Journal officiel · Directive euro

Directive 92/42/CEE concernant les exigences de rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le21 mai 1992

Publié le22 juin 1992

PublicationJOUE n°167 du 22 juin 1992

NOR392L0042

IdentifiantJORFTEXT000000887775

Référence

Directive 92/42/CEE concernant les exigences de rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux, JO du 22 juin 1992, NOR 392L0042

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Textes cités liens · DILA5

Directive Européenne n°78-170 du 13 février 1978 · application

Directive 83/189/CEE du Conseil du 28 mars 1983 · application

Directive 88/182/CEE du Conseil du 22 mars 1988 · application

Directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 · application

Directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 · application

Cité par 6 textes

Directive Européenne n°93-68 du 22 juillet 1993 · modifie

ARRETE · application

Directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 , v. init. · modifie

Directive Européenne n°2005-32 du 6 juillet 2005 · modifie

Directive 2008/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 , v. init. · modifie