Considérants (24)
(1)(1) Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 de la Commission établit des règles concernant le renforcement temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Union de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays tiers énumérés à son annexe I, et concernant les conditions particulières régissant l’entrée dans l’Union de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux provenant de certains pays tiers, en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par les résidus de pesticides, ainsi que par le pentachlorophénol et les dioxines, par les colorants Soudan, par la rhodamine B et par les toxines végétales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique, tels qu’énumérés à l’annexe II dudit règlement.
(2)(2) L’article 12 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 prévoit l’obligation pour la Commission de réexaminer les listes établies aux annexes dudit règlement à des intervalles réguliers ne dépassant pas six mois, afin de tenir compte des nouvelles informations sur les risques pour la santé humaine et les manquements à la législation de l’Union. Ces nouvelles informations comprennent les données résultant des notifications reçues par l’intermédiaire du système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux («RASFF») établi par le règlement (CE) no 178/2002, ainsi que les données et les informations relatives aux envois et aux résultats des contrôles documentaires, des contrôles d’identité et des contrôles physiques réalisés par les États membres et communiqués à la Commission.
(3)(3) Les notifications récentes reçues par l’intermédiaire du RASFF indiquent l’existence d’un risque grave direct ou indirect pour la santé humaine dérivant de certaines denrées alimentaires ou de certains aliments pour animaux. En outre, les contrôles officiels effectués par les États membres sur certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d’origine non animale au premier semestre 2023 montrent qu’il convient de modifier les listes établies aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 afin de protéger la santé humaine au sein de l’Union.
(4)(4) Les envois de denrées alimentaires consistant en deux ingrédients ou plus, énumérés au point 2 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et contenant l’une des denrées alimentaires énumérées au point 1 de ladite annexe, ont fait l’objet de contrôles officiels renforcés en raison du risque de contamination par les aflatoxines depuis octobre 2019. Les contrôles officiels effectués par les États membres sur ces marchandises indiquent un degré globalement satisfaisant de conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Un renforcement des contrôles officiels n’est donc plus justifié pour ces marchandises et il convient de modifier les dispositions pertinentes des articles 1er et 8 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de supprimer le point 2 de l’annexe II dudit règlement d’exécution.
(5)(5) En ce qui concerne les envois de pois antaques ou doliques d’Égypte (Lablab purpureus) en provenance du Bangladesh, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise provenant du Bangladesh. Il convient donc de l’inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(6)(6) Une nouvelle sous-position TARIC du code NC a été introduite dans le système TARIC afin de séparer les grenadilles et les fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis). Par conséquent, il convient de modifier la sous-position TARIC pour le code NC ex08109020 dans l’entrée relative aux grenadilles et aux fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis) en provenance de Colombie à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(7)(7) En ce qui concerne les envois de feuilles de vigne en provenance d’Égypte, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise provenant d’Égypte. Il convient donc de l’inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(8)(8) Depuis janvier 2023, la menthe (Mentha) en provenance d’Israël fait l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles officiels effectués par les États membres sur cette marchandise indiquent un degré globalement satisfaisant de conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Un renforcement des contrôles officiels n’est donc plus justifié pour cette marchandise et il convient de supprimer son inscription à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(9)(9) En ce qui concerne les envois de doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(10)(10) Depuis février 2015, la gomme de guar en provenance de l’Inde est soumise à des contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Par conséquent, un renforcement des contrôles officiels à hauteur de 50 % des envois entrant dans l’Union n’est plus justifié pour cette marchandise et la fréquence des contrôles devrait être ramenée à 30 % des envois entrant dans l’Union à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(11)(11) Depuis décembre 2021, les compléments alimentaires contenant des substances botaniques en provenance de Corée du Sud font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres sur ces marchandises indiquent un degré globalement satisfaisant de conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Un renforcement des contrôles officiels n’est donc plus justifié pour ces marchandises et il convient de supprimer leur inscription à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(12)(12) Depuis décembre 2021, les nouilles à préparation instantanée contenant des épices/assaisonnements ou des sauces en provenance de Corée du Sud font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Par conséquent, un renforcement des contrôles officiels à hauteur de 20 % des envois entrant dans l’Union n’est plus justifié pour cette marchandise et la fréquence des contrôles devrait être ramenée à 10 % des envois entrant dans l’Union à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(13)(13) En ce qui concerne les envois de doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) en provenance du Sri Lanka, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise provenant du Sri Lanka. Il convient donc de l’inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(14)(14) En ce qui concerne les envois de niébé (Vigna unguiculata) en provenance de Madagascar, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(15)(15) En ce qui concerne les envois de riz en provenance du Pakistan, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 10 % dans l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(16)(16) En ce qui concerne les envois de grenadilles et de fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis) en provenance de Thaïlande, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de ces marchandises provenant de Thaïlande. Il convient donc de les inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(17)(17) En ce qui concerne les envois de graines de cumin en provenance de Turquie, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par les alcaloïdes pyrrolizidiniques. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(18)(18) Depuis décembre 2021, les piments du genre Capsicum (autres que doux) en provenance d’Ouganda font l’objet de contrôles officiels renforcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels effectués par les États membres sur cette marchandise indiquent un degré globalement satisfaisant de conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Le renforcement des contrôles officiels n’étant donc plus justifié pour cette marchandise, il convient de supprimer son inscription à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(19)(19) En ce qui concerne les envois de durians (Durio zibethinus) en provenance du Viêt Nam, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renforcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise provenant du Viêt Nam. Il convient donc de l’inscrire à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(20)(20) En ce qui concerne les envois de piments du genre Capsicum (autres que doux) en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(21)(21) En ce qui concerne les envois de graines de Sesamum en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les États membres conformément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de manquement aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concerne la contamination par Salmonella. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(22)(22) Depuis octobre 2020, les graines de Sesamum en provenance de l’Inde sont soumises à des contrôles officiels renforcés et à des conditions particulières à son entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conformité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Un renforcement des contrôles officiels à hauteur de 50 % des envois entrant dans l’Union n’est donc plus justifié pour cette marchandise et la fréquence des contrôles devrait être ramenée à 30 % des envois entrant dans l’Union à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(23)(23) Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 en conséquence.
(24)(24) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 est modifié comme suit:
1) À l’article 1er, paragraphe 1, le point b) est modifié comme suit:
a) la partie introductive est remplacée par le texte suivant:
«les conditions particulières régissant l’entrée dans l’Union des catégories suivantes d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par les résidus de pesticides, par les colorants Soudan, par la rhodamine B et par les toxines végétales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique, conformément à l’article 53, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 178/2002:»;
b) le point ii)) est supprimé.
2) À l’article 8, les paragraphes 3 et 4 sont supprimés.
3) Les annexes I et II sont remplacées par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
ANNEXE
«
»
ANNEXE I — Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays tiers et faisant l’objet d’un renforcement temporaire des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers et aux points de contrôle
| Ligne | Pays d’origine | Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue) | Code NC | Sous-position TARIC | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
| 1 | Azerbaïdjan (AZ) |
— Noisettes (Corylus sp.), en coques
| 08022100 | | |
| | |
— Noisettes (Corylus sp.), sans coques
| 08022200 | | |
| | |
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques contenant des noisettes
| ex08135039 | 70 | |
| | | ex08135091 | 70 | |
| | | | ex08135099 | 70 | |
| | |
— Pâtes de noisettes
| ex20071010 | 70 | |
| | | | ex20071099 | 40 | |
| | | | ex20079939 | 05; 06 | |
| | | | ex20079950 | 33 | |
| | | | ex20079997 | 23 | |
| | |
— Noisettes, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081912 | 30 | |
| | | | ex20081919 | 30 | |
| | | | ex20081992 | 30 | |
| | | | ex20081995 | 20 | |
| | | | ex20081999 | 30 | |
| | | | ex20089712 | 15 | |
| | | | ex20089714 | 15 | Aflatoxines | 20
| | ex20089716 | 15 | |
| | | | ex20089718 | 15 | |
| | | | ex20089732 | 15 | |
| | | | ex20089734 | 15 | |
| | | | ex20089736 | 15 | |
| | | | ex20089738 | 15 | |
| | | | ex20089751 | 15 | |
| | | | ex20089759 | 15 | |
| | | | ex20089772 | 15 | |
| | | | ex20089774 | 15 | |
| | | | ex20089776 | 15 | |
| | | | ex20089778 | 15 | |
| | | | ex20089792 | 15 | |
| | | | ex20089793 | 15 | |
| | | | ex20089794 | 15 | |
| | | | ex20089796 | 15 | |
| | | | ex20089797 | 15 | |
| | | | ex20089798 | 15 | |
| | |
— Farines, semoules et poudres de noisettes
| ex11063090 | 40 | |
| | | | | |
| | |
— Huile de noisette
| ex15159099 | 20 | |
| | | (Denrées alimentaires) | | | |
| 2 | Bangladesh (BD) |
Pois antaques ou doliques d’Égypte (Lablab purpureus)
(Denrées alimentaires)
| ex07089000 | 30 | Résidus de pesticides | 20
| 3 | Brésil (BR) |
— Noix du Brésil en coques
| 08012100 | | |
| | |
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des noix du Brésil en coques
(Denrées alimentaires)
| ex08135031 | 20 | |
| | | ex08135039 | 20 | Aflatoxines | 50
| | | ex08135091 | 20 | |
| | | ex08135099 | 20 | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
| 20081191 | | Résidus de pesticides | 30
| | 20081196 |
| | 20081198 |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| 4 | Côte d’Ivoire (CI) | Huile de palme | 15111090 | | |
| | (Denrées alimentaires) | 15119011 | | Soudan Colorants | 20
| | ex15119019 | 90
| | | 15119099 | | |
| 5 | Chine (CN) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
| 20081191 | | |
| | 20081196 | | |
| | 20081198 | | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | Aflatoxines | 10
| | | | | |
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| | |
Piments doux ou poivrons (Capsicum
annuum)
(Denrées alimentaires — broyées ou moulues)
| ex09042200 | 11 | Salmonella | 10
| | |
Thé, même aromatisé
(Denrées alimentaires)
| 0902 | | Résidus de pesticides | 20
| 6 | Colombie (CO) |
Grenadilles et fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis)
(Denrées alimentaires)
|
ex08109020
ex08109020
|
40
50
| Résidus de pesticides | 10
| 7 | République dominicaine (DO) |
— Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
| 07096010 | | Résidus de pesticides | 50
| 07108051 |
|
— Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20
| ex07108059 | 20
| 8 | Égypte (EG) |
— Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
|
07096010
07108051
| | Résidus de pesticides | 30
| | |
— Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20
| ex07108059 | 20
| | |
Oranges
(Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
| 080510 | | Résidus de pesticides | 30
| | |
Pommes-cannelles (Annona squamosa)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex08109075 | 20 | Résidus de pesticides | 20
|
Feuilles de vigne
(Denrées alimentaires)
|
ex20089999
ex20089999
|
11
19
| Résidus de pesticides | 20
| 9 | Géorgie (GE) |
— Noisettes (Corylus sp.), en coques
| 08022100 | | |
| | |
— Noisettes (Corylus sp.), sans coques
| 08022200 | | |
| | |
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques contenant des noisettes
| ex08135039 | 70 | |
| | | ex08135091 | 70 | |
| | | | ex08135099 | 70 | |
| | |
— Pâtes de noisettes
| ex20071010 | 70 | |
| | | | ex20071099 | 40 | |
| | | | ex20079939 | 05; 06 | |
| | | | ex20079950 | 33 | |
| | | | ex20079997 | 23 | |
| | |
— Noisettes, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081912 | 30 | |
| | | | ex20081919 | 30 | |
| | | | ex20081992 | 30 | |
| | | | ex20081995 | 20 | |
| | | | ex20081999 | 30 | |
| | | | ex20089712 | 15 | |
| | | | ex20089714 | 15 | Aflatoxines | 30
| | | | ex20089716 | 15 | |
| | | | ex20089718 | 15 | |
| | | | ex20089732 | 15 | |
| | | | ex20089734 | 15 | |
| | | | ex20089736 | 15 | |
| | | | ex20089738 | 15 | |
| | | | ex20089751 | 15 | |
| | | | ex20089759 | 15 | |
| | | | ex20089772 | 15 | |
| | | | ex20089774 | 15 | |
| | | | ex20089776 | 15 | |
| | | | ex20089778 | 15 | |
| | | | ex20089792 | 15 | |
| | | | ex20089793 | 15 | |
| | | | ex20089794 | 15 | |
| | | | ex20089796 | 15 | |
| | | | ex20089797 | 15 | |
| | | | ex20089798 | 15 | |
| | |
— Farines, semoules et poudres de noisettes
| ex11063090 | 40 | |
| | | | | |
| | |
— Huile de noisette
| ex15159099 | 20 | |
| | | (Denrées alimentaires) | | | |
| 10 | Gambie (GM) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
|
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| | 20081196 | | |
| | 20081198 | | |
| | ex20081912 | 40 | |
| | ex20081919 | 50 | Aflatoxines | 50
| | ex20081992 | 40 | |
| | ex20081995 | 40 | |
| | ex20081999 | 50 | |
|
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
|
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
|
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | ex20079939 | 07; 08 | |
| 11 | Israël (IL) |
Basilic (Ocimum basilicum)
(Denrées alimentaires)
| ex12119086 | 20 | Résidus de pesticides | 10
| 12 | Inde (IN) |
Feuilles de bétel (Piper betle L.)
(Denrées alimentaires)
| ex14049000 | 10 | Salmonella | 30
| | | Comboux ou gombos | ex07099990 | 20 | Résidus de pesticides | 20
| | | (Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées) | ex07108095 | 30
| | | Ben oléifère (Moringa oleifera) | ex07099990 | 10 | Résidus de pesticides | 20
| | | (Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées) | ex07108095 | 75
| | |
Riz
(Denrées alimentaires)
| 1006 | |
Aflatoxines et
ochratoxine A
| 5
| |
| | | | Résidus de pesticides | 10
| | |
| | |
Doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata)
(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou congelés)
| ex07082000 | 10 | Résidus de pesticides | 30
| | | ex07102200 | 10
| |
| |
| |
| | |
Goyaves (Psidium guajava)
(Denrées alimentaires)
| ex08045000 | 30 | Résidus de pesticides | 30
| | |
Noix muscades (Myristica fragrans)
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09081100
09081200
| | Aflatoxines | 30
| |
| | |
Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denrées alimentaires — séchées, grillées,
broyées ou moulues)
| 09042110 | | Aflatoxines | 10
| | | ex09042200 | 11; 19
| | | ex09042190 | 20
| | | ex20059910 | 10; 90
| | | ex20059980 | 94
| | |
— Caroubes
| 12129200 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
— Graines de caroubes, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
| 12129941
| | |
— Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| 13023210
| | |
Gomme de guar
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| 13023290 | | Résidus de pesticides | 20
| Pentachlorophénol et dioxines | 30
|
— Graines de cumin
| 09093100 | | Résidus de pesticides | 20
|
— Graines de cumin, broyées ou moulues
(Denrées alimentaires)
| 09093200
| 13 | Kenya (KE) | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) | 070820 | | Résidus de pesticides | 10
| (Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées) | |
|
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 20
| ex07108059 | 20
| 14 | Corée du Sud (KR) |
Nouilles à préparation instantanée contenant des épices/assaisonnements ou des sauces
(Denrées alimentaires)
| ex19023010 | 30 | Résidus de pesticides | 10
| 15 | Sri Lanka (LK) |
Gotu kola (Centella asiatica)
(Denrées alimentaires)
| ex12119086 | 60 | Résidus de pesticides | 50
|
Mukunuwenna (Alternanthera sessilis)
(Denrées alimentaires)
| ex07099990 | 35 | Résidus de pesticides | 50
|
Doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) (Denrées alimentaires — légumes frais,
réfrigérés ou congelés)
|
ex07082000
ex07102200
|
10
10
| Résidus de pesticides | 20
| 16 | Madagascar (MG) |
Niébé (Vigna unguiculata)
(Denrées alimentaires)
| 07133500 | | Résidus de pesticides | 30
| 17 | Mexique (MX) |
Papayes vertes (Carica papaya)
(Denrées alimentaires — fraîches et réfrigérées)
| 08072000 | | Résidus de pesticides | 20
| 18 | Malaisie (MY) |
Fruits du jacquier (Artocarpus heterophyllus)
(Denrées alimentaires — fraîches)
| ex08109020 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| 19 | Pakistan (PK) |
Mélanges d’épices
(Denrées alimentaires)
|
09109110
09109190
| | Aflatoxines | 50
| | |
Riz
(Denrées alimentaires)
| 1006 | |
Aflatoxines et
ochratoxine A
| 10
| |
| | | | Résidus de pesticides | 10
| | |
| | |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 20
| | | ex07108059 | 20
| 20 | Rwanda (RW) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 20
| ex07108059 | 20
| 21 | Soudan (SD) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| | | 20081196 | | |
| | | 20081198 | | Aflatoxines | 50
| | | | ex20081912 | 40 | |
| | | | ex20081919 | 50 | |
| | | | ex20081992 | 40 | |
| | | | ex20081995 | 40 | |
| | | | ex20081999 | 50 | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| ex20071010 | 80 | |
| | | | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| 22 | Syrie (SY) |
Tahini et halva de graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
|
ex17049099
ex18062095
ex18069050
ex18069060
ex20081919
ex20081999
|
12; 92
13; 93
10
11; 91
40
40
| Salmonella | 20
| 23 | Thaïlande (TH) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 30
| ex07108059 | 20
|
Grenadilles et fruits de la passion (Passiflora ligularis et Passiflora edulis)
(Denrées alimentaires — fraîches)
|
ex08109020
ex08109020
|
40
50
| Résidus de pesticides | 10
| 24 | Turquie (TR) |
Citrons (Citrus limon, Citrus
limonum)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou séchées)
| 08055010 | | Résidus de pesticides | 30
| | |
Pamplemousses
(Denrées alimentaires)
| 08054000 | | Résidus de pesticides | 30
| | |
Grenades
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex08109075 | 30 | Résidus de pesticides | 30
| | |
— Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
|
07096010
07108051
| | Résidus de pesticides | 20
| | |
— Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
|
ex07096099
ex07108059
|
20
20
| | |
— Graines de cumin
| 09093100 | | Alcaloïdes pyrrolizidiniques | 30
|
— Graines de cumin, broyées ou moulues
(Denrées alimentaires)
| 09093200 |
| | |
Origan séché
(Denrées alimentaires)
| ex12119086 | 40 | Alcaloïdes pyrrolizidiniques | 20
| | |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonella | 20
| ex20081919 | 40
| ex20081999 | 40
| | |
— Caroubes
| 12129200 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
— Graines de caroubes, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
| 12129941 |
| | |
— Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| 13023210 |
| 25 | Ouganda (UG) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
|
ex07096099
ex07108059
|
20
20
| Résidus de pesticides | 50
| 26 | États-Unis (US) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
|
20081191
20081196
20081198
| | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | Aflatoxines | 20
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| 27 | Viêt Nam (VN) |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| ex07108059 | 20
|
Nouilles à préparation instantanée contenant des épices/assaisonnements ou des sauces
(Denrées alimentaires)
| ex19023010 | 30 | Résidus de pesticides | 20
|
Durians (Durio zibethinus)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| 08106000 | | Résidus de pesticides | 10
ANNEXE II — Denrées alimentaires et aliments pour animaux provenant de certains pays tiers, dont l’entrée dans l’Union est subordonnée à des conditions particulières en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par les résidus de pesticides, par les colorants Soudan, par la rhodamine B et par des toxines végétales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique
1. Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale visés à l’article 1er, paragraphe 1, point b), i)
| Ligne | Pays d’origine | Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue) | Code NC | Sous-position TARIC | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
| 1 | Bangladesh (BD) |
Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles
(Denrées alimentaires)
| ex14049000 | 10 | Salmonella | 50
| 2 | Bolivie (BO) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| | | 20081196 | | |
| | | 20081198 | | |
| | | ex20081912 | 40 | |
| | | | ex20081919 | 50 | |
| | | | ex20081992 | 40 | Aflatoxines | 50
| | | | ex20081995 | 40 | |
| | | | ex20081999 | 50 | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | | | |
| |
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| 3 | Brésil (BR) |
Poivre noir (Piper nigrum)
(Denrées alimentaires — ni broyées ni moulues)
| ex09041100 | 10 | Salmonella | 50
| 4 | Chine (CN) |
Gomme xanthane
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| ex39139000 | 40 | Résidus de pesticides | 20
| 5 | République dominicaine (DO) |
Aubergines (Solanum
melongena)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| 07093000 | | Résidus de pesticides | 50
| | |
Doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07082000 | 10 | Pesticide Résidus de pesticides | 30
| | | ex07102200 | 10
| | | |
| 6 | Égypte (EG) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| 20081196 | | |
| | | 20081198 | | |
| | | | ex20081912 | 40 | |
| | | | ex20081919 | 50 | |
| | | | ex20081992 | 40 | Aflatoxines | 30
| | | | ex20081995 | 40 | |
| | | | ex20081999 | 50 | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| 7 | Éthiopie (ET) |
— Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta
| 0904 | | Aflatoxines | 50
| | |
— Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0910
| | |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonella | 50
| ex20081919 | 40
| ex20081999 | 40
| 8 | Ghana (GH) |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| 20081196 | | |
| 20081198 | | |
| | | ex20081912 | 40 | |
| | | | ex20081919 | 50 | Aflatoxines | 50
| | | | ex20081992 | 40 | |
| | | | ex20081995 | 40 | |
| | | | ex20081999 | 50 | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| | | Huile de palme | 15111090 | | |
| | | (Denrées alimentaires) | 15119011 | | Colorants Soudan | 50
| | | | ex15119019 | 90
| | | | 15119099 | | |
| 9 | Indonésie (ID) |
Noix muscades (Myristica fragrans)
(Denrées alimentaires — épices séchées)
|
09081100
09081200
| | Aflatoxines | 30
| 10 | Inde (IN) |
Feuilles de curry (Bergera/Murraya koenigii)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées)
| ex12119086 | 10 | Résidus de pesticides | 50
| | | |
| | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), en coques
| 12024100 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
| 12024200 | | |
| | |
— Beurre d’arachide
| 20081110 | | |
| | |
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| 20081191 | | |
| 20081196
| 20081198
| | | ex20081912 | 40 | |
| | | | ex20081919 | 50 | Aflatoxines | 50
| | | | ex20081992 | 40
| | | | ex20081995 | 40 | |
| | | | ex20081999 | 50 | |
| | |
— Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide
| 23050000 | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | |
— Farines d’arachides
| ex12089000 | 20 | |
| | |
— Pâtes d’arachides
| ex20071010 | 80 | |
| | | (Denrées alimentaires et aliments pour animaux) | ex20071099 | 50 | |
| | | | ex20079939 | 07; 08 | |
| | |
Piments du genre Capsicum (autres que doux)
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07096099 | 20 | Résidus de pesticides | 30
| ex07108059 | 20
| | |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonella | 30
| ex20081919 | 40
| ex20081999 | 40
| | |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
| 12074090 | | Résidus de pesticides | 30
| ex20081919 | 40
| ex20081999 | 40
| | |
Mélanges d’additifs alimentaires contenant de la gomme de caroube ou de la gomme de guar
(Denrées alimentaires)
|
ex21069092
ex21069098
ex38249993
ex38249996
| | Résidus de pesticides | 20
| | |
Poivre du genre Piper; fruits séchés ou broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0904 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Vanille
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0905 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Cannelle et fleurs de cannelier
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0906 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Girofles (antofles, clous et griffes)
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0907 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0908 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0909 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
(Denrées alimentaires — épices séchées)
| 0910 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
(Denrées alimentaires)
| 2103 | | Résidus de pesticides | 20
| | |
Carbonate de calcium
(Denrées alimentaires et aliments pour animaux)
|
ex21069092
ex21069098
ex25309070
28365000
|
55
60
10
| Résidus de pesticides | 30
| | |
Compléments alimentaires contenant des substances botaniques
(Denrées alimentaires)
|
ex1302
ex2106
| | Résidus de pesticides | 20
| 11 | Iran (IR) |
— Pistaches, en coques
| 08025100 | | |
| | |
— Pistaches, sans coques
| 08025200 | | |
| | |
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des pistaches
| ex08135039 | 60 | |
| | | ex08135091 | 60 | |
| | | | ex08135099 | 60 | |
| | |
— Pâtes de pistaches
| ex20071010 | 60 | |
| | | | ex20071099 | 30 | |
| | | | ex20079939 | 03; 04 | |
| | | | ex20079950 | 32 | |
| | | | ex20079997 | 22 | |
| | |
— Pistaches, préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081913 | 20 | Aflatoxines | 50
| | | ex20081993 | 20 | |
| | | ex20089712 | 19 | |
| | | | ex20089714 | 19 | |
| | | | ex20089716 | 19 | |
| | | | ex20089718 | 19 | |
| | | | ex20089732 | 19 | |
| | | | ex20089734 | 19 | |
| | | | ex20089736 | 19 | |
| | | | ex20089738 | 19 | |
| | | | ex20089751 | 19 | |
| | | | ex20089759 | 19 | |
| | | | ex20089772 | 19 | |
| | | | ex20089774 | 19 | |
| | | | ex20089776 | 19 | |
| | | | ex20089778 | 19 | |
| | | | ex20089792 | 19 | |
| | | | ex20089793 | 19 | |
| | | | ex20089794 | 19 | |
| | | | ex20089796 | 19 | |
| | | | ex20089797 | 19 | |
| | | | ex20089798 | 19 | |
| | |
— Farines, semoules et poudres de pistaches
| ex11063090 | 50 | |
| | | | | |
| | | (Denrées alimentaires) | | | |
| 12 | Liban (LB) |
Navets (Brassica rapa spp. rapa)
(Denrées alimentaires — préparées ou conservées au vinaigre ou à l’acide acétique)
| ex20019097 | 11; 19 | Rhodamine B | 50
|
Navets (Brassica rapa spp. rapa)
(Denrées alimentaires — préparées ou conservées en saumure ou à l’acide citrique, non congelées)
| ex20059980 | 93 | Rhodamine B | 50
| 13 | Sri Lanka (LK) |
Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denrées alimentaires — séchées, grillées, broyées ou moulues)
| 09042110 | | Aflatoxines | 50
| ex09042190 | 20
| ex09042200 | 11; 19
| ex20059910 | 10; 90
| ex20059980 | 94
| 14 | Malaisie (MY) |
Mélanges d’additifs alimentaires contenant de la gomme de caroube
(Denrées alimentaires)
| ex21069092 | | Résidus de pesticides | 20
| ex21069098
| ex38249993
| ex38249996
| 15 | Nigeria (NG) |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonella | 50
| ex20081919 | 40
| ex20081999 | 40
| 16 | Soudan (SD) | Graines de Sesamum | 12074090 | | Salmonella | 50
| | | (Denrées alimentaires) | ex20081919 | 40
| | | | ex20081999 | 40
| 17 | Turquie (TR) |
— Figues sèches
| 08042090 | | |
| | |
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des figues
| ex08135099 | 50 | |
| | | | | |
| | |
— Pâtes de figues sèches
| ex20071010 | 50 | |
| | | | ex20071099 | 20 | |
| | | | ex20079939 | 01; 02 | |
| | | | ex20079950 | 31 | |
| | | | ex20079997 | 21 | |
| | |
— Figues sèches, préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20089712 | 11 | |
| | | ex20089714 | 11 | |
| | | ex20089716 | 11 | |
| | | | ex20089718 | 11 | |
| | | | ex20089732 | 11 | |
| | | | ex20089734 | 11 | |
| | | | ex20089736 | 11 | |
| | | | ex20089738 | 11 | |
| | | | ex20089751 | 11 | Aflatoxines | 30
| | ex20089759 | 11 | |
| | | | ex20089772 | 11 | |
| | | | ex20089774 | 11 | |
| | | | ex20089776 | 11 | |
| | | | ex20089778 | 11 | |
| | | | ex20089792 | 11 | |
| | | | ex20089793 | 11 | |
| | | | ex20089794 | 11 | |
| | | | ex20089796 | 11 | |
| | | | ex20089797 | 11 | |
| | | | ex20089798 | 11 | |
| | | | ex20089928 | 10 | |
| | | | ex20089934 | 10 | |
| | | | ex20089937 | 10 | |
| | | | ex20089940 | 10 | |
| | | | ex20089949 | 60 | |
| | | | ex20089967 | 95 | |
| | | | ex20089999 | 60 | |
| | |
— Farines, semoules et poudres de figues sèches
| ex11063090 | 60 | |
| | | | | |
| | | (Denrées alimentaires) | | | |
| | |
— Pistaches, en coques
| 08025100 | | |
| | |
— Pistaches, sans coques
| 08025200 | | |
| | |
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des pistaches
| ex08135039 | 60 | |
| | | ex08135091 | 60 | |
| | | | ex08135099 | 60 | |
| | |
— Pâtes de pistaches
| ex20071010 | 60 | |
| | | | ex20071099 | 30 | |
| | | | ex20079939 | 03; 04 | |
| | | | ex20079950 | 32 | |
| | | | ex20079997 | 22 | |
| | |
— Pistaches, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081913 | 20 | Aflatoxines | 50
| | | ex20081993 | 20 | |
| | | ex20089712 | 19 | |
| | | | ex20089714 | 19 | |
| | | | ex20089716 | 19 | |
| | | | ex20089718 | 19 | |
| | | | ex20089732 | 19 | |
| | | | ex20089734 | 19 | |
| | | | ex20089736 | 19 | |
| | | | ex20089738 | 19 | |
| | | | ex20089751 | 19 | |
| | | | ex20089759 | 19 | |
| | | | ex20089772 | 19 | |
| | | | ex20089774 | 19 | |
| | | | ex20089776 | 19 | |
| | | | ex20089778 | 19 | |
| | | | ex20089792 | 19 | |
| | | | ex20089793 | 19 | |
| | | | ex20089794 | 19 | |
| | | | ex20089796 | 19 | |
| | | | ex20089797 | 19 | |
| | | | ex20089798 | 19 | |
| | |
— Farines, semoules et poudres de pistaches
| ex11063090 | 50 | |
| | | | | |
| | | (Denrées alimentaires) | | | |
| | |
Feuilles de vigne
(Denrées alimentaires)
|
ex20089999
ex20089999
|
11
19
| Résidus de pesticides | 50
| | |
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes
(Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
|
080521;
08052200;
08052900
| | Résidus de pesticides | 20
| | |
Oranges
(Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
| 080510 | | Résidus de pesticides | 30
| | |
Mélanges d’additifs alimentaires contenant de la gomme de caroube
(Denrées alimentaires)
|
ex21069092
ex21069098
ex38249993
ex38249996
| | Résidus de pesticides | 20
|
Amandes d’abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées destinées à être mises sur le marché pour la vente au consommateur final
(Denrées alimentaires)
| ex12129995 | 20 | Cyanure | 50
| 18 | Ouganda (UG) |
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Salmonella | 20
| ex20081919 | 40
| ex20081999 | 40
| 19 | États-Unis (US) |
Extrait de vanille
(Denrées alimentaires)
| 13021905 | | Résidus de pesticides | 20
| 20 | Viêt Nam (VN) |
Comboux ou gombos
(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou congelées)
| ex07099990 | 20 | Résidus de pesticides | 50
| | | ex07108095 | 30
| | |
Pitahayas (fruit du dragon)
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
| ex08109020 | 10 | Résidus de pesticides | 20
| | | |
3. Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale visés à l’article 1er, paragraphe 1, point b), iii)
| Ligne | Pays d’origine | Pays à partir duquel les envois sont expédiés vers l’Union | Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue) | Code NC | Sous-position TARIC | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
| 1 | États-Unis (US) | Turquie (TR) |
— Pistaches, en coques
| 08025100 | | Aflatoxines | 50
|
— Pistaches, sans coques
| 08025200 |
|
— Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque contenant des pistaches
| ex08135039 | 60
| ex08135091 | 60
| ex08135099 | 60
|
— Pâtes de pistaches
| ex20071010 | 60
| | ex20071099 | 30
| | ex20079939 | 03; 04
| | ex20079950 | 32
| | ex20079997 | 22
|
— Pistaches, autrement préparées ou conservées, y compris les mélanges
| ex20081913 | 20
| ex20081993 | 20
| ex20089712 | 19
| | ex20089714 | 19
| | ex20089716 | 19
| | ex20089718 | 19
| | ex20089732 | 19
| | ex20089734 | 19
| | ex20089736 | 19
| | ex20089738 | 19
| | ex20089751 | 19
| | ex20089759 | 19
| | ex20089772 | 19
| | ex20089774 | 19
| | ex20089776 | 19
| | ex20089778 | 19
| | ex20089792 | 19
| | ex20089793 | 19
| | ex20089794 | 19
| | ex20089796 | 19
| | ex20089797 | 19
| | ex20089798 | 19
|
— Farines, semoules et poudres de pistaches
| ex11063090 | 50
| (Denrées alimentaires) | |