Texte consolidé · Loi

Loi n°88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques.

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 janvier 1988
NatureLoi
Signé le6 janvier 1988
Publié le7 janvier 1988
Articles1 article en vigueur
NORCLRX8700051L
IdentifiantLEGITEXT000006069058
RéférenceLoi n°88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques., version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (15 anciennes)

Article 13 LEGIARTI000006434810

1. a modifié les dispositions suivantes

Cité par 20 textes
Loi n°88-20 du 6 janvier 1988 · creation
Décret n°88-247 du 15 mars 1988 · application
Décret n°88-247 du 15 mars 1988 · txt source
Décret n°88-247 du 15 mars 1988 - art. 1 (Ab)
Décret n°88-605 du 6 mai 1988 · application
Décret n°88-709 du 6 mai 1988 · application
Décret n°88-709 du 6 mai 1988 · txt source
Décret n°88-1033 du 10 novembre 1988 · application
DECRET92-23 · application
DECRET92-142 · application
Arrêté du 7 juillet 1992 - art. 4 (Ab)
ARRETE · application
Arrêté du 12 juillet 1996 - art. ANNEXE (M)
Arrêté du 6 mars 1997 - art. 39 (V)
DECRET98-371 · application
Arrêté du 2 juillet 1998 · application
Ordonnance2000-549 · abroge
Rapport - art. 7 (M)
Code de l'éducation - art. L312-8 (Ab) · concordance
Code rural et de la pêche maritime - art. Annexe IV aux articles R813-18, R813-19, R813-2... (VD)

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
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