Article 1
Les annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente directive.
Droit de l'Union · Texte intégral
Directive (UE) 2019/1832 De La Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 24/10/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeDirective (UE) 2019/1832
Adopté le24 octobre 2019
VersionVersion d'origine
Contenu4 articles, 15 considérants, 4 annexes
CELEX32019L1832
Considérants (15)
(1)
(1) Le principe 10 du socle européen des droits sociaux, proclamé à Göteborg le 17 novembre 2017, prévoit que chaque travailleur a droit à un environnement de travail sain, sûr et bien adapté. Le droit des travailleurs à un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité au travail ainsi qu’à un environnement de travail adapté à leurs besoins professionnels, leur permettant de prolonger leur participation au marché du travail, comprend l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de protection individuelle lorsque les risques ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par d’autres moyens, mesures, méthodes ou procédures d’organisation du travail.
(2)
(2) La mise en œuvre des directives relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs au travail, y compris la directive 89/656/CEE, a fait l’objet d’une évaluation ex post, désignée «évaluation REFIT». L’évaluation a examiné la pertinence des directives, la recherche et les nouvelles connaissances scientifiques dans les différents domaines concernés. L’évaluation REFIT, visée dans le document de travail des services de la Commission, conclut, entre autres, que l’utilisation d’équipements de protection individuelle concerne approximativement 40 % de la main-d’œuvre de l’Union européenne, dans la mesure où les risques sur le lieu de travail ne peuvent pas être évités par d’autres moyens, et qu’il est nécessaire de s’attaquer aux difficultés dans la mise en œuvre de la directive 89/656/CEE.
(3)
(3) Dans sa communication intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail», la Commission a répété que si l’évaluation REFIT de l’acquis de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail a confirmé que la législation dans ce domaine était généralement efficace et adaptée, il subsiste des possibilités d’actualiser des dispositions dépassées et d’assurer une protection meilleure et plus large, ainsi que d’améliorer le respect et la mise en application sur le terrain. La Commission souligne le besoin particulier d’examiner la définition de l’équipement de protection individuelle et son utilisation par différents services et secteurs, comme indiqué à l’article 2 de la directive 89/656/CEE.
(4)
(4) La directive 89/656/CEE énonce des prescriptions minimales pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipement de protection individuelle, qui doivent être utilisés lorsque les risques concernés ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par des moyens techniques de protection collective ou par des mesures, des méthodes ou des procédures d’organisation du travail. Afin de faciliter l’établissement des règles générales requises au titre de l’article 6 de la directive 89/656/CEE, les annexes I, II et III de ladite directive fournissent des lignes directrices non contraignantes destinées à faciliter et à justifier la sélection d’équipements de protection individuelle pour les risques, activités et secteurs concernés.
(5)
(5) Le règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil énonce les dispositions concernant la conception, la fabrication et la commercialisation des équipements de protection individuelle. Le règlement (UE) 2016/425 modifie la catégorisation des risques de produits, afin de permettre aux employeurs de comprendre et donc de déployer des équipements de protection individuelle, comme expliqué plus en détail dans les lignes directrices relatives aux équipements de protection individuelle, qui clarifient les procédures et les aspects visés dans le règlement (UE) 2016/425. Il est jugé approprié d’actualiser les annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE afin d’assurer la cohérence avec la classification des risques définie dans le règlement (UE) 2016/425 et de les aligner sur la terminologie utilisée et les types d’équipements de protection individuelle visés dans le règlement (UE) 2016/425.
(6)
(6) L’article 4, paragraphe 1, de la directive 89/656/CEE prévoit que les employeurs doivent fournir un équipement de protection individuelle qui est conforme aux dispositions de l’Union relatives à la conception et à la construction en matière de sécurité et de santé le concernant. Conformément à cet article, les employeurs qui munissent leurs travailleurs de ces équipements doivent s’assurer que ceux-ci satisfont aux exigences énoncées dans le règlement (UE) 2016/425.
(7)
(7) L’annexe I de la directive 89/656/CEE définit un schéma indicatif pour l’inventaire des risques nécessitant l’utilisation d’équipements de protection individuelle et énonce des types de risques qui pourraient survenir sur des lieux de travail en rapport avec différentes parties du corps à protéger par des équipements de protection individuelle. L’annexe I devrait être modifiée pour tenir compte de nouveaux types de risques qui font leur apparition sur les lieux de travail et pour assurer la cohérence avec la classification des risques et la terminologie utilisées, en particulier, dans le règlement (UE) 2016/425.
(8)
(8) L’annexe II de la directive 89/656/CEE, qui énonce une liste indicative non exhaustive des types d’équipements de protection individuelle, devrait être modifiée pour tenir compte des nouveaux types de risques identifiés dans l’annexe I de ladite directive. L’annexe II devrait également être modifiée pour inclure des exemples d’équipements de protection individuelle actuellement disponibles sur le marché en conformité avec le règlement (UE) 2016/425 et la terminologie utilisée dans ce règlement.
(9)
(9) L’annexe III de la directive 89/656/CEE énonce une liste indicative non exhaustive des activités et secteurs d’activités qui pourraient nécessiter la mise à disposition d’équipements de protection individuelle, reliant la classification des risques figurant dans l’annexe I de ladite directive et les types d’équipements de protection individuelle décrits dans l’annexe II de ladite directive. L’annexe III de la directive 89/656/CEE devrait être restructurée pour assurer la cohérence entre la terminologie et les classifications utilisées dans les trois annexes et avec le règlement (UE) 2016/425. Cela permettra aux employeurs de différents secteurs et de différentes industries de mieux identifier et de fournir des équipements de protection individuelle qui correspondent à des activités spécifiques et à des types de risques spécifiques auxquels les travailleurs sont exposés, comme indiqué par l’évaluation des risques.
(10)
(10) Le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail a été consulté au sujet des mesures résultant de l’adoption de la communication de la Commission intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» qui sont requises pour assurer que la législation de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail reste efficace et adaptée.
(11)
(11) Dans son «Avis sur la modernisation de six directives sur la SST pour assurer des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous», adopté le 6 décembre 2017, le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que la directive 89/656/CEE soit modifiée afin d’en renforcer la pertinence et l’efficacité.
(12)
(12) Dans un avis ultérieur concernant l’actualisation technique des annexes de la directive relative aux équipements de protection individuelle (89/656/CEE), adopté le 31 mai 2018, le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que les annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE fassent l’objet de mises à jour spécifiques en tenant compte des dernières avancées technologiques dans le domaine et en assurant la cohérence avec le règlement (UE) 2016/425.
(13)
(13) Dans le cadre de la préparation de la présente mise à jour des annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE, la Commission a été assistée par des experts représentant les États membres, qui lui ont apporté un soutien technique et scientifique.
(14)
(14) Conformément à la déclaration politique commune sur les documents explicatifs, adoptée par les États membres et la Commission le 28 septembre 2011, les États membres se sont engagés à joindre à la notification de leurs mesures de transposition, lorsque cela se justifie, un ou plusieurs documents expliquant le lien entre les éléments d’une directive et les parties correspondantes des instruments nationaux de transposition.
(15)
(15) Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 17 de la directive 89/391/CEE du Conseil,
Article 2
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 20 novembre 2021. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 3
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 4
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Annexes
Annexe
ANNEXE
1) L’annexe I de la directive 89/656/CEE est remplacée par le texte suivant:
«»
2) L’annexe II de la directive 89/656/CEE est remplacée par le texte suivant:
«»
3) L’annexe III de la directive 89/656/CEE est remplacée le texte suivant:
«»
Annexe I
ANNEXE I
RISQUES EN FONCTION DES PARTIES DU CORPS À PROTÉGER PAR LES EPI (*)
(*) Cette liste de risques/parties du corps ne saurait être exhaustive.
L’évaluation des risques déterminera la nécessité de fournir un EPI et ses caractéristiques conformément aux dispositions de la présente directive.
Annexe II
ANNEXE II
LISTE NON EXHAUSTIVE DES TYPES D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE AU REGARD DES RISQUES DONT ILS PRÉMUNISSENT
Équipements protecteurs de la TÊTE
— Casques et/ou casquettes/cagoules/coiffures de protection contre:
— les impacts causés par des objets tombant ou éjectés
— la collision avec un obstacle
— les risques mécaniques (perforation, abrasion)
— la compression statique (écrasement latéral)
— les risques thermiques (feu, chaleur, froid, solides chauds, y compris les métaux fondus)
— l’électrocution et pour les travaux sous tension
— les risques chimiques
— les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)
— Résilles contre le risque d’enchevêtrement
Équipements protecteurs de l’OUÏE
— Protège-oreilles (y compris les protège-oreilles attachés à un casque, les protège-oreilles à atténuation active du bruit, les protège-oreilles avec entrée audio électrique)
— Bouchons d’oreille (y compris notamment les bouchons d’oreille dépendant du niveau, les bouchons d’oreille adaptés à l’individu)
Équipements protecteurs des YEUX et du VISAGE
— Lunettes et écrans faciaux (lentilles sur prescription, le cas échant) de protection contre:
— les risques mécaniques
— les risques thermiques
— les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)
— les rayonnements ionisants
— les aérosols solides et les liquides d’agents chimiques et biologiques
Équipements protecteurs de l’APPAREIL RESPIRATOIRE
— Dispositifs filtrants de protection contre:
— les particules
— les gaz
— les particules et les gaz
— les aérosols solides et/ou liquides
— Appareils isolants, y compris avec approvisionnement d’air
— Dispositif d’autosauvetage
— Équipement de plongée
Équipements protecteurs des MAINS et des BRAS
— Gants (y compris les mitaines et les protections des bras) contre:
— les risques mécaniques
— les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)
— l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)
— les risques chimiques
— les risques biologiques
— les rayonnements ionisants et la contamination radioactive
— les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)
— les risques de vibration
— Doigtiers
Équipements protecteurs des PIEDS et des JAMBES et antidérapants
— Chaussures (par exemple, notamment dans certaines circonstances, des bottes pouvant être munies d’embouts en acier) pour la protection contre:
— les risques mécaniques
— les risques de glissade
— les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)
— l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)
— les risques chimiques
— les risques de vibration
— les risques biologiques
— Protecteurs amovibles du cou-de-pied contre les risques mécaniques
— Genouillères contre les risques mécaniques
— Guêtres de protection contre les risques mécaniques, thermiques et chimiques et contre les agents biologiques
— Accessoires (par exemple, pointes, crampons)
PROTECTION DE LA PEAU — CRÈMES-BARRIÈRES
— Il pourrait y avoir des crèmes-barrières pour protéger contre:
— les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)
— les rayonnements ionisants
— les substances chimiques
— les agents biologiques
— les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)
Équipements protecteurs du CORPS/autres protecteurs de la PEAU
— Équipements de protection individuelle pour la protection contre les chutes de hauteur, tels que les antichutes à rappel automatique, les harnais antichutes, les ceintures à cuissardes, les ceintures de maintien au travail et de retenue et les longes de maintien au travail, les absorbeurs d’énergie, les antichutes mobiles incluant un support d’assurage, les dispositifs de réglage de corde pour maintien au poste de travail, les dispositifs d’ancrage qui ne sont pas conçus pour être fixés de manière permanente et qui ne nécessitent pas d’opération de fixation avant utilisation, les connecteurs, les longes et les harnais de sauvetage
— Vêtements de protection, y compris de protection du corps entier (c’est-à-dire combinaisons) ou d’une partie du corps (c’est-à-dire guêtres, pantalons, vestes, gilets, tabliers, genouillères, cagoules) protégeant contre:
— les risques mécaniques
— les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)
— les substances chimiques
— les agents biologiques
— les rayonnements ionisants et la contamination radioactive
— les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)
— l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)
— l’enchevêtrement et le coincement
— Gilets de sauvetage pour la prévention de la noyade et aides à la flottabilité
— EPI pour signaler visuellement la présence de l’utilisateur.
Annexe III
ANNEXE III
LISTE NON EXHAUSTIVE DES ACTIVITÉS ET SECTEURS D’ACTIVITÉS POUVANT NÉCESSITER LA MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (*)
(*) L’évaluation des risques déterminera la nécessité de fournir un EPI et ses caractéristiques conformément aux dispositions de la présente directive.
I. RISQUES PHYSIQUES
| Risques |
Partie du corps affectée
Type d’EPI
| Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*) | Industrie et secteur
PHYSIQUES — MÉCANIQUES
| Impact causé par des objets tombant ou éjectés, collision avec un obstacle et jets à haute pression |
Crâne
Casque protecteur
|
— Travaux sur, sous ou à proximité d’échafaudage et de postes de travail situés en hauteur
— Travaux de gros-œuvre et de construction routière
— Coffrage et décoffrage
— Montage et mise en place d’échafaudages
— Travaux de montage et de mise en place
— Démolitions
— Travaux de démolition à l’explosif
— Travaux en fosses, tranchées, puits et galeries
— Activités dans des ascenseurs, sur des engins de levage, des grues et des moyens de transport
— Travaux dans des exploitations de fond, dans des carrières, des exploitations au jour
— Travaux dans des fours industriels, des conteneurs, des appareils, des silos, des trémies et des canalisations
— Chaînes d’abattage et de découpe dans les abattoirs
— Manipulation de charges ou transport et stockage
— Travaux forestiers
— Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des ouvrages hydrauliques en acier, dans des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, de grands conteneurs, des canalisations de grand diamètre, des chaudières et des centrales électriques
— Terrassements et travaux au rocher
— Manipulation de pistolets de scellement
— Activités dans des installations de hauts fourneaux, des installations de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d’estampage et des fonderies
— Travaux impliquant le déplacement à bicyclette ou sur des deux-roues à propulsion mécanique
|
— Construction
— Génie civil
— Fabrication, installation et maintenance de machines
— Construction navale
— Travaux miniers
— Production d’énergie
— Construction et maintenance d’infrastructures
— Sidérurgie
— Abattoirs
— Manœuvres de trains
— Ports, transport et logistique
— Industrie forestière
|
Yeux et/ou visage
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Travaux de soudage, de ponçage et de coupage
— Martelage manuel
— Travaux de percement et de burinage
— Taille et traitement de pierres
— Manipulation de pistolets de scellement
— Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des copeaux courts
— Travaux d’estampage
— Enlèvement et fragmentation de tessons
— Travail au jet projetant des abrasifs granuleux
— Utilisation de débroussailleuse ou de tronçonneuse à chaîne
— Interventions dentaires et chirurgicales
|
— Construction
— Génie civil
— Fabrication, installation et maintenance de machines
— Construction navale
— Travaux miniers
— Production d’énergie
— Construction et maintenance d’infrastructures
— Sidérurgie
— Industries de travail du métal et du bois
— Taille de pierres
— Jardinage
— Soins de santé
— Sylviculture
|
Pieds et jambes (parties)
Chaussures (souliers/bottes, etc.) avec coquille de sécurité ou embout de protection
Chaussure avec protection du métatarse
|
— Travaux de gros-œuvre et de construction routière
— Travaux de coffrage et de décoffrage
— Montage et mise en place d’échafaudages
— Démolitions
— Travaux de démolition à l’explosif
— Travaux et transformation de pierres
— Travaux sur les chaînes d’abattage et de découpe
— Transport et stockage
— Manipulation de moules dans l’industrie céramique
— Manipulations de blocs de viande congelée et de fûts métalliques de conserves
— Fabrication, manipulation et traitement de verre plat et de verre creux
— Travaux de transformation et d’entretien
— Travaux forestiers
— Travaux de construction en béton et en éléments préfabriqués comprenant le coffrage et le décoffrage
— Activités sur des chantiers et des aires de stockage
— Travaux sur toiture
— Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des poteaux, des tours, dans des ascenseurs, des constructions hydrauliques en acier, des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, de grands conteneurs, des canalisations de grand diamètre, sur des grues, des chaudières et de centrales électriques
— Travaux de construction de fours, montage d’installations de chauffage, de ventilation et de structures métalliques
— Travaux dans des installations de hauts fourneaux, de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d’estampage, des presses à chaud et des tréfileries
— Travaux dans des carrières, des exploitations au jour et de déplacement de terrils
— Manipulation de moules dans l’industrie céramique
— Travaux de revêtement à proximité du four dans l’industrie céramique
— Manœuvres de trains
|
— Construction
— Génie civil
— Fabrication, installation et maintenance de machines
— Construction navale
— Travaux miniers
— Production d’énergie
— Construction et maintenance d’infrastructures
— Sidérurgie
— Abattoirs
— Entreprises de logistique
— Industrie manufacturière
— Industrie du verre
— Industrie forestière
| Chutes par glissade |
Pieds
Chaussures antidérapantes
|
— Travaux sur surfaces glissantes
— Travaux en environnements humides
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Abattoirs
— Nettoyage
— Industries alimentaires
— Jardinage
— Industrie de la pêche
| Chutes de hauteur |
Corps entier
EPI conçus pour prévenir ou arrêter les chutes de hauteur
|
— Travaux sur échafaudages
— Montage de pièces préfabriquées
— Travaux sur des poteaux
— Travaux sur toiture
— Travaux sur surfaces verticales ou pentues
— Travaux dans des cabines de grutier situées en hauteur
— Travaux dans des cabines de conducteur de transstockeurs
— Travaux à des emplacements de tours de forage situés en hauteur
— Travaux dans des puits et des canalisations
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Entretien d’infrastructures
| Vibrations |
Mains
Gants de protection
|
— Travaux avec outils guidés à la main
|
— Industries manufacturières
— Travaux de construction
— Génie civil
| Compression statique de parties du corps |
Genou (parties de la jambe)
Genouillères
|
— Mise en place de blocs, de tuiles et de pavés sur le sol
|
— Construction
— Génie civil
|
Pieds
Chaussures avec coquilles
|
— Démolitions
— Manutention de charges
|
— Construction
— Génie civil
— Transport et stockage
— Maintenance
| Agressions mécaniques (abrasion, perforation, coupures, morsures, blessures ou piqûres) |
Yeux et/ou visage
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Travaux avec outils guidés à la main
— Soudage et forgeage
— Travaux de ponçage et de découpage
— Burinage
— Taille et transformation de pierres
— Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des petits copeaux
— Travaux d’estampage
— Enlèvement et fragmentation de tessons
— Travail au jet projetant des abrasifs granuleux
— Utilisation de débroussailleuses ou de tronçonneuses à chaîne
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux miniers
— Production d’énergie
— Entretien d’infrastructures
— Sidérurgie
— Industries de travail du métal et du bois
— Taille de pierres
— Jardinage
— Sylviculture
|
Mains
Gants de protection contre les risques mécaniques
|
— Travaux avec ossatures en acier
— Manipulation d’objets à arrêtes vives, mais non lors d’utilisation de machines où le gant risque d’être pris
— Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs
— Remplacement de couteaux dans les machines de coupe
— Travaux forestiers
— Travaux de jardinage
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Maintenance d’infrastructures
— Industries manufacturières
— Industrie alimentaire
— Abattage
— Industrie forestière
|
Avant-bras
Protection du bras
|
— Travaux de désossement et de découpage
|
— Industrie alimentaire
— Abattage
|
Tronc/abdomen/jambe
Tablier de protection, guêtres
Pantalons résistants à la pénétration (pantalons résistants à la coupure)
|
— Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs
— Travaux forestiers
|
— Industrie alimentaire
— Abattage
— Industrie forestière
|
Pieds
Chaussures résistantes à la pénétration
|
— Travaux de gros-œuvre et de construction routière
— Démolition
— Coffrage et décoffrage
— Travaux forestiers
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux miniers
— Industrie forestière
| Enchevêtrement et coincement |
Corps entier
Vêtement de protection en cas de risque d’enchevêtrement avec des pièces mobiles
|
— S’enchevêtrer dans des pièces de machines
— Être pris dans des pièces de machines
— Être pris par les vêtements dans des pièces de machines
— Être happé
|
— Construction de machines
— Construction d’engins lourds
— Ingénierie
— Construction
— Agriculture
PHYSIQUES — BRUIT
| Bruit |
Oreilles
Protecteurs de l’ouïe
|
— Utilisation de presses à métaux
— Travaux impliquant l’usage d’engins à air comprimé
— Activités du personnel au sol dans les aéroports
— Travaux avec des outils électriques
— Travaux de démolition à l’explosif
— Travaux de battage
— Travaux du bois et du textile
|
— Industrie métallurgique
— Industrie manufacturière
— Construction
— Génie civil
— Industrie aéronautique
— Travaux miniers
PHYSIQUES — THERMIQUES
| Chaleur et/ou feu |
Visage/tête entière
Masques de soudage,
casques/casquettes de protection contre la chaleur ou le feu, cagoules de protection contre la chaleur et/ou les flammes
|
— Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu
— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci
— Travaux avec pistolets de soudure de matières plastiques
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie métallurgique
— Services de maintenance
— Industrie manufacturière
|
Tronc/abdomen/jambes
Tablier de protection, guêtres
|
— Soudage et forgeage
— Travaux de moulage
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie métallurgique
— Services de maintenance
— Industrie manufacturière
|
Main
Gants de protection contre la chaleur et/ou les flammes
|
— Soudage et forgeage
— Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu
— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie métallurgique
— Services de maintenance
— Industrie manufacturière
|
Avant-bras
Manchons
|
— Soudage et forgeage
— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie métallurgique
— Services de maintenance
— Industrie manufacturière
|
Pieds
Chaussures de protection contre la chaleur et/ou les flammes
|
— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie métallurgiqu
— Services de maintenance
— Industrie manufacturière
|
Corps entier/partie du corps
Vêtements de protection contre la chaleur et/ou les flammes
|
— Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie métallurgique
— Industrie forestière
| Froid |
Main
Gants de protection contre le froid
Pieds
Chaussures contre le froid
|
— Travaux à l’air libre dans des conditions de froid extrême
— Travaux en chambres frigorifiques
— Travaux avec des liquides cryogéniques
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux minier
— Industrie alimentaire
— Secteurs de l’agriculture et de la pêche
|
Corps entier/parties du corps, y compris la tête
Vêtements de protection contre le froid
|
— Travaux à l’air libre par temps froid
— Travaux en chambres frigorifiques
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux miniers
— Industrie alimentaire
— Secteurs de l’agriculture et de la pêche
— Transport et stockage
PHYSIQUES — ÉLECTRIQUES
| Électrocution (contact direct ou indirect) |
Tête entière
Casques électriquement isolants
Mains
Gants électriquement isolants
Pieds
Chaussures électriquement isolantes
Corps entier/mains/pieds
EPI conducteurs destinés à être portés par des personnes qualifiées pendant des travaux sous des tensions nominales du réseau électrique allant jusqu’à 800 kV CA et 600 kV CC
|
— Travaux sous tension ou à proximité de pièces sous tension
— Travaux sur le réseau électrique
|
— Production d’énergie
— Transmission et distribution d’énergie électrique
— Maintenance d’installations industrielles
— Construction
— Génie civil
| Électricité statique |
Mains
Gants antistatiques
Pieds
Chaussures antistatiques/conductrices
Corps entier
Vêtements antistatiques
|
— Manipulation de matières plastiques et de caoutchouc
— Versement, collecte ou chargement dans un conteneur
— Travaux à proximité d’éléments hautement chargés tels que les bandes transporteuses
— Manipulation d’explosifs
|
— Industrie manufacturière
— Industrie des aliments pour animaux
— Usine de mise en sacs et d’emballage
— Production, stockage ou transport d’explosifs
PHYSIQUES — RAYONNEMENTS
| Rayonnements non ionisants, y compris la lumière du soleil (autre que l’observation directe) |
Tête
Casquettes et casques
|
— Travaux en plein air
|
— Pêche et agriculture
— Construction
— Génie civil
|
Yeux
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Activités en milieu de chaleur rayonnante
— Opérations de fonderie
— Travaux au laser
— Travaux en plein air
— Soudage et découpage au chalumeau
— Soufflage de verre
— Lampes germicide
|
— Industrie sidérurgique
— Industrie manufacturière
— Pêche et agriculture
|
Corps entier (peau)
EPI de protection contre
les UV naturels et artificiels
|
— Travaux en plein air
— Soudage électrique
— Lampes germicides
— Lampes au xénon
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux miniers
— Production d’énergie
— Maintenance d’infrastructures
— Pêche et agriculture
— Industrie forestière
— Jardinag
— Industrie alimentaire
— Industrie des plastiques
— Imprimerie
| Rayonnements ionisants |
Yeux
Lunettes de protection contre les rayonnements ionisants
Mains
Lunettes de protection contre les rayonnements ionisants
|
— Activités dans des installations de radiographie
— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique
— Travaux avec des produits radioactifs
|
— Soins de santé
— Services vétérinaires
— Usine de traitement de déchets radioactifs
— Production d’énergie
|
Tronc/abdomen/parties du corps
Tablier de protection contre les rayons X
/Survêtement/Veste/Jupe de protection contre les rayons X
|
— Activités dans des installations de radiographie
— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique
|
— Soins de santé
— Services vétérinaires
— Soins dentaires
— Urologie
— Chirurgie
— Radiologie interventionnelle
— Laboratoires
|
Tête
Coiffures & casquettes
EPI de protection contre, par exemple, le développement de tumeurs du cerveau
|
— Poste de travail et installations de radiologie médicale
|
— Soins de santé
— Services vétérinaires
— Soins dentaires
— Urologie
— Chirurgie
— Radiologie interventionnelle
|
Exposition partielle
EPI pour la protection de la glande thyroïde
EPI pour la protection des gonades
|
— Activités dans des installations de radiographie
— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique
|
— Soins de santé
— Services vétérinaires
|
Corps entier
Vêtements de protection contre les rayonnements ionisants
|
— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique
— Travaux avec des produits radioactifs
|
— Production d’énergie
— Usine de traitement de déchets radioactifs
II. RISQUES CHIMIQUES (y compris nanomatériaux)
| Risques |
Partie du corps affectée
Type d’EPI
| Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*) | Industrie et secteur
CHIMIQUE — AÉROSOLS
|
Solides (poussière, émanations, fumées, fibres
et nanomatériaux)
|
Système respiratoire
Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules
|
— Démolition
— Travaux de démolition à l’explosif
— Ponçage et polissage de surfaces
— Travaux en présence d’amiante
— Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules
— Soudage
— Ramonage de cheminées
— Travaux au garnissage de fours et de poches, lorsque de la poussière peut se dégager
— Travaux à proximité de la coulée en poche lorsque des fumées de métaux lourds peuvent se dégager
— Travaux au gueulard de hauts fourneaux
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux miniers
— Sidérurgie
— Industries de travail du métal et du bois
— Industrie automobile
— Taille de pierres
— Industrie pharmaceutique
— Services de santé
— Préparation de cytostatiques
|
Mains
Gants de protection contre les risques chimiques
et crèmes-barrières en tant que protection complémentaire/accessoire
|
— Travaux en présence d’amiante
— Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Maintenance d’installations industrielles
|
Corps entier
Vêtements de protection conre les particules solides
|
— Démolition
— Travaux en présence d’amiante
— Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules
— Ramonage de cheminées
— Préparation de produits phytopharmaceutiques
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Maintenance d’installations industrielles
— Agriculture
|
Yeux
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Travail du bois
— Travaux routiers
|
— Industrie minière
— Industries de travail du métal et du bois
— Génie civil
|
Liquides
(brumes et brouillards)
|
Système respiratoire
Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules
|
— Traitement de surfaces (par exemple, vernissage/peinture, projection d’abrasifs)
— Nettoyage de surfaces
|
— Industrie métallurgique
— Industrie manufacturière
— Secteur automobile
|
Mains
Gants de protection contre les risques chimiques
|
— Traitement de surfaces
— Nettoyage de surfaces
— Manipulation de dispositifs à jet de liquide
— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs
|
— Industrie métallurgique
— Industrie manufacturière
— Secteur automobile
|
Corps entier
Vêtements de protection contre les risques chimiques
|
— Traitement de surfaces
— Nettoyage de surfaces
|
— Industrie métallurgique
— Industrie manufacturière
— Secteur automobile
CHIMIQUES — LIQUIDES
|
Immersion
Éclaboussures, pulvérisations, jets
|
Mains
Gants de protection contre les risques chimiques
|
— Manipulation de dispositifs à jet de liquide
— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs
— Manipulation d’enduits
— Travaux de tannage
— Travaux dans les salons de coiffure et de beauté
|
— Industrie du textile et de la confection
— Industrie du nettoyage
— Industrie automobile
— Secteurs des soins esthétiques et de la coiffure
|
Avant-bras
Manchons de protection contre les risques chimiques
|
— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs
|
— Nettoyage
— Industrie chimique
— Industrie du nettoyage
— Industrie automobile
|
Pieds
Bottes de protection contre les risques chimiques
|
— Manipulation de dispositifs à jet de liquide
— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs
|
— Industrie du textile et de la confection
— Industrie du nettoyage
— Industrie automobile
|
Corps entier
Vêtements de protection contre les risques chimiques
|
— Manipulation de dispositifs à jet de liquide
— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs
|
— Nettoyage
— Industrie chimique
— Industrie du nettoyage
— Industrie automobile
— Agriculture
CHIMIQUES — GAZ ET VAPEURS
| Gaz et vapeurs |
Système respiratoire
Dispositifs de protection du système respiratoire contre les gaz
|
— Traitement de surfaces (par exemple, vernissage/peinture, projection d’abrasifs)
— Nettoyage de surfaces
— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation
— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs
— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène
— Ramonage de cheminées
— Désinfectants et détergents corrosifs
— Travaux à proximité de convertisseurs et de conduites de gaz de hauts fourneaux
|
— Industrie métallurgique
— Secteur automobile
— Industrie manufacturière
— Industrie du nettoyage
— Production de boissons alcoolisées
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie chimique
— Industrie pétrochimique
|
Mains
Gants de protection contre les risques chimiques
|
— Traitement de surfaces
— Nettoyage de surfaces
— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation
— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs
— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène
|
— Industrie métallurgique
— Secteur automobile
— Industrie manufacturière
— Production de boissons alcoolisées
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie chimique
— Industrie pétrochimique
|
Corps entier
Vêtements de protection contre les risques chimiques
|
— Traitement de surfaces
— Nettoyage de surfaces
— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation
— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs
— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène
|
— Industrie métallurgique
— Secteur automobile
— Industrie manufacturière
— Production de boissons alcoolisées
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie chimique
— Industrie pétrochimique
|
Yeux
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Peinture au pistolet
— Travail du bois
— Activités minières
|
— Secteur automobile
— Industrie manufacturière
— Industrie minière
— Industrie chimique
— Industrie pétrochimique
III. AGENTS BIOLOGIQUES
| Risques |
Partie du corps affectée
Type d’EPI
| Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*) | Industrie et secteur
AGENTS BIOLOGIQUES (contenu dans des) — AÉROSOLS
| Solides et liquides |
Système respiratoire
Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
— Production biochimique
|
Mains
Gants de protection contre les microorganismes
Corps entier/partie du corps
Vêtements de protection contre les agents biologiques
Yeux et/ou visage
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
AGENTS BIOLOGIQUES (contenu dans des) — LIQUIDES
| Contact direct et indirect |
Mains
Gants de protection contre les microorganismes
Corps entier/partie du corps
Vêtements de protection contre les agents biologiques
Yeux et/ou visage
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux (morsures, piqûres)
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
— Industrie forestière
| Éclaboussures, pulvérisations, jets |
Mains
Gants de protection contre les microorganismes
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
|
Avant-bras
Manchons de protection contre les microorganismes
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
|
Pieds/jambes
Surbottes et guêtres de protection
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
|
Corps entier
Vêtements de protection contre les agents biologiques
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
AGENTS BIOLOGIQUES (contenus dans les) — MATÉRIAUX, PERSONNES, ANIMAUX, ETC.
| Contact direct et indirect |
Mains
Gants de protection contre les microorganismes
Corps entier/partie du corps
Vêtements de protection contre les agents biologiques
Yeux et/ou visage
Lunettes de protection et écrans faciaux
|
— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux (morsures, piqûres)
— Travaux en présence d’agents biologiques
|
— Soins de santé
— Cliniques vétérinaires
— Laboratoires d’analyse clinique
— Laboratoires de recherche
— Maisons de retraite
— Assistances résidentielles
— Stations d’épuration
— Installation de traitement de déchets
— Industrie alimentaire
— Industrie forestière
IV. AUTRES RISQUES
| Risques |
Partie du corps affectée
Type d’EPI
| Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*) | Industrie et secteur
| Non-visibilité |
Corps entier
EPI pour signaler visuellement la présence de l’utilisateur
|
— Travaux à proximité de véhicules en mouvement
— Travaux d’asphaltage et marquage de routes
— Travaux sur les voies ferrées
— Conduite de moyens de transport
— Activités du personnel au sol dans les aéroports
|
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Travaux miniers
— Services de transport et transports de passagers
| Déficience en oxygène |
Système respiratoire
Appareils de protection respiratoire isolants
|
— Travaux dans des espaces confinés
— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation
— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs
— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène
— Travaux dans des puits, des canaux et d’autres ouvrages souterrains du réseau d’égouts
|
— Production de boissons alcoolisées
— Génie civil
— Industrie chimique
— Industrie pétrochimique
|
Système respiratoire
Équipements de plongée
|
— Travaux sous-marins
|
— Génie civil
| Noyade |
Corps entier
Gilet de sauvetage
|
— Travaux au niveau d’une surface aquatique ou à proximité d’une surface aquatique
— Travaux en mer
— Travaux dans un aéroplane
|
— Industrie de la pêche
— Industrie aéronautique
— Construction
— Génie civil
— Construction navale
— Docks et ports