Article 1
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2019/977 de la Commission du 13 juin 2019 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aclonifène, de Beauveria bassiana, souche PPRI 5339, de Clonostachys rosea, souche J1446, de fenpyrazamine, de méfentrifluconazole et de penconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 13/06/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2019/977
Adopté le13 juin 2019
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 15 considérants, 1 annexe
CELEX32019R0977
Considérants (15)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'aclonifène, de fenpyrazamine et de penconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance «Beauveria bassiana, souche PPRI 5339» et le méfentrifluconazole, aucune LMR spécifique n'a été fixée et les substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique. La substance «Clonostachys rosea, souche J1446» était inscrite à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 sous l'entrée «Gliocladium catenulatum, souche J1446».
(2)
(2) Le 22 juillet 2017, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour le penconazole. Le 6 juillet 2018, la CAC a adopté des CXL pour la fenpyrazamine.
(3)
(3) Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) Les CXL pour le penconazole et la fenpyrazamine sont sans danger pour les consommateurs de l'Union et il y a donc lieu de les inclure dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.
(5)
(5) Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aclonifène» sur les «fines herbes et fleurs comestibles» et les céleris-raves, une demande de modification des LMR en vigueur a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(6)
(6) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l'État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d'évaluation à la Commission.
(7)
(7) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et à l'État membre concerné et l'a rendu public.
(8)
(8) L'Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(9)
(9) Dans le contexte de l'approbation de la substance active «méfentrifluconazole», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l'article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l'article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné. L'Autorité a évalué la demande et rendu ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte des utilisations représentatives sur l'orge, l'avoine, le seigle et le froment (blé) selon les bonnes pratiques agricoles (BPA) dans l'Union.
(10)
(10) Dans le contexte de la procédure de renouvellement de l'approbation de la substance active «Gliocladium catenulatum, souche J1446», l'Autorité a recommandé l'inscription de cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. En raison de modifications d'ordre taxonomique, la souche J1446 a été transférée à l'espèce Clonostachys rosea.
(11)
(11) Dans le contexte de l'approbation de la substance active «Beauveria bassiana, souche PPRI 5339», l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Dans ce cadre, l'Autorité n'est pas parvenue à une conclusion en ce qui concerne l'évaluation du risque alimentaire pour les consommateurs, étant donné que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était requis. Selon les conclusions de cet examen plus approfondi présentées dans le rapport d'examen, l'organisme en question n'est pas pathogène pour l'homme et aucune toxine ou métabolite toxique ne sont susceptibles d'être présents dans des denrées alimentaires par suite de l'utilisation de la substance active. Eu égard à ces conclusions, la Commission estime qu'il y a lieu d'inscrire la substance «Beauveria bassiana, souche PPRI 5339» à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) En ce qui concerne le penconazole, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2019/89 de la Commission, qui ramène les LMR pour plusieurs produits au niveau de la limite de détermination à partir du 13 août 2019. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les LMR prévues par le présent règlement pour le penconazole s'appliquent à partir de la même date.
(13)
(13) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité, ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(14)
(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(15)
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Toutefois, il est applicable à partir du 13 août 2019 pour les LMR de penconazole.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l'aclonifène, à la fenpyrazamine et au penconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Aclonifène
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231020Poivrons doux/Piments doux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0810000Épices en graines
0820000Fruits
Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0151000
a) Raisins
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0231010Tomates
0231030Aubergines
0233020Potirons
0233030Pastèques»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aclonifène | Fenpyrazamine (L) | Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres (2) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres (2) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | | 0,15 (+)
| 0130020 | Poires | | | 0,15 (+)
| 0130030 | Coings | | | 0,15 (+)
| 0130040 | Nèfles | | | 0,15 (+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,07 (+)
| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | | |
| 0140010 | Abricots | | 5 | 0,08 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | | 4 | 0,15 (+)
| 0140030 | Pêches | | 5 | 0,15 (+)
| 0140040 | Prunes | | 3 | 0,09 (+)
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 3 | 0,5 (+)
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 3 | 0,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 5 |
| 0153010 | Mûres | | | 0,1 (+)
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,01
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 0,1 (+)
| 0153990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | | 4 | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,01 | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 4 | 2
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 4 | 0,1 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | | 4 | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 4 | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 4 | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres (2) | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres (2) | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres (2) | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres (2) | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | |
| 0213020 | Carottes | 0,08 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 | |
| 0213040 | Raiforts | 0,07 | |
| 0213050 | Topinambours | 0,1 | |
| 0213060 | Panais | 0,1 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | |
| 0213080 | Radis | 0,01 | |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,02 | |
| 0220020 | Oignons | 0,02 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,01 | 3 | 0,1 (+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,02 (+) | 3 | 0,2
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | 3 | 0,1 (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 0,7 | 0,06
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres (2) | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,15
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | | (+)
| 0233030 | Pastèques | | | (+)
| 0233990 | Autres (2) | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres (2) | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres (2) | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres (2) | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 8 |
| 0251020 | Laitues | | 8 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 4 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 8 |
| 0251050 | Cressons de terre | | 8 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 8 |
| 0251070 | Moutarde brune | | 8 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 0,01 |
| 0251990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 8 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres (2) | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,8 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres (2) | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,08 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,08 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,02 | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | 0,01
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | 0,01
| 0270030 | Céleris | 0,01 | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,02 | | 0,06
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,08 | |
| 0300020 | Lentilles | 0,08 | |
| 0300030 | Pois | 0,08 | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | |
| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres (2) | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | |
| 0500990 | Autres (2) | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,08 (+) | 0,05 |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres (2) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,08 (+) | 0,05 |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05 | |
| 0633010 | Valériane | | 0,05 |
| 0633020 | Ginseng | | 0,7 |
| 0633990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 (+) | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres (2) | | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 (+) | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres (2) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres (2) | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | 0,05
| 1011010 | Muscles | | 0,02 |
| 1011020 | Graisse | | 0,02 |
| 1011030 | Foie | | 0,05 |
| 1011040 | Reins | | 0,05 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | 0,05
| 1012010 | Muscles | | 0,02 |
| 1012020 | Graisse | | 0,02 |
| 1012030 | Foie | | 0,05 |
| 1012040 | Reins | | 0,05 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 |
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | 0,05
| 1013010 | Muscles | | 0,02 |
| 1013020 | Graisse | | 0,02 |
| 1013030 | Foie | | 0,05 |
| 1013040 | Reins | | 0,05 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | 0,05
| 1014010 | Muscles | | 0,02 |
| 1014020 | Graisse | | 0,02 |
| 1014030 | Foie | | 0,05 |
| 1014040 | Reins | | 0,05 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | 0,05
| 1015010 | Muscles | | 0,02 |
| 1015020 | Graisse | | 0,02 |
| 1015030 | Foie | | 0,05 |
| 1015040 | Reins | | 0,05 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 |
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | | 0,05
| 1016020 | Graisse | | | 0,01
| 1016030 | Foie | | | 0,05
| 1016040 | Reins | | | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | 0,05
| 1017010 | Muscles | | 0,02 |
| 1017020 | Graisse | | 0,02 |
| 1017030 | Foie | | 0,05 |
| 1017040 | Reins | | 0,05 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres (2) | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres (2) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
b) la colonne suivante, relative au méfentrifluconazole, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Méfentrifluconazole
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,6
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,6
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,05
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,04
| 1012020 | Graisse | 0,2
| 1012030 | Foie | 0,4
| 1012040 | Reins | 0,1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,06
| 1013020 | Graisse | 0,4
| 1013030 | Foie | 0,7
| 1013040 | Reins | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,06
| 1014020 | Graisse | 0,4
| 1014030 | Foie | 0,7
| 1014040 | Reins | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,3
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,04
| 1015020 | Graisse | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,4
| 1015040 | Reins | 0,1
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,015
| 1016020 | Graisse | 0,03
| 1016030 | Foie | 0,03
| 1016040 | Reins | 0,03
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03
| 1016990 | Autres (2) | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,01
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins | 0,02
| 1020020 | Ovins | 0,03
| 1020030 | Caprins | 0,03
| 1020040 | Chevaux | 0,02
| 1020990 | Autres (2) | 0,01
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,015
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) l'annexe IV est modifiée comme suit:
a) l'entrée suivante est insérée dans l'ordre alphabétique: «Beauveria bassiana, souche PPRI 5339»;
b) l'entrée relative à la substance «Gliocladium catenulatum, souche J1446» est remplacée par l'entrée «Clonostachys rosea, souche J1446».