Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/1439 de la Commission du 24 mai 2024 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fenazaquine, de mépiquat et de propamocarbe présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 24/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/1439
Adopté le24 mai 2024
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 18 considérants, 1 annexe
CELEX32024R1439
Considérants (18)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «fenazaquine» et «propamocarbe» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance active «mépiquat», les LMR figurent dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne la fenazaquine, une demande de tolérances à l’importation pour cette substance utilisée aux États-Unis sur le houblon a été présentée à l’État membre concerné en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur a fourni des éléments de preuve attestant que les utilisations de la fenazaquine sur le houblon, telles qu’elles sont autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il faudrait relever les LMR pour éviter toute entrave à l’importation de la culture en question.
(3)
(3) En ce qui concerne le propamocarbe, une demande de modification des LMR existantes pour le miel a été présentée à l’État membre concerné en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a transmis les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(5)
(5) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ses avis motivés aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) En ce qui concerne le mépiquat, des LMR provisoires ont été fixées pour les champignons de couche par le règlement (UE) 2019/50 de la Commission et pour les pleurotes en coquille par le règlement (UE) 2019/1791 de la Commission, pour lesquelles une révision est envisagée compte tenu des nouvelles informations à soumettre avant le 31 décembre 2022, pour faire face à une contamination croisée de champignons de couche non traités causée par de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité.
(7)
(7) Une demande de modification des LMR provisoires applicables au mépiquat dans les champignons de couche et les pleurotes en coquille a été présentée à l’État membre concerné en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) Conformément aux article 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission. La Commission a transmis la demande, le rapport d’évaluation et le dossier à l’appui à l’Autorité.
(9)
(9) L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis son avis motivé au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.
(10)
(10) Concernant la modification de la LMR temporaire applicable au mépiquat dans les champignons de couche sollicitée par le demandeur, l’Autorité a évalué les données relatives à la surveillance fournies avec la demande et celles découlant du programme de surveillance de l’Union, qui ont montré que la LMR existante est suffisante pour tenir compte de l’absorption des résidus dans les champignons de couche.
(11)
(11) Il convient donc de ne pas modifier la LMR temporaire existante applicable au mépiquat dans les champignons de couche.
(12)
(12) Concernant la modification de la LMR temporaire applicable au mépiquat dans les pleurotes en coquille sollicitée par le demandeur, l’Autorité a évalué les données relatives à la surveillance fournies avec la demande et celles issues du programme de surveillance de l’Union et a conclu qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était nécessaire pour déterminer s’il convenait de fixer la nouvelle LMR à 1 mg/kg, comme l’a calculé l’Autorité sur la base du 95e percentile de la population de données, ou à 3 mg/kg, comme l’a calculé l’Autorité sur la base du 95e percentile de la population de données avec un niveau de confiance de 95 %.
(13)
(13) Étant donné que, conformément au règlement (UE) no 283/2013 de la Commission, les LMR provisoires proposées sur la base de données de surveillance doivent couvrir le 95e percentile de la population de données avec un niveau de confiance de 95 %, il convient de fixer la LMR provisoire applicable au mépiquat dans les pleurotes en coquille à un niveau de 3 mg/kg.
(14)
(14) Il convient de continuer à surveiller les teneurs en mépiquat dans les champignons de couche et les pleurotes en coquille et de réexaminer les LMR applicables à cette substance sur la base des données de surveillance soumises à la Commission d’ici au 31 décembre 2030.
(15)
(15) En ce qui concerne toutes les autres modifications sollicitées par les demandeurs quant aux LMR applicables à la fenazaquine, au mépiquat et au propamocarbe, l’Autorité a conclu qu’il avait été satisfait à toutes les exigences en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, ladite modification était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de ces substances. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’est démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(16)
(16) Eu égard aux avis de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il est conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.
(17)
(17) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(18)
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à la fenazaquine et au propamocarbe sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Fenazaquine (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0152000 b) Fraises
0231010 Tomates
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0610000 Thés
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0241020 Choux-fleurs
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude sur l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et l’étude sur l’alimentation des poules n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poules
1030020 Canes
1030030 Oies
1030040 Cailles
1030990 Autres (2)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fenazaquine (L) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,3 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,02 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,02 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,02 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | 0,02 |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 |
| 0120990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,15 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,4 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,3
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | | 0,01
| 0213020 | Carottes | | 0,01
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,09
| 0213040 | Raiforts | | 0,01
| 0213050 | Topinambours | | 0,01
| 0213060 | Panais | | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01
| 0213080 | Radis | | 3
| 0213090 | Salsifis | | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01
| 0213110 | Navets | | 0,01
| 0213990 | Autres (2) | | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | | 2
| 0220020 | Oignons | | 2
| 0220030 | Échalotes | | 2
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 30
| 0220990 | Autres (2) | | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,05 | 4
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 3
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | 4
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 5
| 0232010 | Concombres | 0,15 |
| 0232020 | Cornichons | 0,01 |
| 0232030 | Courgettes | 0,01 |
| 0232990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 5
| 0233010 | Melons | 0,07 |
| 0233020 | Potirons | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | 0,07 |
| 0233990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | | 3
| 0241020 | Choux-fleurs | | 10
| 0241990 | Autres (2) | | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 2
| 0242020 | Choux pommés | | 1
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 20
| 0243020 | Choux verts | | 20
| 0243990 | Autres (2) | | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,3
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 20
| 0251020 | Laitues | | 40
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 20
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 20
| 0251050 | Cressons de terre | | 20
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 30
| 0251070 | Moutarde brune | | 20
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 20
| 0251990 | Autres (2) | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 40
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 15
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 30
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,01
| 0260050 | Lentilles | | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,01
| 0270020 | Cardons | | 0,01
| 0270030 | Céleris | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | 0,01
| 0270060 | Poireaux | | 20
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05
| 0610000 | Thés | 9 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 30 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,02 |
| 1011010 | Muscles | | 0,01
| 1011020 | Graisse | | 0,01
| 1011030 | Foie | | 0,1
| 1011040 | Reins | | 0,02
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,1
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| 0,02 |
| 1012010 | Muscles | | 0,01
| 1012020 | Graisse | | 0,01
| 1012030 | Foie | | 0,2
| 1012040 | Reins | | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| 0,02 |
| 1013010 | Muscles | | 0,01
| 1013020 | Graisse | | 0,01
| 1013030 | Foie | | 0,2
| 1013040 | Reins | | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| 0,02 |
| 1014010 | Muscles | | 0,01
| 1014020 | Graisse | | 0,01
| 1014030 | Foie | | 0,2
| 1014040 | Reins | | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,02 |
| 1015010 | Muscles | | 0,01
| 1015020 | Graisse | | 0,01
| 1015030 | Foie | | 0,2
| 1015040 | Reins | | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | 0,02
| 1016020 | Graisse | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 0,05
| 1016040 | Reins | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| 0,02 |
| 1017010 | Muscles | | 0,01
| 1017020 | Graisse | | 0,01
| 1017030 | Foie | | 0,2
| 1017040 | Reins | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,2
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 15
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative au mépiquat est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)
La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 3 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du mépiquat peut se produire. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 31 décembre 2030 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280010 Champignons de couche»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,02
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers | 0,02
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,02
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,09
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,02
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,02
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 40
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | 40
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | 40
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 15
| 0401070 | Fèves de soja | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 40
| 0401090 | Graines de coton | 6
| 0401100 | Pépins de courges | 0,05
| 0401110 | Graines de carthame | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | 40
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05
| 0401990 | Autres (2) | 0,05
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,05
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 4
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02
| 0500050 | Avoine | 3
| 0500060 | Riz | 0,02
| 0500070 | Seigle | 3
| 0500080 | Sorgho | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | 3
| 0500990 | Autres (2) | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d’anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,05
| 1011020 | Graisse | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,07
| 1011040 | Reins | 0,07
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1011990 | Autres (2) | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,09
| 1012020 | Graisse | 0,06
| 1012030 | Foie | 0,5
| 1012040 | Reins | 0,8
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8
| 1012990 | Autres (2) | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,09
| 1013020 | Graisse | 0,06
| 1013030 | Foie | 0,6
| 1013040 | Reins | 0,8
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8
| 1013990 | Autres (2) | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,09
| 1014020 | Graisse | 0,06
| 1014030 | Foie | 0,6
| 1014040 | Reins | 0,8
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8
| 1014990 | Autres (2) | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,09
| 1015020 | Graisse | 0,06
| 1015030 | Foie | 0,5
| 1015040 | Reins | 0,8
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8
| 1015990 | Autres (2) | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,05
| 1016020 | Graisse | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,09
| 1017020 | Graisse | 0,06
| 1017030 | Foie | 0,5
| 1017040 | Reins | 0,8
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8
| 1017990 | Autres (2) | 0,05
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins | 0,07
| 1020020 | Ovins | 0,15
| 1020030 | Caprins | 0,15
| 1020040 | Chevaux | 0,07
| 1020990 | Autres (2) | 0,07
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,07
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |