Journal officiel · Décret
Décret n°88-1079 du 30 novembre 1988 RELATIF AU CLASSEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS INFIRMIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er décembre 1988
NatureDécret
Signé le30 novembre 1988
Publié le1er décembre 1988
PublicationJORF du 1 décembre 1988
NORSPSX8810022D
IdentifiantJORFTEXT000000866444
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 13 textes
Décret n°89-539 du 3 août 1989 · modifie
DECRET91-43 · modifie
Décret n°91-43 du 14 janvier 1991 · txt associe
Décret n°91-1270 du 18 décembre 1991 · modifie
Décret n°91-1270 du 18 décembre 1991 · txt associe
ARRETE · application
DECRET93-330 · modifie
Décret n°93-330 du 12 mars 1993 · txt associe
ARRETE · application
DECRET94-74 · modifie
Décret n°94-74 du 25 janvier 1994 · txt associe
Décret2001-1378 · abroge
Décret n°89-539 du 3 août 1989 · txt associe
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.