Journal officiel · Décret
Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 avril 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 avril 1988
NatureDécret
Signé le19 avril 1988
Publié le21 avril 1988
PublicationJORF du 21 avril 1988
NORRESK8800498D
IdentifiantJORFTEXT000000872801
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 86-200 du 11 février 1986 · modifie
Cité par 20 textes
Arrêté du 27 avril 1988 · txt source
Décret2006-1115 · modifie
Code de l'éducation - art. D719-193 (Ab)
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