Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 9 juin 2017 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports et des cartes nationales d'identité à leur titulaire

Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 juin 2017
NatureArrêté
Signé le9 juin 2017
Publié le22 juin 2017
Articles1 article en vigueur
NOREAEF1716913A
IdentifiantLEGITEXT000034985167
RéférenceArrêté du 9 juin 2017 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports et des cartes nationales d'identité à leur titulaire, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu le décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 modifié instituant la carte nationale d'identité, notamment son article 5 ;

Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;

Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,

Arrête :

Article 1 Abrogé LEGIARTI000034985172

en vigueur le 23 juin 2017, jusqu'au 5 août 2018

1. Les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports et les cartes nationales d'identité délivrés par le chef de poste diplomatique ou consulaire.

Article 2 LEGIARTI000034985174

A abrogé :

  • Arrêté du 29 septembre 2016 : art. null, art. 1, art. 3
    Divisions : Annexe

Article 3 Abrogé LEGIARTI000034985176

en vigueur le 23 juin 2017, jusqu'au 5 août 2018

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe Abrogé LEGIARTI000034985178

en vigueur le 23 juin 2017, jusqu'au 5 août 2018

1. ANNEXE

2. LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS ET DES CARTES NATIONALES D'IDENTITÉ À LEUR TITULAIRE

3. Afrique du Sud :

4. Le consul honoraire à Durban.

5. Le consul honoraire à East London.

6. Le consul honoraire à Maseru.

7. Le consul honoraire à Port Elizabeth.

8. Albanie :

9. Le consul honoraire à Korça.

10. Allemagne :

11. Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.

12. Le consul honoraire à Brême.

13. Le consul honoraire à Cologne.

14. Le consul honoraire à Erfurt et Weimar.

15. Le consul honoraire à Hanovre.

16. Le consul honoraire à Leipzig.

17. Le consul honoraire à Mannheim.

18. Le consul honoraire à Nuremberg.

19. Le consul honoraire à Sarrelouis.

20. Ancienne République yougoslave de Macédoine :

21. Le consul honoraire à Bitola.

22. Angola :

23. Le consul honoraire à Lobito.

24. Antigua-et-Barbuda :

25. Le consul honoraire à Saint John's.

26. Arabie saoudite :

27. Le consul honoraire à Al Khobar.

28. Argentine :

29. Le consul honoraire à Bahia Blanca.

30. Le consul honoraire à Cordoba.

31. Le consul honoraire à Jujuy.

32. Le consul honoraire à Mar Del Plata.

33. Le consul honoraire à Mendoza.

34. Le consul honoraire à Neuquèn.

35. Le consul honoraire à Puerto Iguaçu.

36. Le consul honoraire à Rawson.

37. Le consul honoraire à Resistencia.

38. Le consul honoraire à Rio Gallegos.

39. Le consul honoraire à Rosario.

40. Le consul honoraire à Salta.

41. Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.

42. Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.

43. Le consul honoraire à Santa Fe.

44. Le consul honoraire à Ushuaia.

45. Australie :

46. Le consul honoraire à Adélaïde.

47. Le consul honoraire à Brisbane.

48. Le consul honoraire à Cairns.

49. Le consul honoraire à Darwin.

50. Le consul honoraire à Hobart.

51. Le consul honoraire à Melbourne.

52. Le consul honoraire à Perth.

53. Autriche :

54. Le consul honoraire à Bregenz.

55. Le consul honoraire à Graz.

56. Le consul honoraire à Innsbruck.

57. Le consul honoraire à Klagenfurt.

58. Le consul honoraire à Linz.

59. Le consul honoraire à Salzbourg.

60. Bangladesh :

61. Le consul honoraire à Chittagong.

62. Barbade :

63. Le consul honoraire à Bridgetown.

64. Belgique :

65. Le consul honoraire à Anvers.

66. Le consul honoraire à Bruges.

67. Le consul honoraire à Charleroi.

68. Le consul honoraire à Courtrai.

69. Le consul honoraire à Gand.

70. Le consul honoraire à Liège.

71. Le consul honoraire à Mons.

72. Le consul honoraire à Namur.

73. Le consul honoraire à Tournai et Mouscron.

74. Belize :

75. Le consul honoraire à Belize.

76. Bolivie :

77. Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.

78. Botswana :

79. Le consul honoraire à Maun.

80. Brésil :

81. Le consul honoraire à Aracaju.

82. Le consul honoraire à Belém.

83. Le consul honoraire à Belo Horizonte.

84. Le consul honoraire à Campinas.

85. Le consul honoraire à Campo Grande.

86. Le consul honoraire à Cuiabá.

87. Le consul honoraire à Curitiba.

88. Le consul honoraire à Florianópolis.

89. Le consul honoraire à Fortaleza.

90. Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.

91. Le consul honoraire à Macapa.

92. Le consul honoraire à Manaus.

93. Le consul honoraire à Natal.

94. Le consul honoraire à Porto Alegre.

95. Le consul honoraire à Porto Seguro.

96. Le consul honoraire à Salvador de Bahia.

97. Le consul honoraire à Santos.

98. Le consul honoraire à Sao Jose dos Campos.

99. Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhão.

100. Le consul honoraire à Vitoria.

101. Cameroun :

102. Le consul honoraire à Garoua.

103. Canada :

104. Le consul honoraire à Calgary

105. Le consul honoraire à Edmonton.

106. Le consul honoraire à Halifax.

107. Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.

108. Le consul honoraire à Saguenay-Chicoutimi.

109. Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.

110. Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.

111. Le consul honoraire à Saskatoon.

112. Le consul honoraire à Sherbrooke.

113. Le consul honoraire à Sudbury.

114. Le consul honoraire à Victoria.

115. Le consul honoraire à Whitehorse.

116. Le consul honoraire à Winnipeg.

117. Cap-Vert :

118. Le consul honoraire à Mindelo.

119. Le consul honoraire à Santa Maria.

120. Chili :

121. Le consul honoraire à Antofagasta.

122. Le consul honoraire à Concepción.

123. Le consul honoraire à La Serena.

124. Le consul honoraire à Osorno.

125. Le consul honoraire à Punta Arénas.

126. Le consul honoraire à Temuco.

127. Le consul honoraire à Valparaiso.

128. Colombie :

129. Le consul honoraire à Barranquilla.

130. Le consul honoraire à Bucaramanga.

131. Le consul honoraire à Cali.

132. Le consul honoraire à Carthagène.

133. Le consul honoraire à Medellin.

134. Le consul honoraire à Pereira.

135. Le consul honoraire à Santa Marta.

136. Congo (République démocratique) :

137. Le consul honoraire à Bukavu.

138. Le consul honoraire à Lubumbashi.

139. Cook (îles) :

140. Le consul honoraire à Rarotonga.

141. Côte d'Ivoire :

142. Le consul honoraire à Bouaké.

143. Le consul honoraire à Daloa.

144. Le consul honoraire à San Pedro.

145. Croatie :

146. Le consul honoraire à Split.

147. Le consul honoraire à Dubrovnik.

148. Danemark :

149. Le consul honoraire à Aalborg.

150. Le consul honoraire à Aarhus.

151. Le consul honoraire à Nuuk.

152. Le consul honoraire à Odense.

153. Le consul honoraire à Ribe.

154. Le consul honoraire à Ronne.

155. Le consul honoraire à Tórshavn.

156. Dominique :

157. Le consul honoraire à Roseau.

158. Egypte :

159. Le consul honoraire à Louxor.

160. Equateur :

161. Le consul honoraire à Cuenca.

162. Le consul honoraire à Guayaquil.

163. Espagne :

164. Le consul honoraire à Algesiras.

165. Le consul honoraire à Alicante.

166. Le consul honoraire à Almeria.

167. Le consul honoraire à Gérone.

168. Le consul honoraire à Grenade.

169. Le consul honoraire à Ibiza.

170. Le consul honoraire à La Corogne.

171. Le consul honoraire à Las Palmas Gran Canaria.

172. Le consul honoraire à Malaga.

173. Le consul honoraire à Melilla.

174. Le consul honoraire à Murcie.

175. Le consul honoraire à Palma de Majorque.

176. Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.

177. Le consul honoraire à Saragosse.

178. Le consul honoraire à Valence.

179. Le consul honoraire à Vigo.

180. Etats-Unis d'Amérique :

181. Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).

182. Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).

183. Le consul honoraire à Austin (Texas).

184. Le consul honoraire à Boise (Idaho).

185. Le consul honoraire à Buffalo (New York).

186. Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).

187. Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).

188. Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).

189. Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).

190. Le consul honoraire à Dallas (Texas).

191. Le consul honoraire à Denver (Colorado).

192. Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).

193. Le consul honoraire à Detroit (Michigan).

194. Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).

195. Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).

196. Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).

197. Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).

198. Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).

199. Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).

200. Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).

201. Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).

202. Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).

203. Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).

204. Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).

205. Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).

206. Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).

207. Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).

208. Le consul honoraire à Missoula (Montana).

209. Le consul honoraire à Mobile (Alabama).

210. Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).

211. Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).

212. Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).

213. Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).

214. Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).

215. Le consul honoraire à Orlando (Floride).

216. Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).

217. Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).

218. Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).

219. Le consul honoraire à Portland (Oregon).

220. Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).

221. Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).

222. Le consul honoraire à Sacramento (Californie).

223. Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).

224. Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).

225. Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).

226. Le consul honoraire à San Antonio (Texas).

227. Le consul honoraire à San Diego (Californie).

228. Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).

229. Le consul honoraire à Savannah (Géorgie).

230. Le consul honoraire à Seattle (Washington).

231. Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).

232. Le consul honoraire à Tampa (Floride).

233. Le consul honoraire à Tamuning (Guam).

234. Le consul honoraire à Virginia City (Nevada).

235. Fidji (îles) :

236. Le consul honoraire à Nadi.

237. Finlande :

238. Le consul honoraire à Joensuu.

239. Le consul honoraire à Oulu.

240. Le consul honoraire à Rovaniemi.

241. Gabon :

242. Le consul honoraire à Franceville.

243. Gambie :

244. Le consul honoraire à Banjul.

245. Grèce :

246. Le consul honoraire à Corfou.

247. Le consul honoraire à Héraklion.

248. Le consul honoraire à Kalamata.

249. Le consul honoraire à La Canée.

250. Le consul honoraire à Límnos et Mytilène.

251. Le consul honoraire à Nauplie.

252. Le consul honoraire à Patras.

253. Le consul honoraire à Rhodes.

254. Le consul honoraire à Syros.

255. Grenade :

256. Le consul honoraire à Saint George's.

257. Guinée Equatoriale :

258. Le consul honoraire à Bata.

259. Guyana :

260. Le consul honoraire à Georgetown.

261. Honduras :

262. Le consul honoraire à Copán Ruinas.

263. Le consul honoraire à Roatan.

264. Le consul honoraire à San Pedro Sula.

265. Inde :

266. Le consul honoraire à Chennai (Madras).

267. Indonésie :

268. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).

269. Le consul honoraire à Denpasar (Bali).

270. Le consul honoraire à Surabaya.

271. Irlande :

272. Le consul honoraire à Cork.

273. Le consul honoraire à Galway.

274. Le consul honoraire à Limerick.

275. Israël :

276. Le consul honoraire à Beer-Sheva.

277. Le consul honoraire à Eilat.

278. Le consul honoraire à Nathanya

279. Italie :

280. Le consul honoraire à Ancône.

281. Le consul honoraire à Aoste.

282. Le consul honoraire à Bari.

283. Le consul honoraire à Bologne.

284. Le consul honoraire à Cagliari.

285. Le consul honoraire à Catane.

286. Le consul honoraire à Cosenza.

287. Le consul honoraire à Florence.

288. Le consul honoraire à Gênes.

289. Le consul honoraire à Livourne.

290. Le consul honoraire à Palerme.

291. Le consul honoraire à Parme.

292. Le consul honoraire à Perugia.

293. Le consul honoraire à Pescara.

294. Le consul honoraire à Sassari.

295. Le consul honoraire à Trente.

296. Le consul honoraire à Trieste.

297. Le consul honoraire à Turin.

298. Le consul honoraire à Venise.

299. Kenya :

300. Le consul honoraire à Mombasa.

301. Laos :

302. Le consul honoraire à Luang Prabang.

303. Liechtenstein :

304. Le consul honoraire à Vaduz.

305. Madagascar :

306. Le consul honoraire à Antsirabe.

307. Le consul honoraire à Diego Suarez

308. Le consul honoraire à Fianarantsoa.

309. Le consul honoraire à Fort Dauphin.

310. Le consul honoraire à Majunga.

311. Le consul honoraire à Manakara.

312. Le consul honoraire à Mananjary.

313. Le consul honoraire à Morondava.

314. Le consul honoraire à Nosy Be.

315. Le consul honoraire à Sainte-Marie.

316. Le consul honoraire à Sambava

317. Le consul honoraire à Tamatave.

318. Le consul honoraire à Tuléar.

319. Malaisie :

320. Le consul honoraire à Kota Kinabalu.

321. Le consul honoraire à Kuching.

322. Le consul honoraire à Penang.

323. Malawi :

324. Le consul honoraire à Blantyre.

325. Maldives :

326. Le consul honoraire à Male.

327. Maroc :

328. Le consul honoraire à Oujda.

329. Mexique :

330. Le consul honoraire à Aguascalientes.

331. Le consul honoraire à Chihuahua.

332. Le consul honoraire à Guadalajara.

333. Le consul honoraire à La Paz.

334. Le consul honoraire à Mazatlán.

335. Le consul honoraire à Merida.

336. Le consul honoraire à Monterrey.

337. Le consul honoraire à Morelia.

338. Le consul honoraire à Oaxaca.

339. Le consul honoraire à Playa Del Carmen.

340. Le consul honoraire à Puebla.

341. Le consul honoraire à Querétaro.

342. Le consul honoraire à San Luis Potosi.

343. Le consul honoraire à Tijuana.

344. Le consul honoraire à Torréon.

345. Le consul honoraire à Tuxlta Gutierrez.

346. Le consul honoraire à Xalapa.

347. Mozambique :

348. Le consul honoraire à Inhambane.

349. Le consul honoraire à Quelimane.

350. Nicaragua :

351. Le consul honoraire à Granada.

352. Nigéria :

353. Le consul honoraire à Port Harcourt

354. Norvège :

355. Le consul honoraire à Ålesund.

356. Le consul honoraire à Bergen.

357. Le consul honoraire à Kirkenes.

358. Le consul honoraire à Narvik.

359. Le consul honoraire à Stavanger.

360. Le consul honoraire à Tromso.

361. Le consul honoraire à Trondheim.

362. Nouvelle-Zélande :

363. Le consul honoraire à Auckland.

364. Le consul honoraire à Christchurch.

365. Le consul honoraire à Dunedin.

366. Le consul honoraire à Queenstown.

367. Le consul honoraire à Napier.

368. Paraguay :

369. Le consul honoraire à Ciudad del Este.

370. Pays-Bas :

371. Le consul honoraire à Bois-le-Duc.

372. Le consul honoraire à Groningue.

373. Le consul honoraire à Maastricht.

374. Le consul honoraire à Middelburg.

375. Le consul honoraire à Rotterdam.

376. Philippines :

377. Le consul honoraire à Cebu.

378. Pologne :

379. Le consul honoraire à Gdansk.

380. Le consul honoraire à Katowice.

381. Le consul honoraire à Lodz.

382. Le consul honoraire à Lublin.

383. Le consul honoraire à Poznań.

384. Le consul honoraire à Szczecin.

385. Le consul honoraire à Wroclaw.

386. Portugal :

387. Le consul honoraire à Coimbra.

388. Le consul honoraire à Faro.

389. Le consul honoraire à Funchal.

390. Le consul honoraire à Horta.

391. Le consul honoraire à Leiria.

392. Le consul honoraire à Ponta Delgada.

393. Le consul honoraire à Porto.

394. Roumanie :

395. Le consul honoraire à Brasov.

396. Le consul honoraire à Cluj-Napoca.

397. Le consul honoraire à Constanta.

398. Le consul honoraire à Iasi.

399. Le consul honoraire à Timisoara.

400. Royaume-Uni :

401. Le consul honoraire à Aberdeen.

402. Le consul honoraire à Belfast.

403. Le consul honoraire à Birmingham.

404. Le consul honoraire à Brighton.

405. Le consul honoraire à Bristol.

406. Le consul honoraire à Cardiff.

407. Le consul honoraire à Chester.

408. Le consul honoraire à Douglas.

409. Le consul honoraire à Douvres.

410. Le consul honoraire à Georgetown (Îles Caïmans).

411. Le consul honoraire à Glasgow.

412. Le consul honoraire à Guernesey.

413. Le consul honoraire à Jersey.

414. Le consul honoraire à Leeds.

415. Le consul honoraire à Lerwick.

416. Le consul honoraire à Liverpool.

417. Le consul honoraire à Manchester.

418. Le consul honoraire à Newcastle Upon Tyne.

419. Le consul honoraire à Nottingham.

420. Le consul honoraire à Plymouth.

421. Le consul honoraire à Road Town (Tortola).

422. Le consul honoraire à Stornoway.

423. Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).

424. Saint-Christophe-et-Niévès :

425. Le consul honoraire à Basseterre.

426. Saint-Marin :

427. Le consul honoraire à Saint-Marin.

428. Saint-Vincent-et-les-Grenadines :

429. Le consul honoraire à Kingstown.

430. Salomon (Iles) :

431. Le consul honoraire à Honiara.

432. Samoa :

433. Le consul honoraire à Apia.

434. Sénégal :

435. Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.

436. Le consul honoraire à Saly.

437. Le consul honoraire à Ziguinchor.

438. Slovaquie :

439. Le consul honoraire à Kosice

440. Suède :

441. Le consul honoraire à Göteborg.

442. Le consul honoraire à Helsingborg.

443. Le consul honoraire à Lulea.

444. Le consul honoraire à Malmö.

445. Le consul honoraire à Umeá.

446. Suisse :

447. Le consul honoraire à Bâle.

448. Le consul honoraire à Delémont.

449. Le consul honoraire à Lucerne.

450. Le consul honoraire à Lugano.

451. Le consul honoraire à Sion.

452. Swaziland :

453. Le consul honoraire à M'babane.

454. Tanzanie :

455. Le consul honoraire à Arusha.

456. Thaïlande :

457. Le consul honoraire à Chiang Mai.

458. Le consul honoraire à Chiang Rai.

459. Le consul honoraire à Hua Hin.

460. Le consul honoraire à Khon Kaen.

461. Le consul honoraire à Phuket.

462. Le consul honoraire à Surat Thani.

463. Tonga :

464. Le consul honoraire à Nuku'alofa.

465. Tunisie :

466. Le consul honoraire à Djerba.

467. Le consul honoraire à Sfax.

468. Le consul honoraire à Sousse.

469. Turquie :

470. Le consul honoraire à Antalya.

471. Le consul honoraire à Bursa.

472. Le consul honoraire à Gaziantep.

473. Le consul honoraire à Iskenderun.

474. Le consul honoraire à Izmir.

475. Tuvalu :

476. Le consul honoraire à Funafuti.

477. Uruguay :

478. Le consul honoraire à Paysandú.

479. Le consul honoraire à Punta del Este.

480. Venezuela :

481. Le consul honoraire à Barquisimeto.

482. Le consul honoraire à Carupano.

483. Le consul honoraire à Maracaibo.

484. Le consul honoraire à Merida.

485. Le consul honoraire à Porlamar.

486. Le consul honoraire à Puerto La Cruz.

487. Le consul honoraire à Puerto Ordaz.

488. Le consul honoraire à Valencia.

Fait le 9 juin 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, N. Warnery

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Aller plus loin

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