Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2015/868 de la Commission du 26 mai 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4,5-T, de barbane, de binapacryl, de bromophos-éthyl, de camphechlore (toxaphène), de chlorbufame, de chloroxuron, de chlozolinate, de DNOC, de diallate, de dinosèbe, de dinoterbe, de dioxathion, d'oxyde d'éthylène, d'acétate de fentine, d'hydroxyde de fentine, de flucycloxuron, de flucythrinate, de formothion, de mécarbame, de méthacrifos, de monolinuron, de phénothrine, de prophame, de pyrazophos, de quinalphos, de resméthrine, de tecnazène et de vinclozoline présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 26/05/2015, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02015R0868-20150610 du 10/06/2015, la plus récente en français).
ActeRèglement (UE) 2015/868
Adopté le26 mai 2015
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 9 considérants, 1 annexe
CELEX02015R0868-20150610
Considérants (9)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4,5-T, de barbane, de binapacryl, de bromophos-éthyl, de camphechlore (toxaphène), de chlorbufame, de chloroxuron, de chlozolinate, de DNOC, de diallate, de dinosèbe, de dinoterbe, de dioxathion, d'oxyde d'éthylène, d'acétate de fentine, d'hydroxyde de fentine, de flucythrinate, de formothion, de mécarbame, de méthacrifos, de monolinuron, de prophame, de pyrazophos, de quinalphos, de resméthrine et de tecnazène figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le flucycloxuron et la phénothrine, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la vinclozoline, les LMR figurent à l'annexe V dudit règlement.
(2)
(2) Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été retirées. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination (LD). Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d'abaisser les limites de détermination pour certaines denrées.
(3)
(3) Pour le binapacryl, le dinosèbe, l'acétate de fentine et l'hydroxyde de fentine, les laboratoires de référence de l'Union européenne ont proposé de modifier la définition des résidus.
(4)
(4) En ce qui concerne les substances actives pour lesquelles toutes les LMR doivent être ramenées à la LD applicable, il convient d'établir la liste des valeurs par défaut à l'annexe V, conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(6)
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(7)
(7) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
(8)
(8) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(9)
(9) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 30 décembre 2015.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il s'applique à partir du 30 décembre 2015.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes relatives au 2,4,5-T, au barbane, au binapacryl, au bromophos-éthyl, au camphechlore (toxaphène), au chlorbufame, au chloroxuron, au chlozolinate, au DNOC, au diallate, au dinosèbe, au dinoterbe, au dioxathion, à l'oxyde d'éthylène, à l'acétate de fentine, à l'hydroxyde de fentine, au flucythrinate, au formothion, au mécarbame, au méthacrifos, au monolinuron, au prophame, au pyrazophos, au quinalphos, à la resméthrine et au tecnazène sont supprimées.
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes «flucycloxuron» et «phénothrine» sont supprimées;
b) dans la partie B, les colonnes relatives au 2,4,5-T, au barbane, au binapacryl, au bromophos-éthyl, au camphechlore (toxaphène), au chlorbufame, au chloroxuron, au chlozolinate, au DNOC, au diallate, au dinosèbe, au dinoterbe, au dioxathion, à l'oxyde d'éthylène, à l'acétate de fentine, à l'hydroxyde de fentine, au flucythrinate, au formothion, au mécarbame, au méthacrifos, au monolinuron, au prophame, au pyrazophos, au quinalphos, à la resméthrine et au tecnazène sont supprimées.
3) L'annexe V est modifiée comme suit:
a) la colonne correspondant à la vinclozoline est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Vinclozoline
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Vinclozoline
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
|
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01
| 0130010 | Pommes (pommettes) |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (arbouses) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0231040 | Gombos (camboux) |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons (kiwanos) |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
|
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05
| 0610000 |
i) Thé
|
| 0620000 |
ii) Grains de café
|
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
|
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d'aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,01
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,01
b) les colonnes relatives au 2,4,5-T, au barbane, au bromophos-éthyl, au camphechlore (toxaphène), au chlorbufame, au chloroxuron, au chlozolinate, au DNOC, au diallate, au dinosèbe, au dinoterbe, au dioxathion, à l'oxyde d'éthylène, à la fentine, au flucycloxuron, au flucythrinate, au formothion, au mécarbame, au méthacrifos, au monolinuron, au prophame, au pyrazophos, au quinalphos, à la resméthrine et au tecnazène sont ajoutées.
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
2,4,5-T (somme du 2,4,5-T, ses sels et esters, exprimée en 2,4,5-T) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Barbane (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Bromophos-éthyl (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Camphechlore (toxaphène) (L) (R)
(*) Indique le seuil de détection.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Camphechlore — code 1000000 sauf 1040000: somme des trois composés indicateurs Parlar no 26, 50 et 62, avec:
Parlar No 262-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane
Parlar No 502-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane
Parlar No 622,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chlorbufame (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chloroxuron (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chlozolinate (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Diallate (somme des isomères) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dinosèbe (somme du dinosèbe, ses sels, acétate de dinosèbe et binapacryl, exprimée en dinosèbe)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dinoterbe (somme du dinoterbe, ses sels et esters, exprimée en dinoterbe)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dioxathion (somme des isomères) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
DNOC
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Oxyde d'éthylène (somme de l'oxyde d'éthylène et du 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fentine (fentine, y compris ses sels, exprimée en cation du triphénylétain) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flucycloxuron (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flucythrinate [flucythrinate incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Formothion
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Mécarbame
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Méthacrifos
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Monolinuron
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Phénothrine [phénothrine incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Prophame
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Pyrazophos (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Quinalphos (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Resméthrine [resméthrine incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tecnazène (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 2,4,5-T (somme du 2,4,5-T, ses sels et esters, exprimée en 2,4,5-T) (L) | Barbane (L) | Bromophos-éthyl (L) | Camphechlore (toxaphène) (L) (R) | Chlorbufame (L) | Chloroxuron (L) | Chlozolinate (L) | Diallate (somme des isomères) (L) | Dinosèbe (somme du dinosèbe, ses sels, acétate de dinosèbe et binapacryl, exprimée en dinosèbe) | Dinoterbe (somme du dinoterbe, ses sels et esters, exprimée en dinoterbe) | Dioxathion (somme des isomères) (L) | DNOC | Oxyde d'éthylène (somme de l'oxyde d'éthylène et du 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | | | | | | | | | | | |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | | | | | | | | | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | | | | | | | | | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | | | | | | | | | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | | | | | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | | | | | | | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | | | | | | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | | | | | | | | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | | | | | | | | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | | | | | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | | | | | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | | | | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | | | | | | | | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | | | | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | | | | | | | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | | | | | | | | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | | | | | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | | | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | | | | | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | | | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | | | | | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | | | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | | | | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | | | | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | | | | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | | | | | | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | | | | | | | | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | | | | | | | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | | | | | | | | |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | | | | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| | | | | | | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | | | | | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | | | | | | | | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | | | | | | | | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | | | | | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | | | | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0220010 | Aulx | | | | | | | | | | | | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | | | | | | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | | | | | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | | | | | | | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | | | | | | | | | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | | | | | | | | | | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | | | | | | | | | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | | | | | | | | | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | | | | | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | | | | | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | | | | | | | | | | |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | | | | | | | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| | | | | | | | | | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | | | | | | | | | | |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | | | | | | | | |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | | | | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | | | | | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | | | | | | | | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| | | | | | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | | | | | | | | | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | | | | | | | | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | | | | | | | | | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | | | | | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | | | | | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | | | | | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | | | | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | | | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | | | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | | | | | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | | | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | | | | | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | | | | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | | | | | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | | | | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | | | | | | | | | |
| 0270030 | Céleris | | | | | | | | | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | | | | | | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | | | | | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | |
| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | | | | | | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | | | | | | | | | |
| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | |
| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | | | | | | | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | | | | | | | | | | |
| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | | | | | | | | | | |
| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | | | | | | | | | | | |
| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | | | | | | | | | | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0610000 |
i) Thé
| | | | | | | | | | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | | | | | | | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | | | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | | | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | | | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | | | | | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | | | | | | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | | | | | | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | | | | | | | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | | | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | | | | | | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | | | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| | | | | | | | | | | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | | | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1011020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
| | | | | | | | | | | | |
| 1016010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | | | | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1030010 | Poules | | | | | | | | | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | | | | | | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
(L)liposoluble
2,4,5-T (somme du 2,4,5-T, ses sels et esters, exprimée en 2,4,5-T) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Barbane (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Bromophos-éthyl (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Camphechlore (toxaphène) (L) (R)
(*) Indique le seuil de détection.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Camphechlore — code 1000000 sauf 1040000: somme des trois composés indicateurs Parlar no 26, 50 et 62, avec:
Parlar No 262-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,10,10-octachlorobornane
Parlar No 502-endo,3-exo,5-endo,6-exo,8,8,9,10,10-nonachlorobornane
Parlar No 622,2,5,5,8,9,9,10,10,-nonachlorobornane
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chlorbufame (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chloroxuron (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Chlozolinate (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Diallate (somme des isomères) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dinosèbe (somme du dinosèbe, ses sels, acétate de dinosèbe et binapacryl, exprimée en dinosèbe)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dinoterbe (somme du dinoterbe, ses sels et esters, exprimée en dinoterbe)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dioxathion (somme des isomères) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
DNOC
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Oxyde d'éthylène (somme de l'oxyde d'éthylène et du 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fentine (fentine, y compris ses sels, exprimée en cation du triphénylétain) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flucycloxuron (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flucythrinate [flucythrinate incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Formothion
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Mécarbame
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Méthacrifos
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Monolinuron
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Phénothrine [phénothrine incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Prophame
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Pyrazophos (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Quinalphos (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Resméthrine [resméthrine incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Tecnazène (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fentine (fentine, y compris ses sels, exprimée en cation du triphénylétain) (L) | Flucycloxuron (L) | Flucythrinate [flucythrinate incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L) | Formothion | Mécarbame | Méthacrifos | Monolinuron | Phénothrine [phénothrine incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L) | Prophame | Pyrazophos (L) | Quinalphos (L) | Resméthrine [resméthrine incluant d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L) | Tecnazène (L)
| (1) | (2) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | | | | 0,01 | | | | | | | |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | | | | | | | | | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | | | | | | | | | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | | | | | | | | | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | | | | | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | | | | | | | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | | | | | | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | | | | | | | | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | | | | | | | | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | | | | | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | | | | | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | | | | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | | | | | | | | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | | | | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | | | | | | | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | | | | | | | | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | | | | | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | | | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | | | | | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | | | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | | | | | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | | | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | | | | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | | | | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | | | | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | | | | | | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | | | | | | | | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | | | | | | | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | | | | | | | | |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | | | | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| | | | | | | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | | | | | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | | | | | | | | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | | | | | | | | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | | | | | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | | | | | | | | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | | | | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | | | | | | | | | | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | | | | | | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | | | | | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | | | | | | | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | | | | | | | | | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | | | | | | | | | | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | | | | | | | | | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | | | | | | | | | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | | | | | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | | | | | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | | | | | | | | | | |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | | | | | | | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| | | | | | | | | | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | | | | | | | | | | |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | | | | | | | | |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | | | | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | | | | | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | | | | | | | | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| | | | | | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | | | | | | | | | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | | | | | | | | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | | | | | | | | | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | | | | | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | | | | | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | | | | | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | | | | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | | | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | | | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | | | | | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | | | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | | | | | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | | | | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | | | | | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | | | | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | | | | | | | | | |
| 0270030 | Céleris | | | | | | | | | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | | | | | | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | | | | | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | |
| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | | | | | | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | | | | | | | | | |
| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | |
| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | | | | | | | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | | | | | | | | | | |
| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | | | | | | | | | | |
| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | | | | | | | | | | | |
| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | | | | | | | | | | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | | | | | | | | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| | | | | | | | | | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | | | | | | | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | | | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | | | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | | | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | | | | | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | | | | | | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | | | | | | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | | | | | | | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | | | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | | | | | | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | | | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| | | | | | | | 0,05 | | | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | | | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1011020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
| | | | | | | | | | | | |
| 1016010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | | | | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | | | | | | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1030010 | Poules | | | | | | | | | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | | | | | | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01