Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 avril 1975 INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1975. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 avril 1975
Publié le10 mai 1975
PublicationJORF du 10 mai 1975
IdentifiantJORFTEXT000000643629
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°75-335 du 30 avril 1975 · application
Cité par 10 textes
Arrêté du 26 juin 1978 · modifie
Arrêté du 9 août 1979 · modifie
Arrêté du 30 juillet 1980 · modifie
Arrêté du 12 mai 1981 · modifie
Arrêté du 31 décembre 1982 · modifie
Arrêté du 28 septembre 1984 · modifie
Arrêté du 2 décembre 1985 · modifie
Arrêté du 3 février 1987 · modifie
Arrêté du 2 mars 1988 · modifie
Arrêté du 15 mars 1989 · modifie