Article 1
L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/2633 de la Commission du 8 octobre 2024 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine, de famoxadone, de flutriafol, de mandipropamide et de méfentrifluconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 08/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/2633
Adopté le8 octobre 2024
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32024R2633
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «azoxystrobine», «famoxadone», «flutriafol», «mandipropamide» et «méfentrifluconazole» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Le 2 décembre 2023, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) pour les substances actives azoxystrobine, famoxadone, flutriafol, mandipropamide et méfentrifluconazole.
(3)
(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire de l’Union ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire de l’Union tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les risques que présentent lesdites CXL pour les consommateurs et a publié un rapport scientifique. L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons suivantes de pesticides/produits, concernant lesquelles l’Autorité avait relevé un risque potentiel pour la santé des consommateurs dans son rapport scientifique: famoxadone dans: «Oignons à bulbe (sous-groupe)», «Baies de canne (sous-groupe)», «Légumes-fruits, cucurbitacées, concombres et courges d’été (sous-groupe)», «Piments chili» et «Piments doux (y compris pimento ou pimiento)»; mandipropamide dans: «Oignons à bulbe (sous-groupe)», «Aubergines (sous-groupe)» et «Ginseng, séché (y compris le ginseng rouge)»; méfentrifluconazole dans: «Abats comestibles de mammifères», «Œufs», «Graisses de mammifères (à l’exception des graisses de lait)», «Viande (de mammifères autres que mammifères marins)», «Laits», «Fruits à pépins (groupe)», «Abats comestibles de volaille», «Graisses de volaille» et «Viande de volaille».
(5)
(5) Les CXL pour lesquelles l’Autorité n’a pas relevé de risques pour les consommateurs dans l’Union et concernant lesquelles l’Union n’a donc pas fait part de réserves au comité du Codex sur les résidus de pesticides ou à la commission du Codex Alimentarius peuvent être considérées comme sûres. C’est le cas de certaines CXL pour l’azoxystrobine, la famoxadone, le flutriafol, le mandipropamide et le méfentrifluconazole. Il convient par conséquent d’inscrire ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas énumérés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur pour les combinaisons de pesticides/produits concernées.
(6)
(6) En ce qui concerne le mandipropamide dans les courgettes, lors de l’examen de toutes les LMR applicables à cette substance active conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus pour les courgettes n’étaient pas disponibles (4). Les informations à disposition étaient suffisantes pour que l’Autorité puisse proposer une LMR de 0,2 mg/kg sûre pour les consommateurs, et il a été fait mention, à l’annexe II dudit règlement, des lacunes constatées dans les données ainsi que de la date à laquelle les informations manquantes devaient être communiquées à l’Autorité à l’appui des LMR proposées. Étant donné que la nouvelle CXL de 0,2 mg/kg pour le mandipropamide dans les «Légumes-fruits, cucurbitacées, concombres et courges d’été (sous-groupe)» à peau comestible, qui s’applique aux concombres, aux cornichons, aux courgettes et aux «cucurbitacées à peau comestible, autres», était pleinement étayée par des données, et que l’Union n’a pas présenté de réserve à son sujet au comité du Codex sur les résidus de pesticides, il peut être considéré que l’absence de données concernant les essais relatifs aux résidus de mandipropamide dans les courgettes a été traitée dans une mesure suffisante.
(7)
(7) De plus, en ce qui concerne le mandipropamide dans les feuilles de radis, une demande de modification de la LMR existante a été présentée à l’État membre concerné en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission. La Commission a transmis la demande, le rapport d’évaluation et le dossier à l’appui à l’Autorité.
(9)
(9) L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Elle a transmis son avis motivé au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.
(10)
(10) En ce qui concerne le mandipropamide dans les feuilles de radis, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques était nécessaire en ce qui concerne les modalités de mise en œuvre de la LMR proposée. Alors que les feuilles de radis figurent à l’annexe I, partie B, du règlement (CE) no 396/2005 et sont classées dans le sous-groupe des choux verts, les résidus de mandipropamide dans les feuilles de radis proviennent de l’utilisation de cette substance sur les radis et non sur les choux verts. Étant donné qu’une LMR différente est fixée pour le mandipropamide dans les choux verts, sur la base des utilisations de cette substance sur cette culture, il n’est pas approprié d’établir la nouvelle LMR de 50 mg/kg proposée par l’Autorité pour le mandipropamide dans les feuilles de radis pour l’ensemble du sous-groupe des choux verts. Par conséquent, cette LMR ne devrait s’appliquer qu’aux résidus de mandipropamide dans les feuilles de radis.
(11)
(11) Eu égard au rapport scientifique et à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il est conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à l’azoxystrobine, à la famoxadone, au flutriafol, au mandipropamide et au méfentrifluconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Azoxystrobine
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 5 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Famoxadone (L)
(L) Liposoluble.
Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 janvier 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
0213010 Betteraves
0213080 Radis
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220020 Oignons
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010 Tomates
0232030 Courgettes
La LMR suivante s’applique aux feuilles de radis: 50 mg/kg.
0243020 Choux verts».
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Azoxystrobine | Famoxadone (L) | Flutriafol | Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) | Méfentrifluconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 | 0,01 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | 0,2 | 0,5
| 0110020 | Oranges | | | | 0,4 | 1
| 0110030 | Citrons | | | | 0,5 | 1,5
| 0110040 | Limettes | | | | 0,5 | 1,5
| 0110050 | Mandarines | | | | 0,5 | 1,5
| 0110990 | Autres (2) | | | | 0,5 | 0,5
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | | 0,01 | 0,06
| 0120010 | Amandes | 0,01 | | 0,8 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120060 | Noisettes (sauvages ou cultivées) | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | 0,02 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | 0,02 | |
| 0120990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,01 | 0,4 | 0,01 | 0,4
| 0130010 | Pommes | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | | 0,01 | | 2
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 1 | | 5
| 0140030 | Pêches | | | 0,6 | | 2
| 0140040 | Prunes | | | 0,4 | | 1,5
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | | | 2 |
| 0151010 | Raisins de table | | 0,01 | 0,8 | | 0,9
| 0151020 | Raisins de cuve | | 2 | 1,5 | | 2
| 0152000 |
b) Fraises
| 10 | 0,01 | 1,5 | 0,01 | 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 3
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | 5 | | | | 5
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | | | | 2
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 5 | | | | 5
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 5 | | | | 5
| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | | | | 5
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | | | | 2
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 5 | | | | 2
| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | | | | 5
| 0154990 | Autres (2) | 5 | | | | 2
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | 0,01 | 2
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | | 0,5 | 1,5
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | | | 0,01 | 0,2
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,01 | | | |
| 0162020 | Litchis | 0,01 | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 4 | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,3 | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | | |
| 0162990 | Autres (2) | 0,01 | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 1
| 0163020 | Bananes | 2 | | 0,3 | 0,01 | 1,5
| 0163030 | Mangues | 4 | | 0,01 | 0,01 | 0,6
| 0163040 | Papayes | 4 | | 0,01 | 0,8 | 0,5
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,2 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 7 | 0,02 | | 0,1(+) | 0,05
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | 0,01 | | 0,01 | 0,05
| 0212010 | Racines de cassave/Manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | 0,01 | | |
| 0213010 | Betteraves | 1 | | | 0,1(+) | 0,5
| 0213020 | Carottes | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213040 | Raiforts | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213050 | Topinambours | 1 | | | 0,01 | 0,1
| 0213060 | Panais | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213080 | Radis | 1,5 | | | 0,3(+) | 0,5
| 0213090 | Salsifis | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213100 | Rutabagas | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213110 | Navets | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0213990 | Autres (2) | 1 | | | 0,01 | 0,5
| 0220000 | Légumes-bulbes | 10 | 0,01 | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | | | 0,01 | 0,2
| 0220020 | Oignons | | | | 0,1(+) | 0,2
| 0220030 | Échalotes | | | | 0,01 | 0,2
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | 7(+) | 4
| 0220990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 3 | | | |
| 0231010 | Tomates | | 2 | 0,8 | 3(+) | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01 | 1 | 1 | 1,5
| 0231030 | Aubergines | | 0,01 | 0,01 | 3 | 1,5
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 1,5
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | | 0,15 | 0,2 | 0,3
| 0232010 | Concombres | | 0,2 | | |
| 0232020 | Cornichons | | 0,01 | | |
| 0232030 | Courgettes | | 0,2 | | (+) |
| 0232990 | Autres (2) | | 0,01 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 1 | 0,01 | 0,3 | | 0,5
| 0233010 | Melons | | | | 0,5 |
| 0233020 | Potirons | | | | 0,4 |
| 0233030 | Pastèques | | | | 0,4 |
| 0233990 | Autres (2) | | | | 0,3 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 5 | | | | 0,7
| 0241010 | Brocolis | | | | 2 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,3 |
| 0241990 | Autres (2) | | | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 5 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,2 | 0,4
| 0242020 | Choux pommés | | | | 3 | 0,04
| 0242990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 6 | | | 25 | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | (+) |
| 0243990 | Autres (2) | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 5 | | | 0,1 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 10 | 0,01 | | 25 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 0,01 | | 0,01
| 0251020 | Laitues | | | 1,5 | | 0,01
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,01 | | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01 | | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01 | | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,01 | | 7
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,01 | | 7
| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 15 | 0,01 | 0,01 | 25 |
| 0252010 | Épinards | | | | | 7
| 0252020 | Pourpiers | | | | | 0,01
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | 0,01
| 0252990 | Autres (2) | | | | | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 25 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 25 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 70 | 0,02 | 0,02 | 30 | 7
| 0256010 | Cerfeuils | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 3 | 0,01 | 0,01 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 1 | 0,05
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,01 | 0,04
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,01 | 0,15
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,3 | 0,08
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,01 | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270020 | Cardons | 15 | | | 0,01 | 3
| 0270030 | Céleris | 15 | | | 20 | 3
| 0270040 | Fenouils | 10 | | | 0,01 | 3
| 0270050 | Artichauts | 5 | | | 0,3 | 0,7
| 0270060 | Poireaux | 10 | | | 0,01 | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | 0,6 | | | 0,01 | 3
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | | | | | 0,07
| 0300020 | Lentilles | | | | | 1,5
| 0300030 | Pois | | | | | 0,2
| 0300040 | Fèves de lupins/lupinis | | | | | 0,2
| 0300990 | Autres (2) | | | | | 0,2
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,4 | | 0,02 | | 1
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | | 0,15 | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | | 0,02 | | 1
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,02 | | 1
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,02 | | 0,15
| 0401060 | Graines de colza | 0,7 | | 0,5 | | 1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | | 0,4 | | 0,4
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | | 0,02 | | 1
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 0,5 | | 0,2
| 0401100 | Graines de courges | 0,01 | | 0,02 | | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,4 | | 0,02 | | 0,15
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,4 | | 0,02 | | 1
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | | 0,02 | | 1
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,02 | | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,02 | | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,02 | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,01 | | | | 3
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,03 | | | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,01 | | | | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | | | | 0,01 |
| 0500010 | Orge | 1,5 | 0,2 | 1,5 | | 3
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 2
| 0500050 | Avoine | 1,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,6
| 0500060 | Riz | 5 | 0,01 | 0,01 | | 1,5
| 0500070 | Seigle | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,4
| 0500080 | Sorgho | 10 | 0,01 | 1,5 | | 2
| 0500090 | Froments (blé) | 0,5 | 0,1 | 0,15 | | 0,4
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | | |
| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,03 | | 0,15 | 0,05 | 0,4
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 60 | | | | 0,05
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 60 | | | | 0,05
| 0632010 | Fraise | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,3 | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | 0,05
| 0633020 | Ginseng | | | | | 0,5
| 0633990 | Autres (2) | | | | | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | | | | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,05 | 0,06 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 40 | 50 | 20 | 90 | 15
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 5 | | 0,02 | | 0,06
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | | 0,01 | | 1,5
| 0900030 | Racines de chicorée | 1 | | 0,01 | | 0,5
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01(+) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,05(+) | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,02
| 1011040 | Reins | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,01
| 1011990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1012000 |
b) Bovins
| (+) | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01(+) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 1012020 | Graisse | 0,05(+) | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,2
| 1012030 | Foie | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,4
| 1012040 | Reins | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,15
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,1
| 1012990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,4
| 1013000 |
c) Ovins
| (+) | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01(+) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,06
| 1013020 | Graisse | 0,05(+) | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,4
| 1013030 | Foie | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,7
| 1013040 | Reins | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,3
| 1013990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,7
| 1014000 |
d) Caprins
| (+) | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01(+) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,06
| 1014020 | Graisse | 0,05(+) | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,4
| 1014030 | Foie | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,7
| 1014040 | Reins | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,3
| 1014990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,7
| 1015000 |
e) Animaux du genre Equus
| | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,07 | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,4
| 1015040 | Reins | 0,07 | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,1
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,5 | 1 | 0,01 | 0,1
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,4
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01(+) | 0,01 | | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | (+) | | 0,01 | | 0,015
| 1016020 | Graisse | (+) | | 0,03 | | 0,03
| 1016030 | Foie | (+) | | 0,03 | | 0,03
| 1016040 | Reins | (+) | | 0,03 | | 0,03
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | 0,03 | | 0,03
| 1016990 | Autres (2) | (+) | | 0,01 | | 0,03
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| | | | | 0,01
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 |
| 1017030 | Foie | 0,07 | 0,5 | 1 | 0,01 |
| 1017040 | Reins | 0,07 | 0,5 | 1 | 0,01 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,5 | 1 | 0,01 |
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,01(+) | 0,03 | 0,01 | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | (+) | | | | 0,03
| 1020020 | Ovins | (+) | | | | 0,04
| 1020030 | Caprins | (+) | | | | 0,04
| 1020040 | Chevaux | (+) | | | | 0,02
| 1020990 | Autres (2) | (+) | | | | 0,01
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,015
| 1030010 | Poule | (+) | | | |
| 1030020 | Cane | (+) | | | |
| 1030030 | Oie | (+) | | | |
| 1030040 | Caille | (+) | | | |
| 1030990 | Autres (2) | (+) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |