Journal officiel · Directive euro

Directive 91/495/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché de viandes de lapin et de viandes de gibier d'élevage

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 septembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le27 novembre 1990

Publié le24 septembre 1991

PublicationJOCE L268 du 24 septembre 1991

NOR31991L0495

IdentifiantJORFTEXT000000520973

Référence

Directive 91/495/CEE du Conseil  du 27 novembre 1990 concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché de viandes de lapin et de viandes de gibier d'élevage, JO du 24 septembre 1991, NOR 31991L0495

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Textes cités liens · DILA1

Directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 , v. init. · modifie

Cité par 13 textes

Directive 92/65/CEE du Conseil du 13 juillet 1992 , v. init. · modifie

Directive Européenne n°92-116 du 17 décembre 1992 · modifie

ARRETE · application

Arrêté du 19 novembre 1993 · application

ARRETE · application

Directive Européenne n°94-65 du 14 décembre 1994 · application

ARRETE · application

Directive Européenne n°96-22 du 29 avril 1996 · application

Directive Européenne n°96-43 du 26 juin 1996 · application

ARRETE · application

Arrêté · application

Directive Européenne n°2004-41 du 21 avril 2004 · abroge