Article 34 LEGIARTI000006437738
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Décret
Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 avril 1988
NatureDécret
Signé le19 avril 1988
Publié le21 avril 1988
Articles1 article en vigueur
NORRESK8800498D
IdentifiantLEGITEXT000006066563
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 86-200 du 11 février 1986 · modifie
Cité par 20 textes
Arrêté du 27 avril 1988 · txt source
Décret2006-1115 · modifie
Code de l'éducation - art. D719-193 (Ab)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 21 avril 1988).