Article 1
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 991/2014 de la Commission du 19 septembre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 19/09/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 991/2014
Adopté le19 septembre 2014
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 2 annexes
CELEX32014R0991
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de fosétyl ont été fixées dans la partie A de l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) La définition utilisée pour la surveillance des résidus du fosétyl fait référence au composé parent (fosétyl), au produit de dégradation (acide phosphoreux) et à leurs sels. Les sels de l'acide phosphoreux sont dénommés phosphonates.
(3)
(3) Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, une présence de phosphonates entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR de 2 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits, laquelle correspond à la limite de détermination.
(4)
(4) La Commission a collecté des données de surveillance en 2014 pour examiner la présence de phosphonates dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de phosphonates à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais dépassent souvent la LMR fixée à 2 mg/kg, au niveau de la limite de détermination. Des analyses plus poussées ont montré que la plupart des échantillons non conformes contenaient des résidus d'acide phosphoreux et de ses sels à une concentration supérieure à la limite de détermination, tandis que la concentration en résidus de fosétyl et de ses sels demeurait en deçà.
(5)
(5) Bien que les phosphonates n'aient pas été inscrits à l'annexe I du règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil en application de l'article 14 dudit règlement, ils peuvent être présents dans des engrais autorisés à l'échelon national, notamment dans certains engrais utilisés sur les feuilles des végétaux (engrais foliaires). Compte tenu de l'absence d'autorisations ayant trait à des produits phytopharmaceutiques contenant du fosétyl, que ce soit dans l'Union ou dans les pays tiers considérés comme les principaux exportateurs des denrées alimentaires concernées dans l'Union, de la rareté des résidus détectables de fosétyl et de ses sels et de l'utilisation des phosphonates dans la composition des engrais foliaires, on peut raisonnablement supposer que les résidus sont dus à l'application d'engrais foliaires contenant des phosphonates.
(6)
(6) La Commission a demandé à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») d'émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de phosphonates dans ou sur certains produits. Compte tenu de l'urgence, l'Autorité a publié une déclaration, faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu'un avis motivé. Elle a transmis cette déclaration à la Commission et aux États membres et l'a rendu publique.
(7)
(7) Dans sa déclaration, l'Autorité a conclu que les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs. L'examen de l'exposition aux résidus de phosphonates pendant toute la durée de la vie, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, n'a révélé aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible. L'Autorité n'a pas mené d'évaluation de l'exposition aiguë des consommateurs en raison de la faible toxicité aiguë des phosphonates. Elle a indiqué que sa déclaration était entachée d'incertitudes et a proposé de modifier la définition des résidus.
(8)
(8) Pour éviter de fortes perturbations du marché des produits concernés et puisque les données scientifiques actuelles n'établissent pas de risque pour les consommateurs, il convient de fixer des LMR temporaires pour le fosétyl en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur la déclaration de l'Autorité. Ces LMR provisoires devraient uniquement être applicables jusqu'à l'entrée en vigueur de mesures visant à prévenir la présence de résidus de phosphonates dans les végétaux concernés, durant les périodes de végétation à venir.
(9)
(9) Eu égard à la déclaration de l'Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, cette modification de LMR satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit.
Dans la partie A, la colonne correspondant au fosétyl est remplacée par le texte suivant:
Annexe 2
«ANNEXE III
PARTIE A
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2015. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par la voie d'un règlement.
0120010Amandes
0120030Noix de cajou
0120060Noisettes (avelines)
0120070Noix de Queensland
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0140000
iv) Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)
0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
0140990Autres
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
0153990autres
0154010Myrtilles (myrtilles européennes)
0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
0161020Figues
0161040Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
0161060Kakis
0162030Fruits de la passion
0163040Papayes
0163050Grenades
0220010Aulx
0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)
0260040Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
0270010Asperges
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
|
| 0110000 |
i) Agrumes
| 75
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
|
| 0120010 | Amandes | 75 (+)
| 0120020 | Noix du Brésil | 2
| 0120030 | Noix de cajou | 75 (+)
| 0120040 | Châtaignes | 2
| 0120050 | Noix de coco | 2
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | 75 (+)
| 0120070 | Noix de Queensland | 75 (+)
| 0120080 | Noix de pécan | 2
| 0120090 | Pignons | 2
| 0120100 | Pistaches | 75 (+)
| 0120110 | Noix communes | 75 (+)
| 0120990 | Autres | 2
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 75
| 0130010 | Pommes (Pommettes) |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 75 (+)
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)) |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 100
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 75
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 75 (+)
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | 75 (+)
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | 2
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 75 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | 75 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | 2
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 2
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 2
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 2
| 0154990 | Autres | 2
| 0160000 |
vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 2
| 0161020 | Figues | 75 (+)
| 0161030 | Olives de table | 2
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | 75 (+)
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | 2
| 0161060 | Kakis | 75 (+)
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | 2
| 0161990 | Autres | 2
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis | 150
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | 2
| 0162030 | Fruits de la passion | 75 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 2
| 0162050 | Caïmites | 2
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 2
| 0162990 | Autres | 2
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 50
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 2
| 0163030 | Mangues | 2
| 0163040 | Papayes | 75 (+)
| 0163050 | Grenades | 75 (+)
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne) | 2
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | 2
| 0163080 | Ananas | 50
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (Fruits du jacquier) | 2
| 0163100 | Durions | 2
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 2
| 0163990 | Autres | 2
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 30
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 2
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves | 2
| 0213020 | Carottes | 2
| 0213030 | Céleris-raves | 2
| 0213040 | Raifort (Racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 2
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | 2
| 0213060 | Panais | 2
| 0213070 | Persil à grosse racine | 2
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 25
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 2
| 0213100 | Rutabagas | 2
| 0213110 | Navets | 2
| 0213990 | Autres | 2
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
|
| 0220010 | Aulx | 50 (+)
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | 50
| 0220030 | Échalotes | 2
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | 30
| 0220990 | Autres | 2
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 100
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 130
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 100
| 0231040 | Gombos (camboux) | 2
| 0231990 | Autres | 2
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 75
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 75
| 0233010 | Melons (Kiwanos) |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| 5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 5
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 10
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
|
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 75
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | 75
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | 2
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 15
| 0252990 | Autres | 2
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 2
| 0254000 |
d) Cressons d'eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau)
| 2
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 75
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 75
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 75 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 75 (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 75 (+)
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 75 (+)
| 0260050 | Lentilles | 2
| 0260990 | Autres | 2
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
|
| 0270010 | Asperges | 50 (+)
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 2
| 0270030 | Céleris | 2
| 0270040 | Fenouil | 2
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 50
| 0270060 | Poireaux | 30
| 0270070 | Rhubarbe | 2
| 0270080 | Pousses de bambou | 2
| 0270090 | Cœurs de palmier | 2
| 0270990 | Autres | 2
| 0280000 |
viii) Champignons
| 2
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
| 2
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 2
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 2
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 2
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz (Riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) |
| 0500990 | Autres (Graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
|
| 0610000 |
i) Thé
| 5
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 5
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 500
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 2
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 2
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 1 500
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
| 400
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d'aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 400
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 400
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse | 400
| 0840020 | Gingembre | 400
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 400
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 400
| 0850000 |
v) Boutons
| 400
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 400
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
| 400
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betteraves sucrières | 2
| 0900020 | Cannes à sucre | 2
| 0900030 | Racines de chicorée | 75
| 0900990 | Autres | 2
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,5
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,1
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,1
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,5
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,5
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,5
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,5