25 | 8,88

| 7015 | 13,99 | | 13,99

| 7016 | 24,05 | 10,06 | 13,99

| 7017 | 32,85 | 18,87 | 13,99

| 7020 | 16,63 | |

| 7021 | 26,69 | 10,06 |

| 7022 | 35,5 | 18,87 |

| 7023 | 40,56 | 27,25 |

| 7024 | 52,3 | 38,99 |

| 7025 | 20,79 | | 4,16

| 7026 | 30,85 | 10,06 | 4,16

| 7027 | 39,66 | 18,87 | 4,16

| 7028 | 44,72 | 27,25 | 4,16

| 7029 | 56,46 | 38,99 | 4,16

| 7030 | 25,51 | | 8,88

| 7031 | 35,58 | 10,06 | 8,88

| 7032 | 44,38 | 18,87 | 8,88

| 7033 | 49,44 | 27,25 | 8,88

| 7035 | 27,29 | | 13,99

| 7036 | 37,35 | 10,06 | 13,99

| 7037 | 46,16 | 18,87 | 13,99

| 7040 | 49,9 | |

| 7041 | 59,96 | 10,06 |

| 7042 | 68,76 | 18,87 |

| 7043 | 67,17 | 27,25 |

| 7044 | 78,91 | 38,99 |

| 7045 | 54,05 | | 4,16

| 7046 | 64,12 | 10,06 | 4,16

| 7047 | 72,92 | 18,87 | 4,16

| 7048 | 71,33 | 27,25 | 4,16

| 7049 | 83,07 | 38,99 | 4,16

| 7050 | 58,78 | | 8,88

| 7051 | 68,84 | 10,06 | 8,88

| 7052 | 77,65 | 18,87 | 8,88

| 7053 | 76,05 | 27,25 | 8,88

| 7055 | 53,9 | | 13,99

| 7056 | 63,96 | 10,06 | 13,99

| 7057 | 72,77 | 18,87 | 13,99

| 7060 | 89,1 | |

| 7061 | 99,16 | 10,06 |

| 7062 | 107,97 | 18,87 |

| 7063 | 93,53 | 27,25 |

| 7064 | 110,27 | 38,99 |

| 7065 | 93,26 | | 4,16

| 7066 | 103,32 | 10,06 | 4,16

| 7067 | 112,13 | 18,87 | 4,16

| 7068 | 102,69 | 27,25 | 4,16

| 7069 | 114,43 | 38,99 | 4,16

| 7070 | 97,98 | | 8,88

| 7071 | 108,05 | 10,06 | 8,88

| 7072 | 116,85 | 18,87 | 8,88

| 7073 | 107,42 | 27,25 | 8,88

| 7075 | 85,27 | | 13,99

| 7076 | 95,33 | 10,06 | 13,99

| 7077 | 104,13 | 18,87 | 13,99

| 7080 | 173,45 | |

| 7081 | 183,51 | 10,06 |

| 7082 | 192,32 | 18,87 |

| 7083 | 166,01 | 27,25 |

| 7084 | 177,75 | 38,99 |

| 7085 | 177,61 | | 4,16

| 7086 | 187,67 | 10,06 | 4,16

| 7087 | 196,47 | 18,87 | 4,16

| 7088 | 170,17 | 27,25 | 4,16

| 7090 | 182,33 | | 8,88

| 7091 | 192,39 | 10,06 | 8,88

| 7092 | 201,2 | 18,87 | 8,88

| 7095 | 152,74 | | 13,99

| 7096 | 162,81 | 10,06 | 13,99

| 7100 | 5,69 | |

| 7101 | 15,75 | 10,06 |

| 7102 | 24,55 | 18,87 |

| 7103 | 32,94 | 27,25 |

| 7104 | 44,68 | 38,99 |

| 7105 | 9,84 | | 4,16

| 7106 | 19,91 | 10,06 | 4,16

| 7107 | 28,71 | 18,87 | 4,16

| 7108 | 37,1 | 27,25 | 4,16

| 7109 | 48,84 | 38,99 | 4,16

| 7110 | 14,57 | | 8,88

| 7111 | 24,63 | 10,06 | 8,88

| 7112 | 33,44 | 18,87 | 8,88

| 7113 | 41,82 | 27,25 | 8,88

| 7115 | 19,67 | | 13,99

| 7116 | 29,73 | 10,06 | 13,99

| 7117 | 38,54 | 18,87 | 13,99

| 7120 | 22,32 | |

| 7121 | 32,38 | 10,06 |

| 7122 | 41,19 | 18,87 |

| 7123 | 46,25 | 27,25 |

| 7124 | 57,99 | 38,99 |

| 7125 | 26,48 | | 4,16

| 7126 | 36,54 | 10,06 | 4,16

| 7127 | 45,34 | 18,87 | 4,16

| 7128 | 50,4 | 27,25 | 4,16

| 7129 | 62,14 | 38,99 | 4,16

| 7130 | 31,2 | | 8,88

| 7131 | 41,26 | 10,06 | 8,88

| 7132 | 50,07 | 18,87 | 8,88

| 7133 | 55,13 | 27,25 | 8,88

| 7135 | 32,98 | | 13,99

| 7136 | 43,04 | 10,06 | 13,99

| 7137 | 51,85 | 18,87 | 13,99

| 7140 | 55,58 | |

| 7141 | 65,65 | 10,06 |

| 7142 | 74,45 | 18,87 |

| 7143 | 72,86 | 27,25 |

| 7144 | 84,6 | 38,99 |

| 7145 | 59,74 | | 4,16

| 7146 | 69,8 | 10,06 | 4,16

| 7147 | 78,61 | 18,87 | 4,16

| 7148 | 77,01 | 27,25 | 4,16

| 7149 | 88,75 | 38,99 | 4,16

| 7150 | 64,47 | | 8,88

| 7151 | 74,53 | 10,06 | 8,88

| 7152 | 88,33 | 18,87 | 8,88

| 7153 | 81,74 | 27,25 | 8,88

| 7155 | 59,59 | | 13,99

| 7156 | 69,65 | 10,06 | 13,99

| 7157 | 78,46 | 18,87 | 13,99

| 7160 | 94,79 | |

| 7161 | 104,85 | 10,06 |

| 7162 | 113,65 | 18,87 |

| 7163 | 104,22 | 27,25 |

| 7164 | 115,96 | 38,99 |

| 7165 | 98,94 | | 4,16

| 7166 | 109,1 | 10,06 | 4,16

| 7167 | 117,81 | 18,87 | 4,16

| 7168 | 108,38 | 27,25 | 4,16

| 7169 | 120,12 | 38,99 | 4,16

| 7170 | 103,67 | | 8,88

| 7171 | 113,73 | 10,06 | 8,88

| 7172 | 122,54 | 18,87 | 8,88

| 7173 | 113,1 | 27,25 | 8,88

| 7175 | 90,95 | | 13,99

| 7176 | 101,01 | 10,06 | 13,99

| 7177 | 109,82 | 18,87 | 13,99

| 7180 | 179,13 | |

| 7181 | 189,2 | 10,06 |

| 7182 | 198 | 18,87 |

| 7183 | 171,7 | 27,25 |

| 7185 | 183,29 | | 4,16

| 7186 | 193,36 | 10,06 | 4,16

| 7187 | 202,16 | 18,87 | 4,16

| 7188 | 175,86 | 27,25 | 4,16

| 7190 | 188,02 | | 8,88

| 7191 | 198,08 | 10,06 | 8,88

| 7192 | 206,89 | 18,87 | 8,88

| 7195 | 158,43 | | 13,99

| 7196 | 168,49 | 10,06 | 13,99

| 7200 | 37,49 | |

| 7201 | 47,55 | 10,06 |

| 7202 | 56,36 | 18,87 |

| 7203 | 64,74 | 27,25 |

| 7204 | 76,48 | 38,99 |

| 7205 | 41,65 | | 4,16

| 7206 | 51,71 | 10,06 | 4,16

| 7207 | 60,52 | 18,87 | 4,16

| 7208 | 68,9 | 27,25 | 4,16

| 7209 | 80,64 | 38,99 | 4,16

| 7210 | 46,37 | | 8,88

| 7211 | 56,44 | 10,06 | 8,88

| 7212 | 65,24 | 18,87 | 8,88

| 7213 | 73,63 | 27,25 | 8,88

| 7215 | 51,48 | | 13,99

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| 7217 | 70,34 | 18,87 | 13,99

| 7220 | 56,58 | | 19,09

| 7221 | 66,64 | 10,06 | 19,09

| 7260 | 78,85 | |

| 7261 | 88,91 | 10,06 |

| 7262 | 97,72 | 18,87 |

| 7263 | 106,11 | 27,25 |

| 7264 | 117,85 | 38,99 |

| 7265 | 83,01 | | 4,16

| 7266 | 93,07 | 10,06 | 4,16

| 7267 | 101,88 | 18,87 | 4,16

| 7268 | 110,26 | 27,25 | 4,16

| 7269 | 122 | 38,99 | 4,16

| 7270 | 87,73 | | 8,88

| 7271 | 97,8 | 10,06 | 8,88

| 7272 | 106,6 | 18,87 | 8,88

| 7273 | 114,99 | 27,25 | 8,88

| 7275 | 92,84 | | 13,99

| 7276 | 102,9 | 10,06 | 13,99

| 7300 | 51,24 | |

| 7301 | 61,3 | 10,06 |

| 7302 | 70,11 | 18,87 |

| 7303 | 78,5 | 27,25 |

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| 7307 | 74,27 | 18,87 | 4,16

| 7308 | 82,65 | 27,25 | 4,16

| 7309 | 94,39 | 38,99 | 4,16

| 7310 | 60,12 | | 8,88

| 7311 | 70,19 | 10,06 | 8,88

| 7312 | 78,99 | 18,87 | 8,88

| 7313 | 87,38 | 27,25 | 8,88

| 7315 | 65,23 | | 13,99

| 7316 | 75,29 | 10,06 | 13,99

| 7317 | 84,1 | 18,87 | 13,99

| 7320 | 70,33 | | 19,09

| 7321 | 80,39 | 10,06 | 19,09

| 7360 | 86,43 | |

| 7361 | 96,5 | 10,06 |

| 7362 | 105,3 | 18,87 |

| 7363 | 113,69 | 27,25 |

| 7364 | 125,43 | 38,99 |

| 7365 | 90,59 | | 4,16

| 7366 | 100,66 | 10,06 | 4,16

| 7367 | 109,46 | 18,87 | 4,16

| 7368 | 117,85 | 27,25 | 4,16

| 7369 | 129,59 | 38,99 | 4,16

| 7370 | 95,32 | | 8,88

| 7371 | 105,38 | 10,06 | 8,88

| 7372 | 114,18 | 18,87 | 8,88

| 7373 | 122,57 | 27,25 | 8,88

| 7375 | 100,42 | | 13,99

| 7376 | 110,48 | 10,06 | 13,99

| 7378 | 105,52 | | 19,09

| 7400 | 64,64 | |

| 7401 | 74,7 | 10,06 |

| 7402 | 83,51 | 18,87 |

| 7403 | 91,89 | 27,25 |

| 7404 | 103,63 | 38,99 |

| 7405 | 68,8 | | 4,16

| 7406 | 78,86 | 10,06 | 4,16

| 7407 | 87,66 | 18,87 | 4,16

| 7408 | 96,05 | 27,25 | 4,16

| 7409 | 107,79 | 38,99 | 4,16

| 7410 | 73,52 | | 8,88

| 7411 | 83,58 | 10,06 | 8,88

| 7412 | 92,39 | 18,87 | 8,88

| 7413 | 100,78 | 27,25 | 8,88

| 7415 | 78,62 | | 13,99

| 7416 | 88,69 | 10,06 | 13,99

| 7417 | 97,49 | 27,25 | 13,99

| 7420 | 83,73 | | 19,09

| 7421 | 93,79 | 10,06 | 19,09

| 7460 | 93,07 | |

| 7461 | 103,13 | 10,06 |

| 7462 | 111,93 | 18,87 |

| 7463 | 120,32 | 27,25 |

| 7464 | 132,06 | 38,99 |

| 7465 | 97,22 | | 4,16

| 7466 | 107,29 | 10,06 | 4,16

| 7467 | 116,09 | 18,87 | 4,16

| 7468 | 124,48 | 27,25 | 4,16

| 7470 | 101,95 | | 8,88

| 7471 | 112,01 | 10,06 | 8,88

| 7472 | 120,82 | 18,87 | 8,88

| 7475 | 107,05 | | 13,99

| 7476 | 117,11 | 10,06 | 13,99

| 7500 | 76,83 | |

| 7501 | 86,9 | 10,06 |

| 7502 | 95,7 | 18,87 |

| 7503 | 104,09 | 27,25 |

| 7504 | 115,83 | 38,99 |

| 7505 | 80,99 | | 4,16

| 7506 | 91,05 | 10,06 | 4,16

| 7507 | 99,88 | 18,87 | 4,16

| 7508 | 108,24 | 27,25 | 4,16

| 7509 | 119,98 | 38,99 | 4,16

| 7510 | 85,72 | | 8,88

| 7511 | 95,78 | 10,06 | 8,88

| 7512 | 104,58 | 18,87 | 8,88

| 7513 | 112,97 | 27,25 | 8,88

| 7515 | 90,82 | | 13,99

| 7516 | 100,88 | 10,06 | 13,99

| 7517 | 109,69 | 18,87 | 13,99

| 7520 | 95,92 | | 19,09

| 7521 | 105,98 | 10,06 | 19,09

| 7560 | 99,69 | |

| 7561 | 109,75 | 10,06 |

| 7562 | 118,56 | 18,87 |

| 7563 | 126,94 | 27,25 |

| 7564 | 138,68 | 38,99 |

| 7565 | 103,85 | | 4,16

| 7566 | 113,91 | 10,06 | 4,16

| 7567 | 122,71 | 18,87 | 4,16

| 7568 | 131,1 | 27,25 | 4,16

| 7570 | 108,57 | | 8,88

| 7571 | 118,63 | 10,06 | 8,88

| 7572 | 127,44 | 18,87 | 8,88

| 7575 | 113,67 | | 13,99

| 7576 | 123,74 | 10,06 | 13,99

| 7600 | 102,49 | |

| 7601 | 112,56 | 10,06 |

| 7602 | 121,36 | 18,87 |

| 7603 | 129,75 | 27,25 |

| 7604 | 141,49 | 38,99 |

| 7605 | 106,65 | | 4,16

| 7606 | 116,71 | 10,06 | 4,16

| 7607 | 125,52 | 18,87 | 4,16

| 7608 | 133,9 | 27,25 | 4,16

| 7609 | 145,64 | 38,99 | 4,16

| 7610 | 111,38 | | 8,88

| 7611 | 121,44 | 10,06 | 8,88

| 7612 | 130,24 | 18,87 | 8,88

| 7613 | 138,63 | 27,25 | 8,88

| 7615 | 116,48 | | 13,99

| 7616 | 126,54 | 10,06 | 13,99

| 7620 | 121,58 | |

| 7700 | 121,42 | |

| 7701 | 131,48 | 10,06 |

| 7702 | 140,29 | 18,87 |

| 7703 | 148,67 | 27,25 |

| 7705 | 125,58 | | 4,16

| 7706 | 135,64 | 10,06 | 4,16

| 7707 | 144,44 | 18,87 | 4,16

| 7708 | 152,83 | 27,25 | 4,16

| 7710 | 130,3 | | 8,88

| 7711 | 140,36 | 10,06 | 8,88

| 7712 | 149,17 | 18,87 | 8,88

| 7715 | 135,4 | | 13,99

| 7716 | 145,47 | 10,06 | 13,99

| 7720 | 119,42 | |

| 7721 | 129,49 | 10,06 |

| 7722 | 138,29 | 18,87 |

| 7723 | 146,68 | 27,25 |

| 7725 | 123,58 | | 4,16

| 7726 | 133,64 | 10,06 | 4,16

| 7727 | 142,45 | 18,87 | 4,16

| 7728 | 150,83 | 27,25 | 4,16

| 7730 | 128,31 | | 8,88

| 7731 | 138,37 | 10,06 | 8,88

| 7732 | 147,17 | 18,87 | 8,88

| 7735 | 133,41 | | 13,99

| 7736 | 143,47 | 10,06 | 13,99

| 7740 | 153,54 | |

| 7741 | 163,61 | 10,06 |

| 7742 | 172,41 | 18,87 |

| 7745 | 157,7 | | 4,16

| 7746 | 167,77 | 10,06 | 4,16

| 7747 | 176,57 | 18,87 | 4,16

| 7750 | 162,43 | | 8,88

| 7751 | 172,49 | 10,06 | 8,88

| 7758 | 19,09 | | 19,09

| 7759 | 29,15 | 10,06 | 19,09

| 7760 | 187,67 | |

| 7761 | 197,73 | 10,06 |

| 7762 | 206,53 | 18,87 |

| 7765 | 191,82 | | 4,16

| 7766 | 201,89 | 10,06 | 4,16

| 7768 | 32,39 | | 19,09

| 7769 | 42,46 | 10,06 | 19,09

| 7770 | 196,55 | | 8,88

| 7771 | 206,61 | 10,06 | 8,88

| 7778 | 59 | | 19,09

| 7779 | 69,07 | 10,06 | 19,09

| 7780 | 221,79 | |

| 7781 | 231,85 | 10,06 |

| 7785 | 225,94 | | 4,16

| 7786 | 236,01 | 10,06 | 4,16

| 7788 | 90,37 | | 19,09

| 7789 | 100,43 | 10,06 | 19,09

| 7798 | 24,78 | | 19,09

| 7799 | 34,84 | 10,06 | 19,09

| 7800 | 247,1 | |

| 7801 | 257,17 | 10,06 |

| 7802 | 265,97 | 18,87 |

| 7805 | 251,26 | | 4,16

| 7806 | 261,32 | 10,06 | 4,16

| 7807 | 270,13 | 18,87 | 4,16

| 7808 | 38,08 | | 19,09

| 7809 | 48,14 | 10,06 | 19,09

| 7810 | 255,99 | | 8,88

| 7811 | 266,05 | 10,06 | 8,88

| 7818 | 64,69 | | 19,09

| 7819 | 74,75 | 10,06 | 19,09

| 7820 | 252,79 | |

| 7821 | 262,85 | 10,06 |

| 7822 | 271,66 | 18,87 |

| 7825 | 256,95 | | 4,16

| 7826 | 267,01 | 10,06 | 4,16

| 7827 | 275,82 | 18,87 | 4,16

| 7828 | 96,06 | | 19,09

| 7829 | 106,12 | 10,06 | 19,09

| 7830 | 261,67 | | 8,88

| 7831 | 271,74 | 10,06 | 8,88

| 7838 | 97,94 | | 19,09

| 7840 | 11,37 | |

| 7841 | 21,44 | 10,06 |

| 7842 | 30,24 | 18,87 |

| 7843 | 38,63 | 27,25 |

| 7844 | 50,37 | 38,99 |

| 7845 | 15,53 | | 4,16

| 7846 | 25,59 | 10,06 | 4,16

| 7847 | 34,4 | 18,87 | 4,16

| 7848 | 42,78 | 27,25 | 4,16

| 7849 | 54,52 | 38,99 | 4,16

| 7850 | 20,26 | | 8,88

| 7851 | 30,32 | 10,06 | 8,88

| 7852 | 39,12 | 18,87 | 8,88

| 7853 | 47,51 | 27,25 | 8,88

| 7855 | 25,36 | | 13,99

| 7856 | 35,42 | 10,06 | 13,99

| 7857 | 44,23 | 18,87 | 13,99

| 7858 | 30,46 | | 19,09

| 7859 | 40,52 | 10,06 | 19,09

| 7860 | 18,96 | |

| 7861 | 29,02 | 10,06 |

| 7862 | 37,82 | 18,87 |

| 7863 | 46,21 | 27,25 |

| 7864 | 57,95 | 38,99 |

| 7865 | 23,11 | | 4,16

| 7866 | 33,18 | 10,06 | 4,16

| 7867 | 41,98 | 18,87 | 4,16

| 7868 | 50,37 | 27,25 | 4,16

| 7869 | 62,11 | 38,99 | 4,16

| 7870 | 27,84 | | 8,88

| 7871 | 37,9 | 10,06 | 8,88

| 7872 | 46,71 | 18,87 | 8,88

| 7873 | 55,09 | 27,25 | 8,88

| 7875 | 32,94 | | 13,99

| 7876 | 43 | 10,06 | 13,99

| 7877 | 51,81 | 18,87 | 13,99

| 7878 | 38,04 | | 19,09

| 7879 | 48,11 | 10,06 | 19,09

| 7900 | 26,54 | |

| 7901 | 36,6 | 10,06 |

| 7902 | 45,41 | 18,87 |

| 7903 | 53,79 | 27,25 |

| 7904 | 65,53 | 38,99 |

| 7905 | 30,7 | | 4,16

| 7906 | 40,76 | 10,06 | 4,16

| 7907 | 49,56 | 18,87 | 4,16

| 7908 | 57,95 | 27,25 | 4,16

| 7909 | 69,69 | 38,99 | 4,16

| 7910 | 35,42 | | 8,88

| 7911 | 45,48 | 10,06 | 8,88

| 7912 | 54,29 | 18,87 | 8,88

| 7913 | 62,67 | 27,25 | 8,88

| 7915 | 40,52 | | 13,99

| 7916 | 50,59 | 10,06 | 13,99

| 7917 | 59,39 | 18,87 | 13,99

| 7918 | 45,63 | | 19,09

| 7919 | 55,69 | 10,06 | 19,09

| 7940 | 37,91 | |

| 7941 | 47,98 | 10,06 |

| 7942 | 56,78 | 18,87 |

| 7943 | 65,17 | 27,25 |

| 7944 | 76,91 | 38,99 |

| 7945 | 42,07 | | 4,16

| 7946 | 52,13 | 10,06 | 4,16

| 7947 | 60,94 | 18,87 | 4,16

| 7948 | 69,32 | 27,25 | 4,16

| 7949 | 81,06 | 38,99 | 4,16

| 7950 | 46,79 | | 8,88

| 7951 | 56,86 | 10,06 | 8,88

| 7952 | 65,66 | 18,87 | 8,88

| 7953 | 74,05 | 27,25 | 8,88

| 7955 | 51,9 | | 13,99

| 7956 | 61,96 | 10,06 | 13,99

| 7957 | 70,77 | 27,25 | 13,99

| 7958 | 57 | | 19,09

| 7959 | 67,06 | 10,06 | 19,09

| 7960 | 54,97 | |

| 7961 | 65,04 | 10,06 |

| 7962 | 73,84 | 18,87 |

| 7963 | 82,23 | 27,25 |

| 7964 | 93,97 | 38,99 |

| 7965 | 59,13 | | 4,16

| 7966 | 69,19 | 10,06 | 4,16

| 7967 | 78 | 18,87 | 4,16

| 7968 | 86,38 | 27,25 | 4,16

| 7969 | 98,12 | 38,99 | 4,16

| 7970 | 63,86 | | 8,88

| 7971 | 73,92 | 10,06 | 8,88

| 7972 | 82,72 | 18,87 | 8,88

| 7973 | 91,11 | 27,25 | 8,88

| 7975 | 68,96 | | 13,99

| 7976 | 79,02 | 10,06 | 13,99

| 7977 | 87,83 | 18,87 | 13,99

| 7978 | 74,06 | | 19,09

| 7979 | 84,12 | 10,06 | 19,09

| 7980 | 85,3 | |

| 7981 | 95,37 | 10,06 |

| 7982 | 104,17 | 18,87 |

| 7983 | 112,56 | 27,25 |

| 7984 | 124,3 | 38,99 |

| 7985 | 89,46 | | 4,16

| 7986 | 99,52 | 10,06 | 4,16

| 7987 | 108,33 | 18,87 | 4,16

| 7988 | 116,71 | 27,25 | 4,16

| 7990 | 94,19 | | 8,88

| 7991 | 104,25 | 10,06 | 8,88

| 7992 | 113,05 | 18,87 | 8,88

| 7995 | 99,29 | | 13,99

| 7996 | 109,35 | 10,06 | 13,99

ANNEXE 2

PRODUITS AUXQUELS S'APPLIQUE UN PRIX D'ENTRÉE

Code NCDésignation des marchandisesTaux du droit conventionnel (%)07020000Tomates, à l'état frais ou réfrigérédu 1er janvier au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 84,6 € ou plus8,8de 82,9 € ou plus mais inférieur à 84,6 €8,8 + 1,7 €/100 kg/netde 81,2 € ou plus mais inférieur à 82,9 €8,8 + 3,4 €/100 kg/netde 79,5 € ou plus mais inférieur à 81,2 €8,8 + 5,1 €/100 kg/netde 77,8 € ou plus mais inférieur à 79,5 €8,8 + 6,8 €/100 kg/netinférieur à 77,8 €8,8 + 29,8 €/100 kg/netdu 1er avril au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 112,6 € ou plus8,8de 110,3 € ou plus mais inférieur à 112,6 €8,8 + 2,3 €/100 kg/netde 108,1 € ou plus mais inférieur à 110,3 €8,8 + 4,5 €/100 kg/netde 105,8 € ou plus mais inférieur à 108,1 €8,8 + 6,8 €/100 kg/netde 103,6 € ou plus mais inférieur à 105,8 €8,8 + 9 €/100 kg/netinférieur à 103,6 €8,8 + 29,8 €/100 kg/netdu 1er mai au 14 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 72,6 € ou plus8,8de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €8,8 + 1,5 €/100 kg/netde 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €8,8 + 2,9 €/100 kg/netde 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €8,8 + 4,4 €/100 kg/netde 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €8,8 + 5,8 €/100 kg/netinférieur à 66,8 €8,8 + 29,8 €/100 kg/netdu 15 mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 72,6 € ou plus14,4de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €14,4 + 1,5 €/100 kg/netde 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €14,4 + 2,9 €/100 kg/netde 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €14,4 + 4,4 €/100 kg/netde 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €14,4 + 5,8 €/100 kg/netinférieur à 66,8 €14,4 + 29,8 €/100 kg/netdu 1er juin au 30 septembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 52,6 € ou plus14,4de 51,5 € ou plus mais inférieur à 52,6 €14,4 + 1,1 €/100 kg/netde 50,5 € ou plus mais inférieur à 51,5 €14,4 + 2,1 €/100 kg/netde 49,4 € ou plus mais inférieur à 50,5 €14,4 + 3,2 €/100 kg/netde 48,4 € ou plus mais inférieur à 49,4 €14,4 + 4,2 €/100 kg/netinférieur à 48,4 €14,4 + 29,8 €/100 kg/netdu 1er octobre au 31 octobreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 62,6 € ou plus14,4de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €14,4 + 1,3 €/100 kg/netde 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €14,4 + 2,5 €/100 kg/netde 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €14,4 + 3,8 €/100 kg/netde 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €14,4 + 5 €/100 kg/netinférieur à 57,6 €14,4 + 29,8 €/100 kg/netdu 1er novembre au 20 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 62,6 € ou plus8,8de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €8,8 + 1,3 €/100 kg/netde 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €8,8 + 2,5 €/100 kg/netde 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €8,8 + 3,8 €/100 kg/netde 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €8,8 + 5 €/100 kg/netinférieur à 57,6 €8,8 + 29,8 €/100 kg/netdu 21 décembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 67,6 € ou plus8,8de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,6 €8,8 + 1,4 €/100 kg/netde 64,9 € ou plus mais inférieur à 66,2 €8,8 + 2,7 €/100 kg/netde 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,9 €8,8 + 4,1 €/100 kg/netde 62,2 € ou plus mais inférieur à 63,5 €8,8 + 5,4 €/100 kg/netinférieur à 62,2 €8,8 + 29,8 €/100 kg/net070700Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré07070005Concombresdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 67,5 € ou plus12,8de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,5 €12,8 + 1,3 €/100 kg/netde 64,8 € ou plus mais inférieur à 66,2 €12,8 + 2,7 €/100 kg/netde 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,8 €12,8 + 4 €/100 kg/netde 62,1 € ou plus mais inférieur à 63,5 €12,8 + 5,4 €/100 kg/netinférieur à 62,1 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netdu 1er mars au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 110,5 € ou plus12,8de 108,3 € ou plus mais inférieur à 110,5 €12,8 + 2,2 €/100 kg/netde 106,1 € ou plus mais inférieur à 108,3 €12,8 + 4,4 €/100 kg/netde 103,9 € ou plus mais inférieur à 106,1 €12,8 + 6,6 €/100 kg/netde 101,7 € ou plus mais inférieur à 103,9 €12,8 + 8,8 €/100 kg/netinférieur à 101,7 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netdu 1er mai au 15 maidestinés à la transformationavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 48,1 € ou plus12,8de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €12,8 + 1 €/100 kg/netde 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €12,8 + 1,9 €/100 kg/netde 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €12,8 + 2,9 €/100 kg/netde 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €12,8 + 3,8 €/100 kg/netde 35 € ou plus mais inférieur à 44,3 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netde 34,3 € ou plus mais inférieur à 35 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netde 33,6 € ou plus mais inférieur à 34,3 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netde 32,9 € ou plus mais inférieur à 33,6 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netde 32,2 € ou plus mais inférieur à 32,9 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netinférieur à 32,2 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netautresavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 48,1 € ou plus12,8de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €12,8 + 1 €/100 kg/netde 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €12,8 + 1,9 €/100 kg/netde 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €12,8 + 2,9 €/100 kg/netde 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €12,8 + 3,8 €/100 kg/netinférieur à 44,3 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netdu 16 mai au 30 septembredestinés à la transformationavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 48,1 € ou plus16de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €16 + 1 €/100 kg/netde 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €16 + 1,9 €/100 kg/netde 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €16 + 2,9 €/100 kg/netde 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €16 + 3,8 €/100 kg/netde 35 € ou plus mais inférieur à 44,3 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 34,3 € ou plus mais inférieur à 35 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 33,6 € ou plus mais inférieur à 34,3 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 32,9 € ou plus mais inférieur à 33,6 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 32,2 € ou plus mais inférieur à 32,9 €16 + 37,8 €/100 kg/netinférieur à 32,2 €16 + 37,8 €/100 kg/netautresavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 48,1 € ou plus16de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €16 + 1 €/100 kg/netde 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €16 + 1,9 €/100 kg/netde 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €16 + 2,9 €/100 kg/netde 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €16 + 3,8 €/100 kg/netinférieur à 44,3 €16 + 37,8 €/100 kg/netdu 1er octobre au 31 octobredestinés à la transformationavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 68,3 € ou plus16de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €16 + 2,7 €/100 kg/netde 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €16 + 4,1 €/100 kg/netde 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €16 + 5,5 €/100 kg/netde 35 € ou plus mais inférieur à 62,8 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 34,3 € ou plus mais inférieur à 35 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 33,6 € ou plus mais inférieur à 34,3 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 32,9 € ou plus mais inférieur à 33,6 €16 + 37,8 €/100 kg/netde 32,2 € ou plus mais inférieur à 32,9 €16 + 37,8 €/100 kg/netinférieur à 32,2 €16 + 37,8 €/100 kg/netautresavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 68,3 € ou plus16de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €16 + 2,7 €/100 kg/netde 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €16 + 4,1 €/100 kg/netde 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €16 + 5,5 €/100 kg/netinférieur à 62,8 €16 + 37,8 €/100 kg/netdu 1er novembre au 10 novembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 68,3 € ou plus12,8de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €12,8 + 1,4 €/100 kg/netde 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €12,8 + 2,7 €/100 kg/netde 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €12,8 + 4,1 €/100 kg/netde 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €12,8 + 5,5 €/100 kg/netinférieur à 62,8 €12,8 + 37,8 €/100 kg/netdu 11 novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 60,5 € ou plus12,8de 59,3 € ou plus mais inférieur à 60,5 €12,8 + 1,2 €/100 kg/netde 58,1 € ou plus mais inférieur à 59,3 €12,8 + 2,4 €/100 kg/netde 56,9 € ou plus mais inférieur à 58,1 €12,8 + 3,6 €/100 kg/netde 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,9 €12,8 + 4,8 €/100 kg/netinférieur à 55,7 €12,8 + 37,8 €/100 kg/net0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéréautres07099100Artichautsdu 1er janvier au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 82,6 € ou plus10,4de 80,9 € ou plus mais inférieur à 82,6 €10,4 + 1,7 €/100 kg/netde 79,3 € ou plus mais inférieur à 80,9 €10,4 + 3,3 €/100 kg/netde 77,6 € ou plus mais inférieur à 79,3 €10,4 + 5 €/100 kg/netde 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €10,4 + 6,6 €/100 kg/netinférieur à 76 €10,4 + 22,9 €/100 kg/netdu 1er juin au 30 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 65,4 € ou plus10,4de 64,1 € ou plus mais inférieur à 65,4 €10,4 + 1,3 €/100 kg/netde 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,1 €10,4 + 2,6 €/100 kg/netde 61,5 € ou plus mais inférieur à 62,8 €10,4 + 3,9 €/100 kg/netde 60,2 € ou plus mais inférieur à 61,5 €10,4 + 5,2 €/100 kg/netinférieur à 60,2 €10,4 + 22,9 €/100 kg/netdu 1er juillet au 31 octobre10,4du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 94,3 € ou plus10,4de 92,4 € ou plus mais inférieur à 94,3 €10,4 + 1,9 €/100 kg/netde 90,5 € ou plus mais inférieur à 92,4 €10,4 + 3,8 €/100 kg/netde 88,6 € ou plus mais inférieur à 90,5 €10,4 + 5,7 €/100 kg/netde 86,8 € ou plus mais inférieur à 88,6 €10,4 + 7,5 €/100 kg/netinférieur à 86,8 €10,4 + 22,9 €/100 kg/net070993Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)07099310Courgettesdu 1er janvier au 31 janvieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 48,8 € ou plus12,8de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €12,8 + 1 €/100 kg/netde 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €12,8 + 2 €/100 kg/netde 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €12,8 + 2,9 €/100 kg/netde 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €12,8 + 3,9 €/100 kg/netinférieur à 44,9 €12,8 + 15,2 €/100 kg/netdu 1er février au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 41,3 € ou plus12,8de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €12,8 + 0,8 €/100 kg/netde 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €12,8 + 1,7 €/100 kg/netde 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €12,8 + 2,5 €/100 kg/netde 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €12,8 + 3,3 €/100 kg/netinférieur à 38 €12,8 + 15,2 €/100 kg/netdu 1er avril au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 69,2 € ou plus12,8de 67,8 € ou plus mais inférieur à 69,2 €12,8 + 1,4 €/100 kg/netde 66,4 € ou plus mais inférieur à 67,8 €12,8 + 2,8 €/100 kg/netde 65 € ou plus mais inférieur à 66,4 €12,8 + 4,2 €/100 kg/netde 63,7 € ou plus mais inférieur à 65 €12,8 + 5,5 €/100 kg/netinférieur à 63,7 €12,8 + 15,2 €/100 kg/netdu 1er juin au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 41,3 € ou plus12,8de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €12,8 + 0,8 €/100 kg/netde 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €12,8 + 1,7 €/100 kg/netde 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €12,8 + 2,5 €/100 kg/netde 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €12,8 + 3,3 €/100 kg/netinférieur à 38 €12,8 + 15,2 €/100 kg/netdu 1er août au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 48,8 € ou plus12,8de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €12,8 + 1 €/100 kg/netde 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €12,8 + 2 €/100 kg/netde 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €12,8 + 2,9 €/100 kg/netde 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €12,8 + 3,9 €/100 kg/netinférieur à 44,9 €12,8 + 15,2 €/100 kg/net0805Agrumes, frais ou secs080510OrangesOranges douces, fraîches08051022Oranges naveldu 1er janvier au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus16de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €16 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €16 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €16 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €16 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er avril au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus10,4de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €10,4 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €10,4 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €10,4 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €10,4 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €10,4 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er mai au 15 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus4,8de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €4,8 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €4,8 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €4,8 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €4,8 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €4,8 + 7,1 €/100 kg/netdu 16 mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus3,2de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €3,2 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €3,2 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €3,2 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €3,2 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €3,2 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er juin au 15 octobre3,2du 16 octobre au 30 novembre16du 1er décembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus16de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €16 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €16 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €16 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €16 + 7,1 €/100 kg/net08051024Oranges blanchesdu 1er janvier au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus16de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €16 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €16 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €16 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €16 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er avril au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus10,4de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €10,4 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €10,4 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €10,4 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €10,4 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €10,4 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er mai au 15 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus4,8de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €4,8 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €4,8 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €4,8 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €4,8 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €4,8 + 7,1 €/100 kg/netdu 16 mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus3,2de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €3,2 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €3,2 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €3,2 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €3,2 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €3,2 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er juin au 15 octobre3,2du 16 octobre au 30 novembre16du 1er décembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus16de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €16 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €16 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €16 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €16 + 7,1 €/100 kg/net08051028autresdu 1er janvier au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus16de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €16 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €16 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €16 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €16 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er avril au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus10,4de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €10,4 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €10,4 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €10,4 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €10,4 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €10,4 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er mai au 15 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus4,8de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €4,8 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €4,8 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €4,8 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €4,8 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €4,8 + 7,1 €/100 kg/netdu 16 mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus3,2de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €3,2 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €3,2 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €3,2 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €3,2 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €3,2 + 7,1 €/100 kg/netdu 1er juin au 15 octobre3,2du 16 octobre au 30 novembre16du 1er décembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 35,4 € ou plus16de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €16 + 0,7 €/100 kg/netde 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €16 + 1,4 €/100 kg/netde 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €16 + 2,1 €/100 kg/netde 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €16 + 2,8 €/100 kg/netinférieur à 32,6 €16 + 7,1 €/100 kg/netMandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes080521Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)08052110Satsumasdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/netdu 1er mars au 31 octobre16du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/net08052190autresdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/netdu 1er mars au 31 octobre16du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/net08052200ClémentinesMonrealesdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/netdu 1er mars au 31 octobre16du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/netautresdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 64,9 € ou plus16de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €16 + 1,3 €/100 kg/netde 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €16 + 2,6 €/100 kg/netde 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €16 + 3,9 €/100 kg/netde 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €16 + 5,2 €/100 kg/netinférieur à 59,7 €16 + 10,6 €/100 kg/netdu 1er mars au 31 octobre16du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 64,9 € ou plus16de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €16 + 1,3 €/100 kg/netde 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €16 + 2,6 €/100 kg/netde 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €16 + 3,9 €/100 kg/netde 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €16 + 5,2 €/100 kg/netinférieur à 59,7 €16 + 10,6 €/100 kg/net08052900autresWilkingsdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/netdu 1er mars au 31 octobre16du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,3 €16 + 10,6 €/100 kg/netautresdu 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,316 + 10,6 €/100 kg/netdu 1er mars au 31 octobre16du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 28,6 € ou plus16de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €16 + 0,6 €/100 kg/netde 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €16 + 1,1 €/100 kg/netde 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €16 + 1,7 €/100 kg/netde 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €16 + 2,3 €/100 kg/netinférieur à 26,316 + 10,6 €/100 kg/net080550Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)08055010Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)du 1er janvier au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 46,2 € ou plus6,4de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €6,4 + 0,9 €/100 kg/netde 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €6,4 + 1,8 €/100 kg/netde 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €6,4 + 2,8 €/100 kg/netde 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €6,4 + 3,7 €/100 kg/netinférieur à 42,5 €6,4 + 25,6 €/100 kg/netdu 1er mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 46,2 € ou plus6,4de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €6,4 + 0,9 €/100 kg/netde 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €6,4 + 1,8 €/100 kg/netde 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €6,4 + 2,8 €/100 kg/netde 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €6,4 + 3,7 €/100 kg/netde 41,6 € ou plus mais inférieur à 42,5 €6,4 + 4,6 €/100 kg/netde 40,7 € ou plus mais inférieur à 41,6 €6,4 + 5,5 €/100 kg/netde 39,7 € ou plus mais inférieur à 40,7 €6,4 + 6,5 €/100 kg/netde 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,7 €6,4 + 7,4 €/100 kg/netinférieur à 38,8 €6,4 + 25,6 €/100 kg/netdu 1er juin au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 55,8 € ou plus6,4de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €6,4 + 1,1 €/100 kg/netde 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €6,4 + 2,2 €/100 kg/netde 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €6,4 + 3,3 €/100 kg/netde 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €6,4 + 4,5 €/100 kg/netde 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €6,4 + 5,6 €/100 kg/netde 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €6,4 + 6,7 €/100 kg/netde 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €6,4 + 7,8 €/100 kg/netde 46,9 € ou plus mais inférieur à 48 €6,4 + 8,9 €/100 kg/netinférieur à 46,9 €6,4 + 25,6 €/100 kg/netdu 1er au 15 aoûtavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 55,8 € ou plus6,4de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €6,4 + 1,1 €/100 kg/netde 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €6,4 + 2,2 €/100 kg/netde 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €6,4 + 3,3 €/100 kg/netde 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €6,4 + 4,5 €/100 kg/netde 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €6,4 + 5,6 €/100 kg/netde 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €6,4 + 6,7 €/100 kg/netde 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €6,4 + 7,8 €/100 kg/netinférieur à 48 €6,4 + 25,6 €/100 kg/netdu 16 août au 31 octobreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 55,8 € ou plus6,4de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €6,4 + 1,1 €/100 kg/netde 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €6,4 + 2,2 €/100 kg/netde 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €6,4 + 3,3 €/100 kg/netde 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €6,4 + 4,5 €/100 kg/netinférieur à 51,3 €6,4 + 25,6 €/100 kg/netdu 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 46,2 € ou plus6,4de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €6,4 + 0,9 €/100 kg/netde 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €6,4 + 1,8 €/100 kg/netde 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €6,4 + 2,8 €/100 kg/netde 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €6,4 + 3,7 €/100 kg/netinférieur à 42,5 €6,4 + 25,6 €/100 kg/net0806Raisins, frais ou secs080610frais08061010de tabledu 1er janvier au 14 juilletde la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er janvier au 31 janvier8autres11,5du 15 juillet au 20 juillet14,1du 21 juillet au 31 octobreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 54,6 € ou plus14,1de 53,5 € ou plus mais inférieur à 54,6 €17,6 + 1,1 €/100 kg/netde 52,4 € ou plus mais inférieur à 53,5 €17,6 + 2,2 €/100 kg/netde 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,4 €17,6 + 3,3 €/100 kg/netde 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €17,6 + 4,4 €/100 kg/netinférieur à 50,2 €17,6 + 9,6 €/100 kg/netdu 1er novembre au 20 novembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 47,6 € ou plus11,5de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,6 €14,4 + 1 €/100 kg/netde 45,7 € ou plus mais inférieur à 46,6 €14,4 + 1,9 €/100 kg/netde 44,7 € ou plus mais inférieur à 45,7 €14,4 + 2,9 €/100 kg/netde 43,8 € ou plus mais inférieur à 44,7 €14,4 + 3,8 €/100 kg/netinférieur à 43,8 €14,4 + 9,6 €/100 kg/netdu 21 novembre au 31 décembrede la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 décembre8autres11,50808Pommes, poires et coings, frais080810Pommes08081080autresdu 1er janvier au 14 févrieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 56,8 € ou plus4de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €6,4 + 1,1 €/100 kg/netde 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €6,4 + 2,3 €/100 kg/netde 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €6,4 + 3,4 €/100 kg/netde 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €6,4 + 4,5 €/100 kg/netinférieur à 52,3 €6,4 + 23,8 €/100 kg/netdu 15 février au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 56,8 € ou plus4de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €6,4 + 1,1 €/100 kg/netde 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €6,4 + 2,3 €/100 kg/netde 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €6,4 + 3,4 €/100 kg/netde 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €6,4 + 4,5 €/100 kg/netde 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €6,4 + 5,7 €/100 kg/netde 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €6,4 + 6,8 €/100 kg/netinférieur à 50 €6,4 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er avril au 30 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 56,8 € ou plusexemptionde 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €4,8 + 1,1 €/100 kg/netde 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €4,8 + 2,3 €/100 kg/netde 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €4,8 + 3,4 €/100 kg/netde 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €4,8 + 4,5 €/100 kg/netde 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €4,8 + 5,7 €/100 kg/netde 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €4,8 + 6,8 €/100 kg/netde 48,8 € ou plus mais inférieur à 50 €4,8 + 8 €/100 kg/netinférieur à 48,8 €4,8 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er juillet au 15 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 45,7 € ou plusexemptionde 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €4,8 + 0,9 €/100 kg/netde 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €4,8 + 1,8 €/100 kg/netde 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €4,8 + 2,7 €/100 kg/netde 42 € ou plus mais inférieur à 43 €4,8 + 3,7 €/100 kg/netde 41,1 € ou plus mais inférieur à 42 €4,8 + 4,6 €/100 kg/netde 40,2 € ou plus mais inférieur à 41,1 €4,8 + 5,5 €/100 kg/netde 39,3 € ou plus mais inférieur à 40,2 €4,8 + 6,4 €/100 kg/netinférieur à 39,3 €4,8 + 23,8 €/100 kg/netdu 16 juillet au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 45,7 € ou plusexemptionde 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €4,8 + 0,9 €/100 kg/netde 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €4,8 + 1,8 €/100 kg/netde 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €4,8 + 2,7 €/100 kg/netde 42 € ou plus mais inférieur à 43 €4,8 + 3,7 €/100 kg/netinférieur à 42 €4,8 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er août au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 45,7 € ou plus9de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €11,2 + 0,9 €/100 kg/netde 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €11,2 + 1,8 €/100 kg/netde 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €11,2 + 2,7 €/100 kg/netde 42 € ou plus mais inférieur à 43 €11,2 + 3,7 €/100 kg/netinférieur à 42 €11,2 + 23,8 €/100 kg/net080830Poires08083090autresdu 1er janvier au 31 janvieravec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 51 € ou plus8de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €8 + 1 €/100 kg/netde 49 € ou plus mais inférieur à 50 €8 + 2 €/100 kg/netde 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €8 + 3,1 €/100 kg/netde 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €8 + 4,1 €/100 kg/netinférieur à 46,9 €8 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er février au 31 marsavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 51 € ou plus5de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €8 + 1 €/100 kg/netde 49 € ou plus mais inférieur à 50 €8 + 2 €/100 kg/netde 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €8 + 3,1 €/100 kg/netde 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €8 + 4,1 €/100 kg/netinférieur à 46,9 €8 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er avril au 30 avrilavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 51 € ou plusexemptionde 50 € ou plus mais inférieur à 51 €4 + 1 €/100 kg/netde 49 € ou plus mais inférieur à 50 €4 + 2 €/100 kg/netde 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €4 + 3,1 €/100 kg/netde 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €4 + 4,1 €/100 kg/netde 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,9 €4 + 5,1 €/100 kg/netde 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €4 + 6,1 €/100 kg/netde 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,9 €4 + 7,1 €/100 kg/netinférieur à 43,9 €4 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er mai au 30 juin2,5 MIN 1 €/100 kg/netdu 1er juillet au 15 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 46,5 € ou plusexemptionde 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €4 + 0,9 €/100 kg/netde 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €4 + 1,9 €/100 kg/netde 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €4 + 2,8 €/100 kg/netde 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €4 + 3,7 €/100 kg/netde 41,9 € ou plus mais inférieur à 42,8 €4 + 4,6 €/100 kg/netde 40,9 € ou plus mais inférieur à 41,9 €4 + 5,6 €/100 kg/netde 40 € ou plus mais inférieur à 40,9 €4 + 6,5 €/100 kg/netinférieur à 40 €4 + 23,8 €/100 kg/netdu 16 juillet au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 46,5 € ou plus5de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €8 + 0,9 €/100 kg/netde 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €8 + 1,9 €/100 kg/netde 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €8 + 2,8 €/100 kg/netde 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €8 + 3,7 €/100 kg/netinférieur à 42,8 €8 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er août au 31 octobreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 38,8 € ou plus10,4de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €10,4 + 0,8 €/100 kg/netde 37,2 € ou plus mais inférieur à 38 €10,4 + 1,6 €/100 kg/netde 36,5 € ou plus mais inférieur à 37,2 €10,4 + 2,3 €/100 kg/netde 35,7 € ou plus mais inférieur à 36,5 €10,4 + 3,1 €/100 kg/netinférieur à 35,7 €10,4 + 23,8 €/100 kg/netdu 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 51 € ou plus10,4de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €10,4 + 1 €/100 kg/netde 49 € ou plus mais inférieur à 50 €10,4 + 2 €/100 kg/netde 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €10,4 + 3,1 €/100 kg/netde 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €10,4 + 4,1 €/100 kg/netinférieur à 46,9 €10,4 + 23,8 €/100 kg/net0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais08091000Abricotsdu 1er janvier au 31 mai20du 1er juin au 20 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 107,1 € ou plus20de 105 € ou plus mais inférieur à 107,1 €20 + 2,1 €/100 kg/netde 102,8 € ou plus mais inférieur à 105 €20 + 4,3 €/100 kg/netde 100,7 € ou plus mais inférieur à 102,8 €20 + 6,4 €/100 kg/netde 98,5 € ou plus mais inférieur à 100,7 €20 + 8,6 €/100 kg/netinférieur à 98,5 €20 + 22,7 €/100 kg/netdu 21 juin au 30 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 87,3 € ou plus20de 85,6 € ou plus mais inférieur à 87,3 €20 + 1,7 €/100 kg/netde 83,8 € ou plus mais inférieur à 85,6 €20 + 3,5 €/100 kg/netde 82,1 € ou plus mais inférieur à 83,8 €20 + 5,2 €/100 kg/netde 80,3 € ou plus mais inférieur à 82,1 €20 + 7 €/100 kg/netinférieur à 80,3 €20 + 22,7 €/100 kg/netdu 1er juillet au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 77,1 € ou plus20de 75,6 € ou plus mais inférieur à 77,1 €20 + 1,5 €/100 kg/netde 74 € ou plus mais inférieur à 75,6 €20 + 3,1 €/100 kg/netde 72,5 € ou plus mais inférieur à 74 €20 + 4,6 €/100 kg/netde 70,9 € ou plus mais inférieur à 72,5 €20 + 6,2 €/100 kg/netinférieur à 70,9 €20 + 22,7 €/100 kg/netdu 1er août au 31 décembre20Cerises08092100Cerises acides (Prunus cerasus)du 1er janvier au 30 avril12du 1er mai au 20 mai12 MIN 2,4 €/100 kg/netdu 21 mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 149,4 € ou plus12de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €12 + 3 €/100 kg/netde 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €12 + 6 €/100 kg/netde 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €12 + 9 €/100 kg/netde 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €12 + 12 €/100 kg/netde 50,7 € ou plus mais inférieur à 137,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 49,7 € ou plus mais inférieur à 50,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 48,7 € ou plus mais inférieur à 49,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 47,7 € ou plus mais inférieur à 48,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netinférieur à 46,6 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 1er juin au 15 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 125,4 € ou plus12de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €12 + 2,5 €/100 kg/netde 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €12 + 5 €/100 kg/netde 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €12 + 7,5 €/100 kg/netde 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €12 + 10 €/100 kg/netde 50,7 € ou plus mais inférieur à 115,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 49,7 € ou plus mais inférieur à 50,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 48,7 € ou plus mais inférieur à 49,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 47,7 € ou plus mais inférieur à 48,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,7 €12 + 27,4 €/100 kg/netinférieur à 46,6 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 16 juillet au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 125,4 € ou plus12de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €12 + 2,5 €/100 kg/netde 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €12 + 5 €/100 kg/netde 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €12 + 7,5 €/100 kg/netde 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €12 + 10 €/100 kg/netde 45,9 € ou plus mais inférieur à 115,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 45 € ou plus mais inférieur à 45,9 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 44,1 € ou plus mais inférieur à 45 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 43,1 € ou plus mais inférieur à 44,1 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 42,2 € ou plus mais inférieur à 43,1 €12 + 27,4 €/100 kg/netinférieur à 42,2 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 1er août au 10 aoûtavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 91,6 € ou plus12de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €12 + 1,8 €/100 kg/netde 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €12 + 3,7 €/100 kg/netde 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €12 + 5,5 €/100 kg/netde 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €12 + 7,3 €/100 kg/netde 45,9 € ou plus mais inférieur à 84,1 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 45 € ou plus mais inférieur à 45,9 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 44,1 € ou plus mais inférieur à 45 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 43,1 € ou plus mais inférieur à 44,1 €12 + 27,4 €/100 kg/netde 42,2 € ou plus mais inférieur à 43,1 €12 + 27,4 €/100 kg/netinférieur à 42,2 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 11 août au 31 décembre1208092900autresdu 1er janvier au 30 avril12du 1er mai au 20 mai12 MIN 2,4 €/100 kg/netdu 21 mai au 31 maiavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 149,4 € ou plus12de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €12 + 3 €/100 kg/netde 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €12 + 6 €/100 kg/netde 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €12 + 9 €/100 kg/netde 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €12 + 12 €/100 kg/netinférieur à 137,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 1er juin au 15 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 125,4 € ou plus12de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €12 + 2,5 €/100 kg/netde 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €12 + 5 €/100 kg/netde 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €12 + 7,5 €/100 kg/netde 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €12 + 10 €/100 kg/netinférieur à 115,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 16 juin au 15 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 125,4 € ou plus6de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €12 + 2,5 €/100 kg/netde 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €12 + 5 €/100 kg/netde 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €12 + 7,5 €/100 kg/netde 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €12 + 10 €/100 kg/netinférieur à 115,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 16 juillet au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 125,4 € ou plus12de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €12 + 2,5 €/100 kg/netde 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €12 + 5 €/100 kg/netde 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €12 + 7,5 €/100 kg/netde 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €12 + 10 €/100 kg/netinférieur à 115,4 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 1er août au 10 aoûtavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 91,6 € ou plus12de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €12 + 1,8 €/100 kg/netde 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €12 + 3,7 €/100 kg/netde 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €12 + 5,5 €/100 kg/netde 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €12 + 7,3 €/100 kg/netinférieur à 84,1 €12 + 27,4 €/100 kg/netdu 11 août au 31 décembre12080930Pêches, y compris les brugnons et nectarines08093010Brugnons et nectarinesdu 1er janvier au 10 juin17,6du 11 juin au 20 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 88,3 € ou plus17,6de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €17,6 + 1,8 €/100 kg/netde 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €17,6 + 3,5 €/100 kg/netde 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €17,6 + 5,3 €/100 kg/netde 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €17,6 + 7,1 €/100 kg/netinférieur à 81,2 €17,6 + 13 €/100 kg/netdu 21 juin au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 77,6 € ou plus17,6de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €17,6 + 1,6 €/100 kg/netde 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €17,6 + 3,1 €/100 kg/netde 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €17,6 + 4,7 €/100 kg/netde 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €17,6 + 6,2 €/100 kg/netinférieur à 71,4 €17,6 + 13 €/100 kg/netdu 1er août au 30 septembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 60 € ou plus17,6de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €17,6 + 1,2 €/100 kg/netde 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €17,6 + 2,4 €/100 kg/netde 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €17,6 + 3,6 €/100 kg/netde 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €17,6 + 4,8 €/100 kg/netinférieur à 55,2 €17,6 + 13 €/100 kg/netdu 1er octobre au 31 décembre17,608093090autresdu 1er janvier au 10 juin17,6du 11 juin au 20 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 88,3 € ou plus17,6de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €17,6 + 1,8 €/100 kg/netde 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €17,6 + 3,5 €/100 kg/netde 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €17,6 + 5,3 €/100 kg/netde 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €17,6 + 7,1 €/100 kg/netinférieur à 81,2 €17,6 + 13 €/100 kg/netdu 21 juin au 31 juilletavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 77,6 € ou plus17,6de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €17,6 + 1,6 €/100 kg/netde 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €17,6 + 3,1 €/100 kg/netde 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €17,6 + 4,7 €/100 kg/netde 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €17,6 + 6,2 €/100 kg/netinférieur à 71,4 €17,6 + 13 €/100 kg/netdu 1er août au 30 septembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 60 € ou plus17,6de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €17,6 + 1,2 €/100 kg/netde 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €17,6 + 2,4 €/100 kg/netde 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €17,6 + 3,6 €/100 kg/netde 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €17,6 + 4,8 €/100 kg/netinférieur à 55,2 €17,6 + 13 €/100 kg/netdu 1er octobre au 31 décembre17,6080940Prunes et prunelles08094005Prunesdu 1er janvier au 10 juin6,4du 11 juin au 30 juinavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 69,6 € ou plus6,4de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €6,4 + 1,4 €/100 kg/netde 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €6,4 + 2,8 €/100 kg/netde 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €6,4 + 4,2 €/100 kg/netde 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €6,4 + 5,6 €/100 kg/netinférieur à 64 €6,4 + 10,3 €/100 kg/netdu 1er juillet au 30 septembreavec un prix d'entrée par 100 kg poids netde 69,6 € ou plus12de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €12 + 1,4 €/100 kg/netde 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €12 + 2,8 €/100 kg/netde 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €12 + 4,2 €/100 kg/netde 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €12 + 5,6 €/100 kg/netinférieur à 64 €12 + 10,3 €/100 kg/netdu 1er octobre au 31 décembre6,42009Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsJus de raisins (y compris les moûts de raisins)200961d'une valeur Brix n'excédant pas 3020096110d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids netavec un prix d'entrée par hlde 42,5 € ou plus22,4de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €22,4 + 0,8 €/hlde 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €22,4 + 1,7 €/hlde 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €22,4 + 2,5 €/hlde 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €22,4 + 3,4 €/hlinférieur à 39,1 €22,4 + 27 €/hl200969autresd'une valeur Brix excédant 6720096919autresavec un prix d'entrée par hlde 212,4 € ou plus40de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €40 + 4,2 €/hlde 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €40 + 8,5 €/hlde 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €40 + 12,7 €/hlde 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €40 + 17 €/hlinférieur à 195,4 €40 + 121 €/hld'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net20096951concentrésavec un prix d'entrée par hlde 209,4 € ou plus22,4de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €22,4 + 4,2 €/hlde 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €22,4 + 8,4 €/hlde 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €22,4 + 12,6 €/hlde 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €22,4 + 16,8 €/hlinférieur à 192,6 €22,4 + 131 €/hl20096959autresavec un prix d'entrée par hlde 42,5 € ou plus22,4de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €22,4 + 0,8 €/hlde 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €22,4 + 1,7 €/hlde 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €22,4 + 2,5 €/hlde 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €22,4 + 3,4 €/hlinférieur à 39,1 €22,4 + 27 €/hl2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009220430autres moûts de raisinsautresd'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins22043092concentrésavec un prix d'entrée par hlde 209,4 € ou plus22,4 + 20,6 €/100 kg/netde 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €22,4 + 4,2 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €22,4 + 8,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €22,4 + 12,6 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €22,4 + 16,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/netinférieur à 192,6 €22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net22043094autresavec un prix d'entrée par hlde 42,5 € ou plus22,4 + 20,6 €/100 kg/netde 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €22,4 + 0,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €22,4 + 1,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €22,4 + 2,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €22,4 + 3,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/netinférieur à 39,1 €22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/netautres22043096concentrésavec un prix d'entrée par hlde 212,4 € ou plus40 + 20,6 €/100 kg/netde 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €40 + 4,2 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €40 + 8,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €40 + 12,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €40 + 17 €/hl + 20,6 €/100 kg/netinférieur à 195,4 €40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net22043098autresavec un prix d'entrée par hlde 42,5 € ou plus40 + 20,6 €/100 kg/netde 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €40 + 0,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €40 + 1,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €40 + 2,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/netde 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €40 + 3,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/netinférieur à 39,1 €40 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net

SECTION II

LISTES DES SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES POUVANT BÉNÉFICIER D'UNE ADMISSION EN EXONÉRATION DES DROITS

ANNEXE 3

LISTE DES DÉNOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES (DCI) ATTRIBUÉES PAR L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ AUX SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES, ADMISES EN EXONÉRATION DES DROITS

| Code NC | CAS RN | Dénomination

| 28183000 | 1330-44-5 | algeldrate

| 28332200 | 61115-28-4 | alusulf

| 28421000 | 12408-47-8 | simaldrate

| | 71205-22-6 | almasilate

| 28429080 | 0-00-0 | almagodrate

| | 12247-75-5 | almadrate sulfate

| | 12304-65-3 | hydrotalcite

| | 12539-23-0 | vangatalcite

| | 41342-54-5 | carbaldrate

| | 66827-12-1 | almagate

| | 74978-16-8 | magaldrate

| | 119175-48-3 | fermagate

| 28433000 | 10210-36-3 | aurotiosulfate de sodium

| | 12244-57-4 | aurothiomalate de sodium

| | 16925-51-2 | aurothioglycanide

| | 34031-32-8 | auranofine

| 28439090 | 15663-27-1 | cisplatine

| | 41575-94-4 | carboplatine

| | 61825-94-3 | oxaliplatine

| | 62816-98-2 | ormaplatine

| | 62928-11-4 | iproplatine

| | 74790-08-2 | spiroplatine

| | 95734-82-0 | nédaplatine

| | 96392-96-0 | dexormaplatine

| | 103775-75-3 | miboplatine

| | 110172-45-7 | sébriplatine

| | 111490-36-9 | zéniplatine

| | 111523-41-2 | enloplatine

| | 129580-63-8 | satraplatine

| | 135558-11-1 | lobaplatine

| | 141977-79-9 | miriplatine

| | 146665-77-2 | eptaplatine

| | 172903-00-3 | tétranitrate de triplatine

| | 181630-15-9 | picoplatine

| | 274679-00-4 | padoporfine

| | 759457-82-4 | padéliporfine

| 28444320 | 0-00-0 | fibrinogène (125I)

| | 0-00-0 | macrosalb (99mTc)

| | 0-00-0 | macrosalb (131I)

| | 881-17-4 | iodohippurate (131I) de sodium

| | 1187-56-0 | sélénométhionine (75Se)

| | 5579-94-2 | mérisoprol (197Hg)

| | 7790-26-3 | iodure (131I) de sodium

| | 8016-07-7 | huile éthiodée (131I)

| | 8027-28-9 | phosphate (32P) de sodium

| | 10039-53-9 | chromate (51Cr) de sodium

| | 13115-03-2 | cyanocobalamine (57Co)

| | 13422-53-2 | cyanocobalamine (60Co)

| | 14932-42-4 | xénon (133Xe)

| | 15251-14-6 | rose bengale (131I) sodique

| | 15690-63-8 | chlorure de césium (131Cs)

| | 15845-98-4 | iotalamate (131I) de sodium

| | 17033-82-8 | iométine (125I)

| | 17033-83-9 | iométine (131I)

| | 17692-74-9 | iotalamate (125I) de sodium

| | 18195-32-9 | cyanocobalamine (58Co)

| | 24359-64-6 | iodure (125I) de sodium

| | 41183-64-6 | citrate de gallium (67Ga)

| | 42220-21-3 | iodocholestérol (131I)

| | 54063-42-2 | soluté injec.de citrate ferrique (59Fe)

| | 54182-60-4 | tolpovidone (131I)

| | 54510-20-2 | acide iodocétylique (123I)

| | 64461-80-9 | chlormerodrin (197Hg)

| | 74855-17-7 | acide iocanlidique (123I)

| | 75917-92-9 | iofétamine (123I)

| | 77679-27-7 | iobenguane (131I)

| | 92812-82-3 | fluorodopa (18F)

| | 94153-50-1 | mespipérone (11C)

| | 104716-22-5 | technétium (99mTc) téboroxime

| | 105851-17-0 | fludésoxyglucose (18F)

| | 106417-28-1 | technétium (99mTc) siboroxime

| | 109581-73-9 | technétium (99mTc) sestamibi

| | 113716-48-6 | iolopride (123I)

| | 121281-41-2 | bicisate de technétium (99mTc)

| | 123748-56-1 | acide iodofiltique (123I)

| | 127396-36-5 | iomazénil (123I)

| | 131608-78-1 | technétium (99mTc) nitridocade

| | 136794-86-0 | iométopane (123I)

| | 142481-95-6 | technétium (99mTc) furifosmin

| | 154427-83-5 | samarium (153Sm) lexidronam

| | 155798-07-5 | ioflupane (123I)

| | 157476-76-1 | technétium (99mTc) pintumomab

| | 165942-79-0 | technétium (99mTc) nofétumomab merpentan

| | 172398-69-5 | sérum-albumine humaine iodée (125I)

| | 178959-14-3 | technétium (99mTc) apcitide

| | 225239-31-6 | technétium (99mTc) fanolésomab

| | 308060-75-5 | sérum-albumine humaine iodée (131I)

| | 476413-07-7 | yttrium (90Y) tacatuzumab tétraxétan

| 28444380 | 10043-49-9 | or (198Au) colloïdal

| 28452000 | 12448-24-7 | borocaptate (10B) de sodium

| 28459010 | 35523-45-6 | fludalanine

| | 122431-96-3 | zilascorb (2H)

| | 474641-19-5 | deutolpérisone

| 28469020 | 72573-82-1 | acide gadotérique

| | 80529-93-7 | acide gadopentétique

| | 113662-23-0 | acide gadobénique

| | 117827-80-2 | gadopénamide

| | 120066-54-8 | gadotéridol

| | 131069-91-5 | gadoversétamide

| | 131410-48-5 | gadodiamide

| | 135326-11-3 | acide gadoxétique

| | 138721-73-0 | sprodiamide

| | 193901-90-5 | gadofosvéset

| | 227622-74-4 | gadomélitol

| | 280776-87-6 | acide gadocolétique

| | 544697-52-1 | gadodentérate

| | 770691-21-9 | gadobutrol

| 28521000 | 54-64-8 | thiomersal

| | 62-37-3 | chlormérodrine

| | 129-16-8 | merbromine

| | 492-18-2 | mersalyl

| | 498-73-7 | mercurobutol

| | 4386-35-0 | méraléine sodique

| | 5964-24-9 | timerfonate de sodium

| | 8017-88-7 | borate de phénylmercure

| | 14235-86-0 | hydrargaphène

| | 16509-11-8 | otimérate sodique

| | 20223-84-1 | mercaptomérine

| | 26552-50-1 | mercudéramide

| 29021900 | 75-19-4 | cyclopropane

| 29029000 | 75078-91-0 | témarotène

| 29034930 | 76-19-7 | perflutrène

| | 354-92-7 | perflisobutane

| | 355-25-9 | perflubutane

| | 355-42-0 | perflexane

| 29037760 | 76-14-2 | cryofluorane

| 29037800 | 307-43-7 | perflubrodec

| | 423-55-2 | perflubron

| 29037930 | 124-72-1 | téflurane

| 29037980 | 151-67-7 | halothane

| 29038980 | 306-94-5 | perflunafène

| | 1715-40-8 | bromociclène

| 29039200 | 50-29-3 | clofénotane

| 29039980 | 53-19-0 | mitotane

| | 479-68-5 | broparestrol

| | 34563-73-0 | chlorure de féniodium

| | 56917-29-4 | flurétofène

| 29041000 | 5560-69-0 | dibunate d'éthyle

| | 6223-35-4 | gualénate de sodium

| | 14992-59-7 | dibunate de sodium

| | 21668-77-9 | éprodisate

| | 99287-30-6 | égualène

| 29049900 | 124-88-9 | diméthiodal sodique

| | 126-31-8 | méthiodal sodique

| 29052990 | 77-75-8 | méthylpentynol

| 29053995 | 55-98-1 | busulfan

| | 35449-36-6 | gemcadiol

| | 64218-02-6 | plaunotol

| 29054900 | 299-75-2 | tréosulfan

| | 7518-35-6 | mannosulfan

| 29055100 | 113-18-8 | éthchlorvynol

| 29055998 | 52-51-7 | bronopol

| | 57-15-8 | chlorobutanol

| | 488-41-5 | mitobronitol

| | 2209-86-1 | loprodiol

| | 10318-26-0 | mitolactol

| | 24403-04-1 | débropol

| 29061100 | 89-78-1 | racémenthol

| 29061900 | 67-96-9 | dihydrotachystérol

| | 19793-20-5 | bolandiol

| | 23089-26-1 | lévoménol

| | 29474-12-2 | cimépanol

| | 57333-96-7 | tacalcitol

| | 112965-21-6 | calcipotriol

| | 131918-61-1 | paricalcitol

| | 134404-52-7 | séocalcitol

| | 163217-09-2 | inécalcitol

| | 199798-84-0 | élocalcitol

| | 524067-21-8 | bécocalcidiol

| 29062900 | 79-93-6 | phénaglycodol

| | 583-03-9 | fénipentol

| | 13980-94-4 | métaglycodol

| | 14088-71-2 | proclonol

| | 15687-18-0 | fenpentadiol

| | 56430-99-0 | flumécinol

| | 104561-36-6 | dorétinel

| 29071990 | 1300-94-3 | amylmétacrésol

| | 2078-54-8 | propofol

| | 5591-47-9 | cycloménol

| | 13741-18-9 | xibornol

| 29072900 | 56-53-1 | diéthylstilbestrol

| | 57-91-0 | alfatradiol

| | 84-17-3 | diènestrol

| | 85-95-0 | benzestrol

| | 130-73-4 | méthestrol

| | 5635-50-7 | hexestrol

| | 10457-66-6 | géroquinol

| | 27686-84-6 | masoprocol

| 29081900 | 59-50-7 | chlorocrésol

| | 70-30-4 | hexachlorophène

| | 88-04-0 | chloroxylénol

| | 97-23-4 | dichlorophène

| | 120-32-1 | clorofène

| | 133-53-9 | dichloroxylénol

| | 145-94-8 | clorindanol

| | 6915-57-7 | bibrocathol

| | 10572-34-6 | ciclioménol

| | 15686-33-6 | biclotymol

| | 34633-34-6 | bifluranol

| | 37693-01-9 | clofoctol

| | 64396-09-4 | terfluranol

| | 65634-39-1 | pentafluranol

| | 125722-16-9 | énofélast

| 29089900 | 4444-23-9 | acide persilique

| | 20123-80-2 | dobésilate de calcium

| | 57775-26-5 | acide sultosilique

| | 78480-14-5 | dicrésulène

| | 10331-57-4 | niclofolan

| | 39224-48-1 | nitroclofène

| 29091990 | 76-38-0 | méthoxyflurane

| | 333-36-8 | flurotyl

| | 406-90-6 | fluroxène

| | 679-90-3 | roflurane

| | 13838-16-9 | enflurane

| | 26675-46-7 | isoflurane

| | 28523-86-6 | sévoflurane

| | 57041-67-5 | desflurane

| 29092000 | 56689-41-9 | aliflurane

| 29093090 | 569-57-3 | chlorotrianisène

| | 777-11-7 | haloprogine

| | 24150-24-1 | téraméprocol

| | 55837-16-6 | entsufon

| | 80844-07-1 | étofenprox

| 29094980 | 59-47-2 | méphénésine

| | 93-14-1 | guaïfénésine

| | 104-29-0 | chlorphénésine

| | 544-62-7 | batilol

| | 2216-77-5 | dibuprol

| | 3102-00-9 | fébuprol

| | 3671-05-4 | fénocinol

| | 13021-53-9 | terbuprol

| | 26159-36-4 | naproxol

| | 27318-86-1 | flovérine

| | 63834-83-3 | guaïétoline

| | 128607-22-7 | ospémifène

| | 131875-08-6 | lexacalcitol

| | 302904-82-1 | atocalcitol

| | 341524-89-8 | fispémifène

| 29095000 | 103-16-2 | monobenzone

| | 150-76-5 | méquinol

| | 1321-14-8 | sulfogaiacol

| | 2174-64-3 | flaménol

| | 3380-30-1 | sonéclosan

| | 3380-34-5 | triclosan

| 29104000 | 60-57-1 | dieldrine

| 29109000 | 1954-28-5 | étoglucide

| 29110000 | 78-12-6 | pétrichloral

| | 3563-58-4 | chloralodol

| | 6055-48-7 | toloxychlorinol

| 29121900 | 111-30-8 | glutaral

| 29141990 | 6809-52-5 | téprénone

| 29142900 | 2226-11-1 | bornélone

| 29143900 | 82-66-6 | diphénadione

| | 83-12-5 | phénindione

| | 55845-78-8 | xénipentone

| | 85969-07-9 | budotitane

| 29144090 | 128-20-1 | eltanolone

| | 465-53-2 | cyclopregnol

| | 565-99-1 | rénanolone

| | 2673-23-6 | xénygloxal

| | 14107-37-0 | alfadolone

| | 20098-14-0 | idramantone

| | 21208-26-4 | diméprégnène

| | 23930-19-0 | alfaxalone

| | 35100-44-8 | endrisone

| | 38398-32-2 | ganaxolone

| | 50673-97-7 | colestolone

| | 158440-71-2 | irofulvène

| 29145000 | 70-70-2 | paroxypropione

| | 114-43-2 | désaspidine

| | 117-37-3 | anisindione

| | 131-53-3 | dioxybenzone

| | 131-57-7 | oxybenzone

| | 480-22-8 | dithranol

| | 579-23-7 | cyclovalone

| | 1641-17-4 | mexénone

| | 1843-05-6 | octabenzone

| | 2295-58-1 | flopropione

| | 7114-11-6 | naphtonone

| | 18493-30-6 | métochalcone

| | 27762-78-3 | kétoxal

| | 42924-53-8 | nabumétone

| | 52479-85-3 | exifone

| | 70356-09-1 | avobenzone

| | 75464-11-8 | butantrone

| | 112018-00-5 | tébufélone

| 29146200 | 303-98-0 | ubidécarénone

| 29146980 | 117-10-2 | dantrone

| | 319-89-1 | tétroquinone

| | 863-61-6 | ménatétrénone

| | 4042-30-2 | parvaquone

| | 14561-42-3 | ménoctone

| | 58186-27-9 | idébénone

| | 80809-81-0 | docébénone

| | 88426-33-9 | buparvaquone

| 29147900 | 130-37-0 | bisulfite sodique de ménadione

| | 957-56-2 | fluindione

| | 1146-98-1 | bromindione

| | 1146-99-2 | clorindione

| | 1470-35-5 | isobromindione

| | 1879-77-2 | doxibétasol

| | 3030-53-3 | clofénoxyde

| | 4065-45-6 | sulisobenzone

| | 6723-40-6 | fluindarol

| | 15687-21-5 | flumédroxone

| | 16469-74-2 | hydromadinone

| | 49561-92-4 | nivimédone

| | 56219-57-9 | arildone

| | 95233-18-4 | atovaquone

| | 116313-94-1 | nitécapone

| | 134308-13-7 | tolcapone

| | 274925-86-9 | nébicapone

| 29153900 | 102-76-1 | triacétine

| | 514-50-1 | acébrochol

| | 2624-43-3 | cyclofénil

| | 5984-83-8 | fénabutène

| | 83282-71-7 | acéfluranol

| | 91431-42-4 | lonapalène

| | 99107-52-5 | bunaprolast

| 29157040 | 555-44-2 | tripalmitine

| 29159070 | 99-66-1 | acide valproïque

| | 124-07-2 | acide octanoïque

| | 7008-02-8 | iodétryl

| | 76584-70-8 | valproate semisodique

| | 77372-61-3 | valproate pivoxil

| | 185517-21-9 | acide arundique

| 29161995 | 51-77-4 | géfarnate

| | 506-26-3 | acide gamolénique

| | 6217-54-5 | doconexent

| | 10417-94-4 | icosapent

| | 81485-25-8 | pérétoïne

| | 83689-23-0 | molfarnate

| 29162000 | 25229-42-9 | acide cicrotoïque

| | 26002-80-2 | phénothrine

| | 52645-53-1 | perméthrine

| | 69915-62-4 | loxanast

| | 75867-00-4 | fenfluthrine

| 29163990 | 99-79-6 | iofendylate

| | 959-10-4 | xenbucine

| | 1085-91-2 | acide nafcaproïque

| | 1553-60-2 | ibufénac

| | 5104-49-4 | flurbiprofène

| | 5728-52-9 | felbinac

| | 7698-97-7 | fénestrel

| | 15301-67-4 | fénéritrol

| | 17692-38-5 | fluprofène

| | 24645-20-3 | hexaprofène

| | 28168-10-7 | tétriprofène

| | 33159-27-2 | écabet

| | 34148-01-1 | clidanac

| | 36616-52-1 | fenclorac

| | 36950-96-6 | cicloprofène

| | 37529-08-1 | mexoprofène

| | 51146-56-6 | dexibuprofène

| | 51543-39-6 | esflurbiprofène

| | 51543-40-9 | tarenflurbil

| | 55837-18-8 | butibufène

| | 57144-56-6 | isoprofène

| | 71109-09-6 | védaprofène

| | 84392-17-6 | xénalipine

| | 91587-01-8 | pelrétine

| | 95040-85-0 | xenyhexenic acid

| | 153559-49-0 | bexarotène

| 29171390 | 123-99-9 | acide azélaïque

| 29171980 | 53-10-1 | hydroxydione succinate de sodium

| | 577-11-7 | docusate sodique

| 29173400 | 131-67-9 | ftalofyne

| 29181100 | 15145-14-9 | ciclactate

| 29181600 | 23835-15-6 | glucaldrate de potassium

| 29181998 | 128-13-2 | acide ursodéoxycholique

| | 456-59-7 | cyclandélate

| | 474-25-9 | acide chénodésoxycholique

| | 503-49-1 | méglutol

| | 512-16-3 | cyclobutyrol

| | 5793-88-4 | saccharate de calcium

| | 5977-10-6 | fencibutirol

| | 7007-81-0 | acide tréthocanique

| | 7009-49-6 | hexacyclonate de sodium

| | 17140-60-2 | glucoheptonate de calcium

| | 17692-20-5 | acide cyclobutoïque

| | 26976-72-7 | acide acéburique

| | 31221-85-9 | ibuvérine

| | 34150-62-4 | ferriclate de calcium sodique

| | 54845-95-3 | icomucret

| | 57808-63-6 | acide cicloxilique

| | 68635-50-7 | déloxolone

| | 78919-13-8 | iloprost

| | 81093-37-0 | pravastatine

| | 111149-90-7 | lodélaben

| | 121009-77-6 | ténivastatine

| | 156965-06-9 | tisocalcitate

| | 174022-42-5 | bévirimat

| 29182200 | 55482-89-8 | guacétisal

| | 64496-66-8 | salafibrate

| 29182300 | 118-56-9 | homosalate

| | 552-94-3 | salsalate

| | 58703-77-8 | sulprosal

| 29182900 | 83-40-9 | acide hydroxytoluique

| | 96-84-4 | acide iophénoïque

| | 153-43-5 | acide clorindanique

| | 322-79-2 | triflusal

| | 486-79-3 | dipyrocétyl

| | 490-79-9 | acide gentisique

| | 1884-24-8 | cynarine

| | 4955-90-2 | gentisate de sodium

| | 7009-60-1 | phéniodol sodique

| | 15534-92-6 | terbuficine

| | 22494-27-5 | flufénisal

| | 22494-42-4 | diflunisal

| 29183000 | 81-23-2 | acide déhydrocholique

| | 145-41-5 | déhydrocholate de sodium

| | 519-95-9 | florantyrone

| | 892-01-3 | hexacyprone

| | 2522-81-8 | pibécarbe

| | 22071-15-4 | kétoprofène

| | 22161-81-5 | dexkétoprofène

| | 32808-51-8 | acide bucloxique

| | 36330-85-5 | fenbufène

| | 41387-02-4 | lexofénac

| | 58182-63-1 | itanoxone

| | 63472-04-8 | metbufène

| | 68767-14-6 | loxoprofène

| | 69956-77-0 | pélubiprofène

| | 112665-43-7 | sératrodast

| 29189990 | 51-24-1 | tiratricol

| | 51-26-3 | acide thyropropique

| | 58-54-8 | acide étacrynique

| | 104-28-9 | cinoxate

| | 471-53-4 | énoxolone

| | 517-18-0 | méthallénestril

| | 554-24-5 | phénobutiodil

| | 579-94-2 | menglytate

| | 637-07-0 | clofibrate

| | 882-09-7 | acide clofibrique

| | 2181-04-6 | canrénoate de potassium

| | 2217-44-9 | iodophtaléine sodique

| | 2260-08-4 | acétiromate

| | 3562-99-0 | menbutone

| | 3771-19-5 | nafénopine

| | 4138-96-9 | acide canrénoïque

| | 5129-14-6 | anisacril

| | 5697-56-3 | carbénoxolone

| | 5711-40-0 | acide bromébrique

| | 7706-67-4 | acide dimécrotique

| | 12214-50-5 | glucaspaldrate de sodium

| | 13739-02-1 | diacéréine

| | 139403-31-9 | pimilprost

| | 14613-30-0 | clofibrate de magnésium

| | 14929-11-4 | simfibrate

| | 17243-33-3 | acide fépentolique

| | 22131-79-9 | alclofénac

| | 22204-53-1 | naproxène

| | 22494-47-9 | clobuzarit

| | 24818-79-9 | clofibrate d'aluminium

| | 25812-30-0 | gemfibrozil

| | 26281-69-6 | exiprobène

| | 29679-58-1 | fenoprofen

| | 30299-08-2 | clinofibrate

| | 31581-02-9 | cinoxolone

| | 34645-84-6 | fenclofénac

| | 35703-32-3 | acide cinamétique

| | 39087-48-4 | clofibrate de calcium

| | 40596-69-8 | méthoprène

| | 41791-49-5 | lonaprofène

| | 41826-92-0 | trépibutone

| | 49562-28-9 | fénofibrate

| | 52214-84-3 | ciprofibrate

| | 52247-86-6 | cicloxolone

| | 54350-48-0 | étrétinate

| | 54419-31-7 | fénirofibrate

| | 55079-83-9 | acitrétine

| | 55902-94-8 | sitofibrate

| | 55937-99-0 | béclobrate

| | 56049-88-8 | indacrinone

| | 56488-59-6 | terbufibrol

| | 61887-16-9 | dulofibrate

| | 64506-49-6 | sofalcone

| | 66984-59-6 | cinfénoac

| | 68170-97-8 | acide palmoxirique

| | 68548-99-2 | oxindanac

| | 74168-02-8 | bakeprofen

| | 74168-08-4 | losmiprofène

| | 76676-34-1 | oxprénoate de potassium

| | 77858-21-0 | vélarésol

| | 84290-27-7 | tucarésol

| | 84386-11-8 | baxitozine

| | 88431-47-4 | clomoxir

| | 96609-16-4 | lifibrol

| | 106685-40-9 | adapalène

| | 124083-20-1 | étomoxir

| | 157283-68-6 | travoprost

| | 161172-51-6 | étalocib

| | 183293-82-5 | gemcabène

| | 251565-85-2 | tésaglitazar

| | 476436-68-7 | navéglitazar

| 29199000 | 62-73-7 | dichlorvos

| | 83-86-3 | acide fytique

| | 306-52-5 | triclofos

| | 470-90-6 | clofenvinfos

| | 522-40-7 | fosfestrol

| | 6064-83-1 | fosfosal

| | 17196-88-2 | vincofos

| | 21466-07-9 | bromofénofos

| | 28841-62-5 | atrinositol

| | 65708-37-4 | flufosal

| | 258516-89-1 | fospropofol

| 29201900 | 299-84-3 | fenclofos

| | 2104-96-3 | bromofos

| 29209010 | 126-92-1 | étasulfate de sodium

| | 139-88-8 | tétradécyl sulfate de sodium

| | 1612-30-2 | sulfate sodique de ménadiol

| | 5634-37-7 | clorétate

| | 88426-32-8 | acide ursulcholique

| 29209070 | 78-11-5 | tétranitrate de pentaérithrityle

| | 1607-17-6 | pentrinitrol

| | 2612-33-1 | clonitrate

| | 2921-92-8 | propatylnitrate

| | 7297-25-8 | tétranitrate d'éritrityle

| | 15825-70-4 | hexanitrate de mannitol

| | 163133-43-5 | naproxcinod

| 29211950 | 2624-44-4 | étamsylate

| 29211999 | 51-75-2 | chlorméthine

| | 107-35-7 | taurine

| | 123-82-0 | tuaminoheptane

| | 124-28-7 | dimantine

| | 338-83-0 | perfluamine

| | 502-59-0 | octamylamine

| | 503-01-5 | isométheptène

| | 543-82-8 | octodrine

| | 555-77-1 | trichlorméthine

| | 3151-59-5 | hétaflur

| | 3687-18-1 | tramiprosate

| | 3735-65-7 | butynamine

| | 13946-02-6 | iproheptine

| | 36505-83-6 | dectaflur

| | 61822-36-4 | diprobutine

| 29212900 | 112-24-3 | trientine

| | 9011-04-5 | bromure d'hexadiméthrine

| 29213099 | 60-40-2 | mécamylamine

| | 101-40-6 | propylhexedrine

| | 102-45-4 | cyclopentamine

| | 768-94-5 | amantadine

| | 3570-07-8 | dimécamine

| | 6192-97-8 | lévopropylhexédrine

| | 13392-28-4 | rimantadine

| | 19982-08-2 | mémantine

| | 79594-24-4 | somantadine

| | 219810-59-0 | néramexane

| 29214500 | 494-03-1 | chlornaphazine

| 29214600 | 51-64-9 | dexamfétamine

| | 122-09-8 | phentermine

| | 156-08-1 | benzfétamine

| | 156-34-3 | lévamfétamine

| | 300-62-9 | amfétamine

| | 457-87-4 | étilamfétamine

| | 1209-98-9 | fencamfamine

| | 7262-75-1 | léfétamine

| | 17243-57-1 | méfénorex

| 29214900 | 50-48-6 | amitriptyline

| | 72-69-5 | nortriptyline

| | 93-88-9 | phenprométhamine

| | 100-92-5 | méphentermine

| | 102-05-6 | dibéméthine

| | 150-59-4 | alvérine

| | 155-09-9 | tranylcypromine

| | 303-53-7 | cyclobenzaprine

| | 341-00-4 | étifelmine

| | 390-64-7 | prénylamine

| | 434-43-5 | pentorex

| | 438-60-8 | protriptyline

| | 458-24-2 | fenfluramine

| | 461-78-9 | chlorphentermine

| | 555-57-7 | pargyline

| | 2201-15-2 | éticyclidine

| | 3239-44-9 | dexfenfluramine

| | 4255-23-6 | alfétamine

| | 5118-29-6 | mélitracène

| | 5118-30-9 | litracène

| | 5580-32-5 | ortétamine

| | 5581-40-8 | diméfadane

| | 5632-44-0 | tolpropamine

| | 5966-41-6 | diisopromine

| | 7273-99-6 | gamfexine

| | 7395-90-6 | indriline

| | 10262-69-8 | maprotiline

| | 10389-73-8 | clortermine

| | 13042-18-7 | fendiline

| | 13364-32-4 | clobenzorex

| | 13977-33-8 | démelvérine

| | 14334-40-8 | pramivérine

| | 14611-51-9 | sélégiline

| | 15301-54-9 | cypénamine

| | 15686-27-8 | amfépentorex

| | 15793-40-5 | térodiline

| | 17243-39-9 | benzoctamine

| | 17279-39-9 | dimétamfétamine

| | 19992-80-4 | butixirate

| | 27466-27-9 | intriptyline

| | 35764-73-9 | fluotracène

| | 35941-65-2 | butriptyline

| | 37577-24-5 | lévofenfluramine

| | 47166-67-6 | octriptyline

| | 52795-02-5 | tamétraline

| | 54063-48-8 | heptavérine

| | 57653-27-7 | droprénilamine

| | 64015-58-3 | trimexiline

| | 65472-88-0 | naftifine

| | 79617-96-2 | sertraline

| | 86939-10-8 | indatraline

| | 91161-71-6 | terbinafine

| | 101828-21-1 | buténafine

| | 106650-56-0 | sibutramine

| | 119386-96-8 | mofégiline

| | 136236-51-6 | rasagiline

| | 140850-73-3 | igmésine

| | 186495-49-8 | délucémine

| | 226256-56-0 | cinacalcet

| 29215990 | 3572-43-8 | bromhexine

| | 3590-16-7 | féclémine

| | 37640-71-4 | aprindine

| | 77518-07-1 | amiflamine

| 29221100 | 2272-11-9 | oléate de monoéthanolamine

| 29221400 | 469-62-5 | dextropropoxyphène

| 29221900 | 51-68-3 | méclofénoxate

| | 54-03-5 | hexobendine

| | 54-32-0 | moxisylyte

| | 54-80-8 | pronétalol

| | 58-73-1 | diphénhydramine

| | 59-96-1 | phénoxybenzamine

| | 64-95-9 | adiphénine

| | 74-55-5 | éthambutol

| | 77-19-0 | dicyclovérine

| | 77-22-5 | caramiphène

| | 77-23-6 | pentoxyvérine

| | 77-38-3 | chlorphénoxamine

| | 77-86-1 | trométamol

| | 78-41-1 | triparanol

| | 83-98-7 | orphénadrine

| | 90-54-0 | étafénone

| | 92-12-6 | phényltoloxamine

| | 94-23-5 | paréthoxycaïne

| | 102-60-3 | édétol

| | 108-16-7 | dimepranol

| | 118-23-0 | bromazine

| | 299-61-6 | ganglefène

| | 302-33-0 | proadifène

| | 302-40-9 | bénactyzine

| | 372-66-7 | heptaminol

| | 468-61-1 | oxéladine

| | 493-76-5 | propanocaïne

| | 495-70-5 | méprylcaïne

| | 509-74-0 | acétylméthadol

| | 509-78-4 | diménoxadol

| | 511-46-6 | clofénétamine

| | 512-15-2 | cyclopentolate

| | 524-99-2 | médrylamine

| | 525-66-6 | propranolol

| | 532-77-4 | hexylcaïne

| | 545-90-4 | dimépheptanol

| | 576-68-1 | mannomustine

| | 604-74-0 | bufénadrine

| | 791-35-5 | clofédanol

| | 911-45-5 | clomifène

| | 1092-46-2 | kétocaïne

| | 1157-87-5 | étoloxamine

| | 1234-71-5 | namoxyrate

| | 1477-39-0 | noracyméthadol

| | 1477-40-3 | lévacétylméthadol

| | 1600-19-7 | xyloxémine

| | 1679-75-0 | cinnamavérine

| | 1679-76-1 | drofénine

| | 2179-37-5 | bencyclane

| | 2338-37-6 | lévopropoxyphène

| | 2933-94-0 | toliprolol

| | 3563-01-7 | aprofène

| | 3565-72-8 | embramine

| | 3572-52-9 | xénysalate

| | 3572-74-5 | moxastine

| | 3579-62-2 | dénavérine

| | 3686-78-0 | diétifène

| | 3811-25-4 | clorprénaline

| | 4148-16-7 | ritrosulfan

| | 5051-22-9 | dexpropranolol

| | 5632-52-0 | clofenciclane

| | 5633-20-5 | oxybutynine

| | 5634-42-4 | tocamphyl

| | 5668-06-4 | mécloxamine

| | 5741-22-0 | moprolol

| | 6284-40-8 | méglumine

| | 6452-71-7 | oxprénolol

| | 6535-03-1 | stévaladil

| | 6818-37-7 | olaflur

| | 7077-34-1 | trolnitrate

| | 7413-36-7 | nifénalol

| | 7433-10-5 | butidrine

| | 7488-92-8 | kétocaïnol

| | 7617-74-5 | laurixamine

| | 7712-50-7 | myrtécaïne

| | 10540-29-1 | tamoxifène

| | 13425-98-4 | improsulfan

| | 13445-63-1 | tosilate d'itramine

| | 13479-13-5 | pargévérine

| | 13655-52-2 | alprénolol

| | 13877-99-1 | minépentate

| | 14007-64-8 | butétamate

| | 14089-84-0 | proxibutène

| | 14556-46-8 | bupranolol

| | 14587-50-9 | difétérol

| | 14860-49-2 | clobutinol

| | 15221-81-5 | fludorex

| | 15301-93-6 | tofénacine

| | 15301-96-9 | tyromédan

| | 15518-87-3 | myralact

| | 15585-86-1 | cyprodénate

| | 15599-37-8 | hexapradol

| | 15639-50-6 | safingol

| | 15687-08-8 | dextrofémine

| | 15687-23-7 | guaïactamine

| | 15690-55-8 | zuclomifène

| | 15690-57-0 | enclomifène

| | 16112-96-2 | indanorex

| | 17199-54-1 | alphaméthadol

| | 17199-55-2 | bétaméthadol

| | 17199-58-5 | alphacétylméthadol

| | 17199-59-6 | bétacétylméthadol

| | 17780-72-2 | clorgiline

| | 18109-80-3 | butamirate

| | 18683-91-5 | ambroxol

| | 18965-97-4 | berlafénone

| | 19179-78-3 | xipranolol

| | 20448-86-6 | bornaprine

| | 22232-57-1 | racéfémine

| | 22487-42-9 | bénaprizine

| | 22664-55-7 | métipranolol

| | 23573-66-2 | détanosal

| | 23602-78-0 | benfluorex

| | 23891-60-3 | mépramidil

| | 25314-87-8 | élucaïne

| | 27325-36-6 | procinolol

| | 27581-02-8 | idropranolol

| | 27591-01-1 | bunolol

| | 27591-97-5 | tilorone

| | 28570-99-2 | setazindol

| | 30187-90-7 | xibenolol

| | 31828-71-4 | mexilétine

| | 34616-39-2 | fénalcomine

| | 35607-20-6 | avridine

| | 36144-08-8 | mantabégron

| | 36199-78-7 | guafécaïnol

| | 36981-91-6 | fepradinol

| | 37148-27-9 | clenbutérol

| | 38363-40-5 | penbutolol

| | 39099-98-4 | cinamolol

| | 39133-31-8 | trimébutine

| | 39563-28-5 | cloranolol

| | 41570-61-0 | tulobutérol

| | 42050-23-7 | nafétolol

| | 42200-33-9 | nadolol

| | 47082-97-3 | pargolol

| | 47141-42-4 | lévobunolol

| | 47419-52-3 | dexproxibutène

| | 50366-32-0 | flunamine

| | 50583-06-7 | halonamine

| | 51384-51-1 | metoprolol

| | 52403-19-7 | iproxamine

| | 52742-40-2 | alimadol

| | 53076-26-9 | moxaprindine

| | 53179-07-0 | nisoxétine

| | 53716-44-2 | rocivérine

| | 53716-48-6 | nexéridine

| | 54063-24-0 | amiflovérine

| | 54063-25-1 | amitérol

| | 54063-36-4 | étolorex

| | 54063-53-5 | propafénone

| | 54141-87-6 | cinfénine

| | 54910-89-3 | fluoxétine

| | 55769-65-8 | butobendine

| | 55837-19-9 | exaprolol

| | 56341-08-3 | mabutérol

| | 56433-44-4 | oxaprotiline

| | 57526-81-5 | prénaltérol

| | 58313-74-9 | treptilamine

| | 58473-73-7 | drobuline

| | 58930-32-8 | butofilolol

| | 60607-68-3 | indénolol

| | 60812-35-3 | décominol

| | 63659-18-7 | bétaxolol

| | 64552-16-5 | écipramidil

| | 66022-25-1 | prenoverine

| | 66451-06-7 | bornaprolol

| | 66722-44-9 | bisoprolol

| | 68392-35-8 | afimoxifène

| | 68876-74-4 | zocaïnone

| | 69429-84-1 | cilobamine

| | 69756-53-2 | halofantrine

| | 71827-56-0 | cléméprol

| | 76496-68-9 | lévoprotiline

| | 77164-20-6 | lévomoprolol

| | 77599-17-8 | panomifène

| | 80387-96-8 | difémérine

| | 81147-92-4 | esmolol

| | 81447-80-5 | diprafénone

| | 81840-58-6 | spirendolol

| | 82101-10-8 | flérobutérol

| | 82168-26-1 | adafénoxate

| | 82186-77-4 | luméfantrine

| | 82413-20-5 | droloxifène

| | 83015-26-3 | atomoxétine

| | 83480-29-9 | voglibose

| | 84057-96-5 | flusoxolol

| | 85320-67-8 | éricolol

| | 87129-71-3 | arnolol

| | 89778-26-7 | torémifène

| | 90293-01-9 | bifémélane

| | 90845-56-0 | trécadrine

| | 93221-48-8 | lévobétaxolol

| | 94651-09-9 | cicloprolol

| | 96389-68-3 | crisnatol

| | 96743-96-3 | ramciclane

| | 98774-23-3 | tesmilifène

| | 101479-70-3 | adaprolol

| | 112922-55-1 | cériclamine

| | 119356-77-3 | dapoxétine

| | 119618-22-3 | ésoxybutynine

| | 120444-71-5 | déramciclane

| | 123618-00-8 | fédotozine

| | 124316-02-5 | alprafénone

| | 125926-17-2 | sarpogrélate

| | 126924-38-7 | séproxétine

| | 129612-87-9 | miproxifène

| | 146376-58-1 | talibégron

| | 148717-90-2 | squalamine

| | 155321-96-3 | solpecainol

| | 162359-55-9 | fingolimod

| | 173324-94-2 | temivérine

| | 186139-09-3 | trodusquémine

| | 190258-12-9 | édronocaïne

| | 207916-33-4 | xidécaflur

| | 753449-67-1 | ronacaleret

| 29222900 | 51-61-6 | dopamine

| | 93-30-1 | méthoxyphénamine

| | 103-86-6 | hydroxyamfetamine

| | 370-14-9 | pholédrine

| | 493-75-4 | bialamicol

| | 1199-18-4 | oxidopamine

| | 3735-45-3 | vétrabutine

| | 5585-64-8 | aminoxytriphène

| | 15599-45-8 | symétine

| | 15686-23-4 | trimoxamine

| | 17692-54-5 | mitoclomine

| | 18840-47-6 | gépéfrine

| | 34368-04-2 | dobutamine

| | 34910-85-5 | lométraline

| | 53648-55-8 | dézocine

| | 61661-06-1 | levdobutamine

| | 64638-07-9 | brolamfétamine

| | 65415-42-1 | oxabrexine

| | 66195-31-1 | ibopamine

| | 86197-47-9 | dopéxamine

| | 90060-42-7 | nolomirole

| | 103878-96-2 | fosopamine

| | 112891-97-1 | alentémol

| | 124937-51-5 | toltérodine

| | 148717-54-8 | técalcet

| | 175591-23-8 | tapentadol

| | 433265-65-7 | faxéladol

| 29223100 | 76-99-3 | méthadone

| | 90-84-6 | amfépramone

| | 125-58-6 | lévométhadone

| | 467-85-6 | norméthadone

| 29223900 | 466-40-0 | isométhadone

| | 6740-88-1 | kétamine

| | 33643-46-8 | eskétamine

| | 34662-67-4 | cotriptyline

| | 34911-55-2 | bupropione

| | 53394-92-6 | drinidène

| | 92615-20-8 | nafénodone

| | 92629-87-3 | dexnafénodone

| 29224400 | 51931-66-9 | tilidine

| 29224985 | 54-30-8 | camylofine

| | 56-41-7 | alanine

| | 56-84-8 | acide aspartique

| | 59-46-1 | procaïne

| | 60-00-4 | acide édétique

| | 60-32-2 | acide aminocaproïque

| | 61-68-7 | acide méfénamique

| | 61-90-5 | leucine

| | 62-33-9 | calcium édétate de sodium

| | 63-91-2 | phénylalanine

| | 67-43-6 | acide pentétique

| | 70-26-8 | ornithine

| | 72-18-4 | valine

| | 73-32-5 | isoleucine

| | 92-23-9 | leucinocaïne

| | 94-09-7 | benzocaïne

| | 94-12-2 | risocaïne

| | 94-14-4 | isobutamben

| | 94-24-6 | tétracaïne

| | 96-83-3 | acide iopanoïque

| | 133-16-4 | chloroprocaïne

| | 136-44-7 | lisadimate

| | 148-82-3 | melphalan

| | 149-16-6 | butacaïne

| | 305-03-3 | chlorambucil

| | 530-78-9 | acide flufénamique

| | 531-76-0 | sarcolysine

| | 553-65-1 | amoxécaïne

| | 644-62-2 | acide méclofénamique

| | 1088-80-8 | métamelfalan

| | 1134-47-0 | baclofène

| | 1197-18-8 | acide tranexamique

| | 4295-55-0 | acide clofénamique

| | 6582-31-6 | dapabutan

| | 7424-00-2 | fenclonine

| | 12111-24-9 | pentétate de calcium trisodique

| | 13710-19-5 | acide tolfénamique

| | 13930-34-2 | clormécaïne

| | 15250-13-2 | araprofène

| | 15307-86-5 | diclofénac

| | 15708-41-5 | ferédétate de sodium

| | 21245-01-2 | padimate

| | 23049-93-6 | acide enfénamique

| | 29098-15-5 | térofénamate

| | 30544-47-9 | étofénamate

| | 32447-90-8 | dextilidine

| | 34675-84-8 | cétraxate

| | 36499-65-7 | édétate dicobaltique

| | 39718-89-3 | alminoprofène

| | 55986-43-1 | cétaben

| | 57574-09-1 | amineptine

| | 57775-28-7 | préfénamate

| | 59209-97-1 | zafuleptine

| | 60142-96-3 | gabapentine

| | 60719-82-6 | alaproclate

| | 63329-53-3 | lobenzarit

| | 67330-25-0 | ufénamate

| | 68506-86-5 | vigabatrin

| | 70052-12-9 | eflornithine

| | 75219-46-4 | atrimustine

| | 89796-99-6 | acéclofénac

| | 148553-50-8 | pregabaline

| | 176199-48-7 | églumétad

| | 198022-65-0 | icofungipen

| | 220991-20-8 | lumiracoxib

| | 220991-32-2 | robénacoxib

| 29225000 | 51-31-0 | lévisoprénaline

| | 56-45-1 | sérine

| | 59-42-7 | phényléphrine

| | 59-92-7 | lévodopa

| | 60-18-4 | tyrosine

| | 67-42-5 | acide egtazique

| | 86-43-1 | propoxycaïne

| | 89-57-6 | mésalazine

| | 99-43-4 | oxybuprocaïne

| | 99-45-6 | adrénalone

| | 104-14-3 | octopamine

| | 119-29-9 | ambucaïne

| | 133-11-9 | fénamisal

| | 137-53-1 | dextrothyroxine sodique

| | 390-28-3 | méthoxamine

| | 395-28-8 | isoxsuprine

| | 407-41-0 | dexfosfosérine

| | 447-41-6 | buphénine

| | 487-53-6 | hydroxyprocaïne

| | 490-98-2 | hydroxytétracaïne

| | 497-75-6 | dioxéthédrine

| | 499-67-2 | proxymétacaïne

| | 530-08-5 | isoétarine

| | 536-21-0 | norfénéfrine

| | 555-30-6 | méthyldopa

| | 586-06-1 | orciprénaline

| | 646-02-6 | nitrate d'aminoéthyle

| | 658-48-0 | racémétirosine

| | 672-87-7 | métirosine

| | 709-55-7 | étiléfrine

| | 829-74-3 | corbadrine

| | 1174-11-4 | acide xénazoïque

| | 1212-03-9 | métiprénaline

| | 2922-20-5 | butaxamine

| | 3215-70-1 | hexoprénaline

| | 3571-71-9 | métatérol

| | 3625-06-7 | mébévérine

| | 3703-79-5 | baméthan

| | 3818-62-0 | bétoxycaïne

| | 5714-08-9 | détrothyronine

| | 7101-51-1 | mélévodopa

| | 7376-66-1 | deterenol

| | 7683-59-2 | isoprénaline

| | 10329-60-9 | dioxifédrine

| | 13392-18-2 | fénotérol

| | 15687-41-9 | oxyfédrine

| | 17365-01-4 | étiroxate

| | 18559-94-9 | salbutamol

| | 18866-78-9 | coltérol

| | 18910-65-1 | salméfamol

| | 22103-14-6 | buféniode

| | 22950-29-4 | dimétofrine

| | 23031-25-6 | terbutaline

| | 23651-95-8 | droxidopa

| | 27203-92-5 | tramadol

| | 30392-40-6 | bitoltérol

| | 32359-34-5 | médifoxamine

| | 32462-30-9 | oxfénicine

| | 34391-04-3 | lévosalbutamol

| | 37178-37-3 | étilévodopa

| | 50588-47-1 | amafolone

| | 51579-82-9 | amfénac

| | 52365-63-6 | dipivéfrine

| | 53034-85-8 | ibutérol

| | 54592-27-7 | divabutérol

| | 57540-78-0 | nisbuterol

| | 57558-44-8 | sécovérine

| | 58882-17-0 | roxadimate

| | 59170-23-9 | bévantolol

| | 62571-87-3 | minaxolone

| | 63269-31-8 | ciramadol

| | 64862-96-0 | amétantrone

| | 65271-80-9 | mitoxantrone

| | 66734-12-1 | butopamine

| | 71206-88-7 | pivenfrine

| | 71522-58-2 | forfenimex

| | 71771-90-9 | dénopamine

| | 75626-99-2 | tobutérol

| | 78756-61-3 | alifédrine

| | 83200-09-3 | dembrexine

| | 89365-50-4 | salmétérol

| | 90237-04-0 | dexsécovérine

| | 91714-94-2 | bromfénac

| | 92071-51-7 | rotraxate

| | 93047-39-3 | étantérol

| | 93047-40-6 | namintérol

| | 93413-62-8 | dèsvenlafaxine

| | 93413-69-5 | venlafaxine

| | 96346-61-1 | onapristone

| | 97747-88-1 | lilopristone

| | 97825-25-7 | ractopamine

| | 100696-30-8 | etilefrine pivalate

| | 109525-44-2 | cliropamine

| | 121524-08-1 | amibégron

| | 124478-60-0 | aglépristone

| | 127560-12-7 | norbudrine

| | 128470-16-6 | arbutamine

| | 134865-33-1 | méluadrine

| | 135306-78-4 | acide caloxétique

| | 141993-70-6 | eldacimibe

| | 187219-95-0 | axomadol

| | 193901-91-6 | fosvéset

| | 252920-94-8 | solabégron

| | 255734-04-4 | ritobégron

| | 269079-62-1 | isalmadol

| | 286930-03-8 | fésotérodine

| | 329773-35-5 | cinaciguat

| | 643094-49-9 | fasobégron

| 29231000 | 507-30-2 | gluconate de choline

| | 1336-80-7 | ferrocholinate

| | 2016-36-6 | salicylate de choline

| | 28038-04-2 | salcolex

| | 28319-77-9 | alfoscérate de choline

| | 856676-23-8 | fénofibrate de choline

| 29232000 | 63-89-8 | palmitate de colfoscéril

| 29239000 | 50-10-2 | bromure d'oxyphénonium

| | 51-83-2 | carbachol

| | 55-97-0 | bromure d'hexaméthonium

| | 57-09-0 | bromure de cétrimonium

| | 60-31-1 | chlorure d'acétylcholine

| | 61-75-6 | tosilate de brétylium

| | 62-51-1 | chlorure de méthacholine

| | 65-29-2 | triéthiodure de gallamine

| | 71-27-2 | chlorure de suxaméthonium

| | 71-91-0 | bromure de tétrylammonium

| | 79-90-3 | chlorure de triclobisonium

| | 116-38-1 | chlorure d'édrophonium

| | 121-54-0 | chlorure de benzéthonium

| | 122-18-9 | chlorure de cétalkonium

| | 123-47-7 | iodure de prolonium

| | 125-99-5 | iodure de tridihexéthyl

| | 139-07-1 | chlorure de benzododécinium

| | 139-08-2 | chlorure de miristalkonium

| | 306-53-6 | bromure d'azaméthonium

| | 317-52-2 | bromure d'hexafluronium

| | 391-70-8 | tosilate de troxonium

| | 406-76-8 | carnitine

| | 538-71-6 | bromure de domiphène

| | 541-15-1 | lévocarnitine

| | 541-20-8 | bromure de pentaméthonium

| | 541-22-0 | bromure de décaméthonium

| | 552-92-1 | métilsulfate de toloconium

| | 1119-97-7 | bromure de tétradonium

| | 1794-75-8 | bromure de laurcétium

| | 2001-81-2 | bromure de diponium

| | 2218-68-0 | cloral bétaïne

| | 2401-56-1 | bromure de déditonium

| | 2424-71-7 | iodure de métocinium

| | 3006-10-8 | étilsulfate de mécétronium

| | 3166-62-9 | bromure de méthylbénactyzium

| | 3614-30-0 | bromure d'émépronium

| | 3690-61-7 | bromure de prodéconium

| | 3818-50-6 | hydroxynaphtoate de béphénium

| | 4304-01-2 | iodure de truxicurium

| | 4858-60-0 | métilsulfate de méfénidramium

| | 7002-65-5 | oxibétaïne

| | 7008-13-1 | chlorure d'halopénium

| | 7009-91-8 | perchlorate de nitricholine

| | 7168-18-5 | amsonate de chlorphénoctium

| | 7174-23-4 | chlorure d'oxydipentonium

| | 7681-78-9 | iodure de mébézonium

| | 13254-33-6 | chlorure de carpronium

| | 15585-70-3 | bromure de bibenzonium

| | 15687-13-5 | bromure de dodéclonium

| | 15687-40-8 | chlorure d'octafonium

| | 17088-72-1 | bromure de pénoctonium

| | 19379-90-9 | chlorure de benzoxonium

| | 19486-61-4 | chlorure de lauralkonium

| | 25155-18-4 | chlorure de méthylbenzéthonium

| | 29546-59-6 | bromure de ciclonium

| | 30716-01-9 | tosilate d'émilium

| | 42879-47-0 | chlorure de pranolium

| | 54063-57-9 | chlorure de suxéthonium

| | 55077-30-0 | napadisilate d'aclatonium

| | 58066-85-6 | miltéfosine

| | 58158-77-3 | bromure d'amantanium

| | 58703-78-9 | chlorure de céthexonium

| | 68379-03-3 | phosphate de clofilium

| | 70641-51-9 | édelfosine

| | 77257-42-2 | iodure de stilonium

| 29241100 | 57-53-4 | méprobamate

| 29241900 | 51-79-6 | uréthane

| | 56-85-9 | glutamine

| | 57-08-9 | acide acexamique

| | 64-55-1 | mébutamate

| | 77-65-6 | carbromal

| | 77-66-7 | acécarbromal

| | 78-28-4 | émylcamate

| | 78-44-4 | carisoprodol

| | 95-04-5 | ectylurée

| | 99-15-0 | acétylleucine

| | 116-52-9 | dicloralurée

| | 131-48-6 | acide acéneuramique

| | 306-41-2 | bromure d'hexcarbacholine

| | 466-14-8 | ibrotamide

| | 496-67-3 | bromisoval

| | 512-48-1 | valdétamide

| | 541-79-7 | carbocloral

| | 544-31-0 | palmidrol

| | 633-47-6 | cropropamide

| | 1188-38-1 | acide carglumique

| | 1675-66-7 | adelmidrol

| | 1954-79-6 | mécloralurée

| | 2430-27-5 | valpromide

| | 2490-97-3 | acéglutamide

| | 3106-85-2 | acide isospaglumique

| | 3342-61-8 | acéglumate de déanol

| | 4171-13-5 | valnoctamide

| | 4213-51-8 | bromacrylide

| | 4268-36-4 | tybamate

| | 4910-46-7 | acide spaglumique

| | 5579-13-5 | capuride

| | 5667-70-9 | pentabamate

| | 6168-76-9 | crotétamide

| | 18679-90-8 | acide hopanténique

| | 25269-04-9 | nisobamate

| | 26305-03-3 | pepstatine

| | 32838-26-9 | butoctamide

| | 32954-43-1 | pendécamaïne

| | 35301-24-7 | cédéfingol

| | 39825-23-5 | bisorcic

| | 52061-73-1 | valdipromide

| | 56488-60-9 | glutaurine

| | 69542-93-4 | pivagabine

| | 76990-56-2 | milacémide

| | 77337-76-9 | acamprosate

| | 78088-46-7 | tabilautide

| | 78512-63-7 | pimélautide

| | 92262-58-3 | valrocémide

| | 128326-81-8 | caldiamide

| | 129009-83-2 | versétamide

| | 132787-19-0 | tradécamide

| | 138531-07-4 | sinapultide

| | 210419-36-6 | iodure d'opratonium

| | 250694-07-6 | téglicar

| 29242100 | 101-20-2 | triclocarban

| | 369-77-7 | halocarban

| | 34866-47-2 | carbutérol

| | 51213-99-1 | clanfénur

| | 56980-93-9 | céliprolol

| | 57460-41-0 | talinolol

| | 71475-35-9 | lozilurée

| | 74738-24-2 | récaïnam

| | 75949-61-0 | pafénolol

| | 87721-62-8 | flestolol

| | 103055-07-8 | lufénurone

| | 159910-86-8 | droxinavir

| 29242400 | 126-52-3 | éthinamate

| 29242910 | 137-58-6 | lidocaïne

| 29242970 | 50-19-1 | oxyfénamate

| | 50-65-7 | niclosamide

| | 51-06-9 | procaïnamide

| | 56-94-0 | bromure de démécarium

| | 60-46-8 | dimévamide

| | 62-44-2 | phénacétine

| | 63-25-2 | carbaril

| | 63-98-9 | phénacémide

| | 65-45-2 | salicylamide

| | 71-81-8 | iodure d'isopropamide

| | 87-10-5 | tribromsalan

| | 87-12-7 | dibromsalan

| | 90-49-3 | phénéturide

| | 94-35-9 | styramate

| | 97-27-8 | chlorbétamide

| | 100-95-8 | chlorure de métalkonium

| | 101-71-3 | diphénane

| | 114-80-7 | bromure de néostigmine

| | 115-79-7 | chlorure d'ambénonium

| | 118-57-0 | acétaminosalol

| | 126-27-2 | oxétacaïne

| | 126-93-2 | oxanamide

| | 129-46-4 | suramine sodique

| | 129-57-7 | diprotrizoate de sodium

| | 129-63-5 | acétrizoate de sodium

| | 134-62-3 | diéthyltoluamide

| | 138-56-7 | triméthobenzamide

| | 148-01-6 | dinitolmide

| | 148-07-2 | benzmalécène

| | 304-84-7 | étamivan

| | 306-20-7 | fénaclone

| | 332-69-4 | bromamide

| | 358-52-1 | hexapropymate

| | 364-62-5 | métoclopramide

| | 440-58-4 | iodamide

| | 483-63-6 | crotamiton

| | 487-48-9 | salacétamide

| | 501-68-8 | béclamide

| | 519-88-0 | ambucétamide

| | 526-18-1 | osalmide

| | 528-96-1 | benzamidosalicylate de calcium

| | 532-03-6 | méthocarbamol

| | 552-25-0 | diampromide

| | 556-08-1 | acédobène

| | 575-74-6 | buclosamide

| | 579-38-4 | diloxanide

| | 587-49-5 | salfluvérine

| | 606-17-7 | adipiodone

| | 616-68-2 | trimécaïne

| | 621-42-1 | métacétamol

| | 673-31-4 | phenprobamate

| | 721-50-6 | prilocaïne

| | 730-07-4 | propétamide

| | 735-52-4 | cétofénicol

| | 737-31-5 | amidotrizoate de sodium

| | 787-93-9 | ameltolide

| | 847-20-1 | flubanilate

| | 891-60-1 | déclopramide

| | 938-73-8 | éthenzamide

| | 1042-42-8 | chlorure de carcaïnium

| | 1083-57-4 | bucétine

| | 1223-36-5 | clofexamide

| | 1227-61-8 | méfexamide

| | 1233-53-0 | bunamiodyl

| | 1421-14-3 | propanidide

| | 1456-52-6 | acide ioprocémique

| | 1505-95-9 | naftypramide

| | 1693-37-4 | parapropamol

| | 2276-90-6 | acide iotalamique

| | 2277-92-1 | oxyclozanide

| | 2521-01-9 | encyprate

| | 2577-72-2 | métabromsalan

| | 2618-25-9 | acide ioglycamique

| | 2623-33-8 | diacétamate

| | 2901-75-9 | afalanine

| | 3011-89-0 | aklomide

| | 3115-05-7 | acide iobenzamique

| | 3207-50-9 | clinolamide

| | 3440-28-6 | bétamipron

| | 3567-38-2 | carfimate

| | 3576-64-5 | cléfamide

| | 3686-58-6 | tolycaïne

| | 3734-33-6 | benzoate de dénatonium

| | 3785-21-5 | butanilicaïne

| | 4093-35-0 | bromopride

| | 4551-59-1 | fénalamide

| | 4582-18-7 | endomide

| | 4663-83-6 | buramate

| | 4665-04-7 | fénacétinol

| | 4776-06-1 | flusalan

| | 5003-48-5 | bénorilate

| | 5107-49-3 | flualamide

| | 5486-77-1 | alloclamide

| | 5560-78-1 | téclozan

| | 5579-05-5 | paxamate

| | 5579-06-6 | pentalamide

| | 5579-08-8 | docétrizoate de propyle

| | 5588-21-6 | cintramide

| | 5591-33-3 | acide ioséfamique

| | 5591-49-1 | anilamate

| | 5626-25-5 | clodacaïne

| | 5714-09-0 | cartrizoate d'éthyle

| | 5749-67-7 | carbasalate calcique

| | 5779-54-4 | cyclarbamate

| | 6170-69-0 | acide clamidoxique

| | 6340-87-0 | triclacétamol

| | 6376-26-7 | salvérine

| | 6620-60-6 | proglumide

| | 6673-35-4 | practolol

| | 7199-29-3 | cyheptamide

| | 7225-61-8 | métrizoate de sodium

| | 7246-21-1 | tyropanoate de sodium

| | 10087-89-5 | enpromate

| | 10397-75-8 | acide iocarmique

| | 10423-37-7 | citénamide

| | 13311-84-7 | flutamide

| | 13912-77-1 | octacaïne

| | 13931-64-1 | procymate

| | 14008-60-7 | crésotamide

| | 14261-75-7 | cloforex

| | 14417-88-0 | mélinamide

| | 14437-41-3 | clioxanide

| | 14817-09-5 | décimémide

| | 15302-15-5 | étosalamide

| | 15585-88-3 | dicarfène

| | 15686-76-7 | bensalan

| | 15687-05-5 | cloracétadol

| | 15687-14-6 | embutramide

| | 15687-16-8 | carbifène

| | 15866-90-7 | incyclinide

| | 16024-67-2 | acide iotrizoïque

| | 16034-77-8 | acide iocétamique

| | 16231-75-7 | atolide

| | 17243-49-1 | diclométide

| | 17692-45-4 | quatacaïne

| | 18699-02-0 | actarit

| | 18966-32-0 | clocanfamide

| | 19368-18-4 | ftaxilide

| | 19863-06-0 | acide ioxotrizoïque

| | 20788-07-2 | résorantel

| | 21434-91-3 | acide capobénique

| | 22148-75-0 | formetorex

| | 22568-64-5 | diacetolol

| | 22662-39-1 | rafoxanide

| | 22730-86-5 | acide iolixanique

| | 22839-47-0 | aspartam

| | 24353-45-5 | dibusadol

| | 24353-88-6 | lorbamate

| | 25287-60-9 | étofamide

| | 25451-15-4 | felbamate

| | 25827-76-3 | acide ioméglamique

| | 26095-59-0 | bromure d'otilonium

| | 26717-47-5 | clofibride

| | 26718-25-2 | halofénate

| | 26750-81-2 | alibendol

| | 26887-04-7 | acide iotranique

| | 27736-80-7 | acide fénaftique

| | 28179-44-4 | acide ioxitalamique

| | 29122-68-7 | aténolol

| | 29541-85-3 | oxitriptyline

| | 29619-86-1 | moctamide

| | 30531-86-3 | colfénamate

| | 30533-89-2 | flurantel

| | 30544-61-7 | clanobutine

| | 30653-83-9 | parsalmide

| | 31127-82-9 | acide iodoxamique

| | 31598-07-9 | acide iozomique

| | 32421-46-8 | bunaftine

| | 32795-44-1 | acécaïnide

| | 34919-98-7 | cétamolol

| | 36093-47-7 | salantel

| | 36141-82-9 | diamfénétide

| | 36637-18-0 | étidocaïne

| | 36894-69-6 | labétalol

| | 37106-97-1 | bentiromide

| | 37517-30-9 | acébutolol

| | 37723-78-7 | acide iopronique

| | 37863-70-0 | acide iosumétique

| | 38103-61-6 | tolamolol

| | 38647-79-9 | uréfibrate

| | 39907-68-1 | dopamantine

| | 40256-99-3 | flucétorex

| | 40912-73-0 | brosotamide

| | 41113-86-4 | bromoxanide

| | 41708-72-9 | tocaïnide

| | 41859-67-0 | bézafibrate

| | 42794-76-3 | midodrine

| | 46803-81-0 | salétamide

| | 49755-67-1 | acide ioglicique

| | 51022-74-3 | acide iotroxique

| | 51876-99-4 | acide iosérique

| | 53370-90-4 | exalamide

| | 53783-83-8 | tromantadine

| | 53902-12-8 | tranilast

| | 54063-35-3 | chlorure de dofamium

| | 54063-40-0 | fénoxédil

| | 54340-61-3 | brovanexine

| | 54785-02-3 | adamexine

| | 54870-28-9 | méglitinide

| | 55837-29-1 | tiropramide

| | 56281-36-8 | motrétinide

| | 56562-79-9 | ioglunide

| | 57227-17-5 | sévopramide

| | 58338-59-3 | dinaline

| | 58473-74-8 | cinromide

| | 58493-49-5 | olvanil

| | 59017-64-0 | acide ioxaglique

| | 59110-35-9 | pamatolol

| | 59160-29-1 | lidofénine

| | 59179-95-2 | lorzafone

| | 60019-19-4 | acide iotétrique

| | 60166-93-0 | iopamidol

| | 62666-20-0 | progabide

| | 62992-61-4 | étersalate

| | 63245-28-3 | étifénine

| | 63941-73-1 | ioglucol

| | 63941-74-2 | ioglucomide

| | 64379-93-7 | cinflumide

| | 65569-29-1 | cloxacépride

| | 65617-86-9 | avizafone

| | 65646-68-6 | fenrétinide

| | 65717-97-7 | disofénine

| | 66108-95-0 | iohexol

| | 66292-52-2 | butilfénine

| | 66532-85-2 | propacétamol

| | 67346-49-0 | arformotérol

| | 67450-44-6 | eclanamine

| | 67579-24-2 | bromadoline

| | 70009-66-4 | oxalinast

| | 70541-17-2 | oxazafone

| | 70976-76-0 | bifépramide

| | 71119-12-5 | dinazafone

| | 73334-07-3 | iopromide

| | 73573-87-2 | formotérol

| | 74517-78-5 | indécaïnide

| | 75616-02-3 | dulozafone

| | 75616-03-4 | ciprazafone

| | 75659-07-3 | dilévalol

| | 76812-98-1 | trigévolol

| | 78266-06-5 | mébrofénine

| | 78281-72-8 | népafénac

| | 78649-41-9 | ioméprol

| | 79211-10-2 | iosimide

| | 79211-34-0 | iotriside

| | 79770-24-4 | iotrolan

| | 81045-33-2 | iodécimol

| | 81732-65-2 | bambutérol

| | 82821-47-4 | mabuprofène

| | 83435-66-9 | délapril

| | 85409-44-5 | cloponone

| | 86216-41-3 | acide broxitalamique

| | 87071-16-7 | arclofénine

| | 87771-40-2 | ioversol

| | 88321-09-9 | aloxistatine

| | 89797-00-2 | iopentol

| | 90895-85-5 | ronactolol

| | 92339-11-2 | iodixanol

| | 92623-85-3 | milnacipran

| | 94497-51-5 | tamibarotène

| | 96191-65-0 | acide ioxabrolique

| | 96847-55-1 | lévomilnaciprane

| | 97702-82-4 | iosarcol

| | 97964-54-0 | tomoglumide

| | 97964-56-2 | lorglumide

| | 98815-38-4 | casokéfamide

| | 102670-46-2 | batanopride

| | 104775-36-2 | écabapide

| | 105816-04-4 | natéglinide

| | 106719-74-8 | galtifénine

| | 107097-80-3 | loxiglumide

| | 107793-72-6 | ioxilane

| | 112522-64-2 | tacédinaline

| | 119363-62-1 | amiglumide

| | 119817-90-2 | dexloxiglumide

| | 122898-67-3 | itopride

| | 123122-54-3 | candoxatrilate

| | 123122-55-4 | candoxatril

| | 123441-03-2 | rivastigmine

| | 128298-28-2 | rémacémide

| | 131179-95-8 | éfaproxiral

| | 133865-88-0 | priralfinamide

| | 133865-89-1 | safinamide

| | 136949-58-1 | iobitridol

| | 138112-76-2 | agomélatine

| | 141660-63-1 | iofratol

| | 147362-57-0 | loviride

| | 147497-64-1 | davasaïcine

| | 150812-12-7 | rétigabine

| | 156740-57-7 | axitirome

| | 163000-63-3 | néboglamine

| | 172820-23-4 | pexiganan

| | 173334-57-1 | aliskirène

| | 175385-62-3 | lasinavir

| | 175481-36-4 | lacosamide

| | 181816-48-8 | ombrabuline

| | 181872-90-2 | iosiménol

| | 183990-46-7 | acide salcaprozique

| | 188196-22-7 | frakéfamide

| | 193079-69-5 | tabimoréline

| | 194085-75-1 | carisbamate

| | 194785-19-8 | bédoradrine

| | 196618-13-0 | oséltamivir

| | 202844-10-8 | indantadol

| | 209394-27-4 | ladostigil

| | 220847-86-9 | valatégrast

| | 228266-40-8 | taltobuline

| | 254750-02-2 | emricasan

| | 260980-89-0 | topilutamide

| | 289656-45-7 | sénicapoc

| | 355129-15-6 | éprotirome

| | 387825-03-8 | acide salclobuzique

| | 402567-16-2 | firatégrast

| | 441765-98-6 | talaglumétad

| | 478296-72-9 | gabapentine énacarbil

| | 608137-32-2 | lisdexamphétamine

| | 652990-07-3 | milvétérol

| | 847353-30-4 | arbaclofène placarbil

| 29251200 | 77-21-4 | glutéthimide

| 29251995 | 50-35-1 | thalidomide

| | 60-45-7 | fénimide

| | 64-65-3 | bémégride

| | 77-41-8 | mésuximide

| | 77-67-8 | éthosuximide

| | 86-34-0 | phensuximide

| | 125-84-8 | aminoglutéthimide

| | 1156-05-4 | phenglutarimide

| | 1673-06-9 | amphotalide

| | 2897-83-8 | alonimide

| | 6319-06-8 | noreximide

| | 7696-12-0 | tétraméthrine

| | 10403-51-7 | mitindomide

| | 14166-26-8 | taglutimide

| | 19171-19-8 | pomalidomide

| | 21925-88-2 | tésicam

| | 22855-57-8 | brosuximide

| | 35423-09-7 | tésimide

| | 51411-04-2 | alrestatine

| | 54824-17-8 | mitonafide

| | 66537-94-8 | ciproximide

| | 69408-81-7 | amonafide

| | 129688-50-2 | minalrestat

| | 144849-63-8 | bisnafide

| | 162706-37-8 | élinafide

| 29252900 | 55-56-1 | chlorhexidine

| | 55-73-2 | bétanidine

| | 74-79-3 | arginine

| | 100-33-4 | pentamidine

| | 101-93-9 | phénacaïne

| | 104-32-5 | propamidine

| | 114-86-3 | phenformine

| | 135-43-3 | lauroguadine

| | 140-59-0 | isétionate de stilbamidine

| | 459-86-9 | mitoguazone

| | 495-99-8 | hydroxystilbamidine

| | 496-00-4 | dibrompropamidine

| | 500-92-5 | proguanil

| | 537-21-3 | chlorproguanil

| | 657-24-9 | metformine

| | 692-13-7 | buformine

| | 886-08-8 | norlétimol

| | 1221-56-3 | iopodate de sodium

| | 1729-61-9 | rénytoline

| | 3459-96-9 | amicarbalide

| | 3658-25-1 | guanoctine

| | 3748-77-4 | bunamidine

| | 3811-75-4 | hexamidine

| | 4210-97-3 | tiformine

| | 5581-35-1 | amfécloral

| | 5879-67-4 | olétimol

| | 6443-40-9 | tosilate de xylamidine

| | 6903-79-3 | créatinolfosfate

| | 13050-83-4 | guanoxyfène

| | 15339-50-1 | ferrotrénine

| | 17035-90-4 | tilarginine

| | 22573-93-9 | alexidine

| | 22790-84-7 | carbantel

| | 29110-47-2 | guanfacine

| | 33089-61-1 | amitraz

| | 39492-01-8 | gabexate

| | 45086-03-1 | étoformine

| | 46464-11-3 | méobentine

| | 49745-00-8 | amidantel

| | 55926-23-3 | guanclofine

| | 59721-28-7 | camostat

| | 66871-56-5 | lidamidine

| | 76631-45-3 | napactadine

| | 78718-52-2 | bénexate

| | 80018-06-0 | fengabine

| | 81525-10-2 | nafamostat

| | 81907-78-0 | batébulast

| | 85125-49-1 | biclodil

| | 85465-82-3 | thymotrinan

| | 86914-11-6 | tolgabide

| | 98629-43-7 | guspérimus

| | 137159-92-3 | aptiganel

| | 146510-36-3 | olanexidine

| | 146978-48-5 | moxilubant

| | 149820-74-6 | xémilofiban

| | 160677-67-8 | trespérimus

| | 170368-04-4 | anispérimus

| | 330600-85-6 | péramivir

| | 346735-24-8 | amélubant

| 29263000 | 16397-28-7 | fenproporex

| 29269070 | 52-53-9 | vérapamil

| | 77-51-0 | isoaminile

| | 137-05-3 | mécrilate

| | 1069-55-2 | bucrilate

| | 1113-10-6 | guancidine

| | 1689-89-0 | nitroxinil

| | 5232-99-5 | étocrilène

| | 6197-30-4 | octocrilène

| | 6606-65-1 | enbucrilate

| | 6701-17-3 | ocrilate

| | 15599-27-6 | étaminile

| | 16662-47-8 | gallopamil

| | 17590-01-1 | amfétaminil

| | 21702-93-2 | cloguanamil

| | 23023-91-8 | flucrilate

| | 34915-68-9 | bunitrolol

| | 38321-02-7 | dexvérapamil

| | 53882-12-5 | lodoxamide

| | 54239-37-1 | cimatérol

| | 57808-65-8 | closantel

| | 58503-83-6 | pénirolol

| | 65655-59-6 | pacrinolol

| | 65899-72-1 | alozafone

| | 78370-13-5 | émopamil

| | 83200-10-6 | anipamil

| | 85247-76-3 | dagapamil

| | 85247-77-4 | ronipamil

| | 86880-51-5 | épanolol

| | 92302-55-1 | dévapamil

| | 101238-51-1 | lévémopamil

| | 108605-62-5 | tériflunomide

| | 111753-73-2 | satigrel

| | 123548-56-1 | acréozast

| | 130929-57-6 | entacapone

| | 136033-49-3 | nexopamil

| | 137109-71-8 | balazipone

| | 147076-36-6 | laflunimus

| | 153259-65-5 | cilomilast

| | 202057-76-9 | manitimus

| | 220641-11-2 | naminidil

| 29270000 | 94-10-0 | étoxazène

| | 502-98-7 | chlorazodine

| | 536-71-0 | diminazène

| | 80573-03-1 | ipsalazide

| | 80573-04-2 | balsalazide

| 29280090 | 51-71-8 | phénelzine

| | 55-52-7 | phéniprazine

| | 65-64-5 | mébanazine

| | 70-51-9 | déferoxamine

| | 103-03-7 | phénicarbazide

| | 127-07-1 | hydroxycarbamide

| | 140-87-4 | cyacétacide

| | 322-35-0 | bensérazide

| | 511-41-1 | diphoxazide

| | 546-88-3 | acide acétohydroxamique

| | 555-65-7 | brocrésine

| | 671-16-9 | procarbazine

| | 2438-72-4 | bufexamac

| | 2675-35-6 | sivifène

| | 3240-20-8 | carbenzide

| | 3362-45-6 | noxiptiline

| | 3544-35-2 | iproclozide

| | 3583-64-0 | bumadizone

| | 3788-16-7 | cimémoxine

| | 3818-37-9 | fénoxypropazine

| | 4267-81-6 | bolazine

| | 4684-87-1 | octamoxine

| | 5001-32-1 | guanoclor

| | 5051-62-7 | guanabenz

| | 5579-27-1 | simtrazène

| | 7473-70-3 | guanoxabenz

| | 7654-03-7 | benmoxine

| | 14816-18-3 | phoxime

| | 15256-58-3 | béloxamide

| | 15687-37-3 | naftazone

| | 20228-27-7 | ruvazone

| | 22033-87-0 | olésoxime

| | 24701-51-7 | démexiptiline

| | 25394-78-9 | cétoxime

| | 25875-51-8 | robénidine

| | 28860-95-9 | carbidopa

| | 34297-34-2 | anidoxime

| | 38274-54-3 | bénurestate

| | 46263-35-8 | nafomine

| | 53078-44-7 | caproxamine

| | 53648-05-8 | ibuproxam

| | 54063-51-3 | nadoxolol

| | 54739-18-3 | fluvoxamine

| | 54739-19-4 | clovoxamine

| | 56187-89-4 | ximoprofène

| | 57925-64-1 | naprodoxime

| | 58832-68-1 | cloximate

| | 60070-14-6 | mariptiline

| | 76144-81-5 | meldonium

| | 78372-27-7 | stirocaïnide

| | 81424-67-1 | caracémide

| | 85750-38-5 | érocaïnide

| | 90581-63-8 | falintolol

| | 95268-62-5 | upénazime

| | 105613-48-7 | examétazime

| | 127420-24-0 | idrapril

| | 130579-75-8 | éplivansérine

| | 141184-34-1 | filaminast

| | 141579-54-6 | fenleuton

| | 149400-88-4 | sardomozide

| | 149647-78-9 | vorinostat

| | 154039-60-8 | marimastat

| | 203737-93-3 | istaroxime

| | 238750-77-1 | tosédostat

| | 352513-83-8 | sémapimod

| | 869572-92-9 | técovirimat

| 29299000 | 139-05-9 | cyclamate de sodium

| | 154-93-8 | carmustine

| | 299-86-5 | crufomate

| | 1491-41-4 | naftalofos

| | 3733-81-1 | défosfamide

| | 4075-88-1 | oxifentorex

| | 4317-14-0 | amitriptylinoxyde

| | 5854-93-3 | alanosine

| | 13010-47-4 | lomustine

| | 13909-09-6 | sémustine

| | 15350-99-9 | camsilate d'amoxydramine

| | 31645-39-3 | palifosfamide

| | 52658-53-4 | benfosformine

| | 52758-02-8 | benzaprinoxide

| | 60784-46-5 | elmustine

| | 70788-28-2 | flurofamide

| | 70788-29-3 | tolfamide

| | 73105-03-0 | neptamustine

| | 97642-74-5 | clomifènoxide

| | 136470-65-0 | banoxantrone

| | 166518-60-1 | avasimibe

| | 168021-79-2 | disufenton sodique

| 29302000 | 148-18-5 | ditiocarbe sodique

| | 3735-90-8 | fencarbamide

| | 27877-51-6 | tolindate

| | 50838-36-3 | tolciclate

| 29303000 | 95-05-6 | sulfiram

| | 97-77-8 | disulfirame

| | 137-26-8 | thirame

| 29304010 | 63-68-3 | méthionine

| 29309013 | 52-90-4 | cystéine

| 29309016 | 52-67-5 | pénicillamine

| | 616-91-1 | acétylcystéine

| | 638-23-3 | carbocistéine

| | 2485-62-3 | mécystéine

| | 5287-46-7 | prénistéïne

| | 13189-98-5 | fudostéine

| | 18725-37-6 | dacistéine

| | 42293-72-1 | bencistéine

| | 65002-17-7 | bucillamine

| | 82009-34-5 | cilastatine

| | 86042-50-4 | cistinexine

| | 87573-01-1 | salnacédine

| | 89163-44-0 | cinaproxène

| | 89767-59-9 | salmistéine

| 29309030 | 583-91-5 | desméninol

| 29309098 | 59-52-9 | dimercaprol

| | 60-23-1 | mercaptamine

| | 67-68-5 | diméthylsulfoxyde

| | 77-46-3 | acédapsone

| | 80-08-0 | dapsone

| | 82-99-5 | tifénamil

| | 97-18-7 | bithionol

| | 97-24-5 | fenticlor

| | 104-06-3 | thioacétazone

| | 108-02-1 | captamine

| | 109-57-9 | allylthiourée

| | 121-55-1 | subathizone

| | 127-60-6 | acédiasulfone sodique

| | 133-65-3 | solasulfone

| | 144-75-2 | aldésulfone sodique

| | 304-55-2 | succimer

| | 305-97-5 | anthiolimine

| | 473-32-5 | chaulmosulfone

| | 486-17-9 | captodiame

| | 500-89-0 | thiambutosine

| | 502-55-6 | dixanthogène

| | 513-10-0 | iodure d'écothiopate

| | 539-21-9 | ambazone

| | 554-18-7 | glucosulfone

| | 584-69-0 | ditophal

| | 786-19-6 | carbofénotion

| | 790-69-2 | loflucarban

| | 844-26-8 | bithionoloxide

| | 910-86-1 | tiocarlide

| | 926-93-2 | métallibure

| | 1166-34-3 | cinansérine

| | 1234-30-6 | étocarlide

| | 1953-02-2 | tiopronine

| | 2398-96-1 | tolnaftate

| | 2507-91-7 | gloxazone

| | 2924-67-6 | fluorésone

| | 3383-96-8 | téméfos

| | 3569-58-2 | iodure d'oxysonium

| | 3569-59-3 | iodure d'hexasonium

| | 3569-77-5 | amidapsone

| | 4044-65-9 | bitoscanate

| | 4938-00-5 | danostéine

| | 5835-72-3 | diprofène

| | 5934-14-5 | succisulfone

| | 5964-62-5 | diathymosulfone

| | 5965-40-2 | allocupréide sodique

| | 6385-58-6 | bitionolate de sodium

| | 6964-20-1 | tiadénol

| | 7009-79-2 | xenthiorate

| | 10433-71-3 | iodure de tiamétonium

| | 10489-23-3 | tioctilate

| | 13402-51-2 | tibenzate

| | 14433-82-0 | thiacétarsamide sodique

| | 15599-39-0 | noxytioline

| | 15686-78-9 | tiosalan

| | 16208-51-8 | dimesna

| | 19767-45-4 | mesna

| | 19881-18-6 | nitroscanate

| | 20537-88-6 | amifostine

| | 22012-72-2 | zilantel

| | 23205-04-1 | iosulamide

| | 23233-88-7 | brotianide

| | 23288-49-5 | probucol

| | 25827-12-7 | suloxifène

| | 26328-53-0 | amoscanate

| | 26481-51-6 | tiprénolol

| | 27025-41-8 | oxiglutatione

| | 27450-21-1 | osmadizone

| | 29335-92-0 | dextiopronine

| | 34914-39-1 | ritiométan

| | 35727-72-1 | ontianil

| | 38194-50-2 | sulindac

| | 38452-29-8 | tolmésoxide

| | 39516-21-7 | tiopropamine

| | 42461-79-0 | sulfontérol

| | 51012-32-9 | tiapride

| | 53993-67-2 | tiflorex

| | 54063-56-8 | suloctidil

| | 54657-98-6 | serfibrate

| | 55837-28-0 | tiafibrate

| | 58306-30-2 | fébantel

| | 58569-55-4 | métenkéfaline

| | 59973-80-7 | exisulind

| | 63547-13-7 | adrafinil

| | 66264-77-5 | sulfinalol

| | 66516-09-4 | mertiatide

| | 66608-32-0 | imcarbofos

| | 66960-34-7 | metkéfamide

| | 68693-11-8 | modafinil

| | 69217-67-0 | sumacétamol

| | 69819-86-9 | darinaparsine

| | 70895-45-3 | tipropidil

| | 71767-13-0 | iotasul

| | 74639-40-0 | docarpamine

| | 79467-22-4 | bipénamol

| | 81045-50-3 | pivopril

| | 81110-73-8 | racécadotril

| | 82599-22-2 | ditiomustine

| | 82964-04-3 | tolrestat

| | 83519-04-4 | ilmofosine

| | 85053-46-9 | suricaïnide

| | 85754-59-2 | ambamustine

| | 87556-66-9 | cloticasone

| | 87719-32-2 | étarotène

| | 88041-40-1 | lémidosul

| | 88255-01-0 | nétobimine

| | 89987-06-4 | acide tiludronique

| | 90357-06-5 | bicalutamide

| | 94055-76-2 | tosilate de suplatast

| | 101973-77-7 | ésonarimod

| | 103725-47-9 | bétiatide

| | 105687-93-2 | sumarotène

| | 106854-46-0 | argimesna

| | 107023-41-6 | pobilukast

| | 112111-43-0 | armodafinil

| | 112573-72-5 | dexécadotril

| | 112573-73-6 | écadotril

| | 113593-34-3 | flosatidil

| | 114568-26-2 | patamostat

| | 122575-28-4 | naglivane

| | 123955-10-2 | almokalant

| | 125961-82-2 | tipélukast

| | 127304-28-3 | linarotène

| | 134993-74-1 | tibéglisène

| | 137109-78-5 | orazipone

| | 158382-37-7 | canfosfamide

| | 159138-80-4 | cariporide

| | 162520-00-5 | salirasib

| | 168682-53-9 | ézatiostat

| | 179545-77-8 | tanomastat

| | 187870-78-6 | riméporide

| | 202340-45-2 | éflucimibe

| | 211513-37-0 | dalcétrapib

| | 216167-82-7 | succinobucol

| | 216167-92-9 | camobucol

| | 216167-95-2 | elsibucol

| | 488832-69-5 | élesclomol

| | 496050-39-6 | pémaglitazar

| | 603139-19-1 | odanacatib

| | 608141-41-9 | aprémilast

| | 887148-69-8 | monépantel

| 29314930 | 2809-21-4 | acide étidronique

| 29314990 | 1984-15-2 | acide médronique

| | 2398-95-0 | acide foscolique

| | 13237-70-2 | acide fosménique

| | 15468-10-7 | acide oxidronique

| | 16543-10-5 | fosénazide

| | 17316-67-5 | butafosfan

| | 40391-99-9 | acide pamidronique

| | 51321-79-0 | acide sparfosique

| | 51395-42-7 | acide butédronique

| | 54870-27-8 | fosfonet sodique

| | 57808-64-7 | toldimfos

| | 60668-24-8 | alafosfaline

| | 63132-38-7 | acide lidadronique

| | 63132-39-8 | acide olpadronique

| | 63585-09-1 | foscarnet sodique

| | 66376-36-1 | acide alendronique

| | 79778-41-9 | acide néridronique

| | 103486-79-9 | belfosdil

| | 114084-78-5 | acide ibandronique

| | 124351-85-5 | acide incadronique

| | 127502-06-1 | tétrofosmine

| 29315400 | 52-68-6 | métrifonate

| 29315990 | 126-22-7 | butonate

| | 10596-23-3 | acide clodronique

| | 73514-87-1 | fosarilate

| | 76541-72-5 | mifobate

| | 92118-27-9 | fotémustine

| | 133208-93-2 | ibrolipim

| 29319000 | 0-00-0 | répagermanium

| | 97-44-9 | acétarsol

| | 98-50-0 | acide arsanilique

| | 98-72-6 | nitarsone

| | 116-49-4 | glycobiarsol

| | 121-19-7 | roxarsone

| | 121-59-5 | carbarsone

| | 306-12-7 | oxophénarsine

| | 455-83-4 | dichlorophénarsine

| | 457-60-3 | néoarsphénamine

| | 535-51-3 | sulfoxylate de phénarsone

| | 554-72-3 | tryparsamide

| | 618-82-6 | sulfarsphénamine

| | 2430-46-8 | tolboxane

| | 3639-19-8 | difétarsone

| | 5959-10-4 | stibosamine

| | 19028-28-5 | chlorure de toliodium

| | 33204-76-1 | quadrosilane

| | 65606-61-3 | diciferron

| | 68959-20-6 | chlorure de disiquonium

| | 75018-71-2 | acide taurosélcholique

| | 125973-56-0 | amsilarotène

| | 126595-07-1 | propagermanium

| | 132236-18-1 | zifrosilone

| 29321900 | 59-87-0 | nitrofural

| | 67-28-7 | nihydrazone

| | 405-22-1 | nidroxyzone

| | 541-64-0 | iodure de furtréthonium

| | 549-40-6 | furostilbestrol

| | 735-64-8 | fénamifuril

| | 965-52-6 | nifuroxazide

| | 1338-39-2 | laurate de sorbitan

| | 1338-41-6 | stéarate de sorbitan

| | 1338-43-8 | oléate de sorbitan

| | 3270-71-1 | nifuraldézone

| | 3563-92-6 | zylofuramine

| | 3690-58-2 | iodure de fubrogonium

| | 3776-93-0 | furfénorex

| | 4662-17-3 | furidarone

| | 5579-89-5 | nifursémizone

| | 5579-95-3 | nifurmérone

| | 5580-25-6 | nifuréthazone

| | 6236-05-1 | nifuroxime

| | 6673-97-8 | spiroxasone

| | 15686-77-8 | fursalan

| | 16915-70-1 | nifursol

| | 19561-70-7 | nifuratrone

| | 26266-57-9 | palmitate de sorbitan

| | 26266-58-0 | trioléate de sorbitan

| | 26658-19-5 | tristéarate de sorbitan

| | 28434-01-7 | bioresméthrine

| | 31329-57-4 | naftidrofuryl

| | 53684-49-4 | bufétolol

| | 60653-25-0 | orpanoxine

| | 64743-08-4 | diclofurime

| | 64743-09-5 | nitrafudam

| | 66357-35-5 | ranitidine

| | 72420-38-3 | acifran

| | 75748-50-4 | ancarolol

| | 84845-75-0 | nipérotidine

| | 93064-63-2 | venritidine

| | 142996-66-5 | furomine

| | 156722-18-8 | rostafuroxine

| | 186953-56-0 | pafuramidine

| | 253128-41-5 | éribuline

| | 393101-41-2 | milataxel

| 29322010 | 77-09-8 | phénolphtaléine

| 29322090 | 52-01-7 | spironolactone

| | 56-72-4 | coumafos

| | 57-57-8 | propiolactone

| | 66-76-2 | dicoumarol

| | 76-65-3 | amolanone

| | 81-81-2 | warfarine

| | 90-33-5 | hymécromone

| | 152-72-7 | acénocoumarol

| | 321-55-1 | haloxone

| | 435-97-2 | phenprocoumone

| | 465-39-4 | bufogénine

| | 476-66-4 | acide ellagique

| | 477-32-7 | visnadine

| | 548-00-5 | biscoumacétate d'éthyle

| | 642-83-1 | acéglatone

| | 804-10-4 | carbocromène

| | 1233-70-1 | diarbarone

| | 2908-75-0 | esculamine

| | 3258-51-3 | valofane

| | 3447-95-8 | hémisuccinate de benfurodil

| | 3902-71-4 | trioxysalène

| | 4366-18-1 | coumétarol

| | 15301-80-1 | oxamarine

| | 15301-97-0 | xylocoumarol

| | 26538-44-3 | zéranol

| | 29334-07-4 | sulmarine

| | 32449-92-6 | glucurolactone

| | 35838-63-2 | clocoumarol

| | 42422-68-4 | taléranol

| | 52814-39-8 | métesculétol

| | 58409-59-9 | bucumolol

| | 60986-89-2 | clofurac

| | 65776-67-2 | afurolol

| | 66898-60-0 | talosalate

| | 67268-43-3 | giparmène

| | 67696-82-6 | acrihelline

| | 68206-94-0 | cloricromène

| | 70288-86-7 | ivermectine

| | 73573-88-3 | mévastatine

| | 75139-06-9 | tétronasine

| | 75330-75-5 | lovastatine

| | 75992-53-9 | moxadolène

| | 79902-63-9 | simvastatine

| | 81478-25-3 | lomévactone

| | 87810-56-8 | fostriécine

| | 91406-11-0 | ésuprone

| | 96829-58-2 | orlistat

| | 109791-32-4 | gamolénate d'ascorbyl

| | 112856-44-7 | losigamone

| | 113507-06-5 | moxidectine

| | 127943-53-7 | disermolide

| | 132100-55-1 | dalvastatine

| | 140616-46-2 | fluorescéine lisicol

| | 150785-53-8 | alemcinal

| | 154738-42-8 | mitemcinal

| | 161262-29-9 | amotosalène

| | 162011-90-7 | rofécoxib

| | 165108-07-6 | sélamectine

| | 189954-96-9 | firocoxib

| | 195883-06-8 | omtriptolide

| 29329500 | 1972-08-3 | dronabinol

| 29329900 | 136-70-9 | protokylol

| | 451-77-4 | homarylamine

| | 470-43-9 | promoxolane

| | 541-66-2 | iodure d'oxapropanium

| | 1344-34-9 | stibamine glucoside

| | 1508-45-8 | mitopodozide

| | 3416-24-8 | glucosamine

| | 3567-40-6 | dioxamate

| | 4764-17-4 | tenamfetamine

| | 5684-90-2 | penthrichloral

| | 12286-76-9 | ferric fructose

| | 12569-38-9 | glubionate de calcium

| | 18296-45-2 | didrovaltrate

| | 18467-77-1 | acide diprogulique

| | 25161-41-5 | acévaltrate

| | 30910-27-1 | tréloxinate

| | 31105-14-3 | olmidine

| | 31112-62-6 | métrizamide

| | 33069-62-4 | paclitaxel

| | 34753-46-3 | ciheptolane

| | 40580-59-4 | guanadrel

| | 47254-05-7 | spiroxépine

| | 49763-96-4 | stiripentol

| | 51372-29-3 | dexbudésonide

| | 53341-49-4 | ponfibrate

| | 53983-00-9 | nibroxane

| | 55102-44-8 | bofumustine

| | 56180-94-0 | acarbose

| | 56290-94-9 | médroxalol

| | 58546-54-6 | bésigomsine

| | 58994-96-0 | ranimustine

| | 61136-12-7 | almurtide

| | 61869-07-6 | domiodol

| | 61914-43-0 | glucuronamide

| | 66112-59-2 | témurtide

| | 71963-77-4 | artéméther

| | 74817-61-1 | murabutide

| | 75887-54-6 | artémotil

| | 78113-36-7 | romurtide

| | 81267-65-4 | idronoxil

| | 83461-56-7 | mifamurtide

| | 85443-48-7 | bencianol

| | 90733-40-7 | édifolone

| | 97240-79-4 | topiramate

| | 98383-18-7 | écomustine

| | 105618-02-8 | galamustine

| | 105674-77-9 | lanprostone

| | 114870-03-0 | fondaparinux sodique

| | 114977-28-5 | docétaxel

| | 116818-99-6 | isalstéine

| | 117570-53-3 | vadimézan

| | 118457-15-1 | dexnébivolol

| | 118457-16-2 | lévonébivolol

| | 122312-55-4 | dosmalfate

| | 123072-45-7 | aprosulate sodique

| | 128196-01-0 | escitalopram

| | 135038-57-2 | fasidotril

| | 137275-81-1 | osémozotan

| | 149920-56-9 | idraparinux sodique

| | 156294-36-9 | larotaxel

| | 167256-08-8 | enrasentan

| | 171092-39-0 | défoslimod

| | 175013-73-7 | tidembersat

| | 181296-84-4 | omigapil

| | 182824-33-5 | artésunate

| | 183133-96-2 | cabazitaxel

| | 185955-34-4 | eritoran

| | 186040-50-6 | Céribate de paclitaxel

| | 186348-23-2 | ortataxel

| | 196597-26-9 | ramelteon

| | 280585-34-4 | oxéglitazar

| | 329306-27-6 | lirimilast

| | 50-34-0 | bromure de propanthéline

| | 53-46-3 | bromure de méthanthélinium

| | 61-74-5 | domoxine

| | 68-90-6 | benziodarone

| | 78-34-2 | dioxation

| | 82-02-0 | khelline

| | 85-90-5 | méthylchromone

| | 87-33-2 | dinitrate d'isosorbide

| | 119-41-5 | éfloxate

| | 154-23-4 | cianidanol

| | 480-17-1 | leucocianidol

| | 521-35-7 | cannabinol

| | 652-67-5 | isosorbide

| | 1165-48-6 | diméfline

| | 1477-19-6 | benzarone

| | 1668-19-5 | doxépine

| | 1951-25-3 | amiodarone

| | 2165-19-7 | guanoxan

| | 2455-84-7 | ambénoxan

| | 3562-84-3 | benzbromarone

| | 3570-46-5 | ethomoxane

| | 3607-18-9 | cidoxépine

| | 3611-72-1 | cloridarol

| | 4439-67-2 | amikhelline

| | 4442-60-8 | butamoxane

| | 4730-07-8 | pentamoxane

| | 4940-39-0 | chromocarbe

| | 6538-22-3 | diméprozan

| | 7182-51-6 | talopram

| | 13157-90-9 | benzquercine

| | 15686-60-9 | flavamine

| | 15686-63-2 | étabenzarone

| | 16051-77-7 | mononitrate d'isosorbide

| | 16110-51-3 | acide cromoglicique

| | 18296-44-1 | valtrate

| | 19825-63-9 | pirnabin

| | 19889-45-3 | guabenxane

| | 22888-70-6 | silibinine

| | 23580-33-8 | acide furacrinique

| | 23915-73-3 | trébenzomine

| | 26020-55-3 | oxétorone

| | 26225-59-2 | mécinarone

| | 29782-68-1 | silidianine

| | 33459-27-7 | acide xanoxique

| | 33889-69-9 | silicristine

| | 34887-52-0 | fénisorex

| | 35212-22-7 | ipriflavone

| | 37456-21-6 | terbucromil

| | 37470-13-6 | acide flavodique

| | 37855-80-4 | iprocrolol

| | 38873-55-1 | furobufène

| | 39552-01-7 | béfunolol

| | 40691-50-7 | tixanox

| | 42408-79-7 | pirandamine

| | 50465-39-9 | tocofibrate

| | 51022-71-0 | nabilone

| | 52934-83-5 | nanafrocine

| | 54340-62-4 | bufuralol

| | 55165-22-5 | butocrolol

| | 55286-56-1 | doxaminol

| | 55453-87-7 | isoxépac

| | 55689-65-1 | oxépinac

| | 56689-43-1 | canbisol

| | 56983-13-2 | furofénac

| | 57009-15-1 | isocromil

| | 58012-63-8 | furcloprofène

| | 58761-87-8 | sudexanox

| | 58805-38-2 | ambicromil

| | 59729-33-8 | citalopram

| | 60400-92-2 | proxicromil

| | 63968-64-9 | artémisinine

| | 65350-86-9 | méciadanol

| | 66575-29-9 | colforsine

| | 67102-87-8 | pentomone

| | 67700-30-5 | furaprofène

| | 71316-84-2 | fluradoline

| | 72492-12-7 | spizofurone

| | 74912-19-9 | naboctate

| | 76301-19-4 | timéfurone

| | 77005-28-8 | texacromil

| | 77416-65-0 | exépanol

| | 78371-66-1 | bucromarone

| | 78499-27-1 | bermoprofen

| | 79130-64-6 | ansoxétine

| | 79619-31-1 | flavodilol

| | 80743-08-4 | dioxadilol

| | 81486-22-8 | nipradilol

| | 81496-81-3 | arténimol

| | 81674-79-5 | guaïmésal

| | 81703-42-6 | bendacalol

| | 87549-36-8 | parcétasal

| | 87626-55-9 | mitoflaxone

| | 96566-25-5 | ablukast

| | 97483-17-5 | tifurac

| | 110816-79-0 | cromoglicate lisétil

| | 113806-05-6 | olopatadine

| | 118457-14-0 | nébivolol

| | 123407-36-3 | artéflène

| | 128232-14-4 | raxofélast

| | 132017-01-7 | bervastatine

| | 139110-80-8 | zanamivir

| | 149494-37-1 | ébalzotan

| | 151581-24-7 | iralukast

| | 169758-66-1 | robalzotan

| | 175013-84-0 | tonabersat

| | 184653-84-7 | carabersat

| | 343306-71-8 | sugammadex

| | 401925-43-7 | célivarone

| | 461432-26-8 | dapagliflozine

| | 664338-39-0 | artérolane

| 29331110 | 479-92-5 | propyphénazone

| 29331190 | 58-15-1 | aminophénazone

| | 60-80-0 | phénazone

| | 68-89-3 | métamizole sodique

| | 747-30-8 | cyclamate d'aminophénazone

| | 1046-17-9 | dibupyrone

| | 3615-24-5 | ramifénazone

| | 7077-30-7 | iodure de butopyrammonium

| | 22881-35-2 | famprofazone

| | 55837-24-6 | bisfénazone

| 29331910 | 50-33-9 | phénylbutazone

| 29331990 | 57-96-5 | sulfinpyrazone

| | 105-20-4 | bétazole

| | 129-20-4 | oxyphenbutazone

| | 853-34-9 | kébuzone

| | 2210-63-1 | mofébutazone

| | 4023-00-1 | praxadine

| | 7125-67-9 | métoquizine

| | 7554-65-6 | fomépizole

| | 13221-27-7 | tribuzone

| | 20170-20-1 | difénamizole

| | 23111-34-4 | féclobuzone

| | 27470-51-5 | suxibuzone

| | 30748-29-9 | féprazone

| | 32710-91-1 | trifézolac

| | 34427-79-7 | proxifézone

| | 50270-32-1 | bufézolac

| | 50270-33-2 | isofézolac

| | 53808-88-1 | lonazolac

| | 55294-15-0 | muzolimine

| | 59040-30-1 | nafazatrom

| | 60104-29-2 | clofézone

| | 70181-03-2 | dazopride

| | 71002-09-0 | pirazolac

| | 80410-36-2 | fézolamine

| | 81528-80-5 | dalbraminol

| | 103475-41-8 | tépoxaline

| | 115436-73-2 | ipazilide

| | 119322-27-9 | méribendan

| | 142155-43-9 | cizolirtine

| | 206884-98-2 | niraxostat

| | 376592-42-6 | totrombopag

| | 410528-02-8 | palovarotène

| | 496775-61-2 | eltrombopag

| 29332100 | 50-12-4 | méphénytoïne

| | 57-41-0 | phénytoïne

| | 86-35-1 | éthotoïne

| | 1317-25-5 | alcloxa

| | 5579-81-7 | aldioxa

| | 5588-20-5 | clodantoïne

| | 40828-44-2 | clazolimine

| | 56605-16-4 | spiromustine

| | 63612-50-0 | nilutamide

| | 89391-50-4 | imirestat

| | 93390-81-9 | fosphénytoïne

| 29332910 | 50-60-2 | phentolamine

| 29332990 | 53-73-6 | angiotensinamide

| | 56-28-0 | triclodazol

| | 59-98-3 | tolazoline

| | 60-56-0 | thiamazol

| | 71-00-1 | histidine

| | 84-22-0 | tétryzoline

| | 91-75-8 | antazoline

| | 443-48-1 | métronidazole

| | 501-62-2 | phénamazoline

| | 526-36-3 | xylométazoline

| | 551-92-8 | dimétridazole

| | 830-89-7 | albutoïne

| | 835-31-4 | naphazoline

| | 1077-93-6 | ternidazole

| | 1082-56-0 | téfazoline

| | 1082-57-1 | tramazoline

| | 1491-59-4 | oxymétazoline

| | 3254-93-1 | doxénitoïne

| | 3366-95-8 | secnidazole

| | 4201-22-3 | tolonidine

| | 4205-90-7 | clonidine

| | 4342-03-4 | dacarbazine

| | 4474-91-3 | angiotensine II

| | 4548-15-6 | flunidazole

| | 4846-91-7 | fénoxazoline

| | 5377-20-8 | métomidate

| | 5696-06-0 | mététoïne

| | 5786-71-0 | fosfocréatinine

| | 6043-01-2 | domazoline

| | 7036-58-0 | propoxate

| | 7303-78-8 | imidoline

| | 7681-76-7 | ronidazole

| | 13551-87-6 | misonidazole

| | 14058-90-3 | métazamide

| | 14885-29-1 | ipronidazole

| | 15037-44-2 | étonam

| | 16773-42-5 | ornidazole

| | 17230-89-6 | nimazone

| | 17692-28-3 | clonazoline

| | 19387-91-8 | tinidazole

| | 20406-60-4 | mipimazole

| | 21721-92-6 | nitréfazole

| | 22232-54-8 | carbimazole

| | 22668-01-5 | étanidazole

| | 22833-02-9 | orconazole

| | 22916-47-8 | miconazole

| | 22994-85-0 | benznidazole

| | 23593-75-1 | clotrimazole

| | 23757-42-8 | midaflur

| | 25859-76-1 | glibutimine

| | 27220-47-9 | éconazole

| | 27523-40-6 | isoconazole

| | 27885-92-3 | imidocarbe

| | 28125-87-3 | flutonidine

| | 30529-16-9 | stirimazole

| | 31036-80-3 | lofexidine

| | 31478-45-2 | bamnidazole

| | 33125-97-2 | étomidate

| | 33178-86-8 | alinidine

| | 34839-70-8 | métiamide

| | 35554-44-0 | enilconazole

| | 36364-49-5 | salicylate d'imidazole

| | 36740-73-5 | flumizole

| | 38083-17-9 | climbazole

| | 38349-38-1 | métrafazoline

| | 40077-57-4 | aviptadil

| | 40507-78-6 | indanazoline

| | 40828-45-3 | azolimine

| | 41473-09-0 | fenmétozole

| | 42116-76-7 | carnidazole

| | 51022-76-5 | sulnidazole

| | 51481-61-9 | cimétidine

| | 51940-78-4 | zétidoline

| | 53267-01-9 | cibenzoline

| | 53597-28-7 | chlorure de fludazonium

| | 54143-54-3 | chlorure de sépazonium

| | 54533-85-6 | nizofénone

| | 55273-05-7 | impromidine

| | 56097-80-4 | valconazole

| | 57647-79-7 | benclonidine

| | 57653-26-6 | fénobam

| | 58261-91-9 | méfénidil

| | 59729-37-2 | fexinidazole

| | 59803-98-4 | brimonidine

| | 59939-16-1 | cirazoline

| | 60173-73-1 | arfalasine

| | 60628-96-8 | bifonazole

| | 60628-98-0 | lombazole

| | 61318-90-9 | sulconazole

| | 62087-96-1 | trilétide

| | 62882-99-9 | tinazoline

| | 62894-89-7 | tiflamizole

| | 63824-12-4 | aliconazole

| | 63927-95-7 | bentémazole

| | 64211-45-6 | oxiconazole

| | 64212-22-2 | nafimidone

| | 64872-76-0 | butoconazole

| | 65571-68-8 | lofémizole

| | 65896-16-4 | romifidine

| | 66711-21-5 | apraclonidine

| | 69539-53-3 | étintidine

| | 70161-09-0 | démoconazole

| | 71097-23-9 | zoficonazole

| | 72479-26-6 | fenticonazole

| | 73445-46-2 | fenflumizole

| | 73931-96-1 | denzimol

| | 74512-12-2 | omoconazole

| | 76448-31-2 | propénidazole

| | 76631-46-4 | détomidine

| | 76894-77-4 | dazmégrel

| | 77175-51-0 | croconazol

| | 77671-31-9 | énoximone

| | 78186-34-2 | bisantrène

| | 78218-09-4 | dazoxibène

| | 79313-75-0 | sopromidine

| | 80614-27-3 | midazogrel

| | 81447-78-1 | levlofexidine

| | 81447-79-2 | dexlofexidine

| | 82571-53-7 | ozagrel

| | 83184-43-4 | mifentidine

| | 84203-09-8 | trifénagrel

| | 84243-58-3 | imazodan

| | 84962-75-4 | flutomidate

| | 85392-79-6 | indanidine

| | 86347-14-0 | médétomidine

| | 89371-37-9 | imidapril

| | 89371-44-8 | imidaprilate

| | 89781-55-5 | rolafagrel

| | 89838-96-0 | octimibate

| | 90408-21-2 | efetozole

| | 90697-56-6 | zimidoben

| | 91017-58-2 | abunidazole

| | 91524-14-0 | napamézole

| | 95668-38-5 | idralfidine

| | 96153-56-9 | bisfentidine

| | 97901-21-8 | nafagrel

| | 99614-02-5 | ondansétron

| | 103926-64-3 | sépimostat

| | 104054-27-5 | atipamézole

| | 104902-08-1 | cilutazoline

| | 105920-77-2 | camonagrel

| | 107429-63-0 | lintopride

| | 110605-64-6 | isaglidole

| | 110883-46-0 | giracodazole

| | 113082-98-7 | énalkirène

| | 113775-47-6 | dexmédétomidine

| | 114798-26-4 | losartan

| | 115575-11-6 | liarozole

| | 116684-92-5 | galdansétron

| | 116795-97-2 | lédazérol

| | 118072-93-8 | acide zolédronique

| | 118528-04-4 | brolaconazole

| | 119006-77-8 | flutrimazole

| | 120635-74-7 | cilansétron

| | 122830-14-2 | dériglidole

| | 125472-02-8 | mivazérol

| | 126222-34-2 | rémikirène

| | 128326-82-9 | éberconazole

| | 129369-64-8 | irtemazole

| | 129805-33-0 | eptotermine alfa

| | 130120-57-9 | acétate de prézatide cuprique

| | 130726-68-0 | néticonazole

| | 130759-56-7 | némazoline

| | 134183-95-2 | fampronil

| | 137460-88-9 | odalprofène

| | 138402-11-6 | irbésartan

| | 144689-24-7 | olmésartan

| | 149838-23-3 | doranidazole

| | 149968-26-3 | elisartan

| | 150586-58-6 | fipamézole

| | 154906-40-8 | semparatide

| | 159075-60-2 | emfilermine

| | 159519-65-0 | enfuvirtide

| | 162394-19-6 | palifermine

| | 170105-16-5 | imidafénacine

| | 173997-05-2 | népicastat

| | 177563-40-5 | carafiban

| | 183659-72-5 | catramilast

| | 189353-31-9 | fadolmidine

| | 200074-80-2 | lusupultide

| | 213027-19-1 | cipralisant

| | 219527-63-6 | repifermine

| | 246539-15-1 | dibotermine alfa

| | 259188-38-0 | rébimastat

| | 444069-80-1 | dapiclermine

| | 478166-15-3 | mecasermine rinfabate

| | 697766-75-9 | vélafermine

| | 867153-61-5 | dulanermine

| | 944263-65-4 | demiditraz

| 29333300 | 57-42-1 | péthidine

| | 64-39-1 | trimépéridine

| | 77-10-1 | phencyclidine

| | 113-45-1 | méthylphénidate

| | 144-14-9 | aniléridine

| | 302-41-0 | piritramide

| | 359-83-1 | pentazocine

| | 437-38-7 | fentanyl

| | 467-60-7 | pipradrol

| | 467-83-4 | dipipanone

| | 469-79-4 | cétobémidone

| | 562-26-5 | phénopéridine

| | 915-30-0 | diphénoxylate

| | 1812-30-2 | bromazépam

| | 15301-48-1 | bézitramide

| | 15686-91-6 | propiram

| | 28782-42-5 | difénoxine

| | 59708-52-0 | carfentanil

| | 71195-58-9 | alfentanil

| | 132875-61-7 | rémifentanil

| 29333400 | 61380-40-3 | lofentanil

| | 101343-69-5 | ocfentanil

| | 101345-71-5 | brifentanil

| | 120656-74-8 | tréfentanil

| 29333910 | 54-92-2 | iproniazide

| | 101-26-8 | bromure de pyridostigmine

| 29333999 | 51-12-7 | nialamide

| | 52-86-8 | halopéridol

| | 53-89-4 | benzpipérylone

| | 54-36-4 | métyrapone

| | 54-85-3 | isoniazide

| | 54-96-6 | amifampridine

| | 56-97-3 | bromure de trimédoxime

| | 59-26-7 | nicéthamide

| | 59-32-5 | chloropyramine

| | 62-97-5 | métilsulfate de diphémanil

| | 76-90-4 | bromure de mépenzolate

| | 77-01-0 | fenpipramide

| | 77-20-3 | alphaprodine

| | 77-39-4 | cycrimine

| | 79-55-0 | pempidine

| | 82-98-4 | pipéridolate

| | 86-21-5 | phéniramine

| | 86-22-6 | bromphéniramine

| | 87-21-8 | piridocaïne

| | 91-81-6 | tripélennamine

| | 91-84-9 | mépyramine

| | 93-47-0 | vérazide

| | 94-63-3 | iodure de pralidoxime

| | 94-78-0 | phénazopyridine

| | 96-88-8 | mepivacaine

| | 97-57-4 | tolpronine

| | 100-91-4 | eucatropine

| | 101-08-6 | dipérodon

| | 114-90-9 | chlorure d'obidoxime

| | 114-91-0 | métyridine

| | 115-46-8 | azacyclonol

| | 117-30-6 | dipiprovérine

| | 123-03-5 | chlorure de cétylpyridinium

| | 125-51-9 | bromure de pipenzolate

| | 125-60-0 | bromure de fenpivérinium

| | 127-35-5 | phénazocine

| | 129-03-3 | cyproheptadine

| | 129-83-9 | phénampromide

| | 132-21-8 | dexbromphéniramine

| | 132-22-9 | chlorphénamine

| | 136-82-3 | pipérocaïne

| | 139-62-8 | cyclométhycaïne

| | 144-11-6 | trihexyphénidyle

| | 144-45-6 | spirgétine

| | 147-20-6 | diphénylpyraline

| | 149-17-7 | ftivazide

| | 300-37-8 | diodone

| | 357-66-4 | spirilène

| | 382-82-1 | iodure de dicolinium

| | 468-50-8 | bétaméprodine

| | 468-51-9 | alphaméprodine

| | 468-56-4 | hydroxypéthidine

| | 468-59-7 | bétaprodine

| | 469-21-6 | doxylamine

| | 469-80-7 | phénéridine

| | 469-82-9 | étoxéridine

| | 479-81-2 | biétamivérine

| | 486-12-4 | triprolidine

| | 486-16-8 | carbinoxamine

| | 495-84-1 | salinazide

| | 504-03-0 | nanofine

| | 510-74-7 | spiramide

| | 511-45-5 | pridinol

| | 514-65-8 | bipéridène

| | 534-84-9 | piméclone

| | 536-33-4 | éthionamide

| | 546-32-7 | oxphénéridine

| | 548-73-2 | dropéridol

| | 553-69-5 | fényramidol

| | 555-90-8 | nicothiazone

| | 561-48-8 | norpipanone

| | 561-76-2 | propéridine

| | 561-77-3 | dihexyvérine

| | 578-89-2 | pimétrémide

| | 586-60-7 | dyclonine

| | 586-98-1 | piconol

| | 587-46-2 | bromure de benzpyrinium

| | 587-61-1 | propyliodone

| | 603-50-9 | bisacodyl

| | 728-88-1 | tolpérisone

| | 749-02-0 | spipérone

| | 749-13-3 | triflupéridol

| | 807-31-8 | acépérone

| | 827-61-2 | acéclidine

| | 852-42-6 | guaïapate

| | 972-02-1 | difénidol

| | 1050-79-9 | mopérone

| | 1096-72-6 | hepzidine

| | 1098-97-1 | pyritinol

| | 1219-35-8 | primapérone

| | 1463-28-1 | guanacline

| | 1508-75-4 | tropicamide

| | 1539-39-5 | gapicomine

| | 1580-71-8 | amipérone

| | 1707-15-9 | métazide

| | 1740-22-3 | pyrinoline

| | 1841-19-6 | fluspirilène

| | 1882-26-4 | pyricarbate

| | 1893-33-0 | pipampérone

| | 2062-78-4 | pimozide

| | 2062-84-2 | benpéridol

| | 2066-89-9 | pasiniazide

| | 2139-47-1 | nifénazone

| | 2156-27-6 | benpropérine

| | 2398-81-4 | acide oxiniacique

| | 2531-04-6 | pipérylone

| | 2748-88-1 | chlorure de miripirium

| | 2779-55-7 | opiniazide

| | 2804-00-4 | roxopérone

| | 2856-74-8 | modaline

| | 2971-90-6 | clopidol

| | 3099-52-3 | nicamétate

| | 3425-97-6 | iodure de dimécolonium

| | 3485-62-9 | bromure de clidinium

| | 3540-95-2 | fenpiprane

| | 3562-55-8 | iodure de piprocurarium

| | 3565-03-5 | pimétine

| | 3569-26-4 | indopine

| | 3572-80-3 | cyclazocine

| | 3575-80-2 | melpérone

| | 3626-67-3 | hexadiline

| | 3670-68-6 | propipocaïne

| | 3691-78-9 | benzéthidine

| | 3696-28-4 | dipyrithione

| | 3703-76-2 | clopérastine

| | 3731-52-0 | picolamine

| | 3734-52-9 | métazocine

| | 3737-09-5 | disopyramide

| | 3781-28-0 | propypérone

| | 3784-99-4 | iodure de stilbazium

| | 3811-53-8 | propinétidine

| | 3964-81-6 | azatadine

| | 4354-45-4 | oxyclipine

| | 4394-00-7 | acide niflumique

| | 4394-04-1 | métanixine

| | 4394-05-2 | acide nixylique

| | 4546-39-8 | pipéthanate

| | 4575-34-2 | myfadol

| | 4876-45-3 | camphotamide

| | 4904-00-1 | cyprolidol

| | 4945-47-5 | bamipine

| | 4960-10-5 | pérastine

| | 5005-72-1 | leptacline

| | 5205-82-3 | métilsulfate de bévonium

| | 5322-53-2 | oxipéromide

| | 5560-77-0 | rotoxamine

| | 5579-92-0 | iopydol

| | 5579-93-1 | iopydone

| | 5598-52-7 | fospirate

| | 5634-41-3 | bromure de parapenzolate

| | 5636-83-9 | dimétindène

| | 5638-76-6 | bétahistine

| | 5657-61-4 | nicoxamate

| | 5789-72-0 | trimétamide

| | 5868-05-3 | nicéritrol

| | 5942-95-0 | carpipramine

| | 6184-06-1 | sorbinicate

| | 6272-74-8 | chlorure de lapirium

| | 6556-11-2 | nicotinate d'inositol

| | 6621-47-2 | perhexiline

| | 6968-72-5 | mépiroxol

| | 7007-96-7 | crotoniazide

| | 7008-17-5 | tartrate d'hydroxypyridine

| | 7009-54-3 | pentapipéride

| | 7162-37-0 | paridocaïne

| | 7237-81-2 | hépronicate

| | 7528-13-4 | carpéridine

| | 7681-80-3 | métilsulfate de pentapipérium

| | 10040-45-6 | picosulfate de sodium

| | 10447-39-9 | quifénadine

| | 10457-90-6 | brompéridol

| | 10457-91-7 | cloflupérol

| | 10571-59-2 | nicoclonate

| | 13410-86-1 | aconiazide

| | 13422-16-7 | triflocine

| | 13447-95-5 | méthaniazide

| | 13456-08-1 | bitipazone

| | 13463-41-7 | pyrithione zincique

| | 13495-09-5 | piminodine

| | 13752-33-5 | panidazole

| | 13862-07-2 | difémétorex

| | 13912-80-6 | nicoboxil

| | 13958-40-2 | oxiramide

| | 14051-33-3 | benzetimide

| | 14149-43-0 | trimethidinium methosulfate

| | 14222-60-7 | protionamide

| | 14745-50-7 | mélétimide

| | 14796-24-8 | cinpérène

| | 15301-88-9 | pytamine

| | 15302-05-3 | butoxylate

| | 15302-10-0 | clibucaïne

| | 15378-99-1 | anazocine

| | 15387-10-7 | niprofazone

| | 15500-66-0 | bromure de pancuronium

| | 15599-26-5 | droxypropine

| | 15686-68-7 | volazocine

| | 15686-87-0 | pifénate

| | 15876-67-2 | bromure de distigmine

| | 16426-83-8 | niométacine

| | 16571-59-8 | benzindopyrine

| | 16852-81-6 | benzoclidine

| | 17692-43-2 | picodralazine

| | 17737-65-4 | clonixine

| | 17737-68-7 | diclonixine

| | 18841-58-2 | pipoctanone

| | 20977-50-8 | carpérone

| | 21221-18-1 | flazalone

| | 21228-13-7 | dorastine

| | 21686-10-2 | flupranone

| | 21755-66-8 | picopérine

| | 21829-22-1 | clonixéril

| | 21829-25-4 | nifédipine

| | 21888-98-2 | dexétimide

| | 22150-28-3 | ipragratine

| | 22204-91-7 | lifibrate

| | 22443-11-4 | népinalone

| | 22609-73-0 | niludipine

| | 22632-06-0 | bupicomide

| | 23210-56-2 | ifenprodil

| | 24340-35-0 | piridoxilate

| | 24358-84-7 | dexivacaïne

| | 24558-01-8 | lévofacétopérane

| | 24671-26-9 | benrixate

| | 24678-13-5 | lenpérone

| | 25384-17-2 | allylprodine

| | 25523-97-1 | dexchlorphéniramine

| | 26844-12-2 | indoramine

| | 26864-56-2 | penfluridol

| | 27112-37-4 | diamocaïne

| | 27115-86-2 | bromure de dacuronium

| | 27302-90-5 | oxisuran

| | 27959-26-8 | nicomol

| | 28240-18-8 | pinolcaïne

| | 29125-56-2 | bromure de droclidinium

| | 29342-02-7 | métipirox

| | 29876-14-0 | nicotrédole

| | 30652-11-0 | défériprone

| | 30751-05-4 | troxipide

| | 30817-43-7 | métilsulfate de fenclexonium

| | 31224-92-7 | pifoxime

| | 31232-26-5 | danitracène

| | 31314-38-2 | prodipine

| | 31637-97-5 | étofibrate

| | 31721-17-2 | quinupramine

| | 31932-09-9 | ticarbodine

| | 31980-29-7 | nicofibrate

| | 32953-89-2 | rimitérol

| | 33144-79-5 | bropéramole

| | 33605-94-6 | pirisudanol

| | 34703-49-6 | dropempine

| | 35515-77-6 | iodure de truxipicurium

| | 35620-67-8 | bromure de pirdonium

| | 36175-05-0 | picofosfate de sodium

| | 36292-69-0 | kétazocine

| | 36504-64-0 | nictindole

| | 37398-31-5 | dilméfone

| | 38396-39-3 | bupivacaine

| | 38677-81-5 | pirbutérol

| | 38677-85-9 | flunixine

| | 39123-11-0 | pituxate

| | 39537-99-0 | micinicate

| | 39562-70-4 | nitrendipine

| | 40431-64-9 | dexméthylphénidate

| | 42597-57-9 | ronifibrate

| | 47029-84-5 | dazadrol

| | 47128-12-1 | cycliramine

| | 47662-15-7 | suxéméride

| | 47739-98-0 | clocapramine

| | 47806-92-8 | difénoximide

| | 50432-78-5 | péméride

| | 50650-76-5 | piroctone

| | 50679-08-8 | terfénadine

| | 50700-72-6 | bromure de vécuronium

| | 51832-87-2 | picobenzide

| | 52157-83-2 | mindopérone

| | 53179-10-5 | flupéramide

| | 53179-11-6 | lopéramide

| | 53179-12-7 | clopimozide

| | 53415-46-6 | fépitrizol

| | 53449-58-4 | ciclonicate

| | 54063-45-5 | fétoxilate

| | 54063-47-7 | gémazocine

| | 54063-52-4 | pitofénone

| | 54110-25-7 | pirozadil

| | 54143-55-4 | flécaïnide

| | 54965-22-9 | fluspipérone

| | 55285-35-3 | butanixine

| | 55285-45-5 | pirifibrate

| | 55313-67-2 | pipramadol

| | 55432-15-0 | pirinidazole

| | 55837-14-4 | butavérine

| | 55837-15-5 | butopiprine

| | 55837-21-3 | pipoxizine

| | 55837-22-4 | pribécaïne

| | 55837-26-8 | fenpérate

| | 55905-53-8 | clébopride

| | 55985-32-5 | nicardipine

| | 56079-81-3 | ropitoïne

| | 56383-05-2 | zindotrine

| | 56775-88-3 | zimeldine

| | 56995-20-1 | flupirtine

| | 57021-61-1 | isonixine

| | 57237-97-5 | timoprazole

| | 57548-79-5 | picafibrate

| | 57648-21-2 | timipérone

| | 57653-28-8 | ibazocine

| | 57653-29-9 | cogazocine

| | 57734-69-7 | séquifénadine

| | 57808-66-9 | dompéridone

| | 57982-78-2 | budipine

| | 58239-89-7 | moxazocine

| | 58754-46-4 | iféransérine

| | 59429-50-4 | tamitinol

| | 59729-31-6 | lorcaïnide

| | 59831-64-0 | milenpérone

| | 59831-65-1 | halopémide

| | 59859-58-4 | fémoxétine

| | 60324-59-6 | nomélidine

| | 60560-33-0 | pinacidil

| | 60569-19-9 | propivérine

| | 60576-13-8 | pikétoprofène

| | 61764-61-2 | cloropérone

| | 62658-88-2 | mésudipine

| | 63388-37-4 | déclenpérone

| | 63675-72-9 | nisoldipine

| | 63758-79-2 | indalpine

| | 64063-57-6 | picotrine

| | 64755-06-2 | bromure de quinuclium

| | 64840-90-0 | épérisone

| | 64881-21-6 | caricotamide

| | 65141-46-0 | nicorandil

| | 66085-59-4 | nimodipine

| | 66208-11-5 | ifoxétine

| | 66364-73-6 | enpiroline

| | 66529-17-7 | midaglizole

| | 66564-14-5 | cinitapride

| | 66564-15-6 | alépride

| | 66778-36-7 | encainide

| | 67765-04-2 | énéfexine

| | 68252-19-7 | pirménol

| | 68284-69-5 | disobutamide

| | 68797-29-5 | pipradimadol

| | 68844-77-9 | astémizole

| | 69047-39-8 | binifibrate

| | 69365-65-7 | fénoctimine

| | 70132-50-2 | pimonidazole

| | 70260-53-6 | mindodilol

| | 70724-25-3 | carbazéran

| | 71138-71-1 | octapinol

| | 71195-56-7 | broclépride

| | 71251-02-0 | octénidine

| | 71276-43-2 | quadazocine

| | 71461-18-2 | tonazocine

| | 71653-63-9 | riodipine

| | 72005-58-4 | vadocaïne

| | 72432-03-2 | miglitol

| | 72509-76-3 | felodipine

| | 72599-27-0 | miglustat

| | 72808-81-2 | tépirindole

| | 73278-54-3 | lamtidine

| | 73590-58-6 | oméprazole

| | 73590-85-9 | ufiprazole

| | 74517-42-3 | chlorure de ditercalinium

| | 75437-14-8 | milvérine

| | 75444-64-3 | fluméridone

| | 75530-68-6 | nilvadipine

| | 75755-07-6 | acide piridronique

| | 75970-99-9 | técastémizole

| | 75985-31-8 | ciamexon

| | 76906-79-1 | prisotinol

| | 76956-02-0 | lavoltidine

| | 77342-26-8 | téfenpérate

| | 77502-27-3 | tolpadol

| | 78090-11-6 | picoprazole

| | 78092-65-6 | ristianol

| | 78273-80-0 | roxatidine

| | 78289-26-6 | droxicaïnide

| | 78833-03-1 | pentisomide

| | 79201-85-7 | picénadol

| | 79449-98-2 | cabastine

| | 79449-99-3 | icospiramide

| | 79455-30-4 | nicaraven

| | 79516-68-0 | lévocabastine

| | 79794-75-5 | loratadine

| | 79992-71-5 | pimétacine

| | 80343-63-1 | sufotidine

| | 80349-58-2 | panuramine

| | 80614-21-7 | nicogrélate

| | 80879-63-6 | émiglitate

| | 81098-60-4 | cisapride

| | 81126-88-7 | eniclobrate

| | 81329-71-7 | modécaïnide

| | 82227-39-2 | pibaxizine

| | 83059-56-7 | zabicipril

| | 83799-24-0 | fexofénadine

| | 83829-76-9 | bremazocine

| | 83991-25-7 | ambasilide

| | 84057-95-4 | ropivacaïne

| | 84490-12-0 | piroximone

| | 85166-20-7 | bromure de ciclotropium

| | 85966-89-8 | préclamol

| | 86365-92-6 | trazolopride

| | 86780-90-7 | aranidipine

| | 86811-09-8 | litoxétine

| | 86811-58-7 | fluazuron

| | 87784-12-1 | ofornine

| | 87848-99-5 | acrivastine

| | 88150-42-9 | amlodipine

| | 88296-62-2 | transcaïnide

| | 88678-31-3 | liranaftate

| | 89194-77-4 | bisaramil

| | 89419-40-9 | mosapramine

| | 89613-77-4 | mézacopride

| | 89667-40-3 | isbogrel

| | 90103-92-7 | zabiciprilate

| | 90182-92-6 | zacopride

| | 90729-42-3 | carébastine

| | 90729-43-4 | ébastine

| | 90961-53-8 | tédisamil

| | 92268-40-1 | perfomédil

| | 92788-10-8 | rogletimide

| | 93181-81-8 | lodaxaprine

| | 93181-85-2 | endixaprine

| | 93277-96-4 | altapizone

| | 93821-75-1 | butinazocine

| | 94739-29-4 | lemildipine

| | 95374-52-0 | pridépérone

| | 96449-05-7 | rispenzépine

| | 96487-37-5 | nuvenzépine

| | 96515-73-0 | palonidipine

| | 96922-80-4 | panténicate

| | 98323-83-2 | carmoxirole

| | 98326-32-0 | sénazodan

| | 98330-05-3 | anpirtoline

| | 99499-40-8 | disuprazole

| | 99518-29-3 | derpanicate

| | 99522-79-9 | pranidipine

| | 100427-26-7 | lercanidipine

| | 100643-71-8 | desloratadine

| | 100927-13-7 | idavérine

| | 102394-31-0 | otenzepad

| | 102625-70-7 | pantoprazole

| | 103129-82-4 | lévamlodipine

| | 103336-05-6 | ditékirène

| | 103577-45-3 | lansoprazole

| | 103766-25-2 | giméracil

| | 103878-84-8 | lazabémide

| | 103890-78-4 | lacidipine

| | 103922-33-4 | pibutidine

| | 103923-27-9 | pirténidine

| | 104153-37-9 | rilopirox

| | 104713-75-9 | barnidipine

| | 105462-24-6 | acide risédronique

| | 105979-17-7 | bénidipine

| | 106516-24-9 | sertindole

| | 106669-71-0 | arpromidine

| | 106686-40-2 | gapromidine

| | 106900-12-3 | lopéramide oxyde

| | 107266-06-8 | gévotroline

| | 107266-08-0 | carvotroline

| | 107703-78-6 | glemanserin

| | 108147-54-2 | migalastat

| | 108687-08-7 | téludipine

| | 110140-89-1 | ridogrel

| | 110347-85-8 | selfotel

| | 112192-04-8 | roxindole

| | 112568-12-4 | iturélix

| | 112727-80-7 | renzapride

| | 113165-32-5 | niguldipine

| | 113712-98-4 | ténatoprazole

| | 115911-28-9 | sampirtine

| | 115972-78-6 | olradipine

| | 116078-65-0 | bidisomide

| | 117976-89-3 | rabéprazole

| | 118248-91-2 | fodipir

| | 119141-88-7 | ésoméprazole

| | 119229-65-1 | nerispirdine

| | 119257-34-0 | bésipirdine

| | 119431-25-3 | éliprodil

| | 119515-38-7 | icaridine

| | 120014-06-4 | donépézil

| | 120054-86-6 | dexniguldipine

| | 120241-31-8 | alvaméline

| | 120958-90-9 | dalcotidine

| | 121650-80-4 | pancopride

| | 121750-57-0 | itaméline

| | 122955-18-4 | sibopirdine

| | 122957-06-6 | modipafant

| | 123524-52-7 | azelnidipine

| | 124436-59-5 | pirodavir

| | 124858-35-1 | nadifloxacine

| | 125602-71-3 | bépotastine

| | 126825-36-3 | bertosamil

| | 128075-79-6 | lufironil

| | 128420-61-1 | minopafant

| | 130641-36-0 | picumétérol

| | 132203-70-4 | cilnidipine

| | 132373-81-0 | vamicamide

| | 132829-83-5 | espatropate

| | 134234-12-1 | traxoprodil

| | 134377-69-8 | safironil

| | 134457-28-6 | prazarélix

| | 135062-02-1 | répaglinide

| | 135354-02-8 | xaliprodène

| | 137795-35-8 | spiroglumide

| | 138530-94-6 | dexlansoprazole

| | 138530-95-7 | lévolansoprazole

| | 138708-32-4 | ferpifosate sodique

| | 139145-27-0 | parogrélil

| | 139290-65-6 | volinansérine

| | 139886-32-1 | milaméline

| | 140944-31-6 | silpérisone

| | 141725-10-2 | milacaïnide

| | 142001-63-6 | sarédutant

| | 142852-50-4 | zanapézil

| | 143257-97-0 | saméridine

| | 144035-83-6 | piclamilast

| | 144412-49-7 | lamifiban

| | 145216-43-9 | forasartan

| | 145414-12-6 | lirexapride

| | 145599-86-6 | cérivastatine

| | 147025-53-4 | talsaclidine

| | 147084-10-4 | alcaftadine

| | 147116-64-1 | ezlopitant

| | 147116-67-4 | maropitant

| | 149488-17-5 | trovirdine

| | 149926-91-0 | révatropate

| | 149979-74-8 | terbogrel

| | 150337-94-3 | ecalcidene

| | 150443-71-3 | nicanartine

| | 153322-05-5 | lanicémine

| | 154357-42-3 | lévonadifloxacine

| | 154413-61-3 | ticolubant

| | 154541-72-7 | alinastine

| | 155319-91-8 | mangafodipir

| | 155415-08-0 | inogatran

| | 155418-06-7 | bésilate de nolpitantium

| | 156053-89-3 | alvimopan

| | 156137-99-4 | bromure de rapacuronium

| | 157716-52-4 | périfosine

| | 158876-82-5 | rupatadine

| | 159776-68-8 | linétastine

| | 159912-53-5 | sabcoméline

| | 159997-94-1 | biricodar

| | 160492-56-8 | osanétant

| | 162401-32-3 | roflumilast

| | 166181-63-1 | ipravacaïne

| | 167221-71-8 | clévidipine

| | 168266-90-8 | vofopitant

| | 168273-06-1 | rimonabant

| | 170364-57-5 | enzastaurine

| | 170566-84-4 | lanépitant

| | 171049-14-2 | lotrafiban

| | 171655-91-7 | brasofensine

| | 172152-36-2 | ilaprazole

| | 172927-65-0 | sibrafiban

| | 178979-85-6 | capravirine

| | 179033-51-3 | timcodar

| | 183305-24-0 | fidexaban

| | 188396-77-2 | palirodène

| | 188913-58-8 | dersalazine

| | 189950-11-6 | tropantiol

| | 190648-49-8 | cipémastat

| | 193153-04-7 | otamixaban

| | 193275-84-2 | lonafarnib

| | 195875-84-4 | tésofensine

| | 198283-73-7 | tébanicline

| | 198480-55-6 | pipendoxifène

| | 198904-31-3 | atazanavir

| | 198958-88-2 | elarofiban

| | 201034-75-5 | daporinad

| | 201605-51-8 | itriglumide

| | 202189-78-4 | bilastine

| | 202409-33-4 | étoricoxib

| | 202590-69-0 | ticalopride

| | 204205-90-3 | indibuline

| | 208110-64-9 | béfiradol

| | 209783-80-2 | entinostat

| | 211914-51-1 | dabigatran

| | 211915-06-9 | dabigatran étexilate

| | 212141-54-3 | vatalanib

| | 215529-47-8 | bamirastine

| | 218791-21-0 | imisopasem manganèse

| | 221019-25-6 | crobénétine

| | 226072-63-5 | solimastat

| | 227940-00-3 | adékalant

| | 249296-44-4 | varénicline

| | 249921-19-5 | anamoréline

| | 252870-53-4 | ispronicline

| | 263562-28-3 | barixibat

| | 284461-73-0 | sorafénib

| | 288104-79-0 | surinabant

| | 289893-25-0 | arimoclomol

| | 319460-85-0 | axitinib

| | 330942-05-7 | bétrixaban

| | 362665-56-3 | pitolisant

| | 370893-06-4 | ancriviroc

| | 376348-65-1 | maraviroc

| | 412950-27-7 | goxalapladib

| | 453562-69-1 | motésanib

| | 459856-18-9 | pexacerfont

| | 701977-09-5 | taranabant

| | 706779-91-1 | pimavansérine

| | 793655-64-8 | vapitadine

| | 861151-12-4 | rosonabant

| 29334100 | 77-07-6 | lévorphanol

| 29334910 | 132-60-5 | cinchophène

| | 485-34-7 | néocinchophène

| | 485-89-2 | oxycinchophène

| | 1698-95-9 | proquinolate

| | 5486-03-3 | buquinolate

| | 13997-19-8 | néquinate

| | 17230-85-2 | amquinate

| | 18507-89-6 | décoquinate

| | 19485-08-6 | ciproquinate

| | 91524-15-1 | irloxacine

| | 96187-53-0 | bréquinar

| | 108437-28-1 | binfloxacine

| 29334930 | 125-71-3 | dextrométhorphane

| 29334990 | 54-05-7 | chloroquine

| | 72-80-0 | chlorquinaldol

| | 83-73-8 | diiodohydroxyquinoléine

| | 85-79-0 | cinchocaïne

| | 86-42-0 | amodiaquine

| | 86-75-9 | benzoxiquine

| | 86-78-2 | pentaquine

| | 86-80-6 | quinisocaïne

| | 90-34-6 | primaquine

| | 118-42-3 | hydroxychloroquine

| | 125-70-2 | lévométhorphane

| | 125-73-5 | dextrorphane

| | 130-16-5 | cloxiquine

| | 130-26-7 | clioquinol

| | 146-37-2 | acétate de laurolinium

| | 147-27-3 | dimoxyline

| | 152-02-3 | lévallorphane

| | 154-73-4 | guanisoquine

| | 297-90-5 | racémorphane

| | 468-07-5 | phénomorphane

| | 510-53-2 | racéméthorphane

| | 521-74-4 | broxyquinoline

| | 522-51-0 | chlorure de déqualinium

| | 525-61-1 | quinocide

| | 548-84-5 | chlorure de pyrvinium

| | 549-68-8 | octavérine

| | 550-81-2 | amopyroquine

| | 635-05-2 | pamaquine

| | 1131-64-2 | débrisoquine

| | 1531-12-0 | norlévorphanol

| | 1748-43-2 | tosilate de tréthinium

| | 1776-83-6 | quintiofos

| | 2154-02-1 | métofoline

| | 2545-24-6 | nicévérine

| | 2545-39-3 | clamoxyquine

| | 2768-90-3 | bleu de quinaldine

| | 3176-03-2 | drotébanol

| | 3253-60-9 | métilsulfate de laudexium

| | 3684-46-6 | broxaldine

| | 3811-56-1 | aminoquinuride

| | 3820-67-5 | glafénine

| | 4008-48-4 | nitroxoline

| | 4298-15-1 | clétoquine

| | 4310-89-8 | chlorure d'hédaquinium

| | 5541-67-3 | tiliquinol

| | 5714-76-1 | quinétalate

| | 7175-09-9 | tilbroquinol

| | 7270-12-4 | cloquinate

| | 10023-54-8 | aminoquinol

| | 10061-32-2 | lévophénacylmorphane

| | 10351-50-5 | léniquinsine

| | 10539-19-2 | moxavérine

| | 13007-93-7 | cuproxoline

| | 13425-92-8 | amiquinsine

| | 13757-97-6 | quinprénaline

| | 14009-24-6 | drotavérine

| | 15301-40-3 | actinoquinol

| | 15599-52-7 | broquinaldol

| | 15686-38-1 | carbazocine

| | 18429-69-1 | mémotine

| | 18429-78-2 | famotine

| | 19056-26-9 | quindécamine

| | 21738-42-1 | oxamniquine

| | 22407-74-5 | bisobrine

| | 23779-99-9 | floctafénine

| | 23910-07-8 | mébiquine

| | 24526-64-5 | nomifensine

| | 30418-38-3 | trétoquinol

| | 36309-01-0 | dimémorfane

| | 37517-33-2 | esproquine

| | 40034-42-2 | rosoxacine

| | 40692-37-3 | tisoquone

| | 42408-82-2 | butorphanol

| | 42465-20-3 | acéquinoline

| | 53230-10-7 | méfloquine

| | 53400-67-2 | tiquinamide

| | 54063-29-5 | cicarpérone

| | 54340-63-5 | clofévérine

| | 55150-67-9 | climiqualine

| | 55299-11-1 | iquindamine

| | 56717-18-1 | isotiquimide

| | 57695-04-2 | sitamaquine

| | 59889-36-0 | cipréfadol

| | 61563-18-6 | soquinolol

| | 64039-88-9 | nicafénine

| | 64228-81-5 | bésilate d'atracurium

| | 67165-56-4 | diclofensine

| | 72714-74-0 | viqualine

| | 72714-75-1 | ivoqualine

| | 74129-03-6 | tébuquine

| | 76252-06-7 | nicaïnoprol

| | 76568-02-0 | floséquinan

| | 77086-21-6 | dizocilpine

| | 77472-98-1 | pipéqualine

| | 79798-39-3 | kétorfanol

| | 82768-85-2 | quinaprilat

| | 82924-71-8 | veradoline

| | 83863-79-0 | florifénine

| | 85441-61-8 | quinapril

| | 86073-85-0 | quinacaïnol

| | 90402-40-7 | abanoquil

| | 90828-99-2 | itrocaïnide

| | 91188-00-0 | merafloxacin

| | 96946-42-8 | bésilate de cisatracurium

| | 103775-10-6 | moexipril

| | 103775-14-0 | moexiprilate

| | 105956-97-6 | clinafloxacine

| | 106635-80-7 | tafénoquine

| | 106819-53-8 | chlorure de doxacurium

| | 106861-44-3 | chlorure de mivacurium

| | 113079-82-6 | terbéquinil

| | 114417-20-8 | alilusem

| | 120443-16-5 | verlukast

| | 127254-12-0 | sitafloxacine

| | 127294-70-6 | balofloxacine

| | 127779-20-8 | saquinavir

| | 128253-31-6 | véliflapon

| | 136668-42-3 | quiflapon

| | 139233-53-7 | zélandopam

| | 139314-01-5 | quilostigmine

| | 141388-76-3 | bésifloxacine

| | 141725-88-4 | cétéfloxacine

| | 143224-34-4 | télinavir

| | 143383-65-7 | prémafloxacine

| | 143664-11-3 | élacridar

| | 146362-70-1 | méclinertant

| | 147511-69-1 | pitavastatine

| | 149759-26-2 | pinokalant

| | 151096-09-2 | moxifloxacine

| | 154612-39-2 | Palinavir

| | 154652-83-2 | tézampanel

| | 158966-92-8 | montélukast

| | 159989-64-7 | nelfinavir

| | 167887-97-0 | olamufloxacine

| | 174636-32-9 | talnétant

| | 185055-67-8 | ferroquine

| | 194804-75-6 | garénoxacine

| | 195532-12-8 | pradofloxacine

| | 197509-46-9 | laniquidar

| | 206873-63-4 | tariquidar

| | 213998-46-0 | chlorure de gantacurium

| | 241800-98-6 | zoniporide

| | 242478-37-1 | solifénacine

| | 245765-41-7 | ozénoxacine

| | 257933-82-7 | pélitinib

| | 262352-17-0 | torcetrapib

| | 378746-64-6 | némonoxacine

| | 412950-08-4 | rilapladib

| | 445041-75-8 | intiquinatine

| | 540769-28-6 | palosuran

| | 697761-98-1 | elvitégravir

| | 698387-09-6 | nératinib

| | 863029-99-6 | balamapimod

| | 871224-64-5 | almorexant

| 29335310 | 50-06-6 | phénobarbital

| | 57-30-7 | phénobarbital sodique

| | 57-44-3 | barbital

| | 144-02-5 | barbital sodique

| 29335390 | 52-31-3 | cyclobarbital

| | 52-43-7 | allobarbital

| | 57-43-2 | amobarbital

| | 76-73-3 | sécobarbital

| | 76-74-4 | pentobarbital

| | 77-26-9 | butalbital

| | 115-38-8 | méthylphénobarbital

| | 125-40-6 | secbutabarbital

| | 2430-49-1 | vinylbital

| 29335400 | 50-11-3 | métharbital

| | 56-29-1 | hexobarbital

| | 76-23-3 | tétrabarbital

| | 77-02-1 | aprobarbital

| | 115-44-6 | talbutal

| | 125-42-8 | vinbarbital

| | 143-82-8 | probarbital sodique

| | 151-83-7 | méthohexital

| | 357-67-5 | phétharbital

| | 467-36-7 | thialbarbital

| | 467-38-9 | thiotétrabarbital

| | 467-43-6 | méthitural

| | 509-86-4 | heptabarbe

| | 561-83-1 | néalbarbital

| | 561-86-4 | brallobarbital

| | 744-80-9 | benzobarbital

| | 841-73-6 | bucolome

| | 960-05-4 | carbubarbe

| | 2409-26-9 | prazitone

| | 2537-29-3 | proxibarbal

| | 4388-82-3 | barbexaclone

| | 13246-02-1 | fébarbamate

| | 15687-09-9 | difébarbamate

| | 27511-99-5 | étérobarbe

| 29335500 | 72-44-6 | méthaqualone

| | 340-57-8 | mécloqualone

| | 34758-83-3 | zipéprol

| | 61197-73-7 | loprazolam

| 29335910 | 333-41-5 | dimpylate

| 29335995 | 50-44-2 | mercaptopurine

| | 51-21-8 | fluorouracil

| | 51-52-5 | propylthiouracile

| | 54-91-1 | pipobroman

| | 56-04-2 | méthylthiouracile

| | 58-14-0 | pyriméthamine

| | 58-32-2 | dipyridamole

| | 59-05-2 | méthotrexate

| | 65-86-1 | acide orotique

| | 66-75-1 | uramustine

| | 68-88-2 | hydroxyzine

| | 71-73-8 | thiopental sodique

| | 82-92-8 | cyclizine

| | 82-93-9 | chlorcyclizine

| | 82-95-1 | buclizine

| | 90-89-1 | diéthylcarbamazine

| | 91-85-0 | thonzylamine

| | 115-63-9 | métilsulfate d'hexocyclium

| | 121-25-5 | amprolium

| | 125-53-1 | oxyphencyclimine

| | 141-94-6 | hexétidine

| | 153-87-7 | oxypertine

| | 154-42-7 | tioguanine

| | 154-82-5 | simétride

| | 298-55-5 | clocinizine

| | 298-57-7 | cinnarizine

| | 299-48-9 | pipéramide

| | 299-88-7 | bentiamine

| | 299-89-8 | acétiamine

| | 315-30-0 | allopurinol

| | 315-72-0 | opipramol

| | 396-01-0 | triamtérène

| | 446-86-6 | azathioprine

| | 448-34-0 | azaprocine

| | 510-90-7 | buthalital sodique

| | 522-18-9 | chlorbenzoxamine

| | 550-28-7 | amisométradine

| | 553-08-2 | bromure de tonzonium

| | 569-65-3 | méclozine

| | 642-44-4 | aminométradine

| | 738-70-5 | triméthoprime

| | 857-62-5 | anisopirol

| | 1243-33-0 | méféclorazine

| | 1480-19-9 | fluanisone

| | 1649-18-9 | azapérone

| | 1866-43-9 | rolodine

| | 1897-89-8 | piriqualone

| | 1977-11-3 | perlapine

| | 2022-85-7 | flucytosine

| | 2208-51-7 | pélansérine

| | 2465-59-0 | oxipurinol

| | 2608-24-4 | piposulfan

| | 2667-89-2 | bisbentiamine

| | 2856-81-7 | azabupérone

| | 3286-46-2 | sulbutiamine

| | 3416-26-0 | lidoflazine

| | 3432-99-3 | folitixorine

| | 3601-19-2 | ropizine

| | 3607-24-7 | fényripol

| | 3733-63-9 | décloxizine

| | 4004-94-8 | zolertine

| | 4015-32-1 | quazodine

| | 4052-13-5 | clopéridone

| | 4214-72-6 | isaxonine

| | 4774-24-7 | quipazine

| | 5011-34-7 | trimétazidine

| | 5061-22-3 | nafivérine

| | 5221-49-8 | pyrimitate

| | 5234-86-6 | azaquinzole

| | 5334-23-6 | tisopurine

| | 5355-16-8 | diavéridine

| | 5522-39-4 | difluanazine

| | 5581-52-2 | tiamiprine

| | 5587-93-9 | ampyrimine

| | 5626-36-8 | nonapyrimine

| | 5636-92-0 | picloxydine

| | 5714-82-9 | triclofénol pipérazine

| | 5786-21-0 | clozapine

| | 5984-97-4 | iodothiouracil

| | 6981-18-6 | ormétoprime

| | 7008-00-6 | dimétholizine

| | 7008-18-6 | iminophénimide

| | 7077-33-0 | fébuvérine

| | 7432-25-9 | étaqualone

| | 8063-28-3 | ribaminol

| | 10001-13-5 | pexantel

| | 10402-90-1 | éprazinone

| | 12002-30-1 | pipérazine édétate de calcium

| | 13665-88-8 | mopidamol

| | 14222-46-9 | bromure de pyritidium

| | 14728-33-7 | téroxalène

| | 15421-84-8 | trapidil

| | 15534-05-1 | pipratécol

| | 15793-38-1 | quinazosine

| | 17692-23-8 | bentipimine

| | 17692-31-8 | dropropizine

| | 17692-34-1 | étodroxizine

| | 18694-40-1 | épirizole

| | 19562-30-2 | acide piromidique

| | 19794-93-5 | trazodone

| | 20326-12-9 | mépiprazole

| | 20326-13-0 | tolpiprazole

| | 21416-67-1 | razoxane

| | 21560-58-7 | piquizil

| | 21560-59-8 | hoquizil

| | 22457-89-2 | benfotiamine

| | 22760-18-5 | proquazone

| | 23476-83-7 | chlorure de prospidium

| | 23790-08-1 | moxipraquine

| | 23887-41-4 | cinépazet

| | 23887-46-9 | cinépazide

| | 23887-47-0 | cinpropazide

| | 24219-97-4 | miansérine

| | 24360-55-2 | milipertine

| | 24584-09-6 | dexrazoxane

| | 25509-07-3 | cloroqualone

| | 26070-23-5 | trazitiline

| | 26242-33-1 | vintiamol

| | 27076-46-6 | alpertine

| | 27315-91-9 | pipébuzone

| | 27367-90-4 | niaprazine

| | 28610-84-6 | métilsulfate de rimazolium

| | 28797-61-7 | pirenzépine

| | 31729-24-5 | enpiprazole

| | 32665-36-4 | éprozinol

| | 33453-23-5 | ciproquazone

| | 34661-75-1 | urapidil

| | 35265-50-0 | péraquinsine

| | 35795-16-5 | trimazosine

| | 36505-84-7 | buspirone

| | 36518-02-2 | diproqualone

| | 36531-26-7 | oxantel

| | 36590-19-9 | amocarzine

| | 37554-40-8 | fluquazone

| | 37750-83-7 | rimoprogine

| | 37751-39-6 | ciclazindol

| | 37762-06-4 | zaprinast

| | 38304-91-5 | minoxidil

| | 39186-49-7 | pirolazamide

| | 39640-15-8 | pibéraline

| | 39809-25-1 | penciclovir

| | 40507-23-1 | fluproquazone

| | 41340-39-0 | impacarzine

| | 41964-07-2 | tolimidone

| | 42021-34-1 | biriperone

| | 42061-52-9 | pumitépa

| | 42471-28-3 | nimustine

| | 50335-55-2 | mézilamine

| | 50892-23-4 | acide pirinixique

| | 51481-62-0 | bucaïnide

| | 51493-19-7 | cinprazole

| | 51940-44-4 | acide pipémidique

| | 52128-35-5 | trimétrexate

| | 52196-22-2 | kétotrexate

| | 52212-02-9 | bromure de pipécuronium

| | 52395-99-0 | bélarizine

| | 52468-60-7 | flunarizine

| | 52618-67-4 | tiopéridone

| | 52942-31-1 | étopéridone

| | 53131-74-1 | ciapilome

| | 53808-87-0 | tétroxoprime

| | 54063-23-9 | acide cinépazique

| | 54063-30-8 | ciltoprazine

| | 54063-38-6 | fénapérone

| | 54063-39-7 | fénétradil

| | 54063-58-0 | toprilidine

| | 54188-38-4 | métralindole

| | 54340-64-6 | fluciprazine

| | 55149-05-8 | pirolate

| | 55268-74-1 | praziquantel

| | 55300-29-3 | antrafénine

| | 55477-19-5 | iprozilamine

| | 55485-20-6 | acaprazine

| | 55779-18-5 | arprinocide

| | 55837-13-3 | piclopastine

| | 55837-17-7 | brindoxime

| | 55837-20-2 | halofuginone

| | 56066-19-4 | aditérène

| | 56066-63-8 | aditoprime

| | 56287-74-2 | afloqualone

| | 56518-41-3 | brodimoprime

| | 56693-13-1 | mociprazine

| | 56693-15-3 | terciprazine

| | 56739-21-0 | nitraquazone

| | 56741-95-8 | bropirimine

| | 57132-53-3 | proglumétacine

| | 57149-07-2 | naftopidil

| | 58602-66-7 | aminoptérine sodique

| | 59184-78-0 | buquinéran

| | 59277-89-3 | aciclovir

| | 59752-23-7 | bendérizine

| | 59989-18-3 | eniluracil

| | 60104-30-5 | orazamide

| | 60607-34-3 | oxatomide

| | 60662-19-3 | nilprazole

| | 60762-57-4 | pirlindol

| | 60763-49-7 | clofibrate de cinnarizine

| | 61337-87-9 | esmirtazapine

| | 61422-45-5 | carmofur

| | 62052-97-5 | bumépidil

| | 62973-76-6 | azanidazole

| | 62989-33-7 | saproptérine

| | 64019-03-0 | doqualast

| | 64204-55-3 | ésaprazole

| | 65089-17-0 | pirinixil

| | 65329-79-5 | mobenzoxamine

| | 65950-99-4 | pirquinozol

| | 66093-35-4 | talmétoprime

| | 66172-75-6 | vérofylline

| | 67121-76-0 | fluperlapine

| | 67227-55-8 | primidolol

| | 67254-81-3 | péradoxime

| | 67469-69-6 | vanoxérine

| | 68475-42-3 | anagrélide

| | 68576-86-3 | enciprazine

| | 68741-18-4 | butérizine

| | 68902-57-8 | métioprime

| | 69017-89-6 | ipexidine

| | 69372-19-6 | pémirolast

| | 69479-26-1 | pirépolol

| | 70018-51-8 | quazinone

| | 70312-00-4 | tolnapersine

| | 70458-92-3 | péfloxacine

| | 70458-96-7 | norfloxacine

| | 71576-40-4 | aptazapine

| | 72141-57-2 | losulazine

| | 72444-62-3 | pérafensine

| | 72732-56-0 | piritrexime

| | 72822-12-9 | dapiprazole

| | 73090-70-7 | épiroprime

| | 74011-58-8 | énoxacine

| | 74050-98-9 | kétansérine

| | 75184-94-0 | fenprinast

| | 75438-57-2 | moxonidine

| | 75444-65-4 | pirenpérone

| | 75558-90-6 | ampérozide

| | 75689-93-9 | imanixil

| | 75859-04-0 | rimcazole

| | 76330-71-7 | altansérine

| | 76536-74-8 | buquitérine

| | 76600-30-1 | nosantine

| | 76696-97-4 | rofélodine

| | 76716-60-4 | fluprazine

| | 77197-48-9 | quinézamide

| | 78208-13-6 | zolenzépine

| | 78299-53-3 | tiacrilast

| | 79467-23-5 | mioflazine

| | 79644-90-9 | vébufloxacine

| | 79660-72-3 | fléroxacine

| | 79781-95-6 | rilapine

| | 79855-88-2 | tréquinsine

| | 80109-27-9 | ciladopa

| | 80273-79-6 | tefludazine

| | 80428-29-1 | mafoprazine

| | 80576-83-6 | édatrexate

| | 80755-51-7 | bunazosine

| | 81043-56-3 | métrenpérone

| | 82117-51-9 | cinupérone

| | 82410-32-0 | ganciclovir

| | 83366-66-9 | néfazodone

| | 83881-51-0 | cétirizine

| | 83928-76-1 | gépirone

| | 84408-37-7 | desciclovir

| | 84854-86-4 | vaneprim

| | 85418-85-5 | sunagrel

| | 85650-52-8 | mirtazapine

| | 85673-87-6 | révénast

| | 85721-33-1 | ciprofloxacine

| | 86181-42-2 | témélastine

| | 86304-28-1 | buciclovir

| | 86393-37-5 | amifloxacine

| | 86627-15-8 | aronixil

| | 86627-50-1 | lodinixil

| | 86641-76-1 | chlorure de dibrospidium

| | 86662-54-6 | binizolast

| | 87051-46-5 | butansérine

| | 87611-28-7 | melquinast

| | 87729-89-3 | ségansérine

| | 87760-53-0 | tandospirone

| | 88133-11-3 | bémitradine

| | 88579-39-9 | tasuldine

| | 89224-07-7 | trenizine

| | 89224-08-8 | flotrenizine

| | 89226-50-6 | manidipine

| | 89303-63-9 | atiprosine

| | 90808-12-1 | divaplone

| | 92210-43-0 | bémarinone

| | 93035-32-6 | tamolarizine

| | 93106-60-6 | enrofloxacine

| | 94192-59-3 | lixazinone

| | 94386-65-9 | pelrinone

| | 95520-81-3 | elzivérine

| | 95634-82-5 | batélapine

| | 95635-55-5 | ranolazine

| | 96164-19-1 | péraclopone

| | 96478-43-2 | irindalone

| | 96604-21-6 | ocinaplone

| | 96914-39-5 | actisomide

| | 97466-90-5 | quinélorane

| | 98079-51-7 | loméfloxacine

| | 98105-99-8 | sarafloxacine

| | 98106-17-3 | difloxacine

| | 98123-83-2 | epsiprantel

| | 98207-12-6 | lobuprofène

| | 98207-14-8 | frabuprofen

| | 98631-95-9 | sobuzoxane

| | 99291-25-5 | lévodropropizine

| | 100587-52-8 | norfloxacine succinil

| | 101197-99-3 | acitémate

| | 101477-55-8 | lomérizine

| | 102280-35-3 | baquiloprime

| | 103024-93-7 | tiviciclovir

| | 104227-87-4 | famciclovir

| | 104719-71-3 | lorcinadol

| | 106400-81-1 | lométrexol

| | 106941-25-7 | adéfovir

| | 107361-33-1 | énazadrem

| | 107736-98-1 | umespirone

| | 108210-73-7 | biféprofène

| | 108319-06-8 | témafloxacine

| | 108436-80-2 | rociclovir

| | 108612-45-9 | mizolastine

| | 108674-88-0 | idénast

| | 108785-69-9 | lorpiprazole

| | 109713-79-3 | neldazosine

| | 110101-66-1 | tirilazad

| | 110629-41-9 | elbanizine

| | 110690-43-2 | émitéfur

| | 110871-86-8 | sparfloxacine

| | 111786-07-3 | prinoxodan

| | 112398-08-0 | danofloxacine

| | 112733-06-9 | zénarestat

| | 112811-59-3 | gatifloxacin

| | 113617-63-3 | orbifloxacine

| | 113852-37-2 | cidofovir

| | 113857-87-7 | talotrexine

| | 114298-18-9 | zalospirone

| | 115313-22-9 | sérazapine

| | 115762-17-9 | ruzadolane

| | 116308-55-5 | vatanidipine

| | 117414-74-1 | midafotel

| | 117827-81-3 | delfaprazine

| | 118420-47-6 | tagorizine

| | 119514-66-8 | lifarizine

| | 119687-33-1 | iganidipine

| | 119914-60-2 | grépafloxacine

| | 120770-34-5 | draflazine

| | 123205-52-7 | trelnarizine

| | 124265-89-0 | omaciclovir

| | 124832-26-4 | valaciclovir

| | 125363-87-3 | carsatrine

| | 127266-56-2 | adatansérine

| | 127759-89-1 | lobucavir

| | 129716-58-1 | doféquidar

| | 130018-77-8 | lévocétirizine

| | 130636-43-0 | nifékalant

| | 130800-90-7 | sipatrigine

| | 131635-06-8 | sifaprazine

| | 131881-03-3 | sunépitron

| | 132449-46-8 | lésopitron

| | 132810-10-7 | blonansérine

| | 133432-71-0 | peldésine

| | 133718-29-3 | révizinone

| | 133804-44-1 | caldaret

| | 134208-17-6 | mazapertine

| | 135637-46-6 | atizoram

| | 136470-78-5 | abacavir

| | 136816-75-6 | atévirdine

| | 137234-62-9 | voriconazole

| | 137281-23-3 | pémétrexed

| | 138117-50-7 | létéprinim

| | 140945-32-0 | mapinastine

| | 141549-75-9 | indisétron

| | 142217-69-4 | entécavir

| | 143257-98-1 | lérisétron

| | 146464-95-1 | pralatrexate

| | 147127-20-6 | ténofovir

| | 147149-76-6 | nolatrexed

| | 147254-64-6 | ranirestat

| | 148504-51-2 | ripisartan

| | 149950-60-7 | émivirine

| | 150378-17-9 | indinavir

| | 150756-35-7 | éflétirizine

| | 151319-34-5 | zaléplone

| | 152459-95-5 | imatinib

| | 152939-42-9 | opanixil

| | 153537-73-6 | plévitrexed

| | 153808-85-6 | cadrofloxacine

| | 154889-68-6 | pibrozélésine

| | 156862-51-0 | belapéridone

| | 164150-99-6 | fandofloxacine

| | 167354-41-8 | zosuquidar

| | 167933-07-5 | flibansérine

| | 170912-52-4 | donitriptan

| | 171714-84-4 | darusentan

| | 175865-60-8 | valganciclovir

| | 177036-94-1 | ambrisentan

| | 183321-74-6 | erlotinib

| | 186692-46-6 | seliciclib

| | 187949-02-6 | albaconazole

| | 192725-17-0 | lopinavir

| | 193681-12-8 | alamifovir

| | 195157-34-7 | valomaciclovir

| | 196612-93-8 | falnidamol

| | 199463-33-7 | révaprazan

| | 204267-33-4 | féloprentan

| | 204697-65-4 | olcégépant

| | 209799-67-7 | forodesine

| | 210245-80-0 | zonampanel

| | 220984-26-9 | détiviciclovir

| | 244767-67-7 | dapivirine

| | 247257-48-3 | fimasartan

| | 259525-01-4 | énécadine

| | 269055-15-4 | etravirine

| | 274693-27-5 | ticagrélor

| | 288383-20-0 | cédiranib

| | 290297-26-6 | nétupitant

| | 306296-47-9 | vicriviroc

| | 309913-83-5 | talmapimod

| | 324758-66-9 | sabiporide

| | 330784-47-9 | avanafil

| | 334476-46-9 | vestipitant

| | 336113-53-2 | ispinesib

| | 354813-19-7 | balicatib

| | 356057-34-6 | darapladib

| | 380843-75-4 | bosutinib

| | 387867-13-2 | tandutinib

| | 402595-29-3 | etriciguat

| | 414910-27-3 | casopitant

| | 425637-18-9 | sotrastaurine

| | 441798-33-0 | macitentan

| | 443144-26-1 | pruvansérine

| | 443913-73-3 | vandetanib

| | 486460-32-6 | sitagliptine

| | 500287-72-9 | rilpivirine

| | 501000-36-8 | dutacatib

| | 502422-74-4 | figopitant

| | 569351-91-3 | dasantafil

| | 625115-55-1 | riociguat

| | 641571-10-0 | nilotinib

| | 668270-12-0 | linagliptine

| | 686344-29-6 | otenabant

| | 763113-22-0 | olaparib

| | 791828-58-5 | aderbasib

| | 827318-97-8 | danusertib

| | 839712-12-8 | cariprazine

| | 840486-93-3 | adipiplon

| | 849550-05-6 | cévipabulin

| | 850649-61-5 | alogliptine

| | 859212-16-1 | bafétinib

| 29336940 | 100-97-0 | méthénamine

| 29336980 | 51-18-3 | trétamine

| | 87-90-1 | symclosène

| | 500-42-5 | chlorazanil

| | 537-17-7 | amanozine

| | 609-78-9 | embonate de cycloguanil

| | 645-05-6 | altrétamine

| | 937-13-3 | otéracil

| | 2244-21-5 | troclosène potassique

| | 3378-93-6 | clociguanil

| | 5580-22-3 | oxonazine

| | 13957-36-3 | méladrazine

| | 15585-71-4 | brométénamine

| | 15599-44-7 | spirazine

| | 27469-53-0 | almitrine

| | 35319-70-1 | tiazuril

| | 57381-26-7 | irsogladine

| | 63119-27-7 | anitrazafène

| | 66215-27-8 | cyromazine

| | 68289-14-5 | métrazifone

| | 69004-03-1 | toltrazuril

| | 69004-04-2 | ponazuril

| | 84057-84-1 | lamotrigine

| | 92257-40-4 | dizatrifone

| | 98410-36-7 | palatrigine

| | 101831-36-1 | clazuril

| | 101831-37-2 | diclazuril

| | 103337-74-2 | létrazuril

| | 108258-89-5 | sulazuril

| | 128470-15-5 | mélarsomine

| | 179756-85-5 | eptapirone

| | 187393-00-6 | bémotrizinol

| | 775351-65-0 | iméglimine

| 29337200 | 125-64-4 | méthyprylone

| | 22316-47-8 | clobazam

| 29337900 | 69-25-0 | élédoïsine

| | 77-04-3 | pyrithyldione

| | 98-79-3 | acide pidolique

| | 125-13-3 | oxyphénisatine

| | 125-33-7 | primidone

| | 134-37-2 | amphénidone

| | 467-90-3 | éthypicone

| | 1910-68-5 | métisazone

| | 1980-49-0 | félipyrine

| | 2261-94-1 | flucarbril

| | 7491-74-9 | piracétam

| | 17650-98-5 | cérulétide

| | 17692-37-4 | fantridone

| | 18356-28-0 | rolziracétam

| | 21590-91-0 | omidoline

| | 21590-92-1 | étomidoline

| | 21766-53-0 | acide iolidonique

| | 22136-26-1 | amédaline

| | 22365-40-8 | triflubazam

| | 26070-78-0 | ubisindine

| | 29342-05-0 | ciclopirox

| | 31842-01-0 | indoprofène

| | 33996-58-6 | étiracétam

| | 35115-60-7 | téprotide

| | 41729-52-6 | dézaguanine

| | 43200-80-2 | zopiclone

| | 50516-43-3 | nofécaïnide

| | 51781-06-7 | cartéolol

| | 53086-13-8 | dexindoprofène

| | 53179-13-8 | pirfénidone

| | 54063-34-2 | cofisatine

| | 54935-03-4 | sulisatine

| | 59227-89-3 | laurocapram

| | 59776-90-8 | dupracétam

| | 60719-84-8 | amrinone

| | 61413-54-5 | rolipram

| | 62613-82-5 | oxiracétam

| | 63610-08-2 | indobufène

| | 63958-90-7 | nonathymuline

| | 65008-93-7 | bométolol

| | 67199-66-0 | daniquidone

| | 67542-41-0 | imuracétam

| | 67793-71-9 | draquinolol

| | 68497-62-1 | pramiracétam

| | 68550-75-4 | cilostamide

| | 72332-33-3 | procatérol

| | 72432-10-1 | aniracétam

| | 73725-85-6 | lidansérine

| | 73963-72-1 | cilostazol

| | 74436-00-3 | géclosporine

| | 77191-36-7 | néfiracétam

| | 77862-92-1 | falipamil

| | 78415-72-2 | milrinone

| | 78466-70-3 | zomébazam

| | 78466-98-5 | razobazam

| | 81840-15-5 | vesnarinone

| | 82209-39-0 | piraxélate

| | 84088-42-6 | roquinimex

| | 84629-61-8 | darenzépine

| | 84901-45-1 | doliracétam

| | 85136-71-6 | tilisolol

| | 85175-67-3 | zatébradine

| | 86541-75-5 | bénazépril

| | 86541-78-8 | bénazéprilate

| | 88124-26-9 | adosopine

| | 88124-27-0 | étazépine

| | 88296-61-1 | médorinone

| | 90098-04-7 | rebamipide

| | 91374-21-9 | ropinirole

| | 97205-34-0 | nebracetam

| | 100510-33-6 | adibendan

| | 100643-96-7 | indolidan

| | 101193-40-2 | quinotolast

| | 102669-89-6 | satérinone

| | 102767-28-2 | lévétiracétam

| | 102791-47-9 | nantérinone

| | 103880-26-8 | brefonalol

| | 103997-59-7 | selprazine

| | 105431-72-9 | linopirdine

| | 106730-54-5 | olprinone

| | 108310-20-9 | pirodomast

| | 109214-55-3 | libenzapril

| | 109859-78-1 | cilobradine

| | 110958-19-5 | fasoracétam

| | 113957-09-8 | cébaracétam

| | 114485-92-6 | pidolacétamol

| | 120551-59-9 | crilvastatine

| | 122852-42-0 | alosétron

| | 126100-97-8 | dimiracétam

| | 128326-80-7 | nicoracétam

| | 128486-54-4 | lurosétron

| | 129300-27-2 | fabésétron

| | 129722-12-9 | aripiprazole

| | 133737-32-3 | pagoclone

| | 134143-28-5 | glaspimod

| | 135548-15-1 | oxéclosporine

| | 135729-56-5 | palonosétron

| | 138506-45-3 | pidobenzone

| | 138729-47-2 | eszopiclone

| | 142139-60-4 | lapistéride

| | 143343-83-3 | toborinone

| | 143943-73-1 | liréquinil

| | 145733-36-4 | tasosartan

| | 147568-66-9 | carmotérol

| | 148396-36-5 | fradafiban

| | 148905-78-6 | bexlostéride

| | 149503-79-7 | léfradafiban

| | 155974-00-8 | ivabradine

| | 156001-18-2 | embusartan

| | 160135-92-2 | gémopatrilate

| | 161982-62-3 | dépréotide

| | 163222-33-1 | ézétimibe

| | 163250-90-6 | orbofiban

| | 180694-97-7 | mimopézil

| | 182821-27-8 | daglutril

| | 187523-35-9 | flindokalner

| | 188968-51-6 | cilengitide

| | 189691-06-3 | brémélanotide

| | 191732-72-6 | lénalidomide

| | 192185-72-1 | tipifarnib

| | 194413-58-6 | sémaxanib

| | 248281-84-7 | laquinimod

| | 248282-01-1 | paquinimod

| | 254964-60-8 | tasquinimod

| | 312753-06-3 | indacaterol

| | 357336-20-0 | brivaracetam

| | 357336-74-4 | seletracetam

| | 380917-97-5 | pérampanel

| | 405169-16-6 | dovitinib

| | 425386-60-3 | sémagacestat

| | 449811-01-2 | pamapimod

| | 461443-59-4 | aplaviroc

| | 473289-62-2 | ilépatril

| | 503612-47-3 | apixaban

| | 515814-01-4 | voclosporine

| | 536748-46-6 | éribaxaban

| | 552292-08-7 | rolapitant

| | 557795-19-4 | sunitinib

| | 579475-18-6 | orvépitant

| | 813452-18-5 | carmégliptine

| 29339110 | 58-25-3 | chlordiazépoxide

| 29339190 | 146-22-5 | nitrazépam

| | 439-14-5 | diazépam

| | 604-75-1 | oxazépam

| | 846-49-1 | lorazépam

| | 846-50-4 | témazépam

| | 848-75-9 | lormétazépam

| | 1088-11-5 | nordazépam

| | 1622-61-3 | clonazépam

| | 1622-62-4 | flunitrazépam

| | 2011-67-8 | nimétazépam

| | 2894-67-9 | délorazépam

| | 2898-12-6 | médazépam

| | 2955-38-6 | prazépam

| | 3563-49-3 | pyrovalérone

| | 3900-31-0 | fludiazépam

| | 10379-14-3 | tétrazépam

| | 17617-23-1 | flurazépam

| | 22232-71-9 | mazindol

| | 23092-17-3 | halazépam

| | 28911-01-5 | triazolam

| | 28981-97-7 | alprazolam

| | 29177-84-2 | loflazépate d'éthyle

| | 29975-16-4 | estazolam

| | 36104-80-0 | camazépam

| | 52463-83-9 | pinazépam

| | 59467-70-8 | midazolam

| 29339920 | 82-88-2 | phénindamine

| 29339980 | 73-07-4 | prazépine

| | 77-15-6 | éthoheptazine

| | 298-46-4 | carbamazépine

| | 303-54-8 | dépramine

| | 469-78-3 | métheptazine

| | 509-84-2 | météthoheptazine

| | 739-71-9 | trimipramine

| | 796-29-2 | kétimipramine

| | 848-53-3 | homochlorcyclizine

| | 963-39-3 | démoxépam

| | 1159-93-9 | clobenzépam

| | 1232-85-5 | élantrine

| | 2898-13-7 | sulazépam

| | 3426-08-2 | prozapine

| | 4498-32-2 | dibenzépine

| | 5571-84-6 | nitrazépate de potassium

| | 6196-08-3 | élanzépine

| | 6829-98-7 | imipraminoxide

| | 10171-69-4 | clazolam

| | 10321-12-7 | propizépine

| | 10379-11-0 | nortétrazépam

| | 15351-05-0 | métiodure de buzépide

| | 15687-07-7 | cyprazépam

| | 21730-16-5 | métapramine

| | 22345-47-7 | tofisopam

| | 23047-25-8 | lofépramine

| | 23980-14-5 | dirazépate d'éthyle

| | 25967-29-7 | flutoprazépam

| | 26304-61-0 | azépindole

| | 26308-28-1 | ripazépam

| | 27432-00-4 | mézépine

| | 28546-58-9 | uldazépam

| | 28721-07-5 | oxcarbazépine

| | 28781-64-8 | ménitrazépam

| | 29176-29-2 | lofendazam

| | 29331-92-8 | licarbazépine

| | 29442-58-8 | motrazépam

| | 31352-82-6 | zolazépam

| | 33545-56-1 | ciclopramine

| | 34482-99-0 | flétazépam

| | 35142-68-8 | homopipramol

| | 35322-07-7 | fosazépam

| | 36735-22-5 | quazépam

| | 37115-32-5 | adinazolam

| | 37669-57-1 | arfendazam

| | 40762-15-0 | doxéfazépam

| | 42863-81-0 | lopirazépam

| | 47206-15-5 | enprazépine

| | 51037-88-8 | tuclazépam

| | 52042-01-0 | elfazépam

| | 52391-89-6 | flutémazépam

| | 52829-30-8 | proflazépam

| | 53716-46-4 | anilopam

| | 54340-58-8 | meptazinol

| | 54663-47-7 | iodure de tibézonium

| | 55299-10-0 | pivoxazépam

| | 56030-50-3 | trépipam

| | 57109-90-7 | clorazépate dipotassique

| | 57435-86-6 | prémazépam

| | 57916-70-8 | iclazépam

| | 58503-82-5 | azipramine

| | 58581-89-8 | azélastine

| | 58662-84-3 | méclonazépam

| | 59009-93-7 | carburazépam

| | 59467-77-5 | climazolam

| | 60575-32-8 | amézépine

| | 64098-32-4 | zapizolam

| | 64294-95-7 | sétastine

| | 65400-85-3 | carfluzépate d'éthyle

| | 66834-24-0 | cianopramine

| | 67227-56-9 | fénoldopam

| | 68318-20-7 | vérilopam

| | 69624-60-8 | nélézaprine

| | 72522-13-5 | eptazocine

| | 74847-35-1 | pyronaridine

| | 75696-02-5 | cinolazépam

| | 75991-50-3 | dazépinil

| | 78755-81-4 | flumazénil

| | 78771-13-8 | sarmazénil

| | 80012-43-7 | épinastine

| | 82059-50-5 | dextofisopam

| | 82230-53-3 | girisopam

| | 83166-17-0 | tampramine

| | 83275-56-3 | tiracizine

| | 83471-41-4 | pincaïnide

| | 84031-17-4 | metaclazepam

| | 84379-13-5 | brétazénil

| | 86273-92-9 | tolufazépam

| | 87233-61-2 | émédastine

| | 87646-83-1 | lodazécar

| | 88768-40-5 | cilazapril

| | 90139-06-3 | cilazaprilate

| | 96645-87-3 | érizépine

| | 98374-54-0 | siltenzépine

| | 102771-12-0 | nérisopam

| | 103420-77-5 | dévazépide

| | 104746-04-5 | eslicarbazépine