Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2021/1807 de la Commission du 13 octobre 2021 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, d’azoxystrobine, de clopyralide, de cyflufénamid, d’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux, de fludioxonil, de fluopyram, de fosétyl, de métazachlore, d’oxathiapiproline, de tébufénozide et de thiabendazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 13/10/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2021/1807
Adopté le13 octobre 2021
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32021R1807
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acibenzolar-S-méthyle, d’azoxystrobine, de cyflufénamid, de fludioxonil, de fluopyram, de métazachlore, d’oxathiapiproline, de tébufénozide et de thiabendazole ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la clopyralide et le fosétyl, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux, aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acibenzolar-S-méthyle sur les noisettes, les haricots et les pois (non écossés), une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande du même ordre a été introduite pour le froment (blé), l’avoine et les produits d’origine animale en ce qui concerne la clopyralide, à la suite de son utilisation sur les céréales, les pâturages et les prairies. Une demande similaire a été introduite pour les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau en ce qui concerne le fludioxonil. Une demande similaire a été introduite pour les amandes, les châtaignes, les noisettes, les pistaches, les noix communes, les grenades, les fines herbes et fleurs comestibles, myrtilles, les groseilles à maquereau, les groseilles à grappes, les aulx, les échalotes, les raisins de cuve, les avocats, les olives de table, les olives à huile, les pommes de terre, le raifort, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Chine, les choux verts, les épinards, le froment (blé) et les produits d’origine animale en ce qui concerne le fosétyl, à la suite de l’utilisation des phosphonates de potassium. Une demande similaire a été introduite pour le raifort, les rutabagas, les navets et le foie de bovins en ce qui concerne le métazachlore. Une demande similaire a été introduite pour le houblon en ce qui concerne l’oxathiapiproline. Une demande similaire a été introduite pour les abricots et les pêches en ce qui concerne le tébufénozide. Une demande similaire a été introduite pour les agrumes et les endives/chicons en ce qui concerne le thiabendazole.
(4)
(4) Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à l’importation ont été présentées pour l’azoxystrobine utilisée aux États-Unis sur les betteraves sucrières, le cyflufénamid utilisé aux États-Unis sur le houblon, le fluopyram utilisé aux États-Unis sur les fèves de soja, l’oxathiapiproline utilisée en Chine sur les raisins ainsi qu’au Canada et aux États-Unis sur les agrumes, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les choux de Chine, les basilics et fleurs comestibles, les asperges, les pommes de terre, les patates douces, les légumes-bulbes, les «Solanacées et Malvacées», les cucurbitacées, les choux (développement de l’inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les pois (écossés ou non), les poireaux et le ginseng, et le thiabendazole utilisé aux États-Unis sur les patates douces ainsi qu’au Guatemala, au Belize, au Honduras, au Panama, en République dominicaine, au Nicaragua et au Costa Rica sur les mangues. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu’autorisées dans les pays en question, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les États membres concernés ont évalué ces demandes et ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) En dehors de la demande relative à l’oxathiapiproline, pour laquelle elle a conclu que les données concernant les mûres des haies, les pommes de terre, les patates douces, les choux de Bruxelles et les pois (écossés) étaient insuffisantes pour fixer de nouvelles LMR, l’Autorité a conclu que ces demandes satisfaisaient à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(8)
(8) En ce qui concerne le fluopyram, le règlement (UE) 2021/618 de la Commission a modifié plusieurs LMR. Il a ainsi abaissé la LMR pour les fèves de soja à partir du 6 novembre 2021. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s’applique à partir de la même date.
(9)
(9) Dans le contexte de l’approbation de la substance active «extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. Cette demande a fait l’objet d’une évaluation par l’État membre concerné conformément à l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement. L’Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée comme pesticide; elle y a recommandé d’inscrire l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 6 novembre 2021 en ce qui concerne la LMR fixée pour le fluopyram dans les fèves de soja.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acibenzolar-S-méthyle, à l’azoxystrobine, au cyflufénamid, au fludioxonil, au fluopyram, au métazachlore, à l’oxathiapiproline, au tébufénozide et au thiabendazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou, à défaut, de leur absence.
0163030 Mangues
Azoxystrobine
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou, à défaut, de leur absence.
0251010 Mâches/salades de blé
0251030 Scaroles/endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou, à défaut, de leur absence.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Cyflufénamid (somme du cyflufénamid [isomère Z] et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid) (R) (D)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyflufénamid — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du cyflufénamid (isomère Z), de son isomère E et du métabolite 149-F1, exprimée en cyflufénamid.
(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que les étalons de référence de l’isomère E et du métabolite 149-F1 n’étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché des étalons de référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation pour les volailles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 septembre 2021 ou, à défaut, de leur absence.
0500090 Froment (blé)
Fludioxonil (R) (L)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fludioxonil – code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique, lui-même un métabolite, exprimée en fludioxonil.
(L) = Liposoluble
Fluopyram (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fluopyram — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram.
LMR dérivée des cultures par assolement.
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0234000 d) Maïs doux
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0243020 Choux verts
0244000 d) Choux-raves
0254000 d) Cressons d’eau
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/safran des Indes
0900010 Betteraves sucrières
0900030 Racines de chicorée
0212010 Racines de manioc
LMR dérivée des cultures par assolement.
0212010 Racines de manioc
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises, au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0252030 Cardes/feuilles de bettes
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0110030 Citrons
0110050 Mandarines
0163020 Bananes
0220040 Oignons de printemps/oignons verts et ciboules
0231010 Tomates
0233010 Melons
0233030 Pastèques
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0251030 Scaroles/endives à larges feuilles
0251050 Cressons de terre
0251070 Moutarde brune
0252010 Épinards
Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.
0213080 Radis
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242020 Choux pommés
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
Tébufénozide (L)
(L) = Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou, à défaut, de leur absence.
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou, à défaut, de leur absence.
0140020 Cerises (douces)
0500060 Riz
Thiabendazole (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole;
Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.
0163010 Avocats
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.
0211000 a) Pommes de terre
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou, à défaut, de leur absence.
0130010 Pommes»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Acibenzolar--méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle] | Azoxystrobine | Cyflufénamid (somme du cyflufénamid [isomère Z] et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid) (R) (D) | Fludioxonil (R) (L) | Fluopyram (R) | Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R) | Oxathiapiproline | Tébufénozide (L) | Thiabendazole (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | 0,02 | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 15 | 0,01 | 10 | | | 0,05 | 2 | 7
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | 0,5 | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | 0,5 | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | 0,9(+) | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | 0,01 | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | 0,9(+) | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | 0,01 | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01 | | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,05 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | 1 | | 0,2 | | | | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,05 |
| 0120990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01 | 0,06 | 5 | 0,8 | | 0,01 | 1 |
| 0130010 | Pommes | 0,3 | | | | | | | | 4(+)
| 0130020 | Poires | 0,2 | | | | | | | | 4
| 0130030 | Coings | 0,2 | | | | | | | | 3
| 0130040 | Nèfles | 0,2 | | | | | | | | 3
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,2 | | | | | | | | 3
| 0130990 | Autres | 0,2 | | | | | | | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | | 2 | | | | | 0,01 | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,2 | | 0,06 | 5 | 1,5 | | | 1,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | | 0,1 | 5 | 2 | | | 0,01(+) |
| 0140030 | Pêches | 0,2 | | 0,06 | 10 | 1,5 | | | 1,5 |
| 0140040 | Prunes | 0,01 | | 0,07 | 5 | 0,6 | | | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,01 | | 0,06 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 3 | 0,2 | | | | 0,7 | 4 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 5 | 2 | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 4 | 1,5 | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,15 | 10 | 0,04 | 4 | 2 | | 0,01 | 0,01 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 5 | 0,01 | 5 | 5 | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | | | 0,5 | 0,01 |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | | | 0,5 | 2 |
| 0153990 | Autres | | | | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 0,01 | | | | 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | 5 | | 4 | 7 | | | 3 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,15 | 0,5 | | 4 | 4 | | | 0,5 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | 5 | | 4 | 4 | | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | 5 | | 4 | 4 | | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | 5 | | 0,01 | 3 | | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | 5 | | 0,01 | 4 | | | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 5 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | 5 | | 4 | 4 | | | 0,01 |
| 0154990 | Autres | 0,01 | 5 | | 0,01 | 3 | | | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,01 | | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0161010 | Dattes | | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | | | | | | 2 | 7
| 0161050 | Caramboles | | 0,1 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres | | 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,4 | 0,01 | | 15 | | | | 0,5 |
| 0162020 | Litchis | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 | 4 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | 0,3 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0162990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | 1,5 | 0,01 | | | 1 | 20(+)
| 0163020 | Bananes | 0,08 | 2 | | 0,01 | 0,8(+) | | | 0,01 | 6
| 0163030 | Mangues | 0,6(+) | 0,7 | | 2 | 0,01 | | | 0,01 | 5
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,3 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 10
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | 3 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | 0,5 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | 7 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 7 | | 5 | 0,08 | 0,02 | | | 0,04(+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 1 | | | | 0,02 | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | 0,01 | 0,06(+) | | | | 0,01
| 0212020 | Patates douces | | | | 10 | 0,15(+) | | | | 3
| 0212030 | Ignames | | | | 10 | 0,15(+) | | | | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | 0,01 | 0,06(+) | | | | 0,01
| 0212990 | Autres | | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | | | | | | | 0,01
| 0213010 | Betteraves | | 1 | | 1 | 0,2(+) | 0,02 | | |
| 0213020 | Carottes | | 1 | | 1 | 0,4(+) | 0,02 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 1 | | 0,2 | 0,4(+) | 0,02 | | |
| 0213040 | Raiforts | | 1 | | 1 | 0,4(+) | 0,9 | | |
| 0213050 | Topinambours | | 1 | | 0,01 | 0,4(+) | 0,02 | | |
| 0213060 | Panais | | 1 | | 1 | 0,4(+) | 0,02 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 1 | | 1 | 0,4(+) | 0,02 | | |
| 0213080 | Radis | | 1,5 | | 0,3 | 0,4(+) | 0,4(+) | | |
| 0213090 | Salsifis | | 1 | | 1 | 0,4(+) | 0,02 | | |
| 0213100 | Rutabagas | | 1 | | 0,01 | 0,4(+) | 0,9 | | |
| 0213110 | Navets | | 1 | | 0,01 | 0,4(+) | 0,9 | | |
| 0213990 | Autres | | 1 | | 0,01 | 0,4 | 0,02 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 10 | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,15 | | | 0,5 | 0,07 | 0,06 | 0,04 | |
| 0220020 | Oignons | 0,15 | | | 0,5 | 0,07 | 0,02 | 0,04 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,15 | | | 0,5 | 0,07 | 0,02 | 0,04 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | | 5 | 3(+) | 0,02 | 2 | |
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | 0,5 | 0,07 | 0,02 | 0,04 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | 0,02 | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 3 | | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,3 | | 0,04 | 3 | 0,5(+) | | 0,4 | 1,5 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | | 0,06 | 1 | 2 | | 0,2 | 1,5 |
| 0231030 | Aubergines | 0,15 | | 0,02 | 0,4 | 0,4 | | 0,4 | 1,5 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,2 | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,2 | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,4 | 1 | 0,05 | 0,4 | 0,6 | | 0,2 | 0,01 |
| 0232010 | Concombres | | | | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,15 | 1 | 0,05 | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 |
| 0233010 | Melons | | | | | 0,9(+) | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | 0,4 | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,4(+) | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | 0,01 | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02(+) | | 0,01 | 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01 | | | | | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 5 | | | | 0,4(+) | 1,5 | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 0,7 | 0,5(+) | (+) | | 0,5 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,01 | 0,3(+) | (+) | | 0,01 |
| 0241990 | Autres | | | | 0,01 | 0,3 | (+) | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 5 | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,01 | 0,4(+) | 0,06 | 0,01 | 0,01 |
| 0242020 | Choux pommés | | | | 2 | 0,3(+) | 0,4(+) | 0,7 | 5 |
| 0242990 | Autres | | | | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,01 | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 6 | | | | | | 10 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 10 | 2(+) | 0,6 | 9 | |
| 0243020 | Choux verts | | | | 0,01 | 0,15(+) | 0,2(+) | 0,01 | |
| 0243990 | Autres | | | | 0,01 | 2 | 0,2(+) | 0,01 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 5 | | 0,01 | 0,15(+) | 0,3(+) | 0,01 | 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 15 | 0,01 | | | 0,02 | 5 | 10 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,3 | (+) | | 20 | 20 | | | |
| 0251020 | Laitues | 0,4 | | | 40 | 15 | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,3 | (+) | | 20 | 2(+) | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,3 | (+) | | 20 | 20 | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,3 | (+) | | 20 | 2(+) | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,3 | (+) | | 20 | 20 | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,3 | (+) | | 20 | 2(+) | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,3 | (+) | | 20 | 20 | | | |
| 0251990 | Autres | 0,3 | | | 20 | 0,01 | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 15 | 0,01 | | | 0,02 | 15 | 10 | 0,01
| 0252010 | Épinards | 0,6 | | | 30 | 2(+) | | | |
| 0252020 | Pourpiers | 0,01 | | | 20 | 20 | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,01 | | | 20 | 2(+) | | | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | | | 20 | 0,01 | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 40 | 10 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 10 | 0,15(+) | 0,02 | 0,01 | 10 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,02 | 0,3 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,15
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,3 | 70 | 0,02 | 20 | | 0,1 | | | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | 6 | | 0,02 | 10 |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256040 | Persils | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256050 | Sauge | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256060 | Romarin | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256070 | Thym | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | 60 | | 10 | 20 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256100 | Estragon | | | | | 6 | | 0,02 | 0,01 |
| 0256990 | Autres | | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 3 | 0,01 | | | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | | | 1 | 3 | | 0,01 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | | | 0,4 | 0,15 | | 0,01 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1 | | | 1 | 3 | | 1 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | | | 0,3 | 0,15 | | 0,01 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | | 0,05 | 0,15 | | 0,01 | |
| 0260990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 2 | |
| 0270020 | Cardons | | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0270030 | Céleris | | 15 | 0,01 | 1,5 | 20 | 0,02 | 0,01 | |
| 0270040 | Fenouils | | 10 | 0,01 | 1,5 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | | 5 | 0,04 | 0,01 | 4(+) | 0,06 | 0,01 | |
| 0270060 | Poireaux | | 10 | 0,01 | 0,01 | 0,8(+) | 0,06 | 2 | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,6 | 0,01 | 0,7 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0270990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,15 | 0,01 | | 0,5 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | 0,5 | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,4 | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | 0,4 | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 0,4 | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | 0,4 | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,4 | | 0,3 | 0,01 | 0,06 | | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,2 | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,5 | | 0,01 | 0,4 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | 0,3 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,5 | | 0,01 | 0,7 | 0,06 | | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,5 | | 0,3 | 1 | 0,06 | | 2 |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,5 | | 0,2 | 0,2 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,5 | | 0,3 | 0,4 | 0,06 | | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,7 | | 0,01 | 0,8 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,4 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,4 | | 0,3 | 0,01 | 0,06 | | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,5 | | 0,3 | 0,01 | 0,06 | | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | | 0,3 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0401990 | Autres | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,05 | 1,5 | 0,1 | | 0,2 | | | 0,01 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,1 | | 0,02(+) | | | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,02(+) | | | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02(+) | | | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,01 | 1,5 | 0,1 | | 0,2 | | | 0,01 |
| 0500060 | Riz | 0,01 | 5 | 0,01 | | 0,02 | | | 3(+) |
| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,5 | 0,04 | | 0,07 | | | 0,01 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 10 | 0,01 | | 4 | | | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,05 | 0,5 | 0,04(+) | | 0,9 | | | 0,01 |
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,05 | | | 0,1 | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,03 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 60 | | 0,05 | 40 | | 0,05 | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 60 | | 0,05 | 40 | | 0,05 | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,3 | | | 1 | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | 1 | (+) | | 0,05 | |
| 0633020 | Ginseng | | | | 4 | (+) | | 0,15 | |
| 0633990 | Autres | | | | 1 | | | 0,05 | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 30 | 5 | 0,05 | 60 | 0,1 | 8 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | 0,05 | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | 0,05 | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | 0,05 | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | 0,05 | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | 0,05 | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | 70 | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | 0,05 | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | 0,05 | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | 0,05 | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | 0,05 | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 1(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 1(+) | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | 1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 5 | | | 0,1(+) | | | 0,01 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,05 | | | 0,01 | | | 1 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,09 | | | 0,1(+) | | | 0,01 |
| 0900990 | Autres | | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,02 | | 0,02 | | | | 0,01 | | (+)
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,05(+)
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,05(+) | | 0,02 | 0,09 | 0,05 | | 0,05 | 0,05(+)
| 1011030 | Foie | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,05(+) | 0,15(+)
| 1011040 | Reins | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,08 | 0,05 | | 0,02(+) | 0,3(+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,5 | 0,05 | | 0,05(+) | 0,3(+)
| 1011990 | Autres | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01(+)
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05 | 0,1(+)
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,05(+) | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05 | 0,1(+)
| 1012030 | Foie | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,8 | 0,4 | | 0,05(+) | 0,3(+)
| 1012040 | Reins | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,15 | 0,05 | | 0,02(+) | 1(+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,8 | 0,05 | | 0,05(+) | 1(+)
| 1012990 | Autres | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01(+)
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05 | 0,05(+)
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,05(+) | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05(+) | 0,05(+)
| 1013030 | Foie | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,8 | 0,3 | | 0,05(+) | 0,15(+)
| 1013040 | Reins | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,15 | 0,05 | | 0,02(+) | 0,3(+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,8 | 0,05 | | 0,05(+) | 0,3(+)
| 1013990 | Autres | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01(+)
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05 | 0,1(+)
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,05(+) | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05(+) | 0,1(+)
| 1014030 | Foie | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,8 | 0,3 | | 0,05(+) | 0,15(+)
| 1014040 | Reins | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,15 | 0,05 | | 0,02(+) | 0,3(+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07(+) | | 0,1 | 0,8 | 0,05 | | 0,05(+) | 0,3(+)
| 1014990 | Autres | | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01(+)
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,01 | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05 | 0,05(+)
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,05 | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,05 | 0,05(+)
| 1015030 | Foie | | 0,07 | | 0,1 | 0,8 | 0,3 | | 0,05(+) | 0,15(+)
| 1015040 | Reins | | 0,07 | | 0,1 | 0,15 | 0,05 | | 0,02(+) | 0,3(+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07 | | 0,1 | 0,8 | 0,05 | | 0,05(+) | 0,3(+)
| 1015990 | Autres | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01(+)
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01(+) | | | | 0,05 | | 0,02 |
| 1016010 | Muscles | | (+) | | 0,01 | 0,07 | | | (+) | 0,05(+)
| 1016020 | Tissus adipeux | | (+) | | 0,01 | 0,07 | | | (+) | 0,05(+)
| 1016030 | Foie | | (+) | | 0,1 | 0,3 | | | (+) | 0,2(+)
| 1016040 | Reins | | (+) | | 0,1 | 0,02 | | | (+) | 0,2(+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) | | 0,1 | 0,3 | | | (+) | 0,2(+)
| 1016990 | Autres | | (+) | | 0,01 | 0,02 | | | | 0,01(+)
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,01 | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,01 | 0,05(+)
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,05 | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | | 0,02 | 0,05(+)
| 1017030 | Foie | | 0,07 | | 0,1 | 0,8 | 0,3 | | 0,02 | 0,15(+)
| 1017040 | Reins | | 0,07 | | 0,1 | 0,15 | 0,05 | | 0,02 | 0,3(+)
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,07 | | 0,1 | 0,8 | 0,05 | | 0,02 | 0,3(+)
| 1017990 | Autres | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01(+)
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01(+) | 0,02 | 0,04 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,2(+)
| 1020010 | Bovins | | (+) | | | 0,07 | | | (+) | (+)
| 1020020 | Ovins | | (+) | | | 0,06 | | | (+) | (+)
| 1020030 | Caprins | | (+) | | | 0,06 | | | (+) | (+)
| 1020040 | Chevaux | | (+) | | | 0,07 | | | (+) | (+)
| 1020990 | Autres | | (+) | | | 0,02 | | | | (+)
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,02 | 0,01(+) | 0,02 | 0,02 | 0,15 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 2(+)
| 1030010 | Poule | | (+) | | | | | | (+) | (+)
| 1030020 | Cane | | (+) | | | | | | (+) | (+)
| 1030030 | Oie | | (+) | | | | | | (+) | (+)
| 1030040 | Caille | | (+) | | | | | | (+) | (+)
| 1030990 | Autres | | (+) | | | | | | | (+)
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01(+)
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01(+)
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01(+)
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à la clopyralide et au fosétyl sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Clopyralide | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,5 | 75
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,5 |
| 0120010 | Amandes | | 1 500
| 0120020 | Noix du Brésil | | 500
| 0120030 | Noix de cajou | | 500
| 0120040 | Châtaignes | | 1 500
| 0120050 | Noix de coco | | 500
| 0120060 | Noisettes | | 1 500
| 0120070 | Noix de Queensland | | 500
| 0120080 | Noix de pécan | | 500
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 500
| 0120100 | Pistaches | | 1 500
| 0120110 | Noix communes | | 1 500
| 0120990 | Autres | | 500
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 150
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,5 |
| 0140010 | Abricots | | 2
| 0140020 | Cerises (douces) | | 2
| 0140030 | Pêches | | 50
| 0140040 | Prunes | | 2
| 0140990 | Autres | | 2
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,5 |
| 0151010 | Raisins de table | | 100
| 0151020 | Raisins de cuve | | 200
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 100
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,5 |
| 0153010 | Mûres | | 300
| 0153020 | Mûres des haies | | 2
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 300
| 0153990 | Autres | | 2
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | 0,5 | 200
| 0154020 | Airelles canneberges | 4 | 2
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,5 | 200
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,5 | 200
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,5 | 2
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,5 | 2
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,5 | 50
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,5 | 80
| 0154990 | Autres | 0,5 | 2
| 0160000 | Fruits divers à | 0,5 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 2
| 0161020 | Figues | | 2
| 0161030 | Olives de table | | 100
| 0161040 | Kumquats | | 2
| 0161050 | Caramboles | | 2
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 50
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 2
| 0161990 | Autres | | 2
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 150
| 0162020 | Litchis | | 2
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 2
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 2
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 2
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 2
| 0162990 | Autres | | 2
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | | 70
| 0163020 | Bananes | | 2
| 0163030 | Mangues | | 2
| 0163040 | Papayes | | 2
| 0163050 | Grenades | | 90
| 0163060 | Chérimoles | | 2
| 0163070 | Goyaves | | 2
| 0163080 | Ananas | | 50
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 2
| 0163100 | Durions | | 2
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 2
| 0163990 | Autres | | 2
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,5 | 200
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | 2
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 1 | 2
| 0213020 | Carottes | 0,5 | 2
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,5 | 8
| 0213040 | Raiforts | 0,5 | 200
| 0213050 | Topinambours | 0,5 | 2
| 0213060 | Panais | 0,5 | 2
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,5 | 2
| 0213080 | Radis | 0,5 | 25
| 0213090 | Salsifis | 0,5 | 2
| 0213100 | Rutabagas | 1,5 | 2
| 0213110 | Navets | 1,5 | 2
| 0213990 | Autres | 0,5 | 2
| 0220000 | Légumes-bulbes | |
| 0220010 | Aulx | 0,5 | 30
| 0220020 | Oignons | 0,5 | 50
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | 30
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,7 | 30
| 0220990 | Autres | 0,5 | 2
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,5 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | | 100
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 130
| 0231030 | Aubergines | | 100
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 2
| 0231990 | Autres | | 2
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | | 80
| 0232020 | Cornichons | | 75
| 0232030 | Courgettes | | 100
| 0232990 | Autres | | 75
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 75
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 5
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 70
| 0241010 | Brocolis | 1,5 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 3 |
| 0241990 | Autres | 0,5 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 10
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,5 |
| 0242020 | Choux pommés | 3 |
| 0242990 | Autres | 0,5 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 30
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 1 |
| 0243020 | Choux verts | 1 |
| 0243990 | Autres | 0,5 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,5 | 10
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,5 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 75
| 0251020 | Laitues | | 300
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 75
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 75
| 0251050 | Cressons de terre | | 75
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 75
| 0251070 | Moutarde brune | | 75
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 75
| 0251990 | Autres | | 75
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | 1 | 300
| 0252020 | Pourpiers | 0,5 | 2
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 1 | 15
| 0252990 | Autres | 0,5 | 2
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,5 | 2
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,5 | 2
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,5 | 75
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3 | 400
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,5 | 2
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | |
| 0270010 | Asperges | 0,5 | 2
| 0270020 | Cardons | 0,5 | 2
| 0270030 | Céleris | 0,5 | 2
| 0270040 | Fenouils | 0,5 | 2
| 0270050 | Artichauts | 0,5 | 50
| 0270060 | Poireaux | 0,7 | 30
| 0270070 | Rhubarbes | 0,5 | 2
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,5 | 2
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,5 | 2
| 0270990 | Autres | 0,5 | 2
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,5 | 2
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,5 | 2
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,5 | 2
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 2
| 0401010 | Graines de lin | 20 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,5 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,5 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,5 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,5 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,5 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,5 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,5 |
| 0401990 | Autres | 0,5 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,5 |
| 0402010 | Olives à huile | | 100
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 2
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 2
| 0402040 | Kapoks | | 2
| 0402990 | Autres | | 2
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 2 | 2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 2 | 2
| 0500030 | Maïs | 2 | 2
| 0500040 | Millet commun/Panic | 2 | 2
| 0500050 | Avoine | 3 | 2
| 0500060 | Riz | 2 | 2
| 0500070 | Seigle | 5 | 2
| 0500080 | Sorgho | 2 | 2
| 0500090 | Froment (blé) | 3 | 150
| 0500990 | Autres | 2 | 2
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | |
| 0610000 | Thés | 0,5 | 5
| 0620000 | Grains de café | 0,5 | 5
| 0630000 | Infusions (base:) | 5 | 500
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,5 | 2
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,5 | 2
| 0700000 | HOUBLON | 5 | 2 000
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,5 | 400
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,5 | 400
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,5 | 400
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,5 | 400
| 0840020 | Gingembre | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,5 | 400
| 0840040 | Raifort | |
| 0840990 | Autres | 0,5 | 400
| 0850000 | Boutons | 0,5 | 400
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,5 | 400
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,5 | 400
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 1 | 2
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 2
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 75
| 0900990 | Autres | 0,05 | 2
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,05 | 0,7
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05 | 1,5
| 1011030 | Foie | 0,05 | 0,8
| 1011040 | Reins | 0,6 | 6
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 6
| 1011990 | Autres | 0,05 | 0,5
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,08 | 0,7
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,15 | 1,5
| 1012030 | Foie | 0,15 | 1,5
| 1012040 | Reins | 1,5 | 8
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 8
| 1012990 | Autres | 0,05 | 0,5
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,08 | 0,7
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,2 | 1,5
| 1013030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1013040 | Reins | 2 | 8
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 8
| 1013990 | Autres | 0,05 | 0,5
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,08 | 0,7
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,2 | 1,5
| 1014030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1014040 | Reins | 2 | 8
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 8
| 1014990 | Autres | 0,05 | 0,5
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05 |
| 1015010 | Muscles | | 0,5
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,5
| 1015030 | Foie | | 0,5
| 1015040 | Reins | | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1015990 | Autres | | 0,5
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,05 |
| 1016010 | Muscles | | 0,7
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,7
| 1016030 | Foie | | 0,7
| 1016040 | Reins | | 0,5
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,7
| 1016990 | Autres | | 0,5
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05 |
| 1017010 | Muscles | | 0,5
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,5
| 1017030 | Foie | | 0,5
| 1017040 | Reins | | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1017990 | Autres | | 0,5
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,5
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,05 | 0,7
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,5
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,5
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,5
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,5
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
3) À l’annexe IV, la substance suivante est ajoutée selon l’ordre alphabétique: «Extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux»