Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins relevant du champ d’application de la directive 2014/90/UE figurent dans les instruments internationaux définis à l’article 2, point 5), de ladite directive.
(2) Afin de tenir compte des modifications les plus récentes apportées aux instruments internationaux, il convient de mettre à jour la liste des instruments internationaux applicables et de désigner explicitement les équipements marins qui, à la suite de ces modifications, deviennent l’objet d’exigences harmonisées de l’Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE.
(3) Il y a lieu, par conséquent, d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2025/1533 de la Commission.
(4) Il est raisonnable et proportionné de prévoir une période transitoire pendant laquelle un nouvel article d’équipement marin conforme aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur dans un État membre avant l’entrée en vigueur du présent règlement peut continuer à être mis sur le marché et installé à bord d’un navire de l’Union au sens de l’article 2, point 2), de la directive 2014/90/UE.
(5) Pour faciliter une mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, les actes d’exécution adoptés en application de ladite directive devraient prendre la forme de règlements d’exécution, conformément à l’article 35, paragraphe 5, de ladite directive.
(6) Afin de permettre à l’industrie des équipements marins et aux autres parties prenantes de s’adapter aux mesures prévues par le présent règlement, il convient que ce dernier entre en vigueur 40 jours après sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(7) En vertu de l’article 38, paragraphe 2, de la directive 2014/90/UE, les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires,
Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai prévues par les instruments internationaux définis à l’article 2, point 5), de la directive 2014/90/UE s’appliquent à chaque article d’équipement marin répertorié dans l’annexe du présent règlement.
Le règlement d’exécution (UE) 2025/1533 est abrogé.
1. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 4 septembre 2024 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 4 septembre 2027.
2. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2025/1533» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 23 septembre 2025 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 23 septembre 2028.
Le présent règlement entre en vigueur le quarantième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer [signée à Londres le 1er novembre 1974], telle que modifiée.
Sigles et abréviations:
A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OM.
CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme IEC 62388:2007.
Circ.: circulaire.
COLREG: International Regulations for Preventing Collisions at Sea (règlement international pour prévenir les abordages en mer).
COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI.
DIN: Deutsches Institut für Normung.
EN: norme européenne.
ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications.
Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie.
Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu.
GNSS: Global navigation satellite system (système mondial de radionavigation par satellite).
Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
IACS: Association internationale des sociétés de classification.
OACI: Organisation de l’aviation civile internationale.
IEC: Commission électrotechnique internationale.
IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
OMI: Organisation maritime internationale.
RE: Règlement d’exécution.
ISO: Organisation internationale de normalisation.
UIT: Union internationale des télécommunications.
LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.
MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MED: directive relative aux équipements marins.
MEPC: comité de la protection du milieu marin
MSC: comité de la sécurité maritime.
NF: Norme Française.
NOx: oxydes d’azote.
Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure.
SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx: oxydes de soufre.
Règ.: règle.
Rés.: résolution.
Remarques concernant la présente annexe
a) Généralités: l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d’essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l’OMI, comme le prévoient les modules pour l’évaluation de la conformité établis à l’annexe II de la directive 2014/90/UE.
b) Colonne 3: lorsque deux séries de normes d’essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (tels qu’une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s’appliquent.
c) Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l’équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates) l’une des installations suivantes:
i) première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle à bord d’un navire de l’Union;
ii) première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle ou d’arrimage à bord d’un navire de l’Union;
iii) livraison de l’équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l’équipement dans sa position fonctionnelle.
d) Lorsqu’il y a plus d’une entrée pour un même article d’équipement marin (par exemple, MED/1.1), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la ou les premières entrées.
e) Dans les cas visés au point d), si les colonnes 5 et 6 ne contiennent aucune date, cela signifie qu’il n’y a pas eu de changement dans les normes d’essai et que l’article d’équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée.
f) Si un instrument international mentionné dans la colonne 3 est suivi de la mention «tel(le) que modifié(e)», les dates et les périodes de transition prévues dans la ou les modifications dudit instrument international sont applicables.
1. Engins de sauvetage
Remarque: La dernière révision disponible des circulaires MSC.1/1628, 1629, 1630, 1631, 1632 et 1633 de l’OMI – applicable aux rapports d’essai au moment de l’essai – s’applique sauf si elle est remplacée par des instruments spécifiques.
| Numéro et nom de l’article | Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.1
Bouées de sauvetage
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
MED/1.1
Bouées de sauvetage
— non destiné à une utilisation combinée avec l’article 1.10
— destiné à une utilisation combinée avec l’article 1.10
Remarque: s’il est prévu d’utiliser le dispositif de largage rapide prévu pour les signaux fumigènes à déclenchement automatique et pour les appareils lumineux à allumage automatique, ces articles doivent avoir une masse d’au moins 4 kg (voir aussi l’article MED/1.3).
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.2 a
Feux de localisation pour engins de sauvetage:
— pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et IEC 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la Rés. MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 24408:2005.
Ou:
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 24408:2005
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.2 b
Feux de localisation pour engins de sauvetage:
— pour bouées de sauvetage
Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et IEC 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la Rés. MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 24408:2005.
Ou:
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 24408:2005.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.2 c
Feux de localisation pour engins de sauvetage:
— pour brassières de sauvetage
Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et IEC 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la Rés. MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 24408:2005.
Ou:
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 24408:2005.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.3
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15736:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.4
Brassières de sauvetage
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.922 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1304 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1470 de l’OMI.
|
MED/1.4
Brassières de sauvetage
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.922 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1304 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1470 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.5 a
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
|
MED/1.5 a
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.5 b
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
|
MED/1.5 b
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.5 c
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
— combinaisons de protection contre les éléments
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
|
MED/1.5 c
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
— combinaisons de protection contre les éléments
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.6 a
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
|
MED/1.6 a
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.6b
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
|
MED/1.6b
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
— combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.6c
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
— combinaisons de protection contre les éléments
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
|
MED/1.6c
Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
— combinaisons de protection contre les éléments
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.7
Moyens de protection thermique
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/32 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.1046 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.8
Fusées à parachutes (pyrotechnie)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15736:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) III,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.9
Feux à main (pyrotechnie)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15736:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) III,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.10
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)
Remarque: Remarque: voir l’article MED/1.1.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15736:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) III,
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.11
Appareils lance-amarres
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15736:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/18 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VII,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.12
Radeaux de sauvetage gonflables
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/13 de SOLAS 74,
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
MED/1.12
Radeaux de sauvetage gonflables
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/13 de SOLAS 74,
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.13
Radeaux de sauvetage rigides
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
MED/1.13
Radeaux de sauvetage rigides
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.14 a
Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
— gonflables
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.809 de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
MED/1.14a
Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
— gonflables
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.809 de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.14b
Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
— rigides
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.809 de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
MED/1.14b
Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
— rigides
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.809 de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.15
Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.809 de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
MED/1.15
Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.809 de l’OMI,
— MSC/Circ.811 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.16
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/13 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC/Circ.811 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.17 a
Embarcations de sauvetage
Embarcation de sauvetage sous bossoirs:
— partiellement fermées
— complètement fermées
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
|
MED/1.17a
Embarcations de sauvetage
Embarcation de sauvetage sous bossoirs:
— partiellement fermées
— complètement fermées
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.17b
Embarcations de sauvetage
Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
|
MED/1.17b
Embarcations de sauvetage
Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.17c
Embarcations de sauvetage sous bossoirs utilisées comme canots de secours:
— partiellement fermées
— complètement fermées
Remarque: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.1423 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1630 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1631 de l’OMI.
|
MED/1.17c
Embarcations de sauvetage sous bossoirs utilisées comme canots de secours:
— partiellement fermées
— complètement fermées
Remarque: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.18
Canots de secours rigides
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
MED/1.18
Canots de secours rigides
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.19
Canots de secours gonflés
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15372:2000.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
MED/1.19
Canots de secours gonflés
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— ISO 15372:2000.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
MED/1.19
Canots de secours gonflés
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— ISO 15372:2000, y compris A1:2021.
|
B+D
B+F
G
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.20 a
Canots de secours rapides:
— gonflés
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 15372:2000.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
|
MED/1.20a
Canots de secours rapides:
— gonflés
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— ISO 15372:2000.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
|
MED/1.20a
Canots de secours rapides:
— gonflés
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— ISO 15372:2000, y compris A1:2021.
|
B+D
B+F
G
| 4.9.2024 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.20b
Canots de secours rapides:
— rigides
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
|
MED/1.20b
Canots de secours rapides:
— rigides
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.20 c
Canots de secours rapides:
— rigides-gonflés
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI,
— ISO 15372:2000.
|
B+D
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
|
MED/1.20c
Canots de secours rapides:
— rigides-gonflés
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI,
— ISO 15372:2000.
|
B+D
B+F
G
| 10.10.2023 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
|
MED/1.20c
Canots de secours rapides:
— rigides-gonflés
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI,
— ISO 15372:2000, y compris A1:2021.
|
B+D
B+F
G
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1016 de l’OMI,
— MSC/Circ.1094 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.21
Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/33 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage – transféré à l’article MED/9/1.3 et supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2023/1667.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.23
Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/33 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.24
Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage.
(bossoirs)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/12 de SOLAS 74,
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.25
Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides.
(bossoirs)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.26 a
Dispositifs de largage pour:
— embarcations de sauvetage et canots de secours (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.1419 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.26 b
Dispositifs de largage pour:
— radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.26 c
Dispositifs de largage pour:
— embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.27
Dispositifs d’évacuation en mer
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/15 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.28
Moyens de secours
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+F
| |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI.
|
MED/1.28
Moyens de secours
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC.1/Circ.810 de l’OMI.
|
B+D
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.29
Échelles d’embarquement
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. III/11 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 5489:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/11 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.1285 de l’OMI.
|
MED/1.29
Échelles d’embarquement
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. III/11 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 5489:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.25 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/11 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.1285 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.30
Matériaux rétroréfléchissants
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage – Transféré à l’article MED/5.17 et à l’article MED/5.18.
Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) – Transféré à l’article MED/4.18.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.33
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
(passif)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN ISO 8729:1998,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— EN ISO 8729:1998,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 8729-1 2010,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 8729-1 2010,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés.A.384(X) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.164(78) de l’OMI.
Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours – Transféré à l’article MED/4.23.
Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours – Transféré à l’article MED/3.38.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.36
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.37
Moteur de propulsion de canot de secours – moteur hors-bord
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.38
Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.39
Radeaux de sauvetage réversibles ouverts
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) Annexe 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) Annexe 11.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+F
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) Annexe 10,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) Annexe 11,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
MED/1.39
Radeaux de sauvetage réversibles ouverts
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) Annexe 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) Annexe 11,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
Et pour la périodicité allongée des visites:
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
|
B+D
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) Annexe 10,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) Annexe 11,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques – Transféré à l’article MED/4.48.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.41 a
Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
— embarcation de sauvetage sous bossoirs
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/24 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.41 b
Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
— embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/24 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.41 c
Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
— radeaux de sauvetage
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/17 de SOLAS 74,
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/24 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.41 d
Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
— canots de secours
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/17 de SOLAS 74,
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.41 e
Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
— canots de secours rapides
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/16 de SOLAS 74,
— Règ. III/17 de SOLAS 74,
— Règ. III/23 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Article MED/1.42, Échelle de pilote – Transféré à l’article MED/4.49.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.43
Canots de secours rigides-gonflés
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI,
— ISO 15372:2000 + A1:2021.
|
B+D
B+F
G
| 15.8.2022 |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
MED/1.43
Canots de secours rigides-gonflés
Entrée 2 sur 2
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI,
— MSC/Circ.1006 de l’OMI,
— ISO 15372:2000 + A1:2021.
|
B+D
B+F
G
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/21 de SOLAS 74,
— Règ. III/31 de SOLAS 74,
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.481(102) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.44 a
Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
— Système de contrôle et de distribution
Remarque: le certificat précise auxquelles des catégories suivantes de navires et de systèmes l’équipement est adapté
Navire:
— Cargo
— Navire à passagers (sauf retour au port en toute sécurité)
— Navire à passagers (y compris retour au port en toute sécurité)
Systèmes:
— Systèmes d’alarme générale (GA)
— Dispositifs de communication avec le public
— Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 4,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 4,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
— EN 50695:2021,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN 62923-1:2018,
— EN 62923-2:2018.
Ou:
— EN 50695:2021,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/12 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/21 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) 5 de l’OMI,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VII,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 4,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 4,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.808 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1369/Add.1 de l’OMI.
|
MED/1.44 a
Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
— Système de contrôle et de distribution
Remarque: le certificat précise auxquelles des catégories suivantes de navires et de systèmes l’équipement est adapté
Navire:
— Cargo
— Navire à passagers (sauf retour au port en toute sécurité)
— Navire à passagers (y compris retour au port en toute sécurité)
Systèmes:
— Systèmes d’alarme générale (GA)
— Dispositifs de communication avec le public
— Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 4,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 4,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
— EN 50695:2021,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288:2022, y compris A1:2024,
— EN 62923-1:2018,
— EN 62923-2:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques hors de la passerelle du navire:
— IEC 60533:2015.
Ou:
— EN 50695:2021,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques hors de la passerelle du navire:
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/12 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/21 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) 5 de l’OMI,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VII,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 4,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 4,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.808 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1369/Add.1 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/1.44 b
Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
— Haut-parleurs
(en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique)
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 4,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 4,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
|
— EN 50695:2021,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— EN 50695:2021,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/12 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/21 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/22 de SOLAS 74,
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) 5 de l’OMI,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) VII,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 4,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 4,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— MSC.1/Circ.808 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1369/Add.1 de l’OMI.
2. Prévention de la pollution marine
| Numéro et nom de l’article | Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.1
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
|
— Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,
— Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,
— Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.2
Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.
|
— Rés. MEPC.5(XIII) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.3
Détecteurs d’hydrocarbures
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
|
— Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,
— Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,
— Circulaire MEPC.1/Circ. 643.
Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) – Intentionnellement blanc.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.5
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,
— Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l’OMI.
|
— Rés. MEPC.108(49) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.
|
MED/2.6 a
Installations de traitement des eaux usées
(doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL).
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
|
— Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, y compris le point 4.2.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 16.3.2017 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
|
MED/2.6 b
Installations de traitement des eaux usées
(doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL).
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
|
— Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, à l’exclusion du point 4.2.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 16.3.2017 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.7
Incinérateurs de bord
(Installations d’incinération d’une capacité maximale de 4 000 kW)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
|
— Rés. MEPC.244(66) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 16.3.2017 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
|
MED/2.7
Incinérateurs de bord
(Installations d’incinération d’une capacité maximale de 4 000 kW)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
|
— Rés. MEPC.244(66) de l’OMI.
— Rés. MEPC.368(79) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.8
Analyseurs de NOx se trouvant en permanence à bord et à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13).
|
— Rés. MEPC.177(58) de l’OMI – (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),
— Rés. MEPC.177(58) de l’OMI – (Code technique sur les NOx, 2008),
— Rés. MEPC.291(71) de l’OMI.
Article MED/2.9, Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx – Transféré à l’article MED/9/2.4.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/2.10
Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
— Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.
|
— Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.
|
Régime A:
B+F
G
Régime B:
G
| 19.6.2018 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
|
MED/2.10
Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
— Rés. MEPC.340(77) de l’OMI.
|
— Rés. MEPC.340(77) de l’OMI.
|
Régime A:
B+F
G
Régime B:
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
3. Équipements de protection contre les incendies
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
|
MED/3.1
Sous-couches de revêtement de pont
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.2
Extincteurs portatifs
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4.
|
— EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
— EN 3-8:2021,
— EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
— EN 3-10:2009.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/18 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. A.951(23) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI,
— Circulaire MSC/Circ.1275 y compris le corrigendum 1 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.3 a
Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):
Entrée 1 sur 1
Remarque: À certifier exclusivement lorsqu’il est conforme au «niveau de protection» X2 et au «degré de protection» Y2 + Z2.
Remarque: Ne s’applique pas aux vêtements thermo-réfléchissants (par exemple, aluminisés).
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— EN 469:2020.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
Article MED/3.3 b, Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu): vêtements de protection pour sapeur-pompiers: vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie – supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975.
Article MED/3.3 c, Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu): vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante – supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.4
Équipement de pompier: bottes
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— EN 15090:2012.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
MED/3.4
Équipement de pompier: bottes
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— EN 15090:2012, à l’exclusion du type 1.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
MED/3.5
Équipement de pompier: gants
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
MED/3.6
Équipement de pompier: casque
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— EN 443:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
MED/3.6
Équipement de pompier: casque
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— EN 443:2008, à l’exclusion du type A.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.7
Appareil respiratoire autonome à air comprimé
Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
(Voir l’article MED/7.1.)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies – usage maritime uniquement).
Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1
Remarque: une ligne de vie associée, résistante au feu, requise en vertu de la norme ISO 23269-2 § 4.28, doit être couverte par une certification MED correspondant à l’article MED/3.44, être utilisée en combinaison avec l’appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte de façon que l’appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie.
Le certificat du module B pour l’appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément associé obligatoire.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
— MSC.1/Circ.1499 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1555 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.8
Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
|
— EN 14593-1:2018.
Ou:
— EN 14594:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.9
Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)
[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)].
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8.
|
— Rés. A.800(19) de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.44(65) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
— MSC/Circ.912 de l’OMI,
— Circulaire MSC/Circ. 1556 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.10
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison.
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.11 a
Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
— cloisonnement de type «A»
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3.2 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
18. 5.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3.2 de SOLAS 74.
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1434 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1616 de l’OMI.
|
MED/3.11 a
Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
— cloisonnement de type «A»
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3.2 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 18.5.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3.2 de SOLAS 74.
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1434 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1616 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1621 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.11b
Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
— cloisonnements de type «B»
Remarque: lorsqu’une cloison de type «B» n’a été testée que d’un côté et a été conçue pour être installée de telle façon que le côté non testé soit adjacent au côté non testé d’une autre cloison de type «B», l’attestation d’examen CE de type contient les conditions applicables à son installation à bord, qui garantissent à tout moment le respect du niveau de protection indiqué dans les tables d’intégrité au feu figurant au chapitre II-2/règle 9.2 Cloisonnements ayant une résistance thermique et mécanique, de la convention SOLAS.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3.4 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3.4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.12 a
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— soupapes de décharge
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO 16852:2016,
— ISO 15364:2016.
| B+F | 19.6.2018 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
|
MED/3.12a
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— soupapes de décharge
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO 16852:2016,
— ISO 15364:2021.
| B+F | 25.8.2021 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
|
MED/3.12a
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— soupapes de décharge
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO/IEC 80079-49:2024,
— ISO 15364:2021.
| B+F | 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.12 b
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— pare-flammes
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO 16852:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
|
MED/3.12b
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— pare-flammes
Entrée 2 sur 2
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO/IEC 80079-49:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.12 c
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— pare-flammes à détonation
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO 16852:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
|
MED/3.12c
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— pare-flammes à détonation
Entrée 2 sur 2
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO/IEC 80079-49:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.12 d
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— soupapes de dégagement à grande vitesse
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO 16852:2016,
— ISO 15364:2016.
| B+F | 19.6.2018 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
|
MED/3.12d
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— soupapes de dégagement à grande vitesse
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO 16852:2016,
— ISO 15364:2021.
| B+F | 25.8.2021 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
|
MED/3.12d
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
— soupapes de dégagement à grande vitesse
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
— EN ISO/IEC 80079-49:2024,
— ISO 15364:2021.
| B+F | 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/16 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.13
Matériaux non combustibles
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
MED/3.14, Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» et «B» – Article inclus dans MED/3.26 et MED/3.27.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.15 a
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
— tuyaux et raccords en matières plastiques
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. A.753(18) de l’OMI, telle que modifiée,
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.15 b
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
— soupapes
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN ISO 10497:2010.
|
B+D
B+E
B+F
| |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
|
MED/3.15 b
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
— soupapes
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN ISO 10497:2022.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.15 c
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
— assemblages de conduites souples et compensateurs
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 15540:2016,
— ISO 15541:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.15 d
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
— tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 19921:2005,
— ISO 19922:2005.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI,
— MSC/Circ.1527 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.16
Portes coupe-feu
Entrée 1 sur 1
Remarque: les éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu sont soumis à une évaluation de la conformité dans le respect de l’article MED/3.17.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— MSC.1/Circ.1319 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l’OMI, révision 1.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.17
Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu
Remarque: si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales.
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.18 a
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
— placage décoratif
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.18 b
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
— systèmes de peintures
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.18 c
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
— revêtements de sol
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/6 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.18 d
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
— coquilles isolantes
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.18 e
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
— adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.18 f
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
— membrane de gaines combustibles
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.19
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.19
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, révision 1.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.20 a
Meubles capitonnés:
— meuble complet (y compris matériau de revêtement, matériau de remplissage et châssis ininflammable)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.20 b
Meubles capitonnés:
— matériau de revêtement pour tout type de matériau de remplissage
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.20 c
Meubles capitonnés:
— matériau de revêtement pour matériau de remplissage ignifuge (testé dans une combinaison spécifique prévue pour une application plus étendue)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.20 d
Meubles capitonnés:
— matériau de remplissage ignifuge
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/5 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.21
Articles de literie
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.22
Volets coupe-feu
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC.1/Circ.1655 de l’OMI.
Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» – Intentionnellement blanc.
Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» – Intentionnellement blanc.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.25
Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 3,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.26 a
Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
— gaines de câbles électriques
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— Circulaire MSC.1/Circ. 1488 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC.1/Circ.1655 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.26 b
Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
— tuyaux, conduits, puits, etc.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
— Circulaire MSC.1/Circ. 1488.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI, révision 1,
— MSC.1/Circ.1655 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.26 c
Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
— systèmes de pénétration pour jeux de barres
Entrée 1 sur 1
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
— Circulaire MSC.1/Circ. 1488.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC.1/Circ.1655 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.27 a
Passages de cloison de type «B» pour le passage de:
— gaines de câbles électriques
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC.1/Circ.1655 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.27 b
Passages de cloison de type «B» pour le passage de:
— tuyaux, conduits, puits, etc.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC.1/Circ.1655 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.28
Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 6182-1:2014.
Ou:
— EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.44(65) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
— MSC/Circ.912 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1556 de l’OMI.
|
MED/3.28
Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 6182-1:2021.
Ou:
— EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.44(65) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
— MSC/Circ.912 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1556 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.29
Tuyaux d’incendie:
— tuyaux aplatissables étanches (d’un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 14540:2014.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.29
Tuyaux d’incendie:
— tuyaux aplatissables étanches
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 14540:2014. (Remarque: pour les tuyaux aplatissables étanches (d’un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm),
et pour l’essai de résistance à l’abrasion:
— Règlement délégué (UE) 2024/1295 de la Commission (NF S 61-112).
Ou:
— EN 14540:2014. (Remarque: pour les tuyaux aplatissables étanches (d’un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm),
et pour l’essai de résistance à l’abrasion:
— Règlement délégué (UE) 2024/1295 de la Commission [DIN 14811 (janvier 2008), à l’exclusion des exigences de la section 5.3].
Ou:
— Règlement délégué (UE) 2024/1295 de la Commission (NF S 61-112).
Ou:
— Règlement délégué (UE) 2024/1295 de la Commission [DIN 14811 (janvier 2008), à l’exclusion des exigences de la section 5.3].
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.30a
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 1: (zone de sécurité)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019,
— EN 60079-29-1:2016,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
|
MED/3.30 a
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 1: (zone de sécurité)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— EN 60079-29-1:2016, y compris EN 60079-29-1:2016/A1: 2022 et EN 60079-29-1:2016/A11:2022,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
|
MED/3.30 b
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 1 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019,
— EN 60079-29-1:2016,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-1:2014, y compris AC:2018-09,
— EN 60079-10-1:2021,
— EN 60079-11:2012,
— EN 60079-15:2010,
— EN 60079-26:2015,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
|
MED/3.30 b
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 2 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-1:2014, y compris AC:2018-09,
— EN IEC 60079-10-1:2021,
— EN 60079-11:2012,
— EN IEC 60079-15:2019,
— EN 60079-26:2015,
— EN 60079-29-1:2016, y compris A1:2022 et A11:2022,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
|
MED/3.30 b
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 3 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-1:2014, y compris AC:2018-09,
— EN IEC 60079-10-1:2021,
— EN 60079-11:2012,
— EN IEC 60079-15:2019,
— EN 60079-26:2015,
— EN 60079-29-1:2016, y compris A1:2022 et A11:2022,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
|
MED/3.30 b
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 4 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024
— EN 60079-1:2014, y compris AC:2018-09 et A11:2024.
— EN IEC 60079-10-1:2021,
— EN 60079-11:2012,
— EN IEC 60079-15:2019,
— EN 60079-26:2015,
— EN 60079-29-1:2016, y compris A1:2022 et A11:2022,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
|
MED/3.30 b
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 5 sur 5
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024
— EN 60079-1:2014, y compris AC:2018-09 et A11:2024.
— EN IEC 60079-10-1:2021,
— EN IEC 60079-11:2024,
— EN IEC 60079-15:2019,
— EN IEC 60079-26:2024,
— EN 60079-29-1:2016, y compris A1:2022 et A11:2022,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008, ou IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Règ. XI-1/7 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) – Supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.32
Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.33
Matériaux anti-feu pour mobilier d’engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.34
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.35
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 1
Remarque: les éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu sont soumis à une évaluation de la conformité dans le respect de l’article MED/3.17.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.36
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.37 a
Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
— gaines de câbles électriques
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.37 b
Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
— tuyaux, conduits, puits, etc.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.38
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
— EN 3-8:2021,
— EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
— EN 3-10:2009.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. A.951(23) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.39
Diffuseurs pour dispositifs équivalents aux systèmes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1458 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.40
Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement)
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.
|
— Rés. A.752(18) de l’OMI,
— ISO 15370:2021.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
4. 9.2027
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. A.752(18) de l’OMI,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.
|
MED/3.40
Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement)
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.
|
— ISO 15370:2021, y compris ISO 15370:2021/Amd1:2023.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. A.752(18) de l’OMI,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.41 a
Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):
— appareil respiratoire autonome à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74.
|
— ISO 23269-1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
— MSC/Circ.849 de l’OMI.
|
MED/3.41 b
Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):
— appareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74.
|
— ISO 23269-1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
— MSC/Circ.849 de l’OMI.
|
MED/3.41c
Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):
— appareil respiratoire autonome à air comprimé en circuit fermé
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74.
|
— ISO 23269-1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
— MSC/Circ.849 de l’OMI.
Article MED/3.42a, Systèmes à gaz inerte – Système complet – Supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2026/1434
|
MED/3.42 b
Dispositif à gaz inerte:
— composants uniques:
— laveurs de gaz inerte
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. A.567(14) de l’OMI,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC/Circ.353 de l’OMI,
— MSC/Circ.485 de l’OMI,
— MSC/Circ.731 de l’OMI,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
|
MED/3.42 c
Dispositif à gaz inerte:
— composants uniques:
— souffleries à gaz inerte
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. A.567(14) de l’OMI,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— MSC/Circ.353 de l’OMI,
— MSC/Circ.485 de l’OMI,
— MSC/Circ.731 de l’OMI,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.43
Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 15371:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 16.3.2017 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.
|
MED/3.43
Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 15371:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.44
Équipement de pompier – lignes de vie
— lignes de vie pour appareils respiratoires approuvés au titre des articles MED/3.7 et MED/7.1
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
— ISO 23269-2:2011.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.45
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.
|
— MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
— MSC/Circ.848 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
|
MED/3.45
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.
|
— MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC/Circ.848 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.46
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.
|
— MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
— MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
|
MED/3.46
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.
|
— MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.47
Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.670 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6.
|
MED/3.47
Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.670 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.48
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A.
(Diffuseurs et essais de fonctionnement).
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1387 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.48
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A.
(Diffuseurs et essais de fonctionnement).
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1387 y compris le corrigendum 1 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.49a
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
— système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
MED/3.49a
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
— système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.49 a
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
— système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 3
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 3.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
MED/3.49b
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
— système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
MED/3.49b
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
— système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 2.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.49 b
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
— système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 3
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 3.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
Article MED/3.50, Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques – transféré à l’article MED/9/3.9.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 a
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— équipement de contrôle et de signalisation
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
Installations électriques à bord des navires:
— EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1487 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.
|
MED/3.51 a
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— équipement de contrôle et de signalisation
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
Installations électriques à bord des navires:
— EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1487 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 b
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— équipement d’alimentation électrique
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1554 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 c
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-5:2017, y compris A1:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 d
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-7:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 e
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 f
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— avertisseurs d’incendie à commande manuelle
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-11:2001, y compris A1:2005.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 g
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— isolateurs de court-circuit
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-17:2005, y compris AC:2007.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.51 h
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— dispositifs d’entrée/sortie
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-18:2005, y compris AC:2007.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
|
MED/3.51 i
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— câbles
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015 et A11:2016,
— IEC 60092-376:2017.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
— IEC 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
Et/ou:
Câbles résistant au feu:
— IEC 60092-376:2017,
— IEC 60331-1:2018 ou IEC 60331-2:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015,
— IEC 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
|
MED/3.51 i
Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
— câbles
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015, A11:2016 et A12:2020,
— IEC 60092-376:2017.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
— IEC 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
Et/ou:
Câbles résistant au feu:
— IEC 60092-376:2017,
— IEC 60331-1:2018 ou IEC 60331-2:2018.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015,
— IEC 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.52
Extincteurs non portatifs et transportables
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 1866-1:2007,
— EN 1866-2:2014.
Ou:
— EN 1866-1:2007,
— EN 1866-3:2013.
Ou:
— ISO 11601:2017.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.53
Dispositifs d’alarme incendie – dispositifs sonores
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
|
— EN 54-3:2014, y compris A1:2019,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
— MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.54 a
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 4: (zone de sécurité)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2010,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
MED/3.54 a
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 4: (zone de sécurité)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
MED/3.54 a
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 4: (zone de sécurité)
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.54 b
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 1 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2010,
— EN IEC 60079-0:2018,
— EN 60079-29-1:2016,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
MED/3.54 b
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 2 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-29-1:2016,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
MED/3.54 b
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 3 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-29-1:2016, y compris EN 60079-29-1:2016/A1: 2022 et EN 60079-29-1:2016/A11:2022,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
MED/3.54 b
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
— catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
Entrée 4 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74.
|
— EN 50104:2019, y compris EN 50104:2019/A1:2023,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024,
— EN 60079-29-1:2016, y compris EN 60079-29-1:2016/A1: 2022 et EN 60079-29-1:2016/A11:2022,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Règ. VI/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
— en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.55 a
Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
— lances à main destinées aux services d’incendie – diffuseurs mixtes PN 16
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 15182-1:2019,
— EN 15182-2:2019.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.55b
Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
— lances à main destinées aux services d’incendie – lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 15182-1:2019,
— EN 15182-3:2019.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
4. 6.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
|
MED/3.55 b
Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
— lances à main destinées aux services d’incendie – lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16
Remarque: angle de jet minimum de 30°.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 15182-1:2019,
— EN 15182-3:2019.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.56
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie:
— dévidoirs avec tuyaux semi-rigides
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 671-1:2012.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.57
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen – diffuseurs à mousse fixes pour navires-citernes
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.798 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10.8.1 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
|
MED/3.57
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen – diffuseurs à mousse fixes pour navires-citernes
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC/Circ.798 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10.8.1 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1276/Rév.1 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.58
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de navires-citernes
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
|
MED/3.58
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de navires-citernes
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1276/Rév.1 de l’OMI
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.59
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
|
— MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 11,
— MSC/Circ.553 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.60
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
|
— MSC.1/Circ.1268 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.61 a
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
— MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.61 b
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
— MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.62
Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1315 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— Circulaire MSC.1/Circ. 1617.
|
MED/3.62
Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74.
|
— Circulaire MSC.1/Circ. 1315 Rév1.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/1 de SOLAS 74.
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF) 11,
— Circulaire MSC.1/Circ. 1617.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.63 a
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
— EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
|
MED/3.63a
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
— EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
|
MED/3.63a
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
— EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.63 b
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— équipement d’alimentation électrique
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
— EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
|
MED/3.63b
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— équipement d’alimentation électrique
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
— EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
|
MED/3.63b
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— équipement d’alimentation électrique
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
— EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.63 c
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— détecteurs de fumée par aspiration
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
— EN 54-20:2006, y compris AC:2008.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
|
MED/3.63c
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— détecteurs de fumée par aspiration
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
— EN 54-20:2006, y compris AC:2008.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
|
MED/3.63c
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
— détecteurs de fumée par aspiration
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
— EN 54-20:2006, y compris AC:2008.
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/7 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.64
Cloisonnements de type «C»
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/3.10 de SOLAS 74.
|
— Rés. MSC.307(88) de l’OMI – (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/3.10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/3.33 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.65
Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux
Entrée 1 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— EN IEC 60079-0:2018,
— EN 60079-29-1:2016,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.
|
MED/3.65
Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux
Entrée 2 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-29-1:2016,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.
|
MED/3.65
Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux
Entrée 3 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020,
— EN 60079-29-1:2016, y compris EN 60079-29-1:2016/A1: 2022 et EN 60079-29-1:2016/A11:2022,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.
|
MED/3.65
Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux
Entrée 4 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— EN IEC 60079-0:2018, y compris AC:2020-02 et A11:2024.
— EN 60079-29-1:2016, y compris EN 60079-29-1:2016/A1: 2022 et EN 60079-29-1:2016/A11:2022,
— IEC 60092-504:2016,
— IEC 60533:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,
— MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.66
Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/13 de SOLAS 74,
— MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.67
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/18 de SOLAS 74.
|
— EN 13565-1:2019.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/18 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 17.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.68
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— ISO 15371:2015.
|
B+D
B+E
B+F
| 16.3.2017 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
MED/3.68
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
|
— ISO 15371:2024.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/9 de SOLAS 74.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.69
Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— MSC.1/Circ.1472 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 12,
— MSC.1/Circ.1472 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1550 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.70
Tuyaux d’incendie:
— tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 694:2014.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/3.71
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie:
— dispositifs avec tuyau plat
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— EN 671-2:2012.
|
B+D
B+E
B+F
| 16.3.2017 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
4. Équipements de navigation
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
|
MED/4.1
Compas magnétique:
— classe A pour les navires
Remarque: la Rés. MSC.302(87) de l’OMI ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers.
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
|
— ISO 1069:1973,
— ISO 25862:2019,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 1069:1973,
— ISO 25862:2019,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Remarque: quand la Rés. MSC.302(87) de l’OMI s’applique:
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008+A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 12.8.2020 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.382(X) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.1
Compas magnétique:
— classe A pour les navires
Remarque: la Rés. MSC.302(87) de l’OMI ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers.
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
|
— ISO 1069:1973,
— ISO 25862-2019, y compris Amd 1:2024,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 1069:1973,
— ISO 25862-2019, y compris Amd 1:2024,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Remarque: quand la Rés. MSC.302(87) de l’OMI s’applique:
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.382(X) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.2
Transmetteur de cap (THD) magnétique
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 22090-2 2014,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 22090-2 2014,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.116(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.2
Transmetteur de cap (THD) magnétique
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 22090-2 2014,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 22090-2 2014,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.116(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Article MED/4.3, Compas gyroscopique – transféré à l’article MED/4.65.
Article MED/4.4, Équipement radar – transféré aux articles MED/4.34, MED/4.35 et MED/4.36.
Article MED/4.5, Aide de pointage radar automatique (ARPA) – transféré à l’article MED/4.34.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.6
Écho-sondeur
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
4. 9.2027
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.224(VII) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.6
Écho-sondeur
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 9875:2023,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 9875:2023,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.224(VII) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.6
Écho-sondeur
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 9875:2023,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 9875:2023,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.224(VII) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.7
Loch (SDME)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN 61023:2007,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61023:2007,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.824(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.7
Loch (SDME)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN 61023:2007,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61023:2007,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.824(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Article MED/4.8, Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice – transféré aux articles MED/4.20, MED/4.21 et MED/4.22.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.9
Indicateur de taux de giration.
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.526(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.9
Indicateur de taux de giration.
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ISO 20672:2022,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— ISO 20672:2022,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 10.10.2023 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.526(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.9
Indicateur de taux de giration.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ISO 20672:2022,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— ISO 20672:2022,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.526(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Article MED/4.10, Radiogoniomètre – Intentionnellement blanc.
Article MED/4.11 Équipement Loran – Intentionnellement blanc.
Article MED/4.12 Équipement Chayka – Intentionnellement blanc.
Article MED/4.13 Navigateur Decca – Intentionnellement blanc.
Article MED/4.14, Équipement GPS – transféré à l’article MED/4.63.
Article MED/4.15, Équipement GLONASS – transféré à l’article MED/4.63.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.16
Système de contrôle de route
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— ISO 11674:2019,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 11674:2019,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.342(IX) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.64(67), annexe 3, de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.16
Système de contrôle de route
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— ISO 11674:2019,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 11674:2019,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.342(IX) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.64(67), annexe 3, de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.16
Système de contrôle de route
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.68.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68
|
Normes d’essai
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68
| Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68 | 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68
Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques – Transféré à l’article MED/1.40.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.18
Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):
— transpondeur radar 9 GHz (SART)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN 61097-1:2007.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-1:2007.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Rés. A.530(13) de l’OMI,
— Rés. A.802(19) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— UIT-R M.628-5 (03/2012).
|
MED/4.18
Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):
— transpondeur radar 9 GHz (SART)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN 61097-1:2007.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-1:2007.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.510(105) de l’OMI,
— UIT-R M.628-5 (03/2012).
Article MED/4.19 Équipement radar pour engins à grande vitesse – Transféré à l’article MED/4.37.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.20
Indicateur d’angle de barre
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 20673:2007.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 20673:2007.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.20
Indicateur d’angle de barre
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 20673:2022.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 20673:2022.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 10.10.2023 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.20
Indicateur d’angle de barre
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 20673:2022.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 20673:2022.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.21
Compte-tour d’hélice
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 22554:2015.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 22554:2015.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.21
Compte-tour d’hélice
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 22554:2015.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 22554:2015.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.21
Compte-tour d’hélice
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 22554:2023.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 22554:2023.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.22
Indicateur de pas d’hélice
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 22555:2007.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 22555:2007.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.22
Indicateur de pas d’hélice
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 22555:2022.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 22555:2022.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 10.10.2023 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.22
Indicateur de pas d’hélice
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 22555:2022.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 22555:2022.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.23
Compas magnétique:
— classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 1069:1973,
— ISO 25862:2019,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 12.8.2020 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
MED/4.23
Compas magnétique:
— classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 1069:1973,
— ISO 25862-2019, y compris Amd 1:2024,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2028 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/34 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV,
— Rés. MSC.48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse – Transféré à l’article MED/4.37.
Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) – Transféré à l’article MED/4.35.
Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse – Transféré à l’article MED/4.38.
Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) – Transféré à l’article MED/4.36.
Article MED/4.28, Système de passerelle intégré – transféré à l’article MED/9/4.30 et supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.29
Enregistreur de données de voyage (VDR)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN 61996-1:2013 +A1:2021
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61996-1 éd. 2.0: 2013+A1:2021,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/20 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.333(90) de l’OMI.
|
MED/4.29
Enregistreur de données de voyage (VDR)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN 61996-1:2013 +A1:2021
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61996-1 éd. 2.0: 2013+A1:2021,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/20 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.333(90) de l’OMI.
|
MED/4.29
Enregistreur de données de voyage (VDR)
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.69.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69
|
Normes d’essai
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69
| Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69 | 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.30
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/27 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN 61174:2015,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme EN 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme IEC PAS 61174-1:2021.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61174 éd. 4.0:2015,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme IEC 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme IEC PAS 61174-1:2021.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
4. 9.2027
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.232(82) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1503 de l’OMI. Révision 1.
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]
|
MED/4.30
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/27 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN 61174:2015,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme EN 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme IEC PAS 61174-1:2021.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61174 éd. 4.0:2015,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme IEC 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme IEC PAS 61174-1:2021.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.232(82) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1503 de l’OMI, révision 1 ou révision 2.
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]
|
MED/4.30
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/27 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN 61174:2015,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme EN 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme IEC PAS 61174-1:2021.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61174 éd. 4.0:2015,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme IEC 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme IEC PAS 61174-1:2021.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.232(82) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1503 de l’OMI. Révision 1 ou révision 2.
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]
Article MED/4.31, Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse – transféré à l’article MED/4.65.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.32
Équipement AIS (système d’identification automatique) universel
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 61993-2:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61993-2:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.74(69) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la Rés.MSC.74(69) de l’OMI.
|
MED/4.32
Équipement AIS (système d’identification automatique) universel
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 61993-2:2018,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61993-2:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.74(69) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la Rés.MSC.74(69) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.33
Pilote automatique
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN 62065:2014,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62065 éd. 2.0:2014-02,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.74(69) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.33
Pilote automatique
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN 62065:2014,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62065 éd. 2.0:2014-02,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.74(69) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.33
Pilote automatique
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— IEC 62065:2025,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62065:2025,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.74(69) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Article MED/4.34, Équipement radar CAT 1 – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.35, Équipement radar CAT 2 – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.36, Équipement radar CAT 3 – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.37, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.38a, Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: – CAT 1C – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.38b, Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: – CAT 2C – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.38c, Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: – CAT 1HC – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.38d, Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: – CAT 2HC – transféré à l’article MED/4.64.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.39
Réflecteur radar – type passif
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 8729-1 2010,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 8729-1 2010,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.164(78) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.40
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 16329:2003,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 16329:2003,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.822(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.
|
MED/4.40
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 16329:2003,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 16329:2003,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.822(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.
|
MED/4.40
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.68.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68
|
Normes d’essai
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68
| Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68 | 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.68
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.41
Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 22090-3 2014,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 22090-3 2014,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et, selon le cas:
— série EN 61162:
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
IEC 61162-450:2018.
Ou:
— série IEC 61162:
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.116(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.41
Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 22090-3 2014,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 22090-3 2014,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et, selon le cas:
— série EN 61162:
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
IEC 61162-450:2018.
Ou:
— série IEC 61162:
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.116(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.42
Projecteur de recherche pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 17884:2004,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 17884:2004,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.43
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 16273:2020,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN IEC 62288:2022.
Ou:
— ISO 16273:2020,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.94(72) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI.
|
MED/4.43
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 16273:2020,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
Ou:
— ISO 16273:2020,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.94(72) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI.
Article MED/4.44, Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS – transféré à l’article MED/4.63.
Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord – Supprimé car couvert par MED/4.38.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.46
Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 22090-1 2014,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 22090-1 2014,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.116(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.46
Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 22090-1 2014,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 22090-1 2014,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.116(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.47
Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/20 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN 61996-2:2008,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61996-2 2007,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/20 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.163(78) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.47
Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/20 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN 61996-2:2008,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61996-2 2007,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/20 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.163(78) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.47
Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.69.
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69
|
Normes d’essai
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69
| Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69 | 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.69
Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» – Intentionnellement blanc car la Rés. MSC.308(88) de l’OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés».
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.49
Échelle de pilote
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/23 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée,
— ISO 799-1:2019.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 12.8.2020 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/23 de SOLAS 74,
— Rés. A.1045(27) de l’OMI,
— MSC/Circ.1428 de l’OMI.
Article MED/4.50, Équipement DGPS – transféré à l’article MED/4.63.
Article MED/4.51, Équipement DGLONASS – transféré à l’article MED/4.63.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.52
Fanal de signalisation diurne.
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 25861:2007.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ISO 25861:2007.
|
B+D
B+E
B+F
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— Rés. MSC.95(72) de l’OMI,
— MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.53
Système de renforcement d’écho radar
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— ISO 8729-2 2009,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 8729-2 2009,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.164(78) de l’OMI,
— UIT-R M.1176-1 (02/13).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.54
Alidade
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— ISO 25862:2019,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 25862:2019,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 12.8.2020 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74.
|
MED/4.54
Alidade
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— ISO 25862:2019, y compris A1:2024,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ISO 25862:2019,
— ISO 25862:2019/A1:2024,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.55
Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):
Transpondeur AIS-SART
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. III/4 de SOLAS 74,
— Règ. IV/14 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— EN 61097-14:2010.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-14:2010.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Règ. III/26 de SOLAS 74,
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.246(83) de l’OMI,
— UIT-R M.1371-5:2014.
Article MED/4.56, Équipement Galileo – transféré à l’article MED/4.63.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.57
Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN 62616:2010, y compris IEC 62616/corrigendum 1:2012,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62616:2010, y compris IEC 62616/corrigendum 1:2012,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.128(75) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1474 de l’OMI.
|
MED/4.57
Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN 62616:2010, y compris IEC 62616/corrigendum 1:2012,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62616:2010, y compris IEC 62616/corrigendum 1:2012,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.128(75) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1474 de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.58
Dispositif de réception sonore
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 14859:2012.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 14859:2012.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— Rés. MSC.86(70) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.58
Dispositif de réception sonore
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ISO 14859:2012.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018,
— ISO 14859:2012.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— Rés. MSC.86(70) de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/4.59
Système intégré de navigation
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/15 de SOLAS 74,
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN 61924-2:2013, y compris IEC 61924-2/corrigendum 1:2013,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 61924-2:2012, y compris IEC 61924-2/corrigendum 1:2013,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.252(83) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.59
Système intégré de navigation
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/15 de SOLAS 74,
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
— EN IEC 61924-2:2021.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
— IEC 61924-2:2021.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 10.10.2023 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.252(83) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.59
Système intégré de navigation
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/15 de SOLAS 74,
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
— EN IEC 61924-2:2021.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
— IEC 61924-2:2021.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.252(83) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Article MED/4.60, Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: – CAT 3C – transféré à l’article MED/4.64.
Article MED/4.61, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse CAT 3H - Article supprimé.
Article MED/4.62, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse CAT 3HC - Article supprimé.
|
MED/4.63
Équipement GNSS
Intégrant un ou plusieurs des éléments suivants:
— Équipement GPS
(transféré de l’ancien article MED/4.14)
— Équipement GLONASS
(transféré de l’ancien article MED/4.15)
— Équipement DGPS
(transféré de l’ancien article MED/4.50)
— Équipement DGLONASS
(transféré de l’ancien article MED/4.51)
— Équipement Galileo
(transféré de l’ancien article MED/4.56)
— Beidou (BDS)
— Équipement SBAS
Entrée 1 sur 2
Équipement SBAS – Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Et pour:
Équipement GPS:
— EN 61108-1:2003.
Équipement GLONASS:
— EN 61108-2:1998,
Équipement DGPS:
— EN 61108-1:2003,
— EN 61108-4:2004.
Équipement DGLONASS:
— EN 61108-2:1998,
— EN 61108-4:2004.
Équipement Galileo:
— EN 61108-3:2010.
Beidou (BDS):
— EN IEC 61108-5:2020.
Équipement SBAS:
— IEC 61108-7:2024.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et pour:
Équipement GPS:
— IEC 61108-1 éd. 2.0:2003.
Équipement GLONASS:
— IEC 61108-2 éd. 1.0:1998.
Équipement DGPS:
— IEC 61108-1 éd. 2.0:2003,
— IEC 61108-4: 2004.
Équipement DGLONASS:
— IEC 61108-2 éd. 1.0:1998,
— IEC 61108-4:2004.
Équipement Galileo:
— IEC 61108-3:2010.
Beidou (BDS):
— EN IEC 61108-5:2020.
Équipement SBAS:
— IEC 61108-7:2024.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Et pour:
Équipement GPS:
— Rés. MSC.112(73) de l’OMI.
Équipement GLONASS:
— Rés. MSC.113(73) de l’OMI.
Équipement DGPS:
— Rés. MSC.112(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.114(73) de l’OMI.
Équipement DGLONASS:
— Rés. MSC.113(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.114(73) de l’OMI,
Équipement Galileo:
— Rés. MSC.233(82) de l’OMI.
Beidou:
— Rés. MSC.379(93) de l’OMI.
Équipement SBAS:
— Rés. MSC.112(73) de l’OMI.
|
MED/4.63
Équipement GNSS
Intégrant un ou plusieurs des éléments suivants:
— Équipement GPS
(transféré de l’ancien article MED/4.14)
— Équipement GLONASS
(transféré de l’ancien article MED/4.15)
— Équipement DGPS
(transféré de l’ancien article MED/4.50)
— Équipement DGLONASS
(transféré de l’ancien article MED/4.51)
— Équipement Galileo
(transféré de l’ancien article MED/4.56)
— Beidou (BDS)
— Équipement SBAS
[Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975]
— Équipement IRNSS
— [Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2025/1533].
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Et pour:
Équipement GPS:
— EN 61108-1:2003.
Équipement GLONASS:
— EN 61108-2:1998,
Équipement DGPS:
— EN 61108-1:2003,
— EN 61108-4:2004.
Équipement DGLONASS:
— EN 61108-2:1998,
— EN 61108-4:2004.
Équipement Galileo:
— EN 61108-3:2010.
Beidou (BDS):
— EN IEC 61108-5:2020.
Équipement SBAS:
— IEC 61108-7:2024.
Équipement IRNSS:
— IEC 61108-6:2023.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et pour:
Équipement GPS:
— IEC 61108-1 éd. 2.0:2003.
Équipement GLONASS:
— IEC 61108-2 éd. 1.0:1998.
Équipement DGPS:
— IEC 61108-1 éd. 2.0:2003,
— IEC 61108-4:2004.
Équipement DGLONASS:
— IEC 61108-2 éd. 1.0:1998,
— IEC 61108-4:2004.
Équipement Galileo:
— IEC 61108-3:2010.
Beidou (BDS):
— EN IEC 61108-5:2020.
Équipement SBAS:
— IEC 61108-7:2024.
Équipement IRNSS:
— IEC 61108-6:2023.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Et pour:
Équipement GPS:
— Rés. MSC.112(73) de l’OMI.
Équipement GLONASS:
— Rés. MSC.113(73) de l’OMI.
Équipement DGPS:
— Rés. MSC.112(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.114(73) de l’OMI.
Équipement DGLONASS:
— Rés. MSC.113(73) de l’OMI,
— Rés. MSC.114(73) de l’OMI,
Équipement Galileo:
— Rés. MSC.233(82) de l’OMI.
Beidou:
— Rés. MSC.379(93) de l’OMI.
Équipement SBAS:
— Rés. MSC.112(73) de l’OMI.
Équipement IRNSS:
— Rés. MSC.449(99) de l’OMI.
|
MED/4.64
Équipement radar
— CAT 1
(transféré de l’ancien article MED/4.34)
— CAT 2
(transféré de l’ancien article MED/4.35)
— CAT 3
(transféré de l’ancien article MED/4.36)
— CAT 1H
(transféré de l’ancien article MED/4.37)
— CAT 2H
(transféré de l’ancien article MED/4.37)
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
et pour les engins à grande vitesse:
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN 62388:2013, y compris IEC 62388/corrigendum 1:2014,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62388 éd. 2.0:2013-06, y compris IEC 62388/corrigendum 1:2014,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.278(VIII) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.192(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,
— UIT-R M.1177-4 (04/11).
|
MED/4.64
Équipement radar
— CAT 1
(transféré de l’ancien article MED/4.34)
— CAT 2
(transféré de l’ancien article MED/4.35)
— CAT 3
(transféré de l’ancien article MED/4.36)
— CAT 1H
(transféré de l’ancien article MED/4.37)
— CAT 2H
(transféré de l’ancien article MED/4.37)
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
et pour les engins à grande vitesse:
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN 62388:2013, y compris IEC 62388/corrigendum 1:2014,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62388 éd. 2.0:2013-06, y compris IEC 62388/corrigendum 1:2014,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.278(VIII) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.192(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,
— UIT-R M.1177-4 (04/11).
|
MED/4.65
Compas gyroscopique
(transféré de l’ancien article MED/4.3)
(transféré de l’ancien article MED/4.31)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
En sus pour le compas gyroscopique:
— ISO 8728:2014.
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— ISO 16328:2014.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour le compas gyroscopique:
— ISO 8728:2014.
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— ISO 16328:2014.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 15.8.2022 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour le compas gyroscopique:
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.424(XI) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.821(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.
|
MED/4.65
Compas gyroscopique
(transféré de l’ancien article MED/4.3)
(transféré de l’ancien article MED/4.31)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
En sus pour le compas gyroscopique:
— ISO 8728:2014.
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— ISO 16328:2014.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour le compas gyroscopique:
— ISO 8728:2014.
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— ISO 16328:2014.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour le compas gyroscopique:
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.424(XI) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.821(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.
|
MED/4.65
Compas gyroscopique
(transféré de l’ancien article MED/4.3)
(transféré de l’ancien article MED/4.31)
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
En sus pour le compas gyroscopique:
— ISO 8728:2024.
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— ISO 16328:2014.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour le compas gyroscopique:
— ISO 8728:2024.
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— ISO 16328:2014.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Pour le compas gyroscopique:
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.424(XI) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.821(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.
Article MED/4.66 – Intentionnellement blanc.
|
MED/4.67
Inclinomètre électronique
Entrée 1 sur 2
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 19697:2016,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 19697:2016,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
i) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.363(92) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.67
Inclinomètre électronique
Entrée 2 sur 2
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74.
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
— ISO 19697:2016,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— ISO 19697:2016,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.363(92) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.68
Aide automatique à la direction
— Système de contrôle de route
(transféré de l’ancien article MED/4.16)
— Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
(transféré de l’ancien article MED/4.40)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et pour:
Système de contrôle de route
— ISO 11674:2019.
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
— ISO 16329:2003.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.342(IX) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.64(67), annexe 3, de l’OMI,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
|
MED/4.69
Enregistreur de données de voyage (VDR)
— Enregistreur de données de voyage (VDR)
(transféré de l’ancien article MED/4.29)
— Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)
(transféré de l’ancien article MED/4.47)
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
Et pour:
Enregistreur de données de voyage (VDR)
— EN 61996-1:2013 +A1:2021
Ou:
— IEC 61996-1 éd. 2.0: 2013+A1:2021.
Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)
— EN 61996-2:2008.
Ou:
— IEC 61996-2: 2007.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/20 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.333(90) de l’OMI.
5. Équipements de radiocommunications
Remarques concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui prévalent.
Colonne 3: au cas où les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais des tableaux 5 et 6 de la norme IEC 60945, d’une part, et d’autres normes mentionnées (par exemple, normes ETSI) d’autre part, seraient contradictoires, ce sont les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais de la norme IEC 60945 qui prévalent.
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Entrée 1 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017–11,
— ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-7:1996 y compris A1:2018,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 consol. y compris A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.385(X) de l’OMI,
— Rés. A.524(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Entrée 2 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017–11,
— ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-7:1996 y compris A1:2018,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 consol. y compris A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
1. 1.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.385(X) de l’OMI,
— Rés. A.524(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Entrée 3 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017–11,
— ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-7:1996 y compris A1:2018,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. y compris A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.385(X) de l’OMI,
— Rés. A.524(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 2,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.511(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.803(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.511(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.511(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017–11,
— ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-7:1996 y compris A1:2018,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.385(X) de l’OMI,
— Rés. A.524(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 4,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.511(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.803(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.511(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.511(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 5 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017–11,
— ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-7:1996 y compris A1:2018,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.385(X) de l’OMI,
— Rés. A.524(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 4,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
|
MED/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Entrée 6 sur 6
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017–11,
— ETSI EN 301 925 V1.6.1:2020-10,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-7:2025,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.385(X) de l’OMI,
— Rés. A.524(13) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.511(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 5,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.2
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
Entrée 1 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09
— ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.2
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
Entrée 2 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.2
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.511(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.803(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.511(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.511(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 3 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 4,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15).
|
MED/5.2
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.511(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.803(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.511(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.511(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 4,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
|
MED/5.2
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
Entrée 5 sur 5
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-7:2025,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.803(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.511(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 5,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.3
Récepteur NAVTEX
Entrée 1 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61097-6:2005 +A1:2011+A2:2019,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.148(77) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12).
|
MED/5.3
Récepteur NAVTEX
Entrée 2 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61097-6:2005 +A1:2011+A2:2019,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.508(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12).
|
MED/5.3
Récepteur NAVTEX
Entrée 3 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61097-6:2005 +A1:2011+A2:2019,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.508(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12).
|
MED/5.3
Récepteur NAVTEX
Entrée 4 sur 4
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61097-6:2005 +A1:2011+A2:2019,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.508(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.4
Récepteur EGC
Entrée 1 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2012 +A1:2016+A2:2019,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.570(14) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.431(98) de l’OMI (nouvelle disposition).
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
|
MED/5.4
Récepteur EGC
Entrée 2 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2012 +A1:2016+A2:2019,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
|
MED/5.4
Récepteur EGC
Entrée 3 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2024,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
|
MED/5.4
Récepteur EGC
Entrée 4 sur 4
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 460 éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2024,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.5
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
Entrée 1 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.699(17) de l’OMI,
— Rés. A.700(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.688 (06/90).
|
MED/5.5
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 2 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.699(17) de l’OMI,
— Rés. A.700(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 4,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.688 (06/90).
|
MED/5.5
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 3 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.1(507) 105 de l’OMI,
— Rés. MSC.1(508) 105 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 4,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.688 (06/90).
|
MED/5.5
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 4
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 067 éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.1(507) 105 de l’OMI,
— Rés. MSC.1(508) 105 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, révision 5,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.540-2 (06/90),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.688 (06/90).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.6
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-2 éd. 4.0:2021.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Rés. A.662(16) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.471(101) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— UIT-R M.633-4 (12/10),
— UIT-R M.690-3 (03/15).
|
MED/5.6
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-2 éd. 4.0:2021.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Rés. A.662(16) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.471(101) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— UIT-R M.633-5 (11/23),
— UIT-R M.690-3 (03/15).
|
MED/5.6
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-2 éd. 4.0:2021.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/7 de SOLAS 74,
— Rés. A.662(16) de l’OMI,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.471(101) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— UIT-R M.633-5 (11/23),
— UIT-R M.690-3 (03/15).
Article MED/5.7, «RLS bande L (INMARSAT)» – Intentionnellement blanc.
Article MED/5.8, «Récepteur MF avec ASN» – Intentionnellement blanc.
Article MED/5.9, «Générateurs d’alarme à deux fréquences» – Intentionnellement blanc.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.10
Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Entrée 1 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.10
Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Entrée 2 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.10
Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.804(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 3 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.10
Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.804(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.10
Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Entrée 5 sur 5
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-9:2025,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.512(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.11
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
Entrée 1 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450 :2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.11
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
Entrée 2 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450 :2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.11
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.804(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 3 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd.1.2 Consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.11
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.804(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.11
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
Entrée 5 sur 5
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-9:2025,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/9 de SOLAS 74,
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.804(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.512(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
MED/5.12 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B. Article supprimé, le service «Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B» ne fonctionnant plus depuis le 31 décembre 2016.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.13
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.513(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.807(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.513(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.513(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 460/ éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2012 +A1:2016+A2:2019,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.570(14) de l’OMI,
— Rés. A.664(16) de l’OMI,
Remarque concernant la Rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.807(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
|
MED/5.13
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.513(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.807(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.513(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.513(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 460/ éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2024,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.570(14) de l’OMI,
— Rés. A.664(16) de l’OMI,
Remarque concernant la Rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.807(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
|
MED/5.13
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.513(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Ainsi, conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.807(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.513(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.513(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 460/ éd.1:1996-05,
— ETSI ETS 300 460/ A1:1997-11,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-4:2024,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.570(14) de l’OMI,
— Rés. A.664(16) de l’OMI,
Remarque concernant la Rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.807(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.306(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Entrée 1 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067/ éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.476-5 (10/95),
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Entrée 2 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067/ éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.476-5 (10/95),
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Entrée 3 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067/ éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.476-5 (10/95),
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI ETS 300 067/ éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.476-5 (10/95),
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie.
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 5 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 067/ éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.476-5 (10/95),
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie.
Entrée 6 sur 6
Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI ETS 300 067/ éd.1:1990-11,
— ETSI ETS 300 067/A1 éd.1:1993-10,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04,
— ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-9:2025,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.512(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.476-5 (10/95),
— UIT-R M.492-6 (10/95),
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.625-4 (03/12),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.15
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Entrée 1 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.15
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Entrée 2 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.15
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Entrée 3 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
10. 10.2026
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.15
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 4 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-15 (01/19),
— UIT-R M.541-10 (10/15),
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.15
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Remarque: Indépendamment de la disponibilité actuelle de la Rés. MSC.512(105) de l’OMI, celle-ci n’a pas été incluse dans le système de certification actuel pour le présent RE MED en raison de l’absence de normes d’essai correspondantes. Conformément à la circulaire MSC.1/Circ.1676 de l’OMI, la résolution A.806(19) de l’OMI peut encore être appliquée à des fins de certification jusqu’au 1er janvier 2028. Lorsque les normes d’essai relatives à la Rés. MSC.512(105) de l’OMI seront disponibles, la Rés. MSC.512(105) de l’OMI sera incluse.
Entrée 5 sur 6
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-8:1998,
— IEC 61097-9:1997,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.15
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Entrée 6 sur 6
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— ETSI EN 300 338-1 V1.6.1:2021-05,
— ETSI EN 300 338-2 V1.5.1:2020-06,
— ETSI EN 300 338-7 V1.1.1:2022-04
— ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,
— ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-3:2017,
— IEC 61097-9:2025,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.806(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.512(105) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— MSC.1/Circ.1676 de l’OMI,
— UIT-R M.493-16 (12/23),
— UIT-R M.541-11 (11/23).
— UIT-R M.1173-1 (03/12).
|
MED/5.16
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
Ancien article MED/9/5.8
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| |
31. 8.2029
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Règ. IV/7 de SOLAS 74/2009,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.80(70) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2,
— Convention de l’OACI, annexe 10, Règles radio.
|
MED/5.16
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
Ancien article MED/9/5.8
Entrée 2 sur 2
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Règ. IV/7 de SOLAS 74/2009,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.80(70) de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3,
— Convention de l’OACI, annexe 10, Règles radio.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.17
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
— IEC 61097-12:1996 + A1:2017.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.149(77) de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95).
|
MED/5.17
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
— IEC 61097-12:1996 + A1:2017.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.149(77) de l’OMI,
— Rés. MSC.515(105) de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95).
|
MED/5.17
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Entrée 3 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
— IEC 61097-12:1996 +A1:2017+A2:2023
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.515(105) de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95).
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.18
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 301 466 V1.2.1:2015-12.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-12:1996 + A1:2017.
|
B+D
B+E
B+F
| 19.6.2018 |
23. 9.2028
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.809(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— UIT-R M.489-2 (10/95).
|
MED/5.18
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 301 466 V1.2.1:2015-12.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-12:1996 +A1:2017+A2:2023
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. A.809(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— UIT-R M.489-2 (10/95).
|
MED/5.18
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 301 466 V1.2.1:2015-12.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— IEC 61097-12:1996 +A1:2017+A2:2023
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. III/6 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.515(105) de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95).
MED/5.19 – Article supprimé, le service Inmarsat F77 ne fonctionnant plus depuis le 1er décembre 2020.
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6
|
MED/5.20
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier
Entrée 1 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/2 de SOLAS 74.
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— Directive ATEX 2014/34/UE.
a) radios UHF portatives:
— ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,
b) radios VHF portatives:
— ETSI EN 301 178 V.2.2.2:2017-04,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— Directive ATEX 2014/34/UE.
a) radios UHF portatives:
— ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,
b) radios VHF portatives:
— ETSI EN 301 178 V.2.2.2:2017-04,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
10. 10.2026
ii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74/2014.
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1616 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.1174-4 (10/2019).
|
MED/5.20
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier
Entrée 2 sur 2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/2 de SOLAS 74.
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 60079
a) radios UHF portatives:
— ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,
b) radios VHF portatives:
— ETSI EN 301 178 V2.2.2:2017-04,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11.
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 60079
a) radios UHF portatives:
— ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,
b) radios VHF portatives:
— ETSI EN 301 178 V2.2.2:2017-04,
— ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,
— ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11.
|
B+D
B+E
B+F
| 10.10.2023 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74/2014.
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1616 de l’OMI,
— UIT-R M.489-2 (10/95),
— UIT-R M.1174-4 (10/2019),
|
MED/5.21
Système de communication intégré (SCI)
Entrée 1 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. A.811(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1389 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN 62940:2017,
— EN IEC 62288:2022,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 62940:2016,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
i) |
MED/5.21
Système de communication intégré (SCI)
Entrée 2 sur 3
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. A.811(19) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1389 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN 62940:2017,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62940:2016,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
i) |
MED/5.21
Système de communication intégré (SCI)
Entrée 3 sur 3
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.517(105) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1389 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN 62940:2017,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62940:2016,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
— En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
|
MED/5.22
Station terrienne de navire destinée au SMDSM
Ancien article MED/9/5.9
Entrée 1 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.434(98) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016,
— IEC 61097-16:2019.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61097-16:2019,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour l’équipement Inmarsat:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
|
B+D
B+E
B+F
| 12.8.2020 |
25. 8.2024
iii) |
MED/5.22
Station terrienne de navire destinée au SMDSM
Équipement Inmarsat-C:
Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium:
Ancien article MED/9/5.9
Entrée 2 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.434(98) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— IEC 61097-16:2019.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.1.2:2016.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61097-16:2019,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.1.2:2016.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| 25.8.2021 |
15. 8.2025
iii) |
MED/5.22
Station terrienne de navire destinée au SMDSM
Équipement Inmarsat-C:
Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium:
Ancien article MED/9/5.9
Entrée 3 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.434(98) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN 61162-1:2016
EN 61162-2:1998
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2018,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— IEC 61097-16:2019.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2016
IEC 61162-2 éd.1.0:1998-09
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2018,
— IEC 61097-16:2019,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| |
23. 9.2028
iii) |
MED/5.22
Station terrienne de navire destinée au SMDSM
Équipement Inmarsat-C:
Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium:
Ancien article MED/9/5.9
Entrée 4 sur 5
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.434(98) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, révision 2.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— IEC 61097-16:2019.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61097-16:2019,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
31. 8.2029
iii) |
MED/5.22
Station terrienne de navire destinée au SMDSM
Équipement Inmarsat-C:
Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium:
Ancien article MED/9/5.9
Entrée 5 sur 5
(NOUVELLE ENTRÉE)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. IV/14 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. IV/10 de SOLAS 74,
— Rés. A694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Rés. MSC.434(98) de l’OMI,
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— Circulaire COMSAR.1/Circ.32 de l’OMI, révision 3.
|
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018,
— IEC 61097-16:2019.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
— ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
Ou:
— MSC/Circ.862 de l’OMI,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 61097-16:2019,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
— ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.
En outre, pour les équipements Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) dont la PIRE est inférieure à 15 dBW:
— ETSI EN 301 681 V2.1.2:2016.
En outre, pour les équipements Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) dont la PIRE est comprise entre 15 dBW et 33 dBW:
— ETSI EN 301 444 V2.2.1:2021.
En sus pour l’équipement Iridium:
— ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016.
|
B+D
B+E
B+F
| 31.8.2026 |
6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
|
MED/6.1
Feux de signalisation
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— COLREG 72, annexe I/14.
|
— EN 14744:2005, y compris AC:2006,
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
Ou:
— EN 14744:2005, y compris AC:2006,
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008.
|
B+D
B+E
B+F
G
| |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Annexe I/14 de la convention COLREG 72,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.253(83) de l’OMI.
7. Autres équipements de sécurité
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
|
MED/7.1
Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l’entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse
[Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773, voir l’article MED/3.7]
Entrée 1 sur 1
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— ISO 23269-3:2011.
Remarque: une ligne de vie associée, résistante au feu, conforme aux exigences de l’article MED/3.44, doit être utilisée en combinaison avec l’appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte afin d’empêcher que l’appareil respiratoire ne puisse se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. La déclaration de conformité à cet article mentionne que l’équipement doit être utilisé en association avec une ligne de vie conforme à l’article MED/3.44 et indique à l’utilisateur l’endroit où la ligne de vie doit être fixée.
|
B+D
B+E
B+F
G
| 19.6.2018 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/15 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
— Rés. MSC.4(48) de l’OMI – (Recueil IBC) 14,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 14,
— MSC.1/Circ.1499 de l’OMI.
8. Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord
|
MED/8.1
Détecteurs (alarme) de niveau d’eau
Entrée 1 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/22-1 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
|
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.
|
B+D
B+E
B+F
| 13.9.2019 |
15. 8.2025
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) de l’OMI,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1572 de l’OMI.
|
MED/8.1
Détecteurs (alarme) de niveau d’eau
Entrée 2 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/22-1 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
|
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 15.8.2022 |
4. 9.2027
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) de l’OMI,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI, révision 1.
|
MED/8.1
Détecteurs (alarme) de niveau d’eau
Entrée 3 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/22-1 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25-1 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
|
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529 éd. 2.2:2013, y compris Corr1:2013 et Corr2:2015,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 4.9.2024 |
23. 9.2028
iii) |
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25-1 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) de l’OMI,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI, révision 2,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI, révision 1.
|
MED/8.1
Détecteurs (alarme) de niveau d’eau
Entrée 4 sur 4
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/22-1 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25-1 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
|
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529-1989+A1:1999+A2:2013,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— IEC-60092-504:2016,
— IEC 60529-1989+A1:1999+A2:2013,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI, révision 2,
— MSC.1/Circ.1291 de l’OMI,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
B+D
B+E
B+F
| 23.9.2025 |
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/25 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/25-1 de SOLAS 74,
— Règ. XII/12 de SOLAS 74,
— Rés. A.1021(26) de l’OMI,
— Rés. MSC.188(79) de l’OMI, révision 2,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI, révision 2.
9. Équipement non soumis à la certification MED
La liste suivante est fournie à titre purement indicatif.
9. 1. Engins de sauvetage
|
MED/9/1.5
Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique)
| Transféré aux articles MED/1.44 a et MED/1.44 b par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157.
9. 2. Équipements de prévention de la pollution marine
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/2.4
Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
|
Exigences pour l’approbation de type
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
— Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
9. 3. Équipements de protection contre les incendies
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/3.8
Fanal de sécurité électrique
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
— série EN 60079.
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74/2009,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
|
MED/9/3.9
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74.
|
— EN 943-1:2015, y compris A1:2019,
— EN 943-2:2019,
— EN 13832-1:2018,
— EN 13832-2:2018,
— EN 13832-3:2018,
— EN 14605:2005, y compris A1:2009,
— EN ISO 6530:2005,
— ISO 6529:2013,
— MSC/Circ.1120 de l’OMI.
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 14,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI - (Recueil IGC) 14.
|
MED/9/3.21
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI.
|
MED/9/3.24
Diffuseurs à mousse portatifs
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
— MSC/Circ.1239 de l’OMI,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
|
MED/9/3.26
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/4 de SOLAS 74,
— Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI, révision 1.
|
MED/9/3.27
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation:
— EN 12094-1:2003,
Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation:
— EN 12094-2:2003,
Dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence:
— EN 12094-3:2003,
Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs:
— EN 12094-4:2004,
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs:
— EN 12094-5:2006,
Dispositifs non électriques de mise hors service:
— EN 12094-6:2006,
Diffuseurs pour systèmes à CO2:
— EN 12094-7:2000, y compris A1:2005,
Connecteurs:
— EN 12094-8:2006,
Manomètres et contacts à pression:
— EN 12094-10:2003,
Dispositifs de pesée mécaniques:
— EN 12094-11:2003,
Clapet antiretour:
— EN 12094-13:2001, y compris AC:2002,
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression:
— EN 12094-16:2003.
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/20 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
— Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
— MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,
— Circulaire MSC.1/Circ.1318 de l’OMI, révision 1,
— Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, révision 1.
|
MED/9/3.31
Dispositif de projection d’eau à commande manuelle
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-2/10 de SOLAS 74,
— Règ. II-2/19 de SOLAS 74.
|
MED/9/3.33
Tuyaux d’incendie d’un diamètre > 52 mm
| Transféré à l’article MED/3.29 par le règlement d’exécution (UE) 2025/1533
|
MED/9/3.74
Système d’extinction à mousse résistante aux alcools
Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/56 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/57 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/56 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF),
— MSC.1/Circ.1621 de l’OMI.
|
MED/9/3.75
Tuyaux flexibles pour tuyauterie de combustible, adaptés à l’alcool méthylique/éthylique
Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/56 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/57 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/56 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.391(95) de l’OMI – (Recueil IGF),
— MSC.1/Circ.1621 de l’OMI.
|
MED/9/3.76
Sorties de vapeur adaptées aux réservoirs d’alcool méthylique/éthylique utilisé comme combustible
Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/56 de SOLAS 74,
— Règ. II-1/57 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/56 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.5(48) de l’OMI – (Recueil IGC),
— MSC.1/Circ.1621 de l’OMI.
9. 4. Équipements de navigation
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/4.20
Pilote automatique pour engins à grande vitesse
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74/2009,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62940:2016,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI.
|
MED/9/4.21
Registre électronique (ERB)
Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. V/18 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série EN 61162:
EN IEC 61162-1:2024
EN IEC 61162-2:2024
EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
EN IEC 61162-450:2024,
— EN IEC 62288-2022, y compris Amd 1:2024,
— EN IEC 62923-1:2018,
— EN IEC 62923-2:2018.
Ou:
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945/corrigendum 1:2008,
— série IEC 61162:
IEC 61162-1:2024
IEC 61162-2:2024
IEC 61162-3 éd. 1.2 consol. avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0:2014-07
IEC 61162-450:2024,
— IEC 62940:2016,
— IEC 62288 éd. 3.0:2021, y compris Amd 1:2024,
— IEC 62923-1:2018,
— IEC 62923-2:2018.
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
Remarque: Une prescription d’emport spécifique en vertu de SOLAS (par exemple, Règ. V/19 de SOLAS) n’est pas disponible pour le moment.
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/4.22
QZNSS (système de navigation par satellite quasi zénithal)
Remarque: QZNSS uniquement en association avec GPS, GLONASS, Galileo et Beidou
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2025/1533
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. X/3 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. V/19 de SOLAS 74,
— Rés. A.694(17) de l’OMI,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
— Rés. MSC.191(79) de l’OMI,
— Rés. MSC.302(87) de l’OMI.
QZNSS:
Rés. MSC.480(102) de l’OMI
9. 5. Équipements de radiocommunications
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/5.8
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
| Transféré à l’article MED/5.16 par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170.
9. 6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention COLREG 72, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/6.2
Appareils de signalisation sonore
|
Exigences pour l’approbation de type
— COLREG 72, annexe III/3.
|
— EN 60945:2002, y compris IEC 60945:2002/corrigendum 1:2008,
— Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
— Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement),
Ou:
— IEC 60945:2002, y compris IEC 60945:2002/corrigendum 1:2008,
— Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
— Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— COLREG 72, annexe III/3,
— Rés.A.694(17) de l’OMI.
|
MED/9/6.3
Commande de feux de signalisation
Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2024/1975.
| Supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2025/1533
9. 7. Autres équipements de sécurité
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/7.1
Calculateur de chargement
Remarque: Voir Recommandation no 48 de l’IACS.
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. XII/11 de SOLAS 74,
— Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.
|
— MSC.1/Circ.1229 de l’OMI.
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. XII/11 de SOLAS 74,
— Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.
9. 8. Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai
|
MED/9/8.1
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
|
Exigences pour l’approbation de type
— Règ. II-1/44 de SOLAS 74,
— Règ. X/3 de SOLAS 74.
|
|
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
— Règ. II-1/44 de SOLAS 74,
— Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 12,
— Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 12,
— MSC.1/Circ.1572/Révision 2 de l’OMI.