Article 1
Les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 sont remplacées par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement d’exécution (UE) 2026/1206 de la Commission du 9 juin 2026 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 relatif au renforcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 09/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement d’exécution (UE) 2026/1206
Adopté le9 juin 2026
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 18 considérants, 3 annexes
CELEX32026R1206
Considérants (18)
(1)
(1) Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 de la Commission établit des règles concernant le renforcement temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Union de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays tiers énumérés à son annexe I, et concernant les conditions particulières régissant l’entrée dans l’Union de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux provenant de certains pays tiers, en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par les résidus de pesticides, par la toxine céréulide, par les colorants Soudan et par les toxines végétales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique, énumérés à son annexe II.
(2)
(2) L’article 12 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 prévoit l’obligation pour la Commission de réexaminer les listes établies aux annexes dudit règlement d’exécution à des intervalles réguliers ne dépassant pas six mois, afin de tenir compte des nouvelles informations sur les risques pour la santé humaine et les non-conformités à la législation de l’Union. Ces nouvelles informations comprennent les données résultant des notifications reçues par l’intermédiaire du système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (ci-après le «RASFF») établi par le règlement (CE) no 178/2002, ainsi que les données et les informations relatives aux envois et aux résultats des contrôles documentaires, des contrôles d’identité et des contrôles physiques effectués par les États membres et communiqués à la Commission.
(3)
(3) Les notifications récentes reçues par l’intermédiaire du RASFF indiquent l’existence d’un risque grave direct ou indirect pour la santé humaine attribuable à certaines denrées alimentaires ou à certains aliments pour animaux. En outre, les contrôles officiels effectués par les États membres sur certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d’origine non animale au second semestre 2025 montrent qu’il convient de modifier les listes établies aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 afin de protéger la santé humaine au sein de l’Union.
(4)
(4) En ce qui concerne les envois d’arachides et les produits fabriqués à partir d’arachides en provenance d’Argentine, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les aflatoxines. Il est dès lors nécessaire de prévoir un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise en provenance d’Argentine. Il convient donc de l’inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(5)
(5) En ce qui concerne les envois d’aubergines (Solanum aethiopicum) en provenance du Burkina Faso, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de non-conformités aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 %, à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(6)
(6) En ce qui concerne les envois de pommes-cannelles (Annona squamosa) en provenance d’Égypte, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de non-conformités aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 %, à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(7)
(7) Depuis mai 2019, les piments du genre Capsicum (doux et autres) provenant de l’Inde font l’objet de contrôles officiels renforcés en ce qui concerne les aflatoxines. Les contrôles officiels effectués par les États membres sur cette marchandise en vue de détecter la présence d’aflatoxines indiquent un degré globalement satisfaisant de conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Le renforcement des contrôles officiels concernant les aflatoxines n’étant donc plus justifié pour cette marchandise, il convient de supprimer l’entrée relative à ces contaminants à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(8)
(8) En ce qui concerne les envois de graines de cumin en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de non-conformités aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 50 %, à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(9)
(9) Depuis janvier 2022, la cannelle et les fleurs de cannelier en provenance de l’Inde sont soumises à des contrôles officiels renforcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Union en raison du risque de présence d’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’entrée dans l’Union de cette marchandise ne présente pas un risque grave pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de prévoir que chaque envoi doit être accompagné d’un certificat officiel attestant que tous les résultats de l’échantillonnage et des analyses sont conformes aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles pour s’assurer du maintien du niveau actuel de conformité. Par conséquent, il convient de supprimer l’entrée relative à la cannelle et aux fleurs de cannelier en provenance de l’Inde figurant au point 1 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de l’insérer à l’annexe I dudit règlement d’exécution, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques étant fixée, compte tenu du nombre d’envois au cours des dernières années, à 20 % des envois entrant dans l’Union.
(10)
(10) En ce qui concerne les envois de doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) en provenance du Sri Lanka, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de non-conformités aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 50 %, à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(11)
(11) En ce qui concerne les envois de tahini et halva de graines de Sesamum en provenance de Syrie, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de non-conformités aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne Salmonella. Il convient donc de porter à 50 %, à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(12)
(12) Depuis janvier 2022, la gomme xanthane en provenance de Chine est soumise à des contrôles officiels renforcés et à des conditions particulières à son entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Par conséquent, si un renforcement des contrôles officiels reste approprié, la fréquence des contrôles à hauteur de 20 % des envois entrant dans l’Union n’est plus justifiée pour cette marchandise et elle devrait être ramenée à 10 % des envois entrant dans l’Union au point 1 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(13)
(13) Depuis janvier 2016, la noix muscade (Myristica fragrans) en provenance d’Indonésie est soumise à des contrôles officiels renforcés et à des conditions particulières à son entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Par conséquent, si un renforcement des contrôles officiels reste approprié, la fréquence des contrôles à hauteur de 50 % des envois entrant dans l’Union n’est plus justifiée pour cette marchandise et elle devrait être ramenée à 30 % des envois entrant dans l’Union au point 1 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(14)
(14) Plusieurs épices séchées (noix muscades, macis, amomes et cardamomes) en provenance de l’Inde sont inscrites au point 1 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, où elles sont groupées dans une seule entrée. Afin de permettre une meilleure évaluation des données issues des contrôles officiels effectués par les États membres et de mettre en place des mesures plus ciblées pour ces épices séchées en provenance de l’Inde susceptibles de poser des problèmes de santé publique, il est nécessaire de diviser l’inscription par produit et par code NC.
(15)
(15) Plusieurs épices séchées (graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre) en provenance de l’Inde sont inscrites au point 1 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, où elles sont groupées dans une seule entrée. Afin de permettre une meilleure évaluation des données issues des contrôles officiels effectués par les États membres et de mettre en place des mesures plus ciblées pour ces épices séchées en provenance de l’Inde susceptibles de poser des problèmes de santé publique, il est nécessaire de diviser l’inscription par produit et par code NC.
(16)
(16) Plusieurs épices séchées (gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices) en provenance de l’Inde sont inscrites au point 1 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, où elles sont groupées dans une seule entrée. Afin de permettre une meilleure évaluation des données issues des contrôles officiels effectués par les États membres et de mettre en place des mesures plus ciblées pour ces épices séchées en provenance de l’Inde susceptibles de poser des problèmes de santé publique, il est nécessaire de diviser l’inscription par produit et par code NC.
(17)
(17) Il y a donc lieu de modifier le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 en conséquence.
(18)
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
«
»
Annexe I
ANNEXE I — Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays tiers et faisant l’objet d’un renforcement temporaire des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers et aux points de contrôle
| Ligne | Pays d’origine |
Denrées alimentaires et aliments pour animaux
(utilisation prévue)
| Code NC | Sous-position TARIC | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
| 1 | Argentine (AR) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
| 20081191 | | |
| 20081196 | | |
| 20081198 | | |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | Aflatoxines | 20
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | ex20071099 | 50 | |
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20079939 | 07; 08 | |
| 2 | Azerbaïdjan (AZ) |
— Noisettes (Corylus sp.), en coques
| 08022100 | | |
|
— Noisettes (Corylus sp.), sans coques
| 08022200 | | |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques contenant des noisettes
| ex08135039 | 70 | |
| ex08135091 | 70 | |
| ex08135099 | 70 | |
|
— Pâtes de noisettes
| ex20071010 | 70 | |
| | ex20071099 | 40 | |
| | ex20079939 | 05; 06 | |
| | ex20079950 | 33 | |
| | ex20079997 | 23 | |
|
— Noisettes, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081912 | 30 | |
| ex20081919 | 30 | |
| ex20081992 | 30 | |
| | ex20081995 | 20 | |
| | ex20081999 | 30 | |
| | ex20089712 | 15 | |
| | ex20089714 | 15 | Aflatoxines | 20
| | ex20089716 | 15 | |
| | ex20089718 | 15 | |
| | ex20089732 | 15 | |
| | ex20089734 | 15 | |
| | ex20089736 | 15 | |
| | ex20089738 | 15 | |
| | ex20089751 | 15 | |
| | ex20089759 | 15 | |
| | ex20089772 | 15 | |
| | ex20089774 | 15 | |
| | ex20089776 | 15 | |
| | ex20089778 | 15 | |
| | ex20089792 | 15 | |
| | ex20089793 | 15 | |
| | ex20089794 | 15 | |
| | ex20089796 | 15 | |
| | ex20089797 | 15 | |
| | ex20089798 | 15 | |
|
— Farines, semoules et poudres de noisettes
| ex11063090 | 40 | |
| | | |
|
— Huile de noisette
| ex15159099 | 20 | |
| (Denrées alimentaires) | | | |
| 3 | Bangladesh (BD) |
Pois antaques ou doliques d’Égypte (Lablab purpureus)
(Denrées alimentaires)
| ex07089000 | 30 | Résidus de pesticides | 30
|
Cédrats (Citrus medica)
(Denrées alimentaires)
| ex08059000 | 20 | Résidus de pesticides | 20
| 4 | Burkina Faso (BF) |
Aubergines (Solanum aethiopicum)
(Denrées alimentaires)
| ex07093000 | 70 | Résidus de pesticides | 30
| 5 | Côte d’Ivoire (CI) |
Huile de palme
(Denrées alimentaires)
| 15111090 | | Colorants Soudan | 30
| 15119011 |
| ex15119019 | 90
| 15119099 |
| 6 | Chine (CN) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | Aflatoxines | 10
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
| 20081191 |
| 20081196 |
| 20081198 |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 |
| |
| |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50
| | ex20079939 | 07; 08
|
Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
(Denrées alimentaires — broyées ou moulues)
| ex09042200 | 11 | Salmonelles | 10
|
Thé, même aromatisé
(Denrées alimentaires)
| 0902 | | Résidus de pesticides | 20
| 7 | Colombie (CO) |
Grenadilles et fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis)
(Denrées alimentaires)
| ex08109020 | 40 | Résidus de pesticides | 20
| ex08109020 | 50
| 8 | République dominicaine (DO) |
— Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
| 07096010 | | Résidus de pesticides | 50
| 07108051 |
|
— Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20
| ex07108059 | 20
| 9 | Égypte (EG) |
— Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
|
07096010
07108051
| | Résidus de pesticides | 30
|
— Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20
| ex07108059 | 20
|
Oranges
(Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
| 080510 | | Résidus de pesticides | 10
|
Pommes-cannelles (Annona squamosa)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex08109075 | 20 | Résidus de pesticides | 30
|
Feuilles de vigne
(Denrées alimentaires)
|
ex20089999
ex20089999
|
11
19
| Résidus de pesticides | 50
|
Mangues (Mangifera indica)
(Denrées alimentaires)
| ex08045000 | 40 | Résidus de pesticides | 20
|
Fraises
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
|
08101000
081110
| | Résidus de pesticides | 20
| 10 | Éthiopie (ET) |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonelles | 50
| ex20081919 | 49
| ex20081999 | 49
|
— Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta
| 0904 | | Aflatoxines | 30
|
— Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0910 |
| 11 | Géorgie (GE) |
— Noisettes (Corylus sp.), en coques
| 08022100 | | |
|
— Noisettes (Corylus sp.), sans coques
| 08022200 | | |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques contenant des noisettes
| ex08135039 | 70 | |
| ex08135091 | 70 | |
| ex08135099 | 70 | |
|
— Pâtes de noisettes
| ex20071010 | 70 | |
| | ex20071099 | 40 | |
| | ex20079939 | 05; 06 | |
| | ex20079950 | 33 | |
| | ex20079997 | 23 | |
|
— Noisettes, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081912 | 30 | |
| ex20081919 | 30 | |
| ex20081992 | 30 | |
| | ex20081995 | 20 | |
| | ex20081999 | 30 | |
| | ex20089712 | 15 | |
| | ex20089714 | 15 | Aflatoxines | 20
| | ex20089716 | 15 | |
| | ex20089718 | 15 | |
| | ex20089732 | 15 | |
| | ex20089734 | 15 | |
| | ex20089736 | 15 | |
| | ex20089738 | 15 | |
| | ex20089751 | 15 | |
| | ex20089759 | 15 | |
| | ex20089772 | 15 | |
| | ex20089774 | 15 | |
| | ex20089776 | 15 | |
| | ex20089778 | 15 | |
| | ex20089792 | 15 | |
| | ex20089793 | 15 | |
| | ex20089794 | 15 | |
| | ex20089796 | 15 | |
| | ex20089797 | 15 | |
| | ex20089798 | 15 | |
|
— Farines, semoules et poudres de noisettes
| ex11063090 | 40 | |
|
— Huile de noisette
| ex15159099 | 20 | |
| (Denrées alimentaires) | | | |
| 12 | Ghana (GH) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | Aflatoxines | 50
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 |
| 20081196 |
| 20081198 |
| | ex20081912 | 40
| | ex20081919 | 50
| | ex20081992 | 40
| | ex20081995 | 40
| | ex20081999 | 50
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50
| | ex20079939 | 07; 08
| 13 | Israël (IL) |
Basilic (Ocimum basilicum)
(Denrées alimentaires)
| ex12119086 | 20 | Résidus de pesticides | 10
| 14 | Inde (IN) |
Feuilles de bétel (Piper betle L.)
(Denrées alimentaires)
| ex14049000 | 10 | Salmonelles | 50
|
Comboux ou gombos
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07099990 | 20 | Résidus de pesticides | 30
| ex07108095 | 30
|
Riz
(Denrées alimentaires)
| 1006 | | Résidus de pesticides | 10
|
Goyaves (Psidium guajava)
(Denrées alimentaires)
| ex08045000 | 30 | Résidus de pesticides | 30
|
— Graines de cumin
| 09093100 | | Résidus de pesticides | 50
|
— Graines de cumin, broyées ou moulues
(Denrées alimentaires)
| 09093200
|
Mélanges d’additifs alimentaires contenant de la gomme de caroube ou de la gomme de guar
(Denrées alimentaires)
|
ex21069092
ex21069098
ex38249993
ex38249996
| | Résidus de pesticides | 20
|
Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0904 | | Résidus de pesticides | 20
|
Carbonate de calcium
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| ex21069092 | 55 | Résidus de pesticides | 30
| ex21069098 | 60
| ex25309070 | 10
| 28365000 |
|
Cannelle et fleurs de cannelier
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0906 | | Résidus de pesticides | 20
|
Courges-bouteilles (Lagenaria siceraria)
(Denrées alimentaires — fraîches et réfrigérées)
| ex07099390 | 10 | Résidus de pesticides | 20
| 15 | Kenya (KE) |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| 070820 | | Résidus de pesticides | 10
|
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 20
| ex07108059 | 20
| 16 | Sri Lanka (LK) |
Mukunuwenna (Alternanthera sessilis)
(Denrées alimentaires)
| ex07099990 | 35 | Résidus de pesticides | 50
|
Doliques-asperges
(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata)
(Denrées alimentaires — légumes frais,
réfrigérés ou congelés)
| ex07082000 | 10 | Résidus de pesticides | 50
| ex07102200 | 10
|
Piments du genre Capsicum (doux et autres que doux)
(Denrées alimentaires — séchées, grillées, broyées ou moulues)
| 09042110 | | Aflatoxines | 50
| ex09042190 | 20
| ex09042200 | 11; 19
| ex20059910 | 10; 90
| ex20059980 | 94
| 17 | Madagascar (MG) |
Niébé (Vigna unguiculata)
(Denrées alimentaires)
| 07133500 | | Résidus de pesticides | 50
| 18 | Mexique (MX) |
Papayes vertes (Carica papaya)
(Denrées alimentaires — fraîches et réfrigérées)
| 08072000 | | Résidus de pesticides | 20
| 19 | Malaisie (MY) |
Fruits du jacquier (Artocarpus heterophyllus)
(Denrées alimentaires — fraîches)
| ex08109020 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| 20 | Pakistan (PK) |
Mélanges d’épices
(Denrées alimentaires)
|
09109110
09109190
| | Aflatoxines | 30
|
Riz
(Denrées alimentaires)
| 1006 | | Aflatoxines et ochratoxine A | 10
| Résidus de pesticides | 10
| 21 | Rwanda (RW) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| ex07108059 | 20
| 22 | Syrie (SY) |
Tahini et halva de graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| ex17049099 | 12; 92 | Salmonelles | 50
| ex18062095 | 13; 93
| ex18069050 | 10
| ex18069060 | 11; 91
| ex20081919 | 41
| ex20081999 | 41
| 23 | Thaïlande (TH) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| ex07108059 | 20
|
Grenadilles et fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis)
(Denrées alimentaires — fraîches)
| ex08109020 | 40 | Résidus de pesticides | 10
| ex08109020 | 50
| 24 | Turquie (TR) |
Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou séchées)
| 08055010 | | Résidus de pesticides | 20
|
Grenades
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex08109075 | 30 | Résidus de pesticides | 30
|
— Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
|
07096010
07108051
| | Résidus de pesticides | 20
|
— Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20
| ex07108059 | 20
|
Origan séché
(Denrées alimentaires)
| ex12119086 | 40 | Alcaloïdes pyrrolizidiniques | 30
|
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonelles | 30
| ex20081919 | 49
| ex20081999 | 49
|
Tomates (Solanum lycopersicum L.)
(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou congelés)
|
070200
07108070
| | Résidus de pesticides | 20
| 25 | Ouganda (UG) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| ex07108059 | 20
| 26 | États-Unis (US) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
|
20081191
20081196
20081198
| | |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | Aflatoxines | 20
| | | |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | ex20079939 | 07; 08 | |
| 27 | Viêt Nam (VN) |
Durians (Durio zibethinus)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| 08106000 | | Résidus de pesticides | 20
Annexe II
ANNEXE II — Denrées alimentaires et aliments pour animaux provenant de certains pays tiers, dont l’entrée dans l’Union est subordonnée à des conditions particulières en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par la toxine céréulide, par les résidus de pesticides, par les colorants Soudan et par des toxines végétales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique
1. Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale visés à l’article 1er, paragraphe 1, point b), i)
| Ligne | Pays d’origine | Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue) | Code NC | Sous-position TARIC | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
| 1 | Bangladesh (BD) |
Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles
(Denrées alimentaires)
| ex14049000 | 10 | Salmonelles | 50
| 2 | Bolivie (BO) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| 20081196 | | |
| 20081198 | | |
| ex20081912 | 40 | |
| | ex20081919 | 50 | |
| | ex20081992 | 40 | Aflatoxines | 50
| | ex20081995 | 40 | |
| | ex20081999 | 50 | |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | |
| | | |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | ex20079939 | 07; 08 | |
| 3 | Brésil (BR) |
Poivre noir (Piper nigrum)
(Denrées alimentaires — ni broyées ni moulues)
| ex09041100 | 10 | Salmonelles | 30
| 4 | Chine (CN) |
Gomme xanthane
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| ex39139000 | 40 | Résidus de pesticides | 10
|
Huile d’acide arachidonique
(Denrées alimentaires)
| ex15179099 | 30; 90 | Toxine céréulide | 50
| ex15156091 | 10
| ex15156099 | 10
| 5 | République dominicaine (DO) |
Aubergines (Solanum melongena)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex07093000 | 05 | Résidus de pesticides | 50
| 6 | Égypte (EG) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| 20081196 | | |
| 20081198 | | |
| | ex20081912 | 40 | |
| | ex20081919 | 50 | |
| | ex20081992 | 40 | Aflatoxines | 30
| | ex20081995 | 40 | |
| | ex20081999 | 50 | |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | |
| | | |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | ex20079939 | 07; 08 | |
| 7 | Ghana (GH) |
Huile de palme
(Denrées alimentaires)
| 15111090 | | Colorants Soudan | 50
| 15119011 |
| ex15119019 | 90
| 15119099 |
| 8 | Indonésie (ID) |
Noix muscades (Myristica fragrans)
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09081100
09081200
| | Aflatoxines | 30
| 9 | Inde (IN) |
Feuilles de curry (Bergera/Murraya koenigii)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées)
| ex12119086 | 10 | Résidus de pesticides | 50
|
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| 20081196
| 20081198
| ex20081912 | 40 | |
| | ex20081919 | 50 | Aflatoxines | 50
| | ex20081992 | 40
| | ex20081995 | 40 | |
| | ex20081999 | 50 | |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | ex20079939 | 07; 08 | |
|
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 30
| ex07108059 | 20
|
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonelles | 30
| ex20081919 | 49
| ex20081999 | 49
|
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| 12074090 | | Résidus de pesticides | 20
| ex20081919 | 49
| ex20081999 | 49
|
Noix muscades
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09081100
09081200
| | Résidus de pesticides | 30
|
Macis
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09082100
09082200
| | Résidus de pesticides | 30
|
Amomes et cardamomes
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09083100
09083200
| | Résidus de pesticides | 30
|
Coriandre
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09092100
09092200
| | Résidus de pesticides | 20
|
Cumin
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09093100
09093200
| | Résidus de pesticides | 20
|
Graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, baies de genièvre
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09096100
09096200
| | Résidus de pesticides | 20
|
Gingembre
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09101100
09101200
| | Résidus de pesticides | 20
|
Safran
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09102010
09102090
| | Résidus de pesticides | 20
|
Curcuma
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 09103000 | | Résidus de pesticides | 20
|
Curry
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 09109105 | | Résidus de pesticides | 20
|
Graine de fenugrec
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 09109910 | | Résidus de pesticides | 20
|
Thym
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09109931
09109933
09109939
| | Résidus de pesticides | 20
|
Feuilles de laurier
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 09109950 | | Résidus de pesticides | 20
|
Autres épices
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09109991
09109999
09109110
09109190
| | Résidus de pesticides | 20
|
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
(Denrées alimentaires)
| 2103 | | Résidus de pesticides | 20
|
Compléments alimentaires contenant des substances botaniques
(Denrées alimentaires)
|
ex1302
ex2106
| | Résidus de pesticides | 10
|
Ben oléifère (Moringa oleifera)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
|
ex07099990
ex07108095
|
10
75
| Résidus de pesticides | 30
|
Doliques-asperges
(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata)
(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou congelés)
| ex07082000 | 10 | Résidus de pesticides | 50
| ex07102200 | 10
| 10 | Iran (IR) |
— Pistaches, en coques
| 08025100 | | |
|
— Pistaches, sans coques
| 08025200 | | |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des pistaches
| ex08135039 | 60 | |
| ex08135091 | 60 | |
| | ex08135099 | 60 | |
|
— Pâtes de pistaches
| ex20071010 | 60 | |
| | ex20071099 | 30 | |
| | ex20079939 | 03; 04 | |
| | ex20079950 | 32 | |
| | ex20079997 | 22 | |
|
— Pistaches, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081913 | 20 | |
| ex20081993 | 20 | Aflatoxines | 50
| ex20089712 | 19 | |
| | ex20089714 | 19 | |
| | ex20089716 | 19 | |
| | ex20089718 | 19 | |
| | ex20089732 | 19 | |
| | ex20089734 | 19 | |
| | ex20089736 | 19 | |
| | ex20089738 | 19 | |
| | ex20089751 | 19 | |
| | ex20089759 | 19 | |
| | ex20089772 | 19 | |
| | ex20089774 | 19 | |
| | ex20089776 | 19 | |
| | ex20089778 | 19 | |
| | ex20089792 | 19 | |
| | ex20089793 | 19 | |
| | ex20089794 | 19 | |
| | ex20089796 | 19 | |
| | ex20089797 | 19 | |
| | ex20089798 | 19 | |
|
— Farines, semoules et poudres de pistaches
| ex11063090 | 50 | |
| (Denrées alimentaires) | | | |
| 11 | Sri Lanka (LK) |
Gotu kola (Centella asiatica)
(Denrées alimentaires)
| ex12119086 | 60 | Résidus de pesticides | 50
| 12 | Nigéria (NG) |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonelles | 50
| ex20081919 | 49
| ex20081999 | 49
| 13 | Soudan (SD) | Graines de Sesamum | 12074090 | | Salmonelles | 50
| (Denrées alimentaires) | ex20081919 | 49
| | ex20081999 | 49
| 14 | Turquie (TR) |
— Figues sèches
| 08042090 | | |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des figues
| ex08135099 | 50 | |
|
— Pâtes de figues sèches
| ex20071010 | 50 | |
| | ex20071099 | 20 | |
| | ex20079939 | 01; 02 | |
| | ex20079950 | 31 | |
| | ex20079997 | 21 | |
|
— Figues sèches, préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20089712 | 11 | |
| ex20089714 | 11 | |
| ex20089716 | 11 | |
| | ex20089718 | 11 | |
| | ex20089732 | 11 | |
| | ex20089734 | 11 | |
| | ex20089736 | 11 | |
| | ex20089738 | 11 | |
| | ex20089751 | 11 | Aflatoxines et | 30
| | ex20089759 | 11 | ochratoxine A |
| | ex20089772 | 11 | |
| | ex20089774 | 11 | |
| | ex20089776 | 11 | |
| | ex20089778 | 11 | |
| | ex20089792 | 11 | |
| | ex20089793 | 11 | |
| | ex20089794 | 11 | |
| | ex20089796 | 11 | |
| | ex20089797 | 11 | |
| | ex20089798 | 11 | |
| | ex20089928 | 10 | |
| | ex20089934 | 10 | |
| | ex20089937 | 10 | |
| | ex20089940 | 10 | |
| ex20089949 | 60
| | ex20089967 | 95 | |
| | ex20089999 | 60 | |
|
— Farines, semoules et poudres de figues sèches
| ex11063090 | 60 | |
| | | |
| (Denrées alimentaires) | | | |
|
— Pistaches, en coques
| 08025100 | | |
|
— Pistaches, sans coques
| 08025200 | | |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des pistaches
| ex08135039 | 60 | |
| ex08135091 | 60 | |
| | ex08135099 | 60 | |
|
— Pâtes de pistaches
| ex20071010 | 60 | |
| | ex20071099 | 30 | |
| | ex20079939 | 03; 04 | |
| | ex20079950 | 32 | |
| | ex20079997 | 22 | |
|
— Pistaches, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081913 | 20 | Aflatoxines | 50
| ex20081993 | 20 | |
| ex20089712 | 19 | |
| | ex20089714 | 19 | |
| | ex20089716 | 19 | |
| | ex20089718 | 19 | |
| | ex20089732 | 19 | |
| | ex20089734 | 19 | |
| | ex20089736 | 19 | |
| | ex20089738 | 19 | |
| | ex20089751 | 19 | |
| | ex20089759 | 19 | |
| | ex20089772 | 19 | |
| | ex20089774 | 19 | |
| | ex20089776 | 19 | |
| | ex20089778 | 19 | |
| | ex20089792 | 19 | |
| | ex20089793 | 19 | |
| | ex20089794 | 19 | |
| | ex20089796 | 19 | |
| | ex20089797 | 19 | |
| | ex20089798 | 19 | |
|
— Farines, semoules et poudres de pistaches
| ex11063090 | 50 | |
| | | |
| (Denrées alimentaires) | | | |
|
Feuilles de vigne
(Denrées alimentaires)
| ex20089999 | 11 | Résidus de pesticides | 50
| ex20089999 | 19
|
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes
(Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
|
080521
08052200
08052900
| | Résidus de pesticides | 10
|
Oranges
(Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
| 080510 | | Résidus de pesticides | 20
|
Amandes d’abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées destinées à être mises sur le marché pour la vente au consommateur final
(Denrées alimentaires)
| ex12129995 | 20 | Cyanure | 50
| | |
— Graines de cumin
| 09093100 | | Alcaloïdes pyrrolizidiniques | 50
|
— Graines de cumin, broyées ou moulues
(Denrées alimentaires)
| 09093200 |
| 15 | Ouganda (UG) |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonelles | 30
| ex20081919 | 49
| ex20081999 | 49
| 16 | États-Unis (US) |
Extrait de vanille
(Denrées alimentaires)
| 13021905 | | Résidus de pesticides | 20
| 17 | Viêt Nam (VN) |
Comboux ou gombos
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07099990 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| ex07108095 | 30
|
Pitahayas (fruit du dragon)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex08109020 | 10 | Résidus de pesticides | 30
|
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| ex07108059 | 20
2. Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale visés à l’article 1er, paragraphe 1, point b), ii)
| Ligne | Pays d’origine | Pays à partir duquel les envois sont expédiés vers l’Union | Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue) | Code NC | Sous-position TARIC | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
| 1 | États-Unis (US) | Turquie (TR) |
— Pistaches, en coques
| 08025100 | | Aflatoxines | 50
|
— Pistaches, sans coques
| 08025200 |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des pistaches
| ex08135039 | 60
| ex08135091 | 60
| ex08135099 | 60
|
— Pâtes de pistaches
| ex20071010 | 60
| | ex20071099 | 30
| | ex20079939 | 03; 04
| | ex20079950 | 32
| | ex20079997 | 22
|
— Pistaches, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081913 | 20
| ex20081993 | 20
| ex20089712 | 19
| | ex20089714 | 19
| | ex20089716 | 19
| | ex20089718 | 19
| | ex20089732 | 19
| | ex20089734 | 19
| | ex20089736 | 19
| | ex20089738 | 19
| | ex20089751 | 19
| | ex20089759 | 19
| | ex20089772 | 19
| | ex20089774 | 19
| | ex20089776 | 19
| | ex20089778 | 19
| | ex20089792 | 19
| | ex20089793 | 19
| | ex20089794 | 19
| | ex20089796 | 19
| | ex20089797 | 19
| | ex20089798 | 19
|
— Farines, semoules et poudres de pistaches
| ex11063090 | 50
| (Denrées alimentaires) | |