Journal officiel · Décret
Décret du 7 août 1927 REORGANISATION DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1927. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le7 août 1927
Publié le12 août 1927
PublicationJORF du 12 août 1927
IdentifiantJORFTEXT000000845567
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Décret du 31 mai 1902 · modifie
Décret du 22 juillet 1902 · modifie
Cité par 10 textes
Décret n°46-926 du 6 mai 1946 · modifie
Décret n°47-1819 du 12 septembre 1947 · modifie
Décret n°48-417 du 9 mars 1948 · modifie
Décret n°48-728 du 24 avril 1948 · modifie
Décret n°48-1266 du 13 août 1948 · modifie
Décret du 21 mai 1955 · modifie
Décret n°55-1664 du 16 décembre 1955 · modifie
Décret n°58-174 du 17 février 1958 · modifie
Décret n°58-175 du 17 février 1958 · modifie
Décret n°59-58 du 6 janvier 1959 · modifie