Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2022/1406 de la Commission du 3 août 2022 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de méthoxyfénozide, de propoxur, de spinosad et de thirame présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 03/08/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2022/1406
Adopté le3 août 2022
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 17 considérants, 1 annexe
CELEX32022R1406
Considérants (17)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de méthoxyfénozide et de spinosad ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le propoxur et le thirame, les LMR figurent, selon le produit, à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement.
(2)
(2) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active méthoxyfénozide, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a publié ses conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à cette substance active, qui ont confirmé la dose journalière admissible (DJA) existante et établi une dose aiguë de référence (DARf) moins élevée.
(3)
(3) Conformément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l’Autorité de rendre un avis motivé sur les risques que les LMR actuelles pour le méthoxyfénozide représentent pour les consommateurs, au vu de la DARf inférieure susmentionnée.
(4)
(4) Dans son avis motivé, l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables associés aux LMR actuelles pour les oranges, les pamplemousses, les mandarines, les poires, les pêches, les pommes, les tomates et les brocolis. Les États membres ont été consultés et invités à signaler toute bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Les États membres n’ont pu définir une telle BPA de repli que pour les tomates. L’Autorité a ensuite procédé à un calcul de l’exposition en tenant compte des données relatives aux résidus dans le cadre de la BPA de repli pour les tomates et des conséquences de l’épluchage des agrumes mises en lumière lors de l’examen de la substance par les pairs. Nonobstant cela, l’Autorité a expliqué que, pour les agrumes (oranges, pamplemousses, mandarines), les LMR existantes étaient sûres en association avec les conséquences de l’épluchage mises en lumière lors de l’examen par les pairs. Pour tous les autres produits concernés, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination (LD) pertinente.
(5)
(5) En ce qui concerne le propoxur, la Commission a demandé à l’Autorité, conformément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, de porter une appréciation sur les propriétés toxicologiques, de dériver des valeurs toxicologiques de référence et d’évaluer les LMR existantes, étant donné que la substance n’a jamais été évaluée dans l’Union et que des conclusions ont été récemment communiquées. Dans son avis motivé, l’Autorité n’a pas pu dériver de valeurs toxicologiques de référence de l’Union pour le propoxur et, par conséquent, n’a pas pu tirer de conclusions sur la sécurité des LMR pour les consommateurs. L’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi de la part des gestionnaires des risques s’imposait. Du point de vue de la gestion des risques, en l’absence de telles données pour tous les produits, un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Étant donné que les utilisations de cette substance ne sont plus autorisées dans l’Union, les LMR devraient être fixées au niveau de la LD dans l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005.
(6)
(6) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active spinosad, conformément au règlement (CE) no 1107/2009, l’Autorité a présenté ses conclusions relatives à l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à cette substance active, en établissant une DARf pour la première fois.
(7)
(7) Conformément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l’Autorité d’évaluer les risques que les LMR actuelles pour le spinosad pourraient représenter pour les consommateurs, au vu de cette nouvelle DARf.
(8)
(8) Dans son avis motivé, l’Autorité a relevé des risques pour les consommateurs dans le cas des poivrons doux/piments doux, des laitues, des scaroles/endives à larges feuilles, des épinards, des cardes/feuilles de betterave et des endives/chicons. Les États membres ont été consultés et invités à signaler toute BPA de repli qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Les États membres ont recensé des BPA de repli pour tous les produits concernés. L’Autorité a donc recommandé l’abaissement des LMR pour ces produits. Pour ceux-ci, il convient que les LMR soient fixées au niveau déterminé par l’Autorité.
(9)
(9) En ce qui concerne le thirame, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Le thirame n’est plus approuvé dans l’Union et toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour le thirame à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement. L’Autorité a également évalué les tolérances à l’importation existantes pour le thirame mais, en l’absence de données toxicologiques pour son métabolite M1, elle n’a pas pu finaliser l’évaluation des risques pour les consommateurs et a conclu qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était nécessaire. Du point de vue de la gestion des risques, en l’absence de telles données et compte tenu des raisons ayant motivé le non-renouvellement de l’approbation du thirame, pour tous les produits, un risque pour les consommateurs ne peut être exclu et il conviendrait de fixer des LMR dans l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la LD.
(10)
(10) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la LD spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme le prévoit l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
(12)
(12) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
(14)
(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(15)
(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(16)
(16) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(17)
(17) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 28 février 2023, sauf pour le méthoxyfénozide dans les poires, les pêches, les pommes et les brocolis, pour le propoxur sur tous les produits et pour le thirame sur tous les produits.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 28 février 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au méthoxyfénozide et au spinosad sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Méthoxyfénozide (L)
(L) liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231030 Aubergines
Spinosad (spinosad, somme de la spinosyne A et la spinosyne D) (L)
(L) liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0270050 Artichauts
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0252010 Épinards
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Méthoxyfénozide (L) | Spinosad (spinosad, somme de la spinosyne A et la spinosyne D) (L)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 2 | 0,3
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,1 | 0,07
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,3
| 0130010 | Pommes | 0,01 |
| 0130020 | Poires | 0,01 |
| 0130030 | Coings | 2 |
| 0130040 | Nèfles | 2 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 2 |
| 0130990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 2 | 0,6
| 0140020 | Cerises (douces) | 2 | 0,2
| 0140030 | Pêches | 0,01 | 0,6
| 0140040 | Prunes | 2 | 0,2
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1 | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 2 | 0,3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | 1,5
| 0153020 | Mûres des haies | | 1
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 1,5
| 0153990 | Autres (2) | | 0,02
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 1,5
| 0154010 | Myrtilles | 4 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,7 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01 | 0,02
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,05
| 0162020 | Litchis | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,7
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,02
| 0162990 | Autres (2) | | 0,02
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,7 | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,01 | 2
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,02
| 0163040 | Papayes | 1 | 0,5
| 0163050 | Grenades | 0,6 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,02
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,02
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | 0,01 |
| 0212020 | Patates douces | 0,02 |
| 0212030 | Ignames | 0,01 |
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01 |
| 0212990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 0,02
| 0213020 | Carottes | 0,5 | 0,02
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | 0,02
| 0213040 | Raiforts | 0,01 | 0,02
| 0213050 | Topinambours | 0,01 | 0,02
| 0213060 | Panais | 0,01 | 0,02
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 0,02
| 0213080 | Radis | 0,4 | 0,3
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 0,02
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 0,02
| 0213110 | Navets | 0,01 | 0,02
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | | 0,07
| 0220020 | Oignons | | 0,07
| 0220030 | Échalotes | | 0,07
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 4
| 0220990 | Autres (2) | | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,6 | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | 0,6
| 0231030 | Aubergines | 0,6(+) | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,02
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,3
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 1
| 0233010 | Melons | 0,3 |
| 0233020 | Potirons | 0,3 |
| 0233030 | Pastèques | 0,01 |
| 0233990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 2
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | (+)
| 0241010 | Brocolis | | (+)
| 0241020 | Choux-fleurs | | (+)
| 0241990 | Autres (2) | | (+)
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 4 | 10
| 0251020 | Laitues | 4 | 4
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | 3
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 4 | 10
| 0251050 | Cressons de terre | 4 | 10
| 0251060 | Roquette/Rucola | 4 | 10
| 0251070 | Moutarde brune | 4 | 10
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 4 | 15
| 0251990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 4 |
| 0252010 | Épinards | | 4(+)
| 0252020 | Pourpiers | | 10
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 4
| 0252990 | Autres (2) | | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 10
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 10
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 4 |
| 0256010 | Cerfeuils | | 15
| 0256020 | Ciboulettes | | 15
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 15
| 0256040 | Persils | | 60
| 0256050 | Sauge | | 15
| 0256060 | Romarin | | 15
| 0256070 | Thym | | 15
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 15
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 15
| 0256100 | Estragon | | 15
| 0256990 | Autres (2) | | 0,05
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,3
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,02
| 0270020 | Cardons | | 0,02
| 0270030 | Céleris | | 5
| 0270040 | Fenouils | | 5
| 0270050 | Artichauts | | 0,15(+)
| 0270060 | Poireaux | | 0,2
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02
| 0270990 | Autres (2) | | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,02
| 0300010 | Haricots | 0,5 |
| 0300020 | Lentilles | 0,01 |
| 0300030 | Pois | 5 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 |
| 0300990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,03 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | 7 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 2(+)
| 0500010 | Orge | 0,01 | (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | (+)
| 0500030 | Maïs | 0,02 | (+)
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | (+)
| 0500050 | Avoine | 0,01 | (+)
| 0500060 | Riz | 0,01 | (+)
| 0500070 | Seigle | 0,01 | (+)
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | (+)
| 0500090 | Froment (blé) | 0,01 | (+)
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | (+)
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,1
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,3 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 |
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,01(+) | 0,1
| 1011020 | Graisse | 0,3(+) | 2
| 1011030 | Foie | 0,2(+) | 0,7
| 1011040 | Reins | 0,2(+) | 0,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+) | 2
| 1011990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,02
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01(+) | 0,3
| 1012020 | Graisse | 0,3(+) | 3
| 1012030 | Foie | 0,2(+) | 2
| 1012040 | Reins | 0,2(+) | 1
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+) | 3
| 1012990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,01(+) | 0,2
| 1013020 | Graisse | 0,3(+) | 3
| 1013030 | Foie | 0,2(+) | 1,5
| 1013040 | Reins | 0,2(+) | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+) | 3
| 1013990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01(+) | 0,2
| 1014020 | Graisse | 0,3(+) | 3
| 1014030 | Foie | 0,2(+) | 1,5
| 1014040 | Reins | 0,2(+) | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2(+) | 3
| 1014990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,2
| 1015020 | Graisse | 0,3 | 3
| 1015030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | (+) | 0,2(+)
| 1016020 | Graisse | (+) | 1(+)
| 1016030 | Foie | (+) | 0,2(+)
| 1016040 | Reins | | 0,02
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 1
| 1016990 | Autres (2) | | 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,2
| 1017020 | Graisse | 0,3 | 3
| 1017030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,05(+) | 0,2
| 1020010 | Bovins | (+) |
| 1020020 | Ovins | (+) |
| 1020030 | Caprins | (+) |
| 1020040 | Chevaux | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | (+) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01(+) | 0,2(+)
| 1030010 | Poule | (+) | (+)
| 1030020 | Cane | (+) | (+)
| 1030030 | Oie | (+) | (+)
| 1030040 | Caille | (+) | (+)
| 1030990 | Autres (2) | (+) | (+)
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
2) À l’annexe II, les colonnes relatives au propoxur et au thirame sont supprimées.
3) À l’annexe III, partie B, les colonnes relatives au propoxur et au thirame sont supprimées.
4) À l’annexe V, les colonnes relatives au propoxur et au thirame sont ajoutées comme suit:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Thirame (exprimé en thirame)
(A) Étant donné que l’ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes mono-résidu sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame ou du thirame est nécessaire.»
| Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent
les LMR
| Propoxur | Thirame (exprimé en thirame)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,05
| 0110000 | Agrumes | 0,005 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,005 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,005 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,005 |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | 0,005 |
| 0161020 | Figues | 0,005 |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 |
| 0161040 | Kumquats | 0,005 |
| 0161050 | Caramboles | 0,005 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,005 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,005 |
| 0161990 | Autres (2) | 0,005 |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,005 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,005 |
| 0163030 | Mangues | 0,005 |
| 0163040 | Papayes | 0,005 |
| 0163050 | Grenades | 0,005 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,005 |
| 0163070 | Goyaves | 0,005 |
| 0163080 | Ananas | 0,005 |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,005 |
| 0163100 | Durions | 0,005 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,005 |
| 0163990 | Autres (2) | 0,005 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,05
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,005 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,005 |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,005 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,005 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,005 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,005 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,005 |
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,005 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,005 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,01 |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,005 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,005 |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,005 |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,005 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,005 | 0,05
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,005 | 0,05
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,01 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,005 | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |